Discussion Portail:Droit français/2014
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Archivages des anciennes discussions d'avant fin 2014. Source : version du 16 décembre 2014 à 01:04 et modifiée en dernier par Chris a liege
L'article L'Itinérant est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « L'Itinérant » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:L'Itinérant/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (discuter) 3 mars 2014 à 13:06 (CET)
L'article Le pacte civique est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Le pacte civique (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Le pacte civique/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 25 mars 2014 à 16:22 (CET)
Droit des jeux : organisation des articles modifier
Actuellement, il y a Législation sur le poker en France, Autorité de régulation des jeux en ligne, Jeu de pronostics en France, et des section plutôt vide et toujours franco-centrées un peu partout, Jeux de hasard#La prohibition, Machine à sous en ligne#Législation des jeux de hasard en ligne, Bookmaker#Aspect juridique, Loto#Fiscalité des gains du jeu en France et attribution à des proches, Euro Millions#Fiscalité des gains du jeu. Puis-je proposer un article résumant, de législation des jeux (paris / hasard / casino) ? International ou français ? Une catégorie ? Askywhale (discuter) 3 mai 2014 à 13:08 (CEST)
L'article Les Amoureux au ban public est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Les Amoureux au ban public » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Les Amoureux au ban public/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. XoLm56 (discuter) 16 mai 2014 à 22:10 (CEST)
L'article Union fédérale des enquêteurs de droit privé est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Union fédérale des enquêteurs de droit privé (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Union fédérale des enquêteurs de droit privé/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 1 juin 2014 à 11:46 (CEST)
Articles orphelins à adopter modifier
Certains articles (39) reliés au portail Droit français sont orphelins (aucun autre article ne pointe vers eux).
En voici la liste : Projet:Droit français/Articles orphelins. Merci de participer à la tache en essayant d'adopter ces articles. DickensBot (discuter) 16 juillet 2014 à 12:26 (CEST)
L'article Maurice Meyssonnier est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Maurice Meyssonnier » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Maurice Meyssonnier/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 17 juillet 2014 à 12:09 (CEST)
L'article Olivier de Frouville est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Olivier de Frouville (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Olivier de Frouville/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 30 juillet 2014 à 12:25 (CEST)
L'article ANJR est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « ANJR (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:ANJR/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Arroser Γen mode Mode → 30 juillet 2014 à 21:45 (CEST)
L'article Nathalie Fellonneau est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Nathalie Fellonneau » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Nathalie Fellonneau/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Oiseau des bois (discuter) 6 août 2014 à 22:49 (CEST)
L'article Jacques Lévy (avocat) est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Jacques Lévy (avocat) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Jacques Lévy (avocat)/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Oiseau des bois (discuter) 6 août 2014 à 23:06 (CEST)
Titre des articles sur les lois modifier
(Déplacé vers la bonne PDD --Superbenjamin | discuter | 31 août 2014 à 14:57 (CEST))
L'article Daniel Stilinovic est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Daniel Stilinovic » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Daniel Stilinovic/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Éric Messel (discuter) 1 septembre 2014 à 00:32 (CEST)
L'article Bruno Dondero est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Bruno Dondero » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Bruno Dondero/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 8 septembre 2014 à 18:18 (CEST)
L'article François de Fontette est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « François de Fontette » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:François de Fontette/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Julien1978 (d.) 21 septembre 2014 à 09:34 (CEST)
L'article Dépendance économique est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Dépendance économique (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Dépendance économique/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 4 octobre 2014 à 01:06 (CEST)
L'article Philippe Stoffel-Munck est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Philippe Stoffel-Munck » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Philippe Stoffel-Munck/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Éric Messel (discuter) 9 octobre 2014 à 23:12 (CEST)
L'article Denis Seznec est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Denis Seznec » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Denis Seznec/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 17 novembre 2014 à 01:04 (CET)
L'article Bernard Poujade est proposé à la suppression modifier
Bonjour,
L’article « Bernard Poujade (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Bernard Poujade/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 16 décembre 2014 à 01:04 (CET)