Liste des anciennes communes de la Côte-d'Or

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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Côte-d'Or : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Dans un département en partie montagneux, et bien que l'exode rural ait été marqué, le tissu communal est resté plutôt stable depuis plus de 200 ans. Le maillage communal très fin compte un grand nombre de communes, pour la plupart aujourd'hui très peu peuplées et qui néanmoins ne se sont que difficilement laissé tenter par des regroupements.

En 1800, le département comptait 738 communes [Note 1]. En 1865, il en comptait 717, un nombre qui va rester inchangé pendant un siècle. Aujourd'hui le département compte 698 communes (au 1er janvier 2024).

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de la Côte-d'Or

Fusions modifier

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Collonges-et-Premières Collonges-lès-Premières commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 1]
Premières
Neuilly-Crimolois Neuilly-lès-Dijon commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 2]
Crimolois
Tart Tart-le-Haut commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 3]
Tart-l'Abbaye
Le Val-Larrey Flée commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 4]
Bierre-lès-Semur
Valforêt Clémencey commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-1-2020)

(Arrêté)[Off. 5]
Quemigny-Poisot
Longeault-Pluvault Longeault commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 6]
Pluvault
Cormot-Vauchignon Cormot-le-Grand commune nouvelle

(SANS communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 7]
Vauchignon
Val-Mont Jours-en-Vaux commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 31-12-2019)

(Arrêté)[Off. 8]
Ivry-en-Montagne
Source-Seine Blessey fusion simple (Arrêté)[Off. 9]
Saint-Germain-Source-Seine
Labergement-lès-Auxonne-Billey-Flagey Labergement-lès-Auxonne

(commune rétablie en 1983)

fusion association

(dissoute en 1983)

(Arrêté)[Off. 10]
Billey

(commune rétablie en 1983)

Flagey-lès-Auxonne

(commune rétablie en 1983)

Nolay Nolay fusion simple (Arrêté)[Off. 11]
Cirey-lès-Nolay
Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne Montigny-sur-Vingeanne fusion association (Arrêté)[Off. 12]
Mornay
La Villeneuve-sur-Vingeanne
Premeaux-Prissey Premeaux fusion simple (Arrêté)[Off. 13]
Prissey
Véronnes Véronnes-les-Grandes fusion association

(fusion simple depuis le 1-1-2010)[C.O.G. 1]

(Arrêté)[Off. 14]
Véronnes-les-Petites
Grancey-le-Château-Neuvelle Grancey-le-Château fusion association (Arrêté)[Off. 14]
Neuvelle-lès-Grancey
Messigny-et-Vantoux Messigny fusion simple (Arrêté)[Off. 15]
Vantoux-lès-Dijon
Chaume-et-Courchamp Chaume fusion simple (Arrêté)[Off. 16]
Courchamp
Nuits-Saint-Georges Nuits-Saint-Georges fusion (Arrêté)[Off. 17]
Concœur-et-Corboin
Belleneuve Belleneuve fusion (Arrêté)[Off. 18]
Arçon
Saint-Léger-Triey Saint-Léger fusion (Décret)[Off. 19]
Triey
Marcilly-et-Dracy[Note 2] Marcilly-lès-Vitteaux fusion (Décret)[Off. 20]
Dracy
Vitteaux Vitteaux fusion (Décret)[Off. 21]
Cessey-lès-Vitteaux
Saint-Mesmin Saint-Mesmin fusion (Décret)[Off. 21]
Corcelotte-en-Montagne
Magny-Montarlot Magny-lès-Auxonne fusion (Décret)[Off. 22]
Montarlot
Arcenant Arcenant fusion (Loi)[Off. 23]
Chevrey
Fixin Fixin fusion (Décret)[Off. 24]
Fixey
Lacour-d'Arcenay Lacour-d'Arcenay fusion (Décret)[Off. 25]
Arcenay
Saulieu Saulieu fusion (Loi)[Off. 26]
Plat-Pays
Montceau-et-Écharnant Montceau fusion (Décret)[Off. 27]
Écharnant
Marcilly-Ogny Marcilly-lès-Mont-Saint-Jean fusion (Loi)[Note 3]
Ogny
Bussy-la-Pesle Bussy-la-Pesle fusion 1820
Savranges
Pluvault Pluvault fusion (Ordonnance)[Off. 28]
Longeault
Barbirey-sur-Ouche Barbirey-sur-Ouche fusion (Décret)[Note 4]
Jaugey
Montliot-et-Courcelles Mont-Liot fusion (Décret)[Note 5]
Courcelles-les-Rangs
Concœur-et-Corboin Concœur fusion (Arrêté)[Note 6]

(27 brumaire an 9)

Corboin
Dampierre-et-Flée Dampierre-sur-Vingeanne fusion (Arrêté)[Note 7]

(18 vendémiaire an 9)

Fley
Saulon-la-Chapelle Saulon-la-Chapelle fusion (Arrêté)[Note 8]

(28 messidor an 8)

Layer-le-Franc
Détain-et-Bruant Détain fusion Avant 1806[Cass. 1]
Bruant
Dijon Dijon fusion Avant 1806[Cass. 2]
Fontaine-Soyer
Foncegrive Foncegrive fusion Avant 1806[Cass. 3]
Grive
Mavilly Mavilly fusion Avant 1806[Cass. 4]
Mandelot
Saulieu Saulieu fusion Avant 1806[Cass. 5]
Villeneuve
Lucey Lucey fusion 1795-1800[Cass. 6]
Saint-Broin-lès-Lucey
Nesle-et-Massoult Nesle fusion 1795-1800[Cass. 7]
Massoult
Arceau Arceau fusion 1790-1794[Cass. 8]
Arcelot
Bretenière Bretenière fusion 1790-1794[Cass. 9]
Époisse (canton de Genlis)
Bure-les-Templiers Bure-les-Templiers fusion 1790-1794[Cass. 10]
Romprey
Busserotte-et-Montenaille Busserotte fusion 1790-1794[Cass. 11]
Montenaille
Courcelles-Frémoy Courcelles fusion 1790-1794[Cass. 12]
Frémois
Fain-lès-Moutiers Fain-lès-Moutiers fusion 1790-1794[Cass. 13]
Saint-Just
Foissy Foissy fusion 1790-1794[Cass. 14]
Antigny-le-Château
Francheville Francheville fusion 1790-1794[Cass. 15]
Presnay
Losne Losne fusion 1790-1794[Cass. 16]
Changey
Maison-Dieu
Les Maillys Mailly-la-Ville fusion 1790-1794[Cass. 17]
Mailly-le-Château
Mailly-le-Port
Montigny-Montfort Montigny fusion 1790-1794[Cass. 18]
Montfort
Pont-et-Massène Pont fusion 1790-1794[Cass. 19]
Massène
Ruffey-lès-Échirey Ruffey-lès-Échirey fusion 1790-1794[Cass. 20]
Échirey
Saint-Seine-en-Bâche Saint-Seine-en-Bâche fusion 1790-1794[Cass. 21]
Saint-Foy
Saint-Thibault Saint-Thibault fusion 1790-1794[Cass. 22]
Maisons-aux-Moines
Soirans-Fouffrans Soirans fusion 1790-1794[Cass. 23]
Fouffrans
Varois-et-Chaignot Varois fusion 1790-1794[Cass. 24]
Chaignot
Villars-et-Villenotte Villars fusion 1790-1794[Cass. 25]
Villenotte

Créations et rétablissements modifier

Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Billey Labergement-lès-Auxonne-Billey-Flagey Démembrement

et suppression

(rétablissement)

(Arrêté)[Off. 29]
Flagey-lès-Auxonne
Labergement-lès-Auxonne
Longeault Pluvault Démembrement (Ordonnance)[Off. 28]
Savranges Bussy-la-Pesle Démembrement 1813

Modifications de nom officiel modifier

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Sainte-Colombe Sainte-Colombe-en-Auxois (Décret)[Off. 30]
Grenand-lès-Sombernon Grenant-lès-Sombernon (Décret)[Off. 31]
Rochefort Rochefort-sur-Brévon (Décret)[Off. 32]
Marcilly-lès-Vitteaux Marcilly-et-Dracy[Note 2] (Date d'effet)[C.O.G. 2]

Rectification d'une erreur par l'INSEE

Molesmes Molesme (Décret)[Off. 33]
Chorey Chorey-les-Beaune[Note 9] (Date d'effet)[C.O.G. 2]

Rectification d'une erreur par l'INSEE

Mirebeau Mirebeau-sur-Bèze (Décret)[Off. 34]
Soirans-Fouffrans Soirans
Champeau Champeau-en-Morvan (Décret)[Off. 35]
Serrigny Ladoix-Serrigny (Décret)[Off. 36]
Charrey Charrey-sur-Seine (Décret)[Off. 37]
Lemeix Le Meix (Date d'effet)[C.O.G. 3]

Commission de révision du nom des communes

Voulaines Voulaines-les-Templiers (Décret)[Off. 38]
Jours Jours-lès-Baigneux (Décret)[Off. 39]
Ivry Ivry-en-Montagne (Décret)[Off. 40],[Off. 41]
Longecourt Longecourt-en-Plaine
Venarey Venarey-les Laumes
Vantoux Vantoux-lès-Dijon (Décret)[Off. 42]
Bellenod-sous-Origny Bellenod-sur-Seine (Décret)[Off. 43]
Bligny-sous-Beaune Bligny-lès-Beaune (Décret)[Off. 44]
Chazilly-le-Haut Chazilly (Décret)[Off. 45]
Épernay Épernay-sous-Gevrey (Décret)[Off. 46]
Soissons Soissons-sur-Nacey (Décret)[Off. 47]
Hauteville Hauteville-lès-Dijon (Décret)[Off. 48]
Laperrière Laperrière-sur-Saône (Décret)[Off. 49]
Sennecey Sennecey-lès-Dijon (Décret)[Off. 50]
Mavilly Mavilly-Mandelot (Décret)[Off. 51]
Bouze Bouze-lès-Beaune (Décret)[Off. 52]
Veuxhaulles Veuxhaulles-sur-Aube
Soussey Soussey-sur-Brionne (Décret)[Off. 53]
Chorey Chorey-lès-Beaune[Note 9] (Décret)[Off. 54]
Morey Morey-Saint-Denis (Décret)[Off. 55]
Auxey-le-Grand Auxey-Duresses (Décret)[Off. 56],[Off. 57]
Vandenesse Vandenesse-en-Auxois (Décret)[Off. 58]
La Chaleur Vieilmoulin (Décret)[Off. 59]
Pernand Pernand-Vergelesses (Décret)[Off. 60]
Chailly Chailly-sur-Armançon (Décret)[Off. 61]
Saint-Léger-de-Fourches Champeau (Décret)[Off. 62]
Montlay Montlay-en-Auxois (Décret)[Off. 63]
Courcelles-sous-Grignon Courcelles-lès-Montbard (Décret)[Off. 64]
Nuits-sous-Beaune Nuits-Saint-Georges (Décret)[Off. 65]
Saint-Beury Beurizot (Décret)[Off. 66]
Thorey-lès-Époisses Thorey-en-Plaine (Décret)[Off. 67]
Noiron-lès-Cîteaux Noiron-sous-Gevrey (Décret)[Off. 68]
Flagey-lès-Gilly Flagey-Echézeaux (Décret)[Off. 69]
Poncey-lez-Pellerey Poncey-sur-l'Ignon (Décret)[Off. 70]
Chassagne-le-Haut Chassagne-Montrachet (Décret)[Off. 71]
Puligny Puligny-Montrachet
Chambolle Chambolle-Musigny (Décret)[Off. 72]
Saint-Germain-la-Feuille Saint-Germain-Source-Seine (Décret)[Off. 73]
Vosne Vosne-Romanée (Décret)[Off. 74]
Savigny-sous-Beaune Savigny-lès-Beaune (Décret)[Off. 75]
Aloxe Aloxe-Corton (Décret)[Off. 76]
Champignolles Champignolles-les-Hospitaliers[Note 10] (Décret)[Off. 77]
Flavigny Flavigny-sur-Ozerain (Arrêté)[Off. 78]
Noiron-sous-Bèze Noiron-sur-Bèze
Gevrey Gevrey-Chambertin (Ordonnance)[Off. 79]
Beau-Séjour Saint-Seine-en-Bâche (Décret)[Off. 80]
Saulx-en-Montagne Saulx-le-Duc
Montribois Saint-Andeux (Décret)[Off. 81]
Mont-sur-Brenne Saint-Remy (Décret)[Off. 82]
Bain-sur-Ouche Sainte-Marie-sur-Ouche (Décret)[Off. 83]
Avalon-sur-Vingeanne Saint-Maurice-sur-Vingeanne (Décret)[Off. 84]

Modifications de limites départementales modifier

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Malain Sainte-Marie-sur-Ouche 10 habitants (Décret)[Off. 85]
Fleurey-sur-Ouche 91 habitants
Thoisy-la-Berchère Liernais Hameau la Maison des Champs

11 habitants

Superficie de 2 ha 41 a 10 ca

(Décret)[Off. 86]
Brochon Gevrey-Chambertin Lieu-dit les Baraques

24 habitants

(Décret)[Off. 87]
Chenôve Dijon 134 habitants (Arrêté)

(Arrêté)[Off. 88]

Dijon Chenôve
Longvic Dijon (Arrêté)[Off. 89]
Dijon Longvic 3 habitants
Dijon Saint-Apollinaire Superficie de 22 ha 30 ca (Arrêté)[Off. 90]
Saint-Apollinaire Dijon Superficie de 22 ha 20 a

4 habitants

Gevrolles Montigny-sur-Aube Territoire de Beauregard (Décret)[Off. 91]
Quémigny-sur-Seine Ampilly-les-Bordes (Loi)[Off. 92]
Soissons

Vielverge

Vielverge

Soissons

(Décret)[Off. 93]
Vauchignon Cirey Enclave de Saigey (Loi)[Off. 94]
Chevigny-en-Valière

Saint-Gervais (Département de Saône-et-Loire)

Saint-Gervais (Département de Saône-et-Loire)

Chevigny-en-Valière

Limite fixée par les rivières Dheune et Avant-Dheune (Loi)[Off. 95]
Nolay Change (Département de Saône-et-Loire) Hameau de Marchezeuil (Arrêté)[Off. 96]

28 fructidor an 10

Communes associées modifier

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Neuvelle-lès-Grancey 21453 Arrêté préfectoral du Grancey-le-Château Grancey-le-Château-Neuvelle
Billey 21074 Arrêté préfectoral du Labergement-lès-Auxonne Labergement-lès-Auxonne-Billey-Flagey D Arrêté préfectoral du Labergement-lès-Auxonne-Billey-Flagey reprend le nom de Labergement-lès-Auxonne
Flagey-lès-Auxonne 21268
Mornay 21443 Arrêté préfectoral du Montigny-sur-Vingeanne Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne
La Villeneuve-sur-Vingeanne 21697
Véronnes-les-Petites 21668 Arrêté préfectoral du Véronnes-les-Grandes Véronnes F Arrêté préfectoral du

Notes et références modifier

Notes modifier

  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de la Côte-d'Or », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 115-124 (lire en ligne)
  2. a et b Il faudra attendre 2001 pour que le nom de "Marcilly-et-Dracy" accordé dès 1861 au moment de la fusion soit finalement utilisé.
  3. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or, (lire en ligne), p. 287
  4. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or, (lire en ligne), p. 203
  5. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or, (lire en ligne), p. 127
  6. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or, (lire en ligne), p. 119
  7. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or, (lire en ligne), p. 165
  8. Alphonse Roserot, Dictionnaire topographique du département de la Côte-d'Or, (lire en ligne), p. 211
  9. a et b Il semble que le changement de nom obtenu en 1927 n'ait pas été suivi d'effet, avant que cet oubli soit rectifié en 1995.
  10. Ce changement de nom semble ne jamais avoir été suivi d'effet.

Sources officielles modifier

  1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Collonges-et-Premières », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Tart », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Val-Larrey », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  5. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Valforêt », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  6. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Longeault-Pluvault », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  7. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Cormot-Vauchignon », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  8. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val-Mont », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  9. « Arrêté (...) portant fusion de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  10. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7177 (lire en ligne  )
  11. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Modifications aux circonscriptions administratives territoriales de communes,‎ , p. 5959 (lire en ligne  )
  12. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1246 (lire en ligne  )
  13. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1529 (lire en ligne  )
  14. a et b « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 917-918 (lire en ligne  )
  15. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 684 (lire en ligne  )
  16. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12137 (lire en ligne  )
  17. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4893 (lire en ligne  )
  18. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1484 (lire en ligne  )
  19. « Décret impérial n° 8794 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 17,‎ , p. 299 (lire en ligne)
  20. « Décret impérial n° 8754 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 17,‎ , p. 260 (lire en ligne)
  21. a et b « Décrets impériaux n° 8744 et n° 8746 (…) portant... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 17,‎ , p. 243-244 (lire en ligne)
  22. « Décret impérial n° 8636 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 17,‎ , p. 56 (lire en ligne)
  23. « Loi portant que les communes d'Arcenant et de Chevrey (...) sont réunies en une seule commune (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 16,‎ , p. 36 (lire en ligne)
  24. « Décret impérial n° 7330 (…) portant », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 136 (lire en ligne)
  25. « Décret impérial n° 7308 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 111 (lire en ligne)
  26. « Loi qui réunit les communes de Saulieu et de Plat-Pays (...) en une seule commune (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 670 (lire en ligne)
  27. « Décret impérial n° 5043 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 10,‎ , p. 924 (lire en ligne)
  28. a et b « Ordonnance du roi n° 11142 (...) portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 28,‎ , p. 114 (lire en ligne)
  29. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française.- Numéro complémentaire,‎ , p. NC 7107 (lire en ligne  )
  30. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  31. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  32. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13550 (lire en ligne  )
  33. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne  )
  34. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5203 (lire en ligne  )
  35. « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11010 (lire en ligne  )
  36. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8325 (lire en ligne  )
  37. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 686 (lire en ligne  )
  38. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1628 (lire en ligne  )
  39. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11268 (lire en ligne  )
  40. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11952 (lire en ligne  )
  41. « Décret (…) portant changement de nom de communes (Rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 282 (lire en ligne  )
  42. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Vantoux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 987 (lire en ligne  )
  43. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Bellenod-sous-Origny (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10013 (lire en ligne)
  44. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Bligny-sous-Beaune ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3925 (lire en ligne)
  45. « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13041 (lire en ligne)
  46. « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4180 (lire en ligne)
  47. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8821 (lire en ligne)
  48. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 891 (lire en ligne)
  49. « Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4356 (lire en ligne)
  50. « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9170 (lire en ligne)
  51. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3259 (lire en ligne)
  52. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9094 (lire en ligne)
  53. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2638 (lire en ligne)
  54. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1659 (lire en ligne)
  55. « Dénomination des communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1084 (lire en ligne)
  56. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6482 (lire en ligne)
  57. « Erratum au Journal officiel du 19 juillet 1924 ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6797 (lire en ligne)
  58. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11398 (lire en ligne)
  59. « Le Président de la République française (...) décrète ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8239 (lire en ligne)
  60. « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1045 (lire en ligne)
  61. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12942 (lire en ligne)
  62. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1426 (lire en ligne)
  63. « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6149 (lire en ligne)
  64. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3744 (lire en ligne)
  65. « Décret du Président de la République française n° 25229 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 44,‎ , p. 1567 (lire en ligne)
  66. « Décret du Président de la République française n° 20938 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 38,‎ , p. 1283 (lire en ligne)
  67. « Décret du Président de la République française n° 20661 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 38,‎ , p. 663 (lire en ligne)
  68. « Décret du Président de la République française n° 17310 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 33,‎ , p. 1031 (lire en ligne)
  69. « Décret du Président de la République française n° 16480 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 32,‎ , p. 303 (lire en ligne)
  70. « Décret du Président de la République française n° 15700 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 31,‎ , p. 131 (lire en ligne)
  71. « Décret du Président de la République française n° 8882 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 19,‎ , p. 1233 (lire en ligne)
  72. « Décret du Président de la République française n° 6952 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 16,‎ , p. 586 (lire en ligne)
  73. « Décret du Président de la République française n° 2543 », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 7,‎ , p. 951 (lire en ligne)
  74. « Décret impérial n° 14146 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 444 (lire en ligne)
  75. « Décret impérial n° 11375 (…) qui autorise la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21,‎ , p. 1170 (lire en ligne)
  76. « Décret impérial n° 10173 (…) qui autorise la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 670 (lire en ligne)
  77. « Décret impérial n° 1231 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 649 (lire en ligne)
  78. « Arrêtés du Président du Conseil des ministres n° 756 et 757 (...) portant ... », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2,‎ , p. 516 (lire en ligne)
  79. « Ordonnance du roi n° 13999 (...) portant ... (Art. 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 35,‎ , p. 999 (lire en ligne)
  80. « Décrets impériaux n° 9887 et 9888 (…) qui rendent aux communes de (...) leur ancien nom (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 19,‎ , p. 411 (lire en ligne)
  81. « Décret impérial n° 8841 (…) qui rend à la commune de (...) son ancien nom (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 18,‎ , p. 380 (lire en ligne)
  82. « Décret impérial n° 7485 (…) qui autorise une commune du département de la Côte-d'Or à reprendre son ancien nom (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 15,‎ , p. 514 (lire en ligne)
  83. « Décret impérial n° 6798 (…) qui autorise la commune de Bain-sur-Ouche (...) reprendre le nom de (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 14,‎ , p. 498 (lire en ligne)
  84. « Décret impérial n° 6122 qui autorise la commune d'Avalon-sur-Vingeanne (...) reprendre le nom de (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 13,‎ , p. 494 (lire en ligne)
  85. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Sainte-Marie-sur-Ouche, Malain et Fleurey-sur-Ouche (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3004 (lire en ligne  )
  86. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Liernais (...) du hameau dit La Maison des Champs, dépendant de la commune de Thoisy-la-Berchère (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5648 (lire en ligne  )
  87. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Gevrey-Chambertin (...) et de Brochon (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11797 (lire en ligne  )
  88. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7231 (lire en ligne  )
  89. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6314 (lire en ligne  )
  90. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5319 (lire en ligne  )
  91. « Ministère de l'intérieur.- Le Président de la République française (...) décrète (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7334 (lire en ligne)
  92. « Loi qui distrait un territoire de la commune de Quémigny-sur-Seine (...) et le réunit à la commune d'Ampilly-les-Bordes (...) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 11,‎ , p. 1186 (lire en ligne)
  93. « Décret impérial n° 7412 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 220 (lire en ligne)
  94. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 24,‎ , p. 576 (lire en ligne)
  95. « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du Royaume (seizième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. Tome 10,‎ , p. 199 (lire en ligne)
  96. « Arrêté portant que le hameau de Marchezeuil continuera de faire partie de la commune de Change, département de Saône-et-Loire », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 6,‎ , p. 721 (lire en ligne)

Autres références modifier

  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Bruant », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Fontaine-Soyer », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Grive », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Mavilly », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Villeneuve », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Saint-Broin-lès-Lucey », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Massoult », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Arcelot », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Epoisse », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Romprey », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Montenaille », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Frémois », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Saint-Just », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Antigny-le-Château », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Presnay », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Changey », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Mailly-la-Ville », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Montfort », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale Massène », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Echirey », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Saint-Foy », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Maisons-aux-Moines », sur École des hautes études en sciences sociales
  23. « Notice communale Fouffrans », sur École des hautes études en sciences sociales
  24. « Notice communale Chaignot », sur École des hautes études en sciences sociales
  25. « Notice communale Villenotte », sur École des hautes études en sciences sociales

Voir aussi modifier

Sources modifier