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Liste des membres du Sénat conservateur

page de liste de Wikipédia
Article principal : Sénat conservateur.

Cette liste permet de comprendre les diverses évolutions chronologiques de cette assemblée. Elle vient en complément de la catégorie Catégorie:Membre du Sénat conservateur, qui fournit une liste des membres par ordre alphabétique.

Sommaire

Nominations constitutionnelles du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)Modifier

La constitution nomme nominativement les deux consuls sortants Emmanuel-Joseph Sieyès et Pierre Roger Ducos sénateur d'office en leur confiant la charge de nommer pour le 4 nivôse, première session, la majorité (soit 31 membres) de l'assemblée.

  1. Roger Ducos, consul sortant
  2. Sieyès, consul sortant

Nominations du 3 nivôse an VIII (24 décembre 1799)Modifier

 
Simon Marquis de Laplace (1745-1827), mathématicien et astronome, en habit de chancelier du Sénat sous l'Empire, Jean-Baptiste Paulin Guérin (1783–1855), 1838, Musée de l'Histoire de France (Versailles).

Le 3 nivôse de l'an VIII, les citoyens Sieyes, Roger-Ducos (consuls sortants) et les second et troisième consul arrivant Cambacéres et Lebrun se réunissent au petit palais du Luxembourg pour désigner la majorité du sénat conservateur. Ils nomment 29 sénateurs ce jour-là.

Il s'agit de :

  1. Beaupuy, de la Commission des Anciens. (mort le )
  2. Berthollet, administrateur de la Monnaie
  3. Cabanis, de la Commission des Cinq-cents (mort le )
  4. Cornet, de la Commission des Anciens
  5. Cousin, du Conseil des Anciens (mort le )
  6. Creuzé-Latouche, de la Commission des Cinq-cents (mort le )
  7. Dailly, ancien constituant (mort le )
  8. Destutt, ancien constituant
  9. Dubois-Dubais, du Conseil des Anciens
  10. Ducis, de l'Institut national (il refusa ce poste, par principe.)
  11. Fargues, de la Commission des Anciens (mort le )
  12. Garran-Coulon, ancien conventionnel, substitut du commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation
  13. Garat, de la Commission des Anciens
  14. Hatry, ancien général en chef (mort le )
  15. Kellermann, ancien général en chef
  16. Lacépède, professeur au muséum d'histoire naturelle
  17. Lambrechts, ancien ministre de la Justice, président de l'administration centrale de la Dyle
  18. Laplace, ministre de l'Intérieur
  19. Lecouteulx-Canteleu, ancien constituant, président de l'administration de la Seine
  20. Lermercier, de la Commission des Anciens
  21. Lenoir-Laroche, de la Commission des Anciens
  22. Lespinasse, général de division
  23. Monge, ancien ministre de la Marine
  24. Pléville-Lepeley, vice-amiral (mort le )
  25. Porcher, de la Commission des Anciens.
  26. Resnier, ancien envoyé de la république à Genève, archiviste des relations extérieures (décédé )
  27. Rousseau, de la Commission des Anciens (mort le )
  28. Vimar, de la Commission des Anciens
  29. Volney, de l'Institut national

Ils sont tous convoqués individuellement pour la première séance du sénat le lendemain 4 nivôse à 9 h du matin.

Source : Bulletin des Lois de la République, n°341 (1799)

Première session du Sénat conservateur le 4 nivôse an VIII ()Modifier

 
Portrait du comte Charles Antoine Chasset, d'Albert Grégorius, Musée Groeninge de Bruges.

Le lendemain matin, sous la présidence initiale de Michel-François Dailly, doyen de l'assemblée[3] et avec Fargues (le plus jeune) comme secrétaire, 29 nouveaux sénateurs sont désignés. Il s'agit, rangés par ordre alphabétique, de :

  1. Abrial, commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation (Il refusa sa nomination pour prendre le poste de Ministre de la Justice. Il sera renommé sénateur à la fin de son mandat de ministre).
  2. Casabianca (Raphaël), général de division
  3. Chasset, du Conseil des Anciens
  4. Choiseul-Praslin, ancien constituant (mort le )
  5. François-Armand Cholet, de la Commission des Cinq-cents
  6. Clément de Ris, ancien commissaire de l'Instruction publique, ancien président de l'administration d'Indre-et-Loire
  7. Cornudet, de la Commission des Anciens
  8. Cretet, de la Commission des anciens (il refusa sa nomination en raison de sa nomination au Conseil d'État.)
  9. Darcet, de l'Institut national (mort le )
  10. Daubenton, professeur au muséum d'histoire naturelle (mort le [4])
  11. Davous, administrateur du département de la Seine
  12. Depère (Mathieu), de la Commission des Anciens
  13. Dizez, ancien conventionnel, commissaire du Gouvernement à l'administration centrale du département des Landes
  14. Drouin (Louis), négociant à Nantes[5] (Il refusa le poste, arguant de son grand âge et de ses infirmités[6].)
  15. François (de Neufchâteau), ancien directeur, ancien législateur, ancien ministre de l'Intérieur
  16. Herwyn, de la Commission des Anciens
  17. Journu-Aubert, ancien législateur, négociant à Bordeaux
  18. Lagrange, de l'Institut national
  19. Delaville Le Roulx, négociant, ancien constituant (mort le )
  20. Lejean (Lazare), négociant à Marseille
  21. Levavasseur, négociant, président du tribunal de commerce à Rouen (mort le )
  22. Péré, de la Commission des Anciens
  23. Perregaux, banquier (mort le 17 février 1808)
  24. Regnier, de la Commission des Anciens. (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  25. Roederer, ancien constituant (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  26. Sers (de la Gironde), ancien conventionnel, négociant à Bordeaux
  27. Vernier, de la Commission des Anciens.
  28. Vien, peintre, de l'Institut national
  29. Villetard, de la Commission des Cinq-cents.

La séance reprend à 16 heures l'après-midi du 4. Abrial, Cretet, Regnier et Roederer annoncent qu'en raison de leurs nominations à d'autres postes, ils ne peuvent accepter de devenir conservateur. En conséquence, 4 autres membres sont élus :

  1. Bougainville, vice-amiral (mort le )
  2. Morard de Galles, vice-amiral
  3. Jacqueminot, de la Commission des Cinq-cents
  4. Serrurier, général de Division

Lors de cette première session, Emmanuel-Joseph Sieyès est élu président, Roger-Ducos et Lacépède sont élus secrétaires.

Nominations suivantesModifier

Nominations suivant la Constitution du 16 thermidor an X ()Modifier

L'Article 62 de cette constitution précisent que les membres du grand conseil de la Légion d'honneur sont membres du Sénat, quel que soit leur âge. À ce titre, les deux frères de Napoléon Bonaparte intègrent de fait le Sénat.

  1. Joseph Bonaparte
  2. Lucien Bonaparte

L'Article 39 de la Constitution du 16 thermidor an X précise également que les consuls sont membres du Sénat, et le président.

  1. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès
  2. Charles-François Lebrun

27 fructidor an X ()Modifier

  1. André Joseph Abrial (à la fin de son poste ministériel)
  2. Jean Baptiste de Belloy (mort le )
  3. François Marie d'Aboville
  4. Joseph Fouché
  5. Pierre-Louis Roederer

2 fructidor an XI ()Modifier

  1. Jean-Louis Emmery

7 fructidor an XI ()Modifier

  1. Pierre Garnier de Laboissière (mort le )

11 fructidor an XI ()Modifier

  1. Degrégory Marcorengo

14 fructidor an XI ()Modifier

  1. Louis-Joseph-Charles-Amable d'Albert de Luynes (mort le )

8 brumaire an XII ()Modifier

  1. François Jaucourt

10 brumaire an XII ()Modifier

  1. Jean-Baptiste Lebrun, comte de Rochemont

14 pluviôse an XII ()Modifier

  1. Justin de Viry

28 pluviôse an XII ()Modifier

  1. François-Antoine de Boissy d'Anglas
  2. Pierre Nicolas de Fontenay (mort le )

6 germinal an XII ()Modifier

  1. François Cacault (mort le )
  2. Germain Garnier

1 floréal an XII ()Modifier

  1. Bruneteau Sainte Suzanne
  2. Claude de Beauharnais
  3. Delannoy
  4. Saint-Martin-Delamotte

Nominations selon la Constitution du 28 floréal an XII ()Modifier

L'article 35 de cette constitution précisent que sont membres du Sénat :

Ceci conforte donc dans leur poste de sénateurs :

  1. Joseph Bonaparte, en tant que Grand-électeur
  2. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, en tant qu'archichancelier de l'Empire
  3. Charles-François Lebrun, en tant qu'architrésorier
  4. Louis Bonaparte, en tant que Connétable

25 thermidor an XII ()Modifier

  1. Jean-Antoine Chaptal

30 vendémiaire an XIII ()Modifier

Élections pour l'une des places vacantes par la mort, ou pour l'une des places additionnelles (article 61 de l'acte du 26 thermidor an X)

  1. Pierre Jean Alexandre Tascher
  2. Jean Baptiste Camille Canclaux, général de division
  3. Jean André Saur, membre du Corps législatif

7 brumaire an XIII ()Modifier

Élection, pour remplacer le sénateur Fargues décédé

  1. Rigal, législateur

8 frimaire an XIII ()Modifier

  1. Félix Baciocchi

25 frimaire an XIII ()Modifier

  1. Jean-Baptiste-Pierre Bevière (mort le )

12 pluviôse an XIII ()Modifier

Nominations aux dignités de l'Empire, sénateur par droit
Napoléon informe au cours de cette séance avoir nommé :

  1. Joachim Murat, Grand Amiral de l'Empire - il prêtera serment le 15 pluviôse an XIII (4 février 1805)
  2. Eugène de Beauharnais, archichancelier d'État - celui-ci ne prêtera le serment que le 16 décembre 1809.

Nominations par décret impérial

  1. cardinal Joseph Fesch, archevêque de Lyon et grand aumônier de l'empereur
  2. cardinal Cambacérès, archevêque de Rouen
  3. général Pierre Riel de Beurnonville, ambassadeur auprès de sa majesté catholique
  4. Charles-Louis Huguet de Sémonville, ambassadeur auprès de la République battave
  5. Henri Cardin Jean-Baptiste d'Aguesseau, ministre plénipotenciaire auprès du roi du Danemark
  6. Gabriel Marie Joseph d'Hédouville, général de division
  7. Pierre Marie Barthélemy Ferino, général de division, commandant la 3e division militaire
  8. Louis Jean-Baptiste Gouvion, inspecteur général de la gendarmerie
  9. Jean Dembarrère, inspecteur général du génie
  10. Louis-Gustave Doulcet de Pontécoulant, préfet du département de la Dyle
  11. Jean-Victor Colchen, préfet du département de la Moselle
  12. Gabriel Louis de Caulaincourt, président du collège électoral du département de l'Aisne
  13. de Saint-Vallier, président du collège électoral du département de la Drôme
  14. Jean-Baptiste Papin, président de l'assemblée du canton d'Aire, département des Landes (mort le )
  15. de Valence, président du canton de Varzy, département de la Marne

5 thermidor an XIII ()Modifier

  1. de Fleurieu

4 brumaire an XIV ()Modifier

  1. Michel-Angelo Cambiaso
  2. Girolamo-Luigi Durazzo (mort le )

28 mars 1806Modifier

 
Michel Ordener (1755-1811).

Élections de 3 sénateurs, un pour répondre à l'article 61 de l'acte du 16 thermidor an X, deux pour succéder aux sénateurs décédés Cacault et Pléville le Pelley.

  1. Dupuy, conseiller d'état
  2. Latour-Maubourg
  3. Maleville, président à la cour de cassation

20 mai 1806Modifier

  1. Joseph Laurent Demont
  2. Jean Joseph Ange d'Hautpoul
  3. Michel Ordener (mort le )
  4. Louis-Mathias de Barral
  5. Claude François Marie Primat
  6. Octave Faletti de Barol
  7. Louis Engelbert d'Arenberg
  8. de Loë (mort le 30 mai 1813)

14 août 1807Modifier

Nominations au titre de l'article 57 de l'acte du 28 floréal an XII

  1. Klein, général de division
  2. Beaumont, général de division
  3. Beguinot, général de division (mort le 26 septembre 1808)
  4. Fabre (de l'Aude), président du Tribunat
  5. Curée, du Tribunat
  6. Hyacinthe de La Tour, archevêque de Turin
  7. Dupont, maire de Paris

Titulaires en tant que Grand Dignitaires

19 août 1807Modifier

Élections faisant suite aux décès des sénateurs Defontenay, Tronchet et de Luynes

  1. Lejeas
  2. Cossé-Brissac
  3. Général Soulès

6 mars 1809Modifier

Élections de 2 sénateurs faisant suite aux décès des sénateurs Cabanis et Resnier

  1. Lafaurie de Montbadon, maire de Bordeaux
  2. Mérode-Westerloo, maire de Bruxelles

18 mars 1809Modifier

Nominations par Napoléon, communiqué au Sénat conservateur en séance du 28 mars 1809

  1. cardinal Caselli, évêque de Parme
  2. prince Corsini l'ainé, de Florence
  3. Ranuce Anguissola, de Plaisance
  4. Vittorio Fossombroni, ancien lieutenant général en Toscane
  5. Hippolyte Venturi, ancien sénateur de Florence

28 mars 1809Modifier

Élections faisant suite aux décès des sénateurs Perregaux et de Choiseul-Praslin

  1. Luigi Domenico Carbonara, premier président de la cour d'appel de Gênes, en remplacement de Perregaux, décédé
  2. Charles Cochon de Lapparent, préfet du département des Deux-Nèthes, en remplacement de Choiseul-Praslin, décédé

14 décembre 1809Modifier

Élections de 3 sénateurs, pour succéder à Vien, Garnier-Laboissière et Morand de Galle, décédés

  1. Ferdinand de la Ville, chambellan de Madame
  1. Emmanuel Pastoret
  2. comte Orillard de Villemanzy, inspecteur en chefs aux revues

5 février 1810Modifier

Nominations par Napoléon, communiqués au Sénat conservateur en séance du 8 février 1810

  1. Jean François Aimé Dejean, premier inspecteur du génie
  2. Jean-Pierre Louis de Fontanes, grand-maître de l'université
  3. Comte Rédon, conseiller d'état
  4. comte Henri Shée, conseiller d'état
  5. vice-amiral Thévenard
  6. Baron de Belderbusch, préfet du département de l'Oise

3 mars 1810Modifier

Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Sers

  1. François Scolastique de Guéheneuc, administrateur des forêts

30 décembre 1810Modifier

Nomination de 5 sénateurs hollandais, faisant suite à l'annexion du Royaume de Hollande dans l'Empire :

  1. Rutger Jan Schimmelpenninck
  2. Philippe Jules van Zuylen van Nyevelt
  3. Frédéric Gilbert van Dedem van Gelder
  4. Jean Wolters van de Poll, maire d'Amsterdam
  5. Jean Meerman van Dalen et Wauren

22 février 1811Modifier

Décret de Napoléon nommant trois italiens des « peuples des départements de Rome et du Trasimène », membre du Sénat.

  1. Alexandre Buonacorsi
  2. Joseph Spada
  3. Charles Colonna d'Avella

5 avril 1813Modifier

Décret[10] de Napoléon nommant deux des acteurs de la signature du Concordat, membres du clergé, au Sénat.

  1. Alphonse Hubert de Latier, cardinal de Bayane
  2. Jean-Baptiste Bourlier, évêque d'Evreux
  1. Claude Juste Alexandre Legrand
  2. François de Chasseloup-Laubat
  3. Jean Jacques Basilien Gassendi
  4. Antoine Marie Philippe Asinari de Saint-Marsan
  5. François Barbé-Marbois
  6. Charles Lidewine Marie de Croix
  7. Jean-Baptiste Nompère de Champagny
  8. Gérard Christophe Michel Duroc (mort le avant de pouvoir siéger)
  9. Pierre de Montesquiou Fezensac
  10. Armand Augustin Louis de Caulaincourt
  11. Louis-Philippe de Ségur

14 avril 1813Modifier

Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Bougainville

  1. Alexandre Joseph Séraphin d'Haubersaert

SourcesModifier

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Notes et référencesModifier

  1. On notera que le revers de la cape n'est pas blanc, mais doré.
  2. www.senat.fr
  3. Il fut aussi le nommé doyen du Tiers État aux États Généraux de 1789
  4. Buffon écrit dans une de ces lettres qu'il décède au retour de la première séance à laquelle il est assisté !
  5. sur certains documents, une erreur de typographie transforme Nantes en Mantes.
  6. Le Lycée armoricain - Revue de l'Ouest, sur GoogleBooks et aussi Archives parlementaires sur GoogleBooks
  7. Extrait des registres du Sénat conservateur. « 8 germinal an IX. Vu le message du Corps législatif, du 24 ventôse dernier, par lequel il présente le citoyen Grégoire, l'un de ses membres, comme candidat pour une place vacante du Sénat conservateur ; Vu pareillement le message du premier Consul, du 26 du même mois, par lequel il présente pour la même place le général Pérignon ; Vu enfin le message du Tribunat du 28 ventôse, contenant présentation, pour la même place, du citoyen Démeuniers (C'est donc à tort que tous les biographes ont présenté Pérignon comme le successeur de Démeuniers au Sénat conservateur) l'un de ses membres; Le Sénat, réuni au nombre des membres prescrits par l'article 90 de la Constitution, procède, en exécution de l'article 16, au choix d'un sénateur entre les trois candidats qui ont partagé le vœu des autorités présentantes ; La majorité absolue des suffrages recueillis au scrutin individuel se fixe sur le citoyen Pérignon, général de division ; Il est proclamé par le président membre du Sénat conservateur. Le Sénat arrête que cette nomination sera notifiée, par un message du Corps législatif, au Tribunat et aux consuls de la République. »
  8. ACTE du Sénat conservateur du 4 Nivôse An X
  9. Le Sénat conservateur ayant délibéré, le , qu'une députation de trois de ses membres se rendrait auprès de l'Empereur à Berlin, pour lui offrir l'hommage du dévouement du Sénat, François de Neufchâteau et Colchen arrivèrent à Berlin pour remplir cette mission.
    Le 19, l'Empereur les reçut au retour de la parade : François de Neufchâteau porta la parole au nom du Sénat. L'Empereur, en répondant qu'il remerciait le Sénat de sa démarche, chargea la députation de rapporter à Paris les 340 drapeaux et étendards pris dans cette campagne sur l'armée prussienne. L'Empereur fit aussi remettre à la députation l'épée, l'écharpe, la hausse-col et le cordon du grand Frédéric, pour être transportés aux Invalides, remis au gouverneur et gardés à l'Hôtel (Moniteur du ). L'empereur est accompagné des maréchaux de l'Empire, Murat, Berthier, Davout, Soult, Ney, Lefebvre, du général Caulaincourt et de divers personnages parmi lesquels Maret, ministre d'État, et Denon, directeur général des Musées. Deux chambellans tiennent sur un coussin, les objets ayant appartenu au grand Frédéric. Derrière les trois sénateurs d'Aremberg, François de Neufchâteau et Colchen, se trouve l'écrivain Étienne, alors secrétaire du ministre Maret et depuis membre de l'Académie française.
    Source 
    « Blog de berdom : Versablog - [[Château de Versailles]] », Rez-de-chaussée - Aile midi - 164 Salle des campagnes 1805., sur berdom.skyrock.com (consulté le 4 août 2011)
  10. Extrait du décret de Napoléon : « ...sont nommés membres du sénat conservateur : 1°, le cardinal Bayane, prélat distingué par ses vertus religieuses, l'étendue de ses lumières et les services qu'il a rendu à la patrie; il a travaillé au concordat de Fontainebleau, qui complète les libertés de nos églises, œuvre commencée par saint louis, continuée par Louis XIV et achevée par Nous; 2°,le baron Bourlier, évêque d'Evreux, le doyen de nos évêques, l'un des docteurs les plus distingués de la Sorbonne de Paris, société qui rendit de si importants services à l'État en démèlant, au milieu des ténèbres des siècles, les vrais principes de notre religion d'avec les prétentions subversives de l'indépendance des couronnes. Nous désirons que le clergé de notre empire voie dans ces choix un témoignage de la satisfaction que nous avons de sa fidélité, de ses lumières et de son attachement à notre personne. »[1]