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Conseil de la métropole de Lyon

Description de l'image Logo Grand Lyon.svg.
Type
Type Conseil départemental
Conseil communautaire
Présidence
Président du Conseil de la métropole David Kimelfeld (LREM)
Élection
Structure
Membres 165 conseillers métropolitains (élus en tant que conseillers communautaires et maintenus à la création de la Métropole le )
Description de cette image, également commentée ci-après
Composition actuelle.
Groupes politiques
(Conseil de la métropole de Lyon)
  • Groupe CPG : 10 sièges
  • Groupe LMGS : 4 sièges
  • Groupe EÉLV : 7 sièges
  • Groupe GRAM : 2 sièges
  • Groupe PS : 32 sièges
  • Groupe LMA : 11 sièges
  • Groupe PRG : 4 sièges
  • Groupe RDLM : 4 sièges
  • Groupe CI : 10 sièges
  • Groupe SA : 30 sièges
  • Groupe UDI : 6 sièges
  • Groupe Les républicains : 40 sièges
  • Groupe MT : 3 sièges
  • Groupe FN : 2 sièges
Élection
Système électoral
(Conseil de la métropole de Lyon)
Scrutin proportionnel plurinominal à deux tours (en 2014)
suffrage universel direct (à partir de 2020)
Dernière élection 23 et 30 mars 2014

Hôtel de la métropole, 20 rue du Lac, Lyon 3e

Divers
Site web http://www.grandlyon.com
Voir aussi Métropole de Lyon
Liste des conseillers de la métropole de Lyon

Le conseil de la métropole de Lyon est l'assemblée délibérante de la métropole de Lyon, collectivité territoriale à statut particulier, il est composé de 165 conseillers métropolitains. Il prend le relais du conseil communautaire de la communauté urbaine de Lyon, remplacé par la métropole le , et du conseil départemental du Rhône sur le territoire métropolitain depuis cette même date. Il siège à Lyon au 20, rue du Lac dans le 3e arrondissement ; il est présidé par le LREM David Kimelfeld.

HistoireModifier

Créée le , la métropole de Lyon remplace la communauté urbaine de Lyon et, dans le territoire de celle-ci, le département du Rhône. Elle exerce à la fois les compétences d'un département et celles d'une métropole.

De sa création jusqu'aux prochaines élections municipales, le conseil de la métropole est composé des 165 membres du conseil communautaire de l'ancienne communauté urbaine de Lyon élus en mars 2014 en même temps que les conseils municipaux. Le président et ses 25 vice-présidents du Grand Lyon forment l'exécutif de la métropole.

À partir de 2020, le conseil de la métropole, comprenant 150 membres[1] (au lieu des 166 prévus à l'origine dans l'ordonnance ministérielle avant sa révision au parlement[2]), sera élu en même temps que les conseils municipaux au suffrage universel direct dans le cadre de 14 circonscriptions électorales selon le mode de scrutin applicable aux communes de plus de 1 000 habitants, et le président du conseil de la métropole sera élu à bulletin secret par ce même conseil,[3],[4],[5].

Ces 14 circonscriptions électorales métropolitaines, dont les limites ont été fixées par ordonnance ministérielle, suivront globalement le découpage actuel des 9 conférences territoriales des maires et porteront le nombre de conseillers métropolitains de 165 actuellement à finalement 150[6].

Identité visuelle (logo)Modifier

Siège du conseil de la métropoleModifier

L'hôtel de la métropole de Lyon est le même que celui de l'ancienne communauté urbaine de Lyon : le bâtiment situé au 20 rue du Lac dans le 3e arrondissement de Lyon, dans le quartier de la Part-Dieu.

Composition du conseil de la métropoleModifier

Composition globaleModifier

2015-2020Modifier

Le Conseil communautaire, devenu conseil de la métropole au , a été renouvelé le 30 mars 2014 et le président, Gérard Collomb (PS), a été réélu. Les 165 conseillers élus ont formé 14 groupes[7].

  Groupes[7] Sigles Étiquettes Sièges
Groupe Les Républicains et apparentés LR LR-DVD 40
Groupe Socialistes et républicains métropolitains PS PS 32
Groupe Synergies-avenir SA UDI-DVD-SE 30
Groupe La Métropole autrement LMA PS-ex.PRG 11
Groupe Centristes et indépendants - métropole pour tous CI UDI-MoDem-DVD-SE 10
Groupe Communiste, Parti de gauche et républicain CPG PCF-PG 10
Groupe Europe Écologie Les Verts et apparentés EÉLV EÉLV 7
Groupe Union des démocrates et indépendants et apparentés UDI UDI 6
Groupe Rassemblement démocrate Lyon Métropole RDLM MoDem-PS-ex.PRG 4
Groupe Parti radical de gauche PRG PRG 4
Groupe Lyon Métropole gauche solidaire LMGS PCF-GAEC 4
Groupe Métropole et territoires MT LR-DVD 3
Groupe Front national FN FN 2
Groupe de réflexions et d'actions métropolitaines GRAM DVG 2

Composition détailléeModifier

Voir l'article détaillé suivant : Liste des conseillers de la métropole de Lyon.

Répartition des élus par circonscriptionModifier

 
Carte des circonscriptions de la métropole à partir de 2020.
  • Lônes et coteaux
  • Lyon-Centre
  • Lyon-Est
  • Lyon-Nord
  • Lyon-Ouest
  • Lyon-Sud
  • Lyon-Sud-Est
  • Ouest
  • Plateau Nord-Caluire
  • Porte des Alpes
  • Portes du Sud
  • Rhône Amont
  • Val de Saône
  • Villeurbanne

Le conseil de la métropole pour la période 2015-2020 étant directement issu de l'ancien conseil communautaire, la répartition des élus s'est opérée de facto selon les règles applicables aux conseils communautaires des EPCI à fiscalité propre, où chacune des 59 communes disposait dans l'ancienne communauté urbaine d'au moins un conseiller communautaire, quelle que soit sa population.

La réforme territoriale réduira en 2020 le nombre total de circonscriptions électorales de 59 à 14 dans la métropole, les communes n'étant alors plus représentées individuellement mais ces nouvelles circonscriptions assureront une représentativité plus équitable des élus métropolitains vis-à-vis de la population des circonscriptions[3],[8].

Concernant la représentation des communes, on note que le projet initial de l'ordonnance de 2014[2] ne permettait plus d'assurer au moins un siège de conseiller métropolitain par commune (sauf à Lyon et Villeurbanne), mais surtout que le poids des conseillers dans la métropole pour les petites communes du Val de Saône était réduit de moitié, tandis que toutes les autres circonscription voyaient leur poids relatif augmenter (sauf les circonscriptions de Lyon perdant 5 sièges) et leur nombre de sièges de conseillers augmenter d'un ou deux sièges.

La version de l'ordonnance de 2014 finalement ratifiée par le Parlement en juillet 2015[1] a conservé le découpage des circonscriptions mais réduit le nombre total de sièges de conseillers à pourvoir en 2020 de 166 à 150[5], en réduisant de un ou deux le nombre de sièges par rapport au projet initial pour chacune des circonscriptions, à l'exception de celle du Val de Saône qui s'est vu attribuer un siège supplémentaire par rapport au projet initial.

Composition du conseil de la métropole par circonscription électorale
Circonscription à partir de 2020 Commune Fraction électorale métropolitaine Nombre de sièges de conseillers à pourvoir
2015–2020 2020–
(ordonnance initiale)
2020–
(ordonnance adoptée)
Lônes et Coteaux Charly 1 (14) 12
Givors 2
Grigny 1
Irigny 1
La Mulatière 1
Oullins 3
Pierre-Bénite 1
Saint-Genis-Laval 2
Vernaison 1
Lyon-Centre Lyon 1er, 2e et 4e arrondissements 57 (12) 11
Lyon-Est 3e arrondissement (partie à l'est de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon) (8) 7
Lyon-Nord 3e arrondissement (partie à l'ouest de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon)
et 6e arrondissement
(11) 9
Lyon-Ouest 5e et 9e arrondissements (12) 11
Lyon-Sud 7e arrondissement (9) 8
Lyon-Sud-Est 8e arrondissement (10) 9
Ouest Charbonnières-les-Bains 1 (10) 9
Craponne 1
Francheville 1
Marcy-l'Étoile 1
Saint-Genis-les-Ollières 1
Sainte-Foy-lès-Lyon 2
Tassin-la-Demi-Lune 2
Plateau Nord-Caluire Caluire-et-Cuire 4 (10) 8
Rillieux-la-Pape 3
Sathonay-Camp 1
Porte des Alpes Bron 4 (13) 12
Chassieu 1
Mions 1
Saint-Priest 5
Portes du Sud Corbas 1 (13) 11
Feyzin 1
Saint-Fons 2
Solaize 1
Vénissieux 7
Rhône Amont Décines-Charpieu 3 (13) 12
Jonage 1
Meyzieu 3
Vaulx-en-Velin 5
Val de Saône Albigny-sur-Saône 1 (13) 14
Cailloux-sur-Fontaines 1
Champagne-au-Mont-d'Or 1
Collonges-au-Mont-d'Or 1
Couzon-au-Mont-d'Or 1
Curis-au-Mont-d'Or 1
Dardilly 1
Écully 2
Fleurieu-sur-Saône 1
Fontaines-Saint-Martin 1
Fontaines-sur-Saône 1
Genay 1
Limonest 1
Lissieu 1
Montanay 1
Neuville-sur-Saône 1
Poleymieux-au-Mont-d'Or 1
Quincieux 1
Rochetaillée-sur-Saône 1
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 1
Saint-Didier-au-Mont-d'Or 1
Saint-Germain-au-Mont-d'Or 1
Saint-Romain-au-Mont-d'Or 1
Sathonay-Village 1
La Tour-de-Salvagny 1
Villeurbanne Villeurbanne 17 (18) 17
Total pour la métropole de Lyon 165 (166) 150

ExécutifModifier

Depuis 2015Modifier

Le président et les vice-présidentsModifier

Le conseil de la métropole est composée d'un président et de 25 vice-présidents[7] :

Nom Groupe
Président David Kimelfeld LREM
Nom Groupe Délégation
1er Marc Grivel PS Économie
2e Michèle Vullien SA Métropole et ressources humaines
3e Jean-Paul Bret LMA Université
4e Jean-Luc Da Passano CI Grands ouvrages et grandes infrastructures
5e Annie Guillemot PS Enfance, famille et collèges
6e Pierre Abadie SA Voirie
7e Myriam Picot PS Culture
8e Michel Le Faou PS Urbanisme et cadre de vie
9e Thierry Philip PS Environnement, santé et bien-être dans la ville
10e Hélène Geoffroy PS Énergie
11e Alain Galliano SA Relations internationales et attractivité
12e Martial Passi CPG Déplacements et intermodalité
13e Karine Dognin-Sauze PS Innovation, Métropole intelligente et développement numérique
14e Jean-Paul Colin SA Eau et assainissement
15e Bruno Charles EÉLV Développement durable, plan climat et biodiversité
16e Richard Brumm CI Finances
17e Olivier Brachet (annonce sa démission le [9]) PS Habitat, logement et politique de la ville
18e Claire Le Franc LMA Personnes âgées et en situation de handicap
19e Roland Crimier CI Action foncière et projets Carré de Soie et Grand Montout
20e Guy Barral CI Politique sportive et grands parcs de loisirs
21e Sandrine Frih RDLM Politique de concertation et participation citoyenne
22e Gérard Claisse LMGS Politique d'achats publics et gestions externes
23e Murielle Laurent PS Administration générale, logistique et patrimoine bâti
24e Richard Llung LMA Urbanisme réglementaire
25e Béatrice Vessiller EÉLV Rénovation thermique des logements

La commission permanenteModifier

La commission permanente est constituée, en plus du président et des vice-présidents, de 23 conseillers membres[10] :

Nom Groupe Délégation
Lucien Barge MT Politique agricole - foncier et productions agricoles
Émeline Baume EÉLV Prévention des déchets
Samia Belaziz LMA Énergies renouvelables, réseaux de chaleur ou de froid urbains
Roland Bernard PS Fleuve - aménagements et usages
Damien Berthilier LMA Collèges et coordination éducation/numérique
Fouziya Bouzerda CI Insertion par l'activité économique
Anne Brugnera PS Vie associative (centre et grand Est)
Jean-Pierre Calvel MT Urbanisme commercial - commerce de proximité et de gros
Corinne Cardona SA Logement social
Éric Desbos RDLM Éducation, collèges et adoption
Gérald Eymard SA Evaluation et suivi de la politique budgétaire
Nathalie Frier SA Accompagnement des familles et lutte contre le décrochage scolaire
Renaud George SA Appui au développement des synergies métropolitaines
Georges Képénékian PS Coordination des grands équipements culturels
Ludivine Piantoni PRG
Thierry Pouzol SA Rapprochements et communes nouvelles
Thérèse Rabatel LMGS Politique du handicap
Michel Rousseau SA Ressources humaines
Thomas Rudigoz RDLM Politique de la ville
Jean-Jacques Sellès MT Coordination des animations sportives - Parcs de Lacroix-Laval et de Bron Parilly
Gilbert Suchet SA Voirie et proximité
Gilles Vesco PS Nouvelles mobilités urbaines
Max Vincent SA Coopération décentralisée

Les commissions thématiquesModifier

Il existe sept commissions thématiques[11] :

  • Déplacements et voirie ;
  • Développement économique, numérique, insertion et emploi ;
  • Développement solidaire et action sociale ;
  • Education, culture, patrimoine et sport ;
  • Finances, institutions, ressources et organisation territoriale ;
  • Proximité, environnement et agriculture ;
  • Urbanisme, habitat, logement et politique de la ville.

Les présidents du Conseil de la métropoleModifier

Président du conseil de la métropole
Période Identité Étiquette Qualité
Gérard Collomb PS Sénateur du Rhône (1999-2018)
Maire de Lyon (2001-2017)
Président de la communauté urbaine de Lyon (2001-2014)
En cours David Kimelfeld LREM Maire du 4e arrondissement de Lyon

Notes et référencesModifier

  1. a et b Ordonnance no 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon, version finale ratifiée par la loi no 2015-816 du 6 juillet 2015.
  2. a et b Ordonnance no 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon, version initiale.
  3. a et b « Métropole de Lyon : ce qu’il faut savoir sur ce big bang territorial », sur Rue89Lyon
  4. Art. L3631-4 du Code général des collectivités territoriales
  5. a et b Justin Boche, « Lyon : le nombre de conseillers métropolitains passera à 150 en 2020 », sur http://www.lyoncapitale.fr, (consulté le 14 juin 2015).
  6. Steven Belfils, « Métropole : les circonscriptions électorales entérinées », sur http://www.lyoncapitale.fr, (consulté le 21 février 2015).
  7. a b et c « Le conseil de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 20 février 2015).
  8. Ordonnance no 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
  9. « Olivier Brachet claque la porte de la métropole de Lyon », sur https://france3-regions.francetvinfo.fr, (consulté le 22 février 2015).
  10. « La commission permanente de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 20 février 2015).
  11. « Les commissions thématiques de la métropole de Lyon », sur http://www.grandlyon.com (consulté le 19 mai 2015).

Voir aussiModifier