Discussion:Île des Faisans

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Discussion

Il est interessant de s'interroger sur la signification du mot" faisans" dans "ILE DES FAISANS"

On pense généralement qu'il s'agit du nom du gibier commun, pour lequel l'ilot serait un refuge, un lieu de nidification ou de passage.

Pour qui connait l'endroit, impossible! Quelques dizaines de mètres de long, sans camouflage possible, pour un oiseau sauvage et capable de parcourir des distances importantes, ce n'est pas concevable.

Je tiens directement de l'historien Jean "Manex" GOYENETCHE, qu'il vaut mieux rechercher le sens véritable dans le participe présent du verbe Faire: "Ceux qui faisaient", les "faisants ".(je me suis permis d'ajouter un "s" à l'article car il s'agit ici d'un substantif participe ...un "faisant" des "faisants" ...l'île où l'on faisait , les contrats, les baux, le accords entre riverains....) à rapprocher du verbe "faire" en espagnol. "A.G.°

Il s'agirait dans ce sens des "élus", ou des " jurats", chargés de régler les menus problèmes entre communautés voisines. Il faut rappeler ici que les contentieux entre paroisses des deux côtés du fleuve et en particulier entre Urrugne et Fontarabie étaient fréquents et parfois même violents concernant les lieux de pêche, les pâturages, etc... (A.G.) Il semble que cette explication soit plus plausible que le nom du gibier, et on peut penser que cette ile a servi naturellement de lieu de négociation bien avant les rencontres historique citées. Je me suis laissé dire que la confusion du nom (faisan/faisants)vient de la mise en place par le premier concepteur de la Carte Routière Michelin, au début du XXème siècle .A.G.

MT

A approfondir avec [1] par exemple. Apokrif (discuter) 7 novembre 2016 à 17:19 (CET)

Échange de François Ier

Bonjour,

J'ai supprimer ce passage, car il ne concerne en rien l'ile. En effet, l'échange c'est fait au milieu de la Bidassoa et je n'ai trouvé aucune citation de l'ile. On ne parle que de barque et bateau au milieu de la rivière (Cf Histoire de François 1er, Roi de France). Bon week-end. CaptainHaddock ^BlaBla 5 mai 2012 à 10:35 (CEST)

 CaptainHaddock : J'envisage de remettre ce paragraphe car j'ai des sources à ce sujet. --gpesenti (discuter) 29 mai 2014 à 22:44 (CEST)

Statut juridique

L'île se situe-t-elle dans une collectivité territoriale française? (il est question des Pyrénées-Atlantiques, mais sans source).

Par ailleurs, il est question de vice-rois: l'île est-elle une monarchie (ce qui ferait penser à Andorre) ?

Apokrif (discuter) 7 novembre 2016 à 17:18 (CET)

Rebonjour  Apokrif :

1. Pour la première question, je n'ai pas la réponse. Même si je soupçonne qu'elle n'appartient pas à une commune (l'île n'est ni cadastrée sur la commune d'Hendaye, ni sur celle d'Urrugne) et quand on effectue une recherche de l'île sur [2], ça nous propose : île des faisans, 00000 HORS_COMMUNE mais je ne sais si c'est suffisant pour dire qu'elle n’appartient à aucune de ses deux communes (ou à une autre). Je pense quand même qu'elle appartient au département des Pyrénées-Atlantiques, puisque qu'elle est gérée par la DML (Délégation à la Mer et au Littoral) de la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) des Pyrénées-Atlantiques mais là encore les DDTM ne sont pas des services décentralisés dans des collectivités territoriales (les départements) mais des services déconcentrés de l’État en département donc c'est peut-être qu'une facilité de gestion et c'est pas suffisant pour garantir que cela appartient au département. En tout cas, dans la liste des textes internationaux encore en vigueur entre France et Espagne ([3]), la convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne pour régler l'exercice de la juridiction dans l'île de la Conférence [autre nom de l'"île des Faisans" ou de l'"île aux Faisans"] y est en bonne place et ce texte confirme bien que l'île appartient en indivision aux deux pays. Seule son administration est alternée (à raison de six mois chacun) mais l'île appartient toute l'année aux deux pays. Ce n'est pas non plus, comme le pays Quint ou le Secteur non constitué en municipalité de Rhinau, un territoire appartenant à un pays mais qui est sous la jouissance d'un autre (directement ou par l'intermédiaire d'une de ses collectivités territoriales).
2. Pour la deuxième question, les vice-rois ne sont pas des monarques mais des représentants de monarques (habituellement, même si pas ici pour le côté français). Après, l'Espagne est une monarchie donc l'île est territoire d'une monarchie mais ce n'est pas une monarchie à elle seule ;-)

GabrieL (discuter) 14 novembre 2019 à 14:31 (CET) mise-à-jour : GabrieL (discuter) 14 novembre 2019 à 14:39 (CET)

Bonjour. D'après l'IGN, la limite communale d'Hendaye l'évite soigneusement. Elle n'est donc pas en France. Son statut particulier semble bien être défini dans 'article Frontière_entre_l'Espagne_et_la_France#L’île_des_Faisans. Cordialement, Jack ma ^►discuter 15 novembre 2019 à 10:00 (CET)

Bonjour à tous. D'après le même Géoportail, si on active la couche parcellaire express … on n'a pas la même chose ! La ligne frontière passe au milieu de l'île. Cliquer sur https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/parcellaire-express-pci puis entrer dans la fenêtre de recherche « Hendaye » puis zoomer sur l'île. Bizarre.Roland45 (discuter) 15 novembre 2019 à 10:13 (CET)

Il faut dire que ces lignes violettes du cadastre (non recalées sur le RGE), si on regarde un peu plus à l'est au début de Biriatou le long de la Bidassoa, ça semble assez grossier... (je crois que ce sont des sections, qui encadrent les vraies parcelles cadastrales, qui sont en orange). Jack ma ^►discuter 15 novembre 2019 à 10:27 (CET)

la limite communale d'Hendaye l'évite soigneusement. Elle n'est donc pas en France. Non, cela voudrait juste probablement dire qu'elle n'est pas sur le territoire d'Hendaye ;-) La convention signée en 1901 (toujours en vigueur selon Légifrance) indique bien que l'île est en indivision, l'intégralité de l'île appartient donc simultanément à l'Espagne et à la France. Ce n'est pas la "propriété" de l'île qui change tous les six mois mais seulement sa "gérance". L'île, qui appartient aux deux pays toute l'année est gérée, six mois par l'Espagne, six mois par la France. Ce que je n'arrive pas à déterminer selon les textes, c'est si l'île appartient à une ou plusieurs collectivités territoriales françaises (région, département et commune) ou seulement à l’État. GabrieL (discuter) 15 novembre 2019 à 10:52 (CET)

J'ai peut-être la solution sur ce site du CNIG (Conseil national de l'information géographique), site officiel dédié aux frontières de la France : la page d'accès au site : http://cnig.gouv.fr/?page_id=8253 - la page d'accès à l'API de la frontière : http://cnig.gouv.fr/APIGeoportail/PageAPI.php

Attention, j'ai l'impression que l'API fonctionne sur Firefox mais pas sur IE (enfin pas sur mon IE).

Si on va sur l'île en question, les frontières … entourent l'île!! Elle appartient donc aux deux pays… ou à aucun! Mais bon, le statut de condominium traduit bien l'appartenance à deux pays.Roland45 (discuter) 15 novembre 2019 à 11:16 (CET)

Bonjour, @Jack ma, @GabrieL et @Roland45,

En date de ce jour, l’article sur cette île indique ceci en introduction :

« Ayant le statut de condominium, elle est administrée alternativement par la France et l'Espagne avec un changement d'administration tous les six mois. Il s'agit du seul exemple dans les relations internationales contemporaines d'une souveraineté alternée sur un même territoire[1] »

D’autre part, l’article indique plus loin que « La souveraineté sur l'île est depuis alternée tous les six mois[1] : du 1er août au 31 janvier pour la France, du 1er février au 31 juillet pour l'Espagne. »

Ces affirmations me semblent erronées car si l’administration change tous les 6 mois, ce n’est à l’inverse pas le cas de la souveraineté, laquelle reste indivise. Cela rejoint à ce sujet l’avis de GabrieL exposé ci-dessus.

La source [1] est un est un site « Les manants du roi » qui indique ceci :

« Fait exceptionnel au regard du droit international, qui ne recense pas d’autre exemple dans les relations internationales d’une souveraineté alternée applicable à un même territoire, cet îlot est administré conjointement par la France et l’Espagne qui y exercent un droit de police et de justice, « tour à tour, six mois chacun », depuis la signature, le 27 mars 1901, d’une convention conclue entre les deux pays : ainsi « les Français et les Espagnols, pour les infractions commises par eux dans l’île des Faisans, sont justiciables de leurs tribunaux respectifs » tandis que « les délinquants d’une autre nationalité sont justiciables des tribunaux du pays qui avait le droit de police dans l’île des Faisans lors de l’infraction ».

Selon moi, ce texte est faux car ce n’est pas une souveraineté alternée applicable à un même territoire mais une administration (« exercice de la juridiction » selon le titre et « droit de police » selon l’article 1 de la convention signée le 27 mars 1901) alternée d’une même territoire indivis.

Car, selon l’article 9 du traité de Bayonne (1856) toujours en vigueur : « (…) sans rien changer à la nationalité actuelle des îles, celle des Faisans continuant à appartenir aux deux Nations. »

et selon son article 27 « L'île des Faisans, connue aussi sous le nom d'île de la Conférence, (…) appartiendra, par indivis, à la France et à l'Espagne. » (Voir encore les commentaires de GabrieL ci-dessus)

Qu’en pensez-vous ?

Cordialement

X. M. L.

Post scriptum : l’île étant indivise entre l’Espagne et la France, il me semble qu’elle ne fait pas partie du département des Pyrénées Atlantiques. D’ailleurs, le vice-roi français, représentant de la France sur l’île, n’est pas le préfet du département des Pyrénées Atlantiques (lequel, logiquement, le serait sinon ? — un peu comme le préfet de la Guadeloupe qui est le représentant de l’Etat à Saint Martin et à Saint Barthélemy) 2A02:8440:540D:5668:44F9:3612:BE5C:631D (discuter) 8 août 2022 à 13:13 (CEST)

Source

Bonjour Piblo, Est-ce vraiment raisonnable de sourcer les rencontres historiques qui se sont passées sur cette île à l'aide du guide Michelin ? Autant celui-ci me semble indiqué pour la gastronomie, autant pour l'histoire le lecteur de WP est en droit de s'attendre à mieux. Il y a très probablement une source beaucoup plus indiquée concernant un évènement historique. Par ailleurs, la mention d'une source nécessite que celle-ci soit vérifiable. La seule mention guide michelin est nettement insuffisante, il faut au moins citer l'année ou l'édition dudit guide. Je te laisse le soin de peaufiner cette intervetion, si tu as besoin d'aide n'hésite pas à me demander.--Bertold Brecht ^{>dissoudre le peuple<} 4 janvier 2017 à 19:26 (CET)

Proposition d'anecdote pour la page d'accueil

Une anecdote basée sur cet article a été proposée ici (une fois acceptée ou refusée elle est archivée là). N'hésitez pas à apporter votre avis sur sa pertinence, sa formulation ou l'ajout de sources dans l'article.
Les anecdotes sont destinées à la section « Le Saviez-vous ? » de la page d'accueil de Wikipédia. Elles doivent d'abord être proposées sur la page dédiée.
(ceci est un message automatique du bot GhosterBot le 28 octobre 2020 à 23:47, sans bot flag)

Filiation des princes et princesses échangés sur l'île

Bonjour, en lisant l'article j'ai constaté que le nom du père d'Élisabeth de France et de Louis XIII est indiqué, (Henri IV) mais pas celui de sa mère, Marie de Médicis. D'abord je trouverais normal de mentionner les deux parents.

De plus il pourrait y avoir ambiguïté pour les lecteurs, puisque Henri IV avait épousé en premières noces Marguerite de Valois, "Margot" devenue la Reine Margot quand il a accédé au trône de France, avec qui il n'avait pas pu avoir d'enfant.

Surtout, à cette date Henri IV était déjà mort depuis 5 ans, et ces 2 unions avaient été voulues et négociées par Marie en tant que régente, pour des raisons stratégiques qui inversaient totalement la position de la France vis-à-vis des autres nations et notamment de l'Espagne ultra-catholique.

Bien cordialement Françoise

Région / département

Bonjour,

Actuellement, l’article indique ceci dans l’infobox :

Administration
Statut	Condominium
France
Région	Nouvelle-Aquitaine
Département	Pyrénées-Atlantiques
Espagne
Communauté autonome	Pays basque
Province	Guipusco

Est-ce exact ?

Un « refnec » ajouté sous IP a été très récemment révoqué par Harrieta171

Pourquoi ?

Je m’autorise donc à le remettre…

En attendant des références sourcées, le cas échéant…

10 août 2022 à 18:02 (CEST)

Suite (souveraineté non alternée et absence de circonscriptions territoriales)

En l’absence totale d’autres avis depuis neuf jours maintenant concernant les commentaires ci-dessus à propos de l’erreur relative à la « souveraineté alternée » (alors qu’il ne s’agit comme clarifié plus haut que d’une alternance de juridiction) et en l’absence totale de sources pour le soit disant rattachement au département des Pyrénées Atlantiques / à la région de Nouvelle Aquitaine et aux province et communauté autonome espagnoles en question, je propose de retirer ces indications qui ne semblent pas exactes. 2A02:8440:530A:C7B5:20CD:440:42E2:B4DF (discuter) 17 août 2022 à 05:24 (CEST)

Autre erreur constatée et rectifiée au sujet de la délimitation frontalière

Comme l’article indique actuellement que « La frontière conventionnelle passe sur l'îlot même », ce qui est totalement faux (selon les traités franco-espagnols) puisque l’île est indivise entre les deux pays limitrophes, je remplace ce passage erroné par « La frontière conventionnelle entoure l'îlot, lequel est indivis entre les deux souverainetés voisines ».

X. M. L. 2A02:8440:530A:C7B5:20CD:440:42E2:B4DF (discuter) 17 août 2022 à 05:49 (CEST)

Merci de ne plus supprimer les sources parfaitement recevables de cet article. --Naouk (discuter) 26 août 2022 à 08:39 (CEST)

@Naouk : comme indiqué en commentaire, cette source n’était pas une référence de qualité et - qui plus est - comportait une fausse assertion. Je l’ai donc à nouveau retirée et l’ai remplacée par une source bien plus fiable : la publication au J. O. R. F. du texte officiel régissant l’île (la convention franco-espagnole de 1901). Merci de bien lire toute la page de discussion ci-dessus avant de forcer le maintien de lien peu recommandable. Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 09:09 (CEST)

Votre avis personnel sur la source importe peu ici ; selon WP:SOURCES, elle est parfaitement recevable. De plus pourquoi avoir supprimer la source El Pais ? --Naouk (discuter) 26 août 2022 à 09:14 (CEST)

Ce n’est pas un avis personnel, c’est simplement en contradiction avec ce que dit la convention de 1901 qui régit la situation. Cela a déjà été souligné en 2019, plus haut. J’ai rajouté le lien vers celle-ci. Je constate que la source d’El Pais contient plusieurs erreurs manifestes expliquées en commentaire : elle dit elle aussi - comme la lettre des « Manants du roi » - erronément qu’il s’agit d’une « souveraineté alternée » (ce qui n’est pas cas), explique que celle-ci date du traité de 1658 (c’est faux, il n’en est pas du tout question dans ce traité-la) et que l’île s’est appelée « île des faisants » (ce qui est invalidé par les historiens spécialistes de la question) « selon certaines sources » (sans les donner). A mon avis, oui, c’est donc à raison qu’elle a été retirée elle aussi. Comme le dit le passage rectifié que vous ne cessez de supprimer : c’est uniquement la juridiction policière (tantôt française, tantôt espagnole) qui change tous les 6 mois ainsi que la compétence judiciaire (tantôt française, tantôt espagnole) pour les ressortissants qui ne sont ni français, ni espagnols - comme le stipule le texte officiel. Les français restent justiciables en France et les Espagnols en Espagne, toute l’année : la souveraineté reste indivise sans être alternée : c’est écrit noir sur blanc. Si vos sources propagent un mythe, sont-elles revevables ? Il en va de la crédibilité de WP. Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 09:21 (CEST)

L'article d'El Pais est utilisé pour sourcer (1) que l'île est inhabitée et interdite au public et (2) l'action d'ETA en 1974. Donc merci de la laisser en place. Quant à la distinction entre juridiction alternée et souveraineté alternée, je veux bien mais citez vos sources ! --Naouk (discuter) 26 août 2022 à 09:43 (CEST)

Oui, je ne savais pas que ces deux liens sourcaient d’autres passage et n’avais pas vu que leur retrait là où ils desservaient leur cause avait provoqué un problème en rouge. Quant à la distinction entre juridiction alternée et souveraineté alternée, vous êtes drôle : j’ai moi-même ajouté une référence (déjà présente ailleurs dans l’article) - on ne peut plus officielle - mais vous n’arrêtez pas de l’enlever… Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 09:58 (CEST)

 Cap Ferret : Il s'agit d'une source primaire (JO) et ancienne donc à double titre non recevable selon WP:SOURCES. Vous n'avez pas de sources secondaires plus récentes ? Elles ne devraient pas manquer pourtant... Mais soit, je reformule le RI qui ne doit pas entrer dans les détails. --Naouk (discuter) 26 août 2022 à 10:45 (CEST)

Ben, c’est pourtant le texte qui est toujours en vigueur, pardi ! Le JO est accepté comme source sur WP, par exemple sur les pages du gouvernement, des ambassades, des consulats … Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 10:49 (CEST)

Passer par la PdD avant de révoquer

Bonjour Cap Ferret et Naouk
Je constate une fréquence de révocations de l'un et de l'autre qui devrait se résoudre par une recherche de consensus, avant intervention sur l'article. Je vous invite à procéder dans ce sens. Si les révocations ou annulations, avec des commentaires de dif tendus, continuent, l'article sera placé en {{R3R}} avec retour à l'état du 29 juillet 2022, c'est-à-dire à la version d'avant les modifications en profondeur portant sur la souveraineté. Bien à vous. Harrieta171 (discussion) 26 août 2022 à 10:07 (CEST)

Et cela sera faux. Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 10:40 (CEST)

@Cap Ferret à vous d’en faire la preuve sur la présente page, sources à l’appui, et d’obtenir le consensus sur les modifications avant toute chose. Bien à vous.--Harrieta171 (discussion) 26 août 2022 à 12:13 (CEST)

Mais voyons, cher @Harrieta171, la discussion pour recherche de consensus a déjà eu lieu ici : https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Discussion:%C3%8Ele_des_Faisans&oldid=196436469#Statut_juridique (antérieurement sur cette même page) ; quant à la preuve, source à l’appui, elle a déjà été donnée : « exercice de la juridiction » selon le titre et « droit de police » selon l’article 1 de la convention signée le 27 mars 1901, toujours en vigueur : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k64348371/f1 • Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 14:07 (CEST)

Bonjour Cap Ferret , moi ce que je dis, c’est que je vois des révocations et des annulations ; ça signifie donc que le consensus n’est pas trouvé. Je ne discute pas du contenu de l'article. Bien à vous.--Harrieta171 (discussion) 26 août 2022 à 16:52 (CEST)

Mes modifications ont été posément expliquées ci-dessus depuis presque 3 semaines et aussi en commentaires. Tout était transparent et annoncé bien en avance. Ce n’est pas le cas de tout le monde (vous-même le 10 août, Naouk aujourd’hui). A l’instant il a encore été nécessaire d’annuler une modification totalement fausse sur l’article. Il a été question de la fiabilité de Wikipedia (et, partant, de sa réputation) précédemment sur cette page : force est de constater qu’il semble préférable pour vous tous de laisser des assertions erronées (lesquelles sont [re]prises [pour argent comptant] et reproduites ailleurs par excès de confiance en cette encyclopédie), visiblement…

X. M. L. 2A02:8440:5219:EDF5:B868:C9E0:4236:1665 (discuter) 26 août 2022 à 17:27 (CEST)

Harrieta171 & Naouk : la phrase (ainsi modifiée par Naouk, annulée sous IP et remise par Harrieta) « Il s'agit du seul exemple dans les relations internationales contemporaines d’une double souveraineté sur un même territoire » est bien inexacte : voyez le Condominium germano-luxembourgeois … • Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 18:20 (CEST)

Connaissez-vous l’ouvrage "La Bidassoa - L’Ile des Faisans" par Manuel MICHELENA (1989) ? Celui-ci, axé précisément sur le sujet, explique très bien la passation qui a lieu deux fois par an (comme on le sait, en février puis en août) pour ce qui est de la gestion du condominium : contrairement aux îles et ponts de la Moselle (gérés conjointement par l’Allemagne et le Luxembourg), l’île de la Conférence est bien administrée alternativement et il est possible que cela soit cas unique au monde. Par contre, ce n’est pas un cas unique de double administration ni de double souveraineté, comme indiqué par X. M. L. • Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 19:08 (CEST)

┌─────────────────────────────────────────────────┘
Bonjour, que ça soit clair, je ne souhaite pas intervenir pas dans la rédaction de l’article tant que les révocations continuent. Il vous revient de trouver un consensus (d’autres contributeurs peuvent bien sûr intervenir dans le débat) avant de modifier l'article. Comme annoncé, j'ai apposé le bandeau {{R3R}} et je vais ramener l'article à la situation du 29 juillet 2022. Bien à vous.--Harrieta171 (discussion) 26 août 2022 à 18:25 (CEST)

Apparemment, la version précédemment consensuelle serait plutôt celle du 26 août 2022 à 10:46 par Naouk (reformulation RI), ici : https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Île_des_Faisans&diff=prev&oldid=196433794

En effet, revenir aussi loin en arrière vient de supprimer une quantité de sources dans la partie toponymie, lesquelles vraisemblablement n’ont appelé aucune guerre d’édition ? Cap Ferret (discuter)

 Cap Ferret : : je vous le dis franchement, votre compte ne m'inspire aucune confiance. Vous avez à peine 150 éditions sur 6 mois, mais déjà vous intervenez dans les débats d'admissibilité, faites des requêtes aux administrateurs, des requêtes RCU. Clairement vous n'êtes pas un nouvel utilisateur sur Wikipédia et votre compte actuel est un faux-nez d'un compte principal que vous ne souhaitez pas ou plus utiliser. Merci d'en préciser les raisons sur votre page utilisateur comme vous y invite WP:FN. De plus pouvez-vous nous assurer que vous n'êtes pas l'utilisateur signant XML qui intervient sous IP dans cette discussion ? Ces points éclaircis, je pourrai continuer plus sereinement la discussion dans la recherche d'un consensus. --Naouk (discuter) 26 août 2022 à 19:17 (CEST)

Je contribue épisodiquement et ce depuis 2003 (longtemps sous IP puis avec un compte qui n’est plus accessible). Je connais donc assez bien le fonctionnement, oui. Quelle nouvelle formulation proposez-vous pour l’article, en reprenant votre dernière mouture ? Cap Ferret (discuter) 26 août 2022 à 19:22 (CEST)

Bonjour,

La modification de l’article par Naouk le 26 août 2022 à 16:11 ([4]) a remplacé la phrase « Il s'agit du seul exemple dans les relations internationales contemporaines d’une administration alternée entre deux pays sur un même territoire » par « Il s'agit du seul exemple dans les relations internationales contemporaines d’une double souveraineté sur un même territoire », sourcé par Olivier Marchon (« Le Mont Blanc n'est pas en France. et autres bizarreries géographiques », 2013, page 158).

D’une part, il semble que ce n’est pas ce qu’y écrit cet auteur (lequel indique par contre que « La particularité de l’île de la Conférence ne s’arrête en effet pas à sa double nationalité ; sa gestion conjointe et alternée est assurée par le commandant de la base navale de l’Adour, côté français, et par le commandant de l’Armada à San Sevastian, côté espagnol, les deux commandants assumant chacun l’étrange et traditionnelle fonction de vice-roi de l’île de la Conférence » : [5]).

D’autre part, c’est une affirmation inexacte puisque les îles et ponts sur la Moselle sont sur le territoire d’un contemporain condominium germano-luxembourgeois (double souveraineté allemande et luxembourgeoise).

Pour ce motif, cette modification a été annulée ([6]).

Si on veut utiliser Marchon comme référence, il serait plus exact de préciser qu’ « Il s'agit du seul exemple dans les relations internationales contemporaines d’une gestion conjointe et alternée sur un même territoire. »

Une autre référence du même type mais plus récente est « Secrets d'Histoire (tome 10) » (Stéphane Bern, 2020), qui mentionne qu’ « Aussi nommé île de la Paix, ou île de la Conférence, ce haut lieu historique jouit depuis 1856 d’un statut unique au monde, puisque la France et l’Espagne l’administrent tour à tour six mois dans l’année ; ce sont deux vice-rois, un Espagnol et un Français, qui en assurent la charge en alternance. » ([7]). Ce qui est tout à fait exact.

Enfin, le journaliste et écrivain basque Ander Izagirre ([8]) rappelle qu’ « Il n'est pas exact de dire que l'île est six mois française et six mois espagnole. L'île appartient toujours aux deux États, c'est un territoire indivis. C'est ce qu'ils décidèrent en 1856. En 1901, ils décidèrent que "le droit de police" s'exercerait par alternance tous les six mois. Et le 12 août 1902, ils firent un tirage au sort pour décider du calendrier des quarts. Cette surveillance de l'île se relaie, mais pas sa souveraineté. Ainsi, l'île ne change pas de souveraineté (qui est toujours partagée) et, par conséquent, ce n'est pas une enclave intermittente." (Fronteras, 2017)

X. M. L. — Le message qui précède, non signé, a été déposé par l'IP 2A02:8440:5118:C117:5435:4563:C53D:EEFB (discuter), le 30 août 2022 à 16:41 (CEST)

Toponymie (rappel des apports supprimés par Harietta171 le 26 août 2022 à 18:27)

À l'époque romaine, l'île aurait été nommée Pausu comme tout le proche quartier (Béhobie d'Urrugne et Behobia d'Irun). Elle est ensuite connue en espagnol sous le nom Isla de los Pausans et en français « île des Faussans », puis « Faisans » (en espagnol « Faisanes »), appellation usitée en 1658 au début de la conférence de la paix et dont l’origine n’est pas certaine et se rapporterait soit à la présence ancienne de volatiles, soit à des faisances (redevances de passage) mais nullement à des faceries (type de négociation inexistant sur les rives de la Bidassoa), excluant ainsi la possibilité d’une référence à des « faisants » : d’Après Luis de Uranzu dans « Lo que el rìo viò », cette dénomination d’Île des Faisans apparaît pour la première fois dans le « Compendio Historial » d’Esteban de Garibay publié à Anvers en 1571, à propos d'un épisode de la bataille de San Marcial (fort surplombant Irún) en date du 30 juin 1522.

Avant les événements de 1658 et 1659 qui la firent entrer dans la postérité, l'île était également nommée Insura Haundia (la « grande île », en basque).

Le toponyme « île de la Conférence » apparaît sous la forme Isola della Pace en 1690 sur la carte de Cantelli. Joseph Nogaret signale qu’avant de se nommer « île de la Conférence », l’île était appelée « île de l'Hôpital », en raison de son appartenance au prieuré-hôpital de Saint Jacques de Subernoa, situé à gauche de l'actuel Pont Santiago entre Irun et Hendaye. 2A02:8440:5118:C117:5435:4563:C53D:EEFB (discuter) 30 août 2022 à 16:47 (CEST)

Notes de lecture

Je suis un bibliothécaire de Hendaye et vous apporte ci-dessous quelques observations.

Il est exact que l’Île des Faisans ne fait pas partie du ban de la commune (ni du département ou de la région) — c’est pourquoi elle ne figure pas sur le cadastre municipal — ni du territoire d’Irun (et pas non plus du Pays Basque espagnol) : c’est un territoire à part (qui ne se situe ni France, ni en Espagne).

C’est pourquoi elle relève d’un vice-roi de chaque pays (et non pas du préfet du département ou de son homologue espagnol au sud de la Bidassoa) pour le côté régalien.

Par contre et du fait de sa taille minuscule, c’est bien Hendaye qui s’occupe de son entretien 6 mois par an (et Irun le reste de l’année), lorsque les prérogatives régaliennes sur l’îlot sont exercées par la France : la police et la justice (pour les étrangers : ressortissants autres que français ou espagnols) françaises sont alors compétentes durant ces 6 mois dans le cadre de la juridiction alternée.

Mais c’est uniquement cette juridiction qui alterne tous les 6 mois : il s’agit de l’exercice de la souveraineté mais en aucun cas de la souveraineté en elle-même (laquelle reste absolument indivise et ne change jamais).

Tout cela est en exécution de la *convention pour régler l'exercice de la juridiction de l'île des faisans*, signée à Bayonne (J.O. du 6 septembre 1902) et toujours applicable (voir la Liste des traités et accords de la France en vigueur, Ministère des affaires étrangères, 2019).

De nombreux blogs et chaines YouTube ainsi que les articles de presse avançant l’inverse ne recherchent que du sensationnel, au mépris de l'exactitude.

Voici quelques notes que j’ai prises sur ce sujet, que je maîtrise assez bien :

1. Actes du colloque de Nice, 11-12 janvier 1990 (Centre d'histoire du droit, Nice, 1992) : *Ainsi, l'idée du condominium permettrait d'exercer une souveraineté partagée sur les espaces frontaliers : c'est l'exemple rarissime de l'île des faisans à l'embouchure de la Bidassoa* (similairement au condominium germano-luxembourgeois sur la Moselle ou à l’ancien condominium franco-britannique des Nouvelles Hébrides au Vanuatu)

2. Bibliothèque de droit international (volume 13, 1960) : *La thèse française était que le règlement sur la répression des délits, dont la promulgation paraissait éminemment souhaitable, devait prévoir l’exercice, par chacun des États membres de la communauté internationale partielle condominante, de son droit de juridiction sur ses nationaux ; la thèse espagnole était en faveur d'un système de rotation entre ces mêmes Etats , dans l'exercice du droit de police.*

3. Le condominium (Alain Coret, 1960) : *La France exerce les droits de police chaque année du 12 août au 11 février et l'Espagne du 12 février au 11 août, mais la souveraineté sur le territoire de l'île est commune entre les deux nations*

4. Droit des relations internationales (Guy Agniel, 1997) : *Aujourd'hui, le condominium franco-espagnol de l'île des Faisans, dans la Bidassoa (convention de Bayonne, 1856), réglemente la juridiction et la police dans l'île*

5. La Revue maritime (numéro 155 (1959) : *En 1902, un décret promulga la convention franco - espagnole du 27 mars 1901 qui réglait l'exercice de la juridiction dans l'île, telle qu'elle est aujourd'hui pratiquée. En vertu de cette convention, deux officiers de marine, un Français et un Espagnol, commandant des respectives stations navales de la Bidassoa, partagent la « Vice-Royauté » de l'île des Faisans ; l'exercice de la souveraineté, fixé par tirage au sort, incombe à l'Espagne chaque année , du 1er février au 31 juillet, à la France du 1er août au 31 janvier. L’île des Faisans fut honorée en 1861 par la visite commune de Napoléon III, empereur des Français, et d'Isabelle d'Espagne. Représentants désignés de la souveraineté de leurs pays sur un îlot qu'il leur faut défendre contre la destruction par les courants de marée, les commandants des stations navales française et espagnole ont un souci constant : dans les mesures qui leur paraissent convenables pour l'exécution, à frais communs, des travaux qu'ils jugeront utiles à sa conservation ou à son embellissement.*

6. Institutions des relations internationales (Claude-Albert Colliard, 1974) : *Le second exemple est une véritable curiosité historique, c'est le condominium franco-espagnol sur l'île des Faisans, dans la Bidassoa, établi par le traité du 2 décembre 1856 et la convention du 17 mars 1901 qui réglementent l’exercice de la juridiction et de la police dans l’île*

7. Traité de droit international public : le droit de la paix (Marcel Sibert, 1951) : *L’Ile des Faisans, dans la Bidassoa, est plus un exemple curieux qu'un cas de profond intérêt, en dépit de la convention du 17 mars 1901 qui a réglementé le droit de police et de juridiction dans la petite île*

8. International Condominium/ Condominium international (Xavier Henry Mermoz M. du Pré-Maillard, International Boundaries Review, 2013) : *The German-Luxembourgish condominium constitutes a common territory under common sovereignty of the two adjacent States and does not form part of the national territory of the Grand Duchy of Luxembourg, nor that of the Federal Republic of Germany, as recalled by Luxembourg law (2012). The same is true of the Franco-Spanish condominium: the Ile des Faisans, which once belonged entirely to Irun but which was divided into one French and one Spanish parts during the negotiations for peace between France and Spain (1659), became undivided between the two crowns by the Treaty of Bayonne (1856) and its current administration is governed by an agreement signed between the two countries in 1901; since the entry into force of the latter (1902), the exercise of sovereign prerogatives (defense and police as well as justice for foreigners to the two nations) by each State alternates every six months, a viceroy representing each of them. This alternate jurisdiction only concerns the exercise of sovereign power, not the co-sovereignty in itself over this common territory, an undivided sovereignty which remains permanent throughout the year. (...) This territorial possession is a dependency of both the French Republic and the Kingdom of Spain and is currently located as an enclave within Spain for - as per the 1856 treaty - the border with France is right in the middle of the main channel of the Bidasoa river. / Le condominium germano-luxembourgeois constitue un territoire commun sous souveraineté commune des deux États adjacents et ne fait pas partie du territoire national du Grand Duché de Luxembourg, ni non plus de celui de la République fédéral d'Allemagne, comme l'a rappelé le droit luxembourgeois (2012). Il en est de même du condominium franco-espagnol : l'Ile des Faisans, qui appartenait autrefois en totalité à Irun mais qui fut partagée en deux parties française et espagnole lors des tractations pour la paix entre la France et l'Espagne (1659), devint indivise entre les deux couronnes par le traité de Bayonne (1856) et sa gestion actuelle est régie par une convention signée entre les deux pays en 1901 ; depuis l'entrée en vigueur de cette dernière (1902), l'exercice des prérogatives régaliennes (défense et police ainsi que justice pour les étrangers aux deux nations) par chaque Etat alterne tous les six mois, un vice-roi représentant chacun d'eux. Cette juridiction alternée ne concerne que l'exercice du pouvoir régalien et non la co-souveraineté en elle-même sur ce territoire en commun, une souveraineté indivise qui reste, elle, permanente toute l'année. (...) Cette possession territoriale est une dépendance à la fois de la République française et du Royaume d'Espagne et est actuellement située comme enclave en Espagne car - conformément au traité de 1856 - la frontière avec la France se trouve en plein milieu du chenal principal de la rivière Bidassoa.*

Plusieurs des extraits ci-dessus sont sur Google Livres. Hendayais (discuter) 8 octobre 2022 à 10:52 (CEST)

Source officielle - Conseil national de l’information géolocalisée

Selon la Commission nationale de toponymie (CNT-CNIG) [9] (1er juillet 2021), l’île des Faisans – « Faisans (l’île des), (pas de chef-lieu) » – est un « Condominium franco-espagnol, sous l'autorité de l’Espagne du 1er février au 31 juillet ; sous l’autorité de la France du 1er août au 31 janvier. » Cap Ferret (discuter) 23 novembre 2022 à 09:44 (CET)

Avis de l’observatoire des sources - lesmanantsduroi.com

Le site (archivé) « Les Manants du Roi » apparaît comme une source non fiable : [10] — Le message qui précède, non signé, a été déposé par Cap Ferret (discuter), le 23 novembre 2022 à 09:53 (CET)

Suggestion

Bonjour,

Je propose de corriger de la sorte ([11]) l’article, en reprenant les ajouts / références ci-dessus, et suis invité à passer par la page de discussion d'abord.

Quel est alors l’avis général sur cela ?

Merci à vous,

Hendayais (discuter)

Ces changements m’apparaissent parfaitement conformes avec les références proposées sur cette page.

Je trouve que c’est parfait et j’y suis donc entièrement favorable.

Cap Ferret (discuter)

Bonjour,

Merci à vous. Y a t’il d’autres accords, ou des oppositions à cela ?

Hendayais (discuter) 15 janvier 2023 à 10:03 (CET)

Trois mois et demi se sont désormais écoulés, sans aucun autre avis. Je me propose donc d’effectuer les modifications en question, si c’est autorisé ? Hendayais (discuter)