Assemblée fédérale (Suisse)

organe législatif bicaméral de la Suisse
Assemblée fédérale
(de) Bundesversammlung
(it) Assemblea federale
(rm) Assamblea federala

51e législature

Description de l'image Swiss Council Logo.svg.
Présentation
Type Parlement bicaméral
Chambres Conseil national
Conseil des États
Présidence
Présidente du Conseil national et de l'Assemblée fédérale Isabelle Moret (PLR)
Élection
Président du Conseil des États Hans Stöckli (PSS)
Élection
Création
Structure
Membres 246 membres :
200 conseillers nationaux
46 conseillers aux États
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Composition actuelle.
Groupes politiques
(Conseil National)
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Composition actuelle.
Groupes politiques
(Conseil des États)
Élection
Système électoral
(Conseil National)
Scrutin proportionnel plurinominal
Dernière élection 20 octobre 2019
Système électoral
(Conseil des États)
Dernière élection 20 octobre 2019

Palais fédéral, Berne (BE)

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Photographie du lieu de réunion.
Divers
Site web parlement.ch
Voir aussi Politique en Suisse

L'Assemblée fédérale (ou parlement) (en allemand : Bundesversammlung, en italien : Assemblea federale et en romanche : Assamblea federala) est le pouvoir législatif et l'autorité suprême de la Suisse (sous réserve des droits du peuple et des cantons)[1].

La salle du Conseil national, siège de l'Assemblée fédérale réunie.

Elle regroupe deux Chambres d'importance égale :

  • le Conseil national, qui représente le peuple (200 députés, répartis proportionnellement à la population des cantons) ;
  • le Conseil des États, qui représente les cantons (46 députés[2] (ou sénateurs par abus et facilité de langage), c'est-à-dire 2 par canton (20) et 1 pour les anciens demi-cantons[3] (6), quelle que soit leur population).

Les deux Conseils siègent séparément la plupart du temps, et toute décision requiert l'accord des deux Chambres. Pour certaines décisions, telles que l'élection du Conseil fédéral, du chancelier de la Confédération, des juges au Tribunal fédéral ou du Général en cas de guerre ou de crise grave, elles siègent simultanément dans la salle du Conseil national. Les députés du Conseil national siègent à leur place habituelle et les sénateurs du Conseil des États siègent non pas par affiliation politique mais par canton, au fond de la salle sur des strapontins[4]. Les deux chambres se réunissent en général quatre fois par année à la fin de chaque session principalement pour les votes finaux.

HistoriqueModifier

Avant la création de l'État fédéral de 1848, le seul organe central de l'État était la Diète fédérale. À la suite de la Guerre du Sonderbund en , celle-ci se charge d'élaborer une Constitution fédérale. L'organisation du pouvoir législatif vit alors s'affronter différentes opinions, en particulier en rapport avec la représentation des divers cantons : les radicaux, majoritaires dans les plus grands cantons, poussent pour un système où la représentation est purement proportionnelle à la population de chaque canton ; les petits cantons, de leur côté, craignent d'être minorisés. Finalement, après de longs débats, un compromis est trouvé en adoptant le modèle américain du bicamérisme : le parlement sera composé de deux chambres au pouvoir égal, et l'accord des deux sera requis pour prendre une décision. Le Conseil national, qui représente le peuple, sera composé de représentants provenant de chaque canton, leur répartition étant proportionnelle à la population des cantons, tandis que le Conseil des États, qui représente les cantons, sera composé du même nombre de représentants de chaque canton, à l'image de la Diète. Selon la Constitution de 1848, l'Assemblée fédérale est « l'autorité suprême de la Confédération »[5].

La Diète accepte le projet de constitution en , puis, le , à la suite du vote des différents cantons, constate que la Constitution a été approuvée et prononce sa propre dissolution le , comme prévu par les dispositions transitoires du texte approuvé. Pendant le mois d', des élections sont organisées dans les cantons afin d'élire les députés. Après quelques escarmouches, en particulier dans le canton de Fribourg, les résultats sont proclamés et confirment la victoire des radicaux qui emportent plus de trois-quarts des sièges du Conseil national et 30 des 44 sièges du Conseil des États. Le , le Parlement élit le premier Conseil fédéral.

En 1874, à la suite de la révision de la Constitution et l'introduction de droits populaires étendus, l'Assemblée fédérale devient « l'autorité suprême de la Confédération sous réserve des droits du peuple et des cantons ».

L'organisation des deux Conseils a peu changé avec le temps. Lors de la création du Conseil national, le nombre de sièges total était de 111[5]. Ce nombre n'était pas fixe et évolua proportionnellement à la croissance de la population suisse jusqu'en 1962 où l'on établit le nombre de sièges définitif à 200 ; la durée du mandat, quant à elle, est passée de 3 ans à l'origine à 4 ans en 1931. Le mode d'élection, originellement selon le système majoritaire, passe au système proportionnel en 1918[6]. Le Conseil des États, quant à lui, n'est modifié qu'en 1979, par l'ajout de deux nouveaux sièges pour le Canton du Jura qui vient d'être créé.

Organisation, élection et compositionModifier

PrésidenceModifier

La présidence de l'Assemblée fédérale est exercée par le président ou la présidente du Conseil national appelé par conséquent « le premier citoyen »[7] du pays.

Conseil nationalModifier

 
La Salle du Conseil national.

Le Conseil national est la chambre basse du parlement et compte 200 députés (conseillers nationaux), représentant le peuple. L'élection des conseillers nationaux a lieu tous les quatre ans selon la méthode du scrutin proportionnel plurinominal, de manière uniforme dans tous les cantons[8]. Chaque canton constitue une circonscription électorale qui élit au moins un conseiller national au prorata de sa population, même si sa population est inférieure à la moyenne nationale d'habitants pour un siège (qui était de 38 000 à fin 2007). Ainsi, Zurich a 35 sièges, Appenzell Rhodes-Intérieures, Appenzell Rhodes-Extérieures, Glaris, Nidwald et Obwald en ont 1 chacun.

Conseil des ÉtatsModifier

 
La Salle du Conseil des États.

Le Conseil des États, représentant les cantons, compte 46 députés[2] (conseillers aux États), soit 2 par canton et 1 pour les anciens demi-cantons[3], indépendamment de leur population.

Chaque canton est libre de décider des règles concernant l'élection des conseillers aux États[9] ; les élections ont lieu au scrutin majoritaire, sauf dans le canton du Jura où c'est le système proportionnel qui est utilisé[10], ainsi que dans celui de Neuchâtel depuis 2011[11].

FonctionnementModifier

Les projets de nouvelles lois, ou les propositions de modifications de lois existantes, sont généralement proposées par le Conseil fédéral, et préparées par le département de l'administration fédérale concerné. Les projets sont tout d'abord étudiés au sein des différentes commissions parlementaires compétentes (des sous-groupes du parlement dans lesquels sont représentés les partis fédéraux proportionnellement à leur force), puis sont attribués par les présidents des deux chambres à l'un des conseils, où il sera étudié en session plénière. Les parlementaires décident tout d'abord d'entrer en matière ou non sur le texte ; dans le deuxième cas, le projet est renvoyé au Conseil fédéral. Les deux conseils étudient ensuite le texte, le modifient si nécessaire et approuvent la version finale. En l'absence de différends, la loi est acceptée, sinon, une procédure d'élimination des divergences tente de résoudre les conflits.

Les parlementaires peuvent également demander, grâce à une initiative parlementaire, que le parlement lui-même élabore la loi.

Groupes parlementairesModifier

Dans les deux conseils (Conseil national et Conseil des États), les parlementaires se regroupent dans des groupes rassemblant des élus selon des affinités politiques, mais cela n'implique pas nécessairement l'appartenance à un même parti.

Pour qu'un groupe puisse exister, il faut qu'il comporte au minimum cinq membres au total des deux chambres. Les députés qui ne sont rattachés à aucun groupe sont qualifiés de « non inscrits ». Ils n'ont donc aucun siège dans aucune commission.

Les groupes parlementaires jouent un rôle important : ils examinent les principaux objets (élections des conseillers fédéraux et juges fédéraux ainsi que les affaires courantes) avant qu'ils soient soumis aux conseils. Au Conseil national, il faut être membre d'un groupe pour pouvoir siéger au sein d'une commission. Plus le groupe est large, plus le nombre de sièges en commission est élevé, ce qui permet d'avoir un pouvoir de balancier sur les votes en commission, avant de présenter les projets devant les deux conseils.

Instruments parlementairesModifier

Les députés aux Chambres parlementaires ont d'autres différents instruments à leur disposition pour exécuter leurs tâches de législateur. Entre autres, ils peuvent déposer une initiative parlementaire ou bien d'autres objets, dits « interventions ».

Initiative parlementaireModifier

DéfinitionModifier

Selon la Constitution fédérale, « tout membre de l’Assemblée fédérale, tout groupe parlementaire, toute commission parlementaire et tout canton peuvent soumettre une initiative à l'Assemblée fédérale »[12].

L'initiative parlementaire est définie comme une proposition pour qu'une commission élabore un projet d'acte de l'Assemblée fédérale[13]. Elle est composée de deux parties:

  • la proposition en tant que tel, qui peut être en termes généraux (par exemple l'iv. pa. 17.463[14]), en termes plus spécifiques (par exemple l'iv. pa. 14.422[15]), ou viser une article spécifique (comme pour l'iv. pa. 18.436[16]);
  • un développement, où doivent être mentionnés les objectifs de l'acte[17].

Il est impossible pour un député de déposer une initiative parlementaire, si un objet parlementaire traitant le même du sujet est déjà pendant devant l'Assemblée fédérale, sous peine que son initiative soit déclarée irrecevable[18].

FonctionsModifier

Selon Graf, l'initiative parlementaire remplit trois fonctions principales:

  • la modification du droit parlementaire[19];
  • la modification de lois relativement simples[20];
  • prendre les devants si le Conseil fédéral n'est pas prêt à agir (par exemple après l'adoption d'une motion)[21].

L'initiative parlementaire se montre en revanche moins adéquate pour une modification complexe de la loi, ayant plusieurs répercussions ou politiquement sensible[22]. Cela n'a pas empêché au groupe vert'libéral de déposer, en 2013, une initiative parlementaire demandant l'ouverture du mariage aux couples de même sexe[23]. Graf considère que l'initiative peut être une forme « d'articulation et de représentations d'intérêts sociétaux »; il justifie cette théorie en indiquant qu'un parlementaire choisir l'initiative parlementaire (alors que la motion peut être plus adéquate) car un thème sociétal lui paraît d'une grande importance[24].

StatistiquesModifier

Nombre d'initiatives parlementaires par législature[25]
Législature Déposées Liquidées Encore pendantes
à la fin de la législature
CN Ass. féd. (c.r.) Total
1963-1991 318 32 0 350 280 70
44e (1991-1995) 166 21 3 190 200 60
44e (1995-1999) 224 36 1 261 201 120
46e (1999-2003) 240 41 1 282 253 149
47e (2003-2007) 324 48 0 372 262 259
48e (2007-2011) 452 53 0 505 496 268
49e (2011-2015)[26] NC NC NC 374 414 230
50e (2015-2019)[27] NC NC NC 431  407  NC

InterventionsModifier

Les interventions sont, selon l'art. 118, al. 1, LParl:

  • la motion;
  • le postulat;
  • l'interpellation;
  • la question.

MotionModifier

La loi sur le Parlement définit clairement la motion comme suit: « la motion charge le Conseil fédéral de déposer un projet d’acte de l’Assemblée fédérale ou de prendre une mesure » (art. 120, al. 1, LParl). Elle est irrecevable si elle tente d'influer une décision administrative ou sur une décision de recours de l'administration fédérale[28].

Dans la pratique, deux formes de motion se sont développées:

  • la « motion législative classique » (en allemand « klassische Gesetzgebungsmotion »), correspondant au premier cas de l'art. 120, al. 1, LParl, ou l'Assemblée fédérale donne mandat au Conseil fédéral de lui soumettre un projet d'acte (généralement une modification de loi)[29];
  • la motion demande d'effectuer une mesure, le cas le plus récurrent étant la modification d'une ordonnance (acte du Conseil fédéral)[30].

Avant son débat aux Chambres, le Conseil fédéral proposer d'accepter ou de rejeter la motion[31]; la proposition du Conseil fédéral est nécessaire pour qu'elle soit débattu devant le conseil prioritaire[32]. Chaque conseil prévoit qu'une commission thématique s'occupe de la motion avant qu'elle ne soit débattue en plénum[33],[34]. Pour être adoptée, une motion doit être adoptée dans les mêmes termes par les deux conseils[35]. Le second conseil peut soit accepter ou refuser la motion telle quelle[36], ou bien la modifier[36]. Après modification, le conseil prioritaire peut soit l'accepter, soit la refuser définitivement[37]. Le conseil prioritaire joue généralement le rôle de filtre, le second conseil effectuant le polissage[35].

Statistiques sur les motions déposées
entre 2008 et 2020[38]
Année CN Total En suspens au 1er janvier
2008 419 51 470 708
2009 537 77 614 986
2010 414 68 482 707
2011 476 66 542 743
2012 386 59 445 570
2013 383 42 425 594
2014 337 43 380 590
2015 354 50 404 654
2016 300 42 342 589
2017 355 48 403 558
2018 405 58 463 549
2019 478 74 552 694
2020 NC NC NC 831

PostulatModifier

Le postulat est défini comme suit par la LParl: « Le postulat charge le Conseil fédéral d’examiner l’opportunité, soit de déposer un projet d’acte de l’Assemblée fédérale, soit de prendre une mesure et de présenter un rapport à ce sujet. »[39]. L'Assemblée fédérale peut aussi demander au Conseil fédéral de lui soumettre un rapport sous tout autre question[40]. Il n'a besoin de l'approbation que d'un seul conseil pour être adopté[41].

Un exemple de prise de mesure par le Conseil fédéral est celui du développement d'une stratégie africaine pour la politique étrangère de la Suisse, comme le demande le postulat 19.4628[42].

Statistiques sur les postulats déposés
entre 2008 et 2020[38]
Année CN Total En suspens au 1er janvier
2008 145 26 171 216
2009 160 33 193 302
2010 157 34 191 180
2011 169 27 196 193
2012 204 47 251 124
2013 198 34 232 160
2014 198 40 238 191
2015 203 35 238 233
2016 144 30 174 254
2017 181 23 204 219
2018 155 28 183 194
2019 197 38 235 229
2020 NC NC NC 222

InterpellationModifier

QuestionModifier

Notes et référencesModifier

  1. Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) du , RS 101, art. 148 al. 1.
  2. a et b Art. 150 Composition et élection du Conseil des Etats, admin.ch, consulté le 11 novembre 2019
  3. a et b Obwald, Nidwald, Bâle-Ville, Bâle-Campagne, Appenzell Rhodes-Extérieures et Appenzell Rhodes-Intérieures
  4. Les deux représentants du canton du Jura disposent quant à eux d'un fauteuil.
  5. a et b « Assemblée fédérale » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne.
  6. Initiative populaire 'Élection proportionnelle du Conseil national', acceptée le
  7. Au Parlement suisse siègent des députés non-professionnels, Swissinfo, consulté le 30 novembre 2013
  8. Constitution, RS 101, art. 149 Composition et élection du Conseil national.
  9. Constitution, RS 101, art. 150.
  10. Golay, p. 56
  11. « Assemblée fédérale », sur hls-dhs-dss.ch (consulté le 5 décembre 2019)
  12. Selon l'art. 160, al. 1, Cst.
  13. Art. 107, al. 1, LParl.
  14. Objet 17.0463 : Init. parl. Stamm du . « Pas de statut particulier pour les honoraires des avocats » [lire en ligne].
  15. Objet 14.0422 : Init. parl. Aeschi du . « Droit de veto du Parlement sur les ordonnances du Conseil fédéral » [lire en ligne].
  16. Objet 18.0436 : Init. parl. Minder du . « Actes de l'Assemblée fédérale. Respecter l'unité de la matière » [lire en ligne]
  17. Art. 107, al. 2, LParl.
  18. Art. 107 LParl.
  19. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 107 no 28.
  20. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 107 no 29.
  21. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 107 no 30.
  22. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 107 no 31.
  23. Objet 13.0468 : Init. parl. Groupe GL du . « Mariage civil pour tous » [lire en ligne]
  24. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 107 no 33.
  25. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 107 no 24.
  26. Bibliothèque du Parlement, La 49e législature en quelques chiffres, Berne, 27 p. (lire en ligne [PDF]), p. 2.
  27. Services du Parlement, « 50e Législature : bilan au 27 septembre 2019 (Fin de la session d'automne) », sur parlament.ch, (consulté le 13 juillet 2020).
  28. Art. 120, al. 3, LParl.
  29. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 120 no 11.
  30. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 120 no 18.
  31. Art. 121, al. 1, LParl.
  32. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 121 no 5; voir aussi la note-de-pied de page no 6 p. 836 pour un exemple illustratif.
  33. Art. 21, al. 1 RCN et art. 21, al. 1, RCE
  34. Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 121 no 8.
  35. a et b Martin Graf, in Comm. LParl 2014, art. 121 no 9.
  36. a et b Art. 121, al. 2, let. b, LParl.
  37. Art. 121, al. 4, LParl.
  38. a et b Services du Parlement, « Objets », sur parlament.ch (consulté le 14 juillet 2020).
  39. Art. 123, phrase 1, LParl.
  40. Art. 123, phrase 2, LParl.
  41. Art. 124, al. 2, LParl.
  42. Objet 19.4628 : Postulat Gugger du . « La Suisse a besoin d'une stratégie africaine » [lire en ligne].

Voir aussiModifier

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Articles connexesModifier

Bases légalesModifier

BibliographieModifier

Articles de presseModifier

Liens externesModifier

Grand Conseil (République helvétique)