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Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir concordat de 1817.

Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation.

Les négociateursModifier

Du côté du pape Pie VII, c'est le cardinal Ercole Consalvi, qui avait déjà négocié le texte de 1801, qui est désigné comme plénipotentiaire. Du côté français, Louis XVIII a choisi son ambassadeur à Rome, qui est son ancien « favori » et président du Conseil, Pierre Jean Casimir, duc de Blacas d'Aulps.

Le texte du concordatModifier

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La principale disposition du concordat est le retour au concordat de Bologne (art. 1er), mais d'autres articles apportent des restrictions à ce « rétablissement » du concordat de Bologne.

Une nouvelle géographie ecclésiastiqueModifier

Un des objectifs de l'accord est d'augmenter le nombre de diocèses. Un autre article important (art. 4) dispose donc que « les sièges qui furent supprimés dans le royaume de France par la bulle de S. S., du 29 novembre 1801, seront rétablis en tel nombre qu'il sera convenu d'un commun accord, comme le plus avantageux pour le bien de la religion. »

Organisation ecclésiastique prévue par le concordat de 1817
Archevêchés (provinces ecclésiastiques) (*) Évêchés (diocèses) (**) Ressort
Aix, avec le titre d'Embrun Aix-en-Provence Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Aix-en-Provence)
Digne Basses-Alpes
Fréjus Var
Gap Hautes-Alpes
Albi Albi Tarn (arrondissements d'Albi et de Gaillac)
Cahors Lot
Castres Tarn (arrondissements de Castres et de Lavaur)
Mende Lozère
Rodez Aveyron
Arles Ajaccio Corse
Arles Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Arles)
Marseille Bouches-du-Rhône (arrondissement de Marseille)
Auch Aire Landes
Auch Gers
Bayonne Basses-Pyrénées
Tarbes Hautes-Pyrénées
Avignon Avignon Vaucluse (arrondissements d'Apt et d'Avignon)
Orange Vaucluse (arrondissements de Carpentras et d'Orange)
Besançon Belley Ain
Besançon Doubs, Haute-Saône
Metz Moselle
Nancy Meurthe
Saint-Dié Vosges
Strasbourg Bas-Rhin, Haut-Rhin
Verdun Meuse
Bordeaux Agen Lot-et-Garonne
Angoulême Charente
Bordeaux Gironde
La Rochelle Charente-Inférieure
Luçon Vendée
Périgueux Dordogne
Poitiers Vienne et Deux-Sèvres
Bourges Bourges Cher et Indre
Clermont Puy-de-Dôme
Le Puy Haute-Loire
Limoges Creuse et Haute-Vienne
Saint-Flour Cantal
Tulle Corrèze
Cambrai Arras Pas-de-Calais (arrondissements d'Arras, de Béthune et de Saint-Pol)
Boulogne Pas-de-Calais (arrondissements de Boulogne, de Montreuil et de Saint-Omer)
Cambrai Nord
Lyon Autun Saône-et-Loire (arrondissements de Autun et de Charolles)
Chalon-sur-Saône Saône-et-Loire (arrondissements de Chalon, de Louhans et de Mâcon)
Dijon Côte-d'Or
Langres Haute-Marne
Lyon Rhône et Loire
Saint-Claude Jura
Narbonne Béziers Hérault (arrondissements de Béziers et de Saint-Pons)
Carcassonne Aude (arrondissement de Castelnaudary et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons d'Alzonne, de Capendu, de Carcassonne 1 & 2, de Conques, du Mas-Cabardès, de Peyriac et de Saissac)
Montpellier Hérault (arrondissements de Lodève et de Montpellier)
Narbonne Aude (arrondissements de Limoux et de Narbonne et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons de Lagrasse, Mouthoumet et de Tuchan)
Nîmes Gard
Perpignan Pyrénées-Orientales
Paris Blois Loir-et-Cher
Chartres Eure-et-Loir
Meaux Seine-et-Marne
Orléans Loiret
Paris Seine
Versailles Seine-et-Oise
Reims Amiens Somme
Beauvais Oise (arrondissements de Beauvais et de Senlis)
Châlons-sur-Marne Marne (arrondissements de Châlons-sur-Marne, d'Épernay, de Sainte-Menehould et de Vitry)
Laon Aisne (arrondissements de Laon, de Saint-Quentin et de Vervins)
Noyon Oise (arrondissements de Clermont et de Compiègne)
Reims Ardennes et Marne (Arrondissement de Reims)
Soissons Aisne (arrondissements de Château-Thierry et de Soissons)
Rouen Bayeux Calvados
Coutances Manche
Évreux Eure
Rouen Seine-Inférieure
Séez Orne
Sens Auxerre Yonne (arrondissements d'Auxerre, d'Avallon et de Tonnerre)
Moulins Allier
Nevers Nièvre
Sens Yonne (arrondissements de Joigny et de Sens)
Troyes Aube
Toulouse Montauban Tarn-et-Garonne
Pamiers Ariège
Toulouse Haute-Garonne
Tours Angers Maine-et-Loire
Le Mans Mayenne, Sarthe
Nantes Loire-Inférieure
Quimper Finistère
Rennes Ille-et-Vilaine (arrondissements de Montfort, de Redon, de Rennes et de Vitré)
Saint-Brieuc Côtes-du-Nord
Saint-Malo Ille-et-Vilaine (arrondissements de Fougères et de Saint-Malo)
Vannes Morbihan
Tours Indre-et-Loire
Vienne Grenoble Isère (arrondissements de Grenoble et de Saint-Marcelin)
Valence Drôme
Vienne Isère (arrondissements de La Tour-du-Pin et de Vienne)
Viviers Ardèche

(*)En italique, les évêchés élevés au rang d'archevêchés.
(**)En gras les évêchés et archevêchés créés ou rétablis.

Voir aussiModifier

BibliographieModifier

  • Jean-Pierre CHANTIN, "Le régime concordataire français. La collaboration des Églises et de l'État (1802-1905), Paris, Beauchesne, coll. Bibliothèque Beauchesne, 2010, 299p.
  • Antoine Roquette, Le Concordat de 1817 : Louis XVIII face à Pie VII, Paris, éditions du Félin, 2010 (ISBN 978-2-86645-716-7)
  • Philippe Sagnac, « Le concordat de 1817 » dans Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1905-1906
    Article en trois parties.