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Passeport français

titre d'identité français

Passeport français
Couverture du passeport français électronique. On peut remarquer les armoiries officieuses de la France et le symbole signalant la présence d'une puce électronique.
Couverture du passeport français électronique. On peut remarquer les armoiries officieuses de la France et le symbole signalant la présence d'une puce électronique.

Type Passeport
Utilité Déplacements internationaux
Délivré par Drapeau de la France France
Biométrique Oui
Conditions d'obtention Nationalité française
Durée de validité 10 ans pour les plus de 18 ans
5 ans pour les moins de 18 ans
Zone de validité Monde entier

Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français en France et pour les aider quand ils sont hors de France.

Origine et histoireModifier

Premiers passeportsModifier

La France a utilisé notamment le système du livret d'ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991[2]; loi des 28-29 juillet 1792[1]) ; le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795[1]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

Passeport optiqueModifier

 
Passeport optique français de 2004 invalidé (coin coupé).
Article détaillé : Passeport DELPHINE.

À partir de 2001, la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (DÉLivrance de Passeports à Haute INtégrité de sécuritÉ)[3]. Ce document a été exigé à compter du 1er octobre 2003 pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du 26 octobre 2006.

Les nom, date de naissance, nationalité et numéro du passeport sont inscrits sur deux lignes de texte, au bas de la page où figure la photo du détenteur. Ces informations sont suivies de chevrons (>>>) sur la largeur de la page.

Passeport électroniqueModifier

 
Passeport électronique français de 2007.

Par décret du [4], la France a institué un passeport électronique, mis en circulation à partir de mai 2006 et progressivement déployé.

Une puce électronique et une radio-étiquette sont incorporées dans la couverture. Les informations qui y sont enregistrées sont ainsi consultables à courte distance par un lecteur électromagnétique. Ces informations numérisées sont le nom, la date de naissance, la nationalité et le numéro du passeport.

Passeport biométriqueModifier

Le passeport biométrique fait suite au passeport électronique. Il est délivré sur l'ensemble du territoire à partir de juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.

Comme son prédécesseur électronique, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[5]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo (hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.

Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui[Quand ?], l'appareil photo a été supprimé du dispositif en France métropolitaine. Cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie[réf. nécessaire].

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de mai 2013, par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[6]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Il est donc conseillé de déposer le plus tôt possible sa demande de passeport.


Les types de passeportModifier

Il existe en 2018 sept titres de passeport différents en France régis par des normes de l'OACI[7].

  • Le passeport ordinaire
  • Le passeport grand voyageur
  • Le passeport temporaire
  • Le passeport diplomatique
  • Le passeport diplomatique urgent
  • Le passeport de mission
  • Le passeport de service

Délivrance et validitéModifier

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique. La remise du titre se fait dans les trois mois du dépôt. À défaut, le passeport est détruit.

 
Passeport d'urgence valable un an.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Les passeports temporaires délivrés en urgence sont eux valables 1 an.

Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie ou le consulat) en timbres fiscaux est demandée afin d'établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et à 17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'à 15 ans[8],[9]. Les passeports temporaires sont eux à 27 euros (resp. 30 euros)[8] uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majorés de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du , un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagna au bout de six ans de procédures, le , devant le Conseil d'État[10]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage[10].

Un passeport périmé doit être restitué, car il est la propriété de l'État français[11]

Apparence du passeportModifier

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages. Il existe aussi un passeport dit « grand voyageur » comportant 48 pages au lieu des 32 pages d'un passeport ordinaire. Ce passeport est disponible depuis le 2 avril 2013.

Page d'identitéModifier

 
Pages d'identité d'un passeport d'avant la version Delphine

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

  • Photo du titulaire
  • Type (type de document, ici "P" pour Personnel)
  • Code du pays (FRA)
  • N° de passeport.
  • Nom (1)
  • Prénoms (2)
  • Nationalité (3)
  • Date de naissance (4)
  • Sexe (5)
  • Lieu de naissance (6)
  • Date de délivrance (7)
  • Date d'expiration (8)
  • Autorité (9)
  • Signature du titulaire (10)
  • Domicile (11)
  • Taille (12)
  • Couleur des yeux (13) - Page 32


La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

LanguesModifier

La page d'identité est imprimée en français et en anglais. Une traduction dans les principales langues européennes est fournie sur les pages suivantes, respectivement :

Exemptions de visas avec un passeport françaisModifier

En janvier 2019, les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 185 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France est classée quatrième, à égalité avec la Suède et l'Espagne en termes de liberté de voyages internationaux. Les passeports japonais (189 pays) sud-coréens et singapourien (189 pays) classés premiers, permettent l’accès à un plus grand nombre de pays sans visa préalable[12]

 
  • France
  • Europe en liberté de mouvement
  • Visa non nécessaire
  • Visa à l'arrivée
  • Système de visa électronique
  • Visa électronique ou à l'arrivée
  • Visa requis avant l'arrivée


AfriqueModifier

Afrique - AutresModifier

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis [13] Accès sans passeport
  Algérie moins de 90 jours (25 € + 60 €)
plus de 90 jours (25 € + 100 €)
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence
  Afrique du Sud
90 jours
[14]
Pas de visa
Passeport obligatoire
  Botswana 3 mois Visa délivré à l'arrivée (30 US$)
  Burundi 3 jours

Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.

Visa délivré à l'arrivée
  Comores Visa délivré à l'arrivée c
  Djibouti 3 jours : 50 €
1 mois : 75 €
Visa obligatoire à l'arrivée.
Un visa de court séjour (d’une durée maximale de 3 mois) doit être sollicité auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris.
  Égypte 30 jours

25 US$, extensibles

Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivée Carte d'identité RF et visa délivré sur un document séparé
  Éthiopie 3 mois

20 $US ou 17 €

Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé
  Gambie

50 € Entrée simple 90 jours
80 € Entrée multiple 90 jours

Visa délivré uniquement au consulat du pays
  Kenya 3 mois

40 €, extensibles une fois

Visa délivré à l'arrivée
  Lesotho
90 jours
Pas de visa
  Madagascar 30 jours : 25 €
60 jours : 70 €
90 jour : 100 €
Possibilité de visa délivré à l'arrivée RT
  Malawi Visa exigé - 100 € pour 3 mois depuis le 1/10/2015[15]
  Maroc
3 mois
Pas de visa
Les voyageurs en groupe ne peuvent plus bénéficier de l'entrée au Maroc sur la seule présentation de la C.N.I. [16]
  Maurice
3 mois
extensible à 6 mois sur place
Pas de visa
  Mauritanie 55 € pour 1 mois
à Nouakchott (prolongation)
Visa à l'arrivée
  Mozambique 30 jours

25 US$

Visa délivré à l'arrivée
  Namibie
90 jours
Pas de visa
  Ouganda 30 US$ simple entrée

80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée c
  Sao Tomé-et-Principe
Pas de visa
pour une visite de moins de 15 jours
  Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha droit d'entrée :
4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP.
Pas de visa
RT
  Seychelles 3 mois RT + M
  Sierra Leone

125 € Entrée simple 30 jours

Visa délivré uniquement au consulat du pays
  Swaziland
60 jours
[17]
Pas de visa
  Tanzanie 50 US$ Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays
  Tunisie
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
  Zambie 25 US$ simple entrée

80 US$ entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée
  Zimbabwe 3 mois (tourisme)

30 jours (affaires) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.

Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)Modifier

Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Côte d'Ivoire 1 visa de 3 mois peut être délivré à l'arrivée pour 70 €, ou 50 € s'il est demandé avant le départ auprès de l'ambassade de Côte d'Ivoire. Quoi qu'il en soit, il faut faire une pré-inscription sur http://www.snedai.com/fr/ Visa délivré à l'arrivée possible carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller-retour, domiciliation sur place, copie de l'acte de naissance
  Ghana 1 visa d'un mois peut être libéré à l'arrivée pour 100 US$, extensible à 3 mois

Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[18].

Visa délivré à l'arrivée
  Mali 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivée à Bamako-Sénou uniquement[18]. Visa délivré à l'arrivée
à l'aéroport de Bamako
  Sénégal 3 mois Visa délivré à l'arrivée Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement
  Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée

AmériqueModifier

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Anguilla RT A M
  Antigua-et-Barbuda 6 mois Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République tchèque et l'Islande.
  Argentine 90 jours
  Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).

Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours

  Bahamas 3 mois .
  Barbade 3 mois
Pas de visa
RT
  Belize 1 mois Visa délivré à l'arrivée
  Bermudes
  Bolivie 90 jours tous les 6 mois
  Bonaire, Saba, Saint-Eustache (Pays-Bas caribéens / Îles BES) 3 mois
Pas de visa
c
  Brésil 90 jours c
  Îles Caïmans
  Canada 6 mois Demande AVE à compléter sur internet (frais : 7 dollars canadiens)
  Chili 3 mois
  Colombie 90 jours Pas de Visa. Tampon à l'arrivée L'autorisation de séjour peut être prolonge de 3 mois moyennant un coût.

Le coût du renouvellement est exonéré pour les ressortissants de l'Union Européenne.

  Costa Rica 90 jours
  Curaçao 3 mois
Pas de visa
c
  République dominicaine 90 jours

10 US$

Carte de touriste délivré à l'arrivée
  Dominique 30 jours
  Équateur 90 jours Fournir une assurance médicale
  États-Unis 90 jours Pas de visa mais ESTA obligatoire Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization) (coût : 14 US$)
  Géorgie du Sud-et-les îles Sandwich du Sud
  Grenade Visa délivré à l'arrivée c
  Groenland
  Guatemala 90 jours
  Guyana 90 jours
  Haïti 90 jours (gratuit) Visa délivré à l'arrivée c
  Honduras 90 jours
  Jamaïque 1 mois
  Malouines
  Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français)

30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)

Pas de visa, tampon
  Montserrat
  Nicaragua 10 US$
Pas de visa
  Panama 90 jours
Pas de visa
  Paraguay 90 jours

extensibles à 120 jours pour 23 €

Pas de visa
  Pérou 183 jours
Pas de visa
  Porto Rico 90 jours
Pas de visa
Passeport biométrique requis
  Saint-Christophe-et-Niévès 1 mois

extensible de 3 à 6 mois

Pas de visa
RT
  Saint-Martin (Pays-Bas) 3 mois
Pas de visa
c
  Saint-Vincent-et-les-Grenadines
  Sainte-Lucie 1 mois
Pas de visa
RT
  Salvador 90 jours c
  Trinité-et-Tobago 3 mois
Pas de visa
RT + M
  Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni)
  Uruguay 3 mois
  Venezuela 90 jours
  Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
  Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

AsieModifier

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Afghanistan 30 jours Visa à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ
  Bahreïn 2 semaines

extensibles 3 fois

Visa délivré à l'arrivée *
  Bangladesh 30 jours Visa délivré à l'arrivée
  Brunei 30 jours
Pas de visa
  Cambodge 1 mois

30 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes

Visa délivré à l'arrivée ou sur Internet (https://www.evisa.gov.kh/)
  Chine 72 heures : Pékin / Shanghai (depuis le 01/01/2013)

24 heures : Canton (depuis le 01/01/2013)

Pas de visa en cas de transit. Le visa coûte 126 euros (une ou plusieurs entrées) pour les citoyens de l'Espace Schengen.
  Corée du Nord Visa à solliciter auprès de la Délégation Générale de la RPDC après obtention préalable du visa chinois à double entrée.
  Corée du Sud 90 jours
Pas de visa
  Émirats arabes unis 30 jours Visa délivré à l'arrivée
  Hong Kong 90 jours
Pas de visa
  Indonésie 30 jours
Pas de visa
Non renouvelable et uniquement selon certains points d'entrée sur le territoire[19].
  Iran 17 jours 50 US$.

30 jours 50 €.

Visa 15 jours uniquement dans les 5 aéroports internationaux. Visa 1 mois à demander dans un consulat.
  Israël 3 mois, extensibles au ministère de l'Intérieur Visa délivré à l'arrivée. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée dans certains pays (Algérie, Liban, Syrie, Iran, etc.). Désormais, les autorités délivrent un ticket avec un flash code à conserver durant le séjour.
  Japon 3 mois
Pas de visa
  Jordanie 1 mois

extensibles à 3, 6 ou 12 mois

Visa délivré à l'arrivée
  Kazakhstan 30 jours
Pas de visa
Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le 1 janvier 2017
  Kirghizistan 60 jours
Pas de visa
Depuis le 28 juillet 2012, les citoyens français sont dispensés de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durée de maximum 60 jours.
  Koweït 3 mois

3 dinars KWD

Visa délivré à l'arrivée
  Laos 30 jours

pour 30 US$, extensibles

Visa délivré à l'arrivée P
  Liban 1 mois (gratuit)

3 mois (entrée simple : 50 000 livres libanaises - 3 mois (multiples entrées : 100 000 livres libanaises)

Visa délivré à l'arrivée *
  Macao 90 jours
Pas de visa
  Malaisie 3 mois-

1 mois dans l'État Sarawak

Pas de visa
  Maldives 30 jours Visa délivré à l'arrivée
  Mongolie Visa de nouveau obligatoire depuis le 1er janvier 2016 à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ
  Népal 3 jours (gratuit),

visas multiples entrées: 15 jours 25 US$, 30 jours 40 US$, 100 jours 100 US$

Visa délivré à l'arrivée
  Oman 1 mois : 20 OMR

1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 OMR

Visa délivré à l'arrivée
  Ouzbékistan 30 jours
Pas de visa
Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le 5 octobre 2018
  Philippines 30 jours

extensibles à 59 jours pour 3 030 pesos philippins

Visa délivré à l'arrivée
  Qatar 30 jours

100 QAR, extensibles

Visa délivré à l'arrivée. Ce visa vous permet de voyager également à Oman.
  Singapour 90 jours Visa délivré à l'arrivée
  Sri Lanka 30 jours extensibles

ETA double entrée 30 US$ en ligne, 35 US$ à l'arrivée

  Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.

Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.

* c
  Tadjikistan € €45 jours, evisa à 50 USD.

Permis GBAO à demander en sus.

Visa à l'arrivée (30 j, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut-Badakhshan). LOI non nécessaire.
  Taïwan 90 jours
Pas de visa
  Thaïlande 30 jours (arrivée par avion) / 15 jours (arrivée par frontières terrestres) Visa délivré à l'arrivée. Pour 30 jours supplémentaires, ajouter 1 900 bahts auprès des services d'immigration
  Timor oriental 30 jours

25−30 US$

Visa délivré à l'arrivée
  Turquie 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF restant valable au moins 150 jours à l'entrée sur le territoire turc
  Turkménistan Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme disponible seulement via une agence de voyages agréée.
  Viêt Nam 15 jours
Pas de visa
Un visa est obligatoire pour tout séjour de plus de 15 jours.
  Yémen 3 mois

10 500 YER

Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ *

EuropeModifier

Europe – Espace SchengenModifier

(Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention)

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Union européenne dans Schengen
  Allemagne
  Autriche
  Belgique
  Bulgarie
  Croatie
  Chypre
  Danemark
  Espagne
  Estonie
  Finlande
  Grèce
  Hongrie
  Italie
  Lettonie
  Lituanie
  Luxembourg
  Malte
  Pays-Bas
  Pologne
  Portugal
  République tchèque
  Roumanie
  Slovaquie
  Slovénie
  Suède
Pas de restrictions d'accès
- EEE, UE et Espace Schengen

Pas de restrictions d'accès pour les exceptions:
  Chypre
  Croatie
  Bulgarie
  Roumanie
qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen.
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Islande
Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen)
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Liechtenstein
Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen)
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Norvège
Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen)
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Suisse
Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen)
Pas de visa
Carte d'identité RF

Europe - UE non-SchengenModifier

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Gibraltar
Pas de restriction d'accès (UE)
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Irlande
Pas de restriction d'accès (UE)
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Royaume-Uni
Pas de restriction d'accès (UE)
Pas de visa
Carte d'identité RF

Europe - AutresModifier

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité ; bases militaires souveraines
  Albanie
90 jours par an - Entrée taxées à 10 €
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Andorre
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Arménie
6 mois par an
Pas de visa
  Azerbaïdjan 30 jours

e-visa 20 USD + 3 USD de frais

Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. I+P
  Biélorussie 30 jours

Justifier d'avoir au moins 22 euros par jour + fournir une assurance médicale d'un montant de 10000 euros minimum. Ne pas transiter par un aéroport russe, au départ ou à l'arrivée. Si séjour supérieur à 5 jours, enregistrement obligatoire auprès des services d'immigration via l'hébergement.



La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 90 jours à la date de sortie
Passeport obligatoire
  Bosnie-Herzégovine
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Chypre du Nord
Pas de restriction d'accès
Pas de visa
  Îles Féroé
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Géorgie
360 jours
Pas de visa
Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud.
  Groenland
Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Guernesey
Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Haut-Karabagh 21 jours

3 000 drams (environ 6 euros)

Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert. Un passeport tamponné avec un visa du Haut-Karabagh interdit l'entrée en Azerbaïdjan.
  Jersey
Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Kosovo 90 jours La sortie du Kosovo vers la Serbie nécessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrée en Serbie datant de moins de 3 mois.
  Liechtenstein
Pas de restrictions d'accès (EEA)
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Macédoine
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Île de Man
Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Moldavie
90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée
Pas de visa
  Monaco
Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Monténégro
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Russie Visa tourisme 30 jours : 35 € + 26 € de frais de service (citoyens UE).

E-visa gratuit pour les régions de Kaliningrad et Saint-Petersbourg pour les séjours inférieurs à 8 jours.

La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie. Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales. Voir liste des justificatifs sur site web officiel VFS Global
  Saint-Marin
Pas de restrictions d'accès - Voir Italie
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Serbie
3 mois
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Svalbard
Accès libre car la France est signataire du traité concernant le Spitzberg
Pas de visa
Carte d'identité RF
  Transnistrie Peu de restrictions d'accès. Enregistrement à l'arrivée pour 0,50 € au bureau de l'immigration - Gratuit en cas de transit ou de séjour inférieur à 10 heures
  Ukraine
90 jours
Pas de visa
  Vatican
Pas de restriction d'accès
Pas de visa
Carte d'identité RF

OcéanieModifier

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
  Australie 90 jours

Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour un séjour tourisme ou pour un voyage d'affaires.

Gratuit
  Îles Cook 1 mois

extensible à 3 mois

  Fidji 14 jours

extensible à 6 mois 25 €

Visa délivré à l'arrivée
  Kiribati
  Îles Mariannes du Nord
  Îles Marshall 90 jours[20] Pas de visa
  États fédérés de Micronésie
  Nouvelle-Zélande 3 mois

Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[21].

Pas de visa
  Niue
  Île Norfolk
  Palaos 30 jours

extensibles pour 50 US$

Pas de visa
  Papouasie-Nouvelle-Guinée 60 jours

100 kinas - tourisme ; 500 kinas - affaires

Visa délivré à l'arrivée
  Salomon 3 mois

extensibles

Visa délivré à l'arrivée M
  Samoa 30 jours Pas de visa RT
  Samoa américaines
  Tonga 1 mois Visa délivré à l'arrivée M RT
  Tuvalu
  Vanuatu 30 jours

extensibles à 4 mois

RT

Notes et référencesModifier

  1. a b et c Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [lire en ligne]
  2. a b c et d Conseil d'État, « Section de l'intérieur, n° 350 924 »(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), 12 novembre 1991
  3. Mise en œuvre de l'application informatique "DELPHINE" pour la délivrance des passeports, ministère de l'Intérieur, circulaire « NOR INT D 01 00242 C » du 17 août 2001
  4. Décret no 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
  5. Ministère de l'Intérieur, « Passeport biométrique »
  6. Le Monde du vendredi 7 juin 2013, chronique de Rafaële Rivais et blog du Monde sosconso [1]
  7. Agence Nationale des Titres Sécurisés- ANTS, « Passeports - ANTS », sur ants.gouv.fr (consulté le 30 décembre 2018)
  8. a et b Passeport, France Diplomatie, ministère des Affaires étrangères. Consulté le 6 janvier 2013.
  9. Sur le site français d'obtention des passeports/carte d'identité. Consulté le 2 aout 2018
  10. a et b Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit no 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
  11. Passeports périmés : est-il possible de les conserver ? sur Service Public
  12. Henley & Partners, « The Henley Passport Index »
  13. Légende : RT : Les Français doivent disposer d’un billet d’avion valide permettant leur départ du pays.
  14. « Visa Afrique du Sud: demande, des exigences. Visas demande en Afrique du Sud en ligne. »
  15. « Consular Services »
  16. Modèle {{Lien web}} : paramètre « titre » manquant. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14873/
  17. http://swaziland.visahq.fr/
  18. a et b http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
  19. « Formalités d’entrée en Indonésie », sur Ambassade de France en Indonésie, au Timor oriental et auprès de l’ASEAN (consulté le 15 juillet 2016)
  20. (en) « Visas », sur visitmarshallislands.org (consulté le 4 mars 2018)
  21. Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme

Voir aussiModifier