Liste des diplômes en France
Cette liste des diplômes en France recense les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Ces diplômes peuvent être inscrits au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).
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RNCP |
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Le RNCP tient à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Trois types de titres sont reconnus par le RNCP :
- le diplôme national atteste la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
- le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
- le diplôme et titre à finalité professionnelle, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. C'est aussi une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.
Le RNCP ne reconnaît pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].
Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)
modifierLe Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) recense tous les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Le RNCP a pour objet de tenir à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[3].
Trois types de titres sont reconnus dans le système éducatif français :
- le diplôme national atteste la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur ;
- le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
- le diplôme et titre à finalité professionnelle, délivré par un ministère ou un organisme certificateur seul – notamment pour le titre à finalité professionnelle, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. C'est aussi une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.
Niveau 3 (CAP-DNB)
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Certificat d'aptitude professionnelle (CAP, Bac-1[4])[5],[6],[7],[8], créé en 1919[9].
- Diplôme national du brevet[10] (DNB), créé en 1947 sous le nom de brevet d’études du premier cycle du second degré (BEPC).
- Mention complémentaire (MC5) de niveau 3[11],[12],[13], créé en 2001.
Agronomie :
Armée : Santé :
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Social :
Sports :
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Niveau 4 (Bac)
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Baccalauréat général[34].
- Baccalauréat technologique (créé en en baccalauréat de technicien)[35], de niveau 4 au RNCP[34].
- Baccalauréat professionnel (créé en )[36],[37],[38].
- Brevet des métiers d'art (BMA)[39],[40],[41],[42].
- Brevet professionnel (BP)[43],[44],[45]. .
- Brevet de technicien métiers de la musique (BT)[46]. .
- Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) créé le 3 août 1994[47] ,[48].
- Mention complémentaire (MC4) de niveau 4[49],[50],[51].
- Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU)[52],
Armée :
Justice :
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Santé :
Social :
Sports : |
Niveau 5 (DUT)
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Brevet de technicien supérieur (BTS)[63],[64],[65].
- Diplôme universitaire de technologie (DUT) (bac+2)[66],[67],[68].
- Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST))[69],[70],[71].
- Diplôme national des métiers d’arts et du design (DNMADE)[72].
- Gardien de refuge en montagne (DU)[73],
- Gestionnaire des organisations sportives (DU)[74],
- Formateur d'adultes (DUFA)[75],
Agronomie :
Culture :
Justice :
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Santé :
Sports :
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Niveau 6 (Licence)
modifierLes diplômes conférant le grade de licence sont placés au niveau 6 du RNCP[34].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de licence (DNL) [34],[93].
- Licence professionnelle (LP), dont Bachelor universitaire de technologie (BUT)[34],[93].
- Diplôme national des métiers d’arts et du design (DN MADE)[34],[93].
- Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), créé en 2008[34],[93],[94].
- diplôme de premier cycle de l'institut d'études politiques de Paris[34],[93].
- diplôme Enseigner dans le premier degré de l'université de la Nouvelle-Calédonie[34],[93].
- diplôme cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, et diplôme Sciences pour un monde durable de l'Université Paris Sciences et Lettres[34],[93].
- Conseiller(e) en formation (DU) de l'Université Le Havre Normandie[95],[96].
- Responsable en ingénierie de la formation (DU)[97],
- Responsable de formation (DURF)[98],
Niveau 7 (Master)
modifierLes diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP[34].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de Master (DNM)[34],[140]
- Diplôme d’ingénieur[34],[140],[141]
- diplôme de l'université Paris-Dauphine[142], pour les promotions sortant entre 2019-2020 et 2023-2024[34],[140] : mode et matière[143],[144] ; affaires internationales et développement[145] ; contrôle, audit, reporting financier[146] ; économie et finance[147] ; finance[148] ; gestion de patrimoine[149] ; journalisme[150] ; management des ressources humaines[151] ; management et organisations ; marketing et stratégie[152] ; systèmes d'information, réseaux & numérique[153] ; économie quantitative/quantitative economics
- Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)[34],[140],[154].
- Diplôme d’expertise comptable (DEC)[155]
- Diplôme des Instituts d’Etudes Politiques (Sciences Po)[34],[156] ,[157],[158]
- Diplômes des écoles normales supérieures (ENS)[34],[156],[159],[160],[161],[162]
- diplômes Biobanques et gestion des données complexes ; Biocontrôle pour la santé des plantes ; Gestion des risques environnementaux ; Management de la filière arômes et parfums ; Modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ; Science, conservation & valorisation des ressources marines ; Sciences des données et intelligence artificielle ; Smart-Ed Tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative de l'Université Côte d'Azur, pour les promotions sortant de 2019-2020 à 2022-2023[34],[140],[163]
- diplôme Défis globaux pour le développement durable de l'université de Montpellier[34],[140],[164]
- Délégué à la protection des données (DPO) (DU)[165],
- Expert en politiques de formation (DU)[166],
Agronomie
Armée :
Culture :
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Santé :
Social :
Sports :
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Niveau 8 (Doctorat)
modifierLes diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP[34].
Diplômes non reconnus au RNCP
modifierCette liste est constituée de diplômes encore délivrés mais non reconnus au RNCP ou de titres professionnels qui ne sont pas des diplômes. Elle est classée selon le nombre d'années d'études.
Sans niveau
modifierSanté :
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Social :
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Brevet
modifier- Certificat de formation générale (CFG), créé en 1983 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agronomie :
Justice :
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Transport :
Armée :
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Baccalauréat
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur (CAFME), non reconnu au RNCP, remplacé par le DEME depuis [215].
- Certificat de fin d'études secondaires (CFES, pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Examen spécial d'entrée à l'université (crée le 14 septembre 1969, pas de diplôme reconnu au RNCP)[216].
- Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU), DU toujours délivré[217] ,[218]
Agronomie[219] :
Armée :
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Culture :
Justice :
Santé :
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Bac + 2
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Certification « un des meilleurs ouvriers de France » (MOF), diplôme professionnel (pas de diplôme reconnu au RNCP). .
Armée :
- Chef d'équipe de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et télécommunications/installations automatisées/maintenance en aérostructure ou naval/production audiovisuelle/logisticien d'entreposage/cynotechnique/interprétation et d'analyse d'images (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Comptable des services financiers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Formation des officiers mariniers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Gestionnaire des ressources humaines (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Maintenicien-chef en aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Culture :
- Certificat d'études d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Classe d'art dramatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme de régisseur technicien de spectacles (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris/français langue étrangère (DPAFP-FLE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme professionnel en infographie (DPI) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Justice :
- Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Formation de lieutenant pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Social :
- Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation (DEFA, pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Bac + 3
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Certificat d'études supérieures paysagères (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Armée :
- Atomicien de propulsion navale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Chef de projet en informatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Responsable de système global de navigation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Culture :
- Certificat d'études supérieures d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme de l'ENS Louis-Lumière (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme de muséologie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP)[224].
- Diplôme de scénographie costumes (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme du premier cycle de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Justice :
- Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison, pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Formation de greffier des services judiciaires/en chef des services judiciaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN, pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire, pas de diplôme reconnu au RNCP)[225].
Santé :
- Diplôme d'État de technicien de laboratoire médical (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Social :
- DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement (non reconnu au RNCP).
- Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Brevet de second capitaine (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Bac + 5
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme de Conservateur des Bibliothèques (DCB, pas de diplôme reconnu au RNCP)
- Diplôme d'études spécialisées (DES, pas de diplôme reconnu au RNCP)
- Diplôme d'archiviste paléographe à l'École nationale des chartes (pas de diplôme reconnu au RNCP)
- Diplôme des hautes études technologiques (DHET), non reconnu au RNCP, toujours délivré[226],[227]
- Actuaire (DU)[228]
Agronomie
Armée :
Culture :
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Justice :
Santé :
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Bac + 6
- Diplôme de recherche technologique (DRT), non reconnu au RNCP, toujours délivré.
- Certificat d'études approfondies vétérinaires (CEAV) en médecine interne des animaux de compagnie[232], en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole[233], en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine[234], en sciences et médecine des animaux de laboratoire[235].
Bac + 8 et plus
modifierÉducation et Enseignement supérieur :
- Habilitation à diriger des recherches (HDR) délivré au-delà du doctorat. Il s'agit du plus haut diplôme français délivré (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplômes disparus
modifierBac + 0
- Brevet de technicien (BT), ancien dipôme de niveau 4 au RNCP[236],[237],[238] et Brevet de technicien agricole (BTA), ancien dipôme de niveau 4 au RNCP[239],[240],[241], remplacés par les bacalauréats professionnels et baccalauréats technologiques[242].
- Brevet d'études professionnelles (BEP), ancien diplôme de niveau V[243] (niveau 3 du RNCP[244]), supprimé en [245].
- Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 1er degré, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[246],[247],[248], remplacé par le BPJEPS[249].
- BEATEP, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[250],[251],[252], abrogé par décret du , et remplacé par le BPJEPS[249].
- Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER), ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[253], abrogé en 2016[254] [255].
Bac + 2
- Diplôme d'études universitaires générales (DEUG), diplôme de niveau III[256] (niveau 5 au RNCP[244]), toujours délivrable mais disparu en pratique[257].
- Diplôme de premier cycle (DPC), diplôme de niveau III au RNCP[258] délivré jusqu'en .
- Diplôme de premier cycle économique (DPCE), diplôme de niveau III au RNCP[258] délivré jusqu'en .
- Diplôme de premier cycle technique (DPCT), diplôme de niveau III au RNCP[258] délivré jusqu'en .
Bac + 3
- Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 2e degré, diplôme de niveau 6 au RNCP[259],[260],[261] remplacé par le DESJEPS[262].
- Diplôme de mise en scène-dramaturgie (ESAD), diplôme non reconnu au RNCP, qui n'est plus délivré depuis .
- Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS)[263], diplôme non reconnu au RNCP abrogé en .
- Diplôme national d'arts et techniques (DNAT), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en [264].
- Diplôme national d'arts plastiques (DNAP), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en [264].
Bac + 4
- Diplôme d'études supérieures appliquées (DESA), diplôme de niveau III (niveau 5 au CEC[244]), délivré jusqu'en .
- Diplôme d'études supérieures économiques (DESE), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP)[258] délivré jusqu'en .
- Diplôme d'études supérieures techniques (DEST), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP)[258] délivré jusqu'en .
- Maîtrise, Maîtrise des sciences de gestion (MSG), et Maîtrise des sciences et techniques(MST), délivrées jusqu'aux années , diplômes de niveau 6 au RNCP[265], toujours délivrables mais qui ont en pratique disparu depuis [257].
- Diplôme supérieur de comptabilité (DSC), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en .
- Diplôme supérieur de gestion (DSG), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en .
- Diplôme professionnel de professeur des écoles (attribué par le Recteur d'académie après un an de stage), non reconnu au RNCP disparu en [266].
Bac + 5
- Diplôme d'économiste, de niveau I (niveau 2 du RNCP[244]), délivré jusqu'en .
- Diplôme d'agronomie approfondie/d'ingénieur agronome, au niveau 7 du RNCP[267] (art. R812-39 du CRPM).
- Diplôme national supérieur d'arts plastiques, de niveau 7 au RNCP[268], remplacé en par le DNSEP[269] (DNSAP), de niveau I au RNCP, de l'ENSBA, abrogé en [270].
- Diplôme d'études approfondies (DEA), diplôme de niveau 7 au RNCP[34],[93], toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années .
- Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS), diplôme de niveau 7 au RNCP[34],[93], toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années .
Bac + 6
- Diplôme d'architecte diplômé par le gouvernement (DLPG)[271], diplôme non reconnu au RNCP abrogé en [272].
Diplômes par filière
modifierNom du diplôme (niv. RNCP/ CEC, sauf (-)) |
Années | ||||||||||||||||||
9 et + | DE Médecin DES (-) |
HDR (-) | DESV (-) | ||||||||||||||||
+8 | Doctorat (8) |
DSA DPEA (-) |
DEC (-) | ||||||||||||||||
+7 | |||||||||||||||||||
+6 | DE Dentaire (-) DE Pharmacie (-) DFASM (7) |
HMONP (-) |
DE Vétérinaire (-) | ||||||||||||||||
+5 | DFASO DFASP DEMK DESF (7) |
Master (7) |
DEA (7) |
DSCG (7) |
DNSEP(7) DSAA (-) |
CCO DE IA DE IPA (7) |
CA (7) CNSMD(7) CNSAD (-) |
MSc MBA MS Diplovis (-) |
ENC (-) ENS (-) INP (-) |
ENS (-) IAE (7) ESC (-) |
EI (7) ENS (-) DEFV (7) | ||||||||
+4 | |||||||||||||||||||
+3 | DFGSM DFGSO DFGSP DFGSMa (6) |
Licence (6) |
LP BUT (6) |
DEEA (6) |
DCG (6) |
DN MADE DNA (6) |
DE I (6) IFPS IRFSS (-) |
DNSP (6) |
IRTS (3-6) |
Bachelor Diplovis (-) | |||||||||
+2 | BTS (5) |
AL/BL LSH (-) |
ECG D1 D2 (-) |
BC MP PC PSI PT MPI TSI (-) | |||||||||||||||
Filière, discipline ou spécialité | +1 | L.AS PASS (-) | |||||||||||||||||
Médecine Odontologie Pharmacie Maïeutique Kinésithérapie |
Arts - Commerce, économie - Droit - Enseignement - Lettres et langues - Sciences humaines - Sciences et technologie | Pro ou Techno | Architecte | Comptabilité | Arts Design Mode |
Paramédical et santé | Musique Danse Comédie |
Social Sports |
Libre Technique |
STS | Lettres | Économie | Scientifique | ||||||
Université, École délivrant un diplôme national |
École | École Privée |
École, Lycée CPGE |
Notes et références
modifier- Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
- « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur legifrance.gouv.fr, (consulté le ).
- Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
- « Code de l'éducation - Article D 337-6 », (consulté le ).
- « Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », (consulté le ) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) ».
- « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le ).
- « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le ).
- « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Menuisier Fabricant de Menuiserie, Mobilier et Agencement » (consulté le ).
- Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, no 180, , p. 5-8
- « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur service-public.fr (consulté le ).
- « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Boulangerie spécialisée » (consulté le ).
- « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Aide à domicile » (consulté le ).
- « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Conducteur de machines de verrerie » (consulté le ).
- France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux de l'élevage canin et félin » (consulté le ).
- France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux en exploitations d’élevage » (consulté le ).
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- « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'assistant familial » (consulté le ).
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- « Répertoire national des certifications professionnelles - CP - Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport - CPJEPS - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne » (consulté le ).
- Code du travail - Article D6113-19, (lire en ligne)
- « Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien », (consulté le ).
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Voir aussi
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Sources et bibliographie
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Articles connexes
modifier- France compétences
- Réforme Licence-Master-Doctorat
- Université en France
- Formation d'ingénieurs en France
- Diplôme d'État en France
- Diplôme National en France
- Classification internationale type de l'éducation
- Cadre européen des certifications
- Système éducatif français
- Professions et catégories socioprofessionnelles en France
Liens externes
modifier- Site de France compétences, ancienne Commission nationale de la certification professionnelle
- Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).
- Décret concernant le RNCP MESF0210488D
- Site de l'ONISEP, Office national d'information sur les enseignements et les professions. Toute l'information sur la formation sous statut scolaire, étudiant ou apprenti.
- Site du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Toute l'information concernant les diplômes nationaux de masters référencés officiellement et permettant aux étudiants ayant obtenu un diplôme national de licence de bénéficier des droits prévus par la loi no 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
- « Portail interrégional formation emploi », sur intercariforef.org, Réseau des CARIF-OREF (consulté le ).Les 17 700 diplômes et titres préparés en France avec liens RNCP, ROME, textes réglementaires, notices CNDP.
- « Base centrale des nomenclatures », sur infocentre.pleiade.education.fr, Ministère de l'Éducation nationale (consulté le ).Référentiel national des concepts utilisés dans les applications de gestion et les opérations statistiques.
- « Diplômes et référentiels »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur chlorofil.fr, espace web des professionnels de l'enseignement agricole français, ministère chargé de l'Agriculture (consulté le ).
- Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, (consulté le ).