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Neuville-aux-Bois (Loiret)

commune française du département du Loiret
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Pour les articles homonymes, voir Neuville.

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Ne doit pas être confondu avec La Neuville-aux-Bois ou Neuville-au-Bois.

Neuville-aux-Bois
Neuville-aux-Bois (Loiret)
L'église Saint-Symphorien.
Blason de Neuville-aux-Bois
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes de la Forêt
(siège)
Maire
Mandat 		Patrick Hardouin
2020-2026
Code postal 45170
Code commune 45224
Démographie
Gentilé Neuvillois
Population
municipale 		4 981 hab. (2021 en augmentation de 11,46 % par rapport à 2015)
Densité 157 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 04′ 15″ nord, 2° 03′ 17″ est
Altitude Min. 118 m
Max. 142 m
Superficie 31,74 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Neuville-aux-Bois
(ville isolée)
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Pithiviers
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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Neuville-aux-Bois
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Neuville-aux-Bois
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Neuville-aux-Bois
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Neuville-aux-Bois
Liens
Site web www.ville-neuvilleauxbois.fr
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Neuville-aux-Bois est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.

La commune constitue à elle seule l'unité urbaine de Neuville-aux-Bois[1].

Géographie modifier

Localisation modifier

 
Carte de la commune de Neuville-aux-Bois (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune de Neuville-aux-Bois se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, à 21,4 km (à vol d'oiseau) au nord-est de sa préfecture Orléans[2],[3], dans la région agricole de la Beauce riche[4] et l'aire urbaine d'Orléans[5].

Les communes les plus proches sont : Bougy-lez-Neuville (3,9 km), Villereau (4,6 km), Aschères-le-Marché (5,4 km), Chilleurs-aux-Bois (6 km), Saint-Lyé-la-Forêt (6,1 km), Crottes-en-Pithiverais (6,1 km), Montigny (6,3 km), Attray (7,3 km), Trinay (7,5 km) et Loury (8,1 km)[6].

Géologie et relief modifier

Géologie modifier

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est de la marne de Blamont remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°327 - Neuville-aux-Bois » et « n°363 - Orléans » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et leurs notices associées[10],[11].

 
Carte géologique de la commune.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
  FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
Pléistocène
  qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène
  m3-p1SASo  : sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à Pliocène inférieur
  m2MSO  : marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
  m2MCO  : marnes et calcaires de l'Orléanais, Burdigalien
  m1MBl  : marne de Blamont, Aquitanien
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène  non présent
Éocène  non présent
Paléocène  non présent

Relief modifier

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 31,74 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 31,71 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 24 mètres. L'altitude du territoire varie entre 118 m et 142 m[15].

Hydrographie modifier

 
Réseau hydrographique de Neuville-aux-Bois.

Le réseau hydrographique communal[16], d'une longueur totale de 9,21 km est constitué d'un seul cours d'eau, la Laye du Nord (9,207 km), qui coule du sud vers le nord à l'est du bourg[17]. La Laye du Nord, d'une longueur totale de 19,2 km, prend sa source dans la commune de Chilleurs-aux-Bois et se jette dans l'Essonne à Escrennes, après avoir traversé 7 communes[18]. Sur le plan piscicole, la Laye du Nord est classée en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[19].

Histoire modifier

Sites occupés sur plusieurs grandes périodes modifier

Site de la « Rue Verte » : du Paléolithique au XXe siècle

Ce site a fait l'objet d'un diagnostic archéologique en 2017 avant l'extension de la ZAC au lieu-dit La Rue Verte, vers la D11 à l'est du bourg[16]. Il a livré des outils lithiques du Paléolithique et Néolithique indiquant une occupation ancienne à proximité. Il a aussi livré des traces d'occupation depuis la Protohistoire (IIe siècle av. J.-C.) jusqu'à l'époque actuelle[20].

Pendant la Protohistoire, le site est occupé au second âge du Fer (la Tène, IIe – Ier siècle av. J.-C.) par un établissement rural formé de deux enclos fossoyés emboîtés, d'une superficie totale estimée à 1,19 ha. Dans ces enclos se trouvent des fosses et des trous de poteaux. À l’extérieur, un fossé marquant peut-être des parcelles vient se raccorder à l'angle nord-est de l'enclos[20].

L'Antiquité voit un autre établissement rural, de type ferme, dans la partie ouest du site du Ier au IVe siècle. Il est formé d'un enclos fossoyé d’une centaine de mètres de côtés, qui inclut de l'habitat et des structures liées aux activités agropastorales : une structure de combustion (four, séchoir ?), une cave, un cellier potentiel et une mare probable[20].

Après plusieurs siècles de non-occupation, des voies bordées de fossés sont aménagées et deux ensembles d'habitat s'installent le long de ces voies de passage pendant la première moitié du XIVe siècle. Mais cette implantation est d'assez courte durée et le terrain est remis en culture à la fin du Moyen-Âge ; des crêtes de labours se forment[20].

Dès le XVIIe siècle un nouvel habitat s'installe dans la partie sud du site, puis un autre un peu plus au nord. L'un est une petite ferme, l'autre établissement est plus important et inclut un moulin à vent. Tous ces bâtiments sont détruits à la fin du XIXe siècle. Le terrain reste tel quel jusqu'aux remembrements et aménagements de la seconde moitié du XXe siècle[20].

Site de la « rue Garde » : de la Protohistoire au Moyen-Âge

Ce site se structure en trois zones différentes. Il inclut une occupation de la transition entre l'âge du bronze et l'âge du fer ; et une importante occupation médiévale du Xe au XIIIe siècle. Cette dernière déborde au delà du site : sa concentration principale s'étendre le long de la rue Garde et le long de l'avenue du Maréchal Foch. Elle inclut des fonds de cabane donc certains sont assez profonds pour suggérer des caves. De nombreux silos et petites fosses ont livré du mobilier, dont deux squelettes complets de mammifères, vraisemblablement des cervidés. Mais hormis celui lié aux fonds de cabane et aux silos, le mobilier est peu abondant et ne permet pas de rattacher des structures à l'une ou l'autre période principale d'occupation du site[21].

Préhistoire modifier

Des objets du Néolithique ont été retrouvés sur la commune[précision nécessaire], dont certains au site de « la Rue Verte » (voir ci-dessus).

Antiquité modifier

Site de « la Grande Route » : La Tène

Le site gaulois de « La Grande Route »[22], le long de la route départementale 97[23],[16] est parmi les sites remarquables mis au jour lors des fouilles préventives menées par l'INRAP avant la construction de l'autoroute A19. Ce site celtique est daté principalement de deux périodes du second âge du fer (culture de La Tène) : l'une vers 450 avant notre ère (Ve), l'autre à la fin du IIe siècle et dans le courant du Ier siècle avant notre ère. Il a livré un ensemble agricole incluant enclos, fossés, bâtiments légers et greniers, 15 silos, et grandes fosses souterraines de stockage hermétiquement closes pour assurer une atmosphère confinée aux céréales engrangées[24],[23],[25].
Sept des quinze silos ont été réutilisés comme lieux de sépulture, dont six contiennent un seul squelette ; le septième contenait deux individus déposés successivement. Ces tombes ont livré le squelette d'une femme parée d'un torque et de deux bracelets (ces trois objets en bon état mais non décorés[26]), un dépôt incluant un gobelet et un bracelet métalliques (ce dernier décoré[26]), les quatre membres d'un cheval soigneusement mis en scène et un cochon entier[24],[27]. Ces dépôts élaborés indiquent l'utilisation des silos comme un lieu d'offrandes (les « silos offrandes ») pour des sépultures à forte valeur symbolique et sociale[24],[28].

Outre l'approfondissement des connaissances sur les sépultures en silo, le site permet d'étudier l'évolution des modalités de stockage entre La Tène A et La Tène C2[22],[23].

Époque gallo-romaine modifier

L'occupation romaine est attestée par de nombreux sites (une dizaine).

Moyen-Âge modifier

Site de l'église Saint-Symphorien : du début du haut Moyen-Âge à aujourd'hui

Lors de la restauration de l'église Saint-Symphorien sur 500 m2, une fouille archéologique (principalement de petits sondages) a été pratiquée sur une surface réduite à 123 m2. Ce secteur a été continuellement occupé depuis le début du haut Moyen-Âge jusqu'à aujourd'hui. Ce sont d'abord des silos dans la seconde moitié du VIIe siècle - mais l'occupation existe probablement dès les Ve – VIe siècle[29].
Puis des tombes sont mises au jour, liées à une église mentionnée dans les textes dès 956-972 mais non retrouvée lors de cette fouille[29]. La première construction connue date du début du XIe siècle ; elle est précédée d'un nivellement général du sol. Des inhumations se trouvent dans et hors du bâtiment, et des activités domestiques et/ou agricoles à proximité[29].
L'église est, semble-t-il, reconstruite dans la seconde moitié du XIVe siècle ; mais elle est détruite dès la fin du XVe siècle et est brièvement entourée d'un fossé de défense. Des tombes sont toujours présentes à l'intérieur comme à l'extérieur[29]. La construction de l'église actuelle débute dans la décennie 1490 et dure pendant le premier tiers du XVIe siècle. L'installation de nouvelles tombes cesse avec le déplacement du cimetière hors de la ville en 1809[29].

La première mention du village remonte à 979 sous le nom de Novilla. Une église y est édifiée au XIIe siècle par des bénédictins. L'appellation Neuville-aux-Loges précède son nom actuel.[réf. nécessaire]

Époque moderne modifier

Elle est chef-lieu du district de Neuville de 1790 à 1795.

XIXe siècle modifier

Le 24 novembre 1870, durant la guerre franco-allemande, eurent lieu les combats de Chilleurs, Ladon, Boiscommun, Neuville-aux-Bois et Maizières ou furent engagés le 29e régiment de marche[30],[31], le 44e régiment de marche[32], le 7e régiment de chasseurs à cheval[33], du 2e régiment de marche de lanciers[34],du 67e régiment provisoire composé de la garde nationale mobile de la Haute-Loire[35] et du 2e bataillon de la garde nationale mobile de la Corse.

La ligne de chemin de fer Orléans-Malesherbes, inaugurée le et fermée aux voyageurs le desservait Neuville-aux-Bois[36]. Elle reste occasionnellement utilisée pour le fret.

XXe siècle modifier

Entre le et le , plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[37], dont un à Neuville-aux-Bois[38]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[39]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[38].

Articles détaillés : Retirada et Histoire du Loiret.

Climat modifier

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[40]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Sud-ouest du bassin Parisien » et « Moyenne vallée de la Loire »[41].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 672 mm, avec 10,6 jours de précipitations en janvier et 7,3 jours en juillet[40]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Loury à 8 km à vol d'oiseau[42], est de 11,8 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 757,1 mm[43],[44]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[45].

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Neuville-aux-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[46],[47],[48]. Elle appartient à l'unité urbaine de Neuville-aux-Bois, une unité urbaine monocommunale[49] de 4 714 habitants en 2017, constituant une ville isolée[50],[51].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[52],[53].

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (73,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (67 %), forêts (17,8 %), zones urbanisées (7,1 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (2,4 %), prairies (1,8 %), zones agricoles hétérogènes (1,1 %)[54].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  •  
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  •  
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Planification modifier

Plan local d'urbanisme modifier

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en novembre 1972 puis révisé en et [55].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le [55],[56].

Documents d'orientations intercommunaux modifier

La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence « élaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Neuville-aux-Bois), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le [57]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [58], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[59]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[60].

Logement modifier

Voies de communication et transports modifier

 
Réseau routier principal de la commune de Neuville-aux-Bois (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières modifier

La commune est traversée par l'autoroute A19 et quatre routes départementales : la RD 5 (4 811 véhicules/jour en 2014), qui relie Patay à Chilleurs-aux-Bois[61], la RD 8 (1 543 véhicules/jour), qui relie le bourg à Chécy[61], la RD 11 (2 238 véhicules/jour), qui relie Tigy à Tivernon[61] la RD 97 (2 910 véhicules/jour), qui relie Orléans à Pannecières et constitue une limite séparative avec Aschères-le-Marché et Villereau.

L'autoroute A19, mise en service en 2009[62], traverse également la commune dans sa partie nord, mais n'a aucun échange avec son territoire. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à 15 km[63] sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6[64].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers modifier

En 2016, Neuville-aux-Bois est desservie par la ligne régulière no 20 du réseau d'autocars interurbains Ulys[65] qui relie Pithiviers - Chilleurs-aux-Bois - Neuville-aux-Bois - Saint-Lyé-la-Forêt - Orléans[66]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [67]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [68].

Infrastructures ferroviaires modifier

La commune est traversée par la ligne des Aubrais - Orléans à Malesherbes qui est fermée au trafic voyageurs depuis 1969 et sur laquelle circule encore du fret ferroviaire.

Risques majeurs modifier

La commune de Neuville-aux-Bois est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[69]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : deux pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[70].

Risques naturels modifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[71].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[72]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[73].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [74]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[70].

Risques technologiques modifier

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gaz[75] et d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19)[69],[76].

Politique et administration modifier

Découpage territorial modifier

Bloc communal : commune et intercommunalités modifier

La paroisse de Neuville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[77] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[78]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[79].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[80].

La commune est membre de la Communauté de communes de la Forêt depuis sa création le [81].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement modifier

Article détaillé : Élections à Neuville-aux-Bois (Loiret).

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Neuville-aux-Bois et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Neuville-aux-Bois Maire Michel Martin 2014 2020
Communauté de communes de la Forêt Président de l'intercommunalité Marie-Claude Donnat[82] ? 2020
Département Départementales Canton de Pithiviers Conseillère départementale Marianne Dubois 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Marc Gaudet
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [83] 2021[84]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Circonscriptions de rattachement modifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Neuville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[85].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Neuville est alors incluse dans le canton de Neuville, le district de Neuville et le département du Loiret[86].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[87]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[88]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[89]. L'acte II intervient en 2003-2006[90], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Neuville-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Neuville 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[80],[86]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[91].
Canton Neuville 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Neuville est rattachée au canton de Neuville[92],[80]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[91]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[93]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Neuville 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[94]. Neuville est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Neuville, sous le nom de Neuville[95],[80].
Pithiviers 2015- Électorale La loi du [96] et ses décrets d'application publiés en février et [97] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[97]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[98].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Neuville est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[80],[95].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[99],[100]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[101]. La réforme n'affecte pas Neuville-aux-Bois qui reste rattachée à la cinquième circonscription[102].

Collectivités de rattachement modifier

La commune de Neuville-aux-Bois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[103], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales modifier

Conseil municipal et maire modifier

Article connexe : Élections municipales de 2014 dans le Loiret.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Neuville-aux-Bois, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[104], pour un mandat de six ans renouvelable[105]. Il est composé de 27 membres[106]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Michel Martin est maire depuis 2008.

À noter que cette commune, ayant pourtant une taille relativement petite, a vu deux de ses maires devenir parlementaires : Kléber Malécot, ancien sénateur du Loiret et Marianne Dubois, actuelle députée du Loiret.

Liste des maires modifier

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
octobre 1947 juin 1995 Kléber Malécot MRP puis
CD puis UDF-CDS 		Chef d'entreprise
Sénateur (1974-2001)
Conseiller général (1958-1994)
Président du conseil général du Loiret (1979-1994)
juin 1995 mars 2001 Michel Martin DVD  
mars 2001 mars 2008 Marianne Dubois DVD puis UMP Députée de la 5e circonscription du Loiret (depuis 2009)
Présidente de la communauté de communes de la Forêt (2004-2008)
mars 2008 juin 2020 Michel Martin DVG Retraité
juin 2020 En cours Patrick Hardouin DVG Technicien en Informatique
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services modifier

Environnement modifier

Gestion des déchets modifier

Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[107]. Un réseau de quatre déchèteries, dont une est située sur le territorie communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[107].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[108], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[109].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du [110].

Production et distribution d'eau modifier

Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[111]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[112]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[113],[114].

Assainissement modifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[115], est assurée par la commune elle-même[116]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 8 200 EH, soit 2 540 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Lyonnaise des Eaux Orléans[117],[118].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[119]. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[120],[121].

Population et société modifier

Démographie modifier

Article détaillé : Démographie de Neuville-aux-Bois_(Loiret).

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[122]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[123].

En 2021, la commune comptait 4 981 habitants[Note 5], en augmentation de 11,46 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
2 0081 8872 0152 1092 5552 6572 6142 5942 614
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
2 6252 5752 6682 7112 7122 7762 7222 5132 532
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
2 5192 4452 3332 1482 1682 0262 0842 1402 146
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
2 3962 8093 2883 5933 8703 8743 9894 0054 228
2017 2021 - - - - - - -
4 7144 981-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[124] puis Insee à partir de 2006[125].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine modifier

Lieux et monuments modifier

 
Le clocher de l'église.
  • L’église Saint-Symphorien du XVe siècle, inscrite au titre des monuments historiques. Rare clocher fortifié de 45 m.

Personnalités liées à la commune modifier

Depuis , l'école maternelle publique porte le nom de Karla Gérard, peintre illustratrice, et l'école élémentaire publique porte le nom du poète et auteur jeunesse belge Carl Norac, qui habite depuis une vingtaine d'années sur la commune[127],[128].

Héraldique et devise modifier

La devise de la ville est la suivante : Nova semper vetus numquam qui signifie toujours jeune, jamais vieux.

Article connexe : armorial des communes du Loiret.

Les armes de Neuville-aux-Bois se blasonnent ainsi :

D'azur à la tour d'argent maçonnée et ouverte de sable.

Manifestations modifier

  • La foire aux Boudins, le premier week-end de septembre.
  • Le championnat du Loiret de tractor pulling, le dernier dimanche d'août.
  • La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune[129].

Culture modifier

Le cinémobile, une salle de cinéma itinérante, s'installe régulièrement dans la commune.

Cadre de vie modifier

La ville possède le label Ville fleurie, deux fleurs lui ont été attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France au concours des villes et villages fleuris[130].

Notes et références modifier

Notes modifier

  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
  2. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  3. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  5. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
Notes de type "Carte"
  1. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références modifier

  1. ↑ « Unité urbaine de Neuville-aux-Bois », sur recensement.insee.fr, Institut national de la statistique et des études économiques (consulté le ).
  2. ↑ « Neuville-aux-Bois », sur google.fr/maps. Les distances par route entre deux points donnés sont calculées dans le panneau latéral (dans l'onglet à gauche de l'écran, cliquer sur "Itinéraires").
  3. ↑ « Orthodromie entre "Neuville-aux-Bois" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur lion1906, Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  5. ↑ « Fiche communale », sur insee.fr (consulté le ).
  6. ↑ « Villes les plus proches de Neuville-aux-Bois »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  7. ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  8. ↑ « Carte géologique de Neuville-aux-Bois » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
  9. ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Neuville-aux-Bois », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  10. ↑ « Notice associée à la feuille n°327 - Neuville-aux-Bois de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  11. ↑ « Notice associée à la feuille n°363 - Orléans de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  12. ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Neuville-aux-Bois », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  13. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  14. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  15. ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  16. ↑ a b et c « Neuville-aux-Bois, carte interactive » sur Géoportail. Couches « Cartes IGN classiques » et « Hydrographie » activées. Vous pouvez bouger la carte (cliquer et maintenir, bouger), zoomer (molette de souris ou échelle sur l'écran), moduler la transparence, désactiver ou supprimer les couches (= cartes) avec leurs échelles d'intensité dans l'onglet de "sélection de couches" en haut à droite, et en ajouter depuis l'onglet "Cartes" en haut à gauche. Les distances et surfaces se mesurent avec les outils dans l'onglet "Accéder aux outils cartographiques" (petite clé plate) sous l'onglet "sélection de couches".
  17. ↑ « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
  18. ↑ « Fiche Sandre - la Laye du Nord », sur le portail national d'accès aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
  19. ↑ (id) « Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  20. ↑ a b c d et e « Neuville-aux-Bois – ZAE Point du Jour II, rue Verte » (compte-rendu d'opération préventive de diagnostic, directeur de projet François Capron), AdlFi - Centre-Val de Loire. 45 – Loiret,‎ (lire en ligne [sur journals.openedition.org], consulté en ).
  21. ↑ [2014] « Neuville-aux-bois (Loiret). Rue Garde » (Opération de terrain, directeur de projet André Sitâ), Varia. Archéologie médiévale, no 44 « Chronique des fouilles médiévales en France en 2013. Construction et habitats civils – environnement rural et urbain »,‎ , p. 201 (lire en ligne [sur journals.openedition.org], consulté en ).
  22. ↑ a et b [Josset et al. 2020] David Josset, Grégory Bayle, Francesca Di Napoli, Alice Tellier, Céline Villenave et Bastien Dubuis, « Neuville-aux-Bois « la Grande Route », un habitat rural du second âge du Fer », dans Stephan Fichtl, Thibaud Guiot et Thierry Massat (dir.), Entre Carnutes et Sénons, Habitats et nécropoles de l'âge du Fer sur l'autoroute A19 (série « Archéologie de l'Autoroute A19 », vol. 4), Tours, FERACF, coll. « Revue archéologique du Centre de la France » » (no 75 (supplément)), , 109-200 p. (ISBN 978-2-913272-61-3, résumé, présentation en ligne).
  23. ↑ a b et c « Inrap rapport d'activité 2006 » [PDF], sur inrap.fr, INRAP (consulté en ), p. 64.
  24. ↑ a b et c « La campagne archéologique de l'autoroute A19 », sur inrap.fr, INRAP, 08 juin 2009, dernière modification 28 avril 2016 (consulté en ).
  25. ↑ [Vidéo 2006 Inrap] « Tracé de l'A19 - Les tombes en silos de Neuville-aux-Bois », Visite du site avec David Josset, archéologue responsable d'opération de l'Inrap [vidéo] (5 min 03 s), sur inrap.fr, INRAP, 24 août 2006, mise à jour le 13 juillet 2016 (consulté en ).
  26. ↑ a et b Vidéo 2006 Inrap Neuville-aux-Bois, 4 min 28 s.
  27. ↑ [Bayle & Josset 2012] Grégory Bayle et David Josset, « Dépôt de truies en silos et fossés dans des sites gaulois de Beauce », Archéopages, vol. 35, no 10 « Vivre avec les bêtes »,‎ , p. 32-33 (lire en ligne [sur journals.openedition.org], consulté en ).
  28. ↑ « La Grande Route (A19-C1) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur inrap.fr, INRAP.
  29. ↑ a b c d et e « Place de l’église Saint-Symphorien à Neuville-aux-Bois (Loiret) », dans « Nos découvertes » > « Sites archéologiques », sur inrap.fr, INRAP, 17 novembre 2020, mise à jour le 22 décembre 2020 (consulté en ).
  30. ↑ Le 29e régiment de marche était composé des 8e compagnies des 2e et 3e bataillons des 1er, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 26e, 28e, 38e, 55e, 61e, 71e, 77e, 83e et 90e régiments d'infanterie de ligne
  31. ↑ Aristide Martinien : Guerre de 1870-1871 : État nominatif, par affaires et par corps, des officiers tués du 15 septembre 1870 au 12 février 1871 pages 84-85
  32. ↑ Le 44e régiment de marche était composé de compagnies de marche des 3e, 17e, 21e, 49e, 53e, 56e, 66e et 73e régiments d'infanterie de ligne, de 2 compagnies des 34e et 42e régiments d'infanterie de ligne, de 3 compagnies des 88e et 99e régiments d'infanterie de ligne et d'une compagnie du 98e régiment d'infanterie de ligne
  33. ↑ Le 7e régiment de chasseurs à cheval était composé des 2e, 3e, 4e et 5e escadrons
  34. ↑ Le 2e régiment de marche de lanciers était composé d'un escadron des 1er, 5e, 7e et 8e régiments de lanciers
  35. ↑ 1er, 2e et 3e bataillons de la garde nationale mobile de la Haute-Loire
  36. ↑ Ligne Orléans-Malesherbes ou quand le train passait par Loury-Rebréchien, Neuville-aux-Bois et Montigny… sur le site des communautés de communes de Forêt
  37. ↑ Jeanine Sodigné-Loustau, « L'accueil des réfugiés civils espagnols de 1936 à 1940. Un exemple : la région Centre », Matériaux pour l'histoire de notre temps. 1996, no 44. p. 43.
  38. ↑ a et b Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 47.
  39. ↑ Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 43-44.
  40. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  41. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  42. ↑ « Orthodromie entre Neuville-aux-Bois et Loury », sur fr.distance.to (consulté le ).
  43. ↑ « Station Météo-France « Loury », sur la commune de Loury - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  44. ↑ « Station Météo-France « Loury », sur la commune de Loury - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  45. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
  46. ↑ « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  47. ↑ « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  48. ↑ « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  49. ↑ « Unité urbaine 2020 de Neuville-aux-Bois », sur insee.fr (consulté le ).
  50. ↑ « Base des unités urbaines 2020 », sur insee.fr, (consulté le ).
  51. ↑ Vianney Costemalle, « Toujours plus d’habitants dans les unités urbaines », sur insee.fr, (consulté le ).
  52. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
  53. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  54. ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  55. ↑ a et b [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 100.
  56. ↑ « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  57. ↑ « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  58. ↑ « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
  59. ↑ « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
  60. ↑ « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
  61. ↑ a b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
  62. ↑ « Autoroute A19 - Bilan environnemental final »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur vinci-autoroutes.com, (consulté le ), p. 5.
  63. ↑ « Itinéraire Neuville-aux-Bois - Diffuseur d'Escrennes », sur ViaMichelin (consulté le ).
  64. ↑ « Autoroute française A19 », sur routes.wikia.com (consulté le ).
  65. ↑ « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
  66. ↑ Fiche horaire de la ligne n°20 Pithiviers - Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  67. ↑ Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
  68. ↑ « Les cars Ulys deviennent Rémi et misent sur la gratuité pour les scolaires. », sur larep.fr, (consulté le ).
  69. ↑ a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  70. ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de Neuville-aux-Bois »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
  71. ↑ « Neuville-aux-Bois - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  72. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  73. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Neuville-aux-Bois »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  74. ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  75. ↑ « Cartographie des canalisations de gaz et d'hydrocarbures dans le Loiret », sur cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  76. ↑ « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  77. ↑ Motte 2003, p. 24.
  78. ↑ Motte 2003, p. 23.
  79. ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  80. ↑ a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Neuville-aux-Bois », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  81. ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  82. ↑ « CC de la Forêt - fiche signalétique », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  83. ↑ « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur lanouvellerepublique.fr, (consulté le ).
  84. ↑ Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur courrierdesmaires.fr, (consulté le ).
  85. ↑ Abbé Patron 1870, p. 435.
  86. ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  87. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  88. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  89. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  90. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  91. ↑ a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  92. ↑ Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  93. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
  94. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  95. ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  96. ↑ « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  97. ↑ a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  98. ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  99. ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  100. ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  101. ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  102. ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  103. ↑ « Rattachements administratifs de la commune de Neuville-aux-Bois », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  104. ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  105. ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  106. ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  107. ↑ a et b « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur sirtomra.fr (consulté le ).
  108. ↑ site officiel de BEGEVAL
  109. ↑ « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur sirtomra.fr (consulté le ), p. 8.
  110. ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  111. ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  112. ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  113. ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  114. ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  115. ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  116. ↑ « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  117. ↑ « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  118. ↑ « Station d'épuration de Neuville-aux-Bois », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  119. ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  120. ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  121. ↑ « CC de la Forêt - SPANC », sur cc-foret.fr (consulté le ).
  122. ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  123. ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  124. ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  125. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  126. ↑ http://www.tribalzine.com/?Theau-Courtes-2011
  127. ↑ «  L’inauguration a eu lieu mercredi. Lors de deux cérémonies distinctes, l’école maternelle a pris le nom de Karla Gérard, peintre illustratrice, et l’école élémentaire celui de Carl Norac, écrivain », article du journal La République du Centre, du 14 décembre 2017.
  128. ↑ « Carl Norac vit dans la commune depuis une vingtaine d’années », article du journal La République du Centre du 14 décembre 2017.
  129. ↑ Collectif, « 60ème Tour de France 1973 - 19ème étape », sur memoire-du-cyclisme.eu, Mémoire du cyclisme (consulté le ).
  130. ↑ Villes et Villages Fleuris

Voir aussi modifier

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Bibliographie modifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

Articles connexes modifier

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