Communauté de communes du Clunisois
| Communauté de communes du Clunisois | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Département | Saône-et-Loire |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Cluny |
| Communes | 41 |
| Président | Jean-Luc Delpeuch (DvG) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200040293 |
| Démographie | |
| Population | 13 946 hab. (2019) |
| Densité | 31 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 448,70 km2 |
| Localisation | |
 Situation dans le département. | |
| Liens | |
| Site web | enclunisois.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté de communes du Clunisois est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique modifier
Le , elle fusionne avec la communauté de communes de La Guiche et plusieurs autres communes passant ainsi de 26 à 36 communes[1].
Le , avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes est étendue à certaines communes issues de la dissolution de la communauté de communes Entre la Grosne et le Mont-Saint-Vincent. En même temps, la commune nouvelle de La Vineuse sur Fregande est créée à partir des communes de Donzy-le-National, Massy, La Vineuse et Vitry-lès-Cluny. La communauté de communes passe ainsi de 36 à 42 communes[2].
Le , les communes de Bonnay et Saint-Ythaire fusionnent pour former la commune nouvelle de Bonnay-Saint-Ythaire.
Territoire communautaire modifier
Géographie modifier
Composition modifier
La communauté de communes est composée des 41 communes suivantes :
Démographie modifier
Administration modifier
Siège modifier
Le siège de la communauté de communes est situé à la Maison de la Communauté de Communes, 5 place du marché à Cluny[4].
Conseil communautaire modifier
L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 63 élus titulaires et 37 élus suppléants issus de chacune des communes membres[5].
Ils sont répartis comme suit[5] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 17 | Cluny |
| 3 | Salornay-sur-Guye |
| 2 | Bonnay-Saint-Ythaire[note 1], La Guiche, Joncy, La Vineuse sur Fregande |
| 1 (+1 suppléant) | les 35 autres communes |
Présidence modifier
Le président actuel est Jean-Luc Delpeuch[6].
Compétences modifier
L'ensemble des compétences sont inscrites dans les statuts de la collectivité[2].
Tourisme modifier
La communauté de communes du Clunisois est l'une des communautés de communes composant le pays d'art et d'histoire « entre Cluny et Tournus » (avec celles de Lugny, Saint-Gengoux-le-National et Tournus).
Territoire à Énergie Positive modifier
La Communauté de communes du Clunisois est impliquée dans une démarche innovante en matière de performance énergétique et de production d’énergie renouvelable. En effet, la CCC est un territoire TEPos (Territoire à Énergie Positive). Son objectif est de produire davantage d’énergie (renouvelable) que son territoire n’en consomme[7].
Elle s’est engagée en 2013 dans la démarche afin de mettre en œuvre sa stratégie en faveur de la transition écologique et énergétique et de la croissance verte.
Cet engagement s’est trouvé renforcé et confirmé le 9 février 2015 par sa désignation par la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en tant lauréat « Territoire à énergie Positive pour la Croissance Verte »[8].
Régime fiscal et budget modifier
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations modifier
Notes et références modifier
Notes modifier
- Commune nouvelle créée en 2023, Bonnay-Saint-Ythaire conserve jusqu'aux prochaines élections municipales de 2026, les conseillers communautaires que chacune des communes fondatrices avait avant la fusion.
Références modifier
- Arrêté no 2013151-0011 de la Préfecture de Saône-et-Loire.
- « Historique et statuts », sur Communauté de communes du Clunisois, (consulté le ).
- « Population en historique depuis 1968 - CC du Clunisois (200040293). », sur Insee, (consulté le ).
- « Fiche signalétique - CC du Clunisois (N° SIREN : 200040293). », sur Banatic, (consulté le ).
- « Communauté de communes du Clunisois - Composition du conseil communautaire à l'issue du renouvellement général des conseils municipaux de 2020. » [PDF], sur Préfecture de Saône-et-Loire, (consulté le ), p. 26-29.
- « Bureau communautaire », sur Communauté de communes du Clunisois, (consulté le ).
- « Climat, air, énergie », sur Communauté de communes du Clunisois, (consulté le ).
- « Convention cadre TEPCv », sur bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ).
Voir aussi modifier
Articles connexes modifier
- Communauté de communes de La Guiche
- Communauté de communes Entre la Grosne et le Mont-Saint-Vincent
- Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire
