Saint-Loup-des-Vignes

commune française du département du Loiret

Saint-Loup-des-Vignes
Saint-Loup-des-Vignes
Blason de Saint-Loup-des-Vignes
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat
Jean-François Luche
2020-2026
Code postal 45340
Code commune 45288
Démographie
Gentilé Lupériens[1]
Population
municipale
397 hab. (2018 en diminution de 5,7 % par rapport à 2013)
Densité 45 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 02′ 00″ nord, 2° 25′ 00″ est
Superficie 8,86 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Malesherbes
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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Saint-Loup-des-Vignes

Saint-Loup-des-Vignes est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

GéographieModifier

LocalisationModifier

 
Carte de la commune de
Saint-Loup-des-Vignes et des communes limitrophes.

La commune de Saint-Loup-des-Vignes se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 41,2 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 19,2 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 3,2 km de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[3].

Les communes les plus proches sont : Montbarrois (1,5 km), Fréville-du-Gâtinais (2,6 km), Boiscommun (2,9 km), Montliard (3 km), Beaune-la-Rolande (3,3 km), Saint-Michel (4,3 km), Quiers-sur-Bézonde (4,7 km), Batilly-en-Gâtinais (4,7 km), Mézières-en-Gâtinais (5,1 km) et Juranville (5,7 km)[6].

Lieux-dits et écartsModifier

  • Rouge
  • Les Blottins
  • Les Montils
  • Le Martroy
  • Fontaine Galette
  • Arquemont

ToponymieModifier

UrbanismeModifier

TypologieModifier

Saint-Loup-des-Vignes est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[7],[8],[9]. La commune est en outre hors attraction des villes[10],[11].

 
Réseau routier principal de la commune de Saint-Loup-des-Vignes (avec indication du trafic routier 2014).

Occupation des solsModifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (94,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (94,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (80,3 %), zones agricoles hétérogènes (7,7 %), prairies (6,2 %), forêts (5,8 %)[12].

L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Morphologie urbaineModifier

LogementModifier

Voies de communication et transportsModifier

Infrastructures routièresModifier

La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic : la RD 151 (704 véhicules/jour), qui relie Boiscommun à Mézières-en-Gâtinais[13], la RD 744 (416 véhicules/jour), qui relie Fréville-en-Gâtinais à Bellegarde[13] et la RD 351 (267 véhicules/jour), petit tronçon reliant la RD 151 à la mairie[13].

Transports en communModifier

Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[14].

Risques majeursModifier

La commune de Saint-Loup-des-Vignes est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[15]. Entre 1989 et 2019, sept arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : quatre pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[16].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[17].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[18]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une partie centre-ouest du territoire de la commune, comprenant le bourg, est exposée à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[19].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[20]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[16].

HistoireModifier

Politique et administrationModifier

Découpage territorialModifier

Bloc communal : Commune et intercommunalitésModifier

La paroisse de Saint-Loup-des-Vignes acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[21] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[22]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[23].

La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en , en communauté de communes[24]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[25].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachementModifier

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Saint-Loup-des-Vignes et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Saint-Loup-des-Vignes Maire Jean-François Luche 2014 2020
Communauté de communes du Beaunois Président de l'intercommunalité Michel Grillon 2014 2020
Département Départementales Canton de Malesherbes Conseillère départementale Agnès Chantereau 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Guérin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [26] 2021[27]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Circonscriptions de rattachementModifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint-Loup-des-Vignes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[28] et sur le plan administratif à la généralité de Paris, élection de Nemours[29],[30].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint-Loup-des-Vignes est alors incluse dans le canton de Bois Commun, le district de Boiscommun et le département du Loiret[31].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[32]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[33]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[34]. L'acte II intervient en 2003-2006[35], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Loup-des-Vignes aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Boiscommun 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[36],[31]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[37].
Canton Bois Commun 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Saint-Loup-des-Vignes est rattachée au canton de Bois Commun[38]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Beaune 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[39]. Saint-Loup-des-Vignes est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Beaune[40],[36].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [41] et ses décrets d'application publiés en février et [42] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[42]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[43].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Saint-Loup-des-Vignes est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[36],[40].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [44]. Saint-Loup-des-Vignes est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[45],[46].
Pithiviers 1942- La loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[46]. Saint-Loup-des-Vignes est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[47].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[48],[49]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[50]. La réforme n'affecte pas Saint-Loup-des-Vignes qui reste rattachée à la cinquième circonscription[51].

Collectivités de rattachementModifier

La commune de Saint-Loup-des-Vignes est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[47], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipalesModifier

Conseil municipal et maireModifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Loup-des-Vignes, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[52], pour un mandat de six ans renouvelable[53]. Il est composé de 11 membres[54]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
mars 2014 mai 2020 Mireille Chesnoy[55]   Employée (secteur privé)
mai 2020 En cours Jean-François Luche[55],[56]   Chef d'entreprise de dix salariés ou plus

JumelagesModifier

Équipements et servicesModifier

EnvironnementModifier

Gestion des déchetsModifier

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[57]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande[58]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[59], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[60].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [61].

Production et distribution d'eauModifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[62]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Boiscommun, un syndicat créé en 1957 desservant six communes : Boiscommun, Fréville-du-Gâtinais, Montbarrois, Montliard, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel[63],[64],[65]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[66],[67].

AssainissementModifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[68], est assurée par la commune elle-même[69]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 190 EH, soit 28 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable[70],[71].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[72]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[73],[74].

Prix de l'eauModifier

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[75]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[76]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[77].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Saint-Loup-des-Vignes NC[78] NC[79] NC[80] [81] 1,60[82] 1,61[83]
Loiret 1,76[84] 1,7[85] 1,66[86] 1,69[87]
France 1,93[84] 1,96[85] 2[86] 2,03[87]
Assainissement Saint-Loup-des-Vignes NC[78] NC[79] NC[80] 2,25
Loiret 2,07[84] 2,19[85] 2,25[86] 2,38[87]
France 1,73[84] 1,82[85] 1,85[86] 1,89[87]

Population et sociétéModifier

DémographieModifier

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[88]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[89].

En 2018, la commune comptait 397 habitants[Note 3], en diminution de 5,7 % par rapport à 2013 (Loiret : +1,99 %, France hors Mayotte : +1,78 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
560587601648686661680709710
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
665693701678668650698652588
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
567557525419400394399418372
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
383331286360382408436440409
2018 - - - - - - - -
397--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[45] puis Insee à partir de 2006[90].)
Histogramme de l'évolution démographique

ÉconomieModifier

Culture locale et patrimoineModifier

Lieux et monumentsModifier

Personnalités liées à la communeModifier

HéraldiqueModifier

Les armes de Saint-Loup-des-Vignes se blasonnent ainsi :

D'argent aux trois grappes de raisin de gueules, au chef de sable chargé d'un loup du champ[91].

Notes et référencesModifier

Notes et cartesModifier

  • Notes
  1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2021, millésimée 2018, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2020, date de référence statistique : 1er janvier 2018.
  • Cartes
  1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

RéférencesModifier

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  5. « Orthodromie entre "Saint-Loup-des-Vignes" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. « Villes les plus proches de Saint-Loup-des-Vignes », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
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  14. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
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Voir aussiModifier

BibliographieModifier

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  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
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  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

Articles connexesModifier

Liens externesModifier

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