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Français (peuple)

nationalité
Page d'aide sur l'homonymie Cet article concerne le peuple. Pour la langue, voir Français. Pour les homonymes, voir Français (homonymie).

Les Français sont l'ensemble des personnes jouissant individuellement de la nationalité française et collectivement de la France comme territoire souverain, comme peuple ou nation libre.

Historiquement et génétiquement, les Français descendent de différents peuples. L'ethnonyme qui fait référence aux Francs germanophones a survécu et s’applique maintenant aux Français modernes. Jusqu’à la fin du XIXe siècle, la France était encore une mosaïque de coutumes et d’identités locales et régionales, par exemple au niveau linguistique[2],[3]. Depuis le début du XXe siècle, la plupart des Français parlent la langue française comme langue maternelle, mais certaines langues comme l'alsacien, le breton, le normand, l’occitan, l’auvergnat, le corse, le basque, le flamand français, ou encore le créole restent parlées dans certaines régions (voir : Politique linguistique de la France).

De par l'histoire et sa position géographique en Europe, la France connaît depuis toujours des mouvements migratoires, de proportions variables[4]. Récemment, cette immigration est devenu un phénomène notable au cours des années 1920, notamment pour remplacer les millions d'hommes morts ou devenus invalides à cause de la Première Guerre mondiale, tendance qui s'intensifia après la Seconde Guerre mondiale avec un recours à des populations d'origines extra-européennes (Afrique du Nord, etc.). En partant d'une définition de la France comme nation inclusive aux valeurs républicaines universelles, un historien comme Gérard Noiriel envisage la société française comme un creuset[5]. Ainsi, les valeurs voulues universelles furent utilisées pour l’assimilation individuelle des immigrants qui devaient adhérer aux valeurs traditionnelles françaises et à ses normes culturelles. Depuis le milieu des années 1980, il été reproché aux gouvernements de laisser les nouveaux arrivants conserver leurs cultures et traditions distinctives, en lieu et place d’une assimilation, mais les analyses sociologiques comme les études d'opinion démentent la réalité d'une évolution communautariste de la société française[6],[7],[8]. Les citoyens français ont assimilé leur nationalité à leur citoyenneté ainsi que le fait la loi française[9].

Pour des raisons historiques (notamment coloniales), culturelles ou économiques, les Français et les personnes d'ascendance française peuvent être trouvés en dehors de la France métropolitaine dans le monde entier ; dans les départements et territoires de la France outre-mer tels que les Antilles françaises, ou encore dans des pays étrangers tels que la Suisse, la Belgique, le Canada, les États-Unis, le Royaume-Uni, l'Allemagne ou encore l'Argentine. Certains d'entre eux revendiquent une identité culturelle française[10],[11].

Sommaire

VocabulaireModifier

L'adjectif français peut être employé pour qualifier ce qui est relatif à la France : sa langue, sa civilisation, sa culture.

Le peuple français fait généralement référence à l’ensemble des personnes de nationalité française, qu'ils habitent en France ou à l'étranger.

Ce sont les citoyens de la République française « sans distinction d'origine, de race, ou de religion ». Le Code civil définit la nationalité française, les conditions de son obtention ainsi que les droits et devoirs inhérents à celle-ci. Le nombre de Français (au sens de « personnes ayant la nationalité française ») est estimé au à 65 585 857 habitants moins les 3 817 562 étrangers[12], plus les 1 611 054 personnes de nationalité française expatriées[13]), soit un total de 63 379 349.

Groupes ethniques ou ascendantsModifier

Amérique du NordModifier

La notion de « groupe ethnique français » est utilisée en Amérique du Nord[14],[15],[16], en 2013, les statistiques publiées par le gouvernement américain estiment à environ 10 millions le nombre d'habitants déclarant un ou plusieurs ancêtres français ou franco-canadiens[17].

FranceModifier

Le concept d'« ethnie » est aujourd'hui d’emploi très restreint en France et presque toujours à connotation péjorative[18]. Ce refus d'utiliser la notion d’ethnie s’explique notamment par les deux connotations très négatives qui sont rattachées au concept d’ethnie ou d’origine ethnique en France à savoir aux discriminations pratiquées par la République coloniale et aux persécutions du régime de Vichy[18],[19]. Ainsi, selon François Heran, les Français n’ont pas conscience d’appartenir à un « groupe ethnique français »[18]. Cependant, la statistique publique en France fait bel et bien des différences entre les Français, puisque depuis 1871, elle leur demande lors des recensement de déclarer s'ils sont Français de naissance ou s’ils sont devenus Français[18].

Peuple françaisModifier

 
La Liberté guidant le peuple, tableau d'Eugène Delacroix (1830). Cette œuvre est fréquemment utilisée comme symbole du peuple français.

DéfinitionModifier

Le mot peuple désigne l’ « ensemble des hommes vivant en société sur un territoire déterminé et qui, […] présentent une homogénéité relative de civilisation et sont liés par un certain nombre de coutumes et d'institutions communes » ou « ayant une même origine ethnique ou une même religion, ont le sentiment d'appartenir à une même communauté »[20]. Le sens moderne de nation est assez proche de celui de peuple, mais ajoute souvent l'idée d'État (souhaité, autonome ou indépendant)[21].

La Déclaration du et l’influence de Sieyès amorcent un glissement sémantique entre peuple et nation. Le « peuple » français prend une dimension historique, tandis que la « nation » acquiert une dimension politique en acquérant les attributs de la souveraineté de l’ancienne monarchie[22],[23],[24].

L'expression « peuple français » désigne, dans le droit positif français, l'ensemble des personnes de nationalité française auquel appartient constitutionnellement la souveraineté politique, celui au nom duquel la justice est quotidiennement rendue et dans l'intérêt duquel toute action du gouvernement français se justifie. Toutefois, cette expression a pris dans l'histoire des sens différents, notamment avant que la notion de nationalité soit définie au cours du XIXe siècle, et elle a été aussi largement utilisée dans des contextes politiques variés où elle ne désignait pas simplement une notion juridique.

Révolution françaiseModifier

Les rois de France considéraient qu'ils régnaient sur plusieurs peuples libres dont ils promettaient lors du sacre de reconnaître et de maintenir les différentes coutumes, langues et traditions particulières. La Révolution française ne reconnait qu’un seul peuple uniforme, qu'elle appelle « Nation française », voyant dans l’expression des diversités le danger d'un déchirement en une multitude de petits États comme le soulignait l'abbé Sieyès le devant l’Assemblée constituante[25].

Cette vision jacobine d’un peuple puis d'une nation unie et indivisible se heurte aujourd’hui aux réalités contemporaines telles que la création d’une citoyenneté européenne supranationale, la décentralisation et le statut particulier accordé à certaines collectivités locales hors métropole (Nouvelle-Calédonie par l'accord de Nouméa, Polynésie française[26], Corse)[27],[28],[29] ou encore la promotion des langues régionales ou minoritaires. À cela s’ajoute le traitement différencié d’une partie de la population en fonction de variables territoriales et/ou ethniques (comme la discrimination positive) sans compter les problèmes posés par la prise en compte ou non de statistiques ethniques. La loi tente désormais de prendre en compte tous les cas singulier[30]. Ces évolutions récentes posent le problème de l’unité, sociologique et juridique, du peuple français[31].

DroitModifier

Dans la tradition constitutionnelle française, la notion de peuple français revêt un caractère de droit positif[25] au nom duquel jugent les tribunaux. La qualification juridique de « peuple français » est aujourd’hui toujours largement employée dans le droit positif français. Le concept de « peuple français » au sens juridique est rattaché à celui d’unité ou même d’unicité de ce peuple. Cette notion est un héritage fort complexe qui au-delà de la révolution française trouve ses racines théologicopolitiques dans l’époque monarchique[25].

Les statistiques ethniques ne sont pas autorisées en France (sauf en Nouvelle-Calédonie[32]). Dans l’état civil français, l’origine ethnique n’est pas indiquée et n’a pas d’existence juridique[33].

Les Français nés hors de France doivent faire la preuve de la nationalité française de leurs ascendants, lorsqu'ils souhaitent renouveler leurs documents d’identité[34].

La définition de l'État-nation français rejette l’idée selon laquelle le peuple français serait un groupe ethnique particulier. Cette posture explique la difficulté d’identifier le « groupe ethnique français » : la conception française de la nation est radicalement opposée (et de fait a été pensée en opposition) à la conception allemande du Volk (le peuple au sens de « groupe ethnique »)[35]. La notion de groupes ethniques en France n'a pas d'existence juridique, sa pertinence est l'objet de vifs débats et l'état civil français ne mentionne aucune caractéristique « ethnique »[33].

Citoyenneté et résidence légaleModifier

Selon l'Article premier de la Constitution de la Cinquième République française modifié en 2008, la citoyenneté française s'exerce « sans distinction d'origine, de la race ou de religion[9] ». Selon ces principes, les citoyens français sont liés entre eux par la langue française et la volonté supposée de vivre ensemble, un « plébiscite de tous les jours » comme l'écrit Ernest Renan dans son essai Qu'est-ce qu'une nation ? (1882).

Un grand nombre d'étrangers[36] ont traditionnellement été autorisés à vivre en France et ont réussi à le faire. La demande de citoyenneté française a longtemps impliqué la renonciation à la nationalité précédente, jusqu'à ce que l'article du Code civil qui avait toujours logiquement interdit d'avoir deux nationalités soit abrogé, puis que se forment des accords de double citoyenneté entre les deux pays (par exemple, tel est le cas avec la Suisse; en effet, la double nationalité emporte que l'on se trouve régit par deux codes civils nationaux différents.

Les traités européens ont formellement autorisé les déplacements au sein de l’Union européenne et les citoyens européens jouissent du droit à l'emploi (mais pas en tant que stagiaires dans certaines branches réservées par exemple la magistrature).

Se voyant comme une nation inclusive avec des valeurs universelles, la France a longtemps préconisé l'assimilation. Cependant, le succès de l’assimilation a été remis en question récemment en raison de l’insatisfaction croissante due notamment à l’apparition d’enclaves ethnoculturelles (communautarisme). Les émeutes françaises de 2005 dans certaines banlieues en difficulté (les « quartiers sensibles ») sont un exemple de ces tensions. Certains analystes refusent cependant d’y voir des conflits ethniques (comme dans d'autres pays comme les États-Unis et le Royaume-Uni) et y voient plutôt des conflits sociaux explicables par des problèmes socio-économiques qui empêchent une bonne intégration. D'autres auteurs, comme le sociologue Hugues Lagrange, expliquent que ces tensions ont pour origines les différences culturelles[37].

Histoire du peuplement de la FranceModifier

LanguesModifier

En FranceModifier

 
Une carte des langues et dialectes de la France et des régions frontalières.

La plupart des Français parlent le français comme langue maternelle, mais certaines langues et dialectes comme l’occitan, le corse, le basque, le flamand de France et le breton restent parlées dans leur région relative. Jusqu’à la fin du XIXe siècle, la majorité des Français s’exprimait dans leur langue locale telle que l'occitan, le catalan, l’alsacien, le flamand occidental, le francique lorrain, le saintongeais, le gallo, le picard ou l’arpitan. La disparition des langues régionales est notamment due aux politiques volontaristes de généralisation de la langue française appliquées depuis la Révolution française[38] jusqu'au milieu du XIXe siècle[39][réf. insuffisante].

Selon l'historien britannique Eric Hobsbawm, « la langue française a été essentielle à la notion de France », bien qu’en 1789, 50 % du peuple français ne le parlait pas du tout et seulement 12 à 13 % pouvait le parler assez bien. Même dans les zones linguistiques d'oïl (qui sont considérés comme des variantes dialectales du français), le français n’était généralement pas utilisé, à l’exception des centres-villes[40],[41].

Selon l'article 2 de la Constitution de la Cinquième République amendé par la loi constitutionnelle du , « la langue de la République est le français », faisant de la langue française un élément fondamental de la définition de la République française au même titre que son drapeau, son hymne national ou sa devise « Liberté, Égalité, Fraternité ». Dans sa décision du , le Conseil constitutionnel a considéré que l'adoption par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires, en conférant des droits spécifiques à des « groupes » de locuteurs, porterait atteinte aux principes constitutionnels d’indivisibilité, d’égalité et d’unicité du peuple français[42].

À l'étrangerModifier

 
Les armoiries royales du Royaume-Uni arborent deux devises en français : « Dieu et mon droit » et « Honi soit qui mal y pense ».

En dehors de la France et de ses territoires d'outre-mer, la langue française, qui a toujours eu le statut de langue internationale, est une langue officielle dans de nombreux[Combien ?] États comme la Belgique, la Suisse, le Luxembourg, ainsi que dans des anciennes possessions ou protectorats français en Afrique (Algérie, Maroc, Sénégal, ..), en Extrême-Orient (Cambodge, Viêt-Nam, ..) et au Proche-Orient (Liban, Syrie, ..), en Amérique (Québec, Louisiane, Jamaïque) et en Océanie. Cette francophonie remonte le plus souvent à plusieurs siècles.

Il existe des exceptions: les noirs anglophones de la partie française de l'île de Saint-Martin ont la nationalité française, même s’ils ne parlent pas le français, tandis que leurs voisins haïtiens francophones parlant un créole français n’ont pas la nationalité française.

L'adjectif « français » peut être utilisé soit pour désigner un « citoyen français », soit pour désigner un locuteur « francophone » par rapport à des locuteurs non francophones, par exemple au Canada, lors de l'examen des questions internes au Canada.

Nationalité, citoyenneté, ethnicitéModifier

En 1938, l'anthropologue George Montandon popularise le terme « ethnie française » alors qu'il affirmait en 1935 qu'il n'existe pas de race pure, ni de « race française ». Il utilise cette expression pour désigner un supposé type racial français, comprenant des éléments europoïdes, en l'opposant à une ethnie juive en France en manifestant un antisémitisme soudain et violent[43].

Selon Dominique Schnapper, « la conception classique française de la nation est celle d'une entité qui, opposée au groupe ethnique, s'affirme comme une communauté ouverte où la volonté de vivre ensemble s'exprime par l'acceptation des règles d'un domaine public unifié qui transcende tous les particularismes »[44]. À cette conception de la nation comme étant composée par une « volonté de vivre ensemble », soutenue par la lecture classique de Ernest Renan de 1882 s’oppose une vision ethno-nationaliste du concept de « Français de souche » ou « indigène » français parfois relayée par les politiques français[45],[46],[47],[48]. La question de cette identité nationale est très discutée en France, par exemple, lors du débat sur l'identité nationale de .

 
Français à Paris, fin après la libération de la ville.
 
Vercingétorix jette ses armes aux pieds de Jules César, tableau peint par Lionel Royer en 1899.

L'histoire française commence avec les peuples de l'ancienne Gaule bien connue par les Commentaires sur la Guerre des Gaules de Jules César, en considérant les peuples Gaulois comme les précurseurs des habitants des différentes régions auxquelles ils ont laissé leurs ethnonymes : Arvernes (Auvergne), Carnutes (Chartres), Lingons (Langres), Parisii (Paris), Pictons (Poitou), Rèmes (Reims), Rutènes (Rouergue), Santons (Saintes), Vénètes (Vannes), etc. soit comme des ancêtres biologiques, soit comme ancêtres culturels et spirituels, ou les deux à la fois[49],[50],[51]. Vercingétorix, le chef gaulois qui essaya d'unir les différentes tribus gauloises contre l’invasion romaine, mais fut finalement vaincu par Jules César, est souvent considéré comme un « premier héros national »[50],[51]. Dans la célèbre bande dessinée française Astérix, les personnages principaux sont des Gaulois patriotiques qui luttent contre les envahisseurs romains[49],[51]. Aujourd’hui, le terme « gaulois » est utilisé en français pour distinguer un « natif » français d’un Français d'origine immigrée. Cependant, l'identité gauloise a également été adoptée par les Français d'origine non indigènes notamment, Napoléon III, dont la famille paternelle avait des racines italiennes par la Corse[51] déclarait que « la Nouvelle-France, l'ancienne France, la Gaule sont une seule et même personne morale »[50].

La vision française des origines gauloises a évolué au cours de l'histoire. Avant la Révolution française, selon une théorie de Henri de Boulainvilliers, reprise par Bernardin de Saint-Pierre, la noblesse française était généalogiquement issue de la noblesse franque[50], tandis que le reste du peuple, les paysans, était issu des Gaulois : les deux ordres représentaient deux peuples qui coexistaient, comme les Arabes et les Berbères en Afrique du Nord. Au milieu du XIXe siècle, le courant d'étude celtique prend de l'ampleur, et c'est Napoléon III qui s'intéresse aux Gaulois, lance des campagnes archéologiques et crée dans le château de Saint-Germain-en-Laye le musée des antiquités nationales consacré à l'archéologie de la Gaule gallo-romaine et de la civilisation gauloise.

Myriam Krepps de l'université du Nebraska à Omaha fait valoir que la vision d'un « territoire unifié (une terre depuis le début de la civilisation) et d'un peuple unifié », qui relègue à l’arrière-plan « toutes les disparités et les successions de vagues d'envahisseurs » était majoritaire jusqu’à la fin des années 1870[50].

Contrairement aux États-Unis qui se sont entièrement peuplées, ou plus exactement repeuplées puisque les populations indigènes ont été en partie exterminées, à partir de migrants de provenances diverses et qui ont toujours distingué l'appartenance aux différentes communautés ethniques d'origine, les Français n'ont jamais reconnu d'appartenance ethnique, en dehors de deux exceptions : les appartenances régionales à cause des coutumes sous l'Ancien Régime, et les droits indigènes dans les territoires et protectorats d'Outre-mer. En France, l'utilisation de la catégorisation raciale n'a jamais eu cours en dehors de deux exceptions : le statut des esclaves noirs des îles d'Amérique (Code noir), et le statuts discriminatoire des Juifs pendant l'occupation allemande ; elle a été entièrement abandonnée, sauf pour des questions de signalement policiers pour les délinquants recherchés, la police utilisant encore fréquemment des descriptions de type "Caucasien" ou "N.AF." (pour "Nord-Africain"). Les mêmes interdictions s’appliquent, depuis l'affaire des fiches au début du XXe siècle, aux données d'appartenance religieuse qui ne peuvent être recensées.

« Nos ancêtres les Gaulois »Modifier

Article détaillé : Nos ancêtres les Gaulois.

"Nos ancêtres les Gaulois" est une expression utilisée aux XIXe et XXe siècles pour évoquer la Gaule indépendante d'il y a vingt siècles. Expression typique du « roman national », elle sous-tendait notamment le récit de l'histoire de France dans les manuels scolaires de la Troisième République. L’ascendance gauloise, culturelle ou génétique, est un sujet récurrent encore repris par des personnalités politiques.

Évolution de l'idée de peuple françaisModifier

Moyen ÂgeModifier

Du Moyen Âge à la révolution française, ce sont les rois et les princes qui initient la constitution d'une identité collective au travers de la référence à une continuité dynastique ininterrompue. Le peuple français et la terre de France sont alors le peuple et la terre soumis à l’autorité de ces rois[52].

Sous l'Ancien Régime, les personnes nées dans un lieu donné étaient réputées « appartenir » à ce lieu. Un exemple des conséquences de cette pratique est que les enfants non nés sur le sol français ne pouvaient pas hériter de leurs parents français (une forme de droit d'aubaine)[19].

Révolution françaiseModifier

Comme le note Patrick Weil, au début de la Révolution, il n'y avait pas de définition explicite d'un Français. Sous l'Ancien Régime, la jurisprudence définissant la frontière entre la personne française et l'étranger de manière fortuite, à travers des conflits juridiques[19].

À la suite de la Révolution française, la Première République développe l’idée d’un universalisme républicain c’est-à-dire l’égalité de traitement pour tous les citoyens sans distinction d’origine ethnique notamment. Cet universalisme est inscrit[Quand ?] dans la constitution française, mais l'esclavage n'a pour autant été réellement interdit que par le décret du (après une première abolition avortée pendant la Révolution), et dans l'Empire colonial français, en particulier dans le second espace colonial, l'application de cette idée d’universalisme fut très différente (notamment le régime de l'indigénat dans les colonies seulement aboli par la loi Lamine Guèye de 1946).

La conception contemporaine du peuple français est issue de cette vision jacobine d’un peuple français uni dont la souveraineté n’est parfaite que si elle est entière et ne subit aucune exception au sens de Jean-Jacques Rousseau pour qui la volonté est générale ou elle n’est pas[27],[29]. L'abbé Sieyès défend l'idée d’adunation[Quoi ?][53]. La motivation principale des Jacobins était de créer une communauté politique et sociale effaçant les particularités locales et les inégalités de l'Ancien Régime[54]. Ce modèle jacobin en imposant une centralisation administrative et une politique d’inspiration rousseauiste visait en pratique à résorber la variété ethnique et culturelle des provinces puis plus tard celle des colonies et des immigrants[31]. Cet « illibéralisme français » se caractérise notamment par le refus d'envisager la constitution de corps intermédiaires[54].

À rebours de l’universalisme des Lumières et en particulier de Kant, se développe parallèlement une vision fédéraliste du peuple français. La vision barrèsienne décrit le peuple français comme une réalité diverse fondée par le sol, l'histoire, c'est-à-dire les institutions, les conditions de vie et la situation matérielle du peuple ainsi que les traditions et les morts[55],[56]. C’est la vision hégélienne, pour qui le peuple est une continuité. L’appartenance au peuple ne se déterminant pas par un acte d’adhésion volontariste mais étant au contraire une détermination objective à l’opposé du « plébiscite de tous les jours » d’Ernest Renan[57]. Pour Barrès, l’idée même de « naturalisation » de Français de fraîche date s’intégrant au sein de la communauté « de souche » constitue une aberration[31]. C'est de cet enracinement que naît un fédéralisme d’identités régionales qui ensemble composent le peuple français. Ce nationalisme se constitue autour du rejet du centralisme jacobin qui irait à l’encontre de la tradition française fondée sur le fédéralisme[58] et sur la vision chère à Michelet, d’un « petit peuple » composé de modestes propriétaires terriens et d’artisans[59].

Aujourd'huiModifier

Aujourd'hui, la conception moderne de la citoyenneté oscille entre universalisme et multiculturalisme. La nationalité française a été définie durant une longue période principalement par trois facteurs : l'intégration, l'adhésion individuelle, et la primauté du sol (jus soli). La politique d’intégration repose sur des politiques volontaires qui visent à créer une identité commune et à l'intériorisation par chaque individu d'un héritage culturel et historique commun. En France, l'État a précédé la nation et les gouvernements ont mis en œuvre d’importantes politiques volontaires pour la création de cette identité culturelle commune[60].

D'autre part, l'intériorisation d'un héritage commun est un processus lent, que B. Villalba de l’Université de Lille, compare à une acculturation. Selon lui, « l'intégration est le résultat d'une double volonté : la volonté de la nation de créer une culture commune pour tous les membres de la nation, et la volonté des communautés vivant dans la nation à reconnaître la légitimité de cette culture commune »[61]. Le problème politique étant de savoir si la diversité culturelle, en termes de religion, de différences sociales, d'appartenance nationale, est susceptible d'être transcendée par ce projet commun[62],[63]. L'influence grandissante de l’approche multiculturaliste fait dire à certains universitaires comme François Miclo, que le principe d’égalité n’était [plus] qu’un principe résiduel[64].

Cet héritage complexe, en particulier jacobin[54], explique au moins en partie la difficulté de la classe politique française à faire face au phénomène du communautarisme et l'approche différente qui en est faite par rapport au monde anglo-saxon notamment.

Jus soli et jus sanguinisModifier

Article détaillé : Nationalité française.

Pendant l'Ancien Régime (avant la Révolution française de 1789), le jus soli (ou « droit du sol ») était prédominant. Le droit féodal reconnaissait l’allégeance personnelle au souverain, mais les sujets du souverain étaient définis par leur terre natale. Selon la Constitution du , les individus nés en France d'un père étranger et qui vivent en France, ou encore les individus qui, après être né dans un pays étranger d'un père français, sont venus en France et ont jurés serment aux droits civils, peuvent devenir des citoyens français. En raison de la guerre, la méfiance envers les étrangers avait conduit à l'obligation de la part des Français nés à l’étranger de prêter un serment civique avant d'acquérir la nationalité française.

Le Code Napoléon insistait au contraire sur le jus sanguinis (« le droit du sang »). La paternité était le principal critère d’acquisition de la nationalité. Ce nouveau dogme, en brisant toute condition de résidence envers les enfants nés à l'étranger de parents français, créait donc une rupture pour la première fois avec l'ancienne tradition du jus soli. Selon Patrick Weil, la motivation de ce changement n’était pas ethnique mais signifiait que les liens familiaux transmis par le pater familias étaient devenus plus importants que l’allégeance à un souverain[65].

Avec la loi du , votée pendant la Deuxième République (1848 - 1852), le « double jus soli » fut introduit dans la législation française, combinant l’origine de naissance avec la paternité. Un enfant né de parents étranger pouvait obtenir la nationalité si ses parents et l’enfant étaient nés en France, la double nationalité étant interdite. Cette loi de 1851 était en partie motivée par le service militaire national. Ce système est resté plus ou moins le même jusqu'à la réforme de 1993 du Code de la nationalité, créé par le Règlement du .

L'extension décisive du jus soli se fait en 1889. Les intérêts en jeu n'étaient ni démographiques ni militaires, mais politiques et idéologiques, constitués par une représentation de l'idée de nation assimilationniste et étatique[66].

La réforme de 1993, qui redéfinit la loi sur la nationalité, a été controversée. Elle permettait aux jeunes nés en France de parents étrangers de solliciter la nationalité française entre 16 et 21 ans. Ce fait a été critiqué : en effet, certains[Qui ?] estimaient que le principe de l'égalité devant la loi n’était plus respecté puisque la nationalité française n’était plus accordée automatiquement à la naissance, comme dans la loi classique « double jus soli », mais devait être demandée à l'entrée dans l'âge adulte. Désormais, les enfants nés en France de parents français étaient différenciés des enfants nés en France de parents étrangers, ce qui créait une inégalité entre ces deux catégories.

La réforme de 1993 a été préparée par les lois Pasqua. La première loi Pasqua de 1986 limite les conditions de séjour en France et facilite les expulsions. Avec cette loi, un enfant né en France de parents étrangers ne peut acquérir la nationalité française que si elle démontre sa volonté de le faire à 16 ans en prouvant qu'il a été instruit en France et dispose d'une maîtrise suffisante de la langue française[61].

La deuxième loi Pasqua sur le « contrôle de l'immigration » a rendu la régularisation des étrangers en situation irrégulière et plus généralement les conditions de séjour des étrangers plus difficiles. Charles Pasqua déclare le  : « Certains m'ont reproché d'avoir utilisé un avion mais si nécessaire je vais utiliser les trains », et le au journal Le Monde, il précise l’intention de la loi : « La France a été un pays d'immigration, il ne veut plus l’être. Notre objectif, en tenant compte des difficultés de la situation économique, est de tendre vers l'immigration zéro »[61].

Par conséquent, le droit de la nationalité française moderne combinait alors quatre facteurs : la paternité ou « droit du sang », l'origine de naissance, le pays de résidence et de la volonté exprimée par un étranger ou une personne née en France de parents étrangers de devenir français.

La loi sur l'immigration du Premier ministre Manuel Valls et du ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve votée le transforme profondément le système français de l'immigration. La loi favorise l'ouverture, l'accueil et renforce les droits des étrangers et crée de nouvelles possibilités d'obtention de la nationalité française. Par exemple, la nouvelle loi permet aux étrangers malades en situation irrégulière et qui n'ont pas les moyens personnels d'être soignés dans leur pays d’obtenir leur régularisation et le droit de bénéficier du système de soin français. La nouvelle loi interdit également le placement en rétention administrative de familles avec enfant mineur (article L551-1 et L561-2) rendant dès lors, l’expulsion des familles en situation irrégulière quasi impossible[67],[68].

Nationalité et citoyennetéModifier

Articles détaillés : Nationalité française et Citoyenneté.

La nationalité française n'a pas toujours été l'équivalent de citoyenneté française. Certaines catégories de personnes françaises ont été exclues, durant l'histoire, de la pleine citoyenneté :

  • Femmes : jusqu'à la Libération, les femmes n'avaient pas le droit de vote. Le gouvernement provisoire du général de Gaulle leur a accordé ce droit par ordonnance le . Aujourd’hui[Quand ?], les femmes souffrent encore de sous-représentation dans la classe politique et de salaires moindres à fonctions égales. La loi du sur la parité a tenté de répondre à cette question[69].
  • Armée : pendant une longue période[Quand ?], l’armée a été surnommée la « Grande muette » en référence à l'interdiction de toute ingérence dans la vie politique. Pendant une grande partie de la Troisième République (1871-1940), les élites militaires étaient majoritairement monarchistes ou bonapartistes (et donc anti-républicaines et contre-révolutionnaires). La crise du — qui conduit presque à un coup d’État monarchiste du maréchal de Mac Mahon —, l'agitation boulangiste de 1885-1889 et l'affaire Dreyfus sont les principaux exemples de cet esprit anti-républicain. Par conséquent, les militaires n’avaient pas le droit de vote et ne l’obtiennent qu’avec la prescription du  : la contribution du général de Gaulle et des militaires de la France libre réconcilient l'armée avec la République. Néanmoins, les militaires ne bénéficient pas de l'ensemble des libertés publiques, comme spécifié dans la loi du sur le statut général des militaires.
  • Les jeunes : la loi du à l'instigation du président Valéry Giscard d'Estaing a abaissé l'âge de la majorité civile de 21 à 18 ans.
  • Les étrangers naturalisés : depuis la loi du , les étrangers qui ont acquis la nationalité française ne doivent plus attendre cinq ans après leur naturalisation pour être en mesure de voter.
  • Les habitants des colonies : la loi du fixe le statut de non citoyen français les soldats de l' « Empire colonial » (comme les tirailleurs) tués pendant la Première Guerre mondiale et la Seconde Guerre mondiale[61].
  • Les citoyens étrangers d'un État membre de l'Union européenne forment un cas particulier en ce que même si non français, ils sont autorisés à voter aux élections locales françaises[70] et peuvent assumer toutes missions diplomatiques ou consulaires françaises[71].

La France a été l'un des premiers pays à mettre en œuvre des lois de dénaturalisation. Le philosophe Giorgio Agamben souligne le fait que la loi française de 1915 a permis la dénaturalisation de citoyens naturalisés d'origine « ennemies ». C’est l'un des premiers exemples d'une telle législation[72].

En outre, certains auteurs[Qui ?] qui se sont intéressés à la « crise de l'État-nation », soutiennent que la nationalité et la citoyenneté deviennent des concepts distincts. Ils montrent à titre d'exemple, les concepts de « citoyenneté supranationale », « citoyenneté internationale » ou encore « citoyenneté du monde » (par exemple au travers d'adhésion à des organisations internationales non gouvernementales comme Amnesty International ou Greenpeace). D’après ces auteurs, cela pourrait indiquer la tendance à l’apparition de revendication d’une « citoyenneté post-nationale »[61].

À côté de cela, la citoyenneté moderne est liée à la participation civique (également appelé liberté positive), qui implique le vote, les manifestations, les pétitions, le militantisme, etc.

Divers auteurs (dont Philippe Van Parijs, Jean-Marc Ferry, Alain Caillé, André Gorz) soutiennent que l’instauration d’un revenu minimum ferait obstacle à l'exclusion de la citoyenneté. Pour eux, l'exclusion sociale pourrait conduire à la privation d’une partie de citoyenneté[73].

Citoyenneté européenneModifier

Le traité de Maastricht de 1992 a introduit le concept de citoyenneté européenne, qui vient en complément des citoyennetés nationales.

Citoyenneté des étrangersModifier

Par définition, un « étranger » est une personne qui n'a pas la nationalité française. Cependant, il n’est pas synonyme d’ « immigrant », puisqu’un étranger peut être né en France. Lors d’un séjour légal en France, il est possible de demander la naturalisation après une résidence de dix ans. Si la démarche n'est pas effectuée, la personne est alors considérée comme un « étranger illégal ». Certains font valoir que cette privation de nationalité et de citoyenneté ne cadre pas avec leur contribution aux efforts économiques nationaux, et donc à la croissance économique.

Globalement, les droits des étrangers en France se sont améliorées au cours du dernier demi-siècle :

  • 1946 : droit d'élire représentant syndical (mais pas d'être élu en tant que représentant)
  • 1968 : droit de devenir un délégué syndical
  • 1972 : droit de siéger au conseil d'entreprise et d'être un délégué des travailleurs à la condition de « savoir lire et écrire le français »
  • 1975 : ajout d’une condition supplémentaire : « être en mesure de s'exprimer en français »; droit d’élire les prud'hommes, mais impossibilité d’être élus; les étrangers peuvent aussi avoir des postes administratifs ou de direction au sein d’un syndicat mais suivants diverses conditions
  • 1982 : ces conditions sont supprimées, seule la fonction de conseiller prud'homal est réservé à ceux qui ont acquis la nationalité française. Les étrangers peuvent être élus aux fonctions de représentation des travailleurs (lois Auroux). Ils peuvent aussi devenir administrateurs au sein des structures publiques telles que les banques de sécurité sociale (caisses de sécurité sociale), OPAC (administration des HLM), OPHLM...
  • 1992 : pour les citoyens de l'Union européenne : droit de vote aux élections européennes, d'abord exercés au cours des élections européennes de 1994 et aux élections municipales (à partir des élections municipales de 2001).

StatistiquesModifier

L'Insee ne recueille pas de données sur la langue, la religion ou l'origine ethnique suivant le principe laïc et unitaire de la République française[74]. Néanmoins, il existe des sources qui répertorient ces distinctions :

  • La CIA World Factbook définit les groupes ethniques de la France comme étant « celtique et latin avec des minorités germaniques, slaves, d’Afrique du Nord, d’Afrique subsaharienne, indochinoise et des minorités basques. Et pour les départements d'outre-mer : noirs, blancs, mulâtres, indien, chinois et amérindien »[75]. Ces données sont régulièrement reprises dans les rapports de données démographiques[76].
  • Le Département d’État américain possède des données plus détaillées : « Depuis les temps préhistoriques, la France a été un carrefour de commerce, de voyageurs et d'invasions. Trois composantes ethniques européennes fondamentales se sont mélangées au fil des siècles sur le territoire de la France moderne : les peuples celtiques, latins et teutoniques (francs) - pour compenser sa population actuelle […] Traditionnellement, la France a eu un niveau élevé d'immigration […] en 2004, il y avait plus de 6 millions de musulmans, en grande partie d'origine nord-africaine, vivant en France. En France vivent à la fois les plus importantes populations musulmanes et juives d’Europe »[77].
  • L'Encyclopædia Britannica indique que « les Français ont fortement conscience d'appartenir à une seule nation, mais qu’ils constituent à peine un groupe ethnique unifiable par un indicateur scientifique », et il est ensuite mentionné différentes populations composant la population de France : les Basques, les Celtes (appelés Gaulois par les Romains), et les peuples germaniques (teutoniques) (y compris les Normands ou Vikings). La France est aussi devenue « au XIXe et surtout au XXe siècle, la destination principale de l'immigration étrangère en Europe[78]. »

ImmigrationModifier

Article détaillé : Immigration en France.

En 2018, selon Cris Beauchemin, chercheur à l'INED : « Pas de chiffres fiables. En la matière, on ne dispose que d’estimations partielles. Avec l’enquête « Trajectoires et origines » de 2008 (Ined-Insee), on estime que 17 % des enfants nés entre 1968 et 2008 ont au moins un parent immigré, et 11 % au moins un grand-parent immigré. En somme, avec la première, la deuxième et la troisième génération, on peut estimer que deux personnes sur cinq sont issues de l’immigration[79]. »

En 2008, l'Institut national français de la statistique (INSEE) estimait que 5,3 millions d'immigrants nés à l'étranger et 6,5 millions de descendants directs d'immigrés (nés en France d'au moins un parent immigré) vivaient en France représentant un total de 11,8 millions et 19 % de la population totale en France métropolitaine (62,1 millions en 2008). Parmi eux, environ 5,5 millions sont d'origine européenne et 4 millions d'origine maghrébine[80],[81].

Populations d'ascendance françaiseModifier

Article détaillé : Diaspora française.

Français résidant à l'étrangerModifier

Article détaillé : Français établis hors de France.

Ces chiffres dans le tableau suivant, fournis par le Ministère des Affaires étrangères, ne sont pas censés être complets car ils se basent sur des déclarations volontaires faites par les résidents français à l'étranger (que le Quai d'Orsay invite vivement à faire auprès de ses ambassades, afin également de faciliter les formalités administratives liées aux autorisations de séjour dans les pays concernés, la facilitation des déplacements dans ces pays ou lors de retours occasionnels en France, le maintien de droits en France auprès de certains organismes, et les opérations relatives aux rapatriements de revenus ou la défense des intérêts et droits légaux des personnes concernées dans ces pays).

Les personnes déclarées sont maintenant automatiquement retirées des fichiers consulaires après 5 ans (durée maximale de validité des passeports français), sans renouvellement de leur déclaration. Ce délai est généralement pour suivre les personnes dans des pays soumis à des visas de séjour, mais pas pour les pays où des visas de longue durée sont accordés (ou non nécessaires dans l'Union européenne où la carte d'identité valide 10 ans suffit), ni pour les personnes ayant obtenu une seconde nationalité (notamment par alliance) et qui omettent fréquemment d'effectuer ces déclarations pour renouveler leur passeport français. Dans certains pays en conflit, il est possible également que ces personnes ne soient pas déclarées comme françaises (ou n'entrent pas en contact avec l'autorité consulaire) mais utilisent un passeport issu d'un pays tiers avec lequel la France a passé des accords de coopération ou de représentation, ou bien n'y résident pas suffisamment longtemps pour justifier une telle déclaration.

Ces chiffres ne peuvent donc fournir qu'une estimation basse mais à peu près représentative de l'importance relative de la présence française dans les autres pays, avec une incertitude plus élevée pour les pays les moins fréquents.

Notes et référencesModifier

NotesModifier


RéférencesModifier

  1. a b c d e et f Ministère des affaires étrangères : La communauté française inscrite au registre des Français établis hors de France
  2. Fernand Braudel, L'Identité de la France, Paris, 1986, Arthaud-Flamarion, chapitre II, "Expliquer le divers"page 48.
  3. Arnold van Gennep, Manuel de folklore français contemporain, Paris, Maisonneuve et Larose, environ 45 volumes.
  4. Yvan Gastaut, « Histoire de l'immigration : état des lieux et évolution de la recherche », Hommes et Migrations, no 1248,‎ mars-avril 2004, p. 129-141 (lire en ligne).
  5. Gérard Noiriel, Le Creuset Français, Paris, ed. Le Seuil,
  6. « Le communautarisme en France, démenti par les chiffres - La Revue Civique », La Revue Civique,‎ (lire en ligne)
  7. Laurent Bouvet, Le communautarisme: mythes et réalités, Lignes de repères, (ISBN 9782915752205, lire en ligne)
  8. Fabrice Dhume-Sonzogni, Communautarisme: enquête sur une chimère du nationalisme français, Demopolis, (ISBN 9782354570927, lire en ligne)
  9. a et b « Constitution du 4 octobre 1958 Article 1 », sur www.legifrance.gouv.fr : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. »
  10. (en) Alexandra Hughes, Alex Hughes, Keith A. Reader et Keith Reader, Encyclopedia of Contemporary French Culture, Taylor & Francis, (ISBN 9780203003305, lire en ligne)
  11. « French Canadians - Introduction, Location, Language, Folklore, Religion, Major holidays, Rites of passage », sur www.everyculture.com (consulté le 29 avril 2016)
  12. Données 2010 relatives aux étrangers en France
  13. Données fin 2012 sur le site de l'assemblée des Français de l'étranger
  14. (en) David I. Kertzer et Dominique Arel, Census and Identity: The Politics of Race, Ethnicity, and Language in National Censuses, Cambridge University Press, (ISBN 9780521004275, lire en ligne)
  15. (en) Statistics Canada, Ethnic Diversity Survey: portrait of a multicultural society, Minister of Industry, , 29 p. (ISBN 0-662-35031-6, lire en ligne)
  16. (en) Canadian and French Perspectives on Diversity, Minister of Public Works and Government Services Canada, , 156 p. (ISBN 0-662-38231-5, lire en ligne)
  17. (en) « Total ancestry reported », sur census.gov (consulté le 14 mai 2017)
  18. a b c et d François Héran, « France/États-Unis : deux visions de la statistique des origines et des minorités ethniques », Santé, Société et Solidarité, vol. 4, no 1,‎ , p. 167–189 (DOI 10.3406/oss.2005.1038, lire en ligne)
  19. a b et c (en) Olivier Monso et Thibaut de Saint Pol, « Geographic origin of individuals in French population censuses », Courrier des statistiques,‎ (lire en ligne)
  20. peuple, sur le site cnrtl.fr
  21. Cf. la définition no 3 du mot nation dans Le Robert[Lequel ?] dès 1976.
  22. (en) Jean Jacques Rousseau, Social Contract, Simon and Schuster, (ISBN 9781451602227, lire en ligne)
  23. Raymond Carré de Malberg, Contribution à la théorie générale de l'état, réédition Dalloz, (ISBN 9782222005797, lire en ligne), p. 157
  24. Claude Nicolet, L’Idée républicaine en France, Paris, Gallimard, , p. 16
  25. a b et c Joseph Krulic, « 'Peuple' et 'Volk' : réalité de fait, postulat juridique - L’idée de peuple dans la tradition constitutionnelle française », Revue Sens-public,‎ (lire en ligne)
  26. NEXINT, « Décision n° 2000-428 DC du 4 mai 2000 », sur www.conseil-constitutionnel.fr, (consulté le 15 mai 2017)
  27. a et b Arnaud Hacquet, Le concept de souveraineté en droit constitutionnel français, (lire en ligne)
  28. Jean Yves Faberon et Guy Agniel, La souveraineté partagée en Nouvelle-Calédonie et en droit comparé, La documentation française, (lire en ligne)
  29. a et b Henri Mendras, « Le « mal de Bodin » », Le Débat, no 105,‎ , p. 71–89 (ISSN 0246-2346, lire en ligne)
  30. Pierre Rosanvallon, Le Modèle politique français. La société civile contre le jacobinisme de 1789 à nos jours, Le Seuil, (ISBN 9782021010534, lire en ligne)
  31. a b et c Brigitte Krulic, « 'Peuple' et 'Volk' : réalité de fait, postulat juridique - Le peuple chez Maurice Barrès, une entité insaisissable entre unité et diversité », Revue Sens public,‎ (lire en ligne)
  32. La CNIL a donné un avis favorable au recensement de 2009 pour la Nouvelle-Calédonie, qui fait apparaître « l'origine ethnique » des personnes. Ces données étaient enregistrées jusqu'en 1996, mais ne l'avaient pas été pour le recensement de 2004. La CNIL rappelle une délibération de 2002, dans laquelle elle avait affirmé que « le recueil de l'appartenance ethnique des personnes, compte tenu des caractéristiques sociodémographiques propres au territoire de Nouvelle-Calédonie, répond à un motif d'intérêt public […] »
  33. a et b L'article 8 de la loi Informatique et libertés de 1978 interdit «de collecter ou de traiter des données à caractère personnel qui font apparaître, directement ou indirectement, les origines raciales ou ethniques»: Un amendement au projet de loi sur l'immigration autorise la statistique ethnique Le Monde
  34. « Le Monde » - rubrique "Société", consultée 10 décembre 2013 : « Les personnes nées de parents nés à l'étranger ou nées elles-mêmes à l'étranger de parents français, ont eu le plus grand mal à prouver leur nationalité française » sur [1].
  35. Digeon, Claude, La Crise allemande de la pensée française, 1870-1914, Presses universitaires de France,
  36. (en) « France », sur Encyclopædia Britannica (consulté le 29 avril 2016) : « in the 19th and especially in the 20th century, [France has become] the prime recipient of foreign immigration into Europe »
  37. Hughes LAGRANGES, « Emeutes, renovation urbaine et alienation politique », Observatoire sociologique du changement, Paris,‎ (lire en ligne)
  38. Jacques Leclerc, « France: politique linguistique sur le français », sur www.axl.cefan.ulaval.ca (consulté le 8 janvier 2018)
  39. « Langues et culture régionale - Rapport de Monsieur Bernard Poignant », sur www.chez.com, (consulté le 8 janvier 2018)
  40. (en) Eric Hobsbawm, Nations and Nationalism since 1780 : programme, myth, reality, Cambridge, Cambridge Univ. Press, (édition française Gallimard, 1992), (ISBN 0-521-43961-2), chapitre II "The popular protonationalism", pp.80-81
  41. Renée Balibar et Dominique Laporte, Le Français national: politique et pratique de la langue nationale sous la Révolution, Paris,
  42. Décision no 2000-428 DC du 4 mai 2000 (lire en ligne)
  43. Carole Reynaud-Paligot, « L'émergence de l'antisémitisme scientifique chez les anthropologues français, Abstract », Archives juives, vol. 43, no 1,‎ , p. 66–76 (ISSN 0003-9837, lire en ligne)
  44. Dominique Schnapper, « "La conception de la nation", "Citoyenneté et société" », Cahiers Francais, no 281,‎
  45. Nicolas Sarkozy, Témoignages, XO, 2006, page 280
  46. « Français de souche » : polémique autour d'un mot utilisé par Hollande, lemonde.fr, 24 février 2015.
  47. « Français de souche » : « De facto, tout le monde utilise cette expression », sur lemonde.fr, (consulté le 27 février 2015)
  48. Rémi Noyon, « « Français de souche » : généalogie d’un concept manipulé par l’extrême droite », sur http://blogs.rue89.nouvelobs.com/les-mots-demons/, (consulté le 3 mars 2015)
  49. a et b « Lesson 1: What is France? Who are the French? », sur online.missouri.edu (consulté le 9 mai 2016)
  50. a b c d et e (en) Dr. Myriam Krepps, « French Identity, French Heroes: From Vercingétorix to Vatel », unomaha.edu, Pittsburg, Kansas, Pittsburg State University,‎ (lire en ligne)
  51. a b c et d (en-GB) « France's ancient Alesia dispute rumbles on - BBC News », sur BBC News, (consulté le 9 mai 2016)
  52. Jean-Marie Moeglin, « De la « nation allemande » au Moyen âge, Abstract », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, no 14,‎ , p. 229–260 (ISSN 1266-7862, DOI 10.3917/rfhip.014.0229, lire en ligne)
  53. Siéyès, « Sur le projet de décret pour l'établissement de l'instruction nationale », Journal d'instruction sociale, vol. 5,‎ , p. 146
  54. a b et c Christophe Premat, « Le modèle politique français, la société civile contre le jacobinisme de 1789 à nos jours. Lecture d'un ouvrage de Pierre Rosanvallon », Revue Sens public,‎ (lire en ligne)
  55. Maurice Barrès, Les Déracinés, Bibliothèque malgache, (ISBN 9782373630626, lire en ligne), p. 503
  56. Maurice Barres, L'Appel au Soldat (Classic Reprint), Fb &C Limited, (ISBN 9781334838743, lire en ligne), p. 935
  57. Maurice Barrès, Scènes et Doctrines du Nationalisme, Adegi Graphics LLC, (ISBN 9780543694676, lire en ligne) :

    « Nous sommes la continuité de nos parents, ils pensent et parlent en nous (…). C’est tout un vertige où l’individu s’abîme pour se retrouver dans la famille, dans la race, dans la nation »

  58. Maurice Barrès, Assainissement et fédéralisme, Librairie de la Revue socialiste, (lire en ligne)
  59. Jules Michelet, OEUVRES COMPLETES: Tome 3, Histoire de France, Flammarion, (ISBN 9782082102414, lire en ligne)
  60. Voir Eric Hobsbawm
  61. a b c d et e B. Villalba, « Chapitre 2 - Les incertitudes de la citoyenneté », sur droit.univ-lille2.fr, Lille, Université Catholique de Lille (consulté le 10 mai 2016)
  62. Dominique Schnapper, La France de l'intégration : Sociologie de la nation en 1990, Paris, Gallimard, , p. 77
  63. Toshiaki Kozakaï, L'étranger, l'identité, Paris, Payot & Rivages éditeur, « II »
  64. Mélin-Soucramanien, Ferdinand, « Le principe d'égalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », http://www.theses.fr/,‎ (lire en ligne)
  65. (en) Patrick Weil, « Access to citizenship : A comparison of twenty five nationality laws », Citizenship Today: Global Perspectives and Practices, Washington DC,‎ , p. 17-35 (lire en ligne)
  66. Rogers Brubaker, « De l'immigré au citoyen », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 99, no 1,‎ , p. 3–25 (DOI 10.3406/arss.1993.3058, lire en ligne)
  67. lefigaro.fr, « Immigration : les dangers d'une loi irresponsable votée en catimini », sur Le Figaro, (consulté le 11 mai 2016)
  68. Ministère de l'Intérieur, « Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France », sur http://www.immigration.interieur.gouv.fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France (consulté le 11 mai 2016)
  69. LOI no 2000-493 du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, (lire en ligne)
  70. S'ils résident en France
  71. S'il n'existe pas de représentation équivalente de leur pays
  72. (en) Giorgio Agamben, Homo Sacer: Sovereign Power and Bare Life, Stanford University Press, (ISBN 0-8047-3218-3)
  73. P. Hassenteufel, « "Exclusion sociale et citoyenneté", "Citoyenneté et société" », Cahiers Francais, no 281,‎
  74. Werner Haug, « Ethnic, Religious and Language Groups: Towards a Set of Rules for Data Collection and Statistical Analysis », sur Open Society Foundations (consulté le 10 mai 2016)
  75. « The World Factbook : France », sur www.cia.gov (consulté le 10 mai 2016)
  76. « France Population », sur www.nationbynation.com (consulté le 10 mai 2016)
  77. « France », sur U.S. Department of State (consulté le 10 mai 2016)
  78. « France | history - geography », sur Encyclopedia Britannica (consulté le 10 mai 2016)
  79. Quelle est la part de l’immigration dans la démographie française ?, La Croix, 21 février 2018
  80. Catherine Borrel et Bertrand Lhommeau, « Insee - Population - Être né en France d'un parent immigré », sur www.insee.fr, (consulté le 10 mai 2016)
  81. « Insee - Population - Répartition des immigrés par pays de naissance en 2012 », sur www.insee.fr, (consulté le 10 mai 2016)
  82. Ministère des affaires étrangères : La communauté française inscrite au registre des Français établis hors de France

BibliographieModifier

Voir aussiModifier

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Articles connexesModifier

Liens externesModifier