Passeport français
Passeport français | |
![]() Couverture du passeport français électronique. On peut remarquer les armoiries officieuses de la France et le symbole signalant la présence d'une puce électronique. |
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Type | Passeport |
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Utilité | Déplacements internationaux |
Délivré par | ![]() |
Biométrique | Oui |
Conditions d'obtention | Nationalité française |
Durée de validité | 10 ans pour les plus de 18 ans 5 ans pour les moins de 18 ans |
Zone de validité | Monde entier |
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Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français en France et pour les aider quand ils sont hors de France.
Origine et histoireModifier
Premiers passeportsModifier
La France a utilisé notamment le système du livret d'ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.
Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays ; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991[2]; loi des 28-29 juillet 1792[1]) ; le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795[1]), etc. Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.
Passeport optiqueModifier
À partir de 2001, la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (DÉLivrance de Passeports à Haute INtégrité de sécuritÉ)[3]. Ce document a été exigé à compter du 1er octobre 2003 pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du 26 octobre 2006.
Les nom, date de naissance, nationalité et numéro du passeport sont inscrits sur deux lignes de texte, au bas de la page où figure la photo du détenteur. Ces informations sont suivies de chevrons (>>>) sur la largeur de la page.
Passeport électroniqueModifier
Par décret du [4], la France a institué un passeport électronique, mis en circulation à partir de mai 2006 et progressivement déployé.
Une puce électronique et une radio-étiquette sont incorporées dans la couverture. Les informations qui y sont enregistrées sont ainsi consultables à courte distance par un lecteur électromagnétique. Ces informations numérisées sont le nom, la date de naissance, la nationalité et le numéro du passeport.
Passeport biométriqueModifier
Le passeport biométrique fait suite au passeport électronique. Il est délivré sur l'ensemble du territoire à partir de juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.
Comme son prédécesseur électronique, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[5]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.
En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo (hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.
Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui[Quand ?], l'appareil photo a été supprimé du dispositif en France métropolitaine. Cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie[réf. nécessaire].
La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de mai 2013, par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[6]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Il est donc conseillé de déposer le plus tôt possible sa demande de passeport.
Les types de passeportModifier
Il existe en 2018 sept titres de passeport différents en France régis par des normes de l'OACI[7].
- Le passeport ordinaire
- Le passeport grand voyageur
- Le passeport temporaire
- Le passeport diplomatique
- Le passeport diplomatique urgent
- Le passeport de mission
- Le passeport de service
Délivrance et validitéModifier
Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique. La remise du titre se fait dans les trois mois du dépôt. À défaut, le passeport est détruit.
Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Les passeports temporaires délivrés en urgence sont eux valables 1 an.
Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie ou le consulat) en timbres fiscaux est demandée afin d'établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et à 17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'à 15 ans[8],[9].
Les passeports sont délivrés gratuitement aux personnes indigentes ayant de faible revenu conformément à l'article 955 du code général des impôts [2]:
"Les passeports, les cartes nationales d'identité, ainsi que les visas de passeports à délivrer aux personnes véritablement indigentes et reconnues hors d'état d'en acquitter le montant, sont délivrés gratuitement."
La notion d'indigence se fait au cas par cas par les services préfectoraux. Il peut s'agit par exemple des seuils de pauvreté de l'Insee ou la perception des minimas sociaux.[3] [4]
Une personne bénéficiant par exemple du RSA peut faire sa demande de passeport en mairie et joindre avec les documents habituellement demandés une demande d'exonération du timbre fiscal pour indigence conformément à l'article 955 du code général des impôts sur papier libre ainsi qu'une attestation de la CAF justifiant la perception du RSA (Revenu de solidarité active)
Les passeports temporaires sont eux à 27 euros (resp. 30 euros)[8] uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majorés de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.
La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.
En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :
« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »
En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.
Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du , un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagna au bout de six ans de procédures, le , devant le Conseil d'État[10]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage[10].
Un passeport périmé doit être restitué, car il est la propriété de l'État français[11]
Apparence du passeportModifier
Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages. Il existe aussi un passeport dit « grand voyageur » comportant 48 pages au lieu des 32 pages d'un passeport ordinaire. Ce passeport est disponible depuis le 2 avril 2013.
Page d'identitéModifier
Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :
- Photo du titulaire
- Type (type de document, ici "P" pour Personnel)
- Code du pays (FRA)
- N° de passeport.
- Nom (1)
- Prénoms (2)
- Nationalité (3)
- Date de naissance (4)
- Sexe (5)
- Lieu de naissance (6)
- Date de délivrance (7)
- Date d'expiration (8)
- Autorité (9)
- Signature du titulaire (10)
- Domicile (11)
- Taille (12)
- Couleur des yeux (13) - Page 32
La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.
LanguesModifier
La page d'identité est imprimée en français et en anglais. Une traduction dans les principales langues européennes est fournie sur les pages suivantes, respectivement :
Exemptions de visas avec un passeport françaisModifier
En janvier 2019, les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 185 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France est classée quatrième, à égalité avec la Suède et l'Espagne en termes de liberté de voyages internationaux. Les passeports japonais (189 pays) sud-coréens et singapourien (189 pays) classés premiers, permettent l’accès à un plus grand nombre de pays sans visa préalable[12]
AfriqueModifier
Afrique - AutresModifier
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis[13] | Accès sans passeport |
---|---|---|---|---|
Algérie | moins de 90 jours (25 € + 60 €) plus de 90 jours (25 € + 100 €) |
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence | ||
Afrique du Sud | 90 jours[14] | Passeport obligatoire | ||
Botswana | 3 mois | Visa délivré à l'arrivée (30 US$) | ||
Burundi | 3 jours
Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade. |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Comores | Visa délivré à l'arrivée | c | ||
Djibouti | 3 jours : 50 € 1 mois : 75 € |
Visa obligatoire à l'arrivée. Un visa de court séjour (d’une durée maximale de 3 mois) doit être sollicité auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris. |
||
Égypte | 30 jours
25 US$, extensibles |
Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivée | Carte d'identité RF et visa délivré sur un document séparé | |
Éthiopie | 3 mois
20 $US ou 17 € |
Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé | ||
Gambie |
50 € Entrée simple 90 jours |
Visa délivré uniquement au consulat du pays | ||
Kenya | 3 mois
40 €, extensibles une fois |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Lesotho | 90 jours | |||
Madagascar | 30 jours : 25 € 60 jours : 70 € 90 jour : 100 € |
Possibilité de visa délivré à l'arrivée | RT | |
Malawi | Visa exigé - 100 € pour 3 mois depuis le 1/10/2015[15] | |||
Maroc | 3 mois | Les voyageurs en groupe ne peuvent plus bénéficier de l'entrée au Maroc sur la seule présentation de la C.N.I.[16] | ||
Maurice | 3 mois, extensible à 6 mois sur place | |||
Mauritanie | 55 € pour 1 mois à Nouakchott (prolongation) |
Visa à l'arrivée | ||
Mozambique | 30 jours
25 US$ |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Namibie | 90 jours | |||
Ouganda | 30 US$ simple entrée
80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple |
Visa délivré à l'arrivée | c | |
Sao Tomé-et-Principe | ||||
Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha | droit d'entrée : 4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP. |
RT | ||
Seychelles | 3 mois | RT + M | ||
Sierra Leone |
125 € Entrée simple 30 jours |
Visa délivré uniquement au consulat du pays | ||
Eswatini | 60 jours[17] | |||
Tanzanie | 50 US$ | Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays | ||
Tunisie | 3 mois | Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement | ||
Zambie | 25 US$ simple entrée
80 US$ entrée multiple |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Zimbabwe | 3 mois (tourisme)
30 jours (affaires) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades. |
Visa délivré à l'arrivée |
Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)Modifier
Pays | Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
---|---|---|---|---|
Côte d'Ivoire | 1 visa de 3 mois peut être délivré à l'arrivée pour 70 €, ou 50 € s'il est demandé avant le départ auprès de l'ambassade de Côte d'Ivoire. Quoi qu'il en soit, il faut faire une pré-inscription sur http://www.snedai.com/fr/ | Visa délivré à l'arrivée possible | Carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller-retour, domiciliation sur place, copie de l'acte de naissance | |
Ghana | 1 visa d'un mois peut être libéré à l'arrivée pour 100 US$, extensible à 3 mois
Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[18]. |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Mali | 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivée à Bamako-Sénou uniquement[18]. | Visa délivré à l'arrivée à l'aéroport de Bamako |
||
Sénégal | 3 mois | Visa délivré à l'arrivée | Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement | |
Togo | 6 jours | Visa délivré à l'arrivée |
AmériqueModifier
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
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Anguilla | RT A M | |||
Antigua-et-Barbuda | 6 mois | Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République tchèque et l'Islande. | ||
Argentine | 90 jours | |||
Aruba (Pays-Bas) | 180 jours par an | A M RT (TI) | Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).
Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours | |
Bahamas | 3 mois | . | ||
Barbade | 3 mois | RT | ||
Belize | 1 mois | Visa délivré à l'arrivée | ||
Bermudes | ||||
Bolivie | 90 jours tous les 6 mois | |||
Bonaire, Saba, Saint-Eustache (Pays-Bas caribéens / Îles BES) | 3 mois | c | ||
Brésil | 90 jours | c | ||
Îles Caïmans | ||||
Canada | 6 mois | Demande AVE à compléter sur internet (frais : 7 dollars canadiens) | ||
Chili | 3 mois | |||
Colombie | 90 jours | Pas de Visa. Tampon à l'arrivée | L'autorisation de séjour peut être prolonge de 3 mois moyennant un coût.
Le coût du renouvellement est exonéré pour les ressortissants de l'Union Européenne. | |
Costa Rica | 90 jours | |||
Curaçao | 3 mois | c | ||
République dominicaine | 90 jours
10 US$ |
Carte de touriste délivré à l'arrivée | ||
Dominique | 30 jours | |||
Équateur | 90 jours | Fournir une assurance médicale | ||
États-Unis | 90 jours | Pas de visa mais ESTA obligatoire | Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization) (coût : 14 US$) | |
Géorgie du Sud-et-les îles Sandwich du Sud | ||||
Grenade | Visa délivré à l'arrivée | c | ||
Groenland | ||||
Guatemala | 90 jours | |||
Guyana | 90 jours | |||
Haïti | 90 jours (gratuit) | Visa délivré à l'arrivée | c | |
Honduras | 90 jours | |||
Jamaïque | 1 mois | |||
Malouines | ||||
Mexique | 180 jours (Passeport du citoyen français)
30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer) |
|||
Montserrat | ||||
Nicaragua | 10 US$ | |||
Panama | 90 jours | |||
Paraguay | 90 jours
extensibles à 120 jours pour 23 € |
|||
Pérou | 183 jours | |||
Porto Rico | 90 jours | Passeport biométrique requis | ||
Saint-Christophe-et-Niévès | 1 mois
extensible de 3 à 6 mois |
RT | ||
Saint-Martin (Pays-Bas) | 3 mois | c | ||
Saint-Vincent-et-les-Grenadines | ||||
Sainte-Lucie | 1 mois | RT | ||
Salvador | 90 jours | c | ||
Trinité-et-Tobago | 3 mois | RT + M | ||
Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni) | ||||
Uruguay | 3 mois | |||
Venezuela | 90 jours | |||
Îles Vierges des États-Unis (États-Unis) | ||||
Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni) |
AsieModifier
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
---|---|---|---|---|
Afghanistan | 30 jours | Visa à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ | ||
Bahreïn | 2 semaines
extensibles 3 fois |
Visa délivré à l'arrivée | * | |
Bangladesh | 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | ||
Brunei | 30 jours | |||
Cambodge | 1 mois
30 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes |
Visa délivré à l'arrivée ou sur Internet (https://www.evisa.gov.kh/) | ||
Chine | 72 heures : Pékin / Shanghai (depuis le 01/01/2013)
24 heures : Canton (depuis le 01/01/2013) |
Pas de visa en cas de transit. Le visa coûte 126 euros (une ou plusieurs entrées) pour les citoyens de l'Espace Schengen. | ||
Corée du Nord | Visa à solliciter auprès de la Délégation Générale de la RPDC après obtention préalable du visa chinois à double entrée. | |||
Corée du Sud | 90 jours | |||
Émirats arabes unis | 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | ||
Hong Kong | 90 jours | |||
Indonésie | 30 jours | Non renouvelable et uniquement selon certains points d'entrée sur le territoire[19]. | ||
Iran | 17 jours 50 US$.
30 jours 50 €. |
Visa 15 jours uniquement dans les 5 aéroports internationaux. Visa 1 mois à demander dans un consulat. | ||
Israël | 3 mois, extensibles au ministère de l'Intérieur | Visa délivré à l'arrivée. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée dans certains pays (Algérie, Liban, Syrie, Iran, etc.). Désormais, les autorités délivrent un ticket avec un flash code à conserver durant le séjour. | ||
Japon | 3 mois | |||
Jordanie | 1 mois
extensibles à 3, 6 ou 12 mois |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Kazakhstan | 30 jours | Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le 1 janvier 2017 | ||
Kirghizistan | 60 jours | Depuis le 28 juillet 2012, les citoyens français sont dispensés de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durée de maximum 60 jours. | ||
Koweït | 3 mois (3 dinars koweïtien) | Visa délivré à l'arrivée | ||
Laos | 30 jours
pour 30 US$, extensibles |
Visa délivré à l'arrivée | P | |
Liban | 1 mois (gratuit)
3 mois (entrée simple : 50 000 livres libanaises) 3 mois (multiples entrées : 100 000 livres libanaises) |
Visa délivré à l'arrivée pour les séjours de moins d'1 mois. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée au Liban. | * | |
Macao | 90 jours | |||
Malaisie | 3 mois-
1 mois dans l'État Sarawak |
|||
Maldives | 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | ||
Mongolie | Visa de nouveau obligatoire depuis le 1er janvier 2016 à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ : 30 jours (60 €) | |||
Népal | 3 jours (gratuit),
visas multiples entrées : 15 jours (25 US$), 30 jours (40 US$), 100 jours (100 US$) |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Oman | 1 mois : 20 OMR
1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 OMR |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Ouzbékistan | 30 jours | Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le 5 octobre 2018 | ||
Philippines | 30 jours
extensibles à 59 jours pour 3 030 pesos philippins |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Qatar | 30 jours
100 QAR, extensibles |
Visa délivré à l'arrivée. Ce visa vous permet de voyager également à Oman. | ||
Singapour | 90 jours | Visa délivré à l'arrivée | ||
Sri Lanka | 30 jours extensibles
ETA double entrée 30 US$ en ligne, 35 US$ à l'arrivée |
|||
Syrie | Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.
Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris. |
* c | ||
Tadjikistan | Visa : 7 jours (45 €), 14 jours (55 €) et 1 mois (65 €)
E-visa : 45 jours (50 USD). Permis GBAO à demander en sus. |
Visa à l'arrivée (30 jours, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut-Badakhshan). | LOI non nécessaire. | |
Taïwan | 90 jours | |||
Thaïlande | 30 jours (arrivée par avion) / 15 jours (arrivée par frontières terrestres) | Visa délivré à l'arrivée. Pour 30 jours supplémentaires, ajouter 1 900 bahts auprès des services d'immigration | ||
Timor oriental | 30 jours
25−30 US$ |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Turquie | 3 mois | Carte d'identité RF restant valable au moins 150 jours à l'entrée sur le territoire turc | ||
Turkménistan | Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme disponible seulement via une agence de voyages agréée. | |||
Viêt Nam | 15 jours | Un visa est obligatoire pour tout séjour de plus de 15 jours. | ||
Yémen | 3 mois
10 500 YER |
Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ | * |
EuropeModifier
Europe – Espace SchengenModifier
(Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention)
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
---|---|---|---|---|
Union européenne dans Schengen Allemagne Autriche Belgique Bulgarie Croatie Chypre Danemark Espagne Estonie Finlande Grèce Hongrie Italie Lettonie Lituanie Luxembourg Malte Pays-Bas Pologne Portugal République tchèque Roumanie Slovaquie Slovénie Suède | Pas de restrictions d'accès - EEE, UE et Espace Schengen Pas de restrictions d'accès pour les exceptions: Chypre Croatie Bulgarie Roumanie qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen. |
Carte d'identité RF | ||
Islande | Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) | Carte d'identité RF | ||
Liechtenstein | Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) | Carte d'identité RF | ||
Norvège | Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) | Carte d'identité RF | ||
Suisse | Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) | Carte d'identité RF |
Europe - UE non-SchengenModifier
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
---|---|---|---|---|
Gibraltar | Pas de restriction d'accès (UE) | Carte d'identité RF | ||
Irlande | Pas de restriction d'accès (UE) | Carte d'identité RF | ||
Royaume-Uni | Pas de restriction d'accès (UE) | Carte d'identité RF |
Europe - AutresModifier
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
---|---|---|---|---|
Akrotiri et Dhekelia | Accès restreint | Accès strictement limité ; bases militaires souveraines | ||
Albanie | 90 jours par période de 6 mois[20] | Carte d'identité RF | ||
Andorre | 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Arménie | 6 mois par an | |||
Azerbaïdjan | 30 jours
e-visa 20 USD + 3 USD de frais |
Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. | I+P | |
Biélorussie | 30 jours
Justifier d'avoir au moins 22 euros par jour + fournir une assurance médicale d'un montant de 10000 euros minimum. Ne pas transiter par un aéroport russe, au départ ou à l'arrivée. Si séjour supérieur à 5 jours, enregistrement obligatoire auprès des services d'immigration via l'hébergement. |
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 90 jours à la date de sortie |
Passeport obligatoire | |
Bosnie-Herzégovine | 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Chypre du Nord | Pas de restriction d'accès | |||
Îles Féroé | 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Géorgie | 360 jours | Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud. | ||
Groenland | Pas de restriction d'accès | Carte d'identité RF | ||
Guernesey | Pas de restriction d'accès | Carte d'identité RF | ||
Haut-Karabagh | 21 jours
3 000 drams (environ 6 euros) |
Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert. Un passeport tamponné avec un visa du Haut-Karabagh interdit l'entrée en Azerbaïdjan. | ||
Jersey | Pas de restriction d'accès | Carte d'identité RF | ||
Kosovo | 90 jours | La sortie du Kosovo vers la Serbie nécessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrée en Serbie datant de moins de 3 mois. | ||
Liechtenstein | Pas de restrictions d'accès (EEA) | Carte d'identité RF | ||
Macédoine | 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Île de Man | Pas de restriction d'accès | Carte d'identité RF | ||
Moldavie | 90 jours sur 6 mois La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée |
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Monaco | Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Monténégro | 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Russie | Visa tourisme 30 jours : 35 € + 26 € de frais de service (citoyens UE).
E-visa gratuit pour les régions de Kaliningrad et Saint-Petersbourg pour les séjours inférieurs à 8 jours. |
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie. Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales. | Voir liste des justificatifs sur site web officiel VFS Global | |
Saint-Marin | Pas de restrictions d'accès - Voir Italie | Carte d'identité RF | ||
Serbie | 3 mois | Carte d'identité RF | ||
Svalbard | Accès libre car la France est signataire du traité concernant le Spitzberg | Carte d'identité RF | ||
Transnistrie | Peu de restrictions d'accès. Enregistrement à l'arrivée pour 0,50 € au bureau de l'immigration - Gratuit en cas de transit ou de séjour inférieur à 10 heures | |||
Ukraine | 90 jours | |||
Vatican | Pas de restriction d'accès | Carte d'identité RF |
OcéanieModifier
Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
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Australie | 90 jours
Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour un séjour tourisme ou pour un voyage d'affaires. |
Gratuit | ||
Îles Cook | 1 mois
extensible à 3 mois |
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Fidji | 14 jours
extensible à 6 mois 25 € |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Kiribati | 90 jours | |||
Îles Mariannes du Nord | ||||
Îles Marshall | 90 jours[21] | |||
États fédérés de Micronésie | ||||
Nouvelle-Zélande | 3 mois
Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[22]. |
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Niue | 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | ||
Île Norfolk | ||||
Palaos | 30 jours
extensibles pour 50 US$ |
|||
Papouasie-Nouvelle-Guinée | 60 jours
100 kinas - tourisme ; 500 kinas - affaires |
Visa délivré à l'arrivée | ||
Salomon | 3 mois
extensibles |
Visa délivré à l'arrivée | M | |
Samoa | 30 jours | RT | ||
Samoa américaines | ||||
Tonga | 1 mois | Visa délivré à l'arrivée | M RT | |
Tuvalu | ||||
Vanuatu | 30 jours
extensibles à 4 mois |
RT |
Notes et référencesModifier
- Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [lire en ligne]
- Conseil d'État, « Section de l'intérieur, n° 350 924 »(Archive • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), 12 novembre 1991
- Mise en œuvre de l'application informatique "DELPHINE" pour la délivrance des passeports, ministère de l'Intérieur, circulaire « NOR INT D 01 00242 C » du 17 août 2001
- Décret no 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
- Ministère de l'Intérieur, « Passeport biométrique »
- Le Monde du vendredi 7 juin 2013, chronique de Rafaële Rivais et blog du Monde sosconso [1]
- Agence Nationale des Titres Sécurisés- ANTS, « Passeports - ANTS », sur ants.gouv.fr (consulté le 30 décembre 2018)
- Passeport, France Diplomatie, ministère des Affaires étrangères. Consulté le 6 janvier 2013.
- Sur le site français d'obtention des passeports/carte d'identité. Consulté le 2 aout 2018
- Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit no 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
- Passeports périmés : est-il possible de les conserver ? sur Service Public
- Henley & Partners, « The Henley Passport Index »
- Légende : RT : Les Français doivent disposer d’un billet d’avion valide permettant leur départ du pays.
- « Visa Afrique du Sud: demande, des exigences. Visas demande en Afrique du Sud en ligne. »
- « Consular Services »
- « Les voyageurs en groupe ne sont plus admissibles sur le territoire marocain sur présentation de la seule carte d'identité RF »
- http://swaziland.visahq.fr/
- http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
- « Formalités d’entrée en Indonésie », sur Ambassade de France en Indonésie, au Timor oriental et auprès de l’ASEAN (consulté le 15 juillet 2016)
- « Formalités d’entrée et de séjour en Albanie », sur La France en Albanie (consulté le 5 novembre 2019)
- (en) « Visas », sur visitmarshallislands.org (consulté le 4 mars 2018)
- Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « French passport » (voir la liste des auteurs).
Voir aussiModifier
Articles connexesModifier
- Passeport
- Carte nationale d'identité en France
- Histoire de l'état civil en France
- Fichier des titres électroniques sécurisés
Liens externesModifier
- « Règlement (CE) no 2252/2004 du Conseil du établissant des normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres »
- Passeport d'une personne majeure : première demande Fiche sur service-public.fr
- Passeport d'un mineur : première demande Fiche sur service-public.fr
- Peut-on obtenir un passeport gratuitement ? Question-réponse sur service-public.fr
- Site du ministère de l'Intérieur Passeport
- Site de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Le Passeport biométrique