Ouvrir le menu principal
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Naturalité.

La naturalité est, en droit, sous l'Ancien Régime, l'état d'une personne née dans le pays dans lequel elle habite, le droit de naturalité étant le droit dont jouissent les habitants naturels d'un pays, à l'exclusion des étrangers. Il peut s'acquérir par les lettres de naturalité accordées par le Prince[1].

En FranceModifier

Petite naturalitéModifier

Grande naturalitéModifier

Droit contemporainModifier

La naturalité est devenue la nationalité en droit moderne, les lettres de naturalité étant remplacées par les décrets de naturalisation, ce dernier terme ayant conservé sa racine.

Dans les autres paysModifier

Notes et référencesModifier

  1. Dictionnaire de l'Académie, 4e édition (Lire en ligne)

Articles connexesModifier