Quiers-sur-Bezonde

commune française du département du Loiret

Quiers-sur-Bezonde
Quiers-sur-Bezonde
Entrée du bourg.
Blason de Quiers-sur-Bezonde
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Maire
Mandat
Yohan Jobet
2020-2026
Code postal 45270
Code commune 45259
Démographie
Gentilé Quiersois
Population
municipale
1 146 hab. (2021 en diminution de 1,21 % par rapport à 2015)
Densité 69 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 59′ 57″ nord, 2° 26′ 16″ est
Altitude Min. 104 m
Max. 135 m
Superficie 16,61 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Bellegarde-Quiers-sur-Bézonde
(banlieue)
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Lorris
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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Quiers-sur-Bezonde
Liens
Site web quiers-sur-bezonde.fr

Quiers-sur-Bezonde (prononcé [kjɛʁ syʁ bəzɔ̃d] ; graphiée Quiers-sur-Bézonde jusqu'au [1]), est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie modifier

Localisation et communes limitrophes modifier

 
Carte de la commune de Quiers-sur-Bézonde et des communes limitrophes.

La commune de Quiers-sur-Bezonde se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 40,9 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 23,0 km de Montargis[4], sous-préfecture, à 40 km au sud-ouest de Nemours, et à 1,1 km de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde[5] dont elle est éloignée de 1,1 km[6].

Les communes les plus proches sont : Bellegarde (1,1 km), Ouzouer-sous-Bellegarde (2,4 km), Fréville-du-Gâtinais (2,6 km), Montliard (3,7 km), Saint-Loup-des-Vignes (4,7 km), Mézières-en-Gâtinais (5,4 km), Montbarrois (5,6 km), Nesploy (5,7 km), Boiscommun (5,8 km) et Auvilliers-en-Gâtinais (6,1 km)[7].

Géologie et relief modifier

La superficie de la commune est de 1 661 hectares ; son altitude varie entre 104 et 135 mètres[8].

Hydrographie modifier

La Bezonde[9], affluent du Loing traverse le territoire de la commune.

Lieux-dits et écarts modifier

Outre le bourg, le territoire de la commune comprend plusieurs lieux-dits : le Plessis, les Vallées, les Bazins, la Baraudière, les Brosses, Guignonville et la Martinière.

Toponymie modifier

En 1919, la commune, alors appelée Quiers, prend le nom de Quiers-sur-Bézonde avec l'accent aigu sur le « e »[10].

Histoire modifier

La commune a été l'objet de deux crimes. Le premier est celui de Gauthier de Bésigny. Grand amateur de chasse, il exigeait que la messe du dimanche ne soit célébrée qu'une fois qu'il était arrivé. Un dimanche, alors que le prêtre avait commencé la célébration en son absence, il arriva en retard et tua le célébrant. Le second crime eut lieu le 28 ventôse an XIII. Les conditions de l'assassinat de la victime, Étienne Bretonneau, garde-champêtre, âgé de 71 ans, ne furent jamais élucidées[11].

À l'issue de la Première Guerre mondiale, un dépôt de munitions explose et provoque l'incendie de toutes les habitations sur un kilomètre carré[11].

Climat modifier

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[12]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Nord-est du bassin Parisien » et « Centre et contreforts nord du Massif Central »[13].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,1 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 693 mm, avec 11 jours de précipitations en janvier et 7,2 jours en juillet[12]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Ladon à 8 km à vol d'oiseau[14], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 685,3 mm[15],[16]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[17].

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Quiers-sur-Bézonde est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[18],[19],[20]. Elle appartient à l'unité urbaine de Bellegarde-Quiers-sur-Bézonde, une agglomération intra-départementale regroupant 3 communes[21] et 3 085 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[22],[23]. La commune est en outre hors attraction des villes[24],[25].

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (79,3 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (81,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (57,9 %), forêts (13,3 %), prairies (12,6 %), zones agricoles hétérogènes (8,8 %), zones urbanisées (7,4 %)[26].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Voies de communication et transports modifier

 
Réseau routier principal de la commune de Quiers-sur-Bézonde (avec indication du trafic routier 2014).

La commune est accessible par les routes départementales 44, 744, 975 et 2060.

La gare ferroviaire de Bellegarde-Quiers est desservie par deux lignes de chemin de fer permettant de rejoindre Orléans, Montargis, Pithiviers et Bourges :

Risques majeurs modifier

La commune de Quiers-sur-Bézonde est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[27]. Entre 1989 et 2019, huit arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : cinq pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[28].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[29].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[30]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[31].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[32]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[28].

Politique et administration modifier

Découpage territorial modifier

Bloc communal : commune et intercommunalités modifier

La paroisse de Quiers acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[33] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[34]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[35].

La commune est orthographiée Quiers dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Quiers, quant à elle, prend le nom de Quiers-sur-Bézonde à la suite du décret du [36].

 
Localisation de la commune de Quiers-sur-Bézonde dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le [37] jusqu'au .

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[38]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Quiers-sur-Bézonde[39].

Circonscriptions de rattachement modifier

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Quiers est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret[40].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[41]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[42]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[43]. L'acte II intervient en 2003-2006[44], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Quiers-sur-Bézonde aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Boiscommun 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[45],[40]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[46].
Canton Bellegarde 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Quiers est rattachée au canton de Bellegarde[47],[45]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[46]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[48]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bellegarde 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[49]. Quiers est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Bellegarde, sous le nom de Quiers[50],[45].
Lorris 2015- Électorale La loi du [51] et ses décrets d'application publiés en février et [52] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[52]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[53].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Quiers est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[45],[50].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[54],[55]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[56]. La réforme n'affecte pas Quiers-sur-Bézonde qui reste rattachée à la cinquième circonscription[57].

Collectivités de rattachement modifier

La commune de Quiers-sur-Bézonde est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[58], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales modifier

 
La mairie.

Conseil municipal et maire modifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Quiers-sur-Bézonde, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[59], pour un mandat de six ans renouvelable[60]. Il est composé de 15 membres[61]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jean-Pierre Allion est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
? ? Albert Vazeille Radical socialiste Médecin
Député du Loiret (1898-1914)
Maire de Bellegarde (?-?)
mars 2001 mars 2014 Éric Petat SE directeur de laboratoire
décembre 2016 En cours Yohan Jobet[62],[63]   Employé civil ou agent de service de la fonction publique

Politique environnementale modifier

La commune possède le label Ville fleurie ; elle a obtenu le niveau « quatre fleurs » au concours des villes et villages fleuris avant 2004[64] et conserve depuis chaque année ce niveau[65]. En 2005, son jardinier Jacques Pavard obtient le « prix national du jardinier »[66] et en 2007 la commune reçoit le prix du ministère de l'Agriculture et de la Pêche et de l'office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture[67].

Jumelages modifier

Équipements et services modifier

Environnement modifier

Gestion des déchets modifier

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[68]. Un réseau de dix déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[69]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[68].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [70].

Production et distribution d'eau modifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[71]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le Groupement Intercommunal du Val de Bezonde, un syndicat créé en 1965 desservant deux communes : Bellegarde et Quiers-sur-Bézonde[72],[73] la commune elle-même[74]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[75],[76].

Assainissement modifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[77], est assurée par le Groupement Intercommunal du Val de Bezonde[78],[79],[80]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Bellegarde, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 4 183 EH, soit 903 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[81],[82].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[83]. La communauté de communes du Bellegardois a créé, par délégation de ses communes adhérentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[84],[85]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Prix de l'eau modifier

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[86]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[87]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[88].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Quiers-sur-Bézonde NC[89] NC[90] NC[91] 1,74[92] 1,76[93] NC[94]
Loiret 1,76[95] 1,7[96] 1,66[97] 1,69[98]
France 1,93[95] 1,96[96] 2[97] 2,03[98]
Assainissement Quiers-sur-Bézonde NC[89] NC[90] NC[91] 2,42[92] 2,43[93]
Loiret 2,07[95] 2,19[96] 2,25[97] 2,38[98]
France 1,73[95] 1,82[96] 1,85[97] 1,89[98]

Population et société modifier

Démographie modifier

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[99]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[100].

En 2021, la commune comptait 1 146 habitants[Note 3], en diminution de 1,21 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
500625594465568764740806784
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
867849890845932904909894851
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
830830812719783774732723681
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
7127047838148989731 1221 1441 163
2017 2021 - - - - - - -
1 1521 146-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[10] puis Insee à partir de 2006[101].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement modifier

La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

Économie modifier

Revenus de la population et fiscalité modifier

En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de 28 846 , ce qui plaçait Quiers-sur-Bézonde au 17 963e rang parmi les 31 886 communes de plus de 49 ménages en métropole[102].

Emploi modifier

Culture locale et patrimoine modifier

 
L'église.

Lieux et monuments modifier

  • L'église Saint-Pierre.

Personnalités liées à la commune modifier

Héraldique modifier

Les armes de Quiers-sur-Bézonde se blasonnent ainsi :

D'argent à la bande ondée d'azur accompagnée, en chef, d'une roue de moulin de huit rais de sable et, en pointe, d'un coq contourné de gueules, au chef du même chargé de trois roses d'or[103].

Voir aussi modifier

Bibliographie modifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

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Notes et références modifier

Notes et cartes modifier

  • Notes
  1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références modifier

  1. Décret no 2022-1739 du portant changement du nom de communes
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  3. « Orthodromie entre "Quiers-sur-Bézonde" et "Orléans »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. « Orthodromie entre "Quiers-sur-Bézonde" et "Montargis" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  5. « Fiche communale », sur insee.fr (consulté le ).
  6. « Orthodromie entre "Quiers-sur-Bézonde" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  7. « Villes les plus proches de Quiers-sur-Bézonde »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  8. Répertoire géographique des communes, publié par l'Institut national de l'information géographique et forestière, [lire en ligne].
  9. Sandre, « Fiche cours d'eau (F42-0400) ».
  10. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  11. a et b « Un peu d’histoire… », sur le site de la mairie (consulté le ).
  12. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  13. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  14. « Orthodromie entre Quiers-sur-Bezonde et Ladon », sur fr.distance.to (consulté le ).
  15. « Station Météo-France « Ladon », sur la commune de Ladon - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  16. « Station Météo-France « Ladon », sur la commune de Ladon - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  17. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
  18. « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  19. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  20. « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  21. « Unité urbaine 2020 de Bellegarde-Quiers-sur-Bézonde », sur insee.fr (consulté le ).
  22. « Base des unités urbaines 2020 », sur insee.fr, (consulté le ).
  23. Vianney Costemalle, « Toujours plus d’habitants dans les unités urbaines », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
  24. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
  25. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques, (consulté le ).
  26. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  27. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  28. a et b « Risques recensés sur la commune de Quiers-sur-Bézonde »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr.
  29. « Quiers-sur-Bézonde - Recensement des cavités souterraines »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  30. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  31. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Quiers-sur-Bézonde »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  32. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  33. Motte 2003, p. 24.
  34. Motte 2003, p. 23.
  35. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  36. Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4
  37. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  38. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  39. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  40. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  41. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  42. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  43. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  44. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  45. a b c et d Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Quiers-sur-Bézonde », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  46. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  47. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  48. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
  49. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  50. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  51. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  52. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  53. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  54. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  55. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  56. « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  57. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  58. « Rattachements administratifs de la commune de Quiers-sur-Bézonde », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  59. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  60. « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  61. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  62. « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  63. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  64. Palmarès 2004 des villes et villages fleuris, [lire en ligne].
  65. Site des villes et villages fleuris, consulté le 23 décembre 2016.
  66. Palmarès 2005 des villes et villages fleuris, [lire en ligne].
  67. Palmarès 2007 des villes et villages fleuris, [lire en ligne].
  68. a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
  69. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
  70. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  71. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  72. « Groupement Intercommunal du Val de Bezonde », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  73. « Groupement Intercommunal du Val de Bezonde », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  74. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  75. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  76. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  77. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  78. « Groupement Intercommunal du Val de Bezonde », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  79. « Groupement Intercommunal du Val de Bezonde », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  80. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  81. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  82. « Station d'épuration de Quiers-sur-Bézonde », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  83. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  84. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  85. « CC Bellegardois - SPANC - missions », sur cc-bellegardois.fr (consulté le ).
  86. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  87. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  88. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  89. a et b Prix de l'eau en 2010 à Quiers-sur-Bézonde.
  90. a et b Prix de l'eau en 2011 à Quiers-sur-Bézonde.
  91. a et b Prix de l'eau en 2012 à Quiers-sur-Bézonde.
  92. a et b Prix de l'eau en 2013 à Quiers-sur-Bézonde.
  93. a et b Prix de l'eau en 2014 à Quiers-sur-Bézonde.
  94. Prix de l'eau en 2015 à Quiers-sur-Bézonde.
  95. a b c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  96. a b c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  97. a b c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  98. a b c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  99. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  100. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  101. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  102. « Fichier RFDM2011COM : Revenus fiscaux localisés des ménages - Année 2011 », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  103. Le blason de la ville sur Gaso « Copie archivée » (version du sur Internet Archive). Paul Gavaret et le conseil municipal, 2006. Consultation : octobre 2008.