Ouvrir le menu principal

Corbeilles

commune française du département du Loiret
Page d’aide sur l’homonymie Corbeilles-en-Gâtinais redirige ici.
Page d’aide sur l’homonymie Pour les articles ayant des titres homophones, voir Corbeil et Corbeille.

Corbeilles
Corbeilles
L'église de Corbeilles vers 1939.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Canton Courtenay
Intercommunalité Communauté de communes des Quatre Vallées
Maire
Mandat
Georges Gardia
2014-2020
Code postal 45490
Code commune 45103
Démographie
Gentilé Corbeillois
Population
municipale
1 540 hab. (2016 en augmentation de 3,91 % par rapport à 2011)
Densité 47 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 04′ 23″ nord, 2° 33′ 00″ est
Altitude Min. 79 m
Max. 96 m
Superficie 32,62 km2
Localisation

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte administrative du Loiret
City locator 14.svg
Corbeilles

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte topographique du Loiret
City locator 14.svg
Corbeilles

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte administrative de France
City locator 14.svg
Corbeilles

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte topographique de France
City locator 14.svg
Corbeilles

Corbeilles est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

GéographieModifier

Localisation et communes limitrophesModifier

 
Carte de la commune de Corbeilles et des communes limitrophes

La commune de Corbeilles se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 51,2 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 16,7 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 18,1 km de Ferrières-en-Gâtinais, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[4] dont elle est éloignée de 8,8 km[5].

Les communes les plus proches sont : Lorcy (1,9 km), Bordeaux-en-Gâtinais (3,7 km), Mignerette (4,2 km), Chapelon (4,3 km), Juranville (4,4 km), Sceaux-du-Gâtinais (5,4 km), Mézières-en-Gâtinais (5,9 km), Mignères (6 km), Moulon (6,3 km), Courtempierre (6,4 km), et Auxy (7,8 km)[6]. Aussi appelée CRB par les jeunes de la ville, la petite commune serait mieux si ces jeunes pourraient avoir un city-stade ! Cela fait plusieurs années que on le demande, je vous remercie.

ToponymieModifier

Au cours de la Révolution française, la commune porta provisoirement le nom de Corbeilles-la-Montagne[7].

La commune est parfois appelée, sans doute pour la différencier de l'ancienne commune de Corbeil (devenue Corbeil-Essonnes), Corbeilles-en-Gâtinais. Cette appellation, qui n'a aucun caractère officiel et n'a conquis aucune majorité dans l'usage courant, semble être apparue dans la deuxième moitié du XXe siècle.

HistoireModifier

Corbeilles est cité au début du IXe siècle (Corbeis), comme appartenant au douaire d'une certaine Gile (Gisla) veuve d'un certain Roin (Rothing). Elle en fit don à l'abbaye de Gembloux que venait de fonder son petit-fils saint Guibert, donation entérinée en 946 par une charte d'Othon Ier du Saint-Empire[8].

Entre le 29 janvier et le 8 février 1939, plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[9], dont un à Corbeilles-en-Gâtinais[10]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[11]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[10].

Articles détaillés : Retirada et Histoire du Loiret.

UrbanismeModifier

Voies de communication et transportsModifier

 
Réseau routier principal de la commune de Corbeilles (avec indication du trafic routier 2014).

Risques naturels et technologiquesModifier

La commune de Corbeilles est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [12]. Entre 1989 et 2019, un arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des mouvements de terrains[13].

Risques naturelsModifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[14].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut être faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[15]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[16].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [17]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[13].

Risques technologiquesModifier

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19)[12],[18].

Politique et administrationModifier

Découpage territorialModifier

Bloc communal : Commune et intercommunalitésModifier

La paroisse et bourg de Corbeilles acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[19] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[20]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[21].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[22].

 
Localisation de la commune de Corbeilles dans la communauté de communes des Quatre Vallées.

La commune est membre de la communauté de communes des Quatre Vallées depuis sa création le . Cette intercommunalité succède au SIVOM de Ferrières-en-Gâtinais, créé en mai 1966, et au SIVOM de Corbeilles.

La loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, fait évoluer de manière significative les compétences en matière d'urbanisme, dont certaines sont transférées de la commune à la communauté de communes[23].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une communauté de communes et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes des Quatre Vallées ne voit pas son périmètre changer[24] et la commune de Corbeilles en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [25].

Circonscriptions de rattachementModifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Corbeilles était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[26] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[27].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Corbeilles est alors incluse dans le canton de Corbeilles, le district de Montargis et le département du Loiret[28].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[29]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[30]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[31]. L'acte II intervient en 2003-2006[32], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Corbeilles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Montargis 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[22],[28]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[33].
Canton Corbeilles 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Corbeilles est rattachée au canton de Corbeilles[34]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Ferrières 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[35]. Corbeilles est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Ferrières[36],[22], qui devient canton de Ferrières-en-Gâtinais en 2001[34].
Courtenay 2015- Électorale La loi du [37] et ses décrets d'application publiés en février et [38] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Courtenay[38]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[39].
Arrondissement Montargis 1801- Administrative Corbeilles est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[22],[36].
Circonscription législative 4e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[40],[41]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[42]. Corbeilles, initialement rattachée à la cinquième circonscription, est, après 2010, rattachée à la quatrième circonscription[43].

Collectivités de rattachementModifier

La commune de Corbeilles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[44], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipalesModifier

Conseil municipal et maireModifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Corbeilles, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[45], pour un mandat de six ans renouvelable[46]. Il est composé de 15 membres [47]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
mars 2014 En cours Georges Gardia[48] DVG Président de la Communauté de Communes

Équipements et servicesModifier

EnvironnementModifier

Gestion des déchetsModifier

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[49]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Dordives[50]. Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[51].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Quatre Vallées en application de la loi NOTRe du [52].

Production et distribution d'eauModifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[53]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Corbeilles - Bordeaux-en-Gâtinais - Lorcy, un syndicat créé en 1947 desservant trois communes : Bordeaux-en-Gâtinais, Corbeilles et Lorcy[54],[55],[56]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[57],[58].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[59]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[60]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[61].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Corbeilles NC[62] NC[63] NC[64] [65] [66] [67]
Loiret 1,76[68] 1,7[69] 1,66[70] 1,69[71]
France 1,93[68] 1,96[69] 2[70] 2,03[71]

AssainissementModifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[72], est assurée par la commune elle-même[73]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 2 000 EH, soit 420 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[74],[75].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[76]. En 2017, la communauté de communes des Quatre Vallées assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[77],[78].

Population et sociétéModifier

DémographieModifier

Article détaillé : Démographie de Corbeilles.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[79]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[80].

En 2016, la commune comptait 1 540 habitants[Note 2], en augmentation de 3,91 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 0531 0129371 0001 1101 1741 1411 2111 260
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 2771 2951 3201 3431 3721 3201 3301 3791 312
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 3051 3861 4421 2861 2461 2561 3011 3281 328
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
1 3951 5061 4301 4141 4521 4671 4721 4881 509
2016 - - - - - - - -
1 540--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[7] puis Insee à partir de 2006[81].)
Histogramme de l'évolution démographique
 

EnseignementModifier

  • École maternelle et école primaire ;
  • Garderie périscolaire et centre aéré pendant les petites vacances et en juillet.

Manifestations culturellesModifier

  • Fête patronale en juin.
  • Vide grenier et fête villageoise en août.

ÉconomieModifier

  • Commerces: boucherie-charcuterie, boulangerie, pharmacie, épicerie, supérette (intermarché), pharmacie, garage Renault, deux garages toutes marques, deux coiffeurs, bar-tabac-presse, bar-hôtel-restaurant, auto-école, dépannage-vente tv-hifi-video.
  • Services : banques ( Crédit Agricole, Banque postale), notaire, assurance (MMA), médecin, kinésithérapeute, podologue, ostéopathe, piscine, gîte de France[82]
  • Industrie: sucrerie appartenant au groupe Cristal Union.

Cultures locales et patrimoineModifier

Lieux et monumentsModifier

  • Église Saint-Germain avec chœur du XVe siècle ; une sculpture sur le parvis de l'église commémore le passage à l'an 2000, elle est constituée de 21 colonnes de marbres représentant les 21 siècles de notre ère ;
  • Halles situées place Saint-Germain ;
  • Château entouré de deux pavillons abritant la mairie avec colombier rond, vestiges des douves et grilles forgées. Propriété de la famille de Rotrou, puis par alliance de la famille de Tarade de Corbeilles.

Patrimoine naturelModifier

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristiqueModifier

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Corbeilles ne comprend pas de ZNIEFF[83].

Association de sauvegarde du patrimoine naturelModifier

Le siège de la branche locale de l'association de sauvegarde des races de pommes locales "Les Croqueurs de pommes"[84] se trouve au hameau de Sermaize, sur la commune[85]. Les membres organisent des ateliers de formation, des ventes de greffons et de porte-greffons, et autres activités ; ces activités se déroulent au verger des croqueurs, à ceux de membres, au château de la Planchette à Mignerette, ou dans d'autres lieux selon les disponibilités et le point d'intérêt du jour.
Une autre branche de cette association se trouve dans le Loiret à Amilly.

HéraldiqueModifier

Les armoiries de Corbeilles se blasonnent ainsi :

D'azur à deux fasces d'argent maçonnées de trois traits de sable.

Personnalités liées à la communeModifier

  • Louis Lequoy (1755-1835), général des armées de la République est né dans la commune.

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.

RéférencesModifier

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 26 juillet 2015)
  2. « Orthodromie entre "Corbeilles" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Corbeilles" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 26 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Corbeilles" et "Beaune-la-Rolande », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Corbeilles », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 26 juillet 2015).
  7. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  8. Charte éditée et traduite par le Corpus Etampois
  9. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte ; aucun texte n’a été fourni pour les références nommées sodigné-43
  10. a et b Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte ; aucun texte n’a été fourni pour les références nommées sodigné-47
  11. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte ; aucun texte n’a été fourni pour les références nommées sodigné-43-44
  12. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 28 juin 2019)
  13. a et b « Risques recensés sur la commune de Corbeilles », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
  14. « Corbeilles - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le 28 juin 2019)
  15. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le 28 juin 2019).
  16. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Corbeilles », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le 28 juin 2019).
  17. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  18. « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 28 juin 2019)
  19. Motte 2003, p. 24
  20. Motte 2003, p. 23
  21. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 20 octobre 2015)
  22. a b c et d « Notice communale de Corbeilles », sur le site de l'EHESS (consulté le 20 octobre 2015).
  23. EPF de l'Ain, « Loi ALUR : impact sur les documents et les compétences en matière d'urbanisme », sur http://www.epf01.fr/ (consulté le 29 novembre 2016)
  24. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 29 novembre 2016)
  25. « L’intercommunalité et la Loi NOTRe du 7 août 2015 », sur http://www.mairieconseils.net/, (consulté le 29 novembre 2016)
  26. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 16 octobre 2015)
  27. « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 16 octobre 2015)
  28. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  29. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  30. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  31. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  32. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  33. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 20 octobre 2015).
  34. a et b Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 20 octobre 201520 octobre 2015), p. 6.
  35. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 20 octobre 2015)
  36. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le 20 octobre 2015)
  37. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 20 octobre 2015).
  38. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 20 octobre 2015).
  39. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 20 octobre 2015).
  40. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  41. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  42. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  43. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 20 octobre 2015).
  44. « Rattachements administratifs de la commune de Corbeilles », sur le site de l'Insee (consulté le 20 octobre 2015)
  45. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  46. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 20 octobre 2015)
  47. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  48. « Liste des maires du Loiret », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le 20 octobre 2015)
  49. « Rapport d'activités 2015 du SMIRTOM de Montargis », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
  50. « SMIRTOM de Montargis - déchèteries », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
  51. « UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures Ménagères », sur http://www.smirtom.fr/ (consulté le 2 mai 2017)
  52. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 2 mai 2017), p. 4
  53. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  54. « SIAEP de Corbeilles - Bordeaux-en-Gâtinais - Lorcy », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 11 juillet 2017)
  55. « SIAEP de Corbeilles - Bordeaux-en-Gâtinais - Lorcy », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 11 juillet 2017)
  56. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 11 juillet 2017)
  57. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  58. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 11 juillet 2017)
  59. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 11 juillet 2017)
  60. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 11 juillet 2017)
  61. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 11 juillet 2017)
  62. Prix de l'eau en 2010 à Corbeilles.
  63. Prix de l'eau en 2011 à Corbeilles.
  64. Prix de l'eau en 2012 à Corbeilles.
  65. Prix de l'eau en 2013 à Corbeilles.
  66. Prix de l'eau en 2014 à Corbeilles.
  67. Prix de l'eau en 2015 à Corbeilles.
  68. a et b Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  69. a et b Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  70. a et b Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  71. a et b Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  72. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  73. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 11 juillet 2017)
  74. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 11 juillet 2017)
  75. « Station d'épuration de Corbeilles », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 11 juillet 2017)
  76. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 11 juillet 2017)
  77. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 11 juillet 2017)
  78. « CC des Quatre Vallées - SPANC », sur http://www.cc4v.fr (consulté le 11 juillet 2017)
  79. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  80. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  81. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.
  82. Le "gite de France" de la commune
  83. « Liste des ZNIEFF de la commune de Corbeilles », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 3 août 2015).
  84. Association Les Croqueurs de pommes, carte nationale des antennes locales.
  85. Les Croqueurs de pommes - Terroirs Sud-Gâtinais.

[1],[2],[3]

Voir aussiModifier

BibliographieModifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexesModifier

Liens externesModifier

Sur les autres projets Wikimedia :

  1. Jeanine Sodigné-Loustau, « L'accueil des réfugiés civils espagnols de 1936 à 1940. Un exemple : la région Centre », Matériaux pour l'histoire de notre temps. 1996, no 44. p. 43.
  2. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 43-44.
  3. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 47.