Liste des membres de l'Assemblée législative par département
Liste des membres de l'Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l'Assemblée constituante, le .
Sommaire
modifier- Ain
- Aisne
- Allier
- Basses-Alpes
- Hautes-Alpes
- Ardèche
- Ardennes
- Ariège
- Aube
- Aude
- Aveyron
- Bouches-du-Rhône
- Calvados
- Cantal
- Charente
- Charente-Maritime
- Cher
- Corrèze
- Corse
- Côte-d'Or
- Côtes-du-Nord
- Creuse
- Dordogne
- Doubs
- Drôme
- Eure
- Eure-et-Loir
- Finistère
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- Haute-Garonne
- Gers
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- Hérault
- Ille-et-Vilaine
- Indre
- Indre-et-Loire
- Isère
- Jura
- Landes
- Loir-et-Cher
- Haute-Loire
- Loire-Inférieure
- Loiret
- Lot
- Lot-et-Garonne
- Lozère
- Maine-et-Loire
- Manche
- Marne
- Haute-Marne
- Mayenne
- Meurthe
- Meuse
- Morbihan
- Moselle
- Nièvre
- Nord
- Oise
- Orne
- Paris
- Pas-de-Calais
- Puy-de-Dôme
- Basses-Pyrénées
- Hautes-Pyrénées
- Pyrénées-Orientales
- Bas-Rhin
- Haut-Rhin
- Rhône-et-Loire
- Haute-Saône
- Saône-et-Loire
- Sarthe
- Seine-Inférieure
- Seine-et-Marne
- Seine-et-Oise
- Deux-Sèvres
- Somme
- Tarn
- Var
- Vendée
- Vienne
- Haute-Vienne
- Vosges
- Yonne
- Colonies
- Île Bourbon et Île-de-France
Les députés et suppléants sont listés par département et par ordre de leur élection.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Rubat (Antide), juge au tribunal du district de Belley.
- Regnier (Jacques), homme de loi, procureur syndic du district de Trévoux.
- Deydier (Étienne), notaire et géomètre feudiste de Pont-de-Vaux.
- Riboud (Thomas-Philibert), procureur-général-syndic du département.
- Jagot (Grégoire-Marie), juge de paix à Nantua.
- Girod (Jean-Louis), homme de loi, administrateur du directoire du district de Gex.
Suppléants
modifier- Rochard, homme de loi à Pontain, administrateur du département.
- Vaulpré, médecin à Clémentiat, administrateur du département.
12 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Belin (Jean-François), cultivateur à Guise
- Loysel (Pierre), Vice-président du département, domicilié à Saint-Gebaie, district de Chaucy
- Ducreux (Guillaume), administrateur du département, domicilié à Saint-Simon, district de Saint-Quentin
- Fiquet (Jean-Jacques), procureur-syndic du district de Soissons
- Fache (Jean-Étienne), juge de paix de la ville de Château-Thierry
- Lobjoy (François), maire de Colligis, district de Laon
- Debry (Jean Antoine Joseph), administrateur du département, domicilié à Vervins, président de l'Assemblée électorale
- Carlier (Prosper Hyacinthe), président du tribunal de Chauny, séant à Coucy
- Jolly l'aîné (Louis Jean Samuel), négociant à Saint-Quentin
- Quinette (Nicolas Marie), administrateur du département, à Soissons
- Prudhomme (François Louis Jérôme), juge de paix à Rosoy-sur-Serre, district de Laon
- Bernier (Louis François), cultivateur à Passy-en-Valois, district de Château-Thierry
Suppléants
modifier- Beffroy (Louis Étienne), administrateur du département, domicilié à Chevrigny
- Hébert (Jean-Baptiste Louis), commandant de la garde nationale, à Chauny
- Paulet (Gaspard), négociant à Saint-Quentin
- Sutil jeune (Pierre François), officier municipal à Château-Thierry
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Jouffret (Pierre Antoine), procureur-général-syndic du département, président de l'Assemblée électorale
- Douyet (Étienne), administrateur du directoire du département
- Hennequin (Joseph), maire de Gannat
- Ruet (Gilbert), administrateur du département, décédé le
- Gaulmin (Gilbert François), médecin et maire de Montmarault
- Boisrot-de-Lacour fils (Jacques), juge au tribunal du district de Montluçon
- Descrots Destrées père (François Bernard), maréchal de camp
Suppléants
modifier- Bontoux (Joseph), chevalier de Saint-Louis, maire de Saint-Pourçain
- Defavière (Jean-François), maire de Montluçon, remplace, le , Ruet, décédé.
- De Saint-Quentin-de-Maltière (Gaspard), président du district de Cusset
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Raffin (Jean), ancien officier de cavalerie
- Chauvet (Pierre Antoine), procureur-général-syndic du département
- Pinchinat (André), membre du directoire du département
- Juglar (Henri), homme de loi, membre du directoire du département
- Bouche (François Charles), administrateur du directoire du département, président de l'Assemblée électorale
- Dherbez-Latour (Pierre Jacques), homme de loi, administrateur du département
Suppléants
modifier5 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Amat (Claude Siméon), administrateur du département, notaire à Ribiers
- Ferrus (Guillaume), maire de Briançon
- Dongois (Joseph), procureur syndic du district d'Embrun
- Labastie (Jean Jacques), homme de loi
- Faure (Pierre François), administrateur du département
Suppléants
modifier- Isoard fils (Jean François Auguste), homme de loi à Embrun
- Morgan (Étienne Alexandre), homme de loi, suppléant au tribunal du district de Serres
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Dalmas (Joseph Benoît), homme de loi à Aubenas, procureur-général syndic du département
- Bastide (Jean-François), homme de loi à Grospières, administrateur du directoire du département
- Soubeyrand-Saint-Prix (Hector), homme de loi à Saint-Péray, administrateur du directoire du département
- Vacher (Jean-Baptiste Louis), homme de loi à Vesseaux, administrateur du directoire du département
- Valadier, homme de loi à Vallon. Est admis le mais n'a pas pris séance
- Fressenel (Claude André), homme de loi à Annonay
- Dereboul (Nicolas), homme de loi au bourg Saint-Andéol, vice-président du directoire du département
Suppléants
modifier- Gamon (François Joseph), homme de loi à Antraigues. Remplace Valadier le .
- Pailhon-Laribe, homme de loi, juge de paix de Saint-Étienne-de-Lugdarès
- Bosc-Villeneuve, homme de loi, juge de paix de Saint-Félicien.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Nicolas Constant Golzart, procureur syndic du district de Grandpré.
- Pierrot (François), notaire à Auvillers-les-Forges, membre du directoire du département.
- Jean Antoine d'Averhoult, membre du directoire du département. Est démissionnaire le . Sa démission n'est pas acceptée.
- Jacques Augustin Déliars, juge au tribunal du district de Sedan.
- Hureaux (Jean-Baptiste), juge de paix du canton de Vouziers.
- Bournel (Jean-François), homme de loi, administrateur du directoire du district de Rethel.
- Louis Damourette, cultivateur à Chalerange et président de l'administration du département.
- Pierre-Charles-Louis Baudin, maire de Sedan.
Suppléants
modifier- Desrousseaux, entrepreneur d'une manufacture de draps à Sedan.
- Lissoire, curé de Charleville.
- Toupet, trésorier de la guerre à Givet.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Font (Bernard), évêque du département, président de l'Assemblée électorale.
- Gaston (Raymond), juge de paix à Foix.
- Ille (François), administrateur du département.
- Clauzel, jeune (Jean-Baptiste), maire de Lavelanet.
- Caubère (Pierre), homme de loi à Saint-Girons.
- Calvet (Jean Jacques), à Foix.
Suppléants
modifier- Espert (Jean), citoyen du canton de Laroque, membre du district de Mirepoix.
- Trinqué, médecin, vice-président du directoire du district de Saint-Girons.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Edme-Bonaventure Courtois, négociant, receveur du district à Arcis-sur-Aube.
- Maizières (Toussaint), juge de paix du canton de Couvignon, à Proverville, près Bar-sur-Aube.
- Chaponnet (Nicolas), administrateur du directoire du département.
- Régnault-Beaucaron (Jacques Edme), juge au tribunal du district, à Évry.
- Robin (Louis Antonin), négociant et cultivateur à Nogent-sur-Seine.
- Sissous (Pierre Louis), juge au tribunal du district de Troyes.
- Beugnot (Jacques Claude), procureur-général-syndic du département.
- Hugot (Nicolas), juge au tribunal du district de Bar-sur-Seine.
- Perrin (Pierre Nicolas), maire de Troyes.
Suppléants
modifier- Huguenin, secrétaire du district, à Ervy.
- Geslin (Théodore Charles), administrateur du département à Villemaux.
- Guerrapain, procureur-syndic du district d'Arcie-sur-Aube.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Azema (Michel), homme de loi à Argilliers, administrateur du département.
- Fabre (Gabriel Jacques François Maurice), président de l'administration du département à Carcassonne.
- Hugues Destrem, négociant à Fanjeaux, administrateur du département.
- Lasale (Isidore), frabricant de drap à Chalabre.
- Belot-La-Digne (Joseph), chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel de dragons, administrateur du département à Bélestra.
- Causse (Guillaume Jacques Pascal), négociant à Narbonné, administrateur du département.
- Ribes (Raimond), homme de loi à Limoux, administrateur du département.
- Solomiac (François), homme de loi à Lagrasse, administrateur du département.
Suppléants
modifier- Soulier, électeur à Castelnaudary.
- Révial, électeur à Narbonne.
- Andrieu (Martin), homme de loi à Limoux.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Constant-Saint-Estève (Jacques Jean), homme de loi à Saint-Sernin-de-Vabre, administrateur du directoire du département.
- Bosc (Étienne), homme de loi, juge au tribunal d'Espalion.
- Bo (Jean-Baptiste Jérôme), médecin au Mor-de-Barrez.
- Nogaret fils (Pierre Barthélemy Joseph), homme de loi à Saint-Laurent, membre du directoire du département.
- Molinier (Antoine), homme de loi à La Mouline, membre du directoire du département.
- Lortal (François), homme de loi à Villefranche, procureur-général-syndic du département.
- Arssaud (Jean François Régis), homme de loi, maire de Rodez.
- Pomiès (François), homme de loi à Saint-Antonin.
- Bourzès (Durand Louis), chevalier de Saint-Louis, maire de Milhau.
Suppléants
modifier- Valadier (Jean-François), homme de loi, procureur de la commune de Villefranche.
- Boyer, homme de loi à Sauveterre, membre du directoire du département.
- La Bruyère, médecin et maire d'Aubin.
11 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Martin (Étienne), négociant, maire de Marseille. Est démissionnaire le . Sa démission n'a pas été acceptée.
- Antonelle (Pierre Antoine), maire d'Arles.
- Pellicot (Henri), administrateur du directoire du département.
- Archier (Jean Antoine), de Saint-Chamas, administrateur du département.
- Granet (François Omer), administrateur du directoire du département.
- Espariat (Jean), président du tribunal du district d'Aix.
- Mauche (Mathieu), juge de paix à Tarascon.
- Blancgilly (Mathieu), négociant, administrateur du département.
- Lauze de Perret (Claude Romain), habitant d'Apt.
- Gasparin (Thomas Augustin), capitaine au second régiment d'infanterie, ci-devant Picardie.
- Olivier-Gérente (Joseph Fiacre), député du district du Vaucluse, rattaché aux Bouches-du-Rhône par le décret du (admis le ).
Suppléants
modifier- Puech, maire de Martigues.
- Pellissier (Denis Marie), médecin à Saint-Remy.
- Victor-Roux, maire de Cassis.
13 députés et 5 suppléants
Députés
modifier- Fauchet (Claude), évêque du département.
- Dubois-du-Bais (Louis Thibault), chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
- Leroy (François Pierre), homme de loi, maire de Lisieux.
- Henry-Larivière (Pierre François Joachim), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Falais.
- Boutry (Louis Guillaume), commissaire du roi à Vire.
- Lomont (Claude Jean-Baptiste), administrateur du département à Caen.
- Avelines (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département.
- Bonnet-de-Mautry (Pierre Louis), chevalier de Saint-Louis, maire de Caen.
- Anseaume (Louis Michel), homme de loi, administrateur du département.
- Vardon(Louis-Alexandre-Jacques), administrateur du département.
- Castel (René Richard), procureur-syndic du district de Vire.
- Bretocq (Louis Nicolas), cultivateur à Saint-Étienne-Latillaye, administrateur du district de Pont-l'Evêque.
- Leroy (Jean-François), homme de loi, administrateur du district de Bayeux.
Suppléants
modifier- Violette (Thomas), cultivateur, administrateur du district de Caen, domicilié à Lasson.
- Ganel, négociant et administrateur du district de Lisieux.
- Doulcet (Louis Gustave), administrateur du département à Pontécoulant.
- Morell-D'Aubigny (Marc Antoine), commandant de la garde nationale à Falaise.
- Bermont (Piquefeu de), négociant à Honfleur.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Vayron (Pierre), prêtre, procureur-syndic du district de Saint-Flour.
- Benoid (Jean Joseph), administrateur du directoire du département.
- Gros (Jean-Baptiste), homme de loi, procureur-syndic du district de Mauriac.
- Guitard fils (Antoine Joseph), président du département.
- Henry (Pierre Paul), administrateur du directoire du département et vice-procureur-général-syndic.
- Teillard (François), vice-président du directoire du département.
- Salvage (Jean Félix Augustin), homme de loi, administrateur du district de Mauriac.
- Perret (Jean-Baptiste), homme de loi, officier municipal d'Aurillac.
Suppléants
modifier- Vacher (Charles), homme de loi à Pleaux, district de Mauriac.
- Jalenques (Jean-Baptiste-Benoît), homme de loi, juge de paix de la ville de Maurs.
- Daube de Contoinet père (Durand), homme de loi à Chaudesaignes.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Dubois-de-Bellegarde (Antoine), chevalier de Saint-Louis, commandant de la garde nationale d'Angoulême.
- Lafaye-des-Rabiers (François), procureur-syndic du district de Barbezieux. Est démissionnaire le ; sa démission n'est pas acceptée.
- Léchelle (Pierre), commissaire du roi au tribunal du district de La Rochefoucauld.
- Blanchon (Jean-François), avoué au tribunal du district de Comfolens, homme de loi, administrateur du département.
- Martin (Gabriel), juge au tribunal du district de Cognac.
- Chedaneau (Augustin Rolland Jean André Fostin), administrateur de l'hôpital de Ruffec.
- Dumas-Champvallier (Jean Louis), homme de loi, juge de paix de Champagne-Mouton, administrateur du département.
- Guimberteau (Jean), juge au tribunal du district d'Angoulême.
- Chazaud (Jean-François Simon), administrateur du directoire du district de Confolens.
Suppléants
modifier- Lamotte-du-Chambon (Étienne), maire d'Eymoutiers.
- Maulde-de-Loisellerie (Pierre Jacques), administrateur du district d'Angoulême.
- Gaboriaud-des-Hubelins, administrateur du département, domicilié à Ruffec.
11 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Bréard (Jean Jacques), propriétaire à Marennes, vice-président du directoire du département.
- Delacoste (Jean Aimé), président du tribunal du district de La Rochelle.
- Bernard (André Antoine), président du tribunal du district de Saintes.
- Eschassériaux ainé (Joseph), homme de loi à Saintes, administrateur du département.
- Ruamps (Pierre Charles), cultivateur à Saint-Saturnin-du-Bois, membre du directoire du département.
- Jouneau (Jean Joseph), administrateur du département et lieutenant de la gendarmerie nationale.
- Merveilleux de Mortafond (Jacques), de Néré, administrateur du département.
- Niou (Joseph), ingénieur de la marine, maire de Rochefort.
- Dumoustier (Jean Aubun), négociant à La Rochelle.
- Riquet (Pierre Augustin), membre du directoire du département.
- Gilbert (Jean), de Mirambeau, homme de loi.
Suppléants
modifier- Dechezeau (Pierre Charles Daniel Gustave), négociant, de l'Isle-de-Ré.
- Lozeau (Paul Augustin), négociant à Marennes, procureur-syndic du district.
- Eschassériaux jeune (René), médecin, membre du district de Saintes.
- Desgraves (Georges), négociant à Saint-Pierre-d'Oléron.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Torné (Pierre Anastase), évêque de la métropole du Centre (Bourges).
- Sabathier (Pierre Louis André), notaire à Léré, district de Sancerre.
- Foucher (Jacques), homme de loi, notaire à Aubigny, administrateur du département.
- Fouquet (Louis Antoine), procureur-syndic du district de Saint-Amand.
- Huguet (Pierre), homme de loi, administrateur du département.
- Cartier-Sant-René (Charles Louis André), propriétaire à Lury, district de Vierzon, administrateur du directoire du département.
Suppléants
modifier- Auclerc (Nicolas), procureur-syndic à Châteaumeillant.
- De Villentroys, commissaire du roi à Vierzon.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Germignac (François Jacques), médecin à Germignac, président du département.
- Brival (Jacques), homme de loi, procureur-général-syndic du département.
- Borie (Jean), homme de loi à Saint-Bazile, administrateur du directoire du département.
- Chassagnac (Noël), homme de loi, juge de paix, administrateur du département.
- Faye-Lachèze (François Pierre), médecin à Brive.
- Marbot (Jean-Antoine), administrateur du directoire du département.
- Bardon (Léonard), homme de loi, juge au tribunal du district de Tulle.
Suppléants
modifier- Serre (Jean-Baptiste Henry), homme de loi à Brive.
- Lacaze (François), médecin à Neuvy, administrateur du département.
- Pénières (Jean Augustin), homme de loi à Saint-Sylvain-d'Albois, district de Tulle.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Léonetti (Félix Antoine), commandant de la garde nationale à Bologne.
- Pietri (François Marie), de Fozzano.
- Pozzo-Di-Borgo (Charles André), membre du directoire du département.
- Boerio (Don Pierre Jean Thomas), président du tribunal du district de Corte.
- Arena (Barthélemy), de l'île Rousse, membre du directoire du département.
- Peraldi (Marius), membre du conseil général du département, colonel de la garde nationale d'Ajaccio.
Suppléants
modifier- Panattieri (François Benoît), de Calvi, secrétaire général de l'administration du département.
- Regnier-du-Tillet (Honoré Marie), commissaire de marine à Bastia.
10 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Navier (Claude Bernard), juge du tribunal de cassation.
- Prieur-Duvernois (Claude Antoine), officier du génie.
- Oudot (Charles François), commissaire du roi au tribunal du district de Beaune.
- Gelot (Thomas Antoine), membre du directoire du département.
- Lambert (Charles), juge de paix du canton d'Autricourt à Belan.
- Louis Beguin, Sieur de Saint-Val et du Quartier (1747-1831), Avocat au Parlement de Paris, Maire de Baigneux, Administrateur du département et Juge royal au tribunal de Semur-en-Auxois. À l'Assemblée, il fut membre de la Commission des Affaires Étrangères puis de celle des Assignats et Monnaies.
- Martinecourt (Jean Étienne de), membre du directoire du district d'Is-sur-Tille.
- Batault (Claude), président du tribunal du district d'Arnay-sur-Arroux.
- Guyton-Morveau (Louis Bernard), procureur-général-syndic à Dijon.
- Basire jeune (Claude), membre du directoire du district de Dijon.
Suppléants
modifier- Guéneau (François), ancien capitaine de dragons, à Semur-en-Auxois.
- Opinel (Claude François), maire d'Auxonne.
- Marey jeune (Nicolas Joseph), négociant à Nuits.
- Edouard fils (Jean-Baptiste), marchand à Puligny.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Delaizire (François), directeur des forges du Veau-Blanc, district de Loudéac.
- Urvoi (Pierre Anne Marie), propriétaire à Dinan, administrateur du département.
- Derrien (Yves), cultivateur à Trébrivan, district de Rostrenen.
- Digaultray (Jean-Baptiste), homme de loi à Quintin, membre du directoire du district de Saint-Brieuc.
- Rivoalan, homme de loi à Saint-Brieuc.
- Glais-Bizoin (Olivier), négociant à Saint-Helen, district de Merleac.
- Bagôt (Jean Louis), medecin, maire de Saint-Brieuc.
- Morand l'aîné (Joseph René), homme de loi à Lanvignec, district de Pontrieux, administrateur du directoire du département.
Suppléants
modifier- Rupérou (Olivier), homme de loi à Guingamp, administrateur du directoire du département.
- Gaultier, vicaire de l'évêque à Saint-Brieuc.
- Cadiou, juge à Lannion.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Voysin de Gartempe (Jean-Baptiste), procureur-syndic du district de Guéret.
- Delafont (Claude), membre du directoire du département
- Cornudet des Chaumettes (Joseph), procureur-syndic du district de Felletin.
- Laumon (Marc-Antoine), administrateur du département.
- Guyès (Jean-François), homme de loi, membre du directoire du district d'Aubusson.
- Ballet (Jean), juge au tribunal du district d'Évaux.
- Huguet (Marc-Antoine), évêque du département.
Suppléants
modifier- Desainthorent, procureur-syndic du district de Boussac.
- Choppy (René), procureur-syndic du district de la Souterraine.
- Massonnet (Joseph Benigne), commissaire du roi près le tribunal du district d'Evaux, séant à Chambon.
10 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Pontard (Pierre), évêque du département, président de l'assemblée électorale.
- Taillefer (Jean Guillaume), médecin à Domme, administrateur du district de Sarlat.
- Pinet l'aîné (Jacques)[1], administrateur du district de Bergerac.
- Deverneilh (Joseph), président du tribunal de Nontron.
- Roux-Fasillac (Pierre), chevalier de Saint-Louis à Exideuil.
- Lacoste (Elie), médecin à Montignac, administrateur du département
- Limousin (Jean), homme de loi à Riberac, administrateur du département.
- Delfau (Guillaume), cultivateur à Grives, district de Belvès.
- Lamarque (François), juge au tribunal de district de Périgueux.
- Beaupuy l'aîné (Nicolas), chevalier de Saint-Louis à Mussidan, administrateur du département.
Suppléants
modifier- Limoges fils (Antoine), homme de loi à Terrasson, procureur-syndic du district de Montignac.
- Galaup aîné (Jean-Baptiste), homme de loi à la Roche-Chalais, administrateur du département.
- Saint-Rome (Jean-Baptiste), homme de loi à Sarlat, administrateur du département.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Bouvenot (Pierre), homme de loi à Besançon, administrateur du directoire du département.
- Monnot (Jacques François Charles), homme de loi à Besançon, vice-président du directoire du département.
- Besson (Alexandre), ancien notaire, administrateur du directoire du département.
- Michaud (Jean-Baptiste), homme de loi à Pontarlier, administrateur du directoire du département.
- Voisard fils (Jean-François), d'Indevillers, administrateur du département.
- Vernerey (Charles Baptiste François), homme de loi à Baume-les-Dames, administrateur du directoire du département.
Suppléants
modifier- Renaud (Antoine), homme de loi, ancien lieutenant criminel, administrateur du département à Quingey.
- Proudhon-de-Nod (Jean-Baptiste Victor), juge au tribunal du district de Pontarlier, administrateur du département.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Fleury (Antoine Hyacinthe), homme de loi, administrateur du département et juge du tribunal de district de Romans.
- Sautayra (Pierre Barthélemy), administrateur du directoire du district de Montélimart.
- Ezingeard (Étienne), notaire, juge de paix de Saint-Jean-en-Royans.
- Archinard (Jean-Pierre), négociant, administrateur du diretoire du district de Crest.
- Gaillard (Jean Laurent Fortunat), président du tribunal du district de Valence.
- Lagier-La-Condamine (Joseph Bernard), homme de loi, procureur-syndic du district de Die.
- Dochier (Jean-Baptiste), homme de loi à Romans, administrateur du département.
- Rovère (Joseph Stanislas), député du district de Louvèze, rattaché à la Drôme par le décret du (admis le ).
Suppléants
modifier- Auzias, homme de loi à Mirabel, administrateur du département.
- Jourdan fils (Louis Antoine), électeur à Tain.
- Jullien (Marc Antoine), homme de loi, électeur du canton du Péage de Pisançon.
11 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Lindet (Jean-Baptiste Robert), homme de loi, procureur-syndic du district de Bernay, président de l'assemblée électorale.
- Delivet-Saint-Mars (Jean-Jacques), procureur-syndic du district d'Évreux. Décédé le . Est remplacé par Quéru, le .
- Deschamps (Jean), administrateur du directoire du département, à Verneuil.
- Fossard (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département.
- Rever (François), curé de Conteville, administrateur du conseil général du département.
- Legendre (Pierre Nicolas Chrysostôme), notaire à Heuqueville, administrateur du conseil général du département. Démissionnaire le . Est remplacé par Lebrun le .
- Hugau (Claude), chevalier de Saint-Louis, juge de paix du canton d'Évreux.
- Duval (Pierre), vice-président du département.
- Hébert (Louis Joseph), chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
- Langlois (Guillaume), négociant à Louviers, administrateur du département.
- Pantin (Alexandre Ambroise), propriétaire cultivateur, à Gaillardbois, district des Andelys.
Suppléants
modifier- Quéru (René Antoine), président du district de Verneuil. Remplace, le , Delivet-Saint-Mars décédé.
- Lebrun (Marie Lucien), homme de loi à Evreux, administrateur du directoire du département. Remplace, le , Legendre démissionnaire.
- Duroy (Jean Michel), juge au tribunal du district de Bernay.
- Boisdenemets (Alexandre de), officier de marine, domicilié à Cantiers, district des Andelys.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Alexandre-Claude Bellier Du Chesnay, ancien maire de Chartres ; remplacé par Jean-Jacques Doussain.
- Étienne Claye, laboureur au Bu, district de Dreux, administrateur du département.
- Thomas François Tillonbois-de-Valeuil, homme de loi à Brezolles, membre du conseil du département.
- Louis Jean-Baptiste Boucher, homme de loi à Bonneval, administrateur du directoire du département.
- Jacques Charles Giroust, juge au tribunal du district de Nogent-le-Rotrou.
- Louis Thomas Antoine Amy, président du tribunal du district de Janville.
- Jean-François Delacroix, membre de la Cour de cassation.
- Jean René Lefèbvre, homme de loi, vice-procureur-général-syndic du département.
- René Marie Maximilien Léopold, homme de loi, vice-président du directoire du département.
Suppléants
modifier- Doussain (Jean Jacques), laboureur à Flacey, district de Châteaudun.
- Coubré-Saint-Loup, officier municipal) Chartres.
- Champigenau (Charles François Brice), procureur-syndic du district de Janville.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Bouestard (Jean Jacques), médecin à Morlaix, administrateur du département.
- Inizan (Yves), cultivateur à Sizun, expert et administrateur du district de Landerneau.
- Cavellier (Blaise), chef des bureaux de la marine et procureur de la commune à Brest.
- Briand (Pierre), cultivateur et juge de paix à Briec, district de Quimper[2].
- Roujoux (Louis Julien), commissaire du roi près le tribunal du district de Landerneau.
- Allain-Launay (François Marie), homme de loi, procureur-syndic du district de Carhaix.
- Bohan (Alain), juge au tribunal du district de Châteaulin.
- Malassis (Romain Nicolas), imprimeur de la marine et officier municipal à Brest.
Suppléants
modifier- Samson Bienvenue, notaire, homme de loi, maire de Quimperlé.
- Marec (Pierre), secrétaire général du département.
- Olivier-Jean Morvan, avocat et poète, homme de loi, administrateur du directoire du département.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Delon (Jacques), de Saint-André, administrateur du district de Saint-Hippolyte.
- Vincens-Plauchut (Jean-César), président du district de Nîmes.
- Ménard (François Xavier), membre du directoire du département.
- Tavernel, juge au tribunal du district de Beaucaire.
- Giraudy (Jean-Joseph), administrateur du département, domicilié à Roquemaure, district de Saint-Esprit.
- Pieyre fils (Jean), négociant, membre du directoire du département à Nîmes.
- Leyris (Augustin Jacques), vice-président du directoire du district d'Alais.
- Allut (Antoine), procureur de la commune d'Uzès.
Suppléants
modifier- Cazalis, domicilié à Vezenobre, district d'Alais, administrateur du département.
- Gensoul, cultivateur à Connaux, district d'Uzès.
- Gilles-Gissac, domicilié à Laudun, district de Saint-Esprit, administrateur du département.
12 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Cailhasson (François Marie), président du département.
- Mailhe (Jean-Baptiste), homme de loi, procureur-général-syndic du département.
- Dorliac (Guillaume Louis), homme de loi, administrateur du directoire du département.
- Rouède (Jean-Pierre Vital), homme de loi, administrateur du département, juge au tribunal du district de Saint-Gaudens.
- Gonyn (Pierre), cultivateur, administrateur du directoire du district de Muret.
- Pérignon (Dominique Catherine), juge de paix à Montech.
- Projean (Joseph Étienne), homme de loi, commandant de la garde nationale de Carbonne, district de Rieux.
- Delmas (Jean-François-Bertrand), ancien officier de milice, aide-major général de la garde nationale de Toulouse.
- Cazes (Jean Barthélemy), homme de loi, colonel de la garde nationale de Saint-Béat.
- Veirieu (Guillaume), homme de loi, juge du tribunal du district de Toulouse.
- Theule (Jean-Marc), homme de loi, officier municipal de Toulouse.
- Girard (Jean Antoine), négociant, ancien consul à Toulouse.
Suppléants
modifier- Alard (Pierre), maire de Montesquieu, domicilié à Revel.
- Cappelle, homme de loi, juge au tribunal de Revel
- Mazarde-Percin (Julien Bernard Dorothé), homme de loi à Castel-Sarrazin.
- Chaboton, juge de paix à Miramont.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Descamps (Bernard), procureur-syndic du district de Lectoure.
- La Plaigne (Antoine), président du tribunal du district d'Auch.
- Ichon (Pierre Louis), prêtre, supérieur de l'oratoire de Condom.
- Latané (Jean-Baptiste), juge au tribunal de Plaisance, administrateur du département.
- Tartanac fils (Jean), juge au tribunal de Valence.
- Barris fils (Pierre Jean Paul), commissaire du roi au tribunal de Mirande.
- Maribon-Montaut (Louis), administrateur du directoire du district de Condom, lieutenant-colonel de la Garde nationale.
- Cappin (Joseph), homme de loi à Vic-Fesenzac, district d'Auch.
- Laguire (Joseph), juge de paix du canton de Manciet, district de Nogaro.
Suppléants
modifier- Bourdens, curé de l'Isle-de-Noé.
- Dandrieu, vice-président du directoire du district de l'Isle-Jourdain.
- Lagrange fils, homme de loi à Lectoure.
12 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Barennes (Raimond), président de l'Assemblée électorale, homme de loi, procureur-général-syndic du département.
- Ducos fils (Jean-François), négociant.
- Servière (Étienne Jacques), juge au tribunal du district de Bazas.
- Vergniaud (Pierre Victurnien), avocat, administrateur du département.
- Laffon-Ladebat, armateur, négociant, cultivateur de la paroisse du Pessac, administrateur du directoire du département.
- Guadet (Marguerite Élie), homme de loi, président du tribunal criminel du département.
- Journu-Auber (Bernard), négociant et administrateur du district de Bordeaux.
- Lacombe (Dominique), doctrinaire et curé de Saint-Paul de Bordeaux. Est démissionnaire le et est remplacé par Garrau.
- Sers (Pierre), négociant, officier municipal de Bordeaux.
- Jay (Jean), administrateur du département à Sainte-Foy.
- Grangeneuve (Jean Antoine), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Bordeaux.
- Gensonné (Armand), membre du tribunal de cassation.
Suppléants
modifier- Garrau (Pierre Anselme), homme de loi, président du district de Libourne, maire de Sainte-Foy. Remplace Lacombe le .
- Duplantier (Jacques Paul Fronton), citoyen de Bordeaux.
- Mandavi, cultivateur, homme de loi à Paulliac, administrateur du département.
- Brun, agriculteur, maire de Talence.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Cambon fils aîné (Pierre Joseph), négociant, officier municipal à Montpellier.
- Brun (Antoine), maire de Pézenas.
- Rouyer (Jean Pascal), maire de Béziers.
- Bonnier (Ange Elisabeth Louis Antoine), président de l'administration du district de Montpellier.
- Curée (Jean-François), membre du directoire du département, domicilié à Saint-André, district de Lodève.
- Reboul (Henry), administrateur du département, domicilié à Pézenas.
- Seranne (Joseph François), négociant à Cette.
- Viennet (Jacques Joseph), officier municipal à Béziers.
- Bousquet, administrateur du département à Agde. Démissionnaire le . Sa démission n'a pas été acceptée.
Suppléants
modifier- Pigot, maire de Saint-Pons.
- Luchaire cadet, bourgeois à Lodève.
- Brunet fils, officier municipal à Montpellier.
10 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Tardiveau (François Alexandre), homme de loi à Rennes.
- Michel cadet (François Julien), homme de loi, procureur-syndic du district de Saint-Malo.
- Gohier (Louis Jérôme), homme de loi à Rennes.
- Lebreton (Roch Pierre François), procureur-syndic du district de Fougères, homme de loi.
- Croizé des Essarts (Charles Nicolas), président du tribunal du district de Vitré.
- Duval (Charles François Marie), juge au tribunal de La Guerche.
- Sébire (Gilles François), cultivateur à Carfantin, administrateur du district de Dol.
- Codet (Sylvain), homme de loi, membredu conseil général de la commune de Rennes et assesseur du juge de paix de la même ville.
- Lecoz (Claude), évêque métropolitain du Nord-Ouest, à Rennes.
- Dupetitbois (Agathon), colonel du 16e régiment de dragons, ci-devant Orléans, à Rennes.
Suppléants
modifier- Bodinier (Jean Julien), négociant à Saint-Malo, homme de loi.
- Lemerer cadet, homme de loi à Rennes.
- Jan (Jacques), vice-président du directoire du département.
- Blanchet, doyen des électeurs, cultivateur à Guipry, district de Bain-de-Bretagne.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Collet de Messine (Jean-Baptiste), procureur-général-syndic du département.
- Turquet de Mayerne (Pierre de), procureur-syndic du district du Blanc.
- Crublier d'Optère (Henry), lieutenant-colonel au corps royal du génie, à Châteauroux.
- Dupertuis (Joseph Pierre Henry), ci-devant administrateur du directoire du département.
- Rochoux de la Bouige (Jean-Baptiste), ci-devant administrateur du directoire du département.
- Vivier de la Perocherie (Auguste), administrateur du directoire du département.
Suppléants
modifier- Porcher-Lissonnay (Gilles), commissaire du roi près le tribunal du district de la Châtre.
- Lecomte (François), chevalier de Saint-Louis, officier au corps du génie, domicilié au Blanc.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Bruley (Prudent Jean), homme de loi, maire de Tours.
- Adam (Jean Louis Urbain), procureur-syndic du district de Chinon.
- Belle (Jean-Baptiste Julien), membre du directoire du département, domicilié à Neuvy-le-Roi.
- Martin (Pierre), homme de loi, membre du directoire du département, domicilié à Loches.
- Hardouin, administrateur du conseil du département. N'accepte pas son élection. Est remplacé par Dupont.
- Baignoux (Pierre Philippe), homme de loi, membre du directoire du district de Tours.
- Jahan (Jean-Baptiste), juge du tribunal du district de Chinon.
- Cartier-Douineau (Joseph Pierre Sylvain), négociant, colonel commandant de la garde nationale de Tours.
Suppléants
modifier- Dupont (Jacob Louis), maire de Perrusson. Remplace Hardouin, qui n'a pas accepté son élection.
- Ruelle (Albert), premier juge au tribunal de Bourgueil.
- Champigny-Aubin (Louis), négociant, administrateur du conseil du département à Langeais.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Aubert-Dubayet (Jean-Baptiste Annibal), capitaine au 13e régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, et président du département.
- Rogniat (Jean-Baptiste Nestor), membre du directoire du département.
- Sablières La Condamine (Antoine), médecin à Saint-Roman près Saint-Marcellin.
- Guillioud (Jean-Baptiste), homme de loi aux Abrets, administrateur du département.
- Bravet (Louis), notaire à Chapareillan, administrateur du département.
- Danthon, cultivateur et procureur-syndic à Vienne.
- Vallier fils (Pierre Augustin), homme de loi à Saint-Marcellin, administrateur du directoire du département.
- Michoud (Luc), négociant, juge de paix de Brangues et administrateur du département.
- Dumolard fils (Joseph Vincent), homme de loi à Grenoble.
Suppléants
modifier- Alméras-Latour (François Joseph), président du tribunal du district de Vienne, administrateur du département.
- Boissieu (Pierre Joseph Didier), homme de loi à Saint-Marcellin, membre du directoire du département.
- Prunelle-de-Lière (Léonard Joseph), médecin, juge de paix et administrateur du district de la Tour-du-Pin.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Champion (Pierre Félix), curé de Vosbles, président du district d'Orgelet.
- Croichet (Augustin), directeur des poudres et salpêtre à Poligny, administrateur du directoire du département.
- Dalloz (Charles Alexandre Marie), président du tribunal du district de Saint-Claude.
- Morivaux (Anatole François Antoine), commissaire du roi du district d'Arbois, tribunal séant à Salins.
- Clermont (Claude Ignace Joachim), maire de Salins.
- Lameth (Théodore), colonel du 7e régiment de cavalerie, président du département.
- Perrin (Antoine Hyacinthe), procureur-syndic du district de Lons-le-Saunier.
- Vuillier (Simon), président du bureau de conciliation à Dole.
Suppléants
modifier- Poupon, président du tribunal du district d'Orgelet.
- Pourtier-Larnaud, suppléant de la première députation, à Lons-le-Saulnier.
- Monnier, procureur-syndic du district de Poligny.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Méricamp (Salomon), homme de loi, procureur-syndic du district de Saint-Sever.
- Lucat (Bernard), médecin, maire de Dax.
- Dyzès (Jean), procureur-général-syndic du département.
- Turgan (Bernard), juge au tribunal du district de Tartas.
- Baffoigne (Laurent), administrateur du département.
- Lonné-Cantau (Jacques), administrateur du département.
Suppléants
modifier- Tortigue (Luc), lieutenant-colonel de la nationale à Saint-Sever.
- Castaignède aîné, juge au tribunal du district de Tartas.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Brisson (Marcou), procureur-général-syndic du département, domicilié à Selles, district de Romorantin.
- Savonneau (Antoine Pierre), cultivateur à Saint-Firmin-des-Prés, district de Vendôme, membre du conseil du département.
- Frécine (Augustin Lucie de), président du tribunal du district de Saint-Aignan et Montrichard, membre du conseil du département.
- Chabot (François), vicaire épiscopal à Blois.
- Marchand fils (Louis Étienne), juge de paix du canton de Marolles, membre du conseil du département.
- Lemaistre (Louis Charles Étienne), membre du directoire du département, domicilié à Montoire, district de Vendôme.
- Duval aîné (Jacques), ancien maître des forges, domicilié à Plessis-Dorin, district de Mondoubleau.
Suppléants
modifier- Legros (Jean Dominique), juge au tribunal du district de Mer.
- Desfray fils, membre du directoire du district de Blois.
- Leclerc (Claude-Nicolas), homme de loi, juge de paix du canton de Villedieu, accusateur public près le tribunal criminel du district de Vendôme.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Lagrévol (Jean-Baptiste), homme de loi, juge au tribunal du district d'Yssingeaux.
- Delcher (Joseph Étienne), homme de loi, procureur de la commune de Brioude.
- Reynaud (Claude André Benoît), maire du Puy.
- Jamon (Jean-Baptiste), homme de loi à Montfaucon, administrateur du directoire du département.
- Rongier (Antoine), cultivateur à Flajeac, près Brioude.
- Laurens (Ignace), homme de loi au Puy.
- Hilaire (Jacques Bernard), homme de loi à Monastier, administrateur du directoire du district du Puy.
Suppléants
modifier- Liogier-de-Pieyrres, juge de paix à l'Abbesse, paroisse d'Yssingeaux.
- Boulanger, homme de loi à Saugues, administrateur du directoire du district du Puy.
- Vauzelles, homme de loi, accusateur public au district de Brioude.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Coustard (Anne Pierre), commandant de la garde nationale et ci-devant président du département.
- Benoiston (Jean-Marie), homme de loi, président du département.
- Mourain (Pierre), administrateur du directoire du département.
- Marie (Jean Joseph), administrateur du directoire du département.
- Dufrenou (Jean-Pierre), administrateur du directoire du département.
- Papin (Louis François), administrateur du directoire du département.
- Français (Antoine), officier municipal à Nantes.
- Mosneron aîné (Jean-Baptiste), député du commerce de Nantes.
Suppléants
modifier- Méaulle (Jean Nicolas)
- Duboueix
- Lepelletier
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- René Gastellier, docteur en médecine, maire de Montargis.
- Genty (Louis), procureur-syndic du district d'Orléans.
- Lejeune (Pierre), cultivateur, ancien officier de l'élection de Pithiviers.
- Turpétin (Nicolas François), procureur-syndic du district de Beaugency.
- Gentil (Michel), administrateur du directoire du département.
- Meunier (Jean Marceau), secrétaire général du département.
- Leboeuf (Nicolas Joseph), administrateur du directoire du département.
- Chaufton (Jean Damien), professeur en droit, juge de paix à Orléans.
- Huet de Froberville (Claude, Jean-Baptiste), administrateur du département.
Suppléants
modifier- Leblond (Michel), professeur, administrateur du directoire du district d'Orléans.
- Mouroux (Louis), juge au tribunal de Gien.
- Guyard (Jean Louis), homme de loi, procureur de la commune de Montargis.
10 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Lassabathie père (Jean), citoyen de Moissac, vice-président du directoire du département.
- Lachièze (Pierre), président du tribunal du district de Martel.
- Calmon (Guillaume), homme de loi à Carlucet, membre du directoire du département.
- Duphénieux (Claude), membre du directoire du département.
- Ramel (Jean-Pierre), homme de loi, procureur-syndic du département.
- Lacoste-Monlausier (Jean Joseph), membre du directoire du département.
- La Boissière (Jean-Baptiste), juge au tribunal du district de Moissac.
- Dupuy-Montbrun (François Jean Alexandre), maréchal de camp, commandant général de la garde nationale du département. Est décédé le et est remplacé le par Clédel.
- Guilhou (Guillaume Jean-François), homme de loi, citoyen de Saint-Vincent-Rives-d'Olt.
- Brugoux (Antoine), homme de loi, membre du directoire du département.
Suppléants
modifier- Clédel (Étienne), procureur-syndic du district de Saint-Céré. Remplace, le , Dupuy-Montbrun, décédé.
- Livars (Jean), juge de paix de Carlucet.
- Senilh (Jean), administrateur du département à Réalville.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Depère (Mathieu), homme de loi, vice-président du département.
- Lacuée jeune (Jean Gérard), capitaine au régiment Dauphin Infanterie, procureur-général-syndic du département.
- Mouysset (Guillaume), juge au tribunal du district de Villeneuve.
- Lavigne (Jean), négociant à Tonneins, administrateur du directoire du département.
- Lafont (Charles Marie), membre du directoire du département.
- Paganel (Pierre), curé de Noaillac, procureur-syndic du district de Villeneuve.
- Maleprade, président du département.
- Vidalot (Antoine), homme de loi, juge au tribunal du district de Valence.
- Poujet, procureur-syndic du district de Casteljaloux.
Suppléants
modifier- Lassaigne, médecin et maire de Villeréal.
- Boucherie, administrateur du département et juge de paix du canton de Duras.
- Phiquepal; juge du district de Tonneins.
5 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Monestier (Pierre Laurent), homme de loi à Banassac, vice-procureur-général-syndic du département.
- Lozeran de Fressac (François), administrateur du directoire du département.
- Chazot (Emmanuel Guillaume), homme de loi à Saint-Chély, administrateur du département.
- Sévène (Raimond), homme de loi à Marvejols.
- Beauregard (Joseph Domergue de), chevalier de Saint-Louis, vice-président du directoire du département.
Suppléants
modifier- Laporte-de-Belviala (Étienne Antoine Auguste), juge au tribunal du district de Langogne.
- Barrot (Jean André), juge au tribunal du district de Langogne.
11 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Dehoulière (Louis Charles Auguste), maire d'Angers.
- Choudieu (Pierre René), accusateur public à Angers, lieutenant-colonel de la garde nationale.
- Merlet (Jean-François Honoré), procureur-syndic du district de Saumur.
- Ferrière (Jean Michel), juge au tribunal du district de Baugé, administrateur du département.
- Delaunay aîné (Joseph), commissaire du roi au tribunal d'Angers.
- Clemenceau (René Mathurin), juge au tribunal du district de Saint-Florent, séant à Beaupréau.
- Goffaux (François Joseph), médecin, administrateur du directoire du département, maire de Mouliherne.
- Chouteau (Guy Jacques), médecin, administrateur du directoire du district de Cholet.
- Quesnay (Robert François Joseph), juge au tribunal du district de Saumur.
- Menuau (Henri), juge au tribunal du district de Vihiers.
- Bonnemère (Joseph Toussaint), maire de Saumur, ancien magistrat.
Suppléants
modifier- Viger (Louis François Sébastien), procureur-syndic du district d'Angers.
- Couraudin (Aimé), procureur de la commune d'Angers.
- Raymond (Jacques), administrateur du directoire du district de Saumur.
- Pérard (Charles François Jean), administrateur du directoire du district d'Angers.
13 députés et 5 suppléants
Députés
modifier- Duval (Jean-François), de Gréville près Cherbourg, administrateur et membre du directoire du département. Est démissionnaire le et est remplacé, le , par Jean Joseph Yver.
- Poisson (Jacques), président du tribunal de Saint-Lô, administrateur du département.
- Euvremer (Jacques), administrateur et membre du directoire du département.
- Lemoine-Villeneuve (Jean Ange), juge au tribunal de Mortain.
- Desprez (Ambroise Félix), vice-président du directoire du département.
- Sauvé (Gervais), négociant, maire de Ducey, district d'Avranches.
- Tesson (Denis), membre du directoire du département.
- Le Tourneur (Étienne François Louis Honoré), capitaine au corps du génie à Cherbourg.
- Letellier (Jean-Pierre David), procureur-syndic du district de Saint-Lô.
- Giroult (Étienne), administrateur et membre du directoire du district d'Avranches.
- Lerebours de la Pigeonnière (Jacques Anne), juge au tribunal du district de Mortain, administrateur du département.
- Lepigeon de Boisval (Jean-François), maire de Coutances, natif de Cahors.
- Queslin (Jean Adrien), homme de loi à Valognes.
Suppléants
modifier- Yver de Labrucholerie (Jean Joseph), vice-président du directoire du district de Carentan. Remplace, le , Duval, démissionnaire.
- Boursin (Louis ?), vicaire de la cathédrale de Coutances.
- Ribet (Bon Jacques Gabriel Bernardin), négociant à Cherbourg.
- Pradier, adjudant au 34e régiment d'infanterie, en garnison à Coutances, natif de Cahors.
- Burdelot (Louis), trésorier du district d'Avranches.
10 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Debranges (François Emmanuel), membre du directoire du département à Vitry-le-François.
- Morel (Louis Sébastien), procureur-syndic du district d'Epernay.
- Gobillard (Nicolas), maître de poste, cultivateur à La Chaussée.
- Deliège (Gabriel), officier municipal à Sainte-Menehould.
- Brulley (Théodore Claude), de Sézanne, homme de loi, président du département.
- Pierret (Jean-François), ancien maire de Reims.
- Louis Joseph Charlier, homme de loi, membre du directoire du district de Châlons.
- Dorizy (Claude), procureur-syndic du district de Vitry.
- Bezanson-Perrier (Charles Euphrasie), cultivateur à Reims.
- Jacques Alexis Thuriot, juge au tribunal du district de Sézanne, électeur de Paris en 1789 et ancien président de la commune de Paris.
Suppléants
modifier- Hurteau, professeur en droit, maire de Reims.
- Muzeux, premier juge suppléant au tribunal du district d'Epernay.
- Drouet (Jean-Baptiste), maître de poste à Sainte-Menehould.
- Mauget, procureur-syndic du district de Châlons.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Becquey (Louis), Procureur-général-syndic du département.
- Briolat (Jean-Baptiste), procureur-syndic du district de Saint-Dizier.
- Valdruche (Anne Joseph Arnould), administrateur du directoire du département.
- Landrian (Étienne), président de l'assemblée du département. Admis le . Son élection est annulée les 10 et .
- Laloy (Pierre Antoine), administrateur du directoire du département.
- Chaudron-Roussau (Guillaume), procureur-syndic du district de Bourbonne.
- Devaraigne (Pierre Joseph Bernard), ingénieur des ponts et chaussées à Langres.
- Henry (Jean Charles Léopold), homme de loi, colonel, commandant de la garde nationale de la ville de Bourmont. Est admis, le , en lieu et place de Landrian dont l'élection est annulée.
Suppléants
modifier- Baudot, notaire à Prangey.
- Royer (Louis), négociant à Joinville.
- Brochard (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département à Chaumont.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Dalibourg (Mathurin Julien), administrateur du directoire du département à Laval.
- Bissy jeune (Jacques François), juge au tribunal de Mayenne.
- Paigis (François), médecin à Château-Gontier.
- Grosse-du-Rocher (François), administrateur du département et cultivateur à Lassay.
- Dupont-Grandjardin (Joseph François), maire de Mayenne.
- Esnuë de la Vallée (François Joachim), juge au tribunal de Craon.
- Chevallier-Malibert (César Elisabeth), administrateur, membre du directoire du département.
- Richard de Villiers (Gilles Louis), administrateur, membre du conseil du département à Ernée.
Suppléants
modifier- Plaischard-Lacholtière (René François), médecin et officier municipal à Laval.
- Serveau-Touche-Vallier (François), administrateur du district à Evron.
- Jourdain-Durocher, administrateur du directoire du département à Laval.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Foissey (Joseph Ignace), premier juge au tribunal de Nancy.
- Mallarmé (François René Auguste), procureur-syndic du district de Pont-à-Mousson.
- Drouin (Jean-Claude), maire de Lunéville.
- Carez (Joseph), imprimeur, commandant de la garde nationale de Toul, membre de l'administration du district.
- Levasseur aîné (Antoine Louis), procureur-syndic du district de Sarrebourg.
- Crousse (Nicolas Louis), cultivateur à Lagarde, district de Château-Salins, membre de l'administration du département, juge de paix du canton de Bourdonnay.
- Cunin (Étienne), juge au tribunal du district à Dieuze, membre de l'administration du département.
- Bonneval (Germain), cultivateur à Ogéviller, membre de l'administration du département.
Suppléants
modifier- Lachasse aîné, procureur-syndic du district de Vézelise.
- Sonini, juge de paix à Varangeville, district de Nancy.
- Delorme (Pierre), ancien gendarme, officier municipal à Lunéville.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Moreau (Jean), procureur-général-syndic du département.
- Manchand (Claude), procureur-syndic du district de Clermont.
- Paillet (Jean Joseph), juge au tribunal du district de Verdun.
- Lolivier (Jean-Baptiste), de Saint-Mihiel, administrateur du directoire du département.
- Jodin (Jean-Baptiste), procureur-syndic du district de Montmédy.
- Tocquot (Charles Nicolas), cultivateur, juge de paix du canton de Dompcevrin, district de Saint-Mihiel, administrateur du département.
- Clément (Henry), cultivateur, procureur de la commune de Billy-sous-Mangienne, district d'Etain.
- Bernard (Joseph), cultivateur et maire de Ugny, district de Gondrecourt.
Suppléants
modifier- Grison, président du tribunal du district de Commercy, administrateur du département.
- Cheney (Joseph), maire de Ligny, district de Bar.
- Ternaux (Nicolas Gabriel), cultivateur, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Letutour (Olivier), cultivateur, administrateur du directoire du département.
- Le Malliaud (Joseph François), procureur-général-syndic du département.
- Fabre (Joseph Marie), second juge au tribunal de Ploërmel.
- Élie (Jean-Marie Antoine), vice-président du directoire du district de Josselin.
- Corbel (Vincent Claude), juge au tribunal de Pontivy.
- Lequinio (Joseph Marie), juge au tribunal de Vannes.
- Audrein (Yves Marie), premier vicaire de l'évêque du Morbihan.
- Guillois (Philippe), architecte de la marine, procureur de la commune de Lorient.
Suppléants
modifier- Najac (Benoît Georges de), commissaire de la marine, à Lorient.
- Gillet (Pierre Mathurin), administrateur du département, procureur-général-syndic à Vannes.
- Guillon-du-Bodan, maire de Vannes.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Couturier (Jean-Pierre), juge du tribunal de Bouzonville et suppléant à la Cour de cassation.
- Merlin (Antoine), homme de loi, premier officier municipal de Thionville.
- Marin (Jacques Augustin Lambert), juge au tribunal de Bitche.
- Rolland (Jean-Baptiste Dominique), président du tribunal de Faulquemont.
- Pierron (Jacques Jean Louis), juge au tribunal de Briey.
- Adam (Jean Charles), vice-président du directoire du district de Sarreguemines, accusateur public près le tribunal.
- Pyrot (Hubert), homme de loi, procureur-syndic du district de Metz.
- Mangin (Jean-Pierre), homme de loi à Longuyon, district de Longwy.
Suppléants
modifier- Steinmetz (Mathias), cultivateur et négociant à Telerchen, district de Boulay.
- Frantz (Antoine), négociant à Sarrelouis., administrateur du directoire du département.
- Bernard (Nicolas Joachim), procureur-syndic du district de Longwy.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Rameau (Jean-François), homme de loi à Cosne, vice-président du directoire du département.
- Dameron (Joseph Charlemagne), président du tribunal du district de La Charité-sur-Loire.
- Sautereau (Jean), homme de loi à Saint-Pierre-le-Moutier, procureur-général syndic du département.
- Durin (Antoine), juge au tribunal du district de Decize.
- Mathieu (Claude), cultivateur à Anlezy, juge de paix et administrateur du département.
- Dupin (Charles André), homme de loi et procureur-syndic du district de Clamecy.
- Frasey (François), maître des forges à Imphy, administrateur du département.
Suppléants
modifier- Leblanc (André), vicaire de l'église cathédrale et paroissiale de Saint-Cyr, à Nevers.
- Quesnay (Jean-Marie), propriétaire à Beauvoire, maire de Saint-Germain-en-Viry.
- Debèze, chevalier de Saint-Louis, capitaine de la gendarmerie nationale, ci-devant commandant de la garde nationale de Nevers.
12 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Jean-Marie Joseph Emmery, négociant, colonel de la garde nationale de Dunkerque.
- Henri Louis Joseph Cochet, administrateur et membre du directoire du département à Catillon-sur-Sambre.
- Gossuin (Constant Joseph Eugène), administrateur, membre du directoire du département à Avennes.
- Lemesre (Jean-Baptiste), administrateur du département, à Houplines.
- Prouveur (Auguste Antoine Joseph), juge au tribunal du district de Valenciennes.
- Carpentier (Antoine François), président du district d'Hazebrouck.
- Lejosne (Étienne Philippe Marie), professeur en droit français en l'université de Douai, administrateur du directoire du district de Douai.
- Lefebvre (Charles), officier municipal au Quesnoy.
- Duhem (Pierre Joseph), médecin et juge de paix du 1er arrondissement de Lille.
- Louis Bonaventure Vanhoenacker, négociant, maire de la ville de Lille.
- Laurent Coppens, président de l'administration du département, à Dunkerque.
- Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre), officier d'artillerie. Élu dans le département du Nord et du Tarn, a opté pour le Tarn. Est remplacé par Sallengros.
Suppléants
modifier- Sallengros (Albert Boniface François), homme de loi, officier municipal à Maubeuge. Remplace Lacombe-Saint-Michel qui a opté pour le Tarn.
- Granet (Louis Joseph), homme de loi, procureur de la commune de Valenciennes.
- Woussen, procureur-syndic du district d'Hazebrouck, domicilié à Bailleul.
- Sta, officier municipal à Lille.
12 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Tronchon (Nicolas), cultivateur à Fosse-Martin, administrateur du département.
- Gérardin (Louis Stanislas Xavier), président de l'administration du département.
- Lecaron-Mazancourt (Jean), commandant de la garde nationale de Compiègne.
- Lucy (Adrien Jean Alexandre), membre du directoire du département.
- Coupé (Jacques Michel), curé de Sermaize, président du district de Noyon.
- Calon (Étienne Nicolas), officier de l'état major de l'armée, membre du conseil du département.
- Thibaut (Jean Charles), cultivateur, membre du directoire du département.
- Dubout (Pierre Étienne Nicolas Germer), bourgeois à Beauvais.
- Hainsselin (François), procureur-syndic du district de Clermont.
- Viquesnel-Delaunay (Jean-Pierre), propriétaire au Mello, vice-président du district de Senlis.
- Goujon (Louis Joseph Marc), procureur-syndic du district de Beauvais.
- Juéry (Pierre), de Creil, membre du directoire du département.
Suppléants
modifier- Robinet (François), procureur-syndic du district de Crépy.
- D'Hardivilliers (Antoine), cultivateur à Vendeuil, membre du conseil du district de Breteuil.
- Danserville (Michel), membre du directoire du département.
- Dechangy (Joachim Félix Léon Blanchard), président du district de Beauvais.
10 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Barbotte (Guillaume François Bonaventure), administrateur du directoire du département.
- Lesueur (Jean-Baptiste), administrateur du directoire du département.
- Lefessier (Jacques André Simon), évêque du département.
- Leconte-de-Betz (Jacques Auguste Léon), maire d'Alençon.
- Paignard (Jean Jacques), négociant, administrateur du district de Bellême.
- Leboucher-du-Longchamp (Pierre Claude Charles), procureur-syndic du district d'Argentan.
- André (Claude Michel), administrateur du directoire du département.
- Terrède (Simon Pierre Antoine), docteur en médecine, juge de paix de la ville de Laigle.
- Demées (Louis Michel), administrateur du directoire du département.
- Lautour-Duchatel (Antoine Jean François), homme de loi, premier juge suppléant au tribunal du district d'Argentan.
Suppléants
modifier- Colombel-Larousselière jeune (Pierre), négociant à Laigle.
- Guérin (Nicolas), juge de paix du canton de Bellême, administrateur du conseil général du département.
- Bellier (Pierre Louis), juge de paix du canton de La Perrière, domicilié à Saint-Julien-sur-Sarthe, district de Mortagne.
N.B. : Lecomte, marchand, paroisse des Authieux, district de Laigle, avait été nommé troisième député, et, ayant refusé, a été remplacé incontinent par Lefessier.
- N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.
24 députés et 8 suppléants
Députés
modifier- Garran-de-Coulon (Jean Philippe), président du tribunal de cassation.
- Lacépède (Bernard Germain Étienne de), garde et démonstrateur du cabinet d'histoire naturelle, administrateur du département.
- Pastoret (Emmanuel Claude Joseph Pierre), procureur-général-syndic du département.
- Cerutti (Joseph Antoine Joachim), administrateur du département, décédé le , il est remplacé par Alleaume.
- Beauvais (Charles Nicolas), docteur en médecine, juge de paix de la section de la Croix-Rouge.
- Bigot de Préameneu (Félix Julien Jean), juge au tribunal du 4e arrondissement.
- Gouvion (Jean-Baptiste), major général de la garde nationale parisienne, maréchal de camp. Est démissionnaire le et est remplacé par Demoy, le .
- Broussonnet (Pierre Marie Auguste), de l'académie des sciences, secrétaire de la société d'agriculture.
- Crétet (François), propriétaire et cultivateur à Dugny, près de Saint-Denis, administrateur du directoire du département.
- Gorguereau (François), juge au tribunal du 5e arrondissement.
- Thorillon (Antoine Joseph), ancien procureur au Châtelet, administrateur de police, président de district et de section et juge de paix de la section des Gobelins.
- Brissot-de-Warville (Jacques Pierre), publiciste.
- Fillassier (Jacques Joseph), cultivateur, procureur-syndic du district de Bourg-la-Reine.
- Hérault-de-Séchelles (Marie Jean), commissaire du roi au tribunal de cassation.
- Mulot (François Valentin), ci-devant chanoine de Saint-Marcel, officier municipal de la section du Jardin-des-Plantes.
- Godard (Jacques), homme de loi, décédé le , est remplacé par Lacretelle.
- Boscary jeune (Jean-Marie), négociant. Est démissionnaire le et est remplacé par Dusaulx.
- Quatremère-Quincy (Antoine Chrysostôme), archéologue.
- Ramond (Louis François Elisabeth), physicien et géologue.
- Robin (Léonard), homme de loi, juge suppléant au tribunal du 6e arrondissement.
- Debry (Jean-Baptiste), administrateur du département.
- Condorcet (Marie Jean Antoine Nicolas Caritat), commissaire de la Trésorerie nationale, secrétaire de l'Académie des sciences.
- Treil-Pardailhan (Thomas François), ci-devant baron, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
- Monneron (Augustin), négociant. Démissionnaire le , est remplacé le par Kersaint.
Suppléants
modifier- Lacretelle (Pierre Louis), homme de loi, remplace le , Godard, décédé.
- Alleaume, notaire, remplace le , Cerutti, décédé.
- Clavière (Étienne), électeur de 1790 et 1791, financier. Appelé le , à remplacer Monneron, démissionnaire, opte pour le ministère des contributions publiques dont il est titulaire.
- Kersaint (Armand Guy), chef de division des armées navales. Remplace le , Monneron, démissionnaire.
- Demoy (Chrétien Alexandre), curé de Saint-Laurent. Remplace, le , Gouvion, démissionnaire.
- Dusaulx (Jean), de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. Remplace, le , Boscary, démissionnaire.
- Billecocq (Jean-Baptiste Louis Joseph), jurisconsulte, directeur de l'administration de la loterie royale de France.
- Collard (Pierre Nicolas), curé de Conflans.
11 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Carnot-Feulins le jeune (Claude Marie), capitaine au corps royal du génie, administrateur du département à Saint-Omer.
- Haudouart (Ignace Joseph Delfin), président du tribunal du district de Bapeaume.
- Wallart (Louis Joseph), propriétaire à Auxy-le-Château, administrateur du département, commissaire aux comptes.
- Legressier-Bellanoy (François Joseph Alexis), homme de loi à Samer, membre du directoire du district de Boulogne.
- Lefranc (François), procureur-syndic du district de Calais.
- François (Louis François), cultivateur à Bunneville, administrateur du département.
- Duquesnoy (Ernest Dominique François Joseph), cultivateur à Bouvigny-Boyeffles.
- Deusy (Sixte François Joseph), homme de loi, juge d'Arras.
- Carnot l'aîné (Lazare Nicolas Marguerite), capitaine au corps royal du génie.
- Baert (Charles Akexandre Balthazard François-de-Paule)
- Blanchard (Claude), commissaire ordonnateur des guerres et grand-juge militaire à Arras.
Suppléants
modifier- Duval (Blaise), ancien lieutenant du roi à la citadelle de Montreuil.
- Waterlot, cultivateur à Boyelles.
- Dethosse, membre du directoire du district de Saint-Omer.
- Butor, médecin à Boulogne.
12 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Maignet (Étienne Christophe), administrateur du directoire du département, à Ambert.
- Gibergues (Pierre), prêtre à Saint-Florent, district d'Issoire.
- Thévenin (Antoine), procureur-syndic du district de Montaigut.
- Gaubert (Léonard), procureur-syndic du district de Thiers.
- Téalier (Claude Étienne), administrateur du directoire du département. Décédé le , est remplacé par Brès.
- Moulin, administrateur du district de Besse.
- Soubrany (Pierre Amable), maire de Riom.
- Couthon (Georges), président du tribunal du district de Clermont-Ferrand.
- Col (Mathieu), juge du tribunal du district d'Ambert, administrateur du département.
- Cuel (François), président de l'administration du département.
- Charles Gilbert Romme, cultivateur, ancien professeur de mathématiques et de physique, officier municipal de Gimeaux, district de Riom.
- Rabusson-Lamothe (Antoine), officier municipal à Clermont-Ferrand.
Suppléants
modifier- Brès, maire d'Issoire. Remplace le , Téalier, décédé.
- Henry fils aîné (Jean), négociant à Thiers.
- Baret du Coudert, président du tribunal du district de Montaigut, administrateur du département.
- Chandezon, administrateur du directoire du département, domicilié à Besse.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Casamajor (Auguste), commissaire du roi près le tribunal du district d'Oloron.
- Leremboure (Salvador Paul), de Saint-Jean-de-Luz, membre du directoire du département.
- Dithurbide (Pierre), homme de loi, d'Ustaritz, vice-président du directoire du département.
- Bergeras (Pierre), procureur-général-syndic à Salies.
- Lostalot (Armand), administrateur et juge au tribunal du district de Pau.
- Casamajor aîné (Pierre), à Sauveterre, membre du directoire du département.
Suppléants
modifier- Basterèche aîné (Pierre Joseph), négociant à Bayonne.
- Mauco, président de l'administration du département à Oloron.
6 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Darneuilh (Pierre Joseph), homme de loi de Tarbes.
- Dumoret, procureur-général-syndic du département. Admis le et non acceptant.
- Fournier (Bertand), administrateur du département.
- Couget (Jean Henri), juge du tribunal de Lourdes.
- Gertoux (Brice), homme de loi à Campan.
- Mailho (Jean-Pierre), homme de loi, administrateur du département.
Suppléants
modifier- Dareau (Jean Joseph), juge au tribunal de Vic. Remplace Dumoret et prête serment le .
- Labbat (Joseph), maire de Cauterets.
5 députés et 2 suppléants
Députés
modifier- Llucia (François-Xavier de), procureur-général-syndic du département.
- Marie (Joseph), administrateur du district de Prades.
- Escanyé (Sébastien), homme de loi, membre du directoire du département.
- Siau aîné (François Antoine Léonard), négociant, membre du directoire du département.
- Ribes (Louis), homme de loi, membre du directoire du département.
Suppléants
modifier- Reynalt-Triquière (Hippolyte), membre du conseil du département à Elne.
- Bataillé, juge de paix à Caudiès.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Mathieu (Jacques), procureur-général-syndic du département.
- Brunck (Jacques), chevalier de Saint-Louis, président du directoire du département.
- Koch (Christophe), professeur d'histoire à Strasbourg.
- Wilhelm (Joseph), administrateur du directoire du département.
- Massenet (Pierre), cultivateur à Helligenstein.
- Noblat (Marie François Pierre), commissaire des guerres à Landau. Démissionnaire le .
- Rühl (Philippe), administrateur du directoire du département.
- Arbogast (Louis François Antoine), professeur de mathématiques de l'artillerie, professeur de physique et recteur de l'université nationale de Strasbourg.
- Briche (André), capitaine d'artillerie et commandant des canonniers de la garde nationale de Strasbourg.
Suppléants
modifier- Lambert (Joseph), administrateur du directoire du département à Lauterbourg. Remplace, le , Noblat, démissionnaire.
- Levrault (Xavier), procureur de la commune à Strasbourg.
- Kuhn (Ignace), administrateur du directoire du département à Erstein.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Ritter (François Joseph), juge du tribunal d'Altkirch.
- Waelterlé (Jacques Pierre), membre du directoire du département à Heimsprung.
- Bruat (Joseph), administrateur du département.
- Rudler (François Joseph), de Guebwiller, membre du directoire du département.
- Delaporte (Sébastien), avoué au tribunal de Belfort.
- Schirmer (Jean Louis), juge au tribunal de Colmar.
- Baumlin (François Joseph), membre du directoire du district de Belfort.
Suppléants
modifier- Rossée (Philibert), procureur-syndic du district de Belfort.
- Eggerlé (Jean Adam), administrateur du département à Colmar.
- Metzger (Jean Ulric), membre du directoire du district de Colmar.
15 députés et 5 suppléants
Députés
modifier- Michon-Dumaret (Jean-François), propriétaire, administrateur du département.
- Lamourette (Adrien), évêque du département.
- Dupuis fils (Jean-Baptiste Claude Henry), homme de loi, juge au tribunal du district de Montbrison.
- Colomb-de-Gast (Pierre François), juge de paix à Saint-Chamond, administrateur du département. Est démissionnaire le . Sa démission n'a pas été acceptée.
- Thévenet (Jean), cultivateur, administrateur du directoire du district de la campagne de Lyon.
- Sanslaville (Benoît), notaire à Beaujeu.
- Duvant (Pierre), homme de loi à Néronde, administrateur du directoire du département.
- Blanchon (Jean-Baptiste), cultivateur à Chazelles.
- Jovin-Molle (Jean Jacques), administrateur du département. Est démissionnaire le . Est remplacé le par Dubouchet.
- Sage (Bernard Marie), administrateur du département.
- Saulnier (Claude Michel), propriétaire à Lantigné.
- Caminet (Georges); négociant, administrateur du directoire du district de Lyon.
- Larochette (Jérôme Marie de), ci-devant procureur-syndic du district de Roanne.
- Chirat (Jean-Pierre Antoine), homme de loi, procureur-général syndic du département.
- Lemontey (Pierre Edouard), homme de loi, substitut du procureur de la commune de Lyon.
Suppléants
modifier- Dubouchet (Pierre), medecin, ci-devant maire de Montbrison. Remplace Jovin-Molle le .
- Deveau, juge de paix à Saint-Étienne.
- Estourmel, cadet (Henri Joseph), administrateur du district de Lyon.
- Peillon (Pierre), propriétaire à Grigny.
- Clergeon (Étienne), homme de loi à Villefranche.
N.B. Le département du Rhône fut créé par partition du département de Rhône-et-Loire, approuvée par la Convention nationale le 29 brumaire an II ().
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Crestin (Jean-François), président du tribunal du district de Gray, président de l'Assemblée électorale.
- Lecurel (Claude Louis Salomon), juge au tribunal du district de Champlitte.
- Courtot (François-Michel), juge au tribunal du district de Vesoul.
- Laborey (Pierre François Marie), homme de loi à Ormoy, district de Jussey.
- Siblot (Claude François Bruno), médecin à Lure.
- Desgranges cadet (Léopold Grégoire) 1759-1816, négociant à Luxeuil, papetier à Arches et Archettes.
- Carret (Charles Antoine), homme de loi, vice-président du district de Gray.
Suppléants
modifier- Dornier (Augustin), négociant et administrateur du département à Dampierre-sur-Salon.
- Billerey, curé à Vitrey.
- Berdot (Frédéric), maire à Lure.
11 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Garchery (Pierre), juge de paix à Montcenis.
- Bijon (Claude Henry), administrateur du district de Bourbon-Lancy.
- Journet (Claude Marie), maire de Chalon-sur-Saône.
- Gélin (Jean-Marie), administrateur du district de Charolles.
- Masuyer (Claude Laurent), juge au tribunal du district de Louhans.
- Rubas fils, juge au tribunal du district de Mâcon.
- James (Claude), juge au tribunal du district de Marcigny.
- Desplaces de Charmasse (Hugues Charles), juge de paix du canton de Saint-Prix. Est démissionnaire le et est remplacé par Baudot.
- Cornet jeune (Jean-François), maire de Chagny, district de Châlon.
- Duroussin (Vivant), juge au tribunal du district de Louhans.
- Reverchon (Jacques), négociant à Vergisson.
Suppléants
modifier- Baudot (Marc Antoine), médecin à Charolles. Remplace Desplaces, démissionnaire.
- Grizard, administrateur du directoire du district de Marcigny.
- Lavaivre, maire de Bourbon-Lancy.
- Lannau (Victor), premier vicaire épiscopal d'Autun.
10 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Rousseau fils (Louis Jacques), ex-président du département, président du tribunal du district de Château-du-Loir.
- Salmon (Gabriel René Louis), notaire royal, administrateur du département.
- Vérité fils (Louis Charles René), administrateur du district de La-Ferté-Bernard.
- Bardou-Boisquetin (Philippe René), cultivateur, procureur-syndic du district de Fresnaye.
- Guérin (Louis Gabriel), négociant, maire de Mamers.
- Barré (René François Jacques), de Dollon, administrateur du directoire du département.
- Richard (Joseph Étienne), procureur de la commune de La Flèche.
- François-Primaudière (René), procureur-syndic du district de Sablé.
- Chappe (Ignace Urbain Jean), procureur de la commune du Mans.
- Rojou (Louis Claude Daniel), administrateur du directoire du département.
Suppléants
modifier- Bugnet-de-Fresnay, administrateur du directoire du département au Mans.
- Houdebert, administrateur du département à Loué.
- Latouche (Charles), administrateur du directoire du district de Saint-Calais, domicilié à Saint-Michel de Chavaigne.
- Gaullier, cultivateur à Marolles.
16 députés et 6 suppléants
Députés
modifier- Ducastel (Jean-Baptiste Louis), homme de loi, officier municipal à Rouen.
- Lucas (François), homme de loi à Betteville, administrateur du département.
- Christinat (Jean Jacques), négociant, maire du Havre.
- Hochet (Augustin Guillaume), laboureur à Manneville-ès-Plains, administrateur du département et juge de paix du canton de Saint-Valéry.
- Langlois (Pierre Nicolas Étienne), administrateur du district de Dieppe.
- Vimar (Nicolas), homme de loi, procureur de la commune de Rouen.
- Letailleur (Jean Étienne), cultivateur à Elbeuf, près Gournay.
- Boullanger (Louis Charles Alexandre), président du tribunal du district de Rouen, administrateur du département.
- Tarbé (Charles), négociant, officier municipal à Rouen.
- Grégoire aîné (Jean-Marin), négociant au Havre, administrateur du département.
- Brémontier (Georges Thomas), négociant à Rouen.
- Froudière (Louis François Bernard), homme de loi à Rouen.
- Forfait (Pierre Alexandre Laurent), ingénieur-constructeur de la marine à Rouen.
- Desportes fils (Joseph Louis), administrateur du département à Fécamp.
- Albitte l'aîné (Antoine Louis), homme de loi et notable à Dieppe.
- Levavasseur (Pierre Léon), capitaine d'artillerie des colonies à Rouen.
Suppléants
modifier- Lacorne (Alexandre), homme de loi, administrateur du département au Havre.
- Parfait-Duruflé, homme de loi à Quevilly-lès-Rouen.
- Hayet (Pierre Henry), fabricant à Elbeuf.
- Ruault (Alexandre Jean), curé d'Yvetot.
- Pocholle (Pierre Pomponne Amédée), oratorien, professeur de rhétorique à Dieppe.
- Dubois, notaire, maire de Saint-Romain.
11 députés et 5 suppléants
Députés
modifier- Hébert (André Théodore), cultivateur à Précy, membre du directoire du département.
- Sédillez (Mathurin Louis Étienne), homme de loi, membre du diretoire du district de Nemours.
- Dubuisson (Marie René), membre du directoire du district de Provins.
- Quatresolz de Marolles (Nicolas Michel), chevalier de Saint-Louis, à Marolles, président de l'administration du district de Rozoy-au-Brie.
- Jaucourt (François), « chevalier de Saint-Louis[3] », colonel du 2e régiment de dragons, vice-président du directoire du département. Démissionnaire le . Est remplacé par Ségrétier, le .
- Regnard-Claudin (Louis Charles Ambroise), négociant et maire de La Ferté-sous-Jouarre.
- Jollivet (Jean-Baptiste Moïse), propriétaire et cultivateur, membre du directoire du département.
- Viénot-Vaublanc (Vincent Marie), propriétaire et cultivateur à Dammarie-les-Lys, président de l'administration du département.
- Naret (Jean-Baptiste), juge de paix de la ville de Provins.
- Rataud (Jean), maire de Montereau-Faut-Yonne.
- Bejot (Charlemagne), cultivateur à Messy, membre du directoire du département.
Suppléants
modifier- Ségrétier (Jacques Claude Florimond), propriétaire à Boissise-le-Bertrand, district de Melun. Remplace Jaucourt. Ses pouvoirs ne sont validés que le .
- Thomé (Étienne Simon), lieutenant de la gendarmerie nationale à Coulommiers.
- Laval (Jean-Baptiste), cultivateur à Courlaçon, canton de Villiers-Saint-Georges.
- Picart (Noël François), de Lizy, notaire et membre du directoire du district de Meaux.
- Bailly (Édme Louis Barthélemy), oratorien à Juilly.
14 députés et 5 suppléants
Députés
modifier- Lebreton (Denis), président du tribunal du district de Montfort-l'Amaury. Est démissionnaire le . Est remplacé par Chéron-La-Bruyère.
- Lecointre (Laurent), administrateur du département, commandant de la garde nationale de Versailles.
- Soret (Simon), procureur-syndic du district de Pontoise.
- Bassal (Jean), curé de la paroisse de Saint-Louis, vice-président du directoire du district de Versailles.
- Collas (Jean Jacques), maire d'Argenteuil.
- Boisseau (Jean Antoine), cultivateur à Roisy, district de Gonesse.
- Hua (Eustache Antoine), juge au tribunal de Mantes.
- Pillaut (Jean-Pierre), procureur-syndic du district de Dourdan.
- Petit (Louis Mathieu), négociant, juge de paix à Rimoron, canton de Chamarande, district d'Étampes.
- Dumas (Mathieu), maréchal de camp, employé à Metz.
- Haussmann (Nicolas), négociant à Versailles, membre du directoire du département.
- Courtin l'aîné (Débastin Michel), négociant, membre du directoire du département.
- Tenon (Jacques), de l'Académie des sciences, du collège de chirurgie de Montpellier, de celui de Paris, professeur public de la Société d'agriculture, propriétaire à Massy.
- Legras (Jean-Baptiste), juge au tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye.
Suppléants
modifier- Chéron-La-Bruyère (Louis Claude), propriétaire à Auvers, près Pontoise, membre du directoire du département, propriétaire à Auvers-sur-Oise. Remplace le , Lebreton, démissionnaire.
- Francia-Beaufleury (Louis), juge au tribunal de Corbeil.
- Coupin (Claude), président du district de Versailles, négociant à Sèvres.
- Feugère (Jean Jacques), juge au tribunal de Mantes.
- Chandelier, homme de loi à Meulan, juge suppléant au tribunal de Pontoise.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Jard-Panvillier (Louis Alexandre), médecin à Niort, procureur-général-syndic du département.
- Chasteau (Augustin), homme de loi à Parthenay, président du département et de l'assemblée électorale.
- Lecointe-Puyraveau (Michel Mathieu), homme de loi à Saint-Maixent, administrateur du département.
- Auguis (Pierre Jean-Baptiste), président du tribunal du district de Melle.
- Jounault (Louis), homme de loi, procureur-syndic du district de Thouars.
- Robouam (Pierre François), cultivateur à La-Forêt-sur-Sèvres, président du district de Châtillon-sur-Sèvres.
- Dubreuil-Chambardel (Pierre), cultivateur à Avon, administrateur du département.
Suppléants
modifier- Pervinquière (Patrice), médecin à Niort.
- Fournier, médecin à Melle.
- Amillet, médecin à Chef-Boutonne.
13 députés et 4 suppléants
Députés
modifier- Dehaussy-Robecourt (Mathieu Antoine), président du tribunal du district de Péronne.
- Nau l'aîné (Jean Joseph), officier municipal d'Abbeville.
- Goubet (Louis Honoré Bernard), cultivateur à Flers.
- Delaunay (Jacques François Marie), juge de paix du canton de Mailly.
- Desbois (Eléonore Marie), évêque du département.
- Loyeux (Nicolas), cultivateur, maire de Cartigny. Est démissionnaire le et est remplacé par Jean-Baptiste Dequeux de Beauval, le .
- Quillet (Louis), cultivateur à Cramont, administrateur du district d'Abbeville. Décédé le , est remplacé par Pierre Claude Pucelle, le .
- Saladin (Jean-Baptiste Michel), juge au tribunal du district d'Amiens.
- Rivery (Louis), négociant et cultivateur à Saint-Valery-sur-Somme, administrateur du département.
- Louvet (Pierre Florent), juge au tribunal de Montdidier.
- Massey (Pierre François), entrepreneur et manufacturier à Amiens.
- Debray-Chamont (Joseph François), négociant à Amiens. Est décédé le , est remplacé par Hémery, le .
- Ballue (François Firmin), notaire et juge de paix du canton de Péronne.
Suppléants
modifier- Dequeux (Jean-Baptiste Charles), commissaire du roi au tribunal du district d'Abbeville. Remplace, le , Loyeux, démissionnaire.
- Pucelle (Pierre Claude), procureur-syndic du district de Montdidier. Remplace, le , Quillet, décédé.
- Hémery (René Nicolas Sulpice), administrateur du département, domicilié à Doullens. Remplace, le , Debray-Chamont, décédé.
- Martin Saint-Prix (Jean-Baptiste), propriétaire à Saint-Romain.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Gausserand (Louis Jean), juge du district d'Alby.
- Sancerre (Louis François), commissaire du roi près le tribunal du district de Castres.
- Audoy (Pierre Séverin), membre du directoire du district de Lavaur. Démissionnaire le , est remplacé, le , par Gouzy.
- Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre), officier d'artillerie, membre du directoire du département. Est élu dans le Nord et dans le Tarn, opte pour le Tarn.
- Coubé (Jean Charles), homme de loi.
- Esperou (Bernard), maire d'Alby.
- Leroy-de-Flagis (Jean-Baptiste), procureur de la commune de Puy-Laurens.
- Lasource (Marc David Albin).
- Larroque-Labécède (Antoine), membre du directoire du département.
Suppléants
modifier- Gouzy (Paul Louis Jean), homme de loi. Remplace, le , Audoy, démissionnaire.
- Meyer (Jean-François), maire de Mazamet.
- Teissonnières, curé de Gaillac.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Roubaud (François), docteur en médecine, administrateur du district de Grasse.
- Muraire (Honoré), président du tribunal du district de Draguignan.
- Isnard (Maximin), négociant à Draguignan.
- Philibert (Thomas), homme de loi, administrateur du département.
- Roubaud (Jean Louis), médecin à Tourves, district de Saint-Maximin, administrateur du département.
- Despinassi (Antoine Joseph Marie), capitaine d'artillerie, administrateur du département.
- Granet (Marc Antoine), président du département.
- Poitevin (Jean-François Anicet), homme de loi à Barjols, administrateur du département.
Suppléants
modifier- Reynouard, homme de loi à Brignolle.
- Delor, juge de paix à Hyères.
- Saqui des Tourrès, Joseph Marie Maxime de, officier de marine à Toulon.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Goupilleau (Philippe-Charles-Aimé), homme de loi, procureur-syndic du district de Montaigu.
- Morisson (Charles François Gabriel), homme de loi, administrateur du directoire du département.
- Maignen (François), administrateur du directoire du district de la Chataigneraye.
- Musset (Joseph Mathurin), curé de Falleron.
- Gaudin (Joseph Marie Jacques François), négociant, maire des Sables-d'Olonne.
- Thiériot (Alexis), homme de loi, administrateur du directoire du département.
- Giraud (Étienne), juge au tribunal du district de Fontenay-le-Comte.
- Perreau (Aimé André), homme de loi, administrateur du département, juge de paix du canton de Loge-Fougereuse.
- Gaudin (Jacques), premier vicaire de l'évêque du département.
Suppléants
modifier- Jousson (Pierre), administrateur du directoire du district de Challans à Apremont.
- Mercier (André Charles François), homme de loi à Vouvant.
- Boulanger (Martin Louis Joseph), juge de paix du canton de Mareuil.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Allard (Marguerite Aimé Louis), professeur en droit et procureur de la commune de Poitiers.
- Martineau (Louis), juge au tribunal du district de Châtellerault.
- Montault-des-Isles (Pierre), receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Loudun, président de l'Assemblée électorale.
- Guilhaud-de-Létanche (Jean-François), secrétaire du directoire du district de Montmorillon.
- Belleroche (Pierre Thomas), ci-devant notaire à Saint-Sauvent; administrateur et membre du directoire du département.
- Pressac-des-Planches (Jean Jacques Louis), président du tribunal du district de Civray.
- Piorry (Pierre François), homme de loi, membre et administrateur du directoire du département.
- Ingrand (François Pierre), homme de loi à Ussau, près Châtellerault, administrateur et membre du directoire du département, suppléant à l'Assemblée constituante.
Suppléants
modifier- Cannuel, propriétaire, cultivateur à Loudun.
- Guillory, curé de Celle-Levècault, près Civray.
- Texier, juge au tribunal du district de Loudun.
7 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Chaubry-de-Laroche (François Jean), administrateur du directoire du département, vice-président-général-syndic.
- Gay-de-Vernon (Léonard), évêque du département.
- Bordas (Pardoux), président du tribunal du district de Saint-Yrieix.
- Michelon-du-Mas-Barreau (Léonard), procureur-syndic du district de Saint-Léonard.
- Duvoisin-de-Laserve (Pierre), procureur-syndic du district de Saint-Junien.
- Faye (Gabriel), administrateur du directoire du département.
- Deperet (Gabriel), docteur en médecine, juge de paix du canton de Limoges.
Suppléants
modifier- Rougier (Barthélemy), administrateur du directoire du district de Saint-Léonard, domicilié à Neuvic.
- Bachélerie, homme de loi à Pierre-Buffière, administrateur du département.
- Demetz (Jean-Baptiste), ingénieur des ponts et chaussées, à Limoges.
8 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Mengin (Joseph), vice-président du directoire du district de Saint-Dié.
- Carant (Nicolas Thérèse), procureur-syndic du district de la Marche.
- André (Laurent Yves Antoine), notaire au Thillot, administrateur du département.
- Dieudonné (Christophe), homme de loi à Saint-Dié, administrateur du directoire du département.
- Delpierre (Antoine François), homme de loi à Valfroicourt.
- Marant (Joseph), négociant à Bugneville, administrateur du district de Neufchâteau.
- Vosgien (Donat), maire d'Epinal.
- François de Neufchâteau (Nicolas), juge de paix à Vicherey et administrateur du département, suppléant à l'Assemblée constituante.
Suppléants
modifier- Bresson (Jean-Baptiste François Marie), administrateur du district de Darney.
- Braux (Joseph)), procureur-syndic du district de Rambervilliers.
- Balland (Charles André), procureur-syndic du district de Bruyères.
9 députés et 3 suppléants
Députés
modifier- Laureau (Pierre), de Guillon, vice-président du directoire du département.
- Marie-Davigneau (Alexandre), président de l'administration du département.
- Bonnerot (Edme-Louis), de Sens, membre du directoire du département.
- Gréau (Jean Anne), négociant, agriculteur, commandant de la garde nationale de Villeneuve-le-Roi.
- Fayolle (Agnès François), de Tonnerre, a dministrateur du département, adjoint au directoire.
- Bernard (Pierre), membre du directoire du département.
- Rougier-La-Bergerie (Jean-Baptiste), de la société d'agriculture de Paris, président du district de Saint-Fargeau.
- Malus (Antoine Charles), membre du directoire du département.
- Moreau (Edme), cultivateur à Compigny.
Suppléants
modifier- Fernel, administrateur-adjoint au directoire du département, domicilié à Brienon-l'Archevêque.
- Guénot, homme de loi, juge suppléant au tribunal du district d'Auxerre.
- Turreau-Linières (Louis), membre du directoire du département, domicilié à Ravières.
Colonies
modifier1 député
Député
modifier- Bertrand (admis le ).
Bibliographie
modifierDictionnaire des Législateurs 1791-1792, sous la direction d’Edna Lemay, préface par Mona Ozouf. Ferney-Voltaire, Centre international d'étude du XVIIIe siècle, 2007, (ISBN 978-2-84559-025-0) (voir le site de l'éditeur)
Références
modifier- ↑ « Pinet (Jacques) », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition] [texte sur Sycomore]
- ↑ « La page demandée est introuvable », sur topic-topos.com via Wikiwix (consulté le ).
- ↑ Protestant, François de Jaucourt est en fait Chevalier du Mérite militaire, l'ordre de Saint-Louis étant réservé aux Catholiques.
- Source
- Côte S.H.A.T. : 7 Yd 774