Wikipédia:Legifer/juin 2010

la cote d'ivoire:de la communuaté à l'independance

référence:constitution ivoirien et la constitution de 1958

Chère visiteuse, cher visiteur, nous regrettons, mais nous n'avons pas compris votre question. Sachez tout de même que la réponse ultime est 42. Si cela ne répond pas à votre question, nous vous invitons à reformuler celle-ci de manière claire et néanmoins courtoise, afin que nous puissions tenter d'y répondre.

Réutilisation d'articles sur un site

Bonjour ou bonsoir ,

ma question est simple : je peux utiliser la description de certains pays sur me sites (géographie,histoire pas les photos) , bien-sur je cite que la origine de description vient de Wikipedia

Merci  !!

Cordialement Beldie Virgil

La réponse est simple : lisez Wikipédia:Citation et réutilisation du contenu de Wikipédia. --Milena ^{(Parle avec moi)} 7 juin 2010 à 11:29 (CEST)

Réutilisation de photos

bonjour,

petite question de droit: puis-je utiliser les photos fournies sur Wikipédia de lieux historiques afin de les mettre sur un site web d'hôtel dans la rubrique "tourisme"?

Cordialement,

Marie-Sarah.

Bonjour, En principe, oui, car le contenu des projets Wikimedia est explicitement fait pour être réutilisé, à la condition de respecter les exigences de la licence de réutilisation applicable au contenu à réutiliser. Toutefois, puisque chaque photo peut avoir sa propre licence de réutilisation (ou vous offrir un choix entre différentes licences), il faut donc regarder individuellement sur la page de description de chaque photo pour savoir quelle licence l'auteur de la photo a spécifiquement associée à cette photo, puis suivre toutes les exigences de cette licence pour cette photo. -- Asclepias (d) 8 juin 2010 à 18:10 (CEST)

Pillage des bases de données en chimie

Bonjour,

Suite aux échanges houleux sur l'IMDb et sur le JPL, il apparaît que la copie substantielle d'une base de données protégée n'est pas autorisée sur WP. Or, en ce moment, beaucoup d'articles de chimie possèdent des tableaux de données sur les propriétés physico-chimiques de molécules (exemple). Ces tableaux peuvent provenir de bases de données (Handbook, etc.) ou de publications scientifiques. Nous semblons être dans l'illégalité, du moins pour les bases de données, celles-ci stipulant dans leur contrat d'utilisation que les données sont réservées à un usage professionnel ou privé (et non à une diffusion à des tiers). Nous ne pouvons donc pas les garder, est-ce exact ? Qu'en est-il pour les publication scientifiques ? Peut-on considérer un journal scientifique comme étant une base de données ?

Cette question de droit ne nous est apparue qu'aujourd'hui. La semaine dernière, nous cherchions une solution pour remplacer ces tableaux par des graphiques (discussions ici et là). Étant donné que les données d'origine ne peuvent pas être retrouvées avec précision à partir du graphique (c-à-d, un laboratoire ne pourra pas décemment utiliser nos données car elles sont imprécises), serions-nous toujours placés sous l'interdiction du recopiage de base de données, ou pourrions-nous librement ré-utiliser ces bases, en mentionnant la source ?

Cordialement, Tachymètre ^(me parler) 9 juin 2010 à 08:19 (CEST)

Ma question est peut-être un peu confuse ; je peux la reformuler si vous voulez. :-) Tachymètre ^(me parler) 17 juin 2010 à 07:45 (CEST)

Elle implique peut-être des aspects un peu complexes pour obtenir une réponse spontanée, compte tenu du nombre restreint de personnes qui fréquentent régulièrement cette page-ci. Pour ma part, je ne vais pas tenter de répondre en risquant d'être à côté de la plaque. Si ton anglais est potable, tu pourrais peut-être voir du côté de l'équivalent du projet chimie sur Wikipedia en anglais s'ils ont déjà discuté de la question et, le cas échéant, quelles conclusions ils ont tirées. -- Asclepias (d) 17 juin 2010 à 08:17 (CEST)

Je comprends. Je viens de poser la question sur leur projet. Nous verrons ce qu'il en ressort. Tachymètre ^(me parler) 19 juin 2010 à 14:35 (CEST)

J'ai répondu sur Wikipédia anglophone, mais je ferai un résumé ici le cas où votre appréciation des choses est différente de la notre. Sur enwiki, nous ne considérons pas que notre utilisation de données chimiques soit "substantielle" dans le contexte du grande nombre de données incluses dans ces bases de données. Par contre, le problème des conditions d'utilisation est une casse-tête. L'utilisateur qui recopie ces données pour les publier sur Wikipédia est en infraction des conditions d'utilisation de la base de données, et pourrait voir son droit d'accès à la base de données supprimé. Pour quelqu'un qui accède à la base de données par travers une connection académique ou professionnelle (le cas le plus fréquent, l'accès aux bases étant payant), la perte d'accès, ou même simplement la plainte du détenteur de droits, pourrait entraîner des conséquences assez lourdes. Pour cette raison, sur Wikipédia anglophone, nous n'encourageons pas les utilisateurs de recopier des données à partir des bases données d'accès restreint, bien que nous sachions que qq utilisateurs le font par décision propre. Il faut ajouter que nous avons déjà essuyé une plainte assez menaçante d'une société qui gère une de ces bases de données, qui finalement a pu être résolue à amiable. Je sousligne que, dans notre appréciation sur enwiki, ceci n'est pas un problème de droit d'auteur mais de droit des obligations. J'espère que vous trouverez cette analyse utile! Physchim62 (d) 19 juin 2010 à 16:50 (CEST)

Tachymètre pose une autre question que nous n'avons pas considérer de façon collégiale au Wikipédia anglophone, mais dont j'essayerai quand même d'en donner une appréciation personnelle: Peut-on considérer un journal scientifique comme étant une base de données?

En effet, j'ai lu une argumentation dans un bouquin de droit britannique qui considère que les tablaux de résulats pourraient (notez bien le conditionnel) être considérés comme des bases de données. Par extension de la logique de cette argumentation académique et hypothétique, les articles académiques, eux-aussi, pourraient être protégés par les droits des producteurs des bases de données.

Personne n'a même pas tenté de faire valoir ce droit [par rapport aux articles scentifiques] devant les tribunaux. Une éventuelle action en justice poserait un question fondamentale sur le sens du terme "investissement substantiel" (Art. L341-1 CPI), et finirait sans doute devant la CJUE car cette Cours a déjà emis des jugements limitant les droits des producteurs des bases de données pour manque d'"investissement substantiel" effectif. Pour en faire un résumé sauvage, l'"investissement substantiel" doit être dirigé à la création de la base de données, et ne pas à la "création" des données elles-même: il est évidément un point qui pourraient bien être plaidé des deux côtés.

Par contre, il existe une tradition d'usages scientifiques de la libre réutilsation des données scientifiques dûment publiées (outre les éventuelles réstrictions imposées par les brevets). Un auteur d'un article scientifique ne pourrait restreindre la réutilisation de ses données publiées sans se voir exclu de la communauté scientifique: à mon avis, c'est pour ça que personne n'a tenté de faire valoir de ce droit hypothétique. L'usage que nous faisons de ce genre de données sur Wikipédia est pleinement dans cette tradition de l'avancement de la science. A mon avis, nous serions pour le moins paranoïques de nous inquièter d'une hypothétique atteinte à un droit qui, bien possiblement, n'existe même pas et qui n'est pas enforcé dans la pratique. Physchim62 (d) 19 juin 2010 à 20:34 (CEST)

Prénoms composés au XVIIIe et XIXe siècle et Convention sur les titres

Voilà, une dispute a éclaté entre un utilisateur et moi-même à propos d'un de mes renommages. En effet, je considérais évident de mentionner dans le titre le prénom (y compris l'ensemble des noms du prénom composé) et le nom de famille de l'individu en question. Or, il m'a été signifié que cela ne respecterais pas la convention sur les titres sous prétexte que « Pour une personne, on donne les prénoms et nom ou pseudonyme sous lesquels elle est la plus connue. Exemples : Dominique de Villepin et non Dominique Galouzeau de Villepin, ni Dominique Marie François René Galouzeau de Villepin ; Johnny Hallyday et non Jean-Philippe Smet. ».

Voici ci-dessous l'échange débattu en question (ne pas prendre ombrage à certaines de mes remarques apparemment discourtoises, elles n'étaient pas pensées ainsi) :

Conventions sur les titres

Bonjour, j'ai l'impression que vos renommages d'articles ne respectent pas les Conventions sur les titres, par exemple vous renommez Pierre Zimmermann en Pierre-Joseph-Guillaume Zimmerman [1] ou Victor Dourlen en Victor-Charles-Paul Dourlen, alors que les conventions de Wikipédia indiquent : « Pour une personne, on donne les prénoms et nom ou pseudonyme sous lesquels elle est la plus connue. Exemples : Dominique de Villepin et non Dominique Galouzeau de Villepin, ni Dominique Marie François René Galouzeau de Villepin ; Johnny Hallyday et non Jean-Philippe Smet. ». Cordialement. –Akeron (d) 12 juin 2010 à 22:44 (CEST)

Ce qu'il faut comprendre, c'est qu'au XIXe siècle, ces gens étaient bien nommés par leur prénom composé (et oui, il y avait des prénoms composés avec 3 prénoms)... Il suffit de regarder les papiers ou documents qu'ils signaient ou qui leur étaient adressés!! Quant à savoir comment on les appelait dans la vie réelle... ceux qui pouvaient nous communiquer l'information sont tous morts!!

En outre, ces individus ne sont plus connus, et les quelques écrits contemporains à leur sujet mentionnent l'intégralité des prénoms composés!

Du coup, je ne pense pas violer la convention, mais justement, réparer une aberration... celle de choisir un prénom parmi un prénom composé en comprenant trois. Est-ce que ça vous va ? --LAFEUILLE Thomas (d) 12 juin 2010 à 22:54 (CEST)

Le titre ne de l'article n'a pas à respecter l'usage du XIX^e siècle mais plutôt les conventions internes de Wikipédia, ceci n'empêche pas de faire figurer l'état civil complet dans l'introduction comme dans l'article Dominique de Villepin. Je pense que ceux qui ont écrit ces articles connaissaient leur sujet et qu'ils ont utilisé le nom courant comme titre. On trouve de nombreuses sources contemporaines ou du XIX^e qui utilisent simplement Victor Dourlen par exemple [2] [3] [4] [5] [6] [7] etc. Je pense donc qu'il faut annuler ces renommages. –Akeron (d) 13 juin 2010 à 00:10 (CEST)

Vous n'essayez pas de comprendre... Ce n'est pas comparable avec Villepin!! Victor-Charles-Paul est son prénom composé et non les 2, 3, 4 prénoms de son état civil, d'où les tirets... Moi aussi, j'ai d'autres prénoms dans mon état civil, mais jamais je n'y mets de tiret parce qu'il ne s'agit pas d'un prénom composé!! Depuis quand vous changeriez Jean-Auguste-Dominique Ingres en Jean Ingres ou Jean-Jacques-Régis de Cambacérès en Régis Cambacérès ou Daniel-François-Esprit Auber en Daniel Auber ? Par caprice arbitraire ? C'est absurde, la mode de l'époque était ainsi, et vive le respect pour leur prénom... D'ailleurs, quand on se penche sur les échanges épistolaires, ils s'appellent par leur nom de famille (et non par leur prénom), ce qui serait intolérable de nos jours!! Quand on ouvre les dictionnaires d'époque qui sont faits pour le grand public, le prénom composé en entier est mentionné. Les gens qui ont ouvert la page n'y connaissaient probablement rien et ont mis un prénom comme ça, comme ils omettent les tirets, parce qu'ils ne savent pas la règle et trouvent plus simple et plus court de mettre un seul prénom!!

Quant à votre convention interne, elle ne s'applique pas, tout simplement parce que personne ne connaît plus ce type! Si c'était le cas d'ailleurs, on n'aurait pas ce genre de querelle! Alors, la chose la plus simple à faire est d'adopter le prénom et le nom, comme il est d'usage d'appeler les gens de nos jours (et qu'il l'a toujours été) : le prénom est donc bien "Victor-Charles-Paul" et le nom "Dourlen". Qu'avez-vous donc tous contre les prénoms composés ? Je ne vois vraiment pas quel argument vous avez encore à me rétorquer... En tout cas, une chose est sûr, il y a un vide réglementaire dans votre convention et cela mériterait des explicitations. D"accord pour nommer l'article tel que tout le monde le comprend le mieux (bien que de mon point de vue, les anglicismes devraient virer, mais mes abrutis de compatriotes n'ont pas la francophilie de nos cousins du Québec) mais pas pour tronquer un prénom sauf si la personne le faisait elle-même!

Par exemple, Charles-Louis-Ambroise Thomas se faisait appelé Ambroise Thomas, d'accord pour tronquer le prénom composé... mais sinon, au nom de quoi ?--LAFEUILLE Thomas (d) 13 juin 2010 à 01:10 (CEST)

J'ai très bien compris ce qu'est un prénom composé, vous semblez simplement considérer que les personnes qui ne sont pas d'accord avec vous sont des « abrutis » ou des ignorant, vous feriez mieux de garder ce genre de propos pour vous si vous voulez conserver la possibilité d'éditer cette encyclopédie, dont les Règles de savoir-vivre font partie des principes fondateurs. Les conventions sur les titres s'appliquent même si « personne ne connaît plus ce type » et contrairement à ce que vous affirmez, de nombreuses sources utilisent « Victor Dourlen » tout court, dans ce cas l'état civil complet doit simplement figurer dans l'intro. J'annule donc vos deux derniers renommages pour respecter l'usage et les conventions sur les titres. D'autre part je vous déconseille fortement de continuer à utiliser Wikipédia pour votre croisade personnelle anti-anglicisme, le principe de l'encyclopédie est de respecter l'usage courant et non de chercher à l'influencer, quelles que soient les raisons (Wikipédia n'est pas un dictionnaire ni une tribune de propagande ou de promotion). –Akeron (d) 13 juin 2010 à 15:47 (CEST)

Ahahah!! Je ne considère pas que les gens sont des imbéciles... il peut arriver de faire des erreurs ou d'être un peu laxiste comme tout le monde (et je n'y échappe pas) ce qui revient à être un "ignorant" sur ce point précis si l'on s'en tient à la définition en français. Est-ce insultant ? Je n'y connais rien à la jurisprudence autour de vos conventions wikipedia, je suis bien un ignorant sur ce point (mais, je vais m'améliorer, car vos arguments ne me convainquent pas). En outre, vos menaces sont très déplacées car je n'ai été discourtois avec personne, je me suis contenté d'un constat général! Mais bon, je m'habitue avec les administrateurs ici, ils prennent la mouche à chaque mot de vocabulaire non polissé...

J'ai abandonné ma croisande anti-anglicisme depuis longtemps, le rappel était inutile... Je me contente de rajouter les termes francophones appropriées à côté de l'anglicisme à honnir.

Quant à votre suppression, je vois que vous avez décidé unilatéralement, sans prise en compte de mes arguments, en application d'une convention obscure (la lettre ne justifie pas votre choix plus que le mien) que seul un des prénoms du patronyme composé était acceptable. Moi, je proposais seulement la lisibilité prénom/nom et le respect des patronymes de ces hommes... Votre argumentation à vous repose sur l'existence de documents mentionnant "Victor Dourlen", certes, mais il en existe de nombreux mentionnant la totalité des prénoms du prénom composé!! En outre, imaginez que je m'appelle Alexandre-Jacques-Yves et que quelqu'un par laxisme ou familiarisme me nomme Alexandre tout court, mon prénom aux yeux de la communauté doit-il être Alexandre tout court ?--LAFEUILLE Thomas (d) 13 juin 2010 à 22:09 (CEST)

Il y a selon moi un vide juridique patent. Comment nommer des individus qui ont disparu de l'imaginaire collectif, et ce même dans les niches, au point qu'il est impossible de justifier un usage commun ou reconnu par une majorité ?

Pour les patronymes du XVIIIe et XIXe siècle, les écrits d'époque suggèrent qu'ils s'appelaient le plus souvent par leur nom de famille ; faut-il pour autant retenir comme titre uniquement le nom de famille ? Cette solution ne semble pas viable en pratique...

S'il faut y ajouter un prénom, généralement composé de 2, 3 voire 4 prénoms, faut-il, comme je le suggère, mentionner la totalité du prénom composé : ceci étant à peu près la règle pour la plupart des écrits officiels ou importants d'époque ? Remarque : Je conçois des exceptions à cette règle lorsque l'individu avait pour habitude de signer ou ne se faire nommer que par un des prénoms de son prénom composé. Exemple : Ambroise Thomas...

Au contraire, faut-il en choisir un parmi l'ensemble mais alors sur quels critères (parce qu'il est évident que 'google' n'est pas pertinent en raison qu'un seul prénom aura toujours plus de réponses que le prénom composé, du simple fait d'un seul laxisme d'un contributeur sur la Toile)?

N.B. Victor Dourlen peut se défendre même si ce ne me semble pas juste. Pour Zimmerman, le prénom composé s'impose de fait, parce que Pierre et Joseph sont autant utilisés l'un que l'autre et que lui-même utilisait le composé.nt autant utilisés l'un que l'autre et que lui-même utilisait le composé.

— Le message qui précède, non signé, a été déposé par LAFEUILLE Thomas (d), le 13 juin 2010 à 21:01 (UTC).

Bonjour,

Il ne s'agit pas d'un sujet de discussion de nature juridique mais plutôt d'une discussion sur des choix éditoriaux sans composante juridique. Cette page-ci n'est donc pas le meilleur endroit pour recueillir des opinions sur ce sujet, surtout qu'elle est peu fréquentée. En général, le meilleur endroit pour une discussion visant à déterminer le meilleur titre pour chaque article est probablement la page de discussion associée à l'article en question, en vue d'en arriver à un consensus parmi les rédacteurs qui connaissent plus particulièrement le sujet de l'article. Par ailleurs, pour ce qui est d'une discussion plus générale, vous obtiendriez des avis plus nombreux sur Le Bistro. Mais puisque vous avez pris le temps d'écrire votre réflexion ici, voici quand même spontanément mon impression personnelle, pour ce qu'elle vaut. Dans ce petit différend avec votre interlocuteur, ce n'est pas tant la convention sur les titres qui fait problème mais plutôt la façon de l'appliquer à tel ou tel article. Vos réflexions ci-dessus me paraissent raisonnables, celles de votre interlocuteur aussi. Il s'avance peut-être un peu trop en présumant que les créateurs des articles ont utilisé les meilleurs titres. Vous vous avancez peut-être un peu trop aussi en présumant que les créateurs des articles ont choisi les titres de façon purement arbitraire. Je ne vais certainement pas tenter de vous départager. En effet, le choix du meilleur titre pour chacun des articles du type de ceux que vous mentionnez ne peut se trancher dans l'abstrait si, comme moi, on ne connaît pas le sujet. Ce choix doit plutôt se faire cas par cas en fonction des sources disponibles, par les rédacteurs qui connaissent bien les sources sur le sujet. En effet, comme souvent sur Wikipédia, à défaut d'une règle particulière, un différend éditorial peut trouver sa solution par l'examen de bonne foi de l'ensemble des sources externes sérieuses portant sur le sujet de l'article, en acceptant modestement de s'incliner devant ce qui se trouve dans la prépondérance des sources secondaires. Quel prénom les historiens et les autres auteurs qui ont écrit sur une personne utilisent-ils généralement lorsqu'ils en parlent dans leurs textes ? Utilisent-ils systématiquement le prénom composé ou utilisent-ils plus volontiers un prénom simplifié ? La postérité a pu retenir un prénom simplifié parce que la personne était effectivement surtout connue à son époque sous ce prénom simplifié, quoiqu'il n'est pas impossible que dans certains cas la pratique de désigner ainsi la personne se soit développée par la suite. Quelle que soit la raison pour laquelle une désignation est la désignation nettement la plus courante dans les sources secondaires qui traitent du sujet, l'approche fréquente de Wikipédia est d'en faire le constat et d'utiliser cette désignation. Dans le cas de Zimmerman, l'article fait état de quelques sources et il peut y en avoir d'autres. Un utilisateur de la Wikipedia anglaise semble d'accord avec vous [8] et le nom composé y est utilisé depuis 2007. Que disent en général l'ensemble des sources secondaires ? Dans le cas de Dourlen, l'article ne mentionne pas ses sources. Il faudrait faire l'exercice de trouver et d'examiner les sources secondaires. Ce serait probablement une bonne idée de contacter le créateur de cet article et de lui poser la question pour connaître les raisons de son choix du titre et d'en discuter avec lui. -- Asclepias (d) 14 juin 2010 à 02:25 (CEST)

Personnellement, il me semblait qu'une règle aurait pu être applicable avec dérogations (pour des cas attestés rares où un seul prénom état appliqué avec l'assentiment de l'individu) car la plupart des gens ne savent pas qu'à l'époque, les prénoms composés (avec 3 voire 4 prénoms) étaient la norme et que l'on nommait les gens, dans les lettres, par leur patronyme. Ça aurait évité un traitement au cas par cas par l'application d'une sorte de jurisprudence à la règle. Mais, j'ai bien saisi.

Je vous remercie de votre réponse.--LAFEUILLE Thomas (d) 17 juin 2010 à 13:22 (CEST)

censuré une page

Bonjours

J'ai lue un article concernant le Kurdistan et j'aimerais le censuré comment puis je faire ? Car il n'existe pas de Kurdistan sur terre , c'est un projet mis par le PKK ( terroriste Kurde )

Veuillez me répondre le plu rapidement s'il vous plait Merci

Déjà, le terme "censurer" n'est pas le bienvenu sur Wikipédia. Ensuite, l'article indique déjà clairement que le Kurdistan n'est pas reconnu en tant que pays, je ne vois pas ce qu'il y a à retirer de plus dans cet article. --Milena ^{(Parle avec moi)} 20 juin 2010 à 11:13 (CEST)

Pour une entité qui n'existe pas officiellement, je trouve qu'on en parle largement : Google trouve 13 200 000 liens vers Kurdistan [9]. Père Igor (d) 20 juin 2010 à 21:43 (CEST)

Sans compter que le Kurdistan irakien existe bel et bien officiellement. BOuaRF——_{euh oui ?} 20 juin 2010 à 23:27 (CEST)

Suppression d'une sous partie d'article

Bonjour, Il y a quatre ans de cela j'ai participé à une discussion sur wikipedia, où j'ai reproduit un paragraphe de mon DEA. Mon texte a été publié par un tiers. Depuis, il a été modifié. J'ai voulu retirer ce texte, et mon retrait à été refusé. Aujourd'hui, je dois publier ce texte dans un article scientifique et me pose la question des droits d'auteurs. On m'a répondu a ce sujet : qu'en acceptant de contribuer à Wikipédia, j'ai accepté de rendre mon texte sous une licence libre. Mais au-delà de ça, en relisant l'ensemble de l'article, je suis très gênée que mon texte soit associé à d'autres paragraphes que je ne cautionne pas.

Voici donc ma question : qu'en est-il du droit moral ? Il me semble que tout auteur a un droit moral sur ses textes, associé à d'autres contributions ils deviennent œuvre collective... Et à ce titre n'ai-je pas un droit de regard ?

En effet, il est difficile de dissocier mon paragraphe de l'ensemble du texte et je ne suis pas d'accord avec l'ensemble de l'article. J'aimerai vraiment pouvoir retirer ce texte. Après tout, j'ai participé à une discutions et je n'ai fait qu'une proposition, mon texte a été publié est-ce qu'on peut considérer que j'ai volontairement mis mon texte dans le domaine public sans droit de regard dessus ? Il est facile de retrouver mon identité puisque ouvertement je donne mon prénom et mon objet de recherche. Cela peut me porter préjudice pour mon travail.

Il s'agit de l'article Islam en France paragraphe conversions. En attendant votre réponse, Bien cordialement, marielaure13100 21 juin 2010 à 18:57 (CEST)

Bonjour Marie-Laure.

• Pour ce qui est de wikipédia, vous avez « des » droits d'auteur sur l'article, mais ça ne permet pas de faire n'importe quoi, et de toute manière l'article (y compris votre intervention, y compris sa modification ultérieure) est en licence CC donc ça limite ce que l'auteur peut imposer comme restriction. Le droit de retrait existe pour les œuvres littéraires, mais à condition d'indemniser (au préalable!) pour les conséquences dudit retrait (c'est la loi), ce qui en l'espèce serait assez compliqué. Le plus simple est AMHA de laisser tomber, sauf à clarifier et régler au préalable les conséquences d'un retrait.
• De toute manière, s'agissant de savoir qui cautionne quoi, il est rarissime que quelqu'un aille chercher l'auteur exact de tel ou tel passage - et il est bien connu que Wikipédia est une encyclopédie où n'importe qui peut écrire n'importe quoi, donc personne ne peut réellement être tenu responsable pour un passage particulier, qui a pu être remanié mille fois. Et ici, c'était une recopie dans un article d'une insertion initialement faite dans une discussion ?... Laisse tomber, le lien vers l'auteur d'origine ne sera probablement jamais remonté. Donc, en plus, le côté préjudice personnel ne me paraît pas démontré (sauf à fournir plus d'éléments).
• Le fait (indéniable) d'avoir publié un texte sous licence libre n'empêche pas de le publier par ailleurs sous une autre licence, du moment que cette autre licence n'est pas « exclusive ». Et, bon, même s'il a eu des extraits d'un article « exclusif » qui se retrouvent par ailleurs dans wikipédia, entre le DEA et l'extrait on est probablement dans le régime du Droit de courte citation (à peu près), qu'importe l'antériorité, le fond est que c'est sans incidence.
• Le texte tel que le publie l'auteur dans une revue classique est donc celui qui fait référence pour ce qui est du droit (moral) de l'auteur, indépendamment de ce qu'a pu publier et modifier Wikipédia par ailleurs.

La réponse est donc globalement "non", du moins pas sans de grandes complications, mais ce n'est probablement pas si grave que ça. Cordialement, Biem (d) 24 juin 2010 à 21:18 (CEST)

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Bonjour,

Merci pour cette réponse claire et précise. A vrai dire, j'ai vu que cet extrait sur la conversion est repris dans de très nombreuses autres pages, blog, articles sur la toile, sans que la source Wikipédia ne soit citée. Il serait difficile matériellement de tous les traquer et je n'en aurai sans doute pas l'énergie... Vous avez raison, si toutefois les personnes remontaient la source, elles verraient les nombreuses remarques et réserves que j'ai faites sur les autres paragraphes de la page. Je pense de toutes façons que l'article que je publierai sera augmenté et mis à jour et en fin de compte sera bien loin du DEA. Merci pour ces précisions, qui me semblent pertinentes et répondent à mes questions au-delà de l'unique justification d'avoir déposé un texte et qu'il devienne libre de droit. Cordialement, marielaure13100 25 juin 2010 à 15:14 (CEST)

Remarque : il faut faire la différence entre domaine public, libre de droit et licence CC-BY-SA (celle sous laquelle sont placé les ajouts sur Wikipédia). --MGuf (d) 4 juillet 2010 à 15:23 (CEST)

assocation du type 1901

les non membres de l'association de type 1901 peuvent-ils questionner ou contester le bilan financier de l'association lors de l'assemblée générale de celle ci? — Le message qui précède, non signé, a été déposé par 90.6.147.171 (d), le 24 juin 2010 à 15:28 (UTC).

La page Legifer a seulement vocation à réunir les discussions juridiques relatives à l'utilisation de Wikipédia. Votre question portant sur un sujet extérieur à Wikipédia, elle a été transférée sur la page Oracle, à laquelle vous pouvez accéder en cliquant ici. -- Asclepias (d) 24 juin 2010 à 20:11 (CEST)

Droits des photographies et Wikipédia

Bonjour, Je suis Français et une personne me demande une de mes photos pour illustrer un article. Si le partage ne me pose pas de problème, je ne comprend pas pourquoi je devrais abandonner mes droits car la demande est "Serait-ce possible d'autoriser cette utilisation commerciale ?"

Partager, oui, mais je ne comprend pas la logique d'autoriser une utilisation commerciale!!!

Car la personne me signale:

"Aussi, nous ne pouvons pas uploader de photo avec utilisation commerciale interdite (toutes les photos sur wikipedia sont sous licence creative commons avec ou sans share alike et avec utilisation commerciales et travaux dérivés autorisés (ou du domaine public et quelques autres licences spécifiques), des licences libres d'utilisation)"

Il faut savoir aussi que cette photo représente un pont Français.

La question est donc: Est ce vrai ? et si oui, pourquoi ?

Cordialement et merci pour votre réponse, Hervé.

Bonjour. Il est parfaitement exact que pour être autorisée sur Wikipédia, une photo doit avoir une licence autorisant les réutilisations commerciales. Cela pour être en accord avec la licence générale de Wikipédia qui les autorise, d'une part, et pour permettre des projets comme l'édition de posters ou la vente de DVD ou de livres issus de Wikipédia (dont certains contribuent à financer Wikipédia), d'autre part.

Il faut également savoir qu'autoriser l'utilisation commerciale de votre photo ne signifie pas que vous devrez abandonner vos droits dessus. La licence impose en effet dans tous les cas de vous citer comme auteur, ne restreint pas les droits moraux appartenant à l'auteur, et n'interdit en aucun cas que vous fassiez vous-même l'utilisation que vous voulez de votre photo.

Pour plus de précisions vous pouvez consulter le texte de cette licence par exemple, largement utilisée sur Wikipédia.

--Milena ^{(Parle avec moi)} 2 juillet 2010 à 11:32 (CEST)