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Métropole du Grand Nancy

intercommunalité française de Meurthe-et-Moselle

Grand Nancy
Blason de Grand Nancy
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Meurthe-et-Moselle
Forme Métropole
Siège Nancy
Communes 20
Président André Rossinot (UDI-RAD)
Budget 722 630 000 
Date de création 1995, 2016
Code SIREN 245400676
Démographie
Population 256 610 hab. (2016)
Densité 1 803 hab./km2
Géographie
Superficie 142,3 km2
Localisation
Localisation de Grand Nancy
Localisation en Meurthe-et-Moselle.
Liens
Site web grandnancy.eu
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La métropole du Grand Nancy, couramment appelée Grand Nancy, anciennement communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN), est une métropole française centrée sur Nancy, située dans le département de Meurthe-et-Moselle.

Le Grand Nancy occupe une position centrale au sein de la Grande Région et devrait à ce titre devenir le siège de plusieurs grands services régionaux.

HistoriqueModifier

Nancy, qui avait très tôt commencé à s'étendre en agglomération sur les communes voisines, organisa cette agglomération très tôt également[réf. nécessaire]. Dès 1959, la création du District de l'agglomération nancéienne regroupant à l'origine 12 communes et destiné à assurer l’alimentation en eau potable et le traitement des eaux usées de ces collectivités, permit la coopération intercommunale[1]. Le district perçoit à compter de 1973 une fiscalité propre, qui se substitue aux participations payées par les communes membres, et réalise notamment la construction du viaduc Louis-Marin, la mise en service du trolleybus de Nancy en 1983 et surtout les aménagements de la Meurthe débutés en 1986[1].

Celle-ci fut renforcée par la transformation du district en communauté urbaine (le Grand Nancy) le [2], qui regroupe depuis lors 20 communes.

La communauté urbaine s'attache à réaliser, dans un premier temps, de nouvelles infrastructures de voirie, la poursuite des aménagements de la Meurthe, création du transport léger guidé de Nancy (appelé également tramway) en 2000, la piétonisation de la place Stanislas (2005), arrivée du TGV en gare de Nancy (2007)[1]

La communauté urbaine adopte durant les années 2000 son projet d’agglomération durable et contribue à la création du Sillon Lorrain, 1er pôle métropolitain français créé en 2012, qui rassemble les agglomérations d’Épinal, de Metz, de Nancy et de Thionville en vue de la création d’une grande métropole lorraine[1].

La communauté urbaine satisfaisant aux conditions de l'article L. 5217-1 II du code général des collectivités territoriales[3] pour constituer volontairement[4],[5],[6] une métropole (Le Grand Nancy était, en 2009, le centre d'une zone d'emploi de 514 418 habitants alors que le minimum requis est de 400 000 habitants, et exerçant déjà les compétences obligatoires des métropoles), celle-ci est transformée en métropole au par un décret du 20 avril 2016[7], après avis favorable de la totalité des conseils municipaux des communes intéressées[8].

Le Grand Nancy rejoint ainsi Brest Métropole ou Montpellier Méditerranée Métropole comme métropoles résultant d'une transformation volontaire d'une intercommunalité préexistante.

TerritoireModifier

GéographieModifier

Forte de 266 000 habitants (1er juillet 2016), elle est la 4e intercommunalité, Unité Urbaine-EPCI, de la région Grand Est, derrière Strasbourg Eurométropole (473 375 habitants), la communauté urbaine du Grand Reims (299 054 habitants) et Mulhouse Alsace Agglomération (274 000 habitants).

CompositionModifier

En 2013, le Grand Nancy réunit vingt communes et 254 074 habitants :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Nancy
(siège)
54395 Nancéiens 15,01 104 592 (2016) 6 968
Art-sur-Meurthe 54025 Arcquois 11,47 1 403 (2016) 122
Dommartemont 54165 Dommartemontais 1,32 594 (2016) 450
Essey-lès-Nancy 54184 Ascyens 5,75 8 704 (2016) 1 514
Fléville-devant-Nancy 54197 7,4 2 288 (2016) 309
Heillecourt 54257 Heillecourtois 3,65 5 569 (2016) 1 526
Houdemont 54265 Houdemontais 3,62 2 144 (2016) 592
Jarville-la-Malgrange 54274 Jarvillois 2,43 9 233 (2016) 3 800
Laneuveville-devant-Nancy 54300 12,47 6 544 (2016) 525
Laxou 54304 Laxoviens 15,94 14 321 (2016) 898
Ludres 54328 Ludréens 8,18 6 298 (2016) 770
Malzéville 54339 Malzévillois 7,53 7 969 (2016) 1 058
Maxéville 54357 Maxévillois 5,63 9 889 (2016) 1 756
Pulnoy 54439 Pulnéens 3,74 4 712 (2016) 1 260
Saint-Max 54482 Maxois 1,85 9 872 (2016) 5 336
Saulxures-lès-Nancy 54495 Saulxurois 7,05 4 070 (2016) 577
Seichamps 54498 Seichanais 4,3 4 873 (2016) 1 133
Tomblaine 54526 Tomblainois 5,55 8 898 (2016) 1 603
Vandœuvre-lès-Nancy 54547 Vandopériens 9,46 30 182 (2016) 3 190
Villers-lès-Nancy 54578 Villarois 9,95 14 455 (2016) 1 453

OrganisationModifier

SiègeModifier

Le siège de la métropole du Grand Nancy est situé au 22-24 viaduc Kennedy à Nancy.

ÉlusModifier

La métropole est administrée par un conseil métropolitain de 80 membres qui sont des conseillers municipaux de chaque commune membre, sensiblement proportionnellement à leur population, soit, pour la mandature 2014-2020 :

  • 34 délégués pour Nancy ;
  • 10 délégués pour Vandœuvre-lès-Nancy ;
  • 5 délégués pour Laxou et Villers-lès-Nancy ;
  • 3 délégués pour Jarville-la-Malgrange et Saint-Max ;
  • 2 délégués pour Essey-lès-Nancy, Heillecourt, Ludres, Malzéville, Maxéville et Tomblaine ;
  • 1 délégué pour les huit plus petites communes du Grand Nancy.

Le conseil d'installation de la Métropole du Grand Nancy a eu lieu le 8 Juillet 2016. Dans un esprit collaboratif et de transparence, le Grand Nancy a voté lors de son premier conseil métropolitain une évolution de sa gouvernance, avec l’adoption d’un exécutif collégial, portant le nombre de vice-présidents à 19.

Vice-présidents 
  • Pierre Boileau, 1er vice-président délégué aux Finances, à la planification budgétaire et évaluation, maire de Ludres ;
  • Jean-François Husson, 2e vice-président délégué à l'économie, à l'énergie, au développement durable, aux partenariats territoriaux ;
  • Serge Bouly, 3e vice-président délégué à l'eau potable, à la prévention et la gestion des déchets, maire de Laneuveville-devant-Nancy ;
  • Laurent Hénart, 4e vice-président délégué à l'attractivité et rayonnement du territoire, à l'accueil des entreprises, maire de Nancy ;
  • Laurent Garcia, 5e vice-président délégué aux transports en commun et infrastructures de transports, voiries, ouvrages d’art, signalétique, circulation, parkings et fourrière automobile, maire de Laxou ;
  • Éric Pensalfini, 6e vice-président délégué aux sports et sports professionnels et leurs équipements, aux événements sportifs et de loisirs, au Zénith du Grand Nancy, maire de Saint-Max ;
  • François Werner, 7e vice-président délégué à l'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, à Grand Nancy numérique et à la ville intelligente, aux réseaux de villes et agglomérations et aux politiques contractuelles, maire de Villers-lès-Nancy ;
  • Marie-Christine Leroy, 8e vice-présidente déléguée au tourisme et grands événements culturels, aux musées et jardins botaniques, à la diffusion et promotion de la culture scientifique et technique, au conservatoire, maire de Dommartemont ;
  • Jean-Pierre Hurpeau, 9e vice-président délégué à la politique de la Ville et à la rénovation urbaine, maire de Jarville-la-Malgrange ;
  • Valérie Debord, 10e vice-présidente déléguée à la cohésion sociale, à l'habitat, aux gens du voyage ;
  • Didier Sartelet, 11e vice-président délégué à l'environnement et à l'écologie urbaine : Nature en ville, Biodiversité, Espaces naturels, Parcs, Forêts, agriculture, Trames vertes et bleues et Parcours piétons, au dialogue avec les associations environnementales, maire d'Heillecourt ;
  • Michel Candat, 12e vice-président délégué à l'urbanisme, au plan local d’urbanisme intercommunal, aux espaces publics, maire de Saulxures-lès-Nancy ;
  • Malika Dati, 13e vice-présidente déléguée à la participation citoyenne, associative et territoriale, au conseil de développement durable, aux mobilités (Plan de déplacements urbains, piétons, vélos, nouvelles mobilités) ;
  • Jean-Pierre Dessein, 14e vice-président délégué au patrimoine, aux moyens généraux, aux affaires juridiques, au domaine public, aux réseaux de télécommunications, maire d'Art-sur-Meurthe ;
  • Michele Piccoli, 15e vice-présidente déléguée aux ressources humaines, au dialogue social et à la mutualisation. maire de Pulnoy ;
  • Henri Chanut, 16e vice-président délégué à la qualité de l’aménagement des espaces publics , maire de Seichamps ;
  • Bertrand Kling, 17e vice-président délégué à l’assainissement, aux eaux pluviales, à la prévention des inondations, et au suivi du Projet Urbain Partenarial Rives de Meurthe, maire de Malzéville ;
  • Christophe Choserot, 18e vice-président délégué aux études sur le renouvellement de la ligne 1 du réseau de transport en commun, maire de Maxéville ;
  • Stéphane Hablot, 19e vice-président délégué à la cohérence territoriale du Technopôle Henri Poincaré, maire de Vandoeuvre-lès-Nancy.
Conseillers délégués

Le conseil a également élu des conseillers délégués, qui sont :

  • Anne-Marie Antoine, conseillère municipale de Laxou, conseillère déléguée aux personnels et aux carrières auprès de Michelle Piccoli ;
  • Alain Boulanger, maire de Fléville-devant-Nancy, conseiller délégué à la voirie auprès de Laurent Garcia ;
  • Carole Breneur, conseillère municipale de Laxou, conseillère déléguée aux réseaux de télécommunications, aux moyens généraux et aux affaires juridiques auprès de Jean-Pierre Dessein ;
  • Chantal Carraro, adjointe au maire de Nancy, conseillère déléguée à la politique de la ville auprès de Jean-Pierre Hurpeau et à la cohésion sociale, à l’emploi et à l’insertion professionnelle auprès de Valérie Debord ;
  • Nathalie Engel, conseillère municipale de Villers-lès-Nancy, conseillère déléguée au rayonnement du territoire auprès de Laurent Hénart ;
  • Mostafa Fourar, adjoint au maire de Nancy, président de la commission « Attractivité », conseiller délégué au projet d’agglomération auprès du président ;
  • Anne-Sophie Gavriloff, adjointe au maire de Saint-Max, présidente de la commission « Services et Infrastructures », conseillère déléguée à l’écologie et à l’environnement auprès de Didier Sartelet ;
  • Pascal Jacquemin, conseiller municipal de Villers-lès-Nancy, président de la commission « Finances », conseiller délégué ;
  • Valérie Jurin, adjointe au maire de Nancy, présidente de la commission « Territoire », conseillère déléguée à la santé auprès de Valérie Debord ;
  • Daniel Magron, maire de Houdemont,pPrésident de la commission « Ressources », conseiller délégué aux ressources auprès de Pierre Boileau ;
  • Danièle Noël, conseillère municipale de Nancy, conseillère déléguée à la participation auprès de Malika Dati ;
  • Romain Pierronnet, conseiller municipal de Nancy, conseiller délégué à la vie étudiante, au conseil de la Vie étudiante et au Grand Nancy numérique auprès de François Werner ;
  • Marie-Catherine Tallot, adjointe au maire de Nancy, conseillère déléguée au projet « Grand Nancy Thermal » auprès du président et d’Éric Pensalfini ;
  • Gilbert Thiel, adjoint au maire de Nancy, conseiller délégué à la prévention-sécurité et au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) auprès du président ;
  • Michel Breuille, conseiller délégué pour la gestion d’équipements sportifs en lien avec Éric Pensalfini ;
  • Patrice Donati, conseiller délégué pour traiter les questions de Rénovation urbaine en lien avec Jean-Pierre Hurpeau ;
  • Hinde Magada, conseillère déléguée à l’animation et la coordination de la commission Relations internationales, Europe et coopérations transfrontalières, en qualité de présidente déléguée

[9].

Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020, auquel le conseil métropolitain a délégué une partie de ses pouvoirs.

Liste des présidentsModifier

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2001 En cours
(au 22 avril 2016)
André Rossinot UDI Docteur en médecine
Maire (1983 → 2014[10]) puis maire-adjoint (2014 → ) de Nancy
Ministre (1986 → 1988, 1993 → 1995)
Député de Meurthe-et-Moselle (1978 → 1986, 1988 → 1993, 1995 → 1997)
Réélu pour le mandat 2014-2020

CompétencesModifier

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal et budgetModifier

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer la mise en œuvre de ses compétences, et comme toutes les communautés urbaines créées après la publication de la loi du 12 juillet 1999, le Grand Nancy est financé par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles[11]. Elle reverse une partie de cette fiscalité aux communes membres, sous forme d'une dotation de solidarité communautaire[12].

Le versement transport, taxe payée par les entreprises de plus de 9 salariés et qui finance le transport public, et qui s'élevait à depuis 2003, a été porté à 2 %, taux maximum que permet la loi, en 2012[13]. Il pourrait être expliqué par le coût du transport léger guidé de Nancy et ses déboires associés[réf. nécessaire].

Projets et réalisationsModifier

Grands projetsModifier

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  • ARTEM : projet de regroupement de trois grandes écoles (École nationale supérieure d'art et de design de Nancy, École nationale supérieure des mines de Nancy et ICN Business School) sur un site futuriste[14]
  • Programme de rénovation urbaine de toutes les zones périphériques fortement peuplées de l'agglomération (2006-2011)
  • Nancy Grand Cœur : programme de rénovation et de création d'un quartier durable à proximité de la gare et du centre-ville ; récompense au palmarès national Écoquartier[15]
  • Édification du nouveau centre de congrès Prouvé par la reconversion de l'ancien centre de tri postal édifié par Claude Prouvé
  • Ligne 2 du transport en site propre (à la suite de la construction de la ligne 1 du Tramway de Nancy)[16]
  • Grand Nancy Thermal : projet de réhabilitation et relance du thermalisme[17]
  • Projet UrbanLoop : consiste un proposer un nouveau système de transport au sein de l'agglomération nancéienne, mené en collaboration entre les différents laboratoires et écoles d'ingénieur de Nancy.

Projets numériquesModifier

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  • G-Ny[18] : Une application mobilité pour smartphone : Intégrant une application mobile et un site internet, G-Ny permet de calculer son itinéraire de déplacement selon tous les modes de transports possibles et avec les informations en temps réel, de connaître en quelques clics l’heure du prochain bus, l’état du trafic, des travaux, des vélos disponibles dans les stations, des places de stationnement dans les parkings, mais inclus également d’autres services numériques innovants, tels que l’accès à « Allo Voirie » sur l’application mobile, qui permet de signaler des anomalies sur le domaine public dans différents domaines (déchets, voirie, éclairage public…).
  • Portail Open Data : Ouverture des données publiques mise à disposition au format numérique.

EnvironnementModifier

ÉnergieModifier

Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 29,0 MWh par habitant[Note 2].

Énergie finale par secteur en 2017[19]
- GWh par an[Note 3]
Industrie 2 495
Résidentiel 2 292
Tertiaire 1 240
Transport routier 1 350
Autres transports 29
Énergie finale par source en 2017[19]
- GWh par an
Électricité 1 434
Gaz naturel et produits pétroliers 3 775
Combustibles solides 1 606
Bois-énergie 171
Autres EnR (PAC, solaire thermique…) 157
Réseaux de chaleur 270

La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :

Énergie renouvelable en 2017[20]
- GWh par an
Bois-énergie 20
Hydraulique 6
Pompe à chaleur (PAC)[Note 4] 63
Photovoltaïque 3
Solaire thermique 2
Incinération[Note 5] 89

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
  2. Cette énergie finale annuelle par habitant correspond à puissance moyenne de 3,3 kW par habitant. Remarquons que l'énergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'élève à 33,2 MWh par habitant, ce qui correspond à une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
  3. Remarquons que 1 000 GWh/a = 1 TWh/a
  4. Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.
  5. La part non EnR de l'incinération ne figure pas dans ce tableau. Elle s'élève à environ 67 GWh/a

RéférencesModifier

  1. a b c et d « Du district de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy », Communauté urbaine du Grand Nancy (consulté le 22 avril 2016).
  2. Arrêté du préfet de Meurthe-et-Moselle du 31 décembre 1995, mentionné dans la notice du décret du 20 avril 2016 transformant la communauté urbaine en métropole.
  3. Article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales sur Légifrance
  4. Pascal Salciarini, « Nancy : de la CUGN à Grand Nancy métropole : Tout le monde l’aura compris : André Rossinot est en piste pour réussir la transformation de la CUGN en métropole », L'Est républicain,‎ (lire en ligne).
  5. Jérôme Cordelier, « Cap sur la métropole ! : Nancy ne fait pas partie de la loi Mapam instituant neuf métropoles. Pour une raison simple : le législateur a retenu comme critère 400 000 habitants », Le Point,‎ (lire en ligne).
  6. « A Nancy, le défi de la métropole pour "peser" face à Strasbourg », LorActu,‎ (lire en ligne).
  7. Décret n° 2016-490 du 20 avril 2016 portant création de la métropole dénommée « Métropole du Grand Nancy » sur Légifrance.
  8. « Cap sur la métropole ! : Après la délibération fondatrice du 20 novembre 2015, une nouvelle étape importante a été franchie le 26 février dernier », Actualités, Communauté urbaine du Grand Nancy, (consulté le 22 avril 2016).
  9. « Les élus », Le territoire, Métropole du Grand Nancy (consulté le 22 avril 2016).
  10. Eric Nunès, « A Nancy, André Rossinot prépare sa succession », Le Monde,‎ (lire en ligne).
  11. « Communauté Urbaine du Grand Nancy », Liste des intercommunalités de France, http://www.comersis.fr (consulté le 22 avril 2016).
  12. « CU du Grand Nancy (N° SIREN : 245400676) », Fiche BANATIC, (consulté le 27 mai 2016).
  13. « Taux du versement de transport », Versement de transport et versement de transport additionnel, sur http://www.editions-legislatives.fr, (consulté le 28 avril 2016).
  14. « ARTEM », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le 2 février 2018)
  15. « Nancy Grand Cœur », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le 2 février 2018)
  16. « L'avenir de la ligne 1 », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le 2 février 2018)
  17. « Grand Nancy Thermal », sur le site de la métropole du Grand Nancy (consulté le 2 février 2018)
  18. Application G-Ny, site Internet G-Ny
  19. a et b [PDF] Nancy Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
  20. Ibid. p. 23

AnnexesModifier

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Articles connexesModifier

Liens externesModifier