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SCO contre Linux 06/09/07 Faible Ébauche

Compléter l'article : La dernière date mentionnée est 2009. Il s'est surement passé des choses depuis. http://pro.01net.com/editorial/518089/novell-gagne-definitivement-son-proces-contre-sco/ indique que en mars 2010, Novell a été reconnu titulaire de la propriété intellectuelle d'Unix, et en Juin 2010; SCO semble avoir été débouté. Mais il pouvait faire appel...

Seán Calleary 29/02/20 Faible Ébauche
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Second traité de Prairie du Chien 03/11/16 Faible Ébauche
Secrétariat d'État aux migrations (Suisse) 29/10/20 Faible Ébauche
Sécurité intérieure (France) 26/11/12 Faible Ébauche
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Sénat (république démocratique du Congo) 11/12/20 Faible Ébauche
Sénat (Second Empire) 14/11/07 Faible Ébauche
Sénatus-consulte du 21 mai 1870 fixant la Constitution de l'Empire Faible Ébauche
Sénéchaussée de Béziers 23/05/22 Faible Ébauche
Séniorat 19/05/22 Faible Ébauche
Sentence arbitrale de Torrellas 07/01/09 Faible Ébauche
Séparation de corps 22/05/21 Faible Ébauche
Séparation de corps en France 05/10/18 Faible Ébauche
Septembre en droit 06/09/07 Faible Ébauche
Septennat (Empire allemand) 24/06/13 Faible Ébauche
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Service d'intérêt général 11/09/16 Faible Ébauche
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Service de soins et d'accompagnement mutualistes 01/01/24 Faible Ébauche
Service extérieur des pompes funèbres 22/04/23 Faible Ébauche
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Shigeru Oda 15/09/16 Faible Ébauche
Sicco Polenton 18/03/22 Faible Ébauche
Sigismondo Scaccia 28/07/22 Faible Ébauche
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Six de Birmingham 19/04/21 Faible Ébauche
Slimane Alaoui 15/02/08 Faible Ébauche
Société anonyme sportive professionnelle Faible Ébauche
Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs 20/03/21 Faible Ébauche
Société civile de moyens 13/09/07 Faible Ébauche
Société civile professionnelle 13/09/07 Faible Ébauche
Société coopérative de construction Faible Ébauche
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural 02/04/24 Faible Ébauche
Société de gestion des droits d'auteur 06/09/07 Faible Ébauche
Société en commandite Faible Ébauche
Société en commandite par actions 13/09/07 Faible Ébauche
Société par actions simplifiée 13/09/07 Faible Ébauche
Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal c. Hervieux-Payette 23/04/22 Faible Ébauche
Société sœur Faible Ébauche
SOLAS 06/09/07 Faible Ébauche
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Solliciteur général des États-Unis 07/01/09 Faible Ébauche
Sologamie 24/02/22 Faible Ébauche
Solski c. Québec 02/11/10 Faible Ébauche
Sony v. Connectix 18/07/16 Faible Ébauche
Sous-direction anti-terroriste 11/09/09 Faible Ébauche
Souverain 26/11/18 Faible Ébauche
Special Criminal Court 29/06/10 Faible Ébauche
Stalag V-A 16/12/15 Faible Ébauche
Stamp Act 27/11/07 Faible Ébauche
Statut de 1947 12/03/13 Faible Ébauche
  • Trouver des données relatives au "Régime des décrets" aboli par la loi du 20 septembre 1947 (art.8).
  • Trouver des données sur le fonctionnement de l'Assemblée algérienne relativement à son pouvoir réglementaire dans les domaines les plus novateurs. S'agit-il d'un immobilisme congénital, ou bien d'une paralysie par le jeu des majorités qualifiées, ou les deux ?
Statut juridique des indigènes d'Algérie 18/03/13 Faible Ébauche
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Loi Jonnart modifier

L'article 'Loi Jonnart" est moins précis que son evocation ici, il faudrait y remédier.

Statut personnel (France) 15/03/22 Faible Ébauche
Statutes at Large Faible Ébauche
Stefano Arcellazzi 20/01/22 Faible Ébauche
Stefano Infessura 21/02/23 Faible Ébauche
Stephan Letter 18/01/16 Faible Ébauche
Stéphane Alzraa 03/11/20 Faible Ébauche
Stephen Moore (1er comte Mount Cashell) 26/10/19 Faible Ébauche
Steven Brams 07/01/09 Faible Ébauche
Stóridómur 14/02/18 Faible Ébauche
Substitut du procureur général 13/04/15 Faible Ébauche
Suffrage familial 07/01/09 Faible Ébauche
Sui iuris 16/09/23 Faible Ébauche
Surfaces cultivées en OGM 14/11/15 Faible Ébauche
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Surlifting Faible Ébauche
Sursis concordataire Faible Ébauche
Susan Cain 06/08/15 Faible Ébauche
Suspense (droit canonique catholique) 06/09/07 Faible Ébauche
Sutherland c. Royaume-Uni 26/12/15 Faible Ébauche
Suzanne Anton 21/12/17 Faible Ébauche
Sybil Campbell 27/12/21 Faible Ébauche
Sylvia Aquereburu 26/08/22 Faible Ébauche
Sylvia Stolz 10/04/13 Faible Ébauche
Syndic (Venise) Faible Ébauche
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Système automatisé pour les fichiers administratifs et le répertoire des individus 01/07/22 Faible Ébauche
Système de santé syrien 12/09/17 Faible Ébauche
Tables amalfitaines 28/04/24 Faible Ébauche
Tables d'Héraclée 15/03/08 Faible Ébauche

Bonjour,

L'article "Tables d'Héraclée" est incomplet. En effet il ne parle (tout en mentionnant, il est vrai, l'existence d'un texte grec) que de la Table Latine. Pour être clair, les Tables d'Héraclée sont au nombre de deux. La première comporte d'un côté le texte un texte grec, de l'autre le texte de la Table latine (en fait la Table a été réutilisée trois siècles après, le texte latin n'a rien à voir avec le texte grec). La seconde (cassée) comporte le début d'un texte grec. Les Tables grecques (quatrième-troisième siècles av. J.-C.) sont le compte-rendu de deux opérations cadastrales (récupération de terres usurpées et redistribution sous forme de baux emphytéotiques) concernant deux temples (Dionysos et Athéna). Il s'agit d'un témoignage épigraphique de première importance, tant du point de vue de l'histoire des baux ruraux que de celui de la dialectologie grecque. Il faudrait donc compléter l'article, l'ouvrage de base sur la question étant celui (en italien) d'A.Uguzzoni/C. Ghinatti daté de 1968.

Bien cordialement,

Emmanuel Weiss

90.6.39.192 (discuter) 11 août 2015 à 22:17 (CEST)[répondre]

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