Corps législatif (Second Empire)

assemblée législative française sous le Second Empire
Corps législatif
Assemblée législative


18 ans, 7 mois et 21 jours

Description de l'image Coat of Arms Second French Empire (1852–1870)-2.svg.
Présentation
Type Chambre basse
Présidence
Président de l'Assemblée premier : Adolphe Billault
dernier : Eugène Schneider
Élection 29 février et 14 mars 1852
21 juin et 5 juillet 1857 (réélection)
31 mai et 14 juin 1863 (réélection)
24 mai et 7 juin 1869 (réélection)
Description de cette image, également commentée ci-après
Composition actuelle.
Élection
Système électoral Scrutin uninominal majoritaire à deux tours
Dernier scrutin Élections législatives de 1869

Palais Bourbon, Paris, Île-de-France

Description de cette image, également commentée ci-après
Photographie du lieu de réunion.

Divers
Voir aussi Législature précédente : Assemblée nationale législative (1849-1851)
Législature suivante : Assemblée nationale (1870–1875)

Le Corps législatif sous la Deuxième République puis le Second Empire était une assemblée législative française instituée par la constitution du 14 janvier 1852. Ses membres étaient élus pour six ans au suffrage universel direct uninominal à deux tours. Des élections ont eu lieu en février 1852, en juin 1857, le et en mai 1869.

Jusqu'en 1869, le président et les vice-présidents sont nommés en son sein par l'empereur Napoléon III et la session ordinaire est limitée à trois mois.

Face à un exécutif omnipotent — les ministres nommés par l'empereur ne dépendent que de lui —, le Corps législatif (la Chambre basse) partage des pouvoirs réduits avec le Conseil d'État, composé de fonctionnaires, ainsi que le Sénat, dont les membres sont nommés à vie.

Première séance du Corps législatif, session de 1862, L'Illustration, février 1862.

Majorités et présidence modifier

Composition et présidence du Corps Législatif par législature.
Législature Élections Composition Présidence du Corps Législatif
I 1852
 
Bonapartistes : 253 (96,9 %)

Royalistes : 5 (1,9 %)
Républicains : 3 (1,1 %)
Total sièges : 261

Adolphe Billault
 

Charles Auguste, duc de Morny
II 1857
 
Total sièges : 283
Charles Auguste, duc de Morny
 
III 1863
 
Bonapartistes : 251 (88,7 %)

Républicains : 17 (6 %)
Royalistes : 15 (5,3 %)
Total sièges : 283

Charles Auguste, duc de Morny
Comte Alexandre Walewski
Eugène Schneider
 
IV 1869
 
Bonapartistes libéraux : 120 (42,4 %)

Bonapartistes autoritaires : 92 (32,5 %)
Royalistes : 41 (14,5 %)
Républicains : 30 (10,6 %)
Total sièges : 283
Liste des députés de la IVe législature du Second Empire

Eugène Schneider
 

Notes et références modifier

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

 
Il existe une catégorie consacrée à ce sujet : Député du Second Empire.

Liens externes modifier