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Saint-Chamassy

commune française du département de la Dordogne

Saint-Chamassy
Saint-Chamassy
Le manoir du XVe siècle et l'église de Saint-Chamassy.
Blason de Saint-Chamassy
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Sarlat-la-Canéda
Intercommunalité Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Maire
Mandat 		Roland Delmas
2020-2026
Code postal 24260
Code commune 24388
Démographie
Population
municipale 		493 hab. (2021 en diminution de 6,45 % par rapport à 2015)
Densité 32 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 52′ 25″ nord, 0° 55′ 42″ est
Altitude Min. 45 m
Max. 220 m
Superficie 15,60 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de la Vallée de l'Homme
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Saint-Chamassy
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Saint-Chamassy
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Saint-Chamassy
Liens
Site web saint-chamassy.fr
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Saint-Chamassy est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Géographie modifier

Généralités modifier

Très tôt, Saint-Chamassy a occupé une place stratégique, entre les vallées de la Dordogne et de la Vézère.

Communes limitrophes modifier

 
Carte de Saint-Chamassy et des communes avoisinantes en 2015, avant la création de la commune nouvelle de Coux et Bigaroque-Mouzens.

Saint-Chamassy est limitrophe de six autres communes. À l'est, son territoire communal n'est éloigné que d'environ 170 mètres de celui de Campagne.

Géologie et relief modifier

Géologie modifier

Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Saint-Chamassy est située dans le troisième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de calcaires hétérogènes du Crétacé[1].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c4b-c(BB), date du Santonien moyen à supérieur, composée de calcaires fins bioclastiques bien triés, parfois récifaux (formations de Savignac et de Mauzens). La formation la plus récente, notée CFvs, fait partie des formations superficielles de type colluvions carbonatées de vallons secs : sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « no 807 - Le Bugue » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2],[3] et sa notice associée[4].

 
Carte géologique de Saint-Chamassy.
Légende de la carte géologique.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
  CFvs  : Formations superficielles : colluvions carbonatées de vallons secs : sable limoneux à débris calcaires et argile sableuse à débris
  Fy3-z  : Alluvions subactuelles à actuelles indifférenciées : argiles silteuses, argiles sableuses, argiles tourbeuses, sables argileux, sables fins à graviers (Pré-boréal à actuel)
Pléistocène
  Fy  : terrasses sous-flandriennes indifférenciées : sables, graviers et galets localement de grande taille (Weichsélien - '-Wurm'-)
  Fxb(b)  : Basses terrasses (RD Garonne) - Terrasse d'Izon (type 6) indifférenciée : limons et sables jaunes à graviers et galets siliceux et petits galets calcaires (Saalien - Riss)
  Fvb(D)  : Hautes terrasses (RD Garonne) - Terrasse de Malleret inf. (type 2) indifférenciée : sables à graviers et galets rubéfiés (Ménapien-Bavélien - '-Gunz'-)
Néogène
(2.58 - 23.03) 		 non présent
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène  non présent
Éocène
  e5-6  : Formation de Guizengeard sup. : sables feldspathiques micacés, graviers, galets et argiles sableuses, ensemble ferrugineux, versicolore à lentilles argileuses parfois kaoliniques (Lutétien sup. à Bartonien sup. continental)
  e4b(1)  : Formation de Guizengeard inf. : sables fins feldspathiques vert pâle à graviers et à matière organique, pyrite et argiles silteuses kaoliniques gris-verdâtres à blanchâtres à marmorisation / rubéfaction au sommet (Yprésien sup. continental)
Paléocène  non présent
Mésozoïque
(66.0 - 252.17) 		Crétacé
(66.0 - ≃145.0) 		Supérieur
  Ac  : Altérites du Crétacé sup. : argiles kaoliniques, silteuses à sableuses, parfois rubéfiées, à gravier, à silex et chailles, avec apport local du Tertiaire (complexe des Doucins)
  c5e  : Campanien 5 : calcaires bioclastiques jaunâtres à rudistes, orbitoides media, Larrazetia, calcaires gréseux jaunes à grands silex versicolores, lumachelles à huîtres (Pycnodonte vesicularis) (formation d'Aubeterre, de Lalinde, de Couze)
  c5d  : Campanien 4 : calcaires crayo-marneux grisâtres et calcaires graveleux bioclastiques à orbitoides media et à lumachelles à huîtres (P. vesicularis) (formations de Barbezieux, de Lamonzie)
  c5c  : Campanien 3 : alternance de marnes à glauconie et calcaires crayo-marneux jaunâtres (formations de Biron et de Coursac), présence localement de niveaux de calcaires gréseux fins ocre à Larrazetia et tempestites (formation de Journiac)
  c5a(2)  : Campanien 1 : calcaires packstone à wackstone crayo-marneux gris blanchâtres à subalvéolines à silex gris ou noirs avec localement des niveaux gréseux bioclastiques, marnes à rhynchonelles à la base (formations d'Atur, de Vergt, de Salon et de Trémolat)
  c4b-c(BB)  : Santonien moy. à sup. - Barre Blanche : calcaires fins bioclastiques bien triés, parfois récifaux (formations de Savignac et de Mauzens)
inférieur non présent.
Jurassique
(≃145.0 - 201.4) 		 non présent
Trias
(201.4 - 251.902) 		 non présent
Paléozoïque
(252.17 - 538.8) 		 non présent
 

Relief et paysages modifier

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 45 mètres et 220 mètres[5],[6].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1],[8]. La commune fait partie du Périgord noir, un paysage vallonné et forestier, qui ne s’ouvre que ponctuellement autour de vallées-couloirs et d’une multitude de clairières de toutes tailles. Il s'étend du nord de la Vézère au sud de la Dordogne (en amont de Lalinde) et est riche d’un patrimoine exceptionnel[9].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 15,60 km2[5],[10],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 15,4 km2[3].

Hydrographie modifier

Réseau hydrographique modifier

La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[13]. Elle est drainée par la Dordogne, la Vézère, le Boule et par un petit cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 11 km de longueur totale[14],[Carte 1].

La Dordogne, d'une longueur totale de 483,1 km, prend naissance sur les flancs du puy de Sancy (1 885 m), dans la chaîne des monts Dore, traverse six départements dont la Dordogne dans sa partie sud, et conflue avec la Garonne à Bayon-sur-Gironde, pour former l'estuaire de la Gironde[15],[16]. Elle borde la commune au sud-ouest sur deux kilomètres en deux tronçons, face au Buisson-de-Cadouin et à Alles-sur-Dordogne.

La Vézère, d'une longueur totale de 211,2 km, prend sa source en Corrèze dans la commune de Meymac et se jette dans la Dordogne — dont elle est l'un des principaux affluents — en rive droite, à Limeuil, face à Alles-sur-Dordogne[17],[18]. Elle sert de limite territoriale au nord-ouest sur près de trois kilomètres et demi, face à Limeuil.

Autre affluent de rive droite de la Dordogne, le Boule marque la limite au sud entre Saint-Chamassy et Coux et Bigaroque-Mouzens sur plus de trois kilomètres.

  •  
    La Dordogne au pont de Vic, en limite du Buisson-de-Cadouin, à gauche, et de Saint-Chamassy.
  •  
    Réseaux hydrographique et routier de Saint-Chamassy.
  •  
    Carte des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) couvrant le territoire communal de Saint-Chamassy.

Gestion et qualité des eaux modifier

Le territoire communal est couvert par les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Dordogne amont » et « Vézère-Corrèze ». Le SAGE « Dordogne amont », dont le territoire s'étend des sources de la Dordogne jusqu'à la confluence de la Vézère à Limeuil, d'une superficie de 9 700 km2 est en cours d'élaboration. La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[19]. Le SAGE « Vézère-Corrèze », dont le territoire regroupe les bassins versants de la Vézère et de la Corrèze, d'une superficie de 3 730 km2 est en cours d'élaboration. La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est le conseil départemental de la Corrèze[20]. Ils définissent chacun sur leur territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [21].

Au sud, environ 60 % du territoire communal dépend du SAGE Dordogne amont. Au nord. la zone restante est rattachée au SAGE Vézère-Corrèze.

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Climat modifier

Pour des articles plus généraux, voir Climat de la Nouvelle-Aquitaine et Climat de la Dordogne.

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[22]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[23].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,1 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 927 mm, avec 12,2 jours de précipitations en janvier et 6,6 jours en juillet[24]. Pour la période 1991-2020 la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Pays de Belvès à 12 km à vol d'oiseau[25], est de 13,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 888,2 mm[26],[27]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[28].

Milieux naturels et biodiversité modifier

 
La Dordogne entre Le Buisson-de-Cadouin à gauche et Saint-Chamassy à droite.

Natura 2000 modifier

La Dordogne est un site du réseau Natura 2000 limité aux départements de la Dordogne et de la Gironde, et qui concerne les 103 communes riveraines de la Dordogne[Note 3], dont Saint-Chamassy[29],[30]. Seize espèces animales et une espèce végétale inscrites à l'annexe II de la directive 92/43/CEE de l'Union européenne y ont été répertoriées[31].

La zone Coteaux calcaires de la vallée de la Dordogne, qui s'étend au total sur 3 686 hectares et est partagée avec vingt-quatre autres communes[Note 4], fait également partie du réseau Natura 2000[32],[33]. Deux espèces de chauves-souris inscrites à l'annexe II de la directive 92/43/CEE de l'Union européenne y ont été répertoriées[32] : le Grand rhinolophe (Rhinolophus ferrumequinum) et le Petit rhinolophe (Rhinolophus hipposideros). Sur la commune, elle s'étend sur une dizaine d'hectares et correspond aux coteaux situés en bordure de la Dordogne, entre Vic et Bigaroque.

ZNIEFF modifier

Saint-Chamassy fait partie des 102 communes concernées par la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II « La Dordogne »[34],[35], dans laquelle ont été répertoriées huit espèces animales déterminantes et cinquante-sept espèces végétales déterminantes, ainsi que quarante-trois autres espèces animales et trente-neuf autres espèces végétales[36].

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Saint-Chamassy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 5],[37],[38],[39]. La commune est en outre hors attraction des villes[40],[41].

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (67,8 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (69 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : prairies (37,4 %), forêts (29,8 %), zones agricoles hétérogènes (24,8 %), terres arables (5,6 %), mines, décharges et chantiers (1,4 %), eaux continentales[Note 6] (0,7 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (0,4 %)[42]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

 
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Prévention des risques modifier

Le territoire de la commune de Saint-Chamassy est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, la rupture d'un barrage[43]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[44].

Risques naturels modifier

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Dordogne. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1989, 1993, 1999 et 2008[45],[43]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la « vallée de la Dordogne, de Creysse à Le Buisson », couvrant 20 communes et approuvé le , pour les crues de la Dordogne[46],[47].

Saint-Chamassy est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[48]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[49],[50].

 
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saint-Chamassy.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[51]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[52]. 21,9 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 7],[53].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1992 et par des mouvements de terrain en 1999[43].

Risque technologique modifier

La commune est en outre située en aval des barrages de Monceaux la Virolle et de Bort-les-Orgues, deux ouvrages de classe A[Note 8] situés dans le département de la Corrèze et faisant l'objet d'un PPI depuis 2009. À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture d'un de ces ouvrages[55].

Toponymie modifier

Saint-Chamassy tire son nom de saint Eumachius, confesseur du VIe siècle, qui fut honoré dans l'Angoumois.

En occitan, la commune porte le nom de Sench Amaci[56].

Histoire modifier

Préhistoire modifier

L'abri du Moulin du Roc a livré de l'industrie de transition entre le Magdalénien et l'Azilien, du Sauveterrien, et une sépulture du Néolithique final[57]. Le site a été fouillé par André Morala (1990, 1994, 2003 à 2005)[58].

Le dolmen roc de Cayre, mégalithe très bien conservé, a fait l’objet d’études par la société archéologique en 1883. Les fouilles ont révélé la présence d’un squelette sans tête et d’un silex. Ce mégalithe se trouve sur les bords de l'ancien chemin. Toutes les pierres du dolmen sont en grès rouge.[réf. nécessaire]

Moyen-Âge modifier

Plus de dix demeures de caractère (châteaux, manoirs, gentilhommières ou maisons fortes) sont disséminées sur le territoire communal. Le manoir (ou château) de Perdigat[59] est le premier que l’on découvre à l’entrée du vallon de Saint-Chamassy. Du début du XVe siècle, le Perdigat dominait la plaine et la Vézère qui coulait à ses pieds.[réf. nécessaire]

L'église Saint-Eumach (ou Saint-Eumaque), doit son nom à saint Eumachus, confesseur du VIe siècle. La partie la plus ancienne date du XVe siècle et était rattachée au château du bourg par un portail gothique. Ce portail ainsi qu'une partie du château et de l'église furent brûlés durant les guerres de religion. À la fin du XVIIIe siècle, un clocher en toit d'ardoise sera construit sur l'un des côtés de l'édifice, donnant ainsi une belle particularité à l'ensemble. À l'intérieur de l'église, on peut admirer un chemin de croix ainsi qu'un christ du XVe siècle.[réf. nécessaire]

Politique et administration modifier

Rattachements administratifs modifier

Dès 1790, la commune de Saint-Chamassy a été rattachée au canton de Limeuil qui dépendait du district de Belvès jusqu'en 1795, date de suppression des districts. Lorsque ce canton est supprimé par la loi du 8 pluviôse an IX () portant sur la « réduction du nombre de justices de paix », la commune est rattachée au canton de Saint-Alvère dépendant de l'arrondissement de Bergerac, puis en 1819, au canton de Saint-Cyprien dépendant de l'arrondissement de Sarlat (devenu l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda en 1965)[5].

Intercommunalité modifier

Fin 2000, Saint-Chamassy intègre dès sa création la communauté de communes Terre de Cro-Magnon. Celle-ci est dissoute au et remplacée au par la communauté de communes de la Vallée de l'Homme.

Administration municipale modifier

La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[60],[61].

Liste des maires modifier

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1971 mars 2001 Jean-Louis Marty   Exploitant agricole
mars 2001 mars 2014 Claude Fauret SE[62] Retraité de l'enseignement
mars 2014 mars 2017[63] Charles Schauer[Note 9]    
mars 2017 mai 2017 Sylvie Audibert   Adjointe faisant fonctions de maire
mai 2017[64]
(réélu en mai 2020) 		En cours Roland Delmas    

Équipements et services publics modifier

Justice modifier

Dans le domaine judiciaire, Saint-Chamassy relève[65] :

Population et société modifier

Démographie modifier

Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[66]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[67].

En 2021, la commune comptait 493 habitants[Note 10], en diminution de 6,45 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
9711 0089921 0471 0259499529671 005
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 035970938887836840829873807
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
744697647619598614583598537
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
509414380385433443456475525
2014 2019 2021 - - - - - -
524493493------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[68].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie modifier

Emploi modifier

En 2015[69], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 217 personnes, soit 41,2 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (trente-quatre) a augmenté par rapport à 2010 (vingt-cinq) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 15,7 %.

Établissements modifier

Au , la commune compte 49 établissements[70], dont 21 au niveau des commerces, transports ou services, onze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, sept dans la construction, six dans l'industrie, et quatre relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale[71].

Culture locale et patrimoine modifier

Lieux et monuments modifier

 
Le dolmen de Cantegrel.

Personnalités liées à la commune modifier

Héraldique modifier

Article connexe : Armorial des communes de la Dordogne.
  Blason
De gueules au cheval cabré d'or ; au chef cousu* d'azur chargé d'une aigle d'argent[76].
Détails
* Ces armes emploient le terme « cousu » dans le seul but de contrevenir à la règle de contrariété des couleurs : elles sont fautives : azur sur gueules.
Le statut officiel du blason reste à déterminer.

Pour approfondir modifier

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Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Notes et références modifier

Notes et cartes modifier

  • Notes
  1. ↑ Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
  3. ↑ Aux 104 communes listées, il convient de retirer celles de Cazoulès et Peyrillac-et-Millac qui, avec Orliaguet, ont fusionné pour former en 2022 la commune nouvelle de Pechs-de-l'Espérance à rajouter, soit 103 communes au total.
  4. ↑ Aux 27 communes listées, il convient de retirer celles de Cazoulès, Orliaguet et Peyrillac-et-Millac qui ont fusionné pour former en 2022 la commune nouvelle de Pechs-de-l'Espérance à rajouter, soit 25 communes au total.
  5. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  6. ↑ Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  7. ↑ Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  8. ↑ Le classement des barrages est fonction de deux paramètres : hauteur et volume retenu[54].
  9. ↑ Démissionnaire.
  10. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. ↑ « Réseau hydrographique de Saint-Chamassy » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
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Références modifier

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