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Article principal : Bien national.

En France (et sur l'ensemble des territoires de la Première République), l'aliénation des biens nationaux est un processus, décidé par la loi du 9 juillet 1790, de vente des biens nationaux.

Les aliénations ont commencé à la fin de 1790 et se sont achevées à l'automne 1795, date fixée pour leur suspension. Quelques districts ont cependant prolongé leur action de quelques semaines. Elles reprennent au printemps 1796 selon la législation de ventôse IV, pour s'achever à des dates fort variables, la Seine-et-Marne n'en terminant qu'en 1867[1]! L'histoire de la Révolution française ne consiste souvent qu'en guerres extérieures et civiles, faits et gestes des assemblées, des clubs et de la commune; mais dans toute la France et dans les provinces, les derniers mois de 1790 à la fin de 1793 épargnées par la guerre guerre civile, la vente des biens nationaux fut le principal événement politique de cette période[2]

Sommaire

Thème historiographiqueModifier

L'aliénation des biens nationaux est un thème historiographique qui a passionné les historiens depuis deux siècles, donnant lieu une bibliographie abondante (850 titres). Des origines à Jean Jaurès : les "primitifs" de l'étude des biens nationaux en passant par les premières études fondées sur les procès verbaux de vente, les précurseurs de l'étude quantitative, d'Ivan Loutchisky à la "Commission Jaurès", l'apport déterminant de Georges Lefebvre et de ses successeurs, l'"Ecole Soboul" et le renouveau de la "Commission Jaurès", les travaux récents consacrés aux biens nationaux employant de nouvelles méthodes de dépouillement utilisant l'informatique en appui de la statistique (Bernard Bodinier et Eric Teyssier), les historiens ont du à chaque fois affronter des archives abondantes et une législation complexe[3].

Si la mise à disposition des biens du clergé et la loi qui confirme l'aliénation des biens ont été abondement commentés par les révolutionnaires, sujet sulfureux, la vente elle-même, les conditions dans lesquelles elle s'est accomplie et les résultats qu'elle a donnés sont malheureusement passés sous silence[2].

DescriptionModifier

La vente des biens nationaux faisait partie de la motion de Talleyrand déposée auprès de l'Assemblée constituante, le [4]. La loi du 2 novembre 1789 met les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation. La loi du 21 décembre 1789, et enfin celle du 9 juillet 1790 qui décide de la vente d'abord pour 400 millions de biens nationaux, puis la vente totale de ces biens.

La propriété de l’Église a été absorbée presque toute entière en quelques mois en 1790, en 1791 et 1792 et comme cette propriété était multiple et disséminée, comme il n’y avait presque pas de village, de hameau où l’abbaye, la cure, le prieuré, le bénéfice n’eussent quelque pré, quelque bois, quelque vigne, quelque terre ou quelque étang, il n’y a pas un point de la France rurale qui n’ait été touché par cette immense opération[5].

L'opération consiste en une machine à rouages gigantesques qui fonctionnait uniformément dans quatre-vingt-trois départements et cinq cent quarante-huit districts: municipalités, agents nationaux, préposés de la régie, les opérations relatives à la vente des biens nationaux, en raison même de leur diversité, et de l'enchevêtrement des pouvoirs et des services, sont comme une expédition très vaste et très compliquée[6] chapeauté au plus haut niveau par un le comité d'aliénation des biens nationaux (17 mars 1790), comportant huit membres, portés ensuite à douze[7]

Les biens nationauxModifier

Il faut pour une classification distinguer les biens ecclésiastiques, dits de première origine, auxquels on peut rattacher les biens des presbytères et ceux des hospices; les biens des émigrés ou de deuxième origine; enfin les biens de la liste civile, domaines du roi et domaines engagés, auxquels on peut annexer les droits féodaux et dîmes inféodées, les droits corporels et incorporels, les droits actifs et passifs[6]. Des estimations récentes on montré que 6 % à 6,5% du sol national ont changé de mains, inférieur à celui qu'on avance généralement, et correspondant à l'estimation superficielle des propriétés ecclésiastiques déterminée par Lecarpentier[1].

RéactionsModifier

SpéculationModifier

Articles connexes : Bande noire (Révolution) et Agiotage.

Réactions hostilesModifier

Les acheteurs des biens nationaux, sont la cible privilégiée des chouanneries, beaucoup dans le Domfrontais[8].

À Saint-Paul-Mont-Penit, la population se révolte. À Oberschaeffolsheim les villageois s'abstinrent de la vente.

RésultatsModifier

Alexis de Tocqueville, étudiant la vente des biens nationaux, constate que la plupart des terres ecclésiastiques avaient été achetées « par des gens qui en portaient « déjà », de sorte, concluait-il a que le nombre des propriétaires s'est bien moins accru qu'on ne l'imagine ». Et il ajoutait : « L'extrême division de la propriété est un fait bien antérieur à la Révolution française ». Dans le département de Seine-et-Marne, les constatations de Boris Minzès sont identiques : les acquéreurs étaient en grande partie des bourgeois, commerçants, industriels, banquiers, avocats, hommes de loi, et à tout prendre la vente des biens nationaux n'avait pas sensiblement modifié la répartition de la propriété foncière[2]. La proportion des achats faits par les bourgeois en Seine-et-Oise, dans le voisinage de Versailles et de Paris est extrême et il faut la contrebalancer par le « prodigieux fourmillement des ventes » décrit par Lucien Guillemaut pour Louhans[2], où l'on trouve artisans, laboureurs et de nombreux curés dans leur paroisse, etc[5].

La vente « des biens nationaux n'eut d'autre résultat que de les faire tomber en majeure partie aux mains de la bourgeoisie déjà riche de terres; elle permit aussi à quelques gros cultivateurs de devenir propriétaires des fermes qu'auparavant il louaient et à quelques artisans de villages et de bourgs d'acheter un petit champ ou une « masure »[2].

Dans le NordModifier

On compte une trentaine de nordistes (Lille, Dunkerque, et Douai) qui s'octroient 3 092 ha de biens nationaux soit une superficie égale à celle acquise par les Parisiens. Les plus grands acquéreurs sont les familles Virnot, Paulée et Delannoy. Urbain Dominique Virnot, bourgeois par relief, salineur, négocient en épicerie, changeur et consul de Lille compte parmi les tout premiers négociants de biens nationaux puisqu'on en trouve sa trace le 5 janvier 1791. Il poursuit ses achats en nom propre jusqu'au 27 février 1793. Il se trouve alors à la tête de deux maisons à Lille et 310 ha de terre. Après sa mort survenue en 1794, sa veuve poursuit les achats au nom de la communauté qu'elle forme avec ses enfants (96 ha à Ruesnes avec le château), le fils Pierre Urbain est déclaré 24 Juin 1798 propriétaire à titre personnel des 111 ha de l'Abbaye Notre-Dame de Loos avec église, basse-cour, draperie et dépendances. La faillite de la maison Virnot en 1810 fait apparaître 1 436 ha de bien d'origine nationale. Les 416 ha achetés directement ne forment qu'une petite part des biens nationaux effectivement possédé, le reste provenant du marché gris faisant intervenir intermédiaires et prêtes-noms[6].

Dans le Boulonnais, l'abbaye de Beaulieu de Ferques est aliénée à la paysannerie aisée qui a la gestion du domaine[9]. Louis Coze et ses fils acquièrent le domaine pour la somme de 51 500 francs, le 11 mai 1791; la transaction fait apparaître une fraude sur la superficie du domaine (180 mesures déclarées par le laboureur pour 270 mesurés) ainsi que d'autre vices de forme imputables au district qui ne trouveront pas d'écho auprès de l'assemblée nationale plongée dans la tourmente de la révolution, au grand dam de la municipalité.

En BelgiqueModifier

En Belgique, l'aliénation des biens nationaux ne commencent qu’à la fin de 1796, c’est-à-dire après la promulgation, dans les départements réunis, de la loi supprimant les corporations religieuses et autres. Il y a eu des ventes dès 1794, mais elles ne s’appliquent, à ce moment, qu’aux biens possédés en Belgique par des établissements ecclésiastiques ou par des émigrés de nationalité française. Les biens d’origine belge vendus depuis 1796 sont presque exclusivement des biens ecclésiastiques. Les actes mentionnent à peine des biens d’émigrés. Ceci se comprend quand on constate que l’émigration proprement dite n’a pas existé en Belgique. Les nobles et les propriétaires qui avaient quitté le pays en 1794 sont presque tous rentrés de très bonne heure. Au début, les acheteurs sont surtout d’anciens moines utilisant les bons qu’ils ont reçus du gouvernement républicain au moment de leur sécularisation, à l’acquisition des terres, que la plupart d’entre eux se proposent de restituer plus tard. On trouve ensuite des notaires ou des hommes d’affaires agissant comme intermédiaires pour des clients anonymes, et enfin des spéculateurs étrangers: la compagnie Paulée, de Paris, des gens du département du Nord, des Suisses de Genève, de Berne, de Lausanne, des habitants d’Amsterdam, etc. Les paysans paraissent s’être abstenus complètement. La cause de cette abstention doit être cherchée sans contredit dans les scrupules religieux qui les empêchèrent de s’approprier des terres dont la confiscation leur apparaissait comme une monstrueuse impiété[10].

À partir du Coup d'État du 18 Brumaire, la confiance plus grande dans la stabilité du régime augmente la hardiesse et le nombre des amateurs. Des industriels, comme Liévin Bauwens à Gand et bien d’autres se font adjuger des bâtiments conventuels qu’ils transforment en ateliers[10].

L'aliénation des biens nationaux a servi à consolider le régime nouveau introduit par la conquête française. Les acheteurs de biens nationaux, voyant en lui la garantie de leurs acquisitions, en ont été les plus fermes appuis. Il est piquant de constater qu’après 1815, dans le Royaume des Pays-Bas, c’est parmi eux que la politique anti-cléricale du roi Guillaume recrutera ses partisans les plus convaincus[10].

InfluenceModifier

  • Les deux ouvrages de l’historien russe Ivan Loutchisky ont été publiés à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, à un moment où la société de la vieille Russie s’interrogeait sur la nécessaire transformation de sa société rurale, dominée de façon écrasante par la très grande propriété aristocratique. Pour les libéraux d’alors, la « voie française » était un des modèles possibles de la modernisation de la campagne. C’est, en fin de compte, selon lui, la population agricole qui absorba la plus grande partie de la terre vendue hors du voisinage des villes[11].

Liste de personnages célèbres acquéreurs de biens nationauxModifier

  • Antoine de Mailly, député à l’assemblée Constituante[5];
  • Louis Gabriel Philibert Debranges, ancien maire de Louhans[5];
  • Liévin Bauwens, industriel;
  • Claude-Henri de Rouvroy de Saint-Simon, philosophe: associé au frnco-prussien comte Jean Sigismond Ehrenreich de Redern Bernsdorf, ambassadeur de Prusse à Londres, Saint Simon se jette avec résolution dans une activité de spéculation sur les bien nationaux qui impliquaient la plus grande confiance dans le triomphe final de la révolution française[12]. Il acheta tous les biens nationaux du département de l'Orne. Dans ses vastes acquisitions se trouvèrent compris les domaines du prieuré de l'abbé Maury ainsi que l'hôtel des fermes de la Rue du Bouloi à Paris. Ses démêlés avec de Redern en 1797, au sujet des 80 000 livres de rentes, produit de l’entreprise, sont certains[11]. Georges Weill mentionne une lettre du futur philosophe qui est décisive quant au fait sinon quant à l’importance des acquisitions réalisées par les associés. L’hôtel des Fermes, où s’installèrent luxueusement les deux amis, était un bien national[13]. Désargenté avant la révolution, il devient un très riche entrepreneur[14]. « Je désirais la fortune seulement comme moyen - dit il dans les fragments autobiographiques qu'il a laissés - organiser un grand établissement d'industrie, fonder une école scientifique de perfectionnement, contribuer en un mot aux progrès des lumières et à l'amélioration du sort de l'humanité, tels étaient les véritables objets de mon ambition[12]». Ses relations étroites avec le diplomate prussien le rendirent bientôt suspect au gouvernement révolutionnaire. Il fut enfermé à Sainte-Pélagie puis au Luxembourg et il ne sortit de prison qu'après le 9 thermidor. Saint Simon suivit avec ardeur et succès ses spéculations financières jusqu'en 1797[12];
  • Jean-Baptiste Petit de Bryas, homme politique et agriculteur. « Le rôle joué dans l'économie rurale par les grands acheteurs locaux de biens nationaux, en raison de l'étendue de leurs exploitations agricoles et de la réelle compétence de ces agriculteurs, a été considérable.[15]. » de Redern a acheté par ailleurs le château de flers, bien d'émigré, en 1806.
  • Quatre Constituants du Tiers apparaissent dans la liste des acquéreurs, Eugène Constant Joseph César Gossuin, frère de Louis Marie Joseph Gossuin, membre du comité d'aliénation des bien nationaux; Henri Bernard Delattre de Balzaert, Antoine Charles Joseph Mortier, père du maréchal d'Empire, Adolphe Édouard Casimir Joseph Mortier, et Philippe-Antoine Merlin de Douai. Le patrimoine foncier de ce dernier passe de 5 ha à la veille de la révolution à 947 ha en 1811[6].
  • L'arrière-grand-père de Vitalie Rimbaud, un Cuif, a été mêlé en 1791 à des arrangements, lors des ventes de biens nationaux, orchestrés par Paul Robert, notaire et maire de Voncq (le frère du futur député conventionnel Michel Robert). Aidé de ce notaire, il a tenté d'acquérir à bas prix le domaine de Fontenille, autre bien national vendu aux enchères, mais a été bloqué par un enchérisseur. Il s'est rabattu sur d'autres opportunités, mais l'affaire a laissé localement des rancunes tenaces entre familles et est évoqué avec aigreur par Vitalie en 1898, soit 107 ans après les faits, dans une lettre à sa fille Isabelle[16].
  • Dominique Labroise

Voir aussiModifier

Notes et référencesModifier

  1. a et b Dans Bodinier
  2. a b c d et e Georges Lecarpentier
  3. L'événement le plus important de la Révolution: la vente des biens nationaux (1789-1867) en France et dans les territoires annexés. lire en ligne
  4. Talleyrand Périgord Charles Maurice de. Motion de M. de Talleyrand sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 10 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 398-404. lire en ligne
  5. a b c et d Jaurès
  6. a b c et d Déprez
  7. Les onze membres qui obtinrent la pluralité des suffrages furent l'abbé de Montesquieu, le duc de la Rochefoucauld, Bureau de Pusy, Merlin, Delay d'Agier, Dupont de Nemours, de Coulmiers abbé d'Abbecourt, Legoazre de Kervelegan, deLavie. Bouteville-Dumetz, de Menou. Le douzième nommé en séance fut de Kytspotter. En juin 1790, une motion de Prieur qui avait demandé d'adjoindre au Comité un nombre de membres nouveaux égal au nombre des départements du royaume fut rejetée; mais, sur la proposition de La Rochefoucauld, la Constituante décréta, le 1er octobre 1790, la nomination de huit membres nouveaux élus dans la séance du 9 octobre qui furent: Creuzé de Latouche, Viguier, Pougeard Dulimbert, Lemarechal, Prévost, Saliceti, Fisson-Jaubert, Camus. — Le 9 octobre 1790, Poignot fut élu et remplaça de Coulmiers ; Prugnon remplaça de Montesquiou. Debourge, élu le 31 janvier 1791, remplaça Poignot décédé à la fin de janvier 1791. Ramel-Nogaret et Albert furent élus le 20 mai 1791 en remplacement de Viguier et Lavie.
  8. Martin Jean-Claude. Acquéreurs de Biens nationaux et Chouans dans le Domfrontais pendant la Révolution Française. In: Annales de Normandie, 39ᵉ année, n°3, 1989. pp. 265-284. lire en ligne
  9. Herbert-Lamps Marie-Paul. Une «affaire» de vente de bien national en Boulonnais : l'abbaye de Beaulieu. In: Revue du Nord, tome 71, n°282-283, Juillet-décembre 1989. La Révolution française au pays de Carnot, Le Bon, Merlin de Douai, Robespierre... pp. 713-721.lire en ligne
  10. a b et c Pirenne
  11. a et b Dans Espinas
  12. a b et c Œuvres de Saint-Simon & d'Enfantin, Volumes 1 à 2. E. Dentu, Éditeur, Libraire de la Société des Gens de Lettres, 1865
  13. Georges Weill. Un précurseur du socialisme: Saint-Simon et son œuvre. Perrin et Cie, 1894
  14. Henri Saint-Simon. Œuvres complètes de Saint-Simon, Volume 4. Presses Universitaires de France, 10 août 2013
  15. Belval Jean-Paul. Les familles d'acheteurs de biens nationaux dans vingt villages artésiens de 1789 à 1914. In: Revue du Nord, tome 53, n°208, Janvier-mars 1971. pp. 148-150. lire en ligne
  16. Arthur Rimbaud, Œuvres complètes, Éditions Gallimard, coll. « Bibliothèque de la Pléiade », 1988, 43009e éd.

BibliographieModifier

  • Boris Minzès, Die Nationalgüterveräusserung wáhrend der franzósischen Revolution, Iéna, 1892
  • Ivan Loutchisky, Bernard Bodinier et Eric Teyssier Propriété paysanne et ventes des biens nationaux pendant la Révolution française, Revue historique, sept.-oct. 1895
  • André Boniface Louis Riquetti de Mirabeau, vicomte de, Jacques-Guillaume Thouret, Pierre Samuel du Pont de Nemours, Louis Marc Antoine de Noailles, vicomte de, Emmanuel-François Toulongeon, vicomte de, Jérôme Pétion de Villeneuve, Adam-Philippe de Custine, comte de, Jacques Defermon des Chapelières, Anne-Pierre Montesquiou, marquis de, Adrien Jean Duport, François Louis Jean-Joseph de Laborde de Méréville. Suite de la discussion du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 206-211. lire en ligne
  • Georges Lecarpentier. La vente des biens ecclésiastiques pendant la Révolution Française, Paris, Alcan, 1908. lire en ligne
  • Bernard Bodinier. La vente des biens nationaux : essai de synthèse. In: Annales historiques de la Révolution française, n°315, 1999. Paysanneries et communautés villageoises de l'Europe du Nord-Ouest. pp. 7-19. lire en ligne
  • Henri Pirenne, La vente des biens nationaux en Belgique (lire sur Wikisource)
  • Alfred Espinas La Philosophie sociale du XVIIIe siècle et la Révolution. Félix Alcan. 1898. lire en ligne
  • Jean Jaurès, sous la direction de, Histoire socialiste, tome I :La Constituante (1789-1791), Paris, Jules Rouff, (lire sur Wikisource), « Les biens nationaux », p. 436-521
  • B. Clemens Gabriele. Gros acheteurs et spéculateurs dans les ventes aux enchères de biens nationaux dans les départements rhénans à l'époque napoléonienne. In: Annales historiques de la Révolution française, n°314, 1998. pp. 669-674. lire en ligne
  • Bernard Bodinier, Eric Teyssier. L'événement le plus important de la Révolution: La vente des biens nationaux (1789-1867) en France et dans les territoires annexés. Société des études robespierristes, 2000
  • Déprez Eugène. Les opérations de la vente des biens nationaux. Organisation générale et direction centrale. I. Les biens ecclésiastiques. In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 8 N°7,1906. pp. 489-511. Lire en ligne. Institut de la gestion publique et du développement économique, 21 nov. 2011
  • Matthieu De Oliveira. Les routes de l’argent: Réseaux et flux financiers de Paris à Hambourg (1789-1815). Institut de la gestion publique et du développement économique, 21 nov. 2011