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Outarville

commune française du département du Loiret

Outarville
Outarville
Outarville, place du Vieux Marché.
Blason de Outarville
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret
Maire
Mandat
Michel Chambrin
2014-2020
Code postal 45480
Code commune 45240
Démographie
Gentilé Outarvillois[1]
Population
municipale
1 347 hab. (2016 en diminution de 5,67 % par rapport à 2011)
Densité 29 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 12′ 41″ nord, 2° 01′ 14″ est
Altitude Min. 120 m
Max. 139 m
Superficie 46,61 km2
Localisation

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Liens
Site web www.mairie-outarville.fr

Outarville est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Sommaire

GéographieModifier

LocalisationModifier

 
Carte de la commune d'Outarville et des communes limitrophes.

La commune d'Outarville se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce riche[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 35,2 km d'Orléans[4], préfecture du départementet à 17,9 km de Pithiviers[5], sous-préfecture. La commune fait partie du bassin de vie de Janville[3] dont elle est éloignée de 10,1 km[6].

Les communes les plus proches sont : Erceville (3,4 km), Léouville (5,1 km), Chaussy (5,4 km), Boisseaux (5,6 km), Bazoches-les-Gallerandes (5,7 km), Toury (6,2 km, en Eure-et-Loir), Andonville (6,6 km), Charmont-en-Beauce (6,8 km), Barmainville (7,3 km) et Greneville-en-Beauce (7,6 km)[7].

Allainville-en-Beauce, Faronville, Saint-Péravy, Épreux et Teillay-le-Gaudin sont des communes associées à Outarville, elles furent absorbées en 1972. La commune d'Acquebouille fut absorbée vers 1790[8].

Lieux-dits et écartsModifier

Corsainville, Espersennes, Poily, Melleray, Marainvilliers, Esbordes.

HydrographieModifier

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[9].

Milieux naturels et biodiversitéModifier

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Outarville ne comprend pas de ZNIEFF[10].

HistoireModifier

Parmi les hommes célèbres né à Outarville, on compte l'orientaliste Octave Houdas.

ToponymieModifier

In parrochia Sancti Petri vici Hesperi, 1217 (Cartulaire de Notre-Dame de Voisins, p. 136) ; In parrochia sancti Petri de Viapereus, 1244 (Cartulaire de Notre-Dame de Voisins, p. 54) ; Apud Corceinvillam, in parrochia Sancti Petri de Viapereus, 1254 (Cartulaire de Notre-Dame de Voisins, p. 137) ; Sainct Père d’Espraye, juillet 1395 (Archives Nationales-JJ 148, n° 43, fol. 23) ; Sainct Père Avy Espreux, décembre 1410 (Archives Nationales-JJ 165, n° 363, fol. 218 v°) ; Sanctus Petrus in via Petrosa, 1486-1487 (Archives départementales du Loiret-A 1097) ; Sainct Pere Avy Espreux, 1584 (Archives départementales du Loiret-B supplément 12 : rôle de la noblesse orléanaise) ; Saint Peravy, XVIIIe s. (carte de Cassini) ; Péravy, pluviôse an II (délibération du conseil général de la commune, application du décret du 16 octobre 1793 = 25 vendémiaire an II) ; Le Bourg, 1829 (cadastre de Saint Péravy-Épreux) ; Saint Péravy, 1975 (cadastre).

Réunion réalisée d’Outarville d’avec Saint-Péravy-Épreux par arrêté préfectoral du 8 décembre 1972, à compter du 1er janvier 1973.

Bas latin Sanctus Petrus ad vicum = Saint Pierre au village. Le latin Ad vicum aboutit régulièrement à a vi, transcrit avi ou avy. Saint Pierre au village (ad vicum) appelé Épreux = le poste de garde. Devant l’incompréhension du sens, les scribes durent inventer ces formes.

UrbanismeModifier

Voies de communication et transportsModifier

 
Réseau routier principal de la commune de Outarville (avec indication du trafic routier 2014).

Risques majeursModifier

La commune d'Outarville est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[11]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[12].

Risques naturelsModifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[13].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut être faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[14]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[15].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [16]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[12].

Risques technologiquesModifier

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc[17],[11],[18].

Politique et administrationModifier

Découpage territorialModifier

Bloc communal : Commune et intercommunalitésModifier

La paroisse d'Outarville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[19] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[20]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[21].

.En 1972, elle absorbe les communes d'Allainville-en-Beauce, Faronville, Saint-Péravy-Épreux et Teillay-le-Gaudin[22].

 
Localisation de la commune d'Outarville dans la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret.

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le [23].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à 5 000 habitants et ne voit pas son périmètre changer[24] et la commune d'Outarville en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [25].

Circonscriptions de rattachementModifier

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Outarville est alors incluse dans le canton de Bazoches, le district de Neuville et le département du Loiret[26].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[27]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[28]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[29]. L'acte II intervient en 2003-2006[30], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Outarville aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Neuville 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[22],[26]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[31].
Canton Bazoches 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité d'Outarville est rattachée au canton de Bazoches[32],[22]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[31]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[33]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bazoches-les-Gallerandes 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[34]. Outarville est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Bazoches-les-Gallerandes[35],[22].
Pithiviers 2015- Électorale La loi du [36] et ses décrets d'application publiés en février et [37] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[37]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[38].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Outarville est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[22],[35].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[39]. Outarville est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[40],[41].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[41]. Outarville est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[42].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[43],[44]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[45]. La réforme n'affecte pas Outarville qui reste rattachée à la cinquième circonscription[46].

Collectivités de rattachementModifier

La commune d'Outarville est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[42], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipalesModifier

Conseil municipal et maireModifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Outarville, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[47], pour un mandat de six ans renouvelable[48]. Il est composé de 15 membres[49]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 en cours Emmanuel Hervieux MoDem  
mars 2014 En cours Michel Chambrin[50]    

Équipements et servicesModifier

EnvironnementModifier

Gestion des déchetsModifier

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [51]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Bazoches-les-Gallerandes[52].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[53], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[54].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret en application de la loi NOTRe du [55].

Production et distribution d'eauModifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[56]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le la commune elle-même[57]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[58],[59].

AssainissementModifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[60], est assurée par la commune elle-même[61]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Saint-Péravy-Épreux (Outarville), mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 260 EH, soit 39 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel[62],[63].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[64]. La communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[65],[66].

Population et sociétéModifier

DémographieModifier

Article détaillé : Démographie d'Outarville.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[67]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[68].

En 2016, la commune comptait 1 347 habitants[Note 2], en diminution de 5,67 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
406408398430485488515522564
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
543560588578581579577580585
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
551563572518572541502506458
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
4214431 2681 3711 3051 4411 4581 4281 347
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[40] puis Insee à partir de 2006[69].)
Histogramme de l'évolution démographique
 

ÉconomieModifier

La ville est le lieu, chaque année paire depuis 2000, d' Innov-Agri, salon professionnel agricole bisannuel qui se déroule en plein champ (11e édition en 2006). C'est le plus grand salon de ce type en Europe[réf. nécessaire].

Culture et patrimoineModifier

Lieux et monumentsModifier

  • L'église Saint-Laurent à Outarville du XVIIe siècle
  • L'église Saint-Pierre à Allainville
  • L'église à Saint-Péravy

Personnalités liées à la communeModifier

HéraldiqueModifier

Les armes d'Outarville se blasonnent ainsi :

D'azur aux trois gerbes de blé d'or, liées de gueules.

Notes et référencesModifier

NotesModifier

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.

RéférencesModifier

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  5. « Orthodromie entre "Outarville" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. « Orthodromie entre "Outarville" et "Janville" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  7. « Villes les plus proches d'Outarville », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
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Voir aussiModifier

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BibliographieModifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexesModifier

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