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Darvoy

commune française du département du Loiret

Darvoy
Darvoy
L'église et le monument aux morts.
Blason de Darvoy
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes des Loges
Maire
Mandat 		Marc Brynhole
2020-2026
Code postal 45150
Code commune 45123
Démographie
Gentilé Darvoisiens[1]
Population
municipale 		1 880 hab. (2021 en stagnation par rapport à 2015)
Densité 219 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 51′ 29″ nord, 2° 06′ 00″ est
Altitude Min. 98 m
Max. 103 m
Superficie 8,58 km2
Type Commune urbaine
Unité urbaine Jargeau
(banlieue)
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Châteauneuf-sur-Loire
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Darvoy
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Liens
Site web www.darvoy.fr
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Darvoy est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

La commune est située dans le périmètre de la région naturelle du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco)[2].

Toponymie modifier

Le nom de la localité est attesté sous la forme Darvetum en 1137[3].

De Dervetum « chênaie »[4],[3]. Il s'agit d'un composé celtique (gaulois) basé sur le substantif dervos « chêne » (voir Drevant) avec le suffixe collectif -etum (-ETU) qui a donné le suffixe -aie en français (chênaie, hêtraie, etc.). Il existait en ancien français un mot dervée « forêt de chêne »[5].

Le brittonique conserve le même mot : moyen breton deru « chênes », breton dervenn, gallois derwen[5]. Plus loin, il s'agit d'une forme apophonique de l'indo-européen *dóru, génitif *dréus, en composition *dru- « arbre, bois » → « dur, solide, ferme »[5].

Géographie modifier

Localisation modifier

 
Carte de la commune de Darvoy et des communes limitrophes

La commune de Darvoy se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire[6] et l'aire urbaine d'Orléans[7]. À vol d'oiseau, elle se situe à 14,9 km d'Orléans[8], préfecture du département, et à 1,8 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Jargeau[7].

Les communes les plus proches sont : Jargeau (1,8 km), Saint-Denis-de-l'Hôtel (2,4 km), Férolles (3,3 km), Bou (3,9 km), Mardié (4 km), Sandillon (5,2 km), Donnery (5,8 km), Chécy (6,3 km), Ouvrouer-les-Champs (7 km) et Vienne-en-Val (7,4 km)[9].

Lieux-dits et écarts modifier

Les Pointes, Reculés, la Place.

Géologie et relief modifier

Article détaillé : géologie du bassin parisien.

Darvoy se situe dans la moitié sud du bassin parisien.

La commune est encerclée par la levée de la Loire et une levée dite d'enceinte destinées à protéger les habitations d'une crue du fleuve. Darvoy appartient à l'unité urbaine de Jargeau et à l'aire urbaine d'Orléans.

Hydrographie modifier

 
Réseau hydrographique de Darvoy.

Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 1,23 km, est très peu développé. Il comprend deux très petits cours d'eau[10].

Climat modifier

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[11]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[12].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 687 mm, avec 10,7 jours de précipitations en janvier et 7,1 jours en juillet[11]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Fleury-les-Aubrais à 16 km à vol d'oiseau[13], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 728,8 mm[14],[15]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[16].

Milieux naturels et biodiversité modifier

Sites Natura 2000 modifier

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[17],[18]. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Darvoy[INPN 1].

Nom Numéro Type Arrêté Superficie Description
Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire FR2400528 SIC (Directive "Habitats") 13 avril 2007[19] 7 120 ha Le site concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Il est situé dans la frange nord-ouest de la commune[20].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique modifier

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Darvoy comprend deux ZNIEFF[INPN 3].

Désignation Type Superficie Description Carte
« La loire orléanaise » type 2[Note 1] 5 458 hectares La zone s'étend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve[DREAL 1]. Son altitude varie entre 80 et 135 m[INPN 4]. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des îles et grèves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recèlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires[INPN 5].
 
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
« Levée de Darvoy » type 1[Note 2] 13 hectares La zone s'étend sur 3 commune : Darvoy, Jargeau et Sandillon. Il s'agit de la digue (ou levée) de la Loire reliant Darvoy à Sandillon (rive gauche de la Loire)[DREAL 2]. Son altitude est de 105 m[INPN 6]. Les flancs de l'ouvrage sont occupés par des « prairies » mésophiles à mésoxérophiles abritant des espèces peu fréquentes à rares dans la région. On observe également deux mouillères en pied de levée, dont une abrite entre autres une population de Damasonium alisma, espèce protégée au niveau national, particulièrement rare en région Centre-Val de Loire. Au total, dix espèces végétales déterminantes dont trois protégées ont été recensées sur le site[INPN 7].

Histoire modifier

 
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XIIe siècle modifier

1130 : construction de l’église, peut-être par des moines de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire. À cette époque, la paroisse compte une population de 300 habitants environ, essentiellement agricole.

1164 : la paroisse est placée sous le patronage du chapitre de Jargeau qui lève la dîme. On peut penser que, bien avant cette mise en tutelle, et dès son origine, l’histoire de Darvoy fut intimement liée à celle de Jargeau, distante seulement de 2 km.

XVIIIe siècle modifier

 
Carte de Cassini, 1744.

La paroisse est du diocèse, de l’élection, du bailliage et du présidial d’Orléans (pour l'administration) et du grenier à sel de Châteauneuf (pour la perception des impôts).

Elle compte environ 600 habitants (214 feux) et vit de la culture du blé, du seigle et surtout de la vigne. Le vignoble d’Orléans s'est étendu jusqu'à Bou et Darvoy à la fin du XIIe siècle (1170).

1789 : les habitants réunis sous la présidence de Jean-Damien Chaufton, homme de loi, rédigent leur cahier de doléances pour la réunion des États généraux. Ils exposent que les vignes qui recouvrent plus de trois quarts des terrains sont presque chaque année attaquées par les vers, que la terre est stérile et ingrate et que la misère du peuple est aggravée cette année-là par la ruine du pont de pierre de Jargeau (dont une arche a été emportée par la débâcle) qui les prive de nombreux débouchés pour leurs vins. Ils demandent la diminution des impôts (suppression de certains impôts et surtout allègement des frais de perception dont un trop grand nombre d'intermédiaires profitent abusivement, la simplification et la diminution du coût des procédures de justice, la suppression des privilèges réels et fonciers, lesquels privilèges sont accordés presque toujours à des personnes d’ailleurs, ce qui fait que la masse des impôts ne tombe que sur la partie du peuple qui gagne son pain à la sueur de son front, la suppression des fiefs grevés de droits de succession élevés préjudiciables surtout aux familles de vignerons.

XIXe siècle modifier

Il semble qu’il y ait eu, aux baffaits, un port sans quai en bord de Loire où l’on chargeait les fûts de vin dans les bateaux ancrés au large pour éviter les sables. À ce propos, on ne s’explique pas pourquoi la bande de terre des Boires, entre la levée et la Loire, fut attribué à la commune de Jargeau, privant ainsi celle de Darvoy du contact avec le fleuve dont elle pourrait être riveraine sur plus de 3 km.

1822 - 1838 : la commune a pour maire le baron François Pierre Chauvel, ancien maréchal de camp, qui s’est retiré à la « Grand Cour ». C’est à cette époque que la route d’Orléans à Sancerre (route nationale 751) aurait été détournée du bourg pour desservir plus au sud, la demeure du Baron.

1833 : établissement du premier cadastre.

Inondations en 1846, 1856, 1866. La levée de la Loire est rompue.

XXe siècle modifier

1923 : création d’une coopérative de meunerie-boulangerie qui assure à ses adhérents la fourniture du pain au prix de revient, contre la remise d’une partie de leur récolte en blé ou méteil.

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Darvoy est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[21],[22],[23]. Elle appartient à l'unité urbaine de Jargeau, une agglomération intra-départementale regroupant 3 communes[24] et 9 514 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[25],[26].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[27],[28].

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (80,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (85,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (80,4 %), zones urbanisées (19,6 %)[29].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  •  
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  •  
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Planification modifier

Plan local d'urbanisme modifier

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en juillet 1971. Le document est approuvé en août 1972 puis révisé en avril 1985 et en septembre 1999. Il est également modifié à plusieurs reprises[30].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 31 août 2012. Après une enquête publique qui se déroule en février 2016[30],[31], le document est approuvé le 1er avril 2016[32].

Documents d'orientations intercommunaux modifier

La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le 8 octobre 2015 la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le 27 novembre 2015 pour Darvoy), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le 19 février 2016[33]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[34], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[35]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[36].

Logement modifier

Voies de communication et transports modifier

 
Réseau routier principal de la commune de Darvoy (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières modifier

La commune est traversée par la route départementale 951, qui constitue l'artère principale du bourg. Il s'agit de l'ancienne route nationale 751, qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route de Cosne-sur-Loire à la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire[37]. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire à Lailly-en-Val, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972[38]. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de 2 869 véhicules/jour dont 301 poids-lourds (7 % du trafic total)[39]. Complétant cette voie, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Sur le plan urbanistique, la RD 951 est classée au titre du bruit des infrastructures de transports terrestres en catégorie 4 sur la commune de Darvoy[40]. Dans une bande de largeur maximum 30 mètres de part et d'autre de l'infrastructure, les bâtiments d'habitation nouveaux doivent respecter certaines conditions d'isolement acoustique minimal des façades des pièces principales et cuisines afin d'assurer la protection des occupants[41],[42].

Transports en commun modifier

En 2016, la commune est desservie par la ligne n°7A du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[43]. Cette ligne, qui relie Sully-sur-Loire - Tigy - Jargeau - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[44]. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[45].

Risques naturels et technologiques majeurs modifier

La commune de Darvoy est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[46]. Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Darvoy pour des inondations et coulées de boue[47].

Risque d'inondation modifier

Article détaillé : Risque d'inondation dans le Loiret.
 
Zone inondable de la commune de Darvoy.

La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[48].

La zone inondable de la commune de Darvoy couvre la totalité du territoire communal et se répartit en 675 ha en espaces agricoles, 2 ha en eau, 18 ha en espaces naturels, 4 ha en serres et 157 ha en surfaces urbanisées[49]. Elle afit partie du val d'Orléans s’étend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval[50]. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de 45 km de longueur, interrompue à 3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées[51]. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du XIXe siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au XIXe siècle (épis, duits, chevrettes barrant un bras, etc.) et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du XXe siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses, et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement[52].

L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m[53]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Sigloy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly : la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue[53].

Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le [54]. Deux nouveaux types de zones sont apparues par rapport au précédent PPRI, plus restrictives pour une meilleure protection des usagers : la zone de dissipation d'énergie (ZDE) et la zone d'expansion de crue (ZEC). Dans la ZDE, située immédiatement à l’arrière des levées, qui serait fortement affectée en cas de brèche ou de rupture de digue, toute construction nouvelle est interdite. La ZEC quant à elle correspond aux secteurs naturels ou agricoles qu’il convient de préserver pour l’étalement des eaux en cas d’inondation et éviter l’accroissement des risques[55]. Majoritairement agricole et naturelle, la ZDE de la commune de Darvoy, d'une superficie de 92 ha, est constituée essentiellement de terres cultivées, un secteur d'habitation au lieu-dit « les Baffaits », associé a une habitation au lieu-dit « Pontvilliers » concentrent les enjeux humains. Deux petits secteurs de serres ont en outre été recensés dans cette ZDE[56].

Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 5], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[57].

Risque de mouvements de terrain modifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[58].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[59]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La totalité du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[60].

Risque sismique modifier

La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[61]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[62].

Politique et administration modifier

Découpage territorial modifier

Bloc communal : Commune et intercommunalités modifier

La paroisse de Darvoy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[63] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[64]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[65].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[66].

La commune est membre de la Communauté de communes des Loges depuis sa création le [67].

Circonscriptions de rattachement modifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Darvoy était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[68],[69].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Darvoy est alors incluse dans le canton de Jargeau, le district d'Orléans et le département du Loiret[70].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[71]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[72]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[73]. L'acte II intervient en 2003-2006[74], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Darvoy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Orléans 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[66],[70]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[75].
Canton Jargeau 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Darvoy est rattachée au canton de Jargeau[76],[66]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[75]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[77]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Jargeau 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[78]. Darvoy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Darvoy[79],[66].
Châteauneuf-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [80] et ses décrets d'application publiés en février et [81] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Châteauneuf-sur-Loire[81]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[82].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Darvoy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[66],[79].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[83],[84]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[85]. La réforme n'affecte pas Darvoy qui reste rattachée à la troisième circonscription[86].

Collectivités de rattachement modifier

La commune de Darvoy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[87], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales modifier

Conseil municipal et maire modifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Darvoy, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[88], pour un mandat de six ans renouvelable[89]. Il est composé de 19 membres[90]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Marc Brynhole est maire depuis 2020.

 
La mairie.
Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
18XX 18XX François Pierre Chauvel    
1971 1993 Jeanne Heiszler    
mars 2001 mars 2008 Colette Girel    
mars 2014 mai 2020 Philippe Lodenet[91] DVG Ingénieur
mai 2020 En cours Marc Brynhole[91],[92] PCF Ancien cadre,

Conseiller régional de la région Centre (2004-2015), Secrétaire PCF de la fédération du Loiret (1996-2013)

Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services modifier

Environnement modifier

Gestion des déchets modifier

Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 6], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[93]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Jargeau[94]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[93].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [95].

Production et distribution d'eau modifier

Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[96]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le la commune elle-même la commune elle-même[97]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[98],[99].

Assainissement modifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[100], est assurée par le Syndicat d'Assainissement de Sandillon - Darvoy - Férolles - Ouvrouer-les-Champs, un syndicat créé en 1997 desservant 4 communes (Darvoy - Férolles - Ouvrouer-les-Champs - Sandillon)[101],[102],[103]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Sandillon, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 8 800 EH, soit 1 320 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par le SIA Darvoy Férolles Ouvrouer-les-Champs Sandillon[104],[105].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[106]. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[107],[108].

Prix de l'eau modifier

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[109]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[110]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[111].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Darvoy 0,99[112] 1,00[113] 1,00[114] 1,00[115] 1,00[116] 1,00[117]
Loiret 1,76[118] 1,7[119] 1,66[120] 1,69[121]
France 1,93[118] 1,96[119] 2[120] 2,03[121]
Assainissement Darvoy NC[112] NC[113] 1,23[114] 1,36[115] 1,47[116] 1,47[117]
Loiret 2,07[118] 2,19[119] 2,25[120] 2,38[121]
France 1,73[118] 1,82[119] 1,85[120] 1,89[121]

Population et société modifier

Démographie modifier

Article détaillé : démographie de Darvoy.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[122]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[123].

En 2021, la commune comptait 1 880 habitants[Note 7], en stagnation par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
719797746750838914897867910
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
909852816744718769766722694
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
700729683610602569565572607
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
7308539871 4761 6941 7311 8341 8641 871
2018 2021 - - - - - - -
1 8571 880-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[124] puis Insee à partir de 2006[125].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie modifier

Au sein de l'unité urbaine de Jargeau (Jargeau, Saint-Denis-de-l'Hôtel et Darvoy), le nombre d'emplois total (en 1999) était de 3 272 (dont 2 922 salariés) alors que le nombre de demandeurs d'emploi s'élevait à 227 (en 2006).

En 2006, 331 entreprises (dont 30 de plus de 10 salariés et 1 de plus de 500 salariés) étaient implantées sur la zone[126].

Enseignement modifier

Darvoy est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Châteauneuf-sur-Loire. La commune possède une école primaire publique[127].

Transports modifier

Le réseau d'autocars Ulys, dessert la commune de Darvoy.

Culture locale et patrimoine modifier

Lieux et monuments modifier

Église Saint-André datant du XIIe siècle.

Sites et paysages remarquables modifier

Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaît au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d’expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de la V.U.E. est considérée comme une perte pour la mémoire de l’Humanité[128]. Le préfet de la région Centre, préfet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrêté en date du 15 novembre 2012[DREAL 3]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernées[DREAL 4], dont Darvoy qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 5].

Manifestation modifier

La commune organise chaque année les jeux intervillages durant le premier week-end de juillet. Un bal est organisé le samedi soir avec repas et spectacle. Le dimanche est réservé aux jeux où des équipes représentant les communes alentour s'affrontent.

Personnalités liées à la commune modifier

Héraldique modifier

Article connexe : Armorial des communes du Loiret.
  Blason
D'or à deux fasces de gueules; à la bordure d'azur[130].
Détails
Le statut officiel du blason reste à déterminer.

Sports modifier

  • Football : US Darvoy[131].

La deuxième étape de Paris-Nice 2022 a emprunté le territoire de la commune[132].

Notes et références modifier

Notes et cartes modifier

  • Notes
  1. ↑ Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  2. ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  3. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  4. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en , celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  5. ↑ ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
  6. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  7. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
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Références modifier

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Autres sources modifier

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Voir aussi modifier

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Bibliographie modifier

Ouvrages modifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

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