Port franc

zone bénéficiant de droits commerciaux ou financiers particuliers

Un port franc est une zone franche (à l'origine portuaire[1], d'où son nom) non soumise au service des douanes, où sont implantées des usines, dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées, ou des entrepôts. Utilisés auparavant dans le commerce international pour assurer le stockage temporaire de marchandises en transit, ils sont à présent utilisés pour le stockage à long terme, voire permanent, d'œuvres d’art, antiquités, voitures, bijoux ou grands crus vinicoles.

Histoire des ports francsModifier

Dès l'Antiquité, certains États ont voulu favoriser les activités de commerce en autorisant les marchandises destinées à d'autres contrées à transiter dans leurs ports sans être frappées par les mêmes taxes que les produits destinés au marché intérieur. Au IIe siècle av. J.-C., l'île grecque de Delos devint vite grâce à des privilèges un centre international d'entreposage et de négoce pour toute la Méditerranée.

Au Moyen Âge, la formule se développe et profite à des ports comme Marseille, Gênes, Venise et Hambourg. En Italie, Livourne était un port franc dès le XVIe siècle.

Au XIXe siècle, les ports francs s'internationalisent en Asie du Sud-Est, avec Singapour, Hong Kong et Colón à l'entrée du canal de Panama.

Législation des ports francsModifier

ControverseModifier

Créés à l’origine pour entreposer des céréales[2], puis des tapis de luxe ou des voitures japonaises, ils sont maintenant des lieux pour présenter des œuvres d'art en toute confidentialité et hors douane avec des surfaces de plus en plus grandes :

  • 30 000 m2 de terrain à Singapour
  • 50 000 m2 à Genève
  • 70 000 m2 pour Pékin

Ces coffres-forts sont critiqués pour leur opacité : les objets sont introduits en franchise de droits de douane et de TVA. Les achats, ventes effectuées à l'intérieur sont exemptes de TVA, ce qui intéresse les spéculateurs. Tant que l'oeuvre ne sort pas du port franc, elle n'est pas taxée. De plus, si un propriétaire veut prêter un tableau pour une exposition, il peut le faire sans avoir à régler la TVA, alors même que ce prêt lui apportera une visibilité et augmentera de la valeur à son oeuvre[3].

Ports francs ou ports avec zone franche par continents et par pays ou territoiresModifier

AfriqueModifier

Ceuta et MelillaModifier

Elles ne sont pas des ports francs ou des zones franches car ces enclaves espagnoles ne font pas partie de l'Union européenne en ce qui concerne les douanes.

ÉgypteModifier

ÉrythréeModifier

MarocModifier

Île MauriceModifier

SoudanModifier

AmériqueModifier

ArgentineModifier

BermudesModifier

BrésilModifier

ChiliModifier

République dominicaineModifier

États-UnisModifier

NicaraguaModifier

PanamaModifier

Saint-BarthélemyModifier

UruguayModifier

VenezuelaModifier

AsieModifier

BahreïnModifier

ChineModifier

IranModifier

IsraëlModifier

JaponModifier

LibanModifier

MalaisieModifier

PakistanModifier

PhilippinesModifier

SingapourModifier

Corée du SudModifier

TaïwanModifier

TurquieModifier

Émirats arabes unisModifier

EuropeModifier

AllemagneModifier

  • Port franc de Hambourg (Freihafen Hamburg)
  • Port franc de Brême (Freihafen Bremen)
  • Port franc de Bremerhaven (Freihafen Bremerhaven)
  • Port franc de Emden (Freihafen Emden)
  • Port franc de Kiel (Freihafen Kiel)
  • Port franc de Cuxhaven (Freihafen Cuxhaven)
  • Port franc de Deggendorf (Freihafen Deggendorf)
  • Port franc de Duisbourg (Freihafen Duisburg)

AutricheModifier

BiélorussieModifier

CroatieModifier

DanemarkModifier

EspagneModifier

FinlandeModifier

  • Port franc de Lappeenranta (Lappeenrannan Vapaa-alue)
  • Port franc de Hanko (Hangon Vapaasatama)

FranceModifier

GéorgieModifier

GrèceModifier

IrlandeModifier

Isle of ManModifier

ItalieModifier

LettonieModifier

LituanieModifier

MalteModifier

PortugalModifier

  • Port franc de Madère - Caniçal (Zona franca da Madeira - Caniçal)

Royaume-UniModifier

RussieModifier

SuèdeModifier

SuisseModifier

UkraineModifier

  • Port franc de la zone franche d'Odessa de 1819-1858, puis à partir de 2000 pour 25 ans

Notes et référencesModifier

  1. Port dans lequel on peut décharger, manutentionner et réexpédier des marchandises librement.
  2. https://www.lefigaro.fr/conjoncture/2014/09/20/20002-20140920ARTFIG00003-la-caverne-d-ali-baba-de-geneve-plus-grand-port-franc-du-monde-ignore-la-crise.php
  3. lesechos.fr/2014/04/luxembourg-cree-un-port-franc-pour-les-oeuvres-dart-281287
  4. Dalian Free Trade Zone
  5. Léon Poliakov, Les Banquiers juifs et le Saint-Siège: du XIIIe au XVIIe siècle, Paris, Calmann-Lévy,, 2014 (réédition), 312 p. (ISBN 2702148239, lire en ligne), chap. XI (« Les Juifs et l'évolution des sensibilités chrétiennes (Rome) »)
  6. (en) Alberto Caracciolo, « Le Port Franc d'Ancône : Croissance et Impasse d'un Milieu Marchand au XVIIIe Siècle », [École Pratique des Hautes Études, VIe section. Centre de recherches historiques. Ports, routes, trafics, volume XIX.], Paris, S.E.V.P.E.N, 1965, pp. 306. En ligne en anglais.
  7. (ru)Interview de Poutine avec les agences TASS et «Синьхуа», 1er septembre 2015

Voir aussiModifier

Article connexeModifier

Liens externesModifier