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Royaume de France

Le royaume de France est le nom historiographique donné à différentes entités politiques de la France au Moyen Âge et à l'Époque moderne. Selon les historiens, la date de création du royaume est associée à un de ces trois événements majeurs : l'avènement de Clovis en 481 et l'extension des royaumes francs, le partage de l'Empire carolingien en 843 et l'élection d'Hugues Capet en 987. Il prend fin lors de la Révolution française en 1792 avant de réapparaître brièvement de 1814 à 1848.

Le roi des Francs Clovis avait scellé l'alliance des royaumes francs avec l'Église catholique lors de son baptême. Cette alliance se perpétue dans le royaume de France par le sacre jusqu'en 1824 des rois à Reims, qui en fait des monarques de droit divin. Les premiers Capétiens sont soucieux de couronner leur fils aîné de leur vivant, car leur autorité se limite en fait à l'Île-de-France. Ce n'est qu’à partir de Philippe Auguste que leurs actes officiels utilisent la dénomination de royaume de France et qu'ils sont en mesure de faire réellement acte d'autorité dans l'ensemble du royaume. Le territoire de celui-ci est composé des fiefs féodaux dont le roi de la Francie occidentale est le suzerain depuis le partage en 843 de l'Empire carolingien.

L'intégration progressive des fiefs féodaux au domaine royal nécessite la mise en place d'une administration royale. Saint Louis accorde une importance primordiale à son rôle de justicier et le Parlement, cour supérieure de justice, est mise en place. La longue guerre de Cent Ans est l'occasion d'instaurer sous Charles VII une armée et des impôts permanents. Richelieu, ministre de Louis XIII, et Louis XIV confortent l'autorité royale dans les provinces en mettant au pas les gouverneurs locaux issus de la noblesse et en y déléguant des intendants commis du roi.

La tendance de la royauté à exercer un pouvoir de plus en plus absolu a pu être contestée dans les périodes de troubles, guerres civiles et règnes de rois mineurs. La contestation prend un caractère plus prononcé à l'occasion de la diffusion de la philosophie des Lumières et des valeurs que celle-ci véhicule : gouvernement de la raison, séparation des pouvoirs, libertés individuelles… La Révolution française débouche sur l'instauration d'une monarchie constitutionnelle. Cependant les différentes formules expérimentées échouent successivement en 1792, 1830 et 1848, amenant la fin de la royauté en France.

Société d'Ancien Régime

L'expression « société d'Ancien Régime » désigne dans cet article le mode d'organisation sociale qui a prévalu dans le royaume de France de la fin du XVIe siècle à la fin du XVIIIe siècle. L'Ancien Régime (en France) est en effet le nom donné au régime politique de l'histoire de France qui prévalait durant les deux siècles antérieurs à la Révolution française (1789 ou 1792 si on considère l'abolition de la monarchie). Alexis de Tocqueville contribue à fixer le terme dans son ouvrage L'Ancien Régime et la Révolution (1856). La plupart des historiens du XIXe siècle font aussi débuter cette période avec l'accession au trône de France d'Henri IV en 1589, qui initie le règne de la branche de Bourbon.

La population française est alors divisée en trois ordres dont les fonctions sont hiérarchisées en dignité : le clergé, la noblesse et le Tiers état (« société d'ordres »). Cette séparation repose sur une idéologie et une tradition, non sur un critère de mérite personnel. La société d'Ancien Régime est aussi une société coutumière et catholique.

L'affirmation du pouvoir royal est la cause du développement d'une administration qui reste toutefois relativement modeste. Le royaume de France est un agglomérat de communautés préexistantes qui sont régies par des statuts différents, propres à chaque matière de juridiction et dont les périmètres s’enchevêtrent. Le droit et le système judiciaire ne sont pas unifiés. Au niveau local, les villes sont des centres d'influence par le contrôle qu'elles exercent sur leur arrière-pays, mais aussi sur les échanges commerciaux et financiers à plus grande distance.

Agrégation à la noblesse

D'une façon générale, sous l'Ancien Régime, l'agrégation signifie l'admission d'une personne ou d'une famille dans un corps constitué. L'agrégation à la noblesse consiste, pour une famille, à entrer progressivement dans le corps de la Noblesse d'une province ou d'un État.

Dans les Républiques aristocratiques d'Italie, qui sont des sociétés claniques, on trouve des familles dont la noblesse est dite d'agrégation, par agrégation à une autre famille. Elle consistait pour une famille à se faire adopter par une famille noble, par exemple à Naples à partir de 1300. Le droit positif français de l'Ancien Régime n'ayant jamais admis le principe d'adoption, pourtant courant dans le droit romain, il n'a jamais existé en France ce type de noblesse d'agrégation.

L'expression agrégation à la noblesse, qui est utilisée par des historiens contemporains comme Gustave Chaix d'Est-Ange, Philippe du Puy de Clinchamps, Benoît Defauconpret, Régis Valette, François Bluche, ... vise à décrire pour la France d'Ancien Régime un processus sociologique par lequel certaines familles non nobles s'intègrent progressivement au groupe social nobiliaire sans qu'il y ait eu d'acte d'anoblissement. Alain Texier dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse ? écrit en page 533 : « Noblesse d'agrégation. Il s'agit de familles qui par leurs fonctions, leur valeur, leur mode de vie, ont réussi à s'intégrer au Second Ordre sans l'intervention du Souverain (...) ».

Noblesse d'extraction

La noblesse d’extraction est une qualification nobiliaire reconnue à des personnes nobles dont l'ascendance agnatique connue ne présente aucune trace d'anoblissement et dont la date et les conditions d'accession à la noblesse ne sont pas connues. La noblesse de ces personnes est simplement constatée au moment où elles sont tenues de faire leurs preuves de noblesse.

La noblesse d'extraction se prouve par la prescription acquisitive centenaire, c'est-à-dire la possession de l'état noble, à la fois continue, paisible et non équivoque, pendant au moins un siècle ou pendant au moins quatre générations successives, sans contestation ni procès, et sans trace d'anoblissement connu. Les prétendants étaient alors "maintenus" dans leur noblesse d'extraction.

Cet état noble consistait, outre la permanence de la mention de qualificatifs nobiliaires dans les registres paroissiaux et sur les actes officiels, dans la possession d'états exclusifs de la noblesse : état de chevalier, véritable hommage rendu pour un fief, service militaire personnel sur convocation du ban de la noblesse de la province, autres emplois et ordres nobles, garde noble, partage noble des successions (inégalitaire en faveur de l'ainé), fiscalité spécifique, exemptions diverses,...

L'état non noble se prouvait par l'exercice par un aïeul d'activités dites dérogeantes à la noblesse (marchand, faire-valoir direct des terres au-delà de la réserve seigneuriale, offices de judicature subalternes comme notaire ou procureur), par l'imposition à la taille, par le partage non noble des biens, par la possession de francs-fiefs qui ne doivent plus un hommage mais un simple dénombrement ou reconnaissance, par l'indication dans les actes d'une condition roturière (la qualité de bourgeois ou de consul d'une ville ayant droit de cité n'était pas indicative de roture).

Recherche de noblesse

Une recherche de noblesse était, dans l'ancien royaume de France, une enquête menée par les intendants des finances, dans les généralités ou les bailliages. La Bretagne fait cependant exception en la matière, puisque c'est une chambre de la réformation qui en est chargée, entre 1668 et 1671.

Ces enquêtes complétaient les montres qui précédaient les grands combats de l'armée royale et qui servaient d'appel des nobles convoqués à l'ost.

Les recherches de noblesse, plus précises, visaient nettement à exclure de la noblesse, et donc de les priver de leurs privilèges, les usurpateurs. Leur objectif était, évidemment, d'augmenter le produit des finances royales.

L'une des plus anciennes recherches de noblesse est la recherche de Montfaut, ordonnée en 1463 par Louis XI qui, bien que révoquée peu après par le souverain, reste un document important pour l'histoire de la noblesse française en général, et la noblesse normande en particulier.

Les plus célèbres recherches de noblesse françaises sont celles qui ont été initiées en 1666, dans le cadre de la grande enquête sur la noblesse. Elles ont d'ailleurs parfois donné lieu à des procès entre les notabilités locales et le traitant chargé du recouvrement des sommes perçues lors de ces recherches.

Grande enquête sur la noblesse

La grande enquête sur la noblesse de 1666 (ou plus proprement dite « recherche des usurpateurs du titre de noblesse ») est une recherche de noblesse qui fut systématique en France, et eut une grande importance sous le règne du roi Louis XIV. Elle prendra fin en 1727.

Depuis plusieurs décennies, les rois promulguaient presque chaque année (depuis les années 1580) des édits ou des déclarations visant à condamner à de lourdes amendes les usurpateurs des titres et privilèges réservés au second ordre.

Divers édits s’étaient succédé qui, soit prononçaient les marques visibles d’appartenance à la noblesse, tels le port de certaines étoffes de qualité, de l’épée, d’armoiries timbrées (c’est-à-dire sommées d’un casque ou d’une couronne héraldiques) ; soit interdisaient à certaines catégories de personnes de porter ces distinctions : roturiers et bourgeois, bâtards (enfants illégitimes) issus de père noble, etc.

L’appartenance à la noblesse, reconnue et sans marque de dérogeance, permettait à son bénéficiaire l’exemption complète de la taille personnelle (mais non de la taille réelle levée sur les terres roturières possédées par la noblesse), source importante d’argent pour le gouvernement royal, ainsi que de certains autres impôts comme le droit de franc-fief.

L’organisation du pays en provinces autonomes ayant parfois leur législation propre, leurs cours de justice et des aides, obligeaient les rois de France à promulguer autant d’édit que de cas leur permettant de recouvrer des sommes non payées par les usurpateurs se faisant passer depuis parfois deux ou trois générations pour d’authentiques nobles et en ayant l’apparence (costume, épée, et parfois possession de seigneuries, etc.).

Anoblissement

L’anoblissement est un acte formel de promotion d'une personne par la volonté d'un souverain, provoquant un changement d'état social en lui conférant la noblesse. C'est l'une des formes de reconnaissance qu'un État peut utiliser pour honorer l'un de ses citoyens.

Au cours de l'histoire, et selon les pays, la pratique de l'anoblissement a varié et n'existe plus que dans quelques pays où la noblesse existe comme institution.

L'anoblissement consiste pour une personne, et pour une famille si l'anoblissement est héréditaire, à être agrégée au corps de la Noblesse d'une province, d'une ville ou d'un pays.

Noblesse de robe

Dans la France de l'Ancien Régime, la noblesse de robe rassemble tous les nobles qui occupent des fonctions de gouvernement, principalement dans la justice et les finances. Ces personnes doivent, notamment dans le cas des juristes, avoir fait des études universitaires et donc revêtir la robe ou toge des diplômés de l'université. Ils sont surnommés robins, hommes de robe, et le groupe noble qu'ils forment « noblesse de robe ».

Lucien Goldmann, dans le chapitre VI de son livre Le Dieu caché, chapitre intitulé « Jansénisme et noblesse de robe », défend sa thèse : le jansénisme est l'idéologie de la noblesse de robe. René Pommier, dans son article Jansénisme et noblesse de robe ?, conteste cette thèse en donnant quatre objections fondamentales.

L'expression de « noblesse de robe » s'oppose à celle de « noblesse d'épée », c'est-à-dire aux nobles occupant les traditionnelles fonctions militaires de leur groupe social. Souvent, on rattache la noblesse de robe à la noblesse créée depuis le XVIIe siècle, et la noblesse d'épée à la noblesse d'extraction (c'est-à-dire sans trace d'anoblissement connu), mais ce rattachement est parfois abusif.

L'opposition entre noblesse de robe et noblesse d'épée n'est pas toutefois tranchée et il n'est pas rare de voir le fils cadet d'un noble de robe entrer dans l'armée quand son frère aîné succède à l'office paternel. Certaines familles de robe se sont totalement agrégées à la noblesse d'épée et en ont adopté le comportement. Le comportement du maréchal de Belle-Île, descendant du célèbre Fouquet, est à cet égard particulièrement éloquent. A contrario, on rencontre, dans les cités flamandes par exemple, des familles patriciennes ayant quitté leur état de chevalerie pour s'adonner au négoce, et anoblies formellement par l'acquisition d'offices à partir du XVIIe siècle.

Secrétaire du roi

Les termes secrétaire du roi ou conseiller-secrétaire du roi, désignent sous une forme abrégée, deux sortes d'offices dont la titulature est différente, celui de conseiller-secrétaire du roi, maison, couronne de France et de ses finances, faisant partie du Grand Collège servant près la Grande chancellerie de France, et celui de conseiller-notaire-secrétaire du roi, maison et couronne de France, faisant partie du Petit Collège servant près diverses cours, conseils et présidiaux. Souvent dans la formulation complète le mot « notaire » n'est pas repris.

Noblesse d'apparence

L'expression noblesse d'apparence désigne dans la société française contemporaine des personnes non issues de la noblesse française mais qui, sans nécessairement prétendre être d'ascendance noble, présentent des éléments pouvant faire penser à d'éventuelles origines nobles : essentiellement le port régulier (inscrit à l'état-civil) d'un nom à particule, mais aussi le port éventuel d'une chevalière armoriée et timbrée, la possession d'un manoir ou d'un château, etc.

Fausse noblesse

La fausse noblesse désigne, en France, les personnes ou les familles qui prétendent appartenir à la noblesse française sans que ce soit pour autant le cas.

La noblesse n'ayant plus d'existence juridique en France, fausse ou vraie noblesse ne correspondent toutefois plus à aucune distinction en droit.

Noblesse corse

La noblesse corse se distingue de celles du continent par les nombreuses évolutions de sa définition, liées aux particularités de la culture et de l'histoire insulaire. À l'époque contemporaine, elle n'a pas exercé de rôle prépondérant en lien avec son statut et son acceptation est sujette à des variations selon les époques, les régions et les personnes.

Noblesse d'Empire

La noblesse d'Empire est l'appellation consacrée par l'historiographie française qui regroupe l’ensemble des personnes ayant reçu un titre sous le Premier Empire ou durant les Cent-Jours, et leurs héritiers selon la règle de la primogéniture masculine. Napoléon Ier souhaitait constituer une élite stable, issue de la Révolution française, en attribuant des titres inspirés de l'Ancien Régime, à l'exception toutefois des titres de vicomte et de marquis et en ajoutant celui de prince, accompagnés de majorats.

Cette appellation de noblesse d'Empire, ou « nouvelle noblesse » ne signifie pas un anoblissement de la part de Napoléon mais une distribution de récompenses sous forme de titres. En 1814 lors de la Première Restauration, les personnes ayant été décorées d'un titre par Napoléon sont reconnues comme « nouvelle noblesse » par le roi Louis XVIII par l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814. Des auteurs contemporains contestent toutefois cette notion de noblesse.

Noblesse française

La noblesse française regroupe les familles françaises qui ont bénéficié depuis les premiers temps de la monarchie jusqu'en (abolition de la noblesse et des privilèges) d'un statut particulier auquel était attaché « des privilèges, faits de devoirs et de droits, se transmettant par le seul fait de la naissance » et d'une distinction honorifique héréditaire. Rétablie en 1814 la noblesse est cependant accordée dès lors « sans aucune exemption des charges et devoirs de la société ».

La noblesse n'a plus d'existence légale et juridique en France et n'est pas reconnue par la République française, mais les titres nobiliaires réguliers peuvent toujours être transmis et reconnus à l'état-civil comme accessoire du nom de famille, après vérification par les services du Garde des Sceaux.

Pour des auteurs c'est l'ensemble des familles ayant été reconnues nobles, ou anoblies, ou encore titrées, en France sous les Régimes successifs jusqu'à l'instauration en 1870 de la Troisième République. Pour d'autres, la noblesse n'a plus d'existence juridique et légale depuis 1848. Enfin, d'autres, en désaccord avec la notion de noblesse au XIXe siècle, écrivent qu'il ne faut pas confondre les titres avec la noblesse et que l'Empire n'a pas créé de nobles ; seule la Restauration en a créé et seulement comme un ordre fictif.

On peut classer la noblesse française subsistante selon trois origines : noblesse ancienne acquise avant 1789, noblesse d'Empire (notion non consensuelle) obtenue entre 1808 et 1814, et noblesse récente obtenue depuis la Restauration (comme indiqué ci-dessus, des auteurs considèrent qu'au XIXe siècle seule la Restauration a créé une noblesse).

Selon certains auteurs, même si elle forme le groupe le plus touché par la déconstruction des valeurs, la noblesse française, à l'époque contemporaine, s'efforce de conserver une identité spécifique avec des modes de pensée, de principes d’éducation et des goûts formant une « culture d’ordre ».

Chevalerie

La chevalerie était au Moyen Âge une forme de force militaire comprenant des hommes d'armes qui combattaient à cheval d'abord au corps à corps à l'épée puis en s'alourdissant à la lance.

« Chevalerie » est un dérivé du mot cheval, attesté en ancien français dès le XIIe siècle. Le terme sous-entend une distinction entre les chevaliers, combattants professionnels d'élite montés à cheval, et la « piétaille » qui fournissait la masse de l'infanterie et, plus tard, de l'artillerie. Le terme donne lieu à la cavalerie des premières armées modernes.

Les qualités de hardiesse et de générosité tiennent aux ordres militaires qui développèrent des chevaliers aguerris. À la fin du XIIe et XIIIe siècles, par le biais des ordres militaires, les Templiers puis les Hospitaliers par exemple, et avec l'association des vœux religieux, une institution féodale rassemblant les combattants à cheval.

Chevalier (chevalerie)

Le chevalier est un combattant à cheval. Le titre de chevalier est un titre honorifique militaire donné par un monarque ou un autre chef politique. Historiquement, en Europe, la chevalerie était constituée de guerriers à cheval.

Au cours du Haut Moyen Âge, la chevalerie était considérée comme une classe de noblesse inférieure.

À la fin du Moyen Âge, le rang est associé aux idéaux de la chevalerie. Ces idéaux constituent alors un code de conduite pour le parfait guerrier chrétien courtois. Souvent, le chevalier était un vassal qui servait de combattant pour un suzerain, avec un paiement sous forme de propriétés foncières.

Gentilhomme

Gentilhomme (au féminin : gente dame) désignait en France les personnes nobles.

Le féminin gente dame est tombé en désuétude à la fin du Moyen Âge, comme le terme « damoiseau » qui désignait un jeune noble n'ayant pas encore été armé chevalier, tandis que « damoiselle » s'est généralisé pour toutes les jeunes filles avec « demoiselle ».

L'adjectif « gent », attesté en 1080 dans La Chanson de Roland, vient du bas latin genitus avec la signification de « bien né », puis de « noble », « beau ». L'adjectif « gentil » est attesté à la fin du XIIe siècle dans la Vie de saint Alexis, vient du latin gentilis signifiant « de famille, de race, membre d'une gente » avec le sens moderne de noble. C'est seulement au XVIIe siècle que ce mot prend le sens affaibli de « joli, gracieux, bon ».

Hommage lige

L'hommage lige (ou homme-lige) est une forme d'hommage particulière. L'hommage lige oblige le vassal qui le prête plus étroitement vis-à-vis du suzerain que l'hommage ordinaire (dit par opposition « simple » ou « plan »), notamment au regard du service d’ost.

Dans les pays de langue d'oc, l'hommage portait le nom de solidus.

Honneurs de la Cour

Les Honneurs de la Cour sont un cérémonial créé au milieu du XVIIIe siècle par les rois de France pour honorer l'ancienne noblesse française.

Cette distinction prestigieuse était en principe réservée aux familles capables de prouver une filiation noble, sans trace d'anoblissement, remontant avant 1400. Pour cela, les familles devaient présenter leurs preuves au généalogiste du roi qui transmettait ensuite un mémoire au roi. Le Roi accordait cependant des dispenses de preuves aux familles qui s'étaient distinguées à son service, et refusait parfois d'agréer un candidat qui avait satisfait aux preuves exigées.

Les honneurs de la Cour furent en vigueur de 1715 à 1790.

Noblesse militaire (France)

La noblesse militaire désigne, en France, la noblesse acquise par la profession des armes et l'obtention, sur trois générations successives, de la croix de Saint-Louis (décoration purement militaire qui n'était accordée qu'à des soldats catholiques méritants).

Elle fut créée par un édit de de Louis XV, dans le but d'honorer les familles roturières ayant donné des officiers de valeur aux armées royales.