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Deep (série télévisée) 20/01/24 Faible Bon début
Défense de la forêt française contre les incendies 24/02/21 Faible Bon début
Défi à Gibraltar 22/09/23 Faible Bon début
Dégénération 27/12/22 Faible Bon début
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Déjeuner des nommés aux César du cinéma 29/04/13 Faible Bon début
Delahaye Type 145 23/12/22 Faible Bon début
Délégation de service public 22/06/22 Faible Bon début
Délégué syndical en France Faible Bon début
Délit de conduite en état d'ivresse manifeste Faible Bon début
Délit de marchandage en droit du travail français 23/08/21 Faible Bon début
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Delphine André 17/01/23 Faible Bon début
Delphine Arnault 11/01/23 Faible Bon début
Delphine Balley 03/02/24 Faible Bon début
Delphine Cascarino 10/10/12 Faible Bon début
Delphine Chatelin 19/06/20 Faible Bon début
Delphine Claudel 15/04/21 Faible Bon début
Delphine Collot 30/12/18 Faible Bon début
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Delphine Horvilleur 14/05/18 Faible Bon début
Delphine Lanza 16/05/22 Faible Bon début
Delphine Verheyden 08/03/23 Faible Bon début
Delphine Wespiser 20/12/15 Faible Bon début
Demain à Nanguila 31/07/23 Faible Bon début
Demain les chats 30/05/21 Faible Bon début
Demba Bamba 01/01/21 Faible Bon début
Demi-mondaine 11/12/22 Faible Bon début
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Démission 23/08/21 Faible Bon début
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Démocratie année zéro 31/07/23 Faible Bon début
Démographie de la Guadeloupe Faible Bon début
Démographie de Paris 18/09/09 Faible Bon début
Démolition d'un mur 24/02/18 Faible Bon début
Demonlover 18/02/20 Faible Bon début
Déni de justice 13/03/20 Faible Bon début
Denis Bauda 19/04/09 Faible Bon début
Denis Bouanga 17/05/21 Faible Bon début
Denis Gonzales 07/11/10 Faible Bon début
Denis Hennequin 16/02/17 Faible Bon début
Denis Marchois 05/03/20 Faible Bon début
Denis Maréchal 18/08/13 Faible Bon début
Denis Martiquet 05/11/22 Faible Bon début
Denis Mérigot 02/08/14 Faible Bon début
Denis Mogenot Faible Bon début
Denis Perez 23/12/09 Faible Bon début
Denis Ranque 06/11/17 Faible Bon début
Denis Renaud 12/06/15 Faible Bon début
Denis Zanko 29/01/13 Faible Bon début
Denis-Will Poha 24/07/16 Faible Bon début
Denise Fayolle Faible Bon début
Denise Noël 29/05/23 Faible Bon début
Deniz Gamze Ergüven 12/04/18 Faible Bon début
Dennis Appiah 09/07/13 Faible Bon début
Dennis Murphy (hockey sur glace) 29/06/08 Faible Bon début
Dentaneosuchus crassiproratus 21/05/23 Faible Bon début
Denys de La Patellière 26/08/23 Faible Bon début
Denyse de Bravura 12/04/17 Faible Bon début
Départ de Jérusalem en chemin de fer 31/07/23 Faible Bon début
Département d'Alger 31/10/07 Faible Bon début
Département d'Oran 31/10/07 Faible Bon début
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Département de Bône 31/10/07 Faible Bon début
Département de Constantine 31/10/07 Faible Bon début
Département de Tizi Ouzou Faible Bon début
Départementalisation de l'Algérie française 11/09/09 Faible Bon début
Départements réunis 23/12/15 Faible Bon début
Dépénalisation de l'aide à l'entrée et au séjour irréguliers des étrangers en France 22/08/21 Faible Bon début
Dépôt légal en France 12/04/09 Faible Bon début
Dernière Rénovation 06/02/23 Faible Bon début
Derniers remords avant l'oubli 19/06/22 Faible Bon début
Derrière la façade 05/10/23 Faible Bon début
Des gens sans importance 29/09/23 Faible Bon début
Des hommes à part 01/08/23 Faible Bon début
Des pissenlits par la racine 29/03/22 Faible Bon début
Dès que le vent soufflera 16/07/19 Faible Bon début
Des racines et des ailes 17/04/19 Faible Bon début
Des terroristes à la retraite 01/08/23 Faible Bon début
Descartes (téléfilm, 1974) 19/04/24 Faible Bon début
Désertification médicale en France 07/02/15 Faible Bon début
Déshabillez-moi (chanson) 27/12/22 Faible Bon début
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Désiré Beaulieu 24/04/20 Faible Bon début
Désiré Bianco 28/06/16 Faible Bon début
Désiré Doué 30/05/22 Faible Bon début
Désiré Lacroix 06/07/23 Faible Bon début
Désirée (1796) 11/09/15 Faible Bon début
Dessins d'Hubert Robert 26/02/17 Faible Bon début
Deux Cœurs et une chapelle 15/05/22 Faible Bon début
Deux enfants nus montés sur des sangliers jouant à la lance en présence de six autres enfants nus 30/11/22 Faible Bon début
Deux épigrammes de Clément Marot 27/12/21 Faible Bon début
Deux Hommes dans la ville 10/09/23 Faible Bon début
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Deux Hommes dans Manhattan 30/05/23 Faible Bon début
Deux idylles 28/12/21 Faible Bon début
Deux jours, une nuit 24/05/14 Faible Bon début
Deux pièces pour quintette à vent (Ropartz) 20/01/23 Faible Bon début
Deux poèmes chinois, op. 12 (Roussel) 26/03/21 Faible Bon début
Deux poèmes chinois, op. 35 (Roussel) 26/03/21 Faible Bon début
Deux poèmes chinois, op. 47 (Roussel) 26/03/21 Faible Bon début
Deuxième bataille de Châtillon (1870) 09/02/13 Faible Bon début
Deuxième chambre civile de la Cour de cassation française 15/06/19 Faible Bon début
Dévaliseurs nocturnes 05/02/24 Faible Bon début
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    • Modèle {{ Article }} : l'argument «  via=HathiTrust  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Article }} (dans «  À noter  ») -- 23 février 2024 à 21:33 (CET)
Devoir conjugal 01/11/14 Faible Bon début
Devoir conjugal en droit français 13/01/20 Faible Bon début
Devoir de réserve dans la fonction publique française 26/03/10 Faible Bon début
Dévolution de la couronne de France 26/06/15 Faible Bon début
Diabolo menthe 28/08/23 Faible Bon début
Diamant (Q173) 30/03/21 Faible Bon début
Diamant 13 18/05/23 Faible Bon début
Diana Quinby 12/04/17 Faible Bon début
Dianbobo Baldé 21/11/13 Faible Bon début
Diandra Tchatchouang 15/09/10 Faible Bon début
Diane de Poitiers (mini-série) 16/10/21 Faible Bon début
Diane Fleri 16/10/23 Faible Bon début
Diane Kurys 12/10/23 Faible Bon début
Diane Leyre 22/12/22 Faible Bon début
Diane Parry 12/06/23 Faible Bon début
Diaspora algérienne 20/07/20 Faible Bon début
Diaspora cambodgienne en France 08/01/17 Faible Bon début
Diaspora coréenne en France 26/11/23 Faible Bon début
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    • Modèle {{ Chapitre }} : l'argument «  url-status=dead  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Chapitre }} (dans «  Bibliographie  ») -- 19 décembre 2023 à 01:12 (CET)
Diaspora espagnole en France 18/03/22 Faible Bon début
Diaspora iranienne en France 03/03/20 Faible Bon début
Diaspora turque en France 12/04/22 Faible Bon début
Diaspora ukrainienne en France 05/09/23 Faible Bon début
Didier Bourrelier 16/08/20 Faible Bon début
Didier Cabestany 22/01/22 Faible Bon début
Didier Casadeï 15/07/23 Faible Bon début
Didier Couécou 06/01/10 Faible Bon début
Didier Digard 15/02/13 Faible Bon début
Didier Dinart Faible Bon début
Didier Dubois (football) Faible Bon début
Didier Dufour 29/05/13 Faible Bon début
Didier Knayer 12/09/14 Faible Bon début
Didier Lacroix 03/05/23 Faible Bon début
Didier Martel 18/12/12 Faible Bon début
Didier Masson 22/06/23 Faible Bon début
Didier Notheaux 05/05/15 Faible Bon début
Didier Ollé-Nicolle 06/01/10 Faible Bon début
Didier Quillot 11/09/20 Faible Bon début
Didier Sénac 15/10/21 Faible Bon début
Didier Six 05/02/13 Faible Bon début
Didier Thimothée 19/04/09 Faible Bon début
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Didier Tholot 11/12/12 Faible Bon début
Didier Toffolo 10/07/14 Faible Bon début
Didier Zago 09/04/20 Faible Bon début
Diego Orecchioni 06/07/23 Faible Bon début
Diego Pinheiro Ruiz 13/02/24 Faible Bon début
Diffamation en droit français 12/04/09 Faible Bon début
DigiSchool 29/03/20 Faible Bon début
Dikkenek Faible Bon début
Dilane Bakwa 02/09/22 Faible Bon début
Dilili à Paris 26/10/18 Faible Bon début
Dimanche à Orly 05/04/21 Faible Bon début
Dimitri Bascou 17/08/14 Faible Bon début
Dimitri Cavaré 24/10/14 Faible Bon début
Dimitri Delibes 01/01/21 Faible Bon début
Dimitri Foulquier 04/02/13 Faible Bon début
Dimitri Liénard 15/05/17 Faible Bon début
Dimitri Lipoff 31/12/21 Faible Bon début
Dimitri Szarzewski 20/04/23 Faible Bon début
Dimitry Bertaud 23/03/20 Faible Bon début
Diocèse de Beauvais, Noyon et Senlis 31/12/21 Faible Bon début
Diocèse de Blois 31/12/21 Faible Bon début
Diocèse de Meaux 31/12/21 Faible Bon début
Diocèse de Séez 31/12/21 Faible Bon début
Dionizio Santos Dias 16/11/20 Faible Bon début
Dipsacaster 09/03/21 Faible Bon début
Direction centrale des Renseignements généraux 12/04/09 Faible Bon début
Direction centrale du Service de santé des armées 14/12/19 Faible Bon début
Direction de l'Administration pénitentiaire 06/08/19 Faible Bon début
Direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense 26/08/21 Faible Bon début
Direction de la Protection judiciaire de la jeunesse 23/10/17 Faible Bon début

Il serait intéressant de créer une partie sur l'histoire de la PJJ, de ses débuts répressifs vers des mesures éducatives. Il faudrait également citer les différentes mesures possibles. Il serait aussi pertinent de créer une partie sur l'insertion de ce public, et les différents freins rencontrer et les mesures envisagées.

Direction des affaires criminelles et des grâces 23/01/20 Faible Bon début
Direction nationale du contrôle de gestion Faible Bon début
Directions zonales des CRS 12/04/09 Faible Bon début
Dis-moi que tu m'aimes (film, 2010) 01/07/17 Faible Bon début
Discours IV de Globokar 23/01/22 Faible Bon début
Distichoceras 16/11/22 Faible Bon début
District de Montbrison 23/11/14 Faible Bon début
Dites-le avec des fleurs (film, 1974) 13/04/14 Faible Bon début
Divertissement (Milhaud) 20/01/23 Faible Bon début
Divines 17/09/17 Faible Bon début
Divino Inferno (Et Rodin créa la Porte de l'Enfer) 07/08/23 Faible Bon début
Division IA du Championnat du monde féminin de hockey sur glace 2018 18/12/18 Faible Bon début
Dix Jours en or 12/06/13 Faible Bon début
Dix Petits Nègres (film, 1974) 12/11/23 Faible Bon début
Djamel Abdoun 02/07/13 Faible Bon début
Djamel Agaoua 08/04/19 Faible Bon début
Djamel Bakar 05/01/10 Faible Bon début
Djamel Beghal 01/01/17 Faible Bon début
Djamel Haroun 11/01/19 Faible Bon début
Djamila Amrane-Minne 22/09/10 Faible Bon début
Django le Taciturne 30/05/23 Faible Bon début
Djenna Laroui 06/10/23 Faible Bon début
Djibril Diani 27/01/22 Faible Bon début
Djibril Gueye 11/08/15 Faible Bon début
Djibril Sidibé (football, 1992) 15/02/13 Faible Bon début
Djilali Bedrani 16/03/21 Faible Bon début
Do Not Disturb (film, 2012) 27/05/23 Faible Bon début
Dobermann (film) 11/12/19 Faible Bon début
Docteur ? 15/12/23 Faible Bon début
Docteur Petiot (film) 22/03/16 Faible Bon début
Document unique d'évaluation des risques professionnels 12/04/09 Faible Bon début

La LOI n°2010-1330 du 9 novembre 2010 et la LOI n°2012-387 du 22 mars 2012 ont modifié significativement les règles concernant les principes généraux de prévention a tel points que le mot document unique n’apparait plus dans l'article 4121-1. Une mise à jour de l'article de Wikipedia est donc nécessaire mais je ne suis pas sur que les modifications faites par le législateur sont encore bien assimilées par les professionnels de la prévention lorsqu'elles sont connues ! Ces constations ont été faites en consultants Légifrance code du travail article 4212-1 et suite.--82.242.138.84 (d) 1 juillet 2012 à 18:43 (CEST)[répondre]

Dollar de la Pierre 29/11/19 Faible Bon début
Dollar du Mûrier 13/09/18 Faible Bon début
Domaine public en droit public français 13/06/14 Faible Bon début

Valorisation du domaine public modifier

Il manque la partie relative à la valorisation du domaine public (la dimension économique, à côté de la dimension juridique largement couverte par l'article), notamment par le service des Domaines. En ces temps incertains de dégradation de la signature de la France par des agences, ce n'est pas un sujet sans intérêt de s'intéresser au capital public.

Domaines de Boulez 18/01/22 Faible Bon début
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