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Liste des députés aux États généraux de 1789

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(Redirigé depuis Liste des députés aux États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée)

Les États généraux de 1789 sont convoqués par le roi français Louis XVI le 24 janvier 1789. Un règlement, joint à cette convocation, prescrit l'envoi de députés par ordre, par bailliage et par sénéchaussée.

Le nombre des députés aux États généraux de 1789 s'élève à 1 154, dont 291 pour le clergé, 285 pour la noblesse et 578 pour le tiers état[1].

Sommaire

Généralités dites d'électionsModifier

Les généralités dites « d'élections » sont l'objet du règlement général du 24 janvier 1789.

Généralité de ParisModifier

Ville et faubourgs de Paris.Modifier

Ressort Principal sans secondaire. (40 députés)

Suppléants. (35)Modifier

Prévôté et Vicomté de Paris hors les mursModifier

Bailliages secondaires : Choisy-le-Roi, Vincennes, Meudon, Versailles. (16 députés)

Suppléants (14)Modifier
  • Clergé
    • 1. Léger Papin, curé de Marly-la-Ville
    • 2. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison et société de Sorbonne, curé de Sèvres.
  • Noblesse
    • 3. Boson de Talleyrand-Périgord (Jean-Georges, comte), colonel en second du régiment de Bourbon-dragons.
    • 4. Broglie (Louis-Auguste-Joseph, comte de), major en second au régiment des chasseurs de Guyenne.
    • 5. François Pierre Olivier de Rougé, comte de Rougé et du Plessis-Belliere, colonel du régiment de Bresse-infanterie.
    • 6. Lucas de Blaire (Pierre-Paul-Sylvain), conseiller en la cour des Aides de Paris.
  • Tiers état
    • 7. Lucy (Adrien Jean-Alexandre), avocat et cultivateur-propriétaire à Épiais.
    • 8. Busche (Durand-Joseph), procureur au parlement.
    • 9. Antoine Auguste Michel Picault, avocat au parlement, prévôt du Châtelet de Tournans-en-Brie.
    • 10. Graville (Jean Gaillard de), avocat au parlement, ancien commissaire au Châtelet de Paris, lieutenant général de Brie-Comte-Robert.
    • 11. Charlemagne Béjot, cultivateur à Messy.
    • 12. Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'), avocat au parlement.
    • 13. Rouvre (?), propriétaire à Fontenay-en-Brie, actuellement Fontenay-Trésigny,
    • 14. Ramard (Claude-César-Gatien), propriétaire, maire de Lagny.

Bailliage de Provins.Modifier

Bailliage secondaire : Montereau. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Guy Le Gentil de Paroy, chevalier, seigneur d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de Provins et Montereau.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pouget (François-Victor), curé de Coutrevroult.
  • Noblesse.
    • 2. Clermont D'Amboise (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chaumont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des Deux-Siciles.
  • Tiers état.
    • 3. Nicolas-Joachim Billy, négociant à Bosnard, paroisse de Lourps.
    • 4. Regardin de Champrond (Louis-Placide-Félicité), président du grenier à sel de Montereau, et maire de cette ville.

Bailliage de Nemours.Modifier

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Alexandre Thibaut, bachelier en théologie de la faculté de Paris, prêtre-curé de la paroisse Saint-Clair de Souppes.
  • Noblesse.
    • 2. Louis Marc Antoine de Noailles, lieutenant général en Guyenne, grand bailli d'épée de Nemours, colonel commandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Luyt (Jean-François-Désiré), curé de la Madeleine de Corbeval, desservant de Boulay.
  • Noblesse.
    • 2. Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de), seigneur de Rouville.
  • Tiers état.
    • 3. Joseph-Étienne Bordier, lieutenant particulier au bailliage de Nemours.
    • 4. Petit (Pierre-François), prévôt à Château-Landon et bailli de Ferrières-en-Gâtinais.

Bailliage de Meaux.Modifier

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pierre-Jean de Ruallem, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Faron, conseiller au parlement de Rouen.

Bailliage de Mantes.Modifier

Bailliage secondaire : Meulan. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Antoine de Vion de Gaillon, chevalier, seigneur de Tessancourt, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, demeurant au château de Gaillon, près Meulan.
  • Tiers état.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Beauvais.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. François Félix Dorothée Des Balbes de Berton de Crillon, châtelain de Milly, seigneur de Crillon, Haucourt et autres fiefs en Beauvaisis, de Bernay en Brie, et du Vault en Bourgogne, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage de Beauvais, dit Crillon le Jeune.
Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pillon (?), curé de Saint-Jacques de Beauvais.
    • 2. Des Courtils de Merlemont (Charles-Louis), ancien capitaine de cavalerie.

Bailliage de Senlis.Modifier

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Compiègne, Creil, Pontoise. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Sens.Modifier

Bailliage secondaire : Villeneuve-sur-Yonne. (4 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Louis Gabriel de Planelli de Maubec, l'un des quatre premiers barons du Dauphiné, seigneur de Thorigny et autres lieux, capitaine en second aux gardes-françaises, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 2. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de Tonnerre.

Bailliage d'Étampes.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jacques-Auguste de Poilloüe de Saint-Mars, marquis de Saint-Mars, Valmenil et Pommeret, seigneur-patron de Pequeuse-le-Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien officier-major et lieutenant des gardes-françaises.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Montfort-L'Amaury.Modifier

Bailliage secondaire : Dreux. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Mathieu de Montmorency-Laval, comte de Montmorency, gouverneur des ville et château de Compiègne, capitaine des gardes du comte d'Artois, conseiller du roi, bailli de robe courte au bailliage royal de Montfort-l'Amaury.
    • 4. François Petau de Maulette, chevalier, seigneur, ancien mousquetaire, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Hebert (Julien), curé de Rambouillet.
    • 2. Mazar (Louis), curé des Essarts-le-Roi.
  • Noblesse.
    • 3. Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis du), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières.
    • 4. Saisseval (Claude-Louis, marquis de), colonel de dragons.
  • Tiers état.
    • 5. Rouveau (Jacques-Antoine), bourgeois.
    • 6. Cochon-Bobusse (Jean-François), avocat à Epernon.
    • 7. Mabille (Étienne), laboureur à Houdan.

Bailliage de Melun.Modifier

Bailliage secondaire : Moret. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Emmanuel Fréteau de Pény, seigneur de Vaux-le-Penil, Saint-Liesne-de-Melun, Germenoy, etc., conseiller au parlement de Paris.
  • Tiers état.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Jacques-Ladislas-Joseph de Calonne, conseiller clerc honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et official de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Melun.
  • Tiers état.
    • 3. Maria (Louis-Nicolas), doyen des conseillers du bailliage de Melun.
    • 4. Du-Bois d'Arneuville (Louis-Victor), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau.

Généralité d'AmiensModifier

Bailliage d'Amiens.Modifier

Bailliage secondaire : Ham. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Joseph Anne Maximilien de Croÿ d'Havré, prince du Saint-Empire, grand d'Espagne de la première classe, châtelain héréditaire de Mons-en-Hainaut, gouverneur de Schlestadt, maréchal de camp.
    • 4. Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, gouverneur et capitaine des chasses de Versailles, Marly et dépendances, chevalier-né de l'ordre de Malte, chevalier de la Toison-d'Or, maréchal de camp, commandant une brigade de troupes à cheval dans la deuxième division d'Alsace.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Lefèbvre (Jean), curé de Lœuilly.
  • Noblesse.
    • 2. Gomer (Charles-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur de Quevauvillers, Bougainville et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Berville (Pierre-Joseph), procureur à Amiens.

Gouvernement de Péronne.Modifier

Bailliages secondaires : Montdidier, Roye. (8 députés)

  • Clergé.
Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Angot (Pierre). curé-doyen de Montigny, au bailliage de Montdidier.

Noblesse.

  • Noblesse.
    • 2. Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, Rainecourt et autres lieux.
    • 3. Antoine Charles Gabriel de Folleville, marquis de Castelnau, lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Antoine-Marie-Rodolphe Lienart, avocat au bailliage de Montdidier.
    • 5. Masson (Pierre-Florent), avocat au bailliage de Roye.
    • 6. Tattegrain (Louis-Fursy), avocat, ancien maire de Péronne.
    • 7. Mareux (Antoine), demeurant en la paroisse de Tricot.

Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Ferdinand de Crécy, chevalier, baron et seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et seigneur de Bours, Gueschard, Villeroi et Belhotel, chevalier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de Bourgogne, ancien colonel du régiment de cavalerie, aujourd'hui Royal-Guyenne.
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Dequeux du Beauval (Jean-Baptiste-Charles), conseiller du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Ponthieu.

Bailliage de Montreuil-sur-Mer.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).Modifier

Bailliage secondaire : Ardres. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. François Bucaille, licencié en théologie de la faculté de Paris, curé de Frethun-en-Calaisis.
  • Tiers état.
    • 3. Charles-Bruno Francoville, avocat au parlement, député du bailliage secondaire d'Ardres.
    • 4. Nicolas Blanquart, sieur d'Essaline, dit « Blanquart des Salines », ancien procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Calais, seigneur de la vicomté de Ferlinghem-Kacove et autres lieux, demeurant à Calais.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Bodart de Buire (Louis-Marc de), écuyer, seigneur de Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire de la deuxième compagnie de la garde du roi.

Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-Alexandre-Céleste d'Aumont, chevalier des ordres du roi, lieutenant-général de ses armées, premier gentilhomme de la Chambre, gouverneur de la province et pays Boulonois.
  • Tiers état.
    • 3. Nicolas Latteux, doyen des avocats, ancien mayeur de Boulogne, et administrateur des affaires communes de la province du Boulonois.
    • 4. Bernard Gros, avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Cossart (Laurent Joseph), prêtre, maître ès arts de l'Université de Paris, curé de la paroisse de Wimille.
  • Noblesse.
    • 2. Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du), chevalier de Saint-Louis, ancien président de l`administration des affaires communes du Boulonois.
  • Tiers état.
    • 3. Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph-Alexis), avocat au parlement, propriétaire à Samer.
    • 4. Grandsire (Louis-Marie-Jacques-Antoine), avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.

Bailliage de Saint-Quentin.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Guy-Félix Pardieu, seigneur de Vadancourt, Bray-Saint-Christophe, Bracheux, Hérouël et autres lieux, demeurant à Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Pierre-Éloi Fouquier d'Hérouël, seigneur d'Hérouël et Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à Saint-Quentin.
    • 4. Charles-Vincent du Plaquet, licencié ès-lois, chapelain conventuel de l'ordre de Malte et de l'église de Saint-Quentin et censeur royal, demeurant à Saint-Quentin.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Flavigny (Charles-François, comte de), baron de Canlers, seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de colonel.

Généralité de SoissonsModifier

Bailliage de Soissons.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Jean-Pierre Ferté, propriétaire de la ferme du Pavillon, paroisse d'Acy.
    • 4. Charles-Fabio Brocheton, avocat au parlement, demeurant à Soissons, conseiller du roi et lieutenant de l'élection en la dite ville.
Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Dujay (François-Nicolas), seigneur de Rozoy en partie, procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du département de Soissons.

Bailliage du Vermandois à Laon.Modifier

Bailliages secondaires : La Fère, Marle, Chauny, Couci, Guise, Noyon. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Charles-Jean-Louis des Fossés, chevalier, seigneur du Faux-Aumencourt et autre lieux, lieutenant de MM. les maréchaux de France aux bailliages de Soissons et Coucy-le-Château.
    • 5. Charles-François-Louis de Maquerel de Quémy, ancien capitaine au régiment de Brie-infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Quémy et autres lieux.
    • 6. Jean de Miremont (Charles-Jean-François-Alphonse, comte de), chevalier, capitaine au régiment de chasseurs du Languedoc.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Féquant (Jean-Marie), curé de Leschelles, près Guise.
  • Noblesse.
    • 2. Royer (Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savriennois et Flavy-le-Martel.
    • 3. Novion (Jean-Victor de), chevalier, capitaine au régiment de Vermandois.
    • 4. Lamirault de Noircourt (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-infanterie, seigneur d'Etréaupont.

Bailliage de Châteaux-Thierry.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean-François Thirial, curé de Saint-Crépin de Château-Thierry, docteur en théologie de la faculté de Paris.
  • Noblesse.
    • 2. Gilles-François de Graimberg de Belleau, chevalier, seigneur de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maréchaux de France et syndic de l'assemblée d'élection de Château-Thierry pour les ordres du clergé et de la noblesse.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Remard (Nicolas), curé de Seringes-et-Nesles.
  • Noblesse.
    • 2. Bois Rouvraye (Denis-Christophe Pasquer de), chevalier, capitaine de cavalerie, premier aide de camp du maréchal de Broglie, seigneur du comté de Villers et Domptin, vicomté d'Oisy, Bézu-le-Guéry, et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Sutil (Louis-Nicolas"), avocat du roi au bailliage de Château-Thierry.
    • 4. Potel (Jacques), laboureur à Sommelans.

Bailliage de Crépy-en-Valois.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Le Pelletier de Glatigny (Louis-François), chevalier, seigneur d'Hautefourt, Petit- Glatigny, en la paroisse Saint-Pierre de Bétaizy, capitaine d'artillerie.
    • 2. Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis de), seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries, Foyolles et autres terres et seigneuries dans le duché de Valois, capitaine commandant au régiment des gardes-françaises.

Bailliage de Clermont-en-Beauvaisis.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Lestuvée (Pierre-Michel), curé de la Neuville-en-Rez.

Bailliage de Villers-Cotterets.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Augustin Duprat de Barbançon, comte souverain de Valteline, etc., colonel du régiment d'Orléans-cavalerie, conseiller du roi, bailli d'épée, garde-scel héréditaire au bailliage de Villers-Cotterêts.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Lamy (Dom Bernard-Antoine), prieur titulaire du prieuré de Saint-Lazare de la Ferté-Milon.
  • Tiers état.
    • 3. Charles-Nicolas Bourgeois, fermier de la ferme de l'Épine à Viviers. Remplace Jérôme-Joseph Geoffroy de Limon qui refuse son élection.

Généralité d'OrléansModifier

Bailliage d'Orléans.Modifier

Bailliages secondaires : Beaugency, Bois-Commun, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Yenville, Yèvres-le-Chatel. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Claude Antoine de Bésiade, baron de Lussay, seigneur de Lelion, Courbazon et autres lieux, lieutenant général de la province d'Orléanais, maréchal de camp, grand bailli du bailliage et duché d'Orléans, juge des exempts et cas royaux, maître de la garde-robe de Monsieur, frère du roi, gouverneur des villes de Beaugency et Neufchâteau.
    • 5. Jacques-Isaac Seurrat de La Boulaye, écuyer, conseiller du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans.
    • 6. François-Louis de Barville, chevalier, seigneur d'Harnoville, chevalier de Saint-Louis, lieutenant au régiment des gardes-françaises.
Suppléants. (9)Modifier
  • Noblesse.
    • 3. Dupont de Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de la Marche-Prince-infanterie.
    • 4. Dufaur de Pibrac (Daniel-Prix-Germain, comte de), chevalier, ancien mousquetaire de la 2°compagnie de la garde du roi.
    • 5. Rolland (Barthélemy-Gabriel), chevalier, comte de Chambaudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et autres lieux, président de la chambre des requêtes au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 6. Miron (Amy), lieutenant de police à Orléans.
    • 7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et forêts à Beaugency.
    • 8. Joly (Étienne), demeurant à Brou.
    • 9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin. Voir Famille Robert de Massy.

Bailliage de Blois.Modifier

Bailliage secondaire : Romorantin. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Alexandre de Beauharnais, major en deuxième du régiment de la Sarre-infanterie, chevalier, seigneur de la Ferté-Beauharnois.
    • 4. Louis-Jacques Phélines de Villiersfaux, chevalier novice des ordres royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine du corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Antoine Lavoisier, seigneur de Frechine, Villefrancœur et autres lieux, de l'Académie des Sciences, de la Société royale de Londres, fermier général.

Bailliage de Chartres.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Tiers état.
    • 3. Horeau (Michel-Claude), avocat au parlement.
    • 4. Le Tellier (Louis), avocat et échevin.

Bailliage de Dourdan.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-Henri-Charles de Gauville, sous-lieutenant des gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d'Alsace, avec rang de lieutenant-colonel, baron de La Forêt-le-Roi.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint-Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de Sougy, Parigny-sur-Sardolles et autres lieux, colonel attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et comté de Dourdan.

Bailliage de Gien.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Montargis.Modifier

Bailliages secondaires : Château-Renard, Lorris (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-René-Madeleine de Latouche-Tréville, chevalier, seigneur de Platteville et autres lieux, chevalier de Saint Louis, membre de la Société de Cincinnatus, capitaine des vaisseaux du roi, inspecteur général des canonniers auxiliaires de la marine, chancelier, chef du conseil, garde des sceaux et surintendant des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, grand bailli d'épée de Montargis.
Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal de camp retraité.
  • Tiers état.
    • 2. Bazille (Gabriel), maire de Joigny.
    • 3. Raige (Timothée-Louis), notaire royal et échevin à Montargis.

Bailliage de Vendôme.Modifier

Bailliages secondaires : Mondoubleau, Saint-Calais. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Joachim-Nicolas Housseau, curé de Saint-Martin de Sargé. Refuse son élection et est remplacé par son suppléant.
  • Noblesse.
    • 2. Gilbert de Sarrazin, ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief Bromplessé, paroisse de Nourray.
Suppléants. (1)Modifier

Généralité de BourgesModifier

Bailliage de Bourges.Modifier

Bailliages secondaires : Châteauroux, Concressault, Dun-le-Roi, Issoudun, Mehun-sur-Yèvre, Vierzon, Henrichemont. (16 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Astruc (Dom Jean), prieur de l'abbaye bénédictine royale de Saint-Sulpice de Bourges.
  • Noblesse.
    • 2. Rochedragon (Jean-François, marquis de), colonel inspecteur du régiment Colonel-Général de l'infanterie française et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint-Louis.

Généralité de MoulinsModifier

Sénéchaussée de Moulins.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Philibert du Buysson de Douzon, seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 5. Antoine Destutt de Tracy, seigneur de Paray-le-Frésil, colonel du régiment de Penthièvre-infanterie, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Henri Coiffier, baron de Breuil, ancien lieutenant des vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Regnard (Gaspard), procureur du roi en la châtellenie royale de Montluçon.
    • 2. Lucas (Jean-Baptiste-Joseph), procureur du roi au grenier à sel de Gannat.
  • Noblesse.
    • 3. Chabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, chevalier de Saint-Louis et la Société de Cincinnatus.

Bailliage de Nivernois et Donziois à Nevers.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Armand-Sigismond de Sérent, seigneur de Mhère et Vauclaix, colonel-commandant au régiment d'Angoulême-infanterie.
    • 4. Jean-Pierre de Damas d'Anlezy, seigneur du comté d'Anlezÿ, Fleury-la-Tour, Ville-les-Anlezÿ, Tintury, Sassangy, Cersot et autres lieux, maréchal de camp.
Suppléants. (5)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Charles-François de Bonnay, sous-lieutenant des gardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp.
    • 3. Damas de Crux (Étienne-Charles), chevalier non profès de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, chambellion de feu SAS Mgr le duc d'Orléans.
  • Tiers état.
    • 4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage de Nevers, échevin.
    • 5. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la paroisse de Donzy. '

Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.Modifier

Bailliage secondaire : Cusset. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. François de Damas-Crux, doyen de l'église cathédrale de Saint-Cyr de Nevers, vicaire général, abbé commendataire d'Élan.
  • Noblesse.
    • 2. Marie-Barthélemi de Bar, seigneur de Limanton, Sauzay et autres lieux, ancien capitaine de cavalerie.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Abel de Lespinasse, prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, conseiller-né au bailliage royal et siège présidial de cette ville.
  • Noblesse.
    • 2. Pierre d'Allarde, capitaine au régiment de chasseurs de Franche-Comté. Remplace Bar qui a refusé son élection.
  • Tiers état.
    • 3. Rollot (Claude-François), juge du marquisat de la Tournelle.
    • 4. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement.

Sénéchaussée de la Haute-Marche à Guéret.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Antoine Bannassart, licencié en l'un et l'autre droit, vice-gérant de l'officialité de Guéret, curé de Saint-Fiel.
    • 2. François Goubert, docteur en théologie, prévôt du chapitre d'Aubusson, official de Chénérailles, curé de Saint-Silvain-Bellegarde.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de LyonModifier

Sénéchaussée de Lyon.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Tiers état.
    • 9. Jean-Jacques-François Millanois, bourgeois de Lyon.
    • 10. Jean-André Périsse-Duluc, imprimeur-libraire à Lyon.
    • 11. Guillaume Benoît Couderc, négociant à Lyon.
    • 12. Pierre-Louis Goudard, négociant à Lyon.
    • 13. Jean-Marie Bouchardier bourgeois, député de la paroisse de Saint-Julien-en-Jarest. Refuse son élection et est remplacé par Étienne Durand, marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre.
    • 14. Barthélemy Girerd, médecin à Tarare.
    • 15. Balthazar Trouillet, négociant à Charlieu.
    • 16. Laurent Basset, chevalier, conseiller honoraire de la Cour des Monnaies, lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon. Refuse son élection et est remplacé par Nicolas Bergasse, avocat à Paris.
Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Étienne Durand, marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre. Remplace Bouchardier (Jean-Marie), qui refuse sa députation.
    • 2. Nicolas Bergasse, avocat à Paris. Remplace Basset (Laurent), qui refuse sa députation.
    • 3. Jean Thévenet, laboureur, habitant la paroisse de Mornant.

Sénéchaussée de Villefranche-de-Beaujolais.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. René-Jean-Louis Desvernay, docteur en la maison et faculté de Sorbonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des-Marais de Villefranche.
  • Noblesse.
    • 2. Louis-Alexandre-Élysée de Monspey (marquis), seigneur d'Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi dans la compagnie écossaise, demeurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Georges-de-Reneins.
Suppléants. (1)Modifier

Bailliage du Forez à Montbrison.Modifier

Bailliage secondaire : Bourg-Argental. (8 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de RiomModifier

Sénéchaussée de Riom.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Usson, Montagut, Salers. (20 députés)

Suppléants. (11)Modifier
  • Noblesse.
    • 3. Gaspard Claude François de Chabrol, écuyer, lieutenant-criminel en la sénéchaussée de Riom.
    • 4. François Dominique de Reynaud de Montlosier, chevalier.
    • 5. Canillac (Ignace de Beaufort de Montboissier, comte de), colonel commandant du régiment de Bourbon-infanterie, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Espinchal (Joseph-Thomas-Anne, comte d'), mestre de camp de dragons.
    • 7. Molen de Saint-Poncy (Pierre de), marquis de Saint-Poncy, seigneur de Saint-Poncy, Alleret et autres lieux, capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Clermont-Ferrand.Modifier

sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Barentin (Charles-Paul-Nicolas de), vicomte de Montchal, seigneur de la Motte, près Brioude.
    • 3. Montboissier (Charles de), vicomte de Beaufort-Canillac, major des vaisseaux du roi, attaché à la première escadre, au département de Brest.
  • Tiers état.
    • 4. Monestier (Michel), docteur en médecine et échevin.
    • 5. François Cuel, avocat et bailli du comté d'Auvergne.
    • 6. Bergier (Antoine), avocat, bâtonnier de l'ordre.
    • 7. Bonarme (Étienne), avocat et échevin.

Sénéchaussée de Saint-Flour.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Aurillac, Vic-en-Carladez, Murat, Calvinet. (12 députés)

  • Tiers état.
    • 7. Pierre Bertrand, avocat au parlement et procureur du roi en l'hôtel de ville de Saint-Flour.
    • 8. François Armand, avocat à Aurillac.
    • 9. Jean-Baptiste Devillas (1750-1831), avocat au parlement, bailli de la ville de Pierrefort.
    • 10. Jean Daude (1749-1827), pourvu le 9 avril 1777 de la charge d'avocat du Roi au bailliage de Saint-Flour, il fut plus tard président de la Cour de justice criminelle du Cantal, fut créé chevalier de l'Empire par lettres patentes du 18 mars 1809, fut nommé en 1811 conseiller à la Cour de Riom.
    • 11. Antoine Lescurier de la Vergne, seigneur des Perriéres et de Pains, lieutenant général civil et criminel au bailliage royal des montagnes d'Auvergne, séant à Salers.
    • 12. Pierre Hébrard (1750-1802), avocat à Aurillac, dit Hébrard de Fau.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de PoitiersModifier

Sénéchaussée de Poitiers.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Civray, Saint-Maixent, Fontenay-le-Comte, Lusignan, Montmorillon, Niort, Vouvant séant à la Châtaigneraie. (28 députés)

Suppléants. (7)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Pierre-Marie Irland de Bazoges, comte de Bazôges, lieutenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou.
    • 2. Filleau (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre de la noblesse.
    • 3. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres lieux, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 4. Charles Cochon de Lapparent, conseiller en la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte.
    • 5. Marie-Félix Faulcon, conseiller au présidial de Poitiers.
    • 6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois.
    • 7. Maublanc de Beaupré (Antoine), avocat et procureur, bourgeois demeurant à Saint-Victurnien.

Sénéchaussée de Châtellerault.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Poirier (Vincent), archiprêtre de Faye et curé de Leigné-sur-Usseau.
  • Noblesse.
    • 2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, marquis de), seigneur de la Groye et autres fiefs.

Généralité de La RochelleModifier

Sénéchaussée de La Rochelle (ville et gouvernement).Modifier

Sénéchaussée secondaire : Rochefort-sur-Mer. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Pierre-Étienne-Lazare Griffon de Romagné, chevalier, seigneur de Romagné, etc., conseiller du roi, maître ordinaire en la Chambre des Comptes de Paris, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de la ville et gouvernement de la Rochelle.
    • 4. Charles-Jean-Marie Alquier, procureur du roi au bureau des finances, premier avocat du roi en la sénéchaussée, maire et colonel de la ville de la Rochelle.
Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Deleutre (Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé d'Aîtré.
  • Noblesse.
    • 2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de Saint-Quentin, dit de), chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute.
  • Tiers état.
    • 3. Boutet (Jacques-Alexandre), capitaine au long cours de la marine marchande, syndic de la ville de Saint-Martin, île de Ré.
    • 4. Ruamps (Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers-garde-côtes, cultivateur.
    • 5. Nairag (Jean-Baptiste), négociant à la Rochelle.

Sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Charles-Grégoire de Beauchamps, mestre de camp de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Grand-Fief, Champfleury, la Neponthiére en Saintonge, de Baimont, Varzé et la Mellé dans la principauté de Liège, demeurant à Saint-Jean-d'Angely.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur général des maréchaussées de France, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Saintonge à Saintes.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Tonnay-Charente, Oléron, Pons, Taillebourg, Brouage. (8 députés)

Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Pierre-René-Auguste de Brémond d'Ars, chevalier, seigneur et baron de Saint-Fort-sur-Né, de Dompierre et d'Orlac.
    • 2. Turpin de Jouhé (Claude-Jean-Baptiste, vicomte de), lieutenant de vaisseau, demeurant à Rochefort.

Généralité de LimogesModifier

Sénéchaussée de Limoges (Haut Pays du Limousin).Modifier

Sénéchaussées secondaires : Saint-Yrieix. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Louis-François-Marie de Pérusse des Cars, comte de Saint-Bonnet, marquis de Prauzat, etc., chevalier des ordres du roi, maréchal des camps et armées du roi, son lieutenant général au haut et bas Limousin, et son premier maître d'hôtel.
    • 4. André Boniface Louis Riquetti de Mirabeau, chevalier de Saint-Louis, chevalier d'honneur de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem et de la Société de Cincinnatus, colonel du régiment de Touraine-infanterie.
Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Claude-Étienne-Annet des Roys, ancien capitaine de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, les Bordès, etc., grand sénéchal du Haut-Limousin.
    • 2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint Hilaire, chevalier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France.

Sénéchaussée de Tulle (Bas Pays du Limousin).Modifier

Sénéchaussées secondaires : Brives, Uzerches. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Lentilhac-Sedière (Louis-Marie-Joseph, comte de), demeurant au château de Sedières.
  • Tiers état.
    • 3. Melon de Pradou (Jean-François), avocat du roi en la sénéchaussée de Tulle.

Sénéchaussée d'Angoulême.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Cognac. (8 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Héraud (Jean-François), chanoine de la cathédrale d'Angoulême.

Sénéchaussée de la Basse-Marche au Dorat.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Bellac. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Paul de Nollet de Laipaud, conseiller du roi, sénéchal d'épée de la province de la Basse-Marche, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de BordeauxModifier

Sénéchaussée de Bordeaux.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Lavayssière (Dom Roch), prêtre, religieux de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère de Sainte-Croix de Bordeaux.
  • Noblesse.
    • 2. Sentout (Léonard-Antoine de), chevalier, seigneur de Jonqueyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas.
    • 3. Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles-Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Grenier (Jacques-Raymond, vicomte de), capitaine de vaisseau, chef de division des armées navales, seigneur de la vicomté de Giron-Grenier.
    • 5. Wormeselle (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, proviseur-né du séminaire d'Anchin à Douai, nominateur de l'hôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, seigneur de Romefort.
    • 6. Emmanuel-Céleste de Durfort, maréchal de camp, gouverneur du château royal de Saint-Hubert.
    • 7. André-Daniel Laffon de Ladebat, écuyer, membre des académies de Bordeaux et de la Société royale d'agriculture de Paris.
  • Tiers état.
    • 8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noblement ».
    • 9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de Maransin.

Sénéchaussée de Bazas.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Duprat (Esprit-Pierre), curé d'Hure.
  • Sans attribution d'ordre.
    • 2. César de Faucher (Jacques-Marie-François-Étienne, dit César).
    • 3. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin).

Sénéchaussée de Castelmoron.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Malartic, docteur en théologie, curé de Saint-Denis-de-Pille.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Albret à Nérac.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Casteljaloux. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jean-Pierre de Batz, baron de Batz et de Sainte-Croix, chevalier, grand sénéchal d'épée du pays et duché d'Albret.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Melignan (Jean-Eugène-Lambert de), grand archidiacre de l'église cathédrale de Condom et vicaire général du diocèse.
  • Tiers état.
    • 2. Dedieu (Augustin), avocat.
    • 3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac.

Condom (Ville et Cité) et sénéchaussée de Gascogne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Agenois à Agen.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Armand Désiré de Vignerot du Plessis, pair de France, comte d'Agenois et de Condomois, noble Génois, lieutenant général de la province de Bretagne, au département du comté Nantais.
    • 5. Joseph de Bourran de Marsac, demeurant à Villeneuve-d'Agen.
    • 6. Philibert de Fumel de Montségur, premier baron de l'Agénois, maréchal de camp, lieutenant général de la province de Lyonnois, commandeur des ordres royaux et militaires de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, gentilhomme d'honneur de Monsieur, frère du roi.
Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Périgueux.Modifier

Sénéchaussées secondaires: Bergerac, Sarlat. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Jean-François de La Roque de Mons, demeurant en son château de Mons, près Bergerac.
    • 4. Louis de Foucauld de Lardimalie, capitaine de remplacement au régiment des chasseurs du Hainaut, chevalier d'honneur de l'ordre de Malte, baron d'Auberoche, chevalier, seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de-Chignac et autres lieux.
Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Prunis (Louis), prieur royal de Saint-Cyprien, près Sarlat.
  • Noblesse.

Sénéchaussée de Libourne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Alexandre-Jean Puch de Montbreton, chevalier, seigneur du Puch et du fief de La Mothe et Radegonde, dans la paroisse de Saint-Seurin de Prats, capitaine attaché au corps des dragons, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité de ToursModifier

Bailliage de Tours.Modifier

Bailliages secondaires : Châtillon-sur-Indre, Chinon, Langeais, Loches, Montrichard. (16 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Louis-Charles-Marie de Lombard de Bouvens, vicaire général du diocèse de Tours, chanoine de l'église métropolitaine, et archidiacre d'Outre-Vienne.
    • 2. Bridat de la Barrière (Jean-Baptiste), curé de Montlouis.
  • Tiers état.
    • 5. Reverdy le Jeune (Alexandre-Marie), président du grenier à sel de Tours.
    • 6. Pillault de la Sabardière (Urbain), propriétaire à Saint-Germain, bailliage de Loches.
    • 7. Poitevin (Pierre-Lambert), ancien procureur au parlement de Paris.
    • 8. Godefroy (Antoine), maître de forges, à Château-la-Vallière.

Sénéchaussée du Maine au Mans.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le-Vicomte, Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Château-du-Loir. (20 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Antoine-César de Choiseul-Praslin, comte de Praslin, seigneur de Maugé, lieutenant général des huit évêchés de la Basse-Bretagne, colonel du régiment de Lorraine-infanterie.
    • 2. Michel René François du Mans, seigneur de Saint-Jean-sur-Erve, demeurant à Laval.
    • 3. Claude-François de Murat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat de Montfort-le-Rotrou.
    • 4. Broc (Charles-Éléonor, comte de), chevalier, seigneur des Persages, lieutenant-colonel de cavalerie.
    • 5. Venevelles (Henry Louis d'Espagne, marquis de), lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Venevelles, la Roussière et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 6. Guillaume-Joseph Pelisson de Gennes, seigneur de Boulay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Monsieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et lieutenant général de police au bailliage de Mamers.
    • 7. Eustache Livré, échevin, ancien juge-consul, membre du bureau général de charité, ancien administrateur des hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la ville du Mans.
    • 8. René Cornilleau, notaire à Surfond.

Sénéchaussée d'Angers.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Beaugé, Beaufort, Château-Gontier, La Flèche. (16 députés)

Suppléants. (8)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Claude Jacquemart, curé de Brissarthe.
    • 2. Boumard (Louis), curé de Sainte-Croix, d'Angers.
  • Noblesse.
    • 3. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'), chevalier, capitaine en second d'artillerie, attaché au régiment d'Auxonne.
    • 4. Amelot de Chaillou (Denis-Jean), conseiller en la grand'chambre du parlement de Paris.

Sénéchaussée de Saumur.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné.
  • Noblesse.
    • 2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la garde du roi.
  • Tiers état.
    • 3. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de Richelieu.

Sénéchaussée du Loudunois à Loudun.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité d'AuchModifier

Sénéchaussée d'Auch.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Mont-de-Marsan.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Antoine Dufau, médecin, procureur-syndic de la municipalité de Mont-de-Marsan.

Pays de Rivière-Verdun, Gaure, Baronnies de Léonac et Marestaing.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Pierre Long, procureur du roi en la justice royale de Beaumont-les-Lomagne, et son juge en chef de la ville de Solomiac, membre de l'administration provinciale de Gascogne et procureur-syndic de l'assemblée de département de Rivière-Verdun.
    • 4. Emmanuel Pérès de Lagesse, avocat en parlement, démeurant é Boulogne-sur-Gesse.
Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Hardy de Vicques (Christophe-Auguste), abbé commendataire de l'abbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne de Toulouse, et grand vicaire de l'évêque de Lombez.

Comté de Comminges assemblé à Muret.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Jean-Pierre Latour, docteur en médecine, maire électif de la ville d'Aspet.
    • 6. Bertrand Pégot, négociant à Saint-Gaudens.
    • 7. Jean-Pierre Roger, juge royal de Simorre, demeurant à l'Isle-en-Dodon, et membre de l'assemblée d'élection du pays de Comminges.
    • 8. Jean Laviguerie, conseiller du roi, son juge civil et criminel du pays et comté de Comminges, siège séant a Muret et président de l'élection de Comminges.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée des Lannes (Landes) à Dax.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Bayonne, Saint-Sever. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Lafitte (François), avocat en parlement et au sénéchal de Saint-Sever.

Sénéchaussée d'Armagnac à Lectoure.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Isle-Jourdain. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jean-Paul d'Angosse, baron de Corbères, maréchal de camp, grand sénéchal gouverneur d'Armagnac.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Tartas.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Lanusse, prêtre et curé de la paroisse de Saint-Étienne Rive-Labour et du Bourg-Saint-Esprit.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Batz (Bertrand de), seigneur d'Amantier. Est également élu à Nérac. Opte pour cette sénéchaussée

Pays des Quatre-Vallées assemblé à La Barthe-de-Nesle.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (1 député)

Suppléants. (1)Modifier

Pays de Couserans assemblé à Saint-Girons.Modifier

Ressort principal sans secondaire. (3 députés)

  • Tiers état.
Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Roquemaurel (Bernard-Michel-Joseph-Antoine de), seigneur de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie-infanterie.
    • 2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas demeurant au château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier.
  • Tiers état.
    • 3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein.

Généralité de ChâlonsModifier

Bailliage de Châlons-sur-Marne.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier échevin de Châlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de la comté-pairie de Châlons

Bailliage de Vitry-le-François.Modifier

Bailliages secondaires : Sainte-Menehould, Fismes, Saint-Dizier, Épernay. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dumont (Nicolas), docteur en théologie, curé de Villers-devant-le-Thours.
    • 2. Brouillet (Jacques-Antoine), curé d'Avise, gradué en droit canon.
  • Noblesse.
    • 3. Ballidart (Jean-Baptiste-David de), chevalier, seigneur de Lacourt et du fief des Grandes-Côtés et Petites-Côtes, syndic de la noblesse du département de Vitry.
    • 4. Failly (Pierre-Louis, comte de), chevalier, vicomte de Vinay et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château des Conardins, près Épernay.
  • Tiers état.
    • 5. Lesure (Nicolas-Remy), lieutenant particulier du bailliage de Sainte-Menehould.
    • 6. Dubois de Crancé (Edmond-Louis-Alexis) , seigneur de Balham, ancien mousquetaire, demeurant à Chalons.
    • 7. Barbié (Pierre-François), lieutenant général au bailliage de Vitry-le-François.
    • 8. Poulain de Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin), seigneur de Boutancourt, maître de Forges, demeurant à Boutancourt, près Mézières.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Marassé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de Saint-Louis, brigadier des armées du roi, mestre de camp d'infanterie, procureur-syndic pour l'ordre de la noblesse à l'assemblée du département d'Épernay.
    • 2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de Strasbourg, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Sézanne.Modifier

Bailliage secondaire : Châtillon-sur-Marne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Hurault (Joseph-Alexandre-Benjamin), curé de Broyes.

Noblesse.

  • Noblesse.
    • 2. Pleurre (Claude-Charles de Pleurre, chevalier, marquis de), maréchal de camp, grand bailli d'épée, capitaine et gouverneur de la ville de Sézanne, seigneur de Marigny et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Moutier (Guillaume-Nicolas-Pantaléon), lieutenant général civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur au bailliage de Sézanne.
    • 4. Pruche (Jean), maire perpétuel de Dormans.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé. (1).
    • 1. Bigaut (Claude-Louis de), curé de Boursault, doyen du doyenné de Châtillon-sur-Marne.
  • Noblesse.
    • 2. Villiers de la Berge (François-Louis de), conseiller au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Cochois (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à Sézanne, secrétaire à l'assemblée du tiers état du bailliage.
    • 4. Dobsen (Claude-Emmanuel), avocat en parlement.

Bailliage de Reims.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Talleyrand-Perigord (Alexandre-Angélique de), archevêque-duc de Reims, premier pair de France, primat de la Gaule Belgique, etc.
    • 2. Lagoille de Lochefontaine (François-Nicolas), docteur en Sorbonne, chanoine de la cathédrale et sénéchal du chapitre de Reims.
  • Noblesse.
    • 3. Ambly (Claude-Jean-Antoine d'Ambly, marquis d'), seul seigneur de Prin, Lhery, Faverolles et Creston, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, ancien syndic de la noblesse de Champagne, capitaine-commandant pour Sa Majesté des ville et faubourgs de Reims.
    • 4. Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis de), seigneur du grand et petit Sillery, brigadier des armées du roi.
Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Duran (Pierre-Nicolas-Louis), chevalier, ancien capitaine de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzillemont.
    • 2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de), lieutenant en premier au régiment des gardes françaises.
  • Tiers état.
    • 3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne.
    • 4. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à Reims.

Bailliage de Troyes.Modifier

Bailliages secondaires : Nogent-sur-Seine, Méry-sur-Seine, Rumilly-les-Vaudes, Virey-sous-Bar. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bois (Jean-François du), curé de Saint-Remy, Sainte-Madeleine et Saint-Frobert de la ville de Troyes.
    • 2. Viochot (Nicolas), curé de Maligny, près Auxerre, diocèse de Langres.
  • Noblesse.
    • 3. Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de), chevalier honoraire de l'ordre de Malte, colonel d'infanterie, premier aide-major au régiment des gardes françaises, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Crillon (Louis-Pierre-Nolasque-Félix Berton des Balbes, marquis de), chevalier de Saint-Louis et de la Toison d'or, maréchal de camp.
Suppléants. (8)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Méric de la Tournerie (Jean-Philippe de), curé de Coursan.
    • 2. Bonfils (Antoine), curé de Droup-Sainte-Marie.
  • Noblesse.
    • 3. Nogent (Edme-Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier retiré de la première compagnie des mousquetaires du roi, seigneur d'Éclance, près Bar-sur-Aube.
    • 4. Réaulx (François-Louis des), marquis de Colloix, ancien colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 5. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes.
    • 6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'Isle-Aumont, près Troyes.
    • 7. Potier (François), bailli et maire de Saint-Florentin.
    • 8. Premiat (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à Chennegy.

Bailliage de Langres.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Froment (Jacques-Marie de), chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur de Bize.
  • Tiers état.
    • 3. Thévenot de Maroise (Jean-Baptiste), ancien avocat en parlement, ancien lieutenant général de police de Langres.
    • 4. Henryot (François-Charles), procureur du roi en la prévôté de Montigny.
Suppléants. (5)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Drevon (Joseph-Claude), avocat, exerçant à Langres.
    • 2. Guyardin (Louis), lieutenant particulier au bailliage de Langres.
    • 3. Le Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres.
    • 4. Guyot (Charles-François), prévôt de Bourbonne.
    • 5. Regnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, demeurant à Langres.

Bailliage de Chaumont-en-Bassigny.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Aubert (Edme), curé de Couvignon, chanoine honoraire de Saint-Maclou de Bar-sur-Aube.
    • 2. Monnel (Simon-Edme), curé de Valdelancourt.
  • Noblesse.
    • 3. Choiseul d'Aillecourt (Michel-Félix comte de), colonel du régiment Dauphin-dragons, demeurant ordinairement à Paris.
    • 4. Clairmont d'Avranville (Louis-Charles-Joseph d'Esclaibes, comte de), ancien capitaine au régiment du roi, seigneur d'Avranville, près Neufchâteau, y demeurant.
  • Tiers état.
    • 5. Morel (Jean-Baptiste), cultivateur à Vezaignes-sous-la-Fauche.
    • 6. Mougeotte de Vignes (Pierre), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Chaumont.
    • 7. Laloy (Jean-Nicolas), docteur en médecine à Chaumont.
    • 8. Janny (Noël-Claude), ancien avocat en parlement, demeurant à Brienne-le-Château.
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Gombert (Martin), cultivateur à Mareilles.

Généralité de MontaubanModifier

Sénéchaussée du Quercy à Cahors.Modifier

Sénéchaussées secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzerte, Figéac, Martel. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Ayroles (Paul), curé de Reyrevignes.
    • 2. Nicolaï (Louis-Marie de), évêque, baron et comte de Cahors.
    • 3. Leymarye (Léonard), curé de Saint-Privat de-Montcuq.
  • Tiers état.
    • 7. Faydel (Jean-Félix), avocat, demeurant à Cahors.
    • 8. Poncet-Delpech (Jean-Baptiste), avocat à Montauban,
    • 9. Gouges Cartou (Arnaud), négociant à Moissac, député de la sénéchaussée secondaire de Lauzerte.
    • 10. Durand (Antoine), avocat à Léobard, l'un des députés de la sénéchaussée secondaire de Gourdon.
    • 11. Boutaric (Guillaume-Joseph), président de l'élection de Figéac.
    • 12. Lachèze (Pierre-Joseph de), lieutenant général au bailliage de Martel.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Gaillard (Géraud), curé de Thémines.

Sénéchaussée de Rodez.Modifier

Sénéchaussée secondaire : Millau. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Rodat d'Olemps (Antoine-François), seigneur d'Olemps, bourgeois, demeurant audit village, paroisse de Saint-Amans-de-Rodez.
    • 4. Pons de Soulages (Pierre-Guillaume), lieutenant de robe courte en la sénéchaussée de Rodez, bourgeois, demeurant au village de Soulages.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Rouergue à Villefranche.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Manhiaval (Jean-Joseph), avocat, habitant en son domaine du Bès, paroisse de Lannejouls.
    • 6. Andurand (Antoine), avocat à Villefranche.
    • 7. Lambel (Joseph-Marie), avocat au Mur-de-Barrez.
    • 8. Perrin de Rosier (Jean-François), avocat à Viviez.
Suppléants. (1)Modifier

Généralité de RouenModifier

Bailliage de Rouen.Modifier

Bailliages secondaires : Gisors, Honfleur, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Andely, Lyons, Vernon, Charleval. (16 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Boullenger (Louis-Charles-Alexandre), écuyer, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de Rouen.
    • 2. Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne.
    • 3. Picquefeu de Bermon (Pierre-Guillaume-Jean-Baptiste), échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la maison de la reine, membre de l'assemblée du département de Pont-l'Évêque.

Bailliage d'Évreux.Modifier

Bailliages secondaires : Beaumont-le-Roger, Breteuil, Conches, Gy (lire Ezy), Nonancourt, Orbec, Bernay Pacy. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Bonneville (Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel retraité avec rang de mestre de camp, demeurant à Bonneville, paroisse de Chamblac, élection de Bernay.
    • 4. Chambray (Louis-François, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis et chevalier honoraire de l'ordre de Malte.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Caux à Caudebec.Modifier

Bailliages secondaires : Arques à Dieppe, Montivilliers, Cany, Neufchâtel, Le Havre. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Cairon (Anne-Alexandre-Gabriel-Augustin, marquis de), marquis d'Esmalleville, chevalier, seigneur de Panneville-en-Caux, demeurant à Rouen.
    • 5. Bouville (Louis-Jacques, Grossin de), seigneur de Bouville-en-faux, ci-devant conseiller au parlement de Rouen, demeurant ordinairement en son hôtel à Paris.
    • 6. Thiboutot (Anne-Léon, marquis de), maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur du corps royal de l'artillerie.
  • Tiers état.
    • 7. Begouen Demeaux (Jacques-François), écuyer, négociant au Havre.
    • 8. Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas), procureur du roi au bailliage d'Arques séant à Dieppe.
    • 9. Cherfils (Jean-Baptiste-Michel), procureur du roi au bailliage de Cany.
    • 10. Fleurye (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Montivilliers.
    • 11. Lasnon (Jean-Georges), laboureur à Etoutteville près Motteville-en-Caux.
    • 12. Simon (Pierre-Maximilien), laboureur et conseiller du roi élu en l'élection de Neufchâtel.
Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Chaumont-en-Vexin.Modifier

Bailliage secondaire : Magny. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Panat(Armand-Jean-Simon-Élizabeth de Brunet de Castel-Pers de), docteur en théologie, grand vicaire, archidiacre et official de Pontoise et du Vexin français.
  • Noblesse.
    • 2. Lemoyne de Bellisle (Jean-Baptiste), chevalier, seigneur de Vernonet et autres lieux, conseiller du roi, chancelier garde des sceaux de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans.
  • Tiers état.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Serans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de Chaumont.
  • Tiers état.
    • 2. Santerre (Nicolas-Philippe), avocat et notaire à Magny-en-Vexin.

Généralité de CaenModifier

Bailliage de Caen.Modifier

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Coigny (Marie-François-Henri de Franquetot, duc de), pair de France, gouverneur de Cambrai, bailli et capitaine des chasses de la Varenne du Louvre, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, chef de division des troupes de la province de Normandie, gouverneur des ville et château de Caen, grand bailli d'épée au bailliage de Caen.
    • 5. Vassy (Louis-Marie, comte de), colonel de cavalerie, demeurant à Brecey.
    • 6. Wimpffen (Félix-Louis, baron de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Bayeux.
  • Tiers état.
    • 7. Launey (Jean-Baptiste-Gabriel de), avocat à Bayeux.
    • 8. Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume), cultivateur, ancien lieutenant de la grande louveterie de France, demeurant à Saint-Martin-l'Aiguillon.
    • 9. Lamy l'aîné (Michel-Louis), négociant à Caen.
    • 10. Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste), lieutenant général du bailliage de Vire.
    • 11. Pain (Michel-Louis-François), conseiller au bailliage de Thorigny.
    • 12. Cussy (Gabriel de), ancien directeur de la monnaie à Caen.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Coutances.Modifier

Bailliages secondaires : Saint-Lô, Avranches, Carentan, Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Valogne, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Tinchebray. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Lubois (Jacques-François-Louis), curé de Fontenay, près Valognes.
    • 2. Bécherel (François), curé de Saint-Loup.
    • 3. Le Rouvillois (François-Germain), curé de Carantilly.
    • 4. Talaru de Chalmazel (Ange-François de), abbé de Blanchelande, évêque de Coutances.
  • Tiers état.
    • 9. Vieillard fils (Pierre-Jacques), avocat à Saint-Lô.
    • 10. Perrée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas), négociant à Granville.
    • 11. Le Sacher de la Palière (Denis-Gabriel), avocat au bailliage de Mortain.
    • 12. Dumesnil-Desplanques (Jean-Thomas), maire de Carentan.
    • 13. Besnard Duchesne (Guillaume), lieutenant particulier au bailliage de Valognes.
    • 14. Ango (Louis-Hector-Amédée), bailli de robe longue de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
    • 15. Pouret de Roquerie (Louis), procureur du roi au bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin, séant à Périers et y demeurant.
    • 16. Burdelot (Louis), vicomte et maire de la ville de Pontorson, y demeurant.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Généralité d'AlençonModifier

Bailliage d'Alençon.Modifier

Bailliage secondaire : Argentan, Domfront, Exmes, Verneuil. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Le Carpentier de Chailloué (Pierre-Louis), conseiller au parlement de Rouen.
    • 4. Vrigny (René Vauquelin, marquis de), ancien capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée d'Alençon.
Suppléants. (1)Modifier

Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Texier (Nicolas-Jean-René), chanoine de Chartres.
  • Tiers état.
    • 3. Perier (Marie-Gabriel-Louis-François), ancien notaire à Paris.
    • 4. Claye (Remy), laboureur au Boulay-Thierry.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Roberge (Jean-Baptiste-Prosper), curé de Mattanvilliers, près Brezolles.
  • Noblesse.
    • 2. Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribour.
  • Tiers état.
    • 3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, près Châteauneuf.
    • 4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en parlement, demeurant à Brezolles.

Bailliage du Perche à Bellême.Modifier

Bailliage secondaire : Mortagne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. François (Gabriel-Sébastien), curé du Mage.
  • Tiers état.
    • 3. Bailleul (Antoine-Louis-Philibert), président en l'élection de Bellême.
    • 4. Margonne (François-Hippolyte), négociant à Nogent-le-Rotrou.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé
    • 1. Maris (Esprit-Louis), curé de Saint-Mard de Réno.
  • Noblesse.
    • 2. Dubuisson de Blainville (Nicolas-Charles), chevalier, seigneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie.
  • Tiers état
    • 3. Bourdeau (Étienne-Augustin), négociant à Nogent-le-Rotrou.
    • 4. Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard), avocat à Bellême.

Pays ayant une administration particulière, sans dérogationModifier

Ce sont les pays pour lesquels il n'est pas dérogé par les règlements particuliers qui les concernent à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789.

LanguedocModifier

 
Lettre du Roi pour la convocation des États généraux à Versailles le 27 avril 1789, pour le Languedoc.

(Règlement royal du 7 février 1789).

Sénéchaussée d'Annonay.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dode (Jacques-Antoine), official, archiprétre et curé de Saint-Péray.
  • Noblesse.
    • 2. Satillieu (Charles-François-Antoine Dufaur de Saint-Silvestre, marquis de), capitaine du génie, seigneur de Mahun, Seray et autres places[2].
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de), avocat en parlement, député de la communauté de Gilhoc.

Sénéchaussée de Béziers.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Gayon (Henri-Antoine, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Buisson et autres lieux.
    • 4. Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel), chevalier, seigneur en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier conseiller du conseil de Monsieur, frère du roi, juge-mage lieutenant-général-né en la sénéchaussée présidiale de Béziers.
  • Tiers état.
    • 5. Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas), avocat en parlement, citoyen de Pézenas.
    • 6. Rey (François-Xavier), avocat à Béziers.
    • 7. Rocque (Jean-Joseph), négociant à Saint-Pons-de-Thomières.
    • 8. Sales de Costebelle (François), avocat, « l'un des députés du lieu de Pegairolles ».
Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Carcassonne.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
  • Tiers état.
    • 5. Ramel Nogaret (Dominique-Vincent), avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Carcassonne, son procureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de ladite ville, son capitaine-viguier, juge royal de Montoulieu.
    • 6. Dupré (Joseph), négociant fabricant, demeurant à Carcassonne.
    • 7. Morin (François-Antoine), avocat en parlement, député de la communauté de Saint-Nazaire.
    • 8. Benazet (Clément-François), bourgeois de Saissac.
Suppléants. (1)Modifier

Sénéchaussée de Castelnaudary.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Guyon (Claude), curé dé Baziège.
  • Tiers état.
    • 3. Martin-Dauch (Joseph), licencié en droit, demeurant à Castelnaudary.
    • 4. Guilhermy (Jean-François-César de), lieutenant général criminel et procureur du roi au présidial de Castelnaudary.
Suppléants. (1)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Roches (François-Raymond), curé de Montgaillard.

Sénéchaussée de Castres.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Royère (Jean-Marc de), évêque de Castres.
  • Noblesse.
    • 2. Toulouse Lautrec (Pierre-Joseph, comte de), maréchal de camp, commandant de l'ordre de Saint-Lazare.
  • Tiers état.
    • 3. Pezous (Jean-Pierre), avocat en parlement à Albi.
    • 4. Ricard (Jean-Pierre), conseiller doyen en la sénéchaussée de Castres.
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Cavailhés (Jean-Raymond), avocat demeurant à Saint-Pierre de Trévisy.

Sénéchaussée de Limoux.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Cauneille (Pierre-Dominique), curé de Belvis au diocèse d'Alet.
  • Noblesse.
    • 2. Luillier-Rouvenac (Adrien, baron de), ancien lieutenant du régiment de Septimanie-dragons, seigneur de Rouvenac, y demeurant.
  • Tiers état.
    • 3. Bonnet (Pierre-François-Dominique), avocat à Limoux.
    • 4. La Rade (Étienne), syndic du diocèse d'Alet.
Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Taverne (.....), curé de Lavelanet.
  • Noblesse.
    • 2. Fozière-Gleon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier de Latreille, comte de), demeurant à Narbonne.

Sénéchaussée de Mende.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Brun (Guillaume), curé de Saint-Chély-d'Apcher.
  • Tiers état.
    • 3. Rivière (Joseph-François), lieutenant général au bailliage de Gévaudan, séance de Marvejols.
    • 4. Charrier (Marc-Antoine), avocat et notaire à Nasbinals.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Bruges (Michel-Ange-Benoît de), prévôt de la cathédrale de Mende et vicaire général du diocèse.
  • Tiers état.
    • 3. Sevene (Jean-Raymond), avocat à Marvejols.
    • 4. Bonnel de la Brageresse fils (François-Xavier), docteur en médecine, demeurant à Mende.

Sénéchaussée de Montpellier.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Saint-Maurice (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis de), chevalier, seigneur de Saint-Annès, le Ranc, et autres lieux.
Suppléants. (5)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis de), chevalier, conseiller à la Cour des aides de Montpellier.
    • 3. Cadolle (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de Durfort, coseigneur en paréage

avec le roi de la ville de Lunel.

  • Tiers état

Sénéchaussée de NîmesModifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants (0)Modifier

(Pas de suppléants)

Sénéchaussée de Puy-en-Velay.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Privat (Caprais), prieur-curé de Craponne.
  • Tiers état.
    • 3. Claude Francois Benoît Richond, jurisconsult, avocat en parlement.
    • 4. Bonet de Treiches (Antoine-Joseph), seigneur de Treiches, Bonneville et autres lieux, lieutenant général, juge-mage en la sénéchaussée et siège présidial de la ville du Puy.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de), capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Toulouse.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Noblesse.
    • 5. Panat (Dominique-François de Brunet de Castel-Pers, marquis de).
    • 6. Innocens de Maurens (Jean des), seigneur baron de Maurens, président à mortier au parlement de Toulouse.
    • 7. Avessens de Saint-Rome (Jean-Paul-Marie, marquis d').
    • 8. Escouloubre (Louis-Gaston-François de Monstron de Sauton, marquis d'), ancien colonel du régiment de Bresse-infanterie.
  • Tiers état.
    • 9. Raby de Saint-Médard (Jean-Arnaud-Pascal), avocat à Castelsarrasin.
    • 10. Devoisins (Pierre), avocat, demeurant à Lavaur.
    • 11. Monssinat aîné (Jean-Jacques), avocat en parlement à Toulouse, député de la communauté de Noé.
    • 12. Campmas (Jean-François), docteur en médecine à Monestier, diocèse d'Albi.
    • 13. Fos de Laborde (Jean-Antoine-Édouard), médecin du roi et des hôpitaux militaires de Saint-Domingue, premier consul, maire de Gaillac.
    • 14. Lartigue (André de), lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Toulouse.
    • 15. Roussillou (Pierre), négociant à Toulouse.
    • 16. Viguier (Jean-Baptiste), avocat au parlement de Toulouse, membre de la municipalité.
Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouany Emard de), ancien capitaine au régiment Dauphin Dragons, lieutenant des maréchaux de France au département de Rieux.
  • Tiers état.
    • 3. Hebrard (Dominique), avocat en parlement, député de la paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse.
    • 4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et administrateur actuel de la ville de Toulouse.

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. La Font de Savines (Charles), évêque et comte de Viviers. Refuse son élection et est remplacé par Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers.
    • 2. Chouvet (Jean-Mathieu), curé de Chomérac.
  • Noblesse.
    • 3. Vogüé (Cérice-François-Melchior de Vogüé, comte de), chevalier, marquis d'Aubenas, etc., maréchal de camp, gouverneur de Montmédy.
    • 4. Antraigues (Emmanuel-Henri-Louis-Alexandre de Launay, chevalier, comte d'), ancien capitaine de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 5. Espic (Jean-André), avocat en parlement, député de la paroisse de Saint-Sernin.
    • 6. Madier de Montjau (Noël-Joseph), avocat en parlement de Toulouse, premier consul, maire et député de la ville de Bourg-Saint-Andéol.
    • 7. Dubois-Maurin (Pierre), doyen des conseillers de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Jaujac.
    • 8. Defrance (Pierre-Simon), avocat en parlement, demeurant à Privas.
Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé
    • 1. Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers. Remplace La Font de Savines (Charles), qui refuse son élection.
  • Noblesse.
    • 2. Jovyac (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon de Saint-Jaille (ou de Sainte Jalles), chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • 3. Pampellonne (Jacques-Joseph de Guyon de Geis, baron de), chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Vacher (Jean-Baptiste-Denis), conseiller en la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzême.
    • 5. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville de Privas.

RoussillonModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie de Roussillon et de Valespir à Perpignan.Modifier

Vigueries secondaires : Conflans, Cerdagne. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Terrats (Jean-Baptiste François de), conseiller du roi, juge en chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val-d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant de M. le gouverneur et capitaine général de la province de Roussillon.
    • 6. Tixedor (Hyacinthe-Xavier), juge de la viguerie de Conflans et Capsir.
    • 7. Siau (François), négociant à Perpignant. Refuse son élection et est remplacé par Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades.
    • 8. Moynier (Jean-Baptiste), marchand et consul de la ville d'Ille-en-Roussillon. Refuse son élection et est remplacé par Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Montferré (Jean-Baptiste de), chanoine de la cathédrale de Perpignan.
  • Tiers état.
    • 2. Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades. Remplace Siau François, qui a refusé son élection.
    • 3. Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir. Remplace Moynier Jean-Baptiste, qui a refusé son élection.

BourgogneModifier

(Règlement royal du 7 février 1789.)

Bailliage de Dijon.Modifier

Bailliages secondaires : Beaune, Auxonne, Nuits, Saint-Jean-de-Losne. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Monstiers de Merinville (René des), évêque de Dijon.
    • 2. Merceret (Claude-René), curé de Fontaine-lès-Dijon.
  • Noblesse.
    • 3. Lemulier de Bressey (Jean), conseillé honoraire au parlement de Dijon, seigneur de Bressey.
    • 4. Levis (Marc-Antoine, comte de), chevalier, baron de Lugny-en-Charollois, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Paris.
  • Tiers état.
    • 5. Volfius (Alexandre-Eugène), avocat au parlement de Dijon.
    • 6. Arnoult (Charles-André-Remy), avocat au parlement et au conseil des États de Bourgogne.
    • 7. Hernoux (Charles), négociant à Saint-Jean-de-Losne.
    • 8. Gantheret (Claude), cultivateur à Bourguignon, bailliage de Beaune.
Suppléants. (5)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte de), chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois-dragons, seigneur de Mandelot.
    • 2. Courtivron (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot.
  • Tiers état.
    • 3. Navier (Claude-Bernard), avocat à Dijon. Refuse sa suppléance.
    • 4. Durande fils (Claude-Auguste), médecin à Dijon.
    • 5. Gillote (Jean-François-Paul), procureur au parlement de Bourgogne.

Bailliage d'Autun.Modifier

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-en-Brionnois, Bourbon-Lancy. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Talleyrand-Périgord (Charles-Maurice de), évêque d'Autun, président né et perpétuel des États de Bourgogne.
  • Noblesse.
    • 2. Digoine du Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de), chevalier de l'ordre de Saint-Lazare et de N.-D. du Mont Carmel, alcade de la noblesse de Bourgogne, seigneur de Mailly.
  • Tiers état.
    • 3. Repoux (Jean-Marie), avocat en parlement à Autun.
    • 4. Verchère de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcigny-sur-Loire.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Fontenay (Anne-Paul de), seigneur de Sommant, demeurant à Autun.

Bailliage de Chalon-sur-Saône.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 2. Charles Sancy, lieutenant particulier, au bailliage de Chalon-sur-Saône.
    • 3. Jacques Mathias, avocat en parlement, premier échevin.

Bailliage de Semur-en-Auxois.Modifier

Bailliages secondaires : Avallon, Arnay-le-Duc, Saulieu. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Boulliotte (Guy), curé d'Arnay-le-Duc.
  • Tiers état.
    • 3. Guiot (Antoine), avocat et adjoint, demeurant à Arnay-le-Duc.
    • 4. Guiot (Florent), avocat et adjoint du procureur du roi, syndic, demeurant à Semur.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie.

Bailliage de La Montagne à Châtillon-sur-Seine.Modifier

Bailliage principat sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Couturier (Jacob), bachelier en droit civil et canonique, curé de Salives.
  • Tiers état.
    • 3. Frochot (Nicolas-Thérèse-Benoît), avocat, notaire royal et prévôt royal, à Aignay-le-Duc.
    • 4. Benoist (Pierre), avocat et notaire royal à Frolois.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Charolles.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Adrien Baudinot, licencié en théologie, curé de Paray-le-Monial. Refuse son élection et est remplacé par Sébastien Pocheron, curé de Champvent.
  • Tiers état.
    • 3. Jean-Baptiste Geoffroy, avocat à la Cour, demeurant à Lyon, et actuellement au Dravers, paroisse de Champvent.
    • 4. Claude Fricaud, avocat, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Charolles.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.

Bailliage de Mâcon.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Ducret (Jean), bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André de Tournus.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de Choiseau et autres places.

Bailliage d'Auxerre.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Moncorps Duchesnoy (Jean-Baptiste-Lazare-René de), chevalier, seigneur de Levis, Lachemoux et autres places, chevalier de Saint-Louis, écuyer de Mgr le prince de Conti.
  • Tiers état.
    • 3. Marie de La Forge (Anne-Étienne), conseiller au bailliage et siège présidial d'Auxerre.
    • 4. Paultre des Epinettes (Louis), bourgeois, demeurant à Saint-Sauveur.
Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Robien (Adrien de), doyen de la cathédrale d'Auxerre.
    • 2. Julliard (Charles), trésorier curé archiprètre de Toucy.
  • Noblesse.
    • 3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel de Cullon, comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint-Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capitaine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, frère du roi.
    • 4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, ancien-chef de brigade du régiment de Metz du corps royal de l'artillerie.
  • Tiers état.
    • 5. Maujot (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement et premier échevin à Vermenton.
    • 6. Remond (Pierre-Antoine), procureur du roi au bailliage d'Auxerre.
    • 7. Rameau de Monbenoist (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement, subdélégué de l'intendant demeurant à Cosne.

Bailliage de Bar-sur-Seine.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bluget (Nicolas), écuyer, docteur en Sorbonne, prêtre-curé des trois bourgs des Riceys.
  • Noblesse.
    • 2. Crussol d'Uzès (Emmanuel-Henri-Charles, baron de), maréchal de camp, chevalier, de Saint-Louis, de N.-D. du Mont Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, gouverneur châtelain de la grossetour de Laon, grand bailli d'épée au bailliage et siège royal de la ville et comté de Bar-sur-Seine.
  • Tiers état.
    • 3. Bouchotte (Pierre-Paul-Alexandre), procureur du roi sur le fait des aides, tailles et autres impôts du comté de Bar-sur-Seine.
    • 4. Jean Nicolas Jacques Parisot, avocat en parlement, demeurant à Ricey-Haute-Rive.
Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Le Bon (Louis), curé de Polisot.
  • Noblesse.
    • 2. Coëtlosquet (Jean-Yves-François de Coëtlosquet, vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dauphin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Châtel.

Bailliage de Bourg-en-Bresse.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Gueidan (Charles-Pierre-Gaspard), curé de Saint-Trivier-en-Bresse.
    • 2. Bottex (Jean-Baptiste), curé de Neuville-sur-Ain.
  • Noblesse.
    • 3. La Béviére (Claude-Jean-Baptiste du Garron de), seigneur de Longes, La Chassagne et Brosses, syndic général de la noblesse, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Cardon de Sandrans (Joseph de Folch, baron de), demeurant à Châtillon-les-Dombes.
  • Tiers état.
    • 5. Populus père (Marie-Étienne), avocat en parlement à Bourg.
    • 6. Bouveiron (Jean-François), bourgeois, demeurant à Treffort.
    • 7. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg.
    • 8. Picquet (Denis-Ferdinand), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Bourg.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Philibert (Jean-Baptiste), curé de Saint-Jean-sur-Reyssouze.
  • Noblesse.
    • 2. Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de), né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, seigneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, chevalier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare de Savoie, major en second au régiment royal de Roussillon-infanterie.
  • Tiers état.
    • 3. Buget (Pierre-Antoine), procureur, demeurant à Bourg-en-Bresse.
    • 4. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant à Châtillon-les-Dombes.

Bailliage de Bugey et Valromey à Belley.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
  • Tiers état.
    • 3. Brillat Savarin (Jean-Anthelme), député du village de Vieux, avocat en parlement, demeurant à Belley.
    • 4. Lilia de Crose (Joseph-Bernard de), avocat en parlement, demeurant à Montréal, près Nantua.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Gex.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Trévoux.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Lousmeau-Dupont (Aimé), curé de Saint-Didier de Vallins.
  • Noblesse.
    • 2. Vincent de Panette (Jean-François de) chevalier, seigneur de Panette et autres lieux, demeurant à Trévoux, syndic de la noblesse.
    • 3. Arriveur (Jean-Marie), commissaire enquêteur de la ville de Lyon « possédant fonds en la paroisse de Genouilleux et député d'icelle. »
    • 4. Jourdan (Marin), doyen des avocats de la sénéchaussée de Dombes, député de la ville de Trévoux.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Vallin (Laurent-Marguerite de Vallin comte de), seigneur de Saint Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux.

Marches CommunesModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu.Modifier

(4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Richard de la Vergne (Pierre), prêtre, docteur en droit, avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de Clisson.
  • Tiers état.
    • 3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger.
    • 4. Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier des Marches communes, député de la paroisse de Boussay. Refuse son élection et est remplacé par Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Buor (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne-de-Corcoué.
  • Noblesse.
    • 2. Monty de la Rivière (Claude de), propriétaire du lieu noble de Douet, en la paroisse de Gétigné.
  • Tiers état.
    • 3. Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. Remplace Richard qui a refusé son élection.
    • 4. Tardiveau de la Bonnelière (François), propriétaire, demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Machecoul.

Franche-ComtéModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Bailliage d'Amont à Vesoul.Modifier

Bailliages secondaires : Baume-les-Dames, Gray. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Clerget (Pierre-François), curé d'Onans.
    • 2. Lompré (Claude-Bénigne), chanoine, administrateur de la cure de Champlitte.
    • 3. Rousselot (Claude-Germain), curé de Thiénans.
  • Noblesse.
    • 4. Toulongeon (Jean-René-Hippolyte, marquis de), maréchal de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la division de Languedoc et de Roussillon.
    • 5. Esclans (Charles-Marie-Pierre-Félix Masson d'), chevalier de Malte, capitaine de dragons.
    • 6. Bureaux de Pusy (Jean-Xavier), capitaine au corps royal du génie.
Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Noirot (Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil.
  • Noblesse.
    • 2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, baron de).
    • 3. Bauffremont (Charles-Roger, prince de), prince de Lestenel et du Saint-Empire, chevalier de la Toison d'Or, maréchal de camp, grand bailli d'Aval, chevalier d'honneur au parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône.
    • 4. Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Maréchal de), seigneur de Vezet, les Baties, Vaux et autres lieux, président à mortier au parlement de Besançon,
    • 5. Moustier (Charles, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Cubry, Bournel, Chassey et autres lieux.
    • 6. Iselin de Lanans (Théodule-François Melèbre baron d'), seigneur de Lanans, Roulans, baronnie de Montby, Viloret, Montavergnage et leurs dépendances.
    • 7. Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph), président à mortier au parlement de Besançon, seigneur du fief de Quenache.
  • Tiers état.
    • 8. Perreçiot (Joseph-Bonaventure), conseiller au bureau des finances, demeurant à Beaune.
    • 9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant à Besançon.

Bailliage d'Aval à Lons-le-Saunier.Modifier

Bailliages secondaires : Arbois, Orgelet, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude, Salins. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bruet (Ignare-François-Xavier), curé d'Arbois.
    • 2. Burnequez (Jacques-Joseph), curé de Mouthe.
  • Noblesse.
    • 3. Lezay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie.
    • 4. Toulongeon (François-Emmanuel, vicomte de), seigneur de Beaulieu, colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar.
Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 3. Pourtier de Larnaud (Jacques), seigneur de Larnaud.

Bailliage de Besançon.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Millot (Pierre-Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon.
  • Noblesse.
    • 2. Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, seigneur de Charrey, Vellemont et Vouges, etc.
  • Tiers état.
    • 3. Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en parlement, à Besançon.
    • 4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en parlement, à Besançon.
Suppléants. (3)Modifier
  • Noblesse.
    • 2. Lallemand (Hippolyte-François-Philippe, comte de), ancien capitaine au régiment de Flandre-infanterie.

Bailliage de Dole ou du Milieu.Modifier

Bailliages secondaires : Ornans, Quingey. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Guilloz (Pierre-François), curé d'Orchamps-en-Vennes.
  • Tiers état.
    • 3. Grenot (Antoine), avocat en parlement Gendray,
    • 4. Regnauld d'Epercy (Pierre-Ignace), procureur du roi au bailliage de Dole.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Principauté d'OrangeModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie d'Orange et Justice Royale de Courthezon assemblées à Orange.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Poulle (l'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, prévôt du chapitre de la cathédrale d'Orange.
  • Noblesse.
    • 2. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet de colonel aux gardes-françaises, « gentilhomme d'Avignon ».
  • Tiers état.
    • 3. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange.
    • 4. Falque (Alexandre), demeurant à Jonquières.

FlandresModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Flandre Wallonne.

Gouvernance de Lille.Modifier

Ressort sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Salm-Salm (Guillaume-Florentin de), prince du Saint-Empire, évêque de Tournay.
    • 2. Dupont (Martin-François), curé de Tourcoing.
Suppléants. (9)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph), curé chanoine de Comines.
    • 2. Nolf (Louis-Joseph), curé de Saint-Pierre de Lille.
    • 3. Carondelet (François-Louis, baron de), prévôt de l'église collégiale de Seclin.
  • Noblesse.
    • 4. Elbhecq (Pierre-Joseph du Chambge, baron d'), maréchal de camp.
    • 5. Hespel d'Hocron (Clément-Henri-François d'), écuyer, seigneur de Coisnes.
  • Tiers état.
    • 6. Poutrain (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Mérignies.
    • 7. Couvreux (Charles-Guy-Joseph), avocat en parlement.
    • 8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix.
    • 9. Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier d'étoffes de soie à Lille.

Gouvernance de Douai.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Breuvart (Jean-Léonard), curé de Saint-Pierre de Douai.
  • Tiers état.
    • 3. Simon de Maibelle (Pierre Joseph), docteur et professeur primaire en droit, premier député de la ville de Douai.
    • 4. Merlin (Philippe-Antoine), écuyer, avocat en parlement, conseiller-secrétaire du roi demeurant à Douai.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Berchem (Pierre-François de Ranst de), prévôt de la collégiale de Saint-Amé à Douai.

Flandre Maritime.

Bailliage de Bailleul.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, diocèse de Saint-Omer.
    • 2. Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres. Donne sa démission le lendemain de son élection et est remplacé par Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres.
  • Noblesse.
    • 3. Robecq (Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de), comte d'Estaires et du Saint-Empire romain, grand d'Espagne de 1re classe, lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis.
    • 4. Harchies (Jean-Charles-Augustin Mouton, marquis de), seigneur de Drinkam, capitaine au régiment de Bresse-infanterie.
  • Tiers état.
    • 5. Kÿtspotter (Jean-Baptiste-Louis de), lieutenant général criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre.
    • 6. Herwyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la ville d'Hondschoote.
    • 7. Bouchette (François-Joseph), avocat à Bergues.
    • 8. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, avocat à Merville.
Suppléants. (7)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres. Remplace Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres, qui a donné sa démission le lendemain de son élection.
    • 2. Vanden-Bavière (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, curé de Terdeghem.
    • 3. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mardick.
  • Noblesse.
    • 4. Esquelbecq (Henri-Louis de Guernoval, marquis d'), marquis de Ledringhem, capitaine en second au régiment Royal-Cravattes.
    • 5. Lenglé de Schoebeque (Pierre. François), ancien conseiller au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire de la ville et châtellenie de Cassel, subdélégué général de l'intendance de Flandre.
  • Tiers état.
    • 6. Claeys (Louis;, fermier à Bierne.
    • 7. Top (Éloi), avocat en parlement, demeurant à Bailleul.

Pays de SouleModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays de Soule assemblé à Mauléon.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Arraing (Jean-Pierre d'), maire de Mauléon.
    • 4. Escuret Laborde (Jean d'), notaire royal à Mauléon, député de la paroisse d'Aussurucq.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Comté de FoixModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Pamiers.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Font (Jean-Bernard), prêtre, gradué de l'Université de Toulouse, chanoine et curé de Notre-Dame-du-Camp de la ville de Pamiers.
  • Noblesse.
    • 2. Usson (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de camp, commandant dans le comté de Foix, commissaire ordinaire du roi vers les États de cette province, seigneur du Donnezan.
  • Tiers état.
    • 3. Vadier (Marc-Alexis-Guillaume), conseiller au présidial de Pamiers.
    • 4. Faure (Jean-Joseph), avocat à Tarascon-sur-Ariège. Refuse son élection et est remplacé par Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix.
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix. Remplace Faure (Jean-Joseph), qui a refusé son élection.

CambrésisModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Province du Cambrésis, assemblée à Cambrai.Modifier

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Estourmel (Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy, etc., maréchal des camps et armées du roi, chargé de l'examen des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut, Flandre, Artois et Picardie et employé dans lesdites provinces, chevalier de Saint-Louis, commandeur de N.-D du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, nommé par le roi pour faire les fonctions de grand bailli d'épée.
  • Tiers état.
    • 3. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau.
    • 4. Delambre (Charles-Guislain), fermier à Boiry-Notre-Dame.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal-Wallon.
  • Tiers état.
    • 2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Elincourt.

Pays de BigorreModifier

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Tarbes.Modifier

Ressort secondaire : Pays de Rustaing. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en-Bigorre.
  • Noblesse.
    • 2. Gonnès (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, chevalier, baron de), seigneur de Gonnès et autres places, syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos.
  • Tiers état.
    • 3. Barère de Vieuzac (Bertrand), avocat au parlement de Toulouse, conseiller en la sénéchaussée de Bigorre, demeurant à Tarbes.
    • 4. Dupont (Pierre-Charles-François), avocat en parlement, assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

ArtoisModifier

(Règlements royaux des 19 février et 12 mars I789.)

Gouvernance d'Arras.Modifier

Bailliages secondaires : Saint-Omer, Béthune, Aire, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras. Refuse sa députation et est remplacé par Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche.
    • 2. Leroulx (Jacques-Joseph), curé de Saint-Pol.
    • 3. Boudart (Fmnçois-Simon), curé de la Couture.
    • 4. Béhin (Pierre-Florent-François), curé d'Hénin-Coupigny.
  • Noblesse.
    • 5. Guines (Adrien-Louis, duc de), lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, ci-devant son ministre en Prusse et son ambassadeur en Angleterre, chef de la division d'Artois, gouverneur général et faisant les fonctions de grand bailli d'épée d'Artois. Refuse son élection et est remplacé par Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis.
    • 6 Briois de Beaumez (Bon-Albert), premier président du conseil d'Artois, demeurant à Arras.
    • 7. Lameth (Charles-Malo-François, comte de), colonel du régiment des cuirassiers du roi.
    • 8. Croix (Charles-Lidewine-Marie, marquis de), comte du Saint-Empire, major en second d'infanterie à Arras.
  • Tiers état.
    • 9. Paÿen (Charles-Marie), cultivateur à Boiry-Becquerelle.
    • 10. Brassart (Dominique-Augustin-Charles), avocat à Arras.
    • 11. Fleurÿ (Célestin-Sulpice), fermier à Coupelle-Vieille.
    • 12. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde des sceaux en la chancellerie établie près du conseil d'Artois.
    • 13. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore de), avocat à Arras.
    • 14. Petit (Alexandre-François), fermier a Magnicourt-sur-Canche.
    • 15. Boucher (Louis-Joseph), négociant et banquier à Arras.
    • 16. Dubuisson (Hubert-Dominique-Joseph), fermier à Inchy.
Suppléants. (10)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche. Remplace De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras, qui a refusé sa députation.
    • 2. Michaud (Charles-François-Jean-Marie), curé de Bomy.
    • 3. Revol (Antoine-Dominique), curé de Saint-Aldegonde de Saint-Omer.
  • Noblesse.
    • 4. Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis. Remplace Guines (Adrien-Louis, duc de), qui a refusé son élection.
    • 5. Lyons de Moncheaux (Milles-Vast-Édouard des), chevalier, seigneur de Moncheaux, capitaine commandant l'artillerie de la ville d'Arras.
    • 6. Coupignÿ (Aimable-François-Joseph-Marie Malet, baron de), chevalier, seigneur des fiefs de Verchocq et autres lieux, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 7. Lefebvre-Duprey (François-Joseph-Barthélemy-Auguste), avocat et échevin des ville et cité d'Arras.
    • 8. Thellier de Sars (Jean-François-Joseph-Hubert), écuyer, conseiller au conseil provincial et supérieur d'Artois.
    • 9. Blanquart (Charles-François-Joseph), avocat à Arras.
    • 10. Candelier (Alix-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Arras.

Pays des BasquesModifier

 
Lettre du Roi
Pour la convocation
Des États généraux
À Versailles le
Et Règlement y Annexe,
Pour le Pays des Basques.

Réimpression de 1814, Imprimerie royale.

(Règlement du 28 mars 1789.)

Bailliage d'Ustaritz.Modifier

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure.
  • Noblesse.
    • 2. Caupenne (Anne-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieutenant du roi à Bayonne, commandant pour le roi dans le pays de Labour et autres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis. Refuse son élection et est remplacé par Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz. Remplace Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), qui a refusé son élection.
  • Tiers état.
    • 2. Leremboure (Salvador-Paul), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.

Pays ayant une administration particulière, avec dérogationModifier

Ce sont les pays pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789.

DauphinéModifier

(Députés élus avant le règlement du 24 janvier 1789, du 2 au 6 janvier 1789).

Députation élue par la province de Dauphiné.Modifier

(24 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Franc de Pompignan (Jean-Georges), archevêque de Vienne.
    • 2. Dolomieu (Charles-Emmanuel Gratet de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire de Saint-Hilaire de Vienne.
    • 3. Saint-Albin (Aimé-François de Corbeau de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire d'Aulnay, diocèse de Bayeux.
    • 4. Colaud de La Salcette (Jacques Bernardin), chanoine de Die.
  • Tiers état.
    • 13. Mounier (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble.
    • 14. Delacour d'Ambésieux (Charles-Claude), avocat, premier échevin de Romans.
    • 15. Pison du Galland (Alexis-François), avocat consistorial et juge épiscopal à Grenoble.
    • 16. Béranger (Marcelin-René), procureur du roi en l'élection de Valence.
    • 17. Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie), avocat au parlement de Grenoble.
    • 18. Bertrand de Montfort (Louis-Antoine-François, de), vice-bailli et lieutenant général des Baronnies (Buis-les-Baronnies).
    • 19. Revol (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble et juge seigneurial.
    • 20. Bignan de Coyrol (Jean-Louis-Dominique), négociant à Suze.
    • 21. Chabroud (Jean-Baptiste-Charles), avocat à Vienne.
    • 22. Blancard (Guy), avocat à Loriol.
    • 23. Allard du Plantier (Guy-Antoine-Joseph), propriétaire à Voiron.
    • 24. Cheynet (Jean-Louis), avocat au parlement de Grenoble, avocat du roi en l'échevinage et maire de Montélimar.
Suppléants ayant siégéModifier
  • Noblesse.
    • 1. Aubergeon (Guy-Joseph-François-Thimoléon d', chevalier de Murinais), chevalier de Malte, officier d'infanterie au Régiment-Dauphin.
    • 2. Delay d'Agier (Claude-Pierre de), major au Régiment de cavalerie Mestre-de-Camp-Général, maire de Romans.
  • Tiers état.
    • 1. Richard (Antoine-Joseph), avocat au parlement de Grenoble, maire de Crest.
    • 2. Grand de Champrouet (Raymond), avocat, vi-bailli de Briançon, maire de Briançon.

Royaume de NavarreModifier

(Règlements royaux du 19 février et 1er avril 1789).

Députation élue par les États de Navarre.Modifier

(4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Olhonce (Bertrand-Dominique-Joachim de Logras, marquis d'), conseiller au parlement de Navarre.
  • Tiers état.
    • 3. Vivié (Arnaud de), seigneur de Bideren et de Campagne, demeurant à Garris.
    • 4. Franchistegui (Jean-Baptiste), notaire à Saint-Jean-Pied-de-Port.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

N.B. Aucun des députés de Navarre ne siégea à la Constituante.

HainautModifier

(Règlement royal du 19 février 1789).

Ville de Valenciennes.Modifier

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Nicodème (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre francs-fievés du comté de Cambrésis, ancien consul des marchands et ancien échevin de Valenciennes.
    • 2. Perdry le cadet (Jean-Claude-Alexis-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Valenciennes[3].
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Bailliage du Quesnoy.Modifier

Ressorts secondaires : Prévôté-le-Comte à Valenciennes, Saint-Amand, Mortagne, Bouchain, Condé. (6 députés)

  • Clergé.
    • 1. Renaut (Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois.
    • 2. Barbotin (Emmanuel), curé de Prouvy.
  • Tiers état.
    • 5. Gossuin (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage du Quesnoy.
    • 6. Poncin (Placide-Antoine-Joseph), avocat et ancien lieutenant de maire de Bouchain.
Suppléants. (4)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, baron de), chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreausart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bailliage et siège royal du Quesnoy.
    • 2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du régiment Royal-Roussillon-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Druon (Armand), fermier à Busigny.
    • 4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand.

Bailliage d'Avesnes.Modifier

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuge, Bavay, Fumay, Revin. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Besse (Jacques-Joseph-Marie), curé de Saint-Aubin.
  • Noblesse.
    • 2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard, comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hennet (François-Augustin-Pompéej, prévôt de Maubeuge.
    • 4. Darche (Charles), maître de forges, demeurant à Marienbourg.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Carlier (Augustin), curé de Bavay.
  • Noblesse.
    • 2. De Preseau, mestre de camp de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hazard, conseiller au bailliage d'Avesnes.
    • 4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges, à Anor.

AlsaceModifier

(Règlement royal du 7 février 1789).

Ville de Strasbourg.Modifier

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Turckheim (Jean de), seigneur de Kalembourg ès Vosges, ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au magistrat de Strasbourg.
    • 2. Schwendt (Étienne-François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué de l'intendant d'Alsace.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

Les Dix Villes Impériales de la Préfecture de Haguenau réuniés à Schlestadt.Modifier

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissembourg à l'assemblée de Schlestadt.
    • 2. Meÿer (François-Antoine), médecin, député de la ville de Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt.
Suppléants. (0)Modifier

(Pas de suppléants.)

District de Colmar et Schlestadt réunis à Colmar.Modifier

(7 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Herman (François-Antoine), procureur général au conseil souverain d'Alsace à Colmar.
    • 6. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Alsace à Colmar.
    • 7. Kauffmann (Joseph-Louis), prévôt de Matzenheim.
Suppléants. (2)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Flachslanden (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden l'Aîné. Remplace Wurmser (Christian-Louis), qui décède en avril 1789.
  • Tiers état.
    • 2. Albert (Jean Bernard), avocat à Colmar.

District de Belfort et Huningue réunis à Belfort.Modifier

(7 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rosé (Jean-François-Charles), recteur et curé de Steinbrunn-le-Haut.
    • 2. Gobel (Jean-Baptiste-Joseph), évêque de Lydda, suffragant et vicaire général du prince-évêque de Bâle.
  • Noblesse.
    • 3. Montjoye-Vaufrey (François-Ferdinand-Hamann-Fidèle, comte de), comte de la Roche, baron de Sainte-Hippolyte, Maiche, etc., au comté de Bourgogne.
    • 4. Landenberg Wagenbourg (Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe Hermann, baron de), chevalier d'honneur et d'épée au conseil souverain d'Alsace, chevalier honoraire de l'ordre de Malte.
  • Tiers état.
    • 5 Pflieger l'aîné (Jean-Adam), procureur-syndic du district d'Huningue, demeurant à Altkirk.
    • 6. Lavie (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort.
    • 7. Guittard (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment provincial d'Alsace.
Suppléants. (1)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Mally..., avocat.

District de Haguenau et Wissembourg réunis à Haguenau.Modifier

(6 députés)

  • Clergé.
    • 1. Eymar (Jean-Français-Ange d'), vicaire général du diocèse de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller abbé commandateure de Val-Chrétien, au diocèse de Soissons.
    • 2. Louis (François-Louis), prébendier et custos de la cathédrale de Strasbourg, professeur au grand séminaire et vice-chancelier de l'Université catholique. Meurt le 19 mai 1789, ce qui nécessite la convocation d'une assemblée où fut élu : Rohan-Guéménée (Louis-René-Édouard, prince de), cardinal, évêque de Strasbourg.
  • Noblesse.
    • 3. Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'), premier des quatre chevaliers héréditaires du Saint-Empire, coseigneur des ville et vallée d'Andlau et autres lieux, maréchal de camp.
    • 4. Ratshamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien colonel du régiment royal des Deux-Ponts-infanterie, chevalier de l'ordre du mérite militaire, demeurant à Ehnweyer.
  • Tiers état.
    • 5. Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, bailli, baron de), Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhordorff, seigneur de Duppigheim, etc., l'un des adjoints au directoire de la noblesse de la Basse-Alsace, dit Flachslanden le Jeune.
    • 6. Hell (François-Antoine-Joseph de), bailli de Landser.
Suppléants. (2)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Boug (Jacques-Antoine), chanoine capitulaire de la collégiale de Saint-Pierre-le-Jeune de Strasbourg.
    • 2. Kegelin (François-Ernest), curé de Saint-Étienne de Strasbourg.

Trois-Évêchés et ClermontoisModifier

(Règlements des 7 février, 15 mars et 6 avril 1789.)

Ville de Metz.Modifier

(1 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Maujean (Pierre), seigneur de Labry, maître-échevin de Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, procureur-syndic de l'assemblée provinciale.
Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Roederer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de Metz, membre du comité municipal de cette ville.
    • 2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procureur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de Metz.
    • 3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et procureur-syndic du comité municipal de Metz.

N.B. L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, l'Assemblée convoquée par suite à Metz élut, en septembre 1789, Roederer pour député et Perïn pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Maujean.

Bailliage de Metz.Modifier

Bailliages principaux réduits à Metz : Metz, Thionville, Sarrelouis, Longwy, Sarrebourg avec Phalsbourg pour secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Thiébaut (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, docteur en théologie et examinateur synodal de cette ville, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Brousse (Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Noblesse.
    • 3. Custine (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, inspecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de Toulon, baron de la baronnie de Sarëck, etc., député électeur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg.
    • 4. Wolter de Neurbourg (Benoît-Nicolas de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Tiers état.
    • 5. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titulaire de la Société royale des sciences et arts de Metz, député électeur du bailliage de Metz.
    • 6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parlement, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bailliage de Metz.
    • 7. Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieutenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, député électeur du bailliage de Longwy.
Suppléants. (10)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Jenot (Jean-François), curé de Chesny, maître ès arts de l'Université de Paris, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg.
  • Noblesse.
    • 3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'), chevalier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 4. Maillard de la Martinière (Georges-François-Xavier de), conseiller, écuyer du roi, lieutenant général au bailliage de Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gourcy et Cussigny.
    • 5. Poutet (Henri-Jacques, baron de), conseiller au parlement de Metz.
    • 6. Turmel (Claude-Joseph de), colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 7. Galland (Jean-François), négociant à Novéant.
    • 8. Collin (François), substitut du procureur général au parlement de Metz.
    • 9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour.
    • 10. Durbach (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.

Bailliage de Toul.Modifier

Bailliages principaux réduits à Toul : Toul, Vic. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bastien (Claude-Nicolas), licencié en théologie, doyen rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du bailliage de Toul.
  • Noblesse.
    • 2. Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Bertecourt et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Vic.
  • Tiers état.
    • 3. Maillot (Claude-Pierre), lieutenant général au bailliage et siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Gerard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vic, syndic de cette ville, député électeur du bailliage de Vic.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Chatrian (Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur du bailliage de Vic.
  • Tiers état.
    • 3. François de Neufchâteau (Nicolas-Louis), ancien procureur général du roi, conseiller honoraire du conseil souverain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Pagny (Jean-Claude), avocat en parlement, syndic de la municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de Vic.

Bailliage de Verdun.Modifier

Bailliages principaux réduits à Verdun: Verdun avec Marville, pour secondaire, Clermont-en-Argonne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Coster (Sigisbert-Étienne), chanoine de la cathédrale de Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, président de l'assemblée du district de Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
  • Noblesse.
    • 2. Poüilly (Albert-Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
  • Tiers état.
    • 3. Deulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de la maréchaussée générale des Trois-Évéchés à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 4. Dupré de Ballay (Marie-Alexandre), procureur du roi au bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, député électeur du bailliage de Clermont.
Suppléants. (5)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Gillon (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 2. Loison (François), avocat en parlement, ancien prévôt de Damvilliers, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 3. George (Robert-François), conseiller garde-scel au bailliage de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
    • 4. Drouot de Villay (Christophe-Hubert), seigneur de la terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier aux gardes-françaises, demeurant au château d'Esnes.
    • 5. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun.

Bailliage de Sedan.Modifier

Bailliages principaux réduits à Sedan : Sedan avec Château-Regnault pour secondaire, Mouzon, Mohon, Carignan avec Montmédy pour secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Fleury (Jean), curé d'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, bachelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan[4].
  • Noblesse.
    • 2. Estagniol (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint-Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de M M. les maréchaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse des villes de Saint-Pons, Agde et Pézenas, bailli grand sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt.
  • Tiers-état.
    • 3. Dourthe (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage de Sedan.
    • 4. Millet de Lamambre (Jean-François), lieutenant général au bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (3)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Wallet (Nicolas), curé de Signy-Mont-Libert.
  • Noblesse.
    • 2. Moriolles (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, marquis de), seigneur d'Etrepigny, Vrigne-aux-Bois, Beauclair, Beaufort, Montcy-Saint-Pierre et Montcy-Notre-Dame, major en second du régiment de Penthièvre-dragons, en garnison à Cambrai.

Lorraine et BarroisModifier

(Règlement du 7 février 1789.)

Bailliage de Nancy.Modifier

Bailliages principaux réduits à Nancy : Nancy, Lunéville, Blâmont, Rozières, Vézelise, Nomeny. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Charles Louis de Ludre de Frolois, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Nancy.
    • 4. Stanislas-Jean, marquis de Boufflers, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, noble génois, maréchal de camps, abbé commendataire des abbayes de Longeville et de Belchamps, bailli d'épée du bailliage de Nancy, député électeur du bailliage de Nancy.
Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
    • 1. François-Antoine Houillon, curé de Crepey et échevin du doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Noblesse.
    • 2. Anne-Bernard-Antoine, marquis de Raigecourt-Gournay, chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capitaine de dragons, député électeur du bailliage de Lunéville.
    • 3. Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold, prince de Salm-Salm, maréchal de camp, colonel propriétaire du régiment d'infanterie de son nom, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Tiers état.
    • 4. Jean Plassiart, conseiller au bailliage de Nancy, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Pierre-Nicolas Blampain, avocat en parlement, exerçant en la prévôté bailliagére seigneuriale de Rambervillers, député électeur du bailliage de Lunéville.

Bailliage de Mirecourt.Modifier

Bailliages principaux réduits à Mirecourt : Mirecourt, Charmes, Chatel-sur-Moselle, Darney, Neufchâteau, Saint-Dié, Épinal, Bruyères, Remiremont. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur du bailliage de Charmes.
    • 2. Godefroy (Charles-Louis), curé de Nonville, député électeur du bailliage de Darney.
  • Tiers état.
    • 5. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de Remiremont, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint-Dié, député électeur de Saint-Dié.
    • 7. Chantaire (Pierre-Laurent), conseiller au bailliage de Mirecourt, député électeur dudit bailliage.
    • 8. Cherrier (Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de Neufchâteau, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, député électeur du bailliage de Neufchâteau.
  • Tiers état.
    • 2. Febvrel (Louis-Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Bruyères, député électeur dudit bailliage.
    • 3. Coster (Victor-Paul), avocat du roi au bailliage d'Épinal, député électeur dudit bailliage.
    • 4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint-Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié.
    • 5. Vosgien (Donat), avocat et procureur syndic de l'assemblée du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage.

Bailliage de Sarreguemines.Modifier

Bailliages principaux réduits à Sarreguemines : Sarreguemines, Dieuze, Château-Salins, Bitche, Lixheim, Fenestrange, Boulay, Bouzonville, Schambourg dans Bouzonville. (Ce dernier bailliage étant repris par erreur dans le règlement du 7 février 1789, car il appartient depuis 1768 au duc de Deux-Ponts) (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de), libre baron de l'Empire, membre de la noblesse immédiate du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien mestre de camp de cavalerie au service de la France, député électeur du bailliage de Dieuze.
    • 4. Gomer (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie au département de l'Alsace et de la Franche-Comté, député électeur du bailliage de Dieuze.
  • Tiers état.
    • 5. Schmits (.Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château-Salins, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Anthoine (François-Paul-Nicolas), lieutenant général du bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 7. Mayer (Pierre-François), avocat et propriétaire de la verrerie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay.
    • 8. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député électeur du bailliage de Dieuze.
Suppléants. (7)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Dumaire (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, faisant fonctions de maire royal de la police et municipalité de la ville de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarreguemines.
    • 2. Jersé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député électeur du bailliage de Bitche.
    • 3. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège présidial de Dieuze, député électeur du bailliage dé Dieuze.
    • 4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix), procureur du roi au bailliage de Fenestranges.
    • 6. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroff, député électeur du bailliage de Bouzonville.
    • 7. Ricatte (Nicolas), lieutenant général au bailliage de Lixheim, député électeur de ce bailliage.

Bailliage de Bar-Le-Duc.Modifier

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-le-Duc, La Marche, Pont-à-Mousson, Bourmont, Commercy, Saint-Mihiel, Thiaucourt, Étain, Briey, Longuyon, Villers-la-Montagne. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 2. Aubry (Jean-Baptiste), curé de Véel, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 3. Collinet (Joseph), curé de Ville-sur-Yron, député électeur du bailliage de Briey.
  • Noblesse.
    • 4. Chatelet-Lomont (Florent Louis-Marie, duc du), chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, colonel général de son régiment des gardes-françaises, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Hautoÿ (Roch-Hyacinthe, vicomte du), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 6. Bousmard de Chantraine (Henri-Jean-Baptiste de) capitaine au corps royal du génie, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
  • Tiers état.
    • 7. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 8. Viard (Louis-René), avocat en parlement exerçant au bailliage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 9. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
    • 10. Duquesnoy (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du bailliage de Briey.
    • 11. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage.
    • 12. Gossin (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Pellegrin (Louis-François-Claude), curé de Sommérecourt, député électeur du bailliage de Bourmont.
  • Noblesse.
    • 2. Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de), seigneur de Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Thiaucourt.
    • 3. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier, premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
  • Tiers état.
    • 4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

ProvenceModifier

(Règlement du 2 mars 1789.)

  • Noblesse. (Députation dissidente des nobles possédant fiefs)
    • 1. De Vintimille (Charles-François-Gaspard-Fidèle), des comtes de Marseille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'État d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de Figanières, Vidauban et autres lieux. Refusa sa députation et ne fut pas remplacé.
    • 2. Bourbon-Condé (Louis-Henri-Joseph de), duc de Bourbon, prince du sang, etc.
    • 3. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouverneur de Grasse et d'Antibes, colonel du régiment d'infanterie d'Anjou.
    • 4. Sade (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de), lieutenant général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, coseigneur de Mondragon et Baret.
    • 5. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcalquier et d'Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, Montblanc, coseigneur de Pontevès, Sainte-Catherine, Roquette et Ville-Vieille.
    • 6. Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et le Puget.
    • 7. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'), conseiller du roi en ses conseils, président à mortier en la cour du parlement de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor.
    • 8. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens.
    • 9. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Villeneuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan.

N.B. Cette députation n'a pas été admise à l'Assemblée nationale ; elle n'avait d'ailleurs sollicité son admission que dans la chambre de la noblesse des États généraux.

Sénéchaussée d'Aix.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. André (Antoine-Balthazar-Joseph d'), seigneur de Bellevue, conseiller au parlement de Provence.
    • 4. Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix, chevalier de).
Suppléants. (4)Modifier
  • Tiers état.
    • 2. Verdet (François-Auguste), avocat en parlement à Aix.
    • 3. Philibert (Thomas), avocat en parlement, demeurant à Saint-Julien-le-Montagnier.
    • 4. Verdollin (Jacques), avocat en parlement, qui refusa la députation. Il siège à la Constituante comme député des sénéchaussées dont les députations furent réduites à Draguignan.

Sénéchaussée d'Arles.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dulau (Jean-Marie), archevêque d'Arles.
Suppléants. (1)Modifier
  • Noblesse.
    • 1. Marin (Charles-Emmanuel de), demeurant à Tarascon.

Ville et Terroir d'Arles.Modifier

(3 députés)

  • Clergé.
    • 1. Royer (Honoré-Joseph), conseiller d'État d'église, abbé de la Noé.
  • Tiers état.
    • 3. Michel (André), bourgeois, demeurant à Arles. Refuse sa députation et est remplacé par Boulouvard (Pierre-Siffren), négociant à Arles.
Suppléants. (1)Modifier
    • 1. Villardy (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles.

Sénéchaussée de Marseille.Modifier

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Cipieres (Louis-Antoine, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien commandant des gardes du pavillon de la marine à Toulon.
    • 4. Sinety de Puylon (André-Louis-Esprit, comte de), ancien page du roi, ancien major du régiment Royal-Navarre-cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 5. Roussier (Michel), négociant à Marseille.
    • 6. Lejeans aîné (Louis), négociant à Marseille.
    • 7. Labat (Jacques-Arnaud de), négociant à Marseille.
    • 8. Liquier (André), négociant à Marseille.
Suppléants. (8)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Peloux (Pierre), marchand de soie à Marseille.
    • 2. Castelanet (Antoine), notaire royal à Marseille.
    • 3. Bausset Roquefort (Emmanuel-François-Paul-Gabriel-Hilaire de), vicaire général d'Apt, chanoine, comte de Saint-Victor.
    • 4. Chompré (Étienne-Martin), maitre-ès-arts, chancelier du consulat de Rome, officier municipal.
    • 5. Blanc-Gilli (Mathieu), officier municipal.
    • 6. Étienne Martin, négociant à Marseille.
    • 7. Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste), seigneur de la paroisse des Baux, conseiller au parlement de Provence.
    • 8. Bremond Julien (Antoine), avocat en parlement, substitut du procureur de la commune de Marseille.

Sénéchaussée de Draguignan.Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, Grasse, Castellane. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Mougins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de Roquefort, premier curé de Grasse, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.
    • 2. Alexandre Gardiol, curé de Callian, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.
  • Tiers état.
    • 5. Lombard Taradeau (Jacques-Athanase de), seigneur de Taradeau, lieutenant général de la sénéchaussée de Draguignan.
    • 6. Mougins de Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roquefort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieutenant général de police et chef de viguerie, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.
    • 7. Verdollin (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot.
    • 8. Sieyès La Baume (Barthélemy), avocat en la Cour, à Fréjus, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.
Suppléants. (3)Modifier
  • Tiers état.
    • 3. Lieutaud (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic-né de la viguerie.

Sénéchaussée de ForcalquierModifier

Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : Forcalquier, Digne, Sisteron, Barcelonnette. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Brancas (Louis-Paul de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste-Brancas, prince de Nizarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Espagne de première classe, lieutenant général des armées du roi et lieutenant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur des ville et château de Nantes, refusa la députation et fut remplacé par Ange Marie d'Eymar du Bignosc, chevalier, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 4. Burle (Jean Charles François de), chevalier, lieutenant général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de ladite sénéchaussée.
  • Tiers état.
    • 5. Salvator (Benoît), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d’âge et de santé » et fut remplacé par Joseph Latil, demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
    • 6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 7. Sollier (Étienne), avocat en la Cour, à Saignon, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 8. Mévolhon (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
Suppléants (6)Modifier
  • Clergé.
    • 1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la sénéchaussée de Digne.
  • Noblesse.
    • 2. Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'), chevalier. député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. Remplace Brancas (Louis-Paul de), qui refusa sa députation.
    • 3. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), chevalier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
  • Tiers état.
    • 4. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron. Remplace Benoît Salvator, demeurant en la ville des Mées, qui a refusé sa députation.
    • 5. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie.
    • 6. Teissier (Claude), avocat en la Cour.

Sénéchaussée de Toulon.Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Toulon : Toulon, Brignoles, Hyères. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rigouard (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Farlède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 2. Montjallard (Jean-Joseph-André), curé de Barjols.
  • Noblesse.
    • 3. La Poype-Vertrieux (Louis-Armand, marquis de), chef d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 4. Vialis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des fortifications du Dauphiné et de la Provence, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
  • Tiers état.
    • 5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon.
    • 6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
    • 7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député électeur de la sénéchaussée d'Hyères.
    • 8. Turc (Antoine), ancien juge royal, refusa la députation et fut remplacé par Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
Suppléants. (4)Modifier
  • Clergé
    • 1. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
  • Tiers état.
    • 3. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. Remplace Turc (Antoine), ancien juge royal, qui a refusé sa députation.
    • 4. Granet (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon.

Souveraineté de BéarnModifier

Députation élue par les États (8 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Noé (Marc Antoine de), évêque de Lescar
    • 2. Charitte (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar
  • Noblesse
    • 3. Gramont d'Aster (Antoine François, comte de), colonel du Roi-dragons, seigneur de l'Abadie de Gelos.
    • 4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d'), seigneur de Lezons, président à mortier au parlement de Navarre.
  • Tiers état
    • 5. Mourot (Jean François Régis), avocat, professeur à l'Université de Pau, député de la ville de Nay.
    • 6. Noussitou (Vincent), avocat en parlement, député de la ville de Pau.
    • 7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron.
    • 8. Darnaudat (Louis Jean Henry), conseiller au parlement de Navarre, seigneur de Vasseigne en Beyrie, député de la ville d'Orthez.

Nota: Les 4 premiers députés élus par le grand corps des États de Béarn au titre du Clergé et de la Noblesse ne sollicitèrent pas leur admission à l'Assemblée nationale et par la suite ne siégèrent pas.

Suppléants (0)Modifier

pas de suppléants.

BretagneModifier

(Règlement du 16 mars 1789). La noblesse et le haut clergé ayant refusé d'élire des représentants, pour protester contre le doublement des députés du tiers, il n'y eut pas de représentant de la noblesse venant de Bretagne. Le bas clergé remplit le quota de députés du clergé. Les élections se déroulèrent par sénéchaussée pour le tiers état, et par diocèse pour le clergé.

Sénéchaussée de Rennes (7 députés)Modifier

  • Tiers état
    • 1. Glezen (Jacques-Marie), avocat au parlement, à Rennes.
    • 2. Lanjuinais (Jean-Denis), avocat au parlement, professeur en droit à Rennes.
    • 3. Huard (Étienne-Eusèbe-Joseph), négociant, armateur de Saint-Malo (fut remplacé)
    • 4. Hardy de la Largère (Mathurin-François-Mathieu), maire de Vitré, commissaire des États de Bretagne
    • 5. Le Chapelier (Isaac-René-Guy), avocat au parlement.
    • 6. Gérard (Michel), laboureur, domicilié en la paroisse de Montgermond, député de la paroisse Saint-Martin de Rennes.
    • 7. Defermon des Chapelières (Jacques), procureur au parlement, commissaire des États de Bretagne.
Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Varin de la Brunelière (Pierre-Vincent), avocat en parlement (a siégé).
    • 2. Jean Julien Bodinier, négociant à Saint-Malo.

Sénéchaussée d'Hennebont (3 députés)Modifier

  • Tiers état
    • 1. Delaville Le Roulx (Joseph), négociant et armateur à Lorient
    • 2. Corroller du Moustoir (Louis-Jacques-Hippolyte), procureur du roi à Hennebont
    • 3. Le Floch (Corentin), laboureur à Canquizerne, paroisse de Lignol.
Suppléants (1)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Pathelin (Jacques Gabriel), ancien officier de la Compagnie des Indes.

Sénéchaussée de Brest (2 députés)Modifier

Suppléants (0)Modifier

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Lesneven (2 députés)Modifier

  • Tiers état
    • 1. Le Guen de Kerangal (Guy-Gabriel-François-Marie), propriétaire, demeurant à Landivisiau.
    • 2. Prudhomme de Kérangon (François Augustin), de Saint-Pol-de-Léon, lieutenant des canonniers, garde-côtes, et commissaire des états de Bretagne
Suppléants (0)Modifier

pas de suppléants

Sénéchaussée de Dinan (2 députés)Modifier

  • Tiers état
    • 1. Jean Jules Coupard, avocat, ancien lieutenant de maire de Dinan
    • 2. Gagon [du Chenay] (Marie-Toussaint), avocat, ancien maire de Dinan
Suppléants (1)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Denoual [Du Plessix] (Jean-François-Marie), procureur à Dinan.

Sénéchaussée de Ploërmel (4 députés)Modifier

  • Tiers état
    • 1. Tuault de la Bouvrie (Joseph-Golven), conseiller du roi, sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploërmel
    • 2. Boullé (Jean-Pierre), avocat à Pontivy
    • 3. Robin de Morhery (Louis-François-Anne), agriculteur et négociant, député de la paroisse de Quillio. - Fut remplacé par le suppléant
    • 4. Perret de Tregadoret (Rodolphe-Claude), avocat, député de la ville de Ploërmel.
Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état.
    • 1. Le Deist de Botidoux (Jean-François), écuyer, député de la paroisse de Saint-Martin-des-Prés, seigneur de Quenicunan (a siégé)
    • 2. Le Goaësbe de Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien maire de Ploërmel.

Sénéchaussée de Fougères (2 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Fougères : Fougères, Hédé, Saint-Aubin-du-Cormier.

  • Tiers état
    • 1. Fournier de la Pommeraye (Jean-François), procureur du roi près de la sénéchaussée de Fougères, député électeur de ladite sénéchaussée.
    • 2. Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie), avocat en parlement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères.
Suppléant (0)Modifier

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Nantes (8 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Guérande.

  • Tiers état
    • Bouteiller (Guillaume), négociant à Nantes, élu député titulaire, refusa « à cause de son âge et de ses affaires ».
    • 1. Guinebaud de Saint-Mesme, (Jacques-Nicolas), négociant, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 2. Giraud Duplessix (Pierre-Guillaume-Henri), avocat du roi au présidial et procureur du roi, syndic de la ville de Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 3. Baco de la Chapelle (René-Gaston), procureur du roi au présidial, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 4. Chaillon (Etienne), avocat à Montoir, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 5. Pèlerin (Joseph-Michel), avocat à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (sera remplacé)
    • 6. Jary (François-Joseph), agriculteur à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 7. Cottin (Jacques-Edme), secrétaire du roi, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 8. Blin (François-Pierre), médecin à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
Suppléants (6)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Maupassant (Louis-Charles-César), bourgeois à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (a siégé)
    • 2. Varsavaux de Heulée (François René Marie), conseiller du roi, notaire à Nantes
    • 3. Videment (Julien), négociant à Nantes
    • 4. Pussin (Charles-François), directeur de la monnaie à Nantes.
    • 5. Milon (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande.
    • 6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » à Guérande.

Sénéchaussée de Vannes (2 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannes, Auray

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Carhaix (2 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Carhaix : Carhaix, Châteaulin, Châteauneuf-du-Faou, Gourin, Quimperlé.

  • Tiers état
    • 1. Legolias (Jean-Marie), avocat, juge seigneurial, député électeur de la sénéchaussée de Châteaulin.
    • 2. Billette (Vincent-Samuel), négociant à Quimperlé, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.
Suppléants (1)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.

Sénéchaussée de Quimper (3 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Quimper : Quimper, Concarneau

  • Tiers état
Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état
    • Souché de la Bremaudière (François-Noël), député de la paroisse de Plomelin, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (se désista de ses fonctions de suppléants).
    • 1. Trehot de Clermont (Louis-François), député de la paroisse de Pont-Croix, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (a siégé).
    • 2. Morineau (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Concarneau.

Sénéchaussée de Morlaix (4 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Morlaix : Morlaix, Lannion

Suppléants (2)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.
    • 2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix.

Sénéchaussée de Saint-Brieuc (3 députés)Modifier

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Brieuc : Jugon, Saint-Brieuc

Suppléants (3)Modifier
  • Tiers état
    • 1. Ribault (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon.
    • 2. Fleury (Honoré-Marie), avocat à Quintin.
    • 3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en parlement demeurant à Pontrieux.

Diocèse de Nantes (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Moyon (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux (fut remplacé)
    • 2. Chevallier (François), recteur de Saint-Lumine de Coutais. (fut remplacé)
    • 3. Maisonneuve (François), recteur de Saint-Étienne-de-Monluc (fut remplacé)
Suppléants (5)Modifier
  • Clergé
    • Pronzat (Maurice-Justin), recteur de Rouans, refusa la députation
    • 1. Méchin (Antoine-Alexandre), recteur de Brains. (a siégé)
    • 2. Binot (Jacques), principal du collège d'Ancenis (a siégé)
    • 3. Latyl (Jean-Paul-Marie-Anne), supérieur du collège de l'Oratoire à Nantes (a siégé)
    • 4. Lebreton de Gaubert (René), recteur de Saint-Similien de Nantes
    • 5. Étienne (le R.P. Pierre), gardien du couvent des Cordeliers de Nantes

Diocèse de Saint-Pol-de-Léon (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Expilly (Louis-Alexandre), recteur de Saint-Martin de Morlaix
    • 2. Verguet (Claude-François, dom), prieur de l'abbaye royale de Relec.

Pas de suppléant

Diocèse de Saint-Malo (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Rathier (Charles), recteur de Broons.
    • 2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josselin
Suppléants (2)Modifier
  • Clergé
    • 1. Bodinier (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets
    • 2. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix.

Diocèse de Vannes (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Guégan (Julien), recteur de Pontivy
    • 2. Loaisel (Gabriel-Mathurin-Joseph), recteur de Redon (fut remplacé)
    • 3. Gabriel (René), recteur de Questembert
Suppléant (1)Modifier
  • Clergé
    • 1. Le Breton jc, prieur de l'abbaye de Saint-Sauveur de Redon (a siégé).

Diocèse de Dol (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Symon (François-Etienne), recteur de la Boussac
    • 2. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre Dame de Dol
Suppléant (1)Modifier
  • Clergé
    • 1. Miniac (Gilles-René-Marie de), recteur de Saint-Carné

Diocèse de Quimper (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plogonnec
    • 2. Guino (Jacques-Louis), licencié en droit, recteur d'Elliant
    • Hervé (Guillaume), recteur de Guiscriff, supérieur des missions du diocèse de Quimper (refusa « à cause de son âge et de sa mauvaise santé », et fut immédiatement remplacé par Loëdon de Keromen son suppléant.
    • 3.Loëdon de Keromen (Nicolas-Joseph), recteur de Gourin
Suppléant (0)Modifier
  • pas de suppléant

Diocèse de Rennes (3 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Guillou (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. (fut remplacé)
    • 2. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères
    • 3. Hunault (Julien-Mathurin), recteur de Billé. (fut remplacé).
Suppléants (4)Modifier
  • Clergé
    • 1. Quéru de Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de Rennes (a siégé)
    • 2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou Aimé]-Jean-Emmanuel), recteur de Retiers. (a siégé)
    • 3. Tual (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château-Giron
    • 4. Gerard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé.

Diocèse de Saint-Brieuc (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Ruello (Pierre), recteur de Loudéac.
    • 2. Hingant (Jacques-Nicolas), recteur d'Andel
Suppléant (0)Modifier
  • Clergé
    • pas de suppléant.

Diocèse de Tréguier (2 députés)Modifier

  • Clergé
    • 1. Lucas (Julien), recteur de Minihy-Tréguier
    • 2. Launay (Jean-Marie de), prieur-recteur de Plouagat-Châtelaudren, chanoine prémontré.
Suppléants (2)Modifier
  • Clergé
    • 1. Dohollon (Guillaume), recteur de Ploulech
    • 2. Paris (Olivier), recteur de Langoat.

CorseModifier

(Règlement royal du 22 mars 1789).

Justice Royale de BastiaModifier

Justices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Aleria, Bonifacio, Calvi, Cap Corse, Corte, La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. (4 députés)

  • Clergé
    • 1.Peretti della Rocca (Charles-Antoine), grand vicaire du diocèse d'Aleria
Suppléants. (6)Modifier
  • Clergé
    • 1.Falcucci (l'abbé Joseph-Marie), député électeur de la juridiction du Cap Corse.
  • Noblesse
    • 2.Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte.
    • 3.Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 4.Giubega (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chancelier des États de Corse.
  • Tiers état.
    • 5.Aréna (Barthélémy), avocat, député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 6.Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de Sartène

Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal et dont les députations ont été admisesModifier

Principauté d'Arches et Charleville (1 député)Modifier

Justice seigneuriale de CharlevilleModifier

  • Cochelet (Adrien-Pierre Barthélemy), 1753-1804, Lieutenant général du bailliage de Charleville. Fut admis à siéger par décret du 19 janvier 1790.
Suppléants (1)Modifier
  • Lhote (Anselme), négociant à Charleville.

Ville d'ArlesModifier

(décision du 14 juin 1789)

    • Bonnemant (Guillaume), avocat au parlement

Nota: Bonnemant, dont les pouvoirs étaient irréguliers, ne fut admis à l'Assemblée nationale que par suite d'une méprise du Comité de Vérification, en violation du règlement royal du 2 mars 1789, qui n'accordait à la ville d'Arles que trois députés.

Province du Bassigny-Barrois (1 député)Modifier

Bailliages de Bourmont et de la MarcheModifier

  • Tiers État
    • Huot (Jean Antoine) dit Huot de Goncourt, 1753-1832, Avocat à Bourmont, admis à siéger par décret du 24 août 1789.

La Guadeloupe (5 députés)Modifier

  • Députation élue par le Comité des colons séant à Paris (2 députés admis à siéger par décret du 22 septembre 1789)
    • Curt (Louis), 1722-?, Ancien officier, commissaire du roi
    • Galbert (Gaspard, vicomte de), 1752-1807, Officier de marine
  • Députation élue par l'Assemblée du Petit Bourg (3 députés admis à siéger par décret du 27 juillet 1790)

Sénéchaussée de la Basse-TerreModifier

Sénéchaussée de la Grande-TerreModifier

  • Nadal de Saintrac (Jean), Magistrat

Sénéchaussée de Marie-GalanteModifier

  • Coquille (Robert), Sénéchal en la sénéchaussée de la Marie-Galante

Île-de-France (2 députés)Modifier

(Admis à siéger par décret du 12 février 1791)

  • Collin
  • Coder

tous deux disparus en mer le 22 janvier 1791 dans le naufrage de l'Amphitrite qui les menait en France.

Suppléants (2)Modifier

  • Monneron (Pierre Antoine), 1747-1801, appelé à siéger en remplacement de Collin ou Coder disparus en mer.
  • Demissy ou De Missy (Samuel Pierre David Joseph), 1755-1820, Négociant, appelé à siéger en remplacement de Collin ou Coder disparus en mer.

Indes orientales (2 députés)Modifier

(décision du 19 septembre 1790)[6] Pondichéry, Karikal, Mahé, Chandernagor et autres comptoirs français. À la suite de l'assemblée générale qui s'est tenue en mars 1790 à Pondichéry, 2 députés, 1 suppléant et 10 personnes admises à recevoir les pouvoirs seront désignées.

Députés (2)Modifier

  • 1. Beylié (Philibert Augustin Bernard de), 1730-1797, Maréchal de camp, élu député du Tiers le 13 mars 1789, admis à siéger le 19 septembre 1790.
  • 2. de Kerjean (Joseph), refuse de siéger.

Suppléant (1)Modifier

  • 1. de Larche (Alexandre Joachim), remplace de Kerjean, mais refuse à son tour de siéger.

Personnes aptes à recevoir les pouvoirs en cas de maladie ou autre empêchement possible (10)Modifier

  • 1. Monneron (Jean Louis), 1742-1805, Négociant, élu député supplémentaire le 13 mars 1789, fut admis à l'Assemblée le 11 novembre 1790 après que le titulaire Joseph de Kerjean, et son suppléant Alexandre Joachim de Larche eurent refusé de siéger.
  • 2. Amalric (Félix)
  • 3. Law de Lauriston (Jean)
  • 4. Monneron (Pierre)
  • 5. Dangereux (Louis)
  • 6. Aubert (Pierre)
  • 7. l'abbé Vernet
  • 8. Bruneaux
  • 9. Mallet de Maisonpré
  • 10. De la Mersière (Nicolas)

Martinique (2 députés)Modifier

(députation élue par le comité des colons séant à Paris)

(Admis à siéger par décret du 14 octobre 1789)

  • 1. Dillon (Arthur, comte de), 1750-1794, Maréchal de camp, gouverneur de Saint-Christophe, puis de Tobago.
  • 2 Moreau de Saint-Mery (Médéric Louis Elie), 1750-1819, Avocat au parlement de Paris, membre du Conseil supérieur de Saint-Domingue.

Saint-DomingueModifier

(Admis à siéger par décrets des 8 juin et 4 juillet 1789).

Province du Nord (2 députés)Modifier

  • 1. Thébaudières (Pierre André François Viau, chevalier de), 1751- ?, Procureur général du roi
  • 2. Jean Baptiste Gabriel Larchevêque-Thibaud), 1745-?, avocat et planteur de café.
    • Suppléants ayant siégé :
  • 1. Reynaud de Villeverd (Jean François, comte de), 1731-1812, Maréchal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue. Admis à siéger en septembre 1789 en remplacement de Larchevêque-Thibaud, démissionnaire.
  • 2. Villeblanche (René Armand Levasseur de), 1749-1830, Major de vaisseau à Brest. Admis à siéger le 20 avril 1790 en remplacement de Thébaudières, démissionnaire.

Province de l'Ouest (2 députés)Modifier

  • 1. Cocherel (Nicolas Robert, chevalier de), 1741-1826, Lieutenant des maréchaux de France
  • 2. Gouy-d'Arsy (Louis Henri Marthe, marquis de), 1753-1794, Président de la noblesse de Melun et grand bailli d'épée des bailliages de Melun et Moret.

Province du Sud (2 députés)Modifier

  • 1. Perrigny (Charles Léon de Taillevis, marquis de), 1730-1791, Colonel et Chevalier de Saint-Louis.
  • 2. Gérard (Jean-Baptiste), 1737-?, Propriétaire à Saint-Domingue.

Voir aussiModifier

SourcesModifier

Références détaillées et notesModifier

  1. Jean-Christian Petitfils, Louis XVI, Perrin 2005, rééd. coll. tempus 2010 T.II, p. 157
  2. (en) France, Procès-verbal des séances de la Chambre de l'Ordre de la Noblesse aux Etats-Généraux, tenus à Versailles en 1789, Imprimerie Nationale, , 16– p. (lire en ligne)
  3. Jean-Claude-Alexis-Joseph Perdry commanda une compagnie de pompiers durant le siège de Valenciennes (1793)
  4. Paul Pellot, Jean Fleury, curé d’Iges, Glaire et Villette, député à l’Assemblée nationale de 1789, in: Revue Historique Ardennaise, Tome 1, 1894 p. 89-114.
  5. Biographie : cf. Charles Vatel, Charlotte de Corday et les Girondins, pièces classées et annotées, tome 1, Plon, 1872
  6. La lecture de la lettre manuscrite autorisant les députés des Indes orientales, lue par l'abbé grégoire en séance, conduira à des déformations des noms. Ainsi Beylié deviendra Beylié de Kj-jean (absence de ponctuation entre les deux noms, et utilisation de l'abréviation manuscrite bretonne Ker mal comprise), et Delarche deviendra de Tarche.