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Louis de Bourbon (1974)

prétendant aux trônes de France et de Navarre
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Louis de Bourbon, né Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú le à Madrid (Espagne), est un membre de l'actuelle branche aînée de la maison capétienne de Bourbon, second fils d'Alphonse de Bourbon, duc d’Anjou et duc de Cadix, et de son épouse Carmen Martínez-Bordiú y Franco.

Louis de Bourbon
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Louis de Bourbon en 2020.

Titres

Prétendant légitimiste aux trônes de France et de Navarre

Depuis le
(35 ans, 9 mois et 3 jours)

Nom revendiqué Louis XX
Prédécesseur Alphonse de Bourbon, duc d'Anjou

Héritier du trône de France
(succession légitimiste)

–
(4 ans, 11 mois et 23 jours)

Prédécesseur François de Bourbon, duc de Bourbon
Successeur Louis de Bourbon, dauphin de France, duc de Bourgogne
Biographie
Titulature Duc de Touraine (1981-1984)
Duc de Bourbon (1984-1989)
Dauphin de France (1984-1989)
Duc d’Anjou (depuis 1989)
Chef de la Maison de France (depuis 1989)
 « Roi titulaire de France » (depuis 1989)
Dynastie Maison de Bourbon
Nom de naissance Luis Alfonso Gonzalo Víctor Manuel Marco de Borbón y Martínez-Bordiú
Naissance (50 ans)
Madrid (Espagne)
Père Alphonse de Bourbon,
duc d'Anjou et de Cadix
Mère Carmen Martínez-Bordiú y Franco,
duchesse de Franco
Conjoint María Margarita Vargas Santaella
Enfants Eugénie de Bourbon, Madame Royale
Louis de Bourbon, dauphin de France, duc de Bourgogne
Alphonse de Bourbon, duc de Berry
Henri de Bourbon, duc de Touraine
Résidence Somosaguas (Pozuelo de Alarcón)
Religion Catholicisme

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Prétendants au trône du royaume de France

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Descendant direct de Hugues Capet, Saint-Louis, Henri IV et Louis XIV, il est l'aîné des Capétiens et le chef de la maison de Bourbon. De ce fait, il est considéré par les légitimistes comme le successeur légitime des rois de France, selon les lois fondamentales du royaume, ainsi que roi titulaire sous le nom de « Louis XX » depuis le décès de son père en 1989. Dans ce cadre, il porte les pleines armes de France (« d'azur à trois fleurs de lis d'or »). Il porte le titre de courtoisie de duc d'Anjou[N 1].

Biographie

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État civil et nationalité

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À sa naissance, Louis de Bourbon est déclaré à l’état civil espagnol[1] comme « S.A.R.[2] don Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú »[3], puis son acte de naissance est transcrit le à l’état civil français au nom de « Louis-Alphonse de Borbon[4] ». Cette qualification espagnole d'altesse royale, accordée à titre héréditaire à son père par le grand-père maternel de sa femme, Francisco Franco[5], lui est contestée depuis 1987 par la maison royale d'Espagne, quand le roi Juan Carlos a de manière générale restreint à caractère viager les titres « de la maison royale »[6] et les qualifications d'altesse royale portés par « les membres de la famille du roi ». Étant né avant 1987, Louis de Bourbon considère[7],[8] qu'il reste altesse royale à caractère viager.

Le , l’administration française a délivré à Louis de Bourbon une carte nationale d’identité au nom de « S.A.R. de Bourbon, duc de Bourbon, Louis-Alphonse[9] » (le titre de duc de Bourbon a été remplacé par le titre de duc d'Anjou[10] lors du renouvellement de la carte). Il possède depuis sa naissance la double nationalité : française par son père (né de mère française) et espagnole par ses deux parents.

Ascendance et enfance

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Les parents de Louis : Alphonse de Bourbon et Carmen Martínez-Bordiú y Franco lors de leur mariage en 1972.

Par son père, il est le descendant direct de Saint-Louis, Henri IV et Louis XIV. Il est l'arrière-petit-fils en ligne masculine du roi d'Espagne Alphonse XIII[11] (qui fut le chef de la maison de Bourbon d'Espagne de 1886 à 1941) — et ainsi le cousin issu de germain du roi Felipe VI — et il descend également de Louis XV, de la reine Victoria, ainsi que de l'empereur Léopold II (mais aussi de Philippe de France, duc d'Orléans, de François Ier, de Philippe le Bel, de Laurent le Magnifique, de Guillaume le Taciturne et de Charles Quint). Par sa mère, il est l'arrière-petit-fils du général Francisco Franco, qui dirigea l’État espagnol de 1939 à 1975 avec le titre de caudillo.

Le , Louis de Bourbon est baptisé dans la religion catholique au palais royal du Pardo, près de Madrid ; son parrain est son grand-père paternel, Jaime de Borbón, absent de la cérémonie et représenté par Gonzalo de Borbón (son oncle), et sa marraine son arrière-grand-mère maternelle Carmen Polo, épouse de Francisco Franco.

Louis de Bourbon est considéré par les légitimistes comme « fils de France »[12] à sa naissance, son père étant pour eux le dauphin de France depuis 1941. Le , son père devient le prétendant légitimiste ; Louis est titré par celui-ci duc de Touraine le .

Avec la séparation de ses parents (1979) puis leur divorce civil (1983), son frère et lui se voient confiés par les tribunaux à leur père.

Ils suivent leurs études au lycée français de Madrid et font ensemble leur première communion en des mains de l'archevêque de Tolède et primat d'Espagne, Marcelo González Martín.

Le , revenant de ski avec son père, son aîné et leur gouvernante, ils subissent en Navarre un très grave accident de voiture. Hospitalisés à l'hôpital de Navarre à Pampelune, François de Bourbon décède le tandis que Louis, devenant alors pour les légitimistes dauphin de France, demeure dans un semi-coma ; il mettra de nombreuses semaines avant de s'en remettre. Alphonse de Bourbon titre alors son fils Louis, duc de Bourbon, le .

En 1986, le mariage de ses parents est déclaré nul par le tribunal ecclésiastique de la Rote madrilène[13].

En 1987, à l'occasion du Millénaire capétien, il participe avec son père à des commémorations (une centaine, aux quatre coins de la France), bien que le président François Mitterrand leur préfère leur cousin, le comte de Paris[14]. « À de telles cérémonies, le maire socialiste de Montpellier, le maire modéré de Toulouse, le maire radical de Lyon et bien d'autres ont invité l'aîné des descendants d'Hugues Capet, qui était Alphonse de Bourbon »[15]. L'année suivante, son père fait Louis de Bourbon chevalier du Saint-Esprit.

Alphonse de Bourbon meurt alors tragiquement le en skiant aux États-Unis (il est blessé au cou par un câble métallique tendu au travers de la piste) ; à 14 ans, Louis de Bourbon devient alors chef de la maison de Bourbon, aîné des Capétiens et le prétendant au trône de France pour les légitimistes, selon les lois fondamentales du royaume de France, sous le nom de Louis XX, et relève le titre de courtoisie paternel de duc d'Anjou dès le .

Études et activités professionnelles

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Louis de Bourbon en septembre 2006.

Après son baccalauréat obtenu au lycée français de Madrid, il poursuit des études universitaires en sciences économiques et financières et obtient un master en finances au Collège universitaire d'études financières (CUNEF) de Madrid. Il obtient également une maîtrise en administration des affaires à l'Institut d'études supérieures de commerce, de Madrid[16].

Il souhaite effectuer son service militaire en France, mais étant binational, il est soumis[17] à la convention intergouvernementale franco-espagnole du , publiée par décret en date du , dont l'article 2 dispose que « Les double-nationaux qui résident dans l'un ou l'autre des deux États sont tenus d'accomplir leurs obligations d'activité du service national dans l'État où ils ont leur résidence habituelle la plus longue pendant les douze mois qui ont précédé la date à laquelle ils ont atteint l'âge de dix-huit ans »[18]. Face au refus des autorités françaises, le duc d'Anjou intègre finalement, comme son père avant lui, l'armée de l’air espagnole le , sur la base d’hélicoptères d'Armilla, où il suit une formation militaire. Il émet ensuite, en vain, le vœu de compléter sa formation par un passage dans la Marine française[19]. Néanmoins, il a, depuis 2017, le grade de capitaine de corvette[20] de la réserve citoyenne de la Marine nationale française.

Il travaille trois ans pour la banque BNP Paribas à Madrid, puis, devient vice-président international de la Banco Occidental de Descuento (BOD) basée à Caracas, au Venezuela[16].

Il parle couramment plusieurs langues et pratique plusieurs disciplines sportives, dont l'équitation, le polo, le tennis, le golf, le kick-boxing, la course à pied, le hockey sur glace, la natation, la plongée sous-marine et la voile. En outre, il participe régulièrement à des régates. En septembre 2016, à Madrid, il fonde par ailleurs Reto-48, un centre sportif et de remise en forme, avec ses amis Jorge Facha et Sara Álvarez[21]. En 2018, il participe notamment à la course des « 101 km de la Légion » en compagnie de Santiago Abascal, chef du parti d'extrême droite Vox, dont il est proche[22].

Mariage et descendance

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Louis de Bourbon et son épouse la princesse Marie-Marguerite en 2015.

Il épouse civilement, le vendredi à Caracas (Venezuela), María Margarita Vargas Santaella, la fille du banquier de Hugo Chávez[réf. souhaitée], Víctor Vargas. La cérémonie religieuse a lieu le lendemain, à 19 h, en l'église Saint-Stanislas-de-Cracovie du village d'Altos de Chavon de la station balnéaire Casa de Campo[23] situé dans la commune de La Romana (République dominicaine). Il porte alors l'uniforme de bailli grand-croix de dévotion de l’ordre souverain de Malte et le grand cordon et la plaque de l’ordre du Saint-Esprit, dont il est de jure le 19e souverain grand-maître (l’ordre du Saint-Esprit est devenu un ordre dynastique en France en 1830[N 2]). Après avoir vécu à Caracas puis à New York, il s'installe avec son épouse à Madrid.

De cette union sont nés :

  1. Eugénie de Bourbon (née le à Miami, États-Unis), Madame Royale, baptisée le samedi par le nonce apostolique en France, Fortunato Baldelli (depuis cardinal), à la nonciature apostolique de Paris ;
  2. Louis de Bourbon (né le à New York, États-Unis), Dauphin de France, titré duc de Bourgogne ;
  3. Alphonse de Bourbon (né le à New York, États-Unis), son frère jumeau, titré duc de Berry, ils sont baptisés le au Vatican, en la basilique Saint-Pierre par le cardinal Angelo Comastri, vicaire général du pape Benoît XVI ;
  4. Henri de Bourbon (né le à New York, États-Unis), titré duc de Touraine[25].

Prétendant légitimiste au trône de France et chef de la maison de Bourbon

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Actions en qualité de chef de la maison de Bourbon

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Louis de Bourbon et Laurent Ulrich, archevêque de Lille, lors du 800e anniversaire de la bataille de Bouvines.

Depuis la mort de son père survenue le , il est l'aîné des Capétiens[26],[27] et le chef de la maison de Bourbon. De ce fait, il est considéré par les légitimistes comme le successeur des rois de France selon les lois fondamentales du royaume, sous le nom de « Louis XX ». À cet égard, il affirme régulièrement ne pas être prétendant au trône de France mais successeur légitime, précisant qu'il est disponible si les Français devaient faire appel à lui.

Il relève le titre de duc d’Anjou de ses père et grand-père[28] dès le .

Le , Louis de Bourbon est fait citoyen d'honneur de la ville d'Aigues-Mortes par le maire de la commune, René Jeannot[29].

Depuis le , il est membre titulaire de la Société des Cincinnati de France, où il représente Louis XVI qui par son aide militaire avait permis l’indépendance des États-Unis ; il est en effet, conformément aux statuts de cette société, l’aîné des collatéraux en ligne masculine du roi, à défaut de descendance mâle subsistante[16].

À l'occasion du vingtième anniversaire de la mort de son père, le , il déclare : « Comme le disait mon père, je ne prétends à rien, je suis le chef de la maison de Bourbon en tant qu'aîné des Capétiens et des descendants de nos rois »[30].

 
Louis de Bourbon et son cousin Charles-Emmanuel de Bourbon-Parme à Paris le 21 janvier 2024.

En , il collabore avec le président Nicolas Sarkozy pour la réinhumation de la tête du roi Henri IV dans la nécropole royale de la basilique Saint-Denis. Selon Jean-Pierre Babelon, Nicolas Sarkozy prévoit initialement une cérémonie pour mai 2012[31]. Cependant, la controverse autour de la relique et la campagne présidentielle repoussent la date de la célébration et le projet est ensuite abandonné par François Hollande[32].

Le , il est présent lors de la procession en l'honneur de Saint Louis organisée à Paris par l'association Oriflammes, de l'église Saint-Eugène-Sainte-Cécile (Paris 9e) à la cathédrale Notre-Dame de Paris[33].

Le , il se voit remettre les clés de la ville de Saint-Louis, au Missouri[34].

Le , il assiste à la mise en place d'une plaque commémorative de l'ensemble des rois sacrés à la cathédrale Notre-Dame de Reims en présence de Thierry Jordan, archevêque de Reims, et du maire de la ville, Arnaud Robinet, pour fêter les 1 200 ans du premier sacre[35].

En 2021, il a participé à la fondation d'une entreprise de recyclage active en Afrique afin d'assainir la planète[36].

Le 2 septembre 2023, Louis de Bourbon assiste avec sa famille aux commémorations de la venue de la duchesse d'Angoulême en Vendée, organisées au Mont des Alouettes par l'association du Jubilé de la Vendée. Après la messe célébrée en la mémoire des combattants tombés durant les guerres de Vendée, il prononce un discours particulièrement applaudi dans lequel il invite notamment la France et les Français à renouer avec l'esprit de fidélité des Vendéens, prêts à tous les sacrifices pour défendre leurs coutumes et leurs traditions[37],[38],[39].

Le 20 mai 2024, il rejoint la colonne des pèlerins de Notre-Dame-de-Chrétienté se rendant à Chartres. Sa présence à la messe célébrée en la Cathédrale Notre-Dame de Chartres où repose le voile de la Vierge est saluée par le président de ladite association organisant le pèlerinage traditionaliste, Jean de Tauriers, qui rappelle la venue de son père Alphonse II en 1988[40],[41].

Prises de position

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Dans un entretien à Paris Match le [42], Louis de Bourbon déclare être monarchiste, « mais pas antirépublicain », et favorable à « une monarchie constitutionnelle à l'espagnole, avec un roi qui fait office d’autorité morale, d'ambassadeur de son pays à l'étranger, garant de l’unité du pays, rappel de l’Histoire ».

 
Louis de Bourbon interrogé par TV Libertés en marge d'une manifestation de La Manif pour tous, le 19 janvier 2020.

Dans le même entretien, il prend la défense de la mémoire du général Franco :

« C’est mon arrière-grand-père. Ma grand-mère maternelle, dont j'étais très proche, était sa fille unique. Le gouvernement espagnol actuel fait tout pour effacer son héritage. On abat des statues, on rebaptise des rues, et c'est regrettable. Franco a créé la classe moyenne en Espagne, il a créé des forêts, des lacs et des routes, il a empêché que le pays n'entre dans la guerre et que le communisme s’installe. Évidemment il y a eu la guerre civile, mais il ne l'a pas voulue. Il ne faut pas gommer l'Histoire. » Il a exprimé un point de vue similaire à de nombreuses reprises, notamment à l'occasion du transfert du cercueil du général Franco en [43] alors que le président du gouvernement espagnol Pedro Sánchez cherche à faire retirer le corps de Francisco Franco du monument de la Valle de los Caídos. Il s'oppose à cette décision, prenant la présidence d'honneur de la fondation nationale Francisco Franco. Il déclare : « Quand on attaque Franco, on attaque les miens, plus de la moitié de l'Espagne, la monarchie et l'Église qu'il protégea »[22]. Le , il est l'une des personnes à porter le cercueil lors de l'exhumation de l'ancien dictateur espagnol avant son transfert aux environs de Madrid, au cimetière de Mingorrubio, dans le quartier du Pardo[43].

Le , il s'investit dans le débat politique français en s'exprimant publiquement contre le projet de loi introduisant le mariage homosexuel en France[44]. Il réitère son opposition au mariage homosexuel et à l'homoparentalité en France dans un entretien accordé au Mouvement catholique des familles en [45].

Le , au terme d'une cérémonie d'hommage au roi Louis XVI, tenue en la chapelle expiatoire, il prononce un discours où il déclare son soutien au projet de loi restreignant la pratique de l'avortement en Espagne, qu'il salue comme un changement législatif majeur[46].

 
Cérémonie d'hommage à Louis XVII par Louis de Bourbon en 2014.

Le , présent à Argenteuil pour l'ostension de la Sainte Tunique, il condamne le laïcisme qui « fait reculer l'esprit d’unité que représente la foi »[47].

Le , il réaffirme encore son attachement à l'identité chrétienne de la France, déclarant notamment que « nourrie de bonnes intentions comme le prétendent ses partisans, la laïcité républicaine n’en est pas moins un leurre. Elle nous coupe en réalité de nos racines séculaires et le vide idéologique laisse la place à toutes les idéologies mortifères »[48]. Le précédent, il avait déjà affirmé au cours de la cérémonie de réinstallation de la statue de saint Louis dans la collégiale de Poissy « qu’en France la foi et l’attachement aux valeurs chrétiennes sont les meilleurs fondements de la vie publique »[49].

Le , en visite[N 3] au couvent de Kostanjevica, il s'oppose au rapatriement des dépouilles des derniers Bourbons, afin de respecter leurs dernières volontés. En 2016, une association appelée « Pour le retour à Saint-Denis de Charles X et des derniers Bourbons » avait appelé le gouvernement français à engager des négociations avec la Slovénie en vue d'un transfert de leurs corps à la nécropole royale de Saint-Denis[53].

Le , à l'occasion du mouvement des Gilets jaunes, Louis de Bourbon exprime sa « solidarité » au « peuple de France qui se dresse pour défendre son mode de vie et sa dignité » et sa « profonde compassion pour ceux qui souffrent, dénués de ressources, écrasés de charges, humiliés et privés d'Espérance, et qui n'ont d'autre moyen d'expression que de se lever comme un seul homme pour manifester leur déception, leur angoisse et leur colère »[54].

 
Louis de Bourbon lors de la marche pour la vie à Paris le 22 janvier 2023

Le 27 janvier 2024, il apporte son soutien aux agriculteurs qui manifestent pour protester contre leurs conditions de travail et la baisse de leurs revenus[55]. Dans un communiqué diffusé sur les réseaux sociaux, il plaide pour écouter les demandes et aider les secteurs agricole et de la pêche : « Quand donc seront entendues les plaintes des agriculteurs et des pêcheurs de France que l’on empêche de travailler ? Comment ne pas être solidaires de ceux qui depuis des décennies subissent des contraintes aux finalités assez opaques et souvent contradictoires les unes les autres ? Quand arrêtera-t-on de faire établir des règlements par des autorités lointaines, déconnectées de la vie des métiers ? »[56],[57],[58].

Le 29 juillet 2024, il déclare regretter une partie de la cérémonie d’ouverture des jeux olympiques d’été qui lui semble dévier des principes fondateurs des jeux et de l’élévation traditionnelle attendue en raillant une part de l’héritage séculaire de la France, constatant que « certains se sont plu à distiller un contenu idéologique mortifère et abject. S’éloignant du projet initial des Jeux olympiques de rassembler et d’unir les peuples dans un climat respectueux et à portée de tous, des petits comme des grands, des scènes ont été volontairement offensantes et provocantes. Une fois de plus, le régime actuel a montré son vrai visage, profondément antichrétien, oublieux du long passé de la France dont la monarchie chrétienne fait partie, et désireux de mettre au pinacle des époques troubles où ne régnaient que la terreur et la division »[59],[60].

Dans une tribune publiée le 25 août 2024, il s'inquiète de la situation politique de la France, de la dégradation de sa situation économique, budgétaire et sociale ainsi que de l'affaissement des valeurs morales et de l'ordre public. Il plaide pour que la France retrouve son unité et appelle le pays à retrouver « le sens de sa mission, se reprendre à l’intérieur pour être fort vis-à-vis de l’extérieur »[61].

Querelle dynastique

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Article détaillé : Querelles dynastiques françaises.

Les orléanistes contestent à Louis de Bourbon le droit de monter sur le trône de France car son ancêtre direct Philippe de France, petit-fils de Louis XIV, a renoncé à son droit à la couronne pour lui-même et ses descendants dans le cadre du traité d'Utrecht de 1713[62]. Par ailleurs, les orléanistes estiment que les descendants de Philippe de France ont perdu leur nationalité française en régnant et résidant en Espagne, ce qui les exclurait de l'ordre de succession au trône en raison d'un « vice de pérégrinité » mis en exergue par un arrêt du Parlement de Paris (arrêt Lemaistre) selon lequel un prince étranger ne peut pas régner sur le royaume de France[63]. Les légitimistes contestent cette analyse, arguant que les lois fondamentales du royaume ne permettent pas au roi de renoncer à son droit au trône pour lui-même ou sa descendance[64], la couronne étant indisponible[65]. En outre, ils considèrent que les descendants de Philippe de France sont Français par le sang (Louis de Bourbon est d'ailleurs de nationalité française) et que l’interprétation de l’arrêt Lemaistre par les orléanistes est erronée car la notion de nationalité a évolué au cours du temps. En effet, l'arrêt Lemaistre rappelle une règle de sanguinité et non de nationalité au sens moderne du terme. Il viserait donc à rappeler que la couronne de France ne peut pas revenir à une personne dont le sang est étranger à la famille royale française[66]. Dans ce cadre, la notion de prince étranger désigne des membres de familles nobles honorées de ce titre par le roi, étrangères à la famille royale, mais pouvant être de nationalité française[67]. Il peut aussi être observé qu'au cours de l'histoire de France, plusieurs souverains de pays étranger sont venus régner en France, ce qui contredit l'argumentaire orléaniste (François II était roi d'Écosse, Henri III roi de Pologne, Louis X et Henri IV rois de Navarre, Louis VIII, roi d'Angleterre ou Charles III le Gros, déjà empereur d'Occident, roi de Germanie et roi d'Italie lorsqu'il fut élu roi des Francs).

Port des armes pleines de France

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Écu des rois de France.

En 1987, Henri d'Orléans, comte de Clermont et fils aîné du comte de Paris, a engagé une action judiciaire[68], afin de faire interdire à Alphonse de Bourbon (1936-1989), alors chef de la branche aînée de la maison de Bourbon, de porter les armes pleines de France, arguant que les Bourbon se servaient d'un « symbole de la France » à son préjudice.

Cependant, Henri d'Orléans a été débouté de sa demande par décision du Tribunal de grande instance de Paris du [69].

Les précautions prises du tribunal de Paris sont les suivantes :

  • le tribunal rappelle que les armoiries en question ne sont plus que des emblèmes privés et non un symbole de la France, comme les qualifiait le conseil d'Henri d'Orléans ;
  • le tribunal se reconnaît compétent sur le litige héraldique ;
  • le tribunal précise qu'il n'a pas compétence, en revanche, pour arbitrer la querelle dynastique : « Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique ». Les armoiries étant des accessoires du nom de famille en droit civil français, un tribunal de la France républicaine est habilité à juger d'une usurpation de cet accessoire mais il ne l'est pas pour trancher la querelle dynastique.

Le tribunal de Paris reconnaît :

  • l'appartenance de ces armes à la maison de Bourbon (pas seulement aux aînés mais à toute la famille[70]) et qu'au sein de cette maison, les princes de la maison d'Orléans forment la branche cadette des Bourbon ;
  • que, selon les anciennes coutumes, l'usage de ces armes était réservé aux aînés, alors que les cadets devaient y ajouter une brisure ;
  • que les Bourbons d'Espagne les ont portées pleines (sans brisure) depuis la fin du XIXe siècle, sans que les Orléans ne protestent ;
  • que le premier comte de Paris en a fait de même et au même moment, à la suite du décès du comte de Chambord ;
  • qu'Henri d'Orléans n'a pu apporter la preuve qu'il ait subi un préjudice.

Louis de Bourbon est donc en droit de porter les armes pleines de France. Les Orléans demeurent cependant libres de porter les armes sans lambel, puisque les armoiries appartiennent à toute la famille[70].

Cette décision sera confirmée par la cour d'appel de Paris le (appel auprès du Tribunal de grande instance de Paris le  ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP )[68].

Le , le tribunal de grande instance de Paris, en sa première chambre, juge irrecevable la demande de Henri d'Orléans, de faire interdire à Louis de Bourbon et son père Alphonse l'usage du titre de duc d'Anjou et le port des pleines armes de France :

« Sur la question du titre, le tribunal a décidé que M. d’Orléans, ne justifiant d’aucune collation au titre de duc d’Anjou à un de ses ancêtres, de sa transmission et de son investiture, était irrecevable à agir en usurpation de titre.
Sur la question des armoiries, le tribunal a rappelé qu’elles sont un accessoire du nom, qu’elles en sont indissociables et que, selon la coutume, les aînés portent les armes pleines[15]. »

Henri d'Orléans fait appel le , suivi le par Sixte-Henri de Bourbon-Parme ; le duc de Castro, également partie, ne les imite pas[15].

Après la mort d'Alphonse de Bourbon le , Henri d'Orléans demande une reprise d'instance (contre son père défunt) et assigne sa mère (et administrateur légal) en intervention forcée, le , afin de faire prononcer contre le fils les interdictions demandées en première instance contre le père ; ses conclusions complémentaires sont signifiées le . Elles sont de nouveau jugées irrecevables[15]. En effet, « le demandeur en usurpation de titre n'est recevable à agir qu'à la condition d'être investi du titre qu'il prétend être usurpé à son détriment. […] D'évidence, le titre de duc d'Anjou ne peut plus être porté aujourd'hui que comme titre de courtoisie. Nul prince ne peut plus se prévaloir d'une investiture originaire par l'autorité souveraine » (Jean Foyer)[71].

Moins d'une décennie plus tard, dans une affaire qui ne concernait cette fois que les Orléans (vente publique d'objets mobiliers) et non la branche ainée des Bourbon, la Cour de cassation n'a pas cru utile de prendre les mêmes précautions de forme que le tribunal de grande instance de Paris concernant la « querelle de succession » : dans son arrêt du , la juridiction suprême parle ainsi du « comte de Paris » et de « la succession de Jean III, duc de Guise, chef de la maison de France »[72], désignant Jean d'Orléans et son fils par leur titre de courtoisie, sans naturellement que cela entraîne une reconnaissance juridique[73] de ces titres par la cour, s'agissant de titres non authentifiables[74] par le Sceau de France, et ne pouvant donc bénéficier d'un arrêté d'investiture par le ministère de la Justice. Il peut cependant être souligné que cette affaire ne concernait que les Orléans. Une prise de précaution sur la querelle dynastique n'était donc pas utile pour trancher le litige.

Décorations

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Ordres dynastiques français

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En qualité de chef de la maison de Bourbon et prétendant légitimiste au trône de France, Louis de Bourbon revendique la grande maîtrise des ordres dynastiques traditionnels. Cette position est disputée par le comte de Paris, prétendant orléaniste au trône de France, qui la revendique également.

  18e grand-maître de l'ordre du Saint-Esprit (1989) (disputé)
  26e grand-maître de l'ordre de Saint-Michel (1989) (disputé)
  16e grand-maître de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis (1989) (disputé)
  Grand-maître de l'ordre du Lys[75] (1989)

Décorations étrangères

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Titulature

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Louis, duc d’Anjou
 
Formules de politesse
Indirecte Son Altesse Royale
Directe Votre Altesse Royale
Alternative Monseigneur

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En Espagne

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Titulature controversée

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Louis-Alphonse de Bourbon n'est détenteur d'aucun titre accordé par le royaume d'Espagne depuis sa naissance. Cependant, il existe une controverse dans la titulature qu'il est autorisé à porter.

Selon Louis-Alphonse de Bourbon
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  • depuis le  : Son Altesse Royale don Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú (interprétation du décret no 3 226 du ).
Selon la loi espagnole
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  • - : Son Altesse Royale don Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú ;
  • depuis le  : Son Excellence don Luis Alfonso de Borbón y Martínez-Bordiú (interprétation du décret no 3 226 du et du décret royal no 1 368 du ).

Le décret no 3 226 du du général Franco donne à Alphonse de Bourbon le titre de duc de Cadix, avec la qualification d'altesse royale, et transmet à « son épouse et [à leurs] descendants directs » ce titre (l'épouse devient duchesse de Cadix) et cette qualification[78]. La controverse réside dans la question de la transmission aux enfants et si cette transmission intervient du vivant d'Alphonse de Bourbon ou après sa mort, que ce soit pour le titre de duc de Cadix comme pour la qualification d'altesse royale.

Le décret royal no 1 368 du de Juan Carlos Ier restreint à caractère viager[79] les titres de la maison royale et les qualifications d'altesse royale portés par « les membres de la famille du roi don Juan Carlos Ier de Bourbon ». Louis de Bourbon affirme qu'étant né altesse royale, avant le décret de 1987, il conserve donc cette distinction à caractère viager[80].

En France

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Les titres portés par les membres de la maison de Bourbon n'ont pas d'existence juridique en France et sont considérés comme des titres de courtoisie. Ils sont attribués par le chef de maison. Aîné des descendants de Louis XIV, Louis de Bourbon a porté ou porte les titres suivants :

En raison de sa position de chef de la maison de Bourbon et d'aîné des Capétiens, Louis de Bourbon est considéré comme de facto le chef de la maison royale de France par les royalistes français légitimistes. Selon ces derniers, cette position fait de lui l'actuel roi titulaire de France.

Ascendance

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Ascendance de Louis, duc d’Anjou
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16. Alphonse XII, roi d’Espagne
 
 
 
 
 
 
 
8. Alphonse XIII, roi d’Espagne
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
17. Archiduchesse Marie-Christine d’Autriche
 
 
 
 
 
 
 
4. Jacques-Henri de Bourbon, duc d’Anjou et de Ségovie
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
18. Prince Henri de Battenberg
 
 
 
 
 
 
 
9. Princesse Victoire-Eugénie de Battenberg
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
19. Princesse Béatrice du Royaume-Uni
 
 
 
 
 
 
 
2. Alphonse de Bourbon, duc d’Anjou et de Cadix
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
20. Vicomte Richard de Dampierre, 1er duc de San Lorenzo Nuovo
 
 
 
 
 
 
 
10. Vicomte Roger de Dampierre, 2e duc de San Lorenzo Nuovo
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
21. Jeanne-Marie Carraby
 
 
 
 
 
 
 
5. Emmanuelle de Dampierre
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
22. Emanuele Ruspoli, 1er prince de Poggio Suasa
 
 
 
 
 
 
 
11. Donna Vittoria Ruspoli de Poggio Suasa
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
23. Josephine Mary Beers-Curtis
 
 
 
 
 
 
 
1. Louis de Bourbon, duc d’Anjou
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
24. Andrés Martínez y Cobo de Guzmán
 
 
 
 
 
 
 
12. José María Martínez y Ortega
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
25. Catalina Ortega y Toledo
 
 
 
 
 
 
 
6. Cristóbal Martínez-Bordiú, 10e marquis de Villaverde
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
26. Cristóbal Bordiú y de Prat
 
 
 
 
 
 
 
13. María de la O Esperanza Bordiú y Bascarán, 7e comtesse de Argillo
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
27. María de la O de Bascarán y Reina
 
 
 
 
 
 
 
3. María del Carmen Martínez-Bordiú y Franco, 2e duchesse de Franco
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
28. Nicolás Franco y Salgado-Araújo
 
 
 
 
 
 
 
14. Francisco Franco y Bahamonde, chef de l’État espagnol
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
29. María del Pilar Bahamonde y Pardo de Andrade
 
 
 
 
 
 
 
7. María del Carmen Franco y Polo, 1re duchesse de Franco
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
30. Felipe Polo y Flórez de Vereterra
 
 
 
 
 
 
 
15. María del Carmen Polo y Martínez-Valdés, 1re dame de Meirás
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
31. Ramona Martínez-Valdés y Martínez-Valdés
 
 
 
 
 
 
 

Notes et références

modifier

Notes

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  1. ↑ Ce titre était porté par son ancêtre Philippe de France (1683-1746), fils de France, petit-fils du roi Louis XIV et roi d’Espagne sous le nom de Philippe V. Aucune autorité souveraine n’a octroyé le titre de duc d'Anjou depuis Louis XV (en faveur de son petit-fils Louis-Stanislas-Xavier de France, comte de Provence, futur Louis XVIII) ce qui en fait un titre de courtoisie, qui est aussi porté depuis 2004 par Charles-Philippe d’Orléans, cousin germain de Jean d'Orléans.
  2. ↑ Comme l'ordre de Saint-Michel, l'ordre du Saint-Esprit n'est plus attribué par l'État depuis la Révolution de juillet 1830, sans avoir été formellement supprimé[24] par la monarchie de Juillet (ni par les régimes suivants), l'ordre de la Légion d'honneur restant le seul ordre national mentionné dans la charte de 1830 (article 63).
  3. ↑ Accompagné[50] notamment par Stéphane Bern et par Philippe Montillet[51], président de l'Institut des Sciences Historiques[52].
  4. ↑ a et b À la mort de son frère aîné le , il devient, aux yeux des légitimistes, dauphin de France.

Références

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  1. ↑ Acte de naissance no 4191, en date du .
  2. ↑ Le décret de 1972 faisant de son père S.A.R. le duc de Cadix attribua à ses enfants nés et à naître la qualification d’altesse royale, selon C. de Badts de Cugnac et G. Coutant de Saisseval, Petit Gotha.
  3. ↑ Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l’auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, 2e éd., vol. 1, p. 270, note 1, Villeneuve d’Ascq : Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), 2004, 49p. , (ISBN 2950150950).
  4. ↑ Curieusement Borbon et non Bourbon. État civil du ministère des Affaires étrangères, Nantes, acte de naissance référencé « (CSL) MADRID.1994..00102. » : Idem, vol. 1, page 270, note 1.
  5. ↑ La fille de Franco disparaît, son empire immobilier lui survit, Libération, 29 décembre 2017
  6. ↑ Apezarena Armiño 2007, p. 465, lire en ligne.
  7. ↑ Apezarena Armiño 2007, p. 466-467, lire en ligne.
  8. ↑ « Luis Alfonso de Borbón, duque de Anjou », Tiempo de Hoy (es), no 1198,‎ , p. 44-46 (lire en ligne).
  9. ↑ La photocopie de cette carte a été publiée en 2000 dans le livre Los Borbones incómodos de Juan Balansó (p. 25 de l'encart photographique), Plaza & Janés Editores, Barcelone (ISBN 8401530431).
  10. ↑ Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l’auguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, 2e éd., vol. 1, p. 270, note 2, Villeneuve d’Ascq : Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), 2004, 491 p.  (ISBN 2950150950). Son père possédait un passeport français au nom de « S.A.R. de Bourbon, duc d’Anjou, Alphonse, Jacques » (reproduit sur le site de Rue89). La réglementation actuelle ne permet pas en principe une telle mention, les titres de noblesse ne pouvant figurer, s’ils sont réguliers et vérifiés par le garde des Sceaux, que dans les actes de l’état civil ou notariés, les jugements, etc., à l'exclusion des cartes nationales d’identité et des passeports[réf. nécessaire], et les prédicats n'ayant aucune existence légale en France. (Lire Qu’est-ce que la noblesse ?[réf. incomplète], Alain Texier, éditions Tallandier, et manuels[réf. incomplète] courants de droit de la famille). Cependant, s’agissant des « familles ayant régné en France » — et ici des Bourbons dits d’Espagne, depuis que certains d'entre eux sont de nationalité française (soit trois générations en ce qui concerne la branche aînée, voire davantage chez les Bourbons des Deux-Siciles et Bourbons de Parme) —, titres de courtoisie et prédicats figurent parfois, selon, semble-t-il, le bon vouloir du préfet compétent pour délivrer le papier d’identité et de son ministre de tutelle, le ministre de l’Intérieur.
  11. ↑ « Louis XX, l'aimable Capétien », sur Le Point, (consulté le ).
  12. ↑ le baron Pinoteau et Christian Papet-Vauban, État présent de la Maison de Bourbon : pour servir de suite à l’Almanach royal de 1830 et à d’autre publications officielles de la Maison, Paris, Le Léopard d’Or, , 4e éd. (1re éd. 1975), 253 p. (ISBN 2-86377-100-1 (édité erroné), BNF 35485120), p. 142.
  13. ↑ (es) Ediciones El País, « Anulado el matrimonio religioso de Alfonso de Borbón y Carmen Martínez-Bordiú », EL PAÍS,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  14. ↑ Comme le préfet Cyrille Schott, ancien conseiller technique à l'Élysée (qui fut chargé de superviser les cérémonies du Millénaire capétien), l'a souligné dans son ouvrage La rose & le lys – François Mitterrand et le comte de Paris 1986-1996, Plon, Paris, 2011 (https://www.ouest-france.fr/cyrille-schott-dedicace-au-brouillon-de-culture-301269).
  15. ↑ a b c et d ISH, « Plaidoirie de Jean Foyer défenseur de Louis XX contre Henri d'Orléans [Partie 1] », sur www.viveleroy.fr, (consulté le ).
  16. ↑ a b et c « Biographie de Monseigneur le Duc d’Anjou », sur Institut de la maison de Bourbon, (consulté le ).
  17. ↑ « Nouvelles du Prince », Légitimiste, Paris, Service d’information culturelle et de réalisations éditoriales, no 171,‎ , p. 5 (ISSN 0764-5031).
  18. ↑ « Journal officiel de la République française » [PDF], , p. 7974.
  19. ↑ « Biographie de Louis XX », sur SAR-LXX, (consulté le ).
  20. ↑ Hervé Pinoteau, « Quelques considérations sur la mort du comte de Chambord et la légitimité », sur Les Rois Souterrains, (consulté le ).
  21. ↑ (es) Teresa de la Cierva, « El reto de Luis Alfonso de Borbón para ponerse en forma en 48 días », ABC,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  22. ↑ a et b Coline Vazquez/AFP, « Espagne: Louis de Bourbon, prétendant au trône de France, se bat pour la dépouille de Franco », lefigaro.fr, 15/02/2019
  23. ↑ Casadecampo.com.
  24. ↑ Hervé Pinoteau, État de l’ordre du Saint-Esprit en 1830 et la survivance des ordres du roi, Paris, Nouvelles Éditions Latines, coll. « Autour des dynasties françaises », , 165 p. (ISBN 2-7233-0213-X, lire en ligne), p. 102 et 113.
  25. ↑ Legitimite
  26. ↑ Thierry Le Hête, La dynastie capétienne : 764-1998, La Bonneville-sur-Iton, T. Le Hête, 1998 (2018), 272 p. (ISBN 2-9509692-1-6), pp. 48-49, 149
  27. ↑ http://www.purepeople.com/article/louis-de-bourbon-bouleversant-pour-l-anniversaire-de-la-mort-de-son-pere_a271453/1 ainé des Capétiens]
  28. ↑ Le général de Gaulle donna "dans une lettre le titre et le traitement de duc d'Anjou [… à Don Jaime Henri de Bourbon, père d'Alphonse, grand-père de Louis-Alphonse, dans une lettre reproduite à la date du 24 octobre 1958, dans les Lettres, notes et carnets publiés par l'Amiral Philippe de Gaulle. La lettre est libellée : à Don Jaime Henri de Bourbon, duc d'Anjou et de Ségovie" (Jean Foyer).]
  29. ↑ Midi Libre, « Aigues-Mortes : le prince Louis de Bourbon célèbre Saint Louis », Midi libre,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  30. ↑ « [Vive le Roy] : message de Louis XX pour le 20e anniversaire du décès de son père », sur www.viveleroy.fr (consulté le ).
  31. ↑ « Le sort de la tête d’Henri IV entre les mains de… Nicolas Sarkozy », sur La-R%C3%A9publique-des-Pyr%C3%A9n%C3%A9es (consulté le ).
  32. ↑ Stéphane Gabet et Philippe Charlier, Henri IV, l'énigme du roi sans tête, La librairie Vuibert, février 2013, 155 pages (ISBN 978-2-311-01367-2).
  33. ↑ « Procession du samedi 17 mai 2014 : le résumé - http://www.asso-oriflammes.fr », sur www.asso-oriflammes.fr (consulté le ).
  34. ↑ http://www.institutducdanjou.fr/fr/le-prince/283-25-aout-2014--visite-de-la-ville-de-st-louis-dans-le-missouri.html.
  35. ↑ www.lunion.fr, « Des « Vive le roi ! » résonnent dans la cathédrale de Reims », lunion,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  36. ↑ « Louis-Alphonse de Bourbon, entrepreneur écologiste en Afrique », sur www.monarchiesetdynastiesdumonde.com (consulté le )
  37. ↑ Moriah, « Allocution de Mgr le Duc d'Anjou - Monts des Alouettes - 2 septembre 2023 », sur UCLF, (consulté le )
  38. ↑ Nicolas Fontaine, « Louis de Bourbon et sa famille en Vendée pour célébrer les 200 ans de la chapelle du Mont des Alouettes », sur Histoires Royales, (consulté le )
  39. ↑ « Un jubilé contesté autour de la chapelle du Mont des Alouettes en Vendée - France Bleu », sur ici par France Bleu et France 3, (consulté le )
  40. ↑ « Le duc d’Anjou au pèlerinage de Chrétienté – Présence du Souvenir Bourbonien en Lyonnais – Forez – Beaujolais », sur www.psbenlyonnais.fr (consulté le )
  41. ↑ « x.com », sur X (formerly Twitter) (consulté le )
  42. ↑ Olivier O’Mahony, « Louis de Bourbon - Les descendants du Roi-Soleil », Paris Match, (consulté le )
  43. ↑ a et b N. BE, « Exhumation de Franco : pourquoi Louis de Bourbon portait le cercueil », Le Parisien, (consulté le )
  44. ↑ Manifeste du duc d'Anjou contre le projet de loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe.
  45. ↑ Entretien avec Louis, duc d'Anjou, chef de la maison de Bourbon.
  46. ↑ Discours du 25 janvier 2014 de Louis, duc d'Anjou.
  47. ↑ « Louis de Bourbon soutient le Cardinal Barbarin »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?).
  48. ↑ « Discours du duc d'Anjou, le 25 août 2016 ».
  49. ↑ « Discours du duc d'Anjou, le 8 mai 2016 ».
  50. ↑ « Facebook », sur Facebook (consulté le ).
  51. ↑ François-Marin Fleutot et Patrick Louis, Les royalistes : enquête sur les amis du roi aujourd'hui, Paris, Albin Michel, 1988 (BNF 34998883), p. 70-75, lire en ligne.
  52. ↑ « Accueil - Institut des Sciences Historiques », sur sciencehistorique.com (consulté le ).
  53. ↑ Pour un prétendant au trône de France, les cendres de Charles X doivent rester en Slovénie.
  54. ↑ Claire Tervé, « Louis de Bourbon soutient les gilets jaunes », Le HuffPost,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  55. ↑ « Louis de Bourbon apporte son soutien aux paysans et pêcheurs », sur www.monarchiesetdynastiesdumonde.com (consulté le )
  56. ↑ « Facebook », sur www.facebook.com (consulté le )
  57. ↑ « Instagram », sur www.instagram.com (consulté le )
  58. ↑ « La Légitimité », sur X,
  59. ↑ « Louis de Bourbon : La cérémonie d’ouverture des JO, un spectacle dénaturé ! », sur lejdd.fr, (consulté le )
  60. ↑ « La cérémonie d’ouverture des JO, une « infamie » pour le prince Louis de Bourbon », sur Le Point, (consulté le )
  61. ↑ Stagiaire VA, « "La France traverse une crise telle qu’elle n’en a peut-être jamais connue en temps de paix" pour Louis de Bourbon », sur Valeurs actuelles, (consulté le )
  62. ↑ « Qui serait le roi de France aujourd'hui ? », sur Le Figaro, (consulté le )
  63. ↑ « Arrêt Lemaistre de 1593 » (consulté le )
  64. ↑ « L’argument orléaniste des renonciations d’Utrecht, par Guy AUGÉ - Vive le Roy », sur www.viveleroy.fr (consulté le )
  65. ↑ Guy Augé, « Brève note sur le droit royal historique français, par Guy Augé (1975) », sur Vive le Roy, (consulté le )
  66. ↑ VLR, « Qu’est-ce que la monarchie ? par Guy Augé », (consulté le )
  67. ↑ Guy Antonetti, « Les Princes étrangers » in J.-P. Bardet, D. Dinet, J.-P. Poussou et M.-C. Vignal dir., Etat et société en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, 2000, p. 33-61.
  68. ↑ a et b Cour d’appel de Paris, 22 novembre 1989 : prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres contre prince Alphonse de Bourbon
  69. ↑ « Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;
    Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblèmes privés à l'avènement du roi Louis-Philippe ;
    Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ;
    Attendu que la République à nouveau instaurée, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, à la mort du Comte de Chambord, sa qualité d'aîné d'une branche aînée, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'Orléans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de même, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne ; que le Tribunal civil de la Seine, saisi par l'un d'eux, Marie-François de Bourbon y Castellvy, devait cependant considérer en sa décision du que « ces armoiries pleines à trois fleurs de lys d'or, qui étaient jadis attachées à la qualité de Roi de France, avaient disparu avec elle » ;
    Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique, comme l'ensemble de la procédure ; Attendu qu'en tout état de cause le demandeur, qui ne peut ainsi avec pertinence soutenir qu'Alphonse de Bourbon se servirait du « symbole » de la France, ne prétend nullement que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans, soit à l'origine pour lui-même ou sa famille, d'un préjudice actuel et certain ; que dans ces conditions, Henri d'Orléans, qui ne justifie pas d'un intérêt à faire interdire le port de ces armoiries, sera déclaré également irrecevable en sa demande de ce chef ;
    Par ces motifs, le Tribunal,
    - déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ;
    - laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens. » http://cluaran.free.fr/mb/bib/droit_heraldique.html Droit héraldique français
  70. ↑ a et b « qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille » - Tribunal de Grande instance de Paris le
  71. ↑ ISH, « Plaidoirie de Jean Foyer défenseur de Louis XX contre Henri d’Orléans [Partie 2] », sur www.viveleroy.fr, (consulté le ).
  72. ↑ Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 29 mars 1995, 93-18.769, publié au Bulletin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007034357&fastReqId=292124256&fastPos=1
  73. ↑ « Distinctes des titres de noblesse, ces appellations portées par les anciennes familles régnantes sur la France ne sont pas soumises au même droit. Non héréditaires, elles n’ont pas à être vérifiées par le Garde des Sceaux. Elles sont à la discrétion de leur titulaire » : https://www.asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
  74. ↑ « Princes, duchesses et autres titres de noblesse, quelle place au sein de l’état civil français ? », sur Légibase État civil & Cimetières, (consulté le ).
  75. ↑ Hervé Pinoteau, État de l’ordre du Saint-Esprit en 1830 et la survivance des ordres du roi, Paris, Nouvelles Éditions Latines, coll. « Autour des dynasties françaises », , 165 p. (ISBN 2-7233-0213-X, lire en ligne), p. 138 et 140. Jacques de Bourbon créa des chevalier de l'Ordre du Lys, cette décoration n'était pas un ordre lors de sa création en 1814, mais le prétendant la considérait manifestement comme telle.
  76. ↑ (es) Vanessa Melgar, « Ronda inviste a nuevos miembros de la Orden del Santo Sepulcro de Jerusalén, Luis Alfonso de Borbón entre ellos », sur Diario Sur, (consulté le )
  77. ↑ Louis de Bourbon est membre de la Société des Cincinnati comme représentant de Louis XVI.
  78. ↑ [PDF] (es) « Decreto 3226/1972, de 22 de noviembre, por el que se concede a S. A. R. Don Alfonso de Borbón y de Dampierre la facultad de usar en España el título de Duque de Cádiz, con el tratamiento de Alteza Real », sur Agencia Estatal Boletín Oficial del Estado, .
  79. ↑ [PDF] (es) « Real Decreto 1368/1987, de 6 de noviembre, sobre régimen de títulos, tratamientos y honores de la Familia Real y de los Regentes », sur Agencia Estatal Boletín Oficial del Estado, .
  80. ↑ (es) José Apezarena Armiño, Luis Alfonso de Borbón, un Príncipe a la espera, Barcelone, Plaza & Janès Editores, , 604 p. (ISBN 978-84-01-30552-8, lire en ligne), p. 466-467.

Annexes

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Articles connexes

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Liens externes

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Bibliographie

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