Harcèlement

enchaînement d'agissements hostiles

Le harcèlement est un mode de persécution consistant à enchaîner de façon répétée des agissements et des paroles hostiles afin de démoraliser et d'affaiblir psychologiquement la personne qui en est la victime.

Chez les enfants, le harcèlement est un frein au bien-être[1].

Ce type de comportement peut être habituel pour le harceleur, et viser le statut social ou l'intégrité physique de la victime.

Il peut s'agir de harcèlement moral, comme des insultes ou des menaces, ou d'agressions physiques chez un ou plusieurs individus potentiellement discriminés sous prétexte de leur couleur de peau, religion, genre, orientation sexuelle ou autres différences comme les capacités physiques ou mentales[2][source insuffisante],[3].

Dans les cas les plus sévères, le harcèlement peut provoquer chez la victime des troubles de stress post-traumatique ainsi que des actes suicidaires.

DéfinitionsModifier

Selon la Commission canadienne des droits de la personne, le harcèlement est une forme de discrimination physique ou verbale qui tend à durer dans le temps et qui a pour effet de choquer ou humilier[4]. Toutefois, les incidents ponctuels graves peuvent être considérés comme du harcèlement[4].

ÉtymologieModifier

Harceler provient de « herseler » en ancien français, terme diminutif de « herser » signifiant « tourmenter, malmener » (fin XIIe - XVe siècle ds T.-L. et Gdf), comme la herse tourmente et malmène la terre[5]. Puis le mot devient harceler « soumettre sans répit à de petites attaques » (N. Perrot d'Ablancourt ds Rich. 1680)[réf. nécessaire].

Le mot « harcèlement » a été emprunté au vocabulaire de l’éthologie[réf. nécessaire]. C'est le comportement de « petits » animaux visant à faire fuir un « gros » prédateur par des attaques répétitives[réf. nécessaire]. Ce sont les hirondelles de rocher qui, en vol, se placent au-dessus du faucon pèlerin pour lui donner des coups de bec ; ce sont les mouettes tridactyles qui attaquent le pygargue à queue blanche, lorsque ce dernier, qui vient juste d’attraper un poisson dans ses serres, essaie de reprendre les airs ; ce sont aussi les troglodytes mignons qui élisent domicile juste au-dessus du nid de l’aigle royal et lui infligent des coups de bec lors de leurs passages. Si chez la majorité des animaux le harcèlement est l’attitude du « petit » qui attaque de manière répétitive le « gros », chez les humains, c’est bien souvent, mais pas toujours, le « dominant » qui agresse le « dominé »[réf. nécessaire].

TypesModifier

Harcèlement scolaireModifier

MobbingModifier

Harcèlement sexuelModifier

Milieu familialModifier

Le harcèlement parental, quant à lui, est d'autant plus destructeur psychologiquement pour l'enfant (victime) car les repères qu'il a pour se construire sont ses parents. Il arrive que lors d'un conflit un parent lance un harcèlement en réseau, dans le but de nuire.

La violence perverse dans le couple est souvent niée ou banalisée, réduite à une simple relation de domination. Une simplification psychanalytique consiste à rendre le partenaire complice ou même responsable de l'échange pervers. C'est nier la dimension d'emprise qui paralyse la victime et l'empêche de se défendre, c'est nier la violence des attaques et la gravité du retentissement psychologique du harcèlement sur la victime. Les agressions sont subtiles, il n'y a pas de traces tangibles et les témoins tendent à interpréter comme de simples relations conflictuelles ou passionnelles entre deux personnes caractérielles ce qui est une tentative violente de destruction morale et même physique de l'autre, parfois réussie[6].

Moins documenté, le harcèlement entre frère et soeur existe aussi[7] et est lui aussi souvent minimisé ou négligé. Il est parfois encore considéré comme "normal" que des frères et sœurs aient des comportements hostiles entre eux.

Harcèlement au travailModifier

Le harcèlement au travail est une conduite vexatoire qui se manifeste par des comportements, des paroles ou des gestes répétés qui sont hostiles ou non désirés, portent atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique de la personne salariée ou rendent le milieu de travail néfaste[8].

Ariane Bilheran indique que le harcèlement au travail est le produit d'organisations du travail pathogènes, soit trop laxistes (absence de politique disciplinaire, etc.) soit trop autoritaires. Dans tous les cas, les individus se sentent souvent impunis[9].

Certaines associations d’aides aux victimes de harcèlement[Qui ?] préfèrent utiliser le terme de violence morale, pour insister sur l’aspect destructeur de ces actes[10] pouvant aller jusqu'à conduire au suicide[11].

CyberharcèlementModifier

Le cyberharcèlement est relatif au harcèlement qui a lieu sur les réseaux ou plateformes électroniques. Il fait aussi référence aux pratiques commerciales non sollicitées (tel le spam) et liées en particulier aux traces numériques des personnes[12] et leur exploitation pour le ciblage comportemental.

De même, il est devenu monnaie courante sur certains réseaux que des fans harcèlent une personne en particulier avec l'envoi de multiples messages, pervers, ou simplement pour forcer un contact. Pour pallier ce phénomène, les réseaux sociaux proposent de bloquer la personne pour permettre aux internautes de ne pas se sentir harcelés ou de signaler le blog mis en question. L'insistance à créer un contact, quand l'autre le refuse, est une atteinte à la liberté. Des messages répétés et insistants peuvent être une forme de harcèlement.

Législation par paysModifier

FranceModifier

Harcèlement moralModifier

Le harcèlement moral est expressément sanctionné par la loi en France. (articles 222-33-2[13], 222-33-2-1[14], et 222-33-2-2[15] du code pénal), comme étant un délit spécifique depuis 2002.

« Le fait de harceler son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000  d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail et de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000  d'amende lorsqu'ils ont causé une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ou ont été commis alors qu'un mineur était présent et y a assisté.

Les mêmes peines sont encourues lorsque cette infraction est commise par un ancien conjoint ou un ancien concubin de la victime, ou un ancien partenaire lié à cette dernière par un pacte civil de solidarité. »

— Code pénal - Article 222-33-2-1

« Le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail.

L'infraction est également constituée : a) Lorsque ces propos ou comportements sont imposés à une même victime par plusieurs personnes, de manière concertée ou à l'instigation de l'une d'elles, alors même que chacune de ces personnes n'a pas agi de façon répétée ; b) Lorsque ces propos ou comportements sont imposés à une même victime, successivement, par plusieurs personnes qui, même en l'absence de concertation, savent que ces propos ou comportements caractérisent une répétition. »

— Code pénal - Article 222-33-2-2

Au travailModifier

« Le fait de harceler autrui par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000  d'amende. »

— Code pénal - Article 222-33-2 [16]

La notion de harcèlement au travail est instaurée en France par la loi de modernisation sociale du , le harcèlement moral fait ainsi son entrée dans le code du travail et le code pénal.

Le harcèlement moral fait l'objet d'une loi spécifique en France en 2003, mais qui ne s'appliquait qu'aux salariés du secteur privé. En 2005, le Sénat étendait à la fonction publique l'interdiction des discriminations (qui figure désormais dans le Statut général, sans cependant aligner le statut des agents publics sur celui du privé en matière de harcèlement moral. C'est 11 ans après (), qu'un arrêt du Conseil d’État[17] achève la transposition du droit communautaire et comble le vide juridique de la loi du portant Droits et obligations des fonctionnaires. Pour le conseil d'État en 2011 :

« Aucun fonctionnaire ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, la formation, la notation, la discipline, la promotion, l'affectation et la mutation ne peut être prise à l'égard d'un fonctionnaire en prenant en considération :

  1. Le fait qu'il ait subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement moral visés au premier alinéa ;
  2. Le fait qu'il ait exercé un recours auprès d'un supérieur hiérarchique ou engagé une action en justice visant à faire cesser ces agissements ;
  3. Ou bien le fait qu'il ait témoigné de tels agissements ou qu'il les ait relatés.
    Est passible d'une sanction disciplinaire tout agent ayant procédé ou ayant enjoint de procéder aux agissements définis ci-dessus. (…) ; que ces dispositions ont procédé à la transposition pour la fonction publique des dispositions relatives à la lutte contre le harcèlement de la directive 2000/78/CE du Conseil du portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail »

Les sanctions, licenciements et autres « mesures discriminatoires » qui en découlent sont frappés de nullité. La loi s'applique à l'ensemble du monde du travail : secteur privé et administrations publiques, harcèlement hiérarchique et harcèlement entre collègues.

Il a souvent été invoqué depuis dans les affaires jugées par les conseils de prud'hommes, en particulier les procédures de licenciement. Nombre de salariés décrivent leur licenciement comme l'aboutissement d'un processus de harcèlement moral. Ils présentent au juge les avertissements reçus de part de la direction faisant figure de preuves des pressions subies. Dans certains cas, les pièces sont flagrantes : suppression de téléphone, d'armoire de rangement, voire de bureau… D'autres sont plus délicates à apprécier.

Finalement, en 2003, seulement la moitié des 200 000 affaires portées à la connaissance des conseils de prud'hommes ont été jugées. Lorsque le harcèlement moral a été démontré, les salariés ont obtenu en moyenne l'équivalent de six mois de salaire en dommages-intérêts, par jugement ou transaction. Cependant les juges sont restés en général plutôt prudents sur ces affaires et ont montré une appréciation restrictive de ce phénomène, écartant d'emblée cette qualification quand les faits avancés n'étaient pas précis ou non répétés.

Durant l’année juridictionnelle 2006, les Conseils de prud'hommes ont traité 250 000 litiges.

Le plaignant doit matérialiser la persécution par des témoignages, comme une expertise du médecin du travail ou des courriers du harceleur et, au bilan les condamnations sont restées peu nombreuses, en moyenne un sur mille six cents dossiers, en 2003.

En 2006 des condamnations ont été prononcées dans un quart des affaires. Actuellement[Quand ?], les publications de spécialité estiment que deux millions de salariés sont victimes de harcèlement moral.

Harcèlement sexuelModifier

Le harcèlement sexuel est sanctionné par l'article 222-33[18] du Code Pénal.

Cependant, l'Article 222-33 du code pénal a été abrogé, pour cause d'inconstitutionnalité, par la décision du Conseil constitutionnel du , le jugeant contraire au principe de légalité des délits et des peines[19].

BelgiqueModifier

Après un long débat parlementaire, la Belgique promulgue le une loi visant à protéger les travailleurs contre la violence, le harcèlement moral ou sexuel au travail. Cette loi insère, à cet effet, un nouveau chapitre dans la loi du relative au bien-être des travailleurs. Elle est applicable tant pour le secteur public que pour le secteur privé. Les dispositions légales, revues par la loi du , définissent les notions de violence, de harcèlement moral et de harcèlement sexuel au travail, obligent les employeurs à effectuer une analyse des risques psychosociaux, à désigner un conseiller en prévention psychosociale, à définir des mesures de prévention et des procédures, à informer les travailleurs et à recueillir l'avis (voire l'accord) de leurs représentants… L'objectif du législateur est d'obliger les employeurs à mener une approche préventive et globale de la charge psychosociale au travail et d'inciter les personnes qui s'estiment l'objet de faits de violence ou de harcèlement à utiliser d'abord les procédures internes avant d'intenter des procédures judiciaires. Les dispositions légales sont complétées par un arrêté royal du et, sur le plan judiciaire, par la loi du .

La personne qui s'estime l'objet de violence ou de harcèlement jouit de deux protections majeures :

  • une protection contre le licenciement et contre la modification unilatérale injustifiée de ses conditions de travail, afin de lui permettre notamment d'intenter une action en justice, d'oser exposer sa situation par le biais d'une plainte motivée ou son témoignage sans craindre des représailles professionnelles
  • un partage de la charge de la preuve : si la victime établit devant le juge des faits qui permettent de présumer l'existence de faits de violence, de harcèlement moral ou sexuel au travail, il incombe alors à la personne mise en cause de prouver le contraire.

En cas de procédure judiciaire, les actions doivent en principe être portées devant le tribunal du travail (l'équivalent belge du conseil des prud'hommes) ou devant son président, ce dernier pouvant être saisi d'une action en cessation et prononcer des mesures provisoires. La loi du permet également au juge de suspendre l'examen de la cause afin de permettre à la procédure interne de se dérouler, lorsqu'elle existe et peut être appliquée légalement. Dans des cas plus graves, les tribunaux correctionnels sont parfois amenés à prononcer des condamnations pénales pour violation de l'article 442bis du Code pénal, qui réprime le harcèlement en général.

SuisseModifier

En Suisse, le Tribunal fédéral retient, par jurisprudence constante, la définition suivante du harcèlement psychologique :

« L'art. 328 al. 1 CO impose à l'employeur de protéger et respecter, dans les rapports de travail, la personnalité du travailleur, et de manifester les égards voulus pour sa santé. Le harcèlement psychologique collectif, ou mobbing, contrevient à cette obligation. Il se définit comme un enchaînement de propos et/ou d'agissements hostiles, répétés fréquemment pendant une période assez longue, par lesquels un ou plusieurs individus cherchent à isoler, à marginaliser, voire à exclure une personne sur son lieu de travail. La victime est souvent placée dans une situation où chaque acte pris individuellement peut éventuellement être considéré comme supportable, alors que l'ensemble des agissements constitue une déstabilisation de la personnalité [...] »[20]

Dans le cadre de la protection de l'art. 328 CO, les employés peuvent demander en justice :

  1. Que des mesures préventives soient prises ;
  2. Que l’atteinte à leurs droits cesse et donc que l’employeur prenne les mesures appropriées ;
  3. Qu’une atteinte passée soit constatée[21].

CanadaModifier

Harcèlement criminelModifier

Le harcèlement criminel est le fait d'effectuer à l'égard d'une personne se sentant harcelée des actes qui l'amènent à craindre pour sa sécurité ou celle d'une de ses connaissances, tels que :

« a. suivre cette personne ou une de ces connaissances de façon répétée ;
b. communiquer de façon répétée, même indirectement, avec cette personne ou une de ses connaissances ;
c. cerner ou surveiller sa maison d'habitation ou le lieu où cette personne ou une de ses connaissances réside, travaille, exerce son activité professionnelle ou se trouve ;
d. se comporter d'une manière menaçante à l'égard de cette personne ou d'un membre de sa famille. »

— Article 264 du Code Criminel

La majorité des victimes au Canada sont des femmes âgées de 15 à 24 ans[22]. Le risque de subir du harcèlement criminel diminue avec l'âge[22].

QuébecModifier

Harcèlement psychologiqueModifier

En vertu des lois sur les normes du travail au Québec, l'expression « harcèlement psychologique » désigne une conduite vexatoire qui se manifeste par des comportements, paroles, gestes répétés, hostiles et non désirés, ou encore par une seule conduite grave qui porte atteinte et a un effet nocif continu pour la personne[23].

PsychanalyseModifier

La psychanalyste Marie-France Hirigoyen définit le harcèlement moral comme une « conduite abusive qui se manifeste notamment par des comportements, des paroles, des gestes, des actes, des écrits pouvant porter atteinte à la personnalité, à la dignité ou à l’intégrité physique ou psychologique d’une personne ».

Ariane Bilheran, docteure en psychopathologie, spécialiste du sujet et auteure de nombreux ouvrages sur le harcèlement, le définit ainsi :

« Le harcèlement vise la destruction progressive d’un individu ou d’un groupe par un autre individu ou un groupe, au moyen de pressions réitérées destinées à obtenir de force de l’individu quelque chose contre son gré et, ce faisant, à susciter et entretenir chez l’individu un état de terreur[24]. »

Elle extrait les critères de durée, de répétition, de terreur : l'objectif du harcèlement d'après elle étant de « soumettre » ou de « démettre », ses modes d'action et ses effets relevant de la torture mentale[25].

La psychanalyste Marie-France Hirigoyen définit la violence psychologique comme étant constituée de paroles ou de gestes qui ont pour but de déstabiliser ou de blesser l’autre mais aussi de le soumettre, de le contrôler de façon à garder une position de supériorité.

Pour Ariane Bilheran, le harcèlement, même sexuel ou physique (torture), est toujours de nature psychologique. Tout harcèlement, qu'il soit physique, sexuel ou moral, vise la destruction psychologique de l'individu. S'agissant du « harcèlement moral », il n'est « que » moral (« moral » en opposition au corps, et non « moral » au sens de « mœurs »), c'est-à-dire qu'il n'agit que sur le psychisme de l'individu, en excluant des passages à l'acte physique ou sexuel. De cette façon, le harcèlement moral est moins visible, plus insidieux. Ariane Bilheran en fait même le propre d'une société moderne d'apparence démocratique, car l'explosion du harcèlement moral signifie aussi que l'on ne peut plus harceler physiquement et sexuellement en toute impunité.

Il s'agit de soumettre l'individu à des attaques fréquentes et réitérées qui visent à le conduire à l'autodestruction[26].

Dans tous les cas, politiquement, le harcèlement moral serait une survivance de type totalitaire, qui entend contrôler les êtres et avoir une mainmise sur eux[27].

Ariane Bilheran souligne les liens très nets entre harcèlement et psychopathologie du traumatisme, ce qui a des implications très spécifiques en termes de prise en charge thérapeutique, et exclut d'emblée le recours à la « médiation » lorsqu'il s'agit d'un « vrai » harcèlement[28].

Le harcèlement n'a en effet rien à voir avec un conflit : le conflit est symétrique, tandis que le harcèlement est asymétrique et suppose la mainmise d'un individu ou d'un groupe sur autrui : « Le conflit repose sur une relation symétrique, même si l’on ne s’entend pas, on reste sur une certaine égalité relationnelle, où chacune des parties veut faire entendre et respecter ses besoins et ses valeurs. Le pouvoir circule entre elles. Mais, quand il ne circule pas, quand la relation agit sur un mode inégalitaire où l’un vise la destruction de l’autre, alors nous pouvons parler de harcèlement. » (Ariane Bilheran)[29].

Notes et référencesModifier

NotesModifier

RéférencesModifier

  1. (en) Student Reports of Bullying[PDF], Results From the 2001 School Crime Supplement to the National Crime Victimization Survey, US National Center for Education Statistics.
  2. (en) Cambridgeshire.gov.uk .
  3. (en) (U.S. Dept. of Justice, Fact Sheet #FS-200127).
  4. a et b « Qu’est-ce que le harcèlement ? », sur Commission canadienne des droits de la personne (consulté le )
  5. Hélène Romano, Harcèlement en milieu scolaire Victimes, auteurs : que faire ?, Dunod, coll. « Enfances », , 224 p. :

    « l’étymologie de « harceler » se trouve dans la référence à la herse, outil agricole qui malmène la terre en la retournant »

  6. Marie-France Hirigoyen, Le harcèlement moral, la violence perverse au quotidien (p. 21).
  7. https://www.madmoizelle.com/entre-freres-et-soeurs-aussi-le-harcelement-existe-et-ses-consequences-peuvent-etre-graves-1200924
  8. « Ce qu’est le harcèlement psychologique ou sexuel au travail », sur CNESST (consulté le )
  9. Ariane Bilheran, Harcèlement en entreprise, Paris, Armand Colin, .
  10. AJC Violence, association d’accueil et d’aide des victimes.
  11. AJED, Association Juridique pour l'égalité en droit.
  12. Jean-Luc Girot, Le Harcèlement numérique, Dalloz (collection « Présaje »), ouvrage collectif publié en juin 2005.
  13. Voir l'article 222-33-2 du code pénal en vigueur sur Légifrance.
  14. Voir l'article 222-33-2-1 du code pénal en vigueur sur Légifrance.
  15. Voir l'article 222-33-2-2 du code pénal en vigueur sur Légifrance.
  16. « Article 222-33-2 », sur https://www.legifrance.gouv.fr.
  17. Arrêt no 321225, Publié au recueil Lebon.
  18. Voir l'article 222-33 du code pénal en vigueur sur Légifrance.
  19. Brigitte Gonthier-Maurin, « Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée (rapport d'information - première lecture) », sur Sénat,
  20. Arrêt du TF, 4A_680/2012 du [lire en ligne], consid. 5.2
  21. AdHoc Avocats, « Harcèlement et Discrimination au travail », sur Ad Hoc Avocats, (consulté le )
  22. a et b « Harcèlement criminel : Guide à l'intention des policiers et des procureurs de la Couronne », sur Justice Canada
  23. « Le harcèlement psychologique au travail », sur educaloi.qc.ca
  24. Ariane Bilheran, Le Harcèlement moral, Paris, Armand Colin (2006, p. 7).
  25. Ariane Bilheran, Harcèlement. Famille, Institution, Entreprise, Paris, Armand Colin, , 256 p. (ISBN 978-2-200-35071-0 et 2-200-35071-6).
  26. « Harcèlement et suicide au travail : quel rapport ? », sur http://regards-croises.aqps.info/, .
  27. Ariane Bilheran et Jean-Louis Pedinielli, Le harcèlement moral, Paris, A. Colin, coll. « Psychologie » (no 128), (ISBN 978-2-200-24801-7).
  28. Ariane Bilheran, Harcèlement : famille, institution, entreprise, Paris, Colin, , 253 p. (ISBN 978-2-200-35071-0).
  29. « Travail : du conflit au harcèlement », sur psychologies.com, .

Voir aussiModifier

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BibliographieModifier

  • Marie-France Hirigoyen, Le harcèlement moral, la violence perverse au quotidien, Syros, Paris, 1998.
  • Ariane Bilheran, Le harcèlement moral, Paris, Armand Colin, 2007.
  • Ariane Bilheran, Harcèlement. Famille, Institution, Entreprise, Paris, Armand Colin, 2009.
  • Ariane Bilheran, Bouyssou G. Harcèlement en entreprise, Paris, Armand Colin, 2010.
  • Gilbert Künzi, Denise Künzi, Angelo Vicario, Catherine Jeandet, Harcèlement sur le lieu de travail, Presses Polytechniques et Universitaires Romandes, 2006.
  • Astrid de Villaines, Harcelées, Plon, 2019 280 p. (978-2259276566)

Articles connexesModifier

Liens externesModifier