Ouvrir le menu principal
Hatoulet Fors.jpg

Les Fors de Béarn constituent un ensemble de textes juridiques constitué entre le XIe et le XVe siècle.

Les Fors visent à réguler les rapports sociaux, et ont constitués le cadre juridique du quotidien des Béarnais. Le For général de Béarn est réformé par Henri II de Navarre, Roi de Navarre et imprimé en 1551 à Pau, est adapté aux exigences de la modernité, et va demeurer jusqu’à la Révolution la base des libertés béarnaises, malgré l’annexion en 1620 du Béarn à la Couronne de France.

Les Fors constituent les premières lois qui firent du Béarn un précurseur en matière de justice et de démocratie. Les Fors sont les premiers documents écrits en langue béarnaise. Le plus ancien est celui d’Oloron (1080) appelé poblacion. Il visait à accroitre la population en attirant de nouveaux habitants (poublans), en leur octroyant de nombreux avantages. Le suivant fut celui de Morlaàs (1117) qui fit école et servit de base au For général de Béarn octroyé par Gaston VI Moncade. Les originaux fûrent imprimés à Pau en 1551–1552.

Sommaire

ÉtymologieModifier

Le béarnais for vient du latin forum iudicium. Les Fors constituent un type de législation originaires d'Aragon et de Navarre où ils se nommaient fueros.

FonctionnementModifier

Les villages sous l'autorité d'un For élisaient un conseil de communauté : les jurats, élus par les habitants eux-mêmes.  Ainsi, les Fors  peuvent être rapprochés des Chartes de franchises en vigueur dans les grandes villes et bastides occitanes. Les Fors régissaient les règlements politiques et économiques, en structurant la vie économique et le commerce, la vie pastorale et agricole. Par ailleurs, Les Fors limitaient les pouvoirs du vicomte et des seigneurs, qui n’étaient donc pas au-dessus des lois.

Ainsi, le principe de base de la Révolution Française, que tous les hommes étaient égaux en droit, était déjà appliqué au Moyen-Age en Béarn.

Les Fors visaient à garantir les droits individuels. Par exemple, aucune peine de prison ne pouvait être prononcée sans jugement, et une protection dans les lieux publics. Les femmes étaient protégées par l’abrogation de la loi salique.

Les vallées béarnaises bénéficiaient de chartes particulières très avantageuses qui furent réunies pour constituer des Fors; Aspe et Ossau se trouvaient ainsi confirmées dans leur semi-autonomie ancestrale. Ces vallées étaient alors structurées en sorte de républiques autonomes quasiment étrangères au système féodal. En effet, les vicomtes et roi s de France ne pouvaient y pénétrer sans l'assentiment des valléens.

Ces grands personnages  devaient se prêter à un cérémonial particulier et précis, avec échange d'otages. Ils devaient jurer avant tout de respecter les Fors et autres us & coutumes garantissant l'indépendance des vallées.             

L'élaboration des forsModifier

XIe siècleModifier

Vers 1080, le vicomte Centulle V de Béarn promulgue un édit de population pour l'antique cité d'Iluro (Oloron) dans le but de la repeupler. Il constituera l'embryon du futur for d'Oloron.

En 1088, le vicomte Gaston IV de Béarn octroie à sa capitale Morlaàs un privilège, noyau du futur for de Morlaàs.

XIIe siècleModifier

Le for général, applicable à tout le Béarn, est promulgué en 1188 par Gaston VI de Béarn. Il inclut des clauses qui datent de la seconde moitié du XIe siècle.

XIIIe siècleModifier

Dans la première moitié du XIIIe siècle, les vicomtes Guillaume de Moncade et Gaston VII de Béarn accordent des fors à chacune des vallées pyrénéennes :

Évolution postérieureModifier

Au XVIe siècle, alors que le Béarn constituait un état indépendant, les monarques Henri II de Navarre et Jeanne d'Albret réorganisent et améliorent les fors.

En 1620, Louis XIII rattache le Béarn à la couronne de France, mais conserve les fors, qui continuent à régir la vie de la province jusqu'à leur abolition durant la révolution de 1789.

SourcesModifier

  • Fors de Béarn. Législation inédite du onzième au seizième siècle, avec traduction en regard et notes, 1847, Mazure, Hatoulet, in-4° ;
  • Pierre Tucoo-Chala, Quand l'Islam était aux portes des Pyrénées, Biarritz, J&D Éditions, 1994 (ISBN 2-84127-022-X) ;
  • Henri Lefebvre, Pyrénées ;
  • Jean Omnès, Guide du curieux : Haut Béarn, Pyremonde, 2006 (ISBN 2-84618-3031) ;
  • Jean Baerten, L’abolition des fueros basques et navarrais au XIXe siècle. Une comparaison entre les deux régions et avec les anciens Pays-Bas[1] ;
  • Jean Baerten, L’origine des fueros basques sur base de l’étude comparative de la genèse des droits médiévaux dans les régions ayant constitué le royaume d’Espagne[1].

NotesModifier

Articles connexesModifier

Lien externeModifier