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ÉvénementsModifier

 Sommaire :  Haut - Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre 

JanvierModifier

Article détaillé : Janvier en droit.


FévrierModifier

Article détaillé : Février en droit.


MarsModifier

Article détaillé : Mars en droit.


AvrilModifier

Article détaillé : Avril en droit.


MaiModifier

Article détaillé : Mai en droit.
  • 7 mai, Bas-Canada : adoption par la Chambre d’assemblée de la loi sur les ponts et les chemins, très mal reçue par le peuple en général (Cette loi dispose que les chemins royaux auront trente pieds — 9,15 m — de largeur et seront sous le contrôle du grand voyer. Les habitants doivent nettoyer les fossés et entretenir les chemins. Ils sont également soumis à 12 jours de corvées, et peuvent en être dispensés à raison d’un chelin et trois deniers par jour.).

JuinModifier

Article détaillé : Juin en droit.


JuilletModifier

Article détaillé : Juillet en droit.
  • 8 juillet : le gouvernement américain établit un passeport, le premier du genre aux États-Unis. Il s'agit d'une simple lettre, qui sert de preuve d'identité. Elle facilite ainsi les voyages à l'étranger (« passer » les « ports »). À l'époque, le passeport n'est délivré qu'à des personnes haut placées[1].

AoûtModifier

Article détaillé : Août en droit.


SeptembreModifier

Article détaillé : Septembre en droit.


OctobreModifier

Article détaillé : Octobre en droit.
  • 6 octobre[2] : début du règne de Paul Ier, tsar de Russie (fin en 1801).
    • À l’avènement de Paul Ier, les détenus de la Chancellerie secrète sont libérés. Amnistie générale pour tous les fonctionnaires sous le coup de poursuites judiciaires. Novikov est libéré, Radichtchev rappelé d’exil. Douze mille Polonais détenus à Saint-Pétersbourg depuis 1795 sont libérés. Les anciennes institutions de Livonie et d’Estonie, supprimées par Catherine II de Russie, sont rétablies.
    • Décret autorisant le recours en justice « des personnes revendiquant leur liberté ».
    • Abolition de l’article 15 de la Charte de la Noblesse de 1785 qui exemptait la noblesse de châtiments corporels.

NovembreModifier

Article détaillé : Novembre en droit.

DécembreModifier

Article détaillé : Décembre en droit.

Notes et référencesModifier

  1. Gaillard Hunt, The American passport : its history and a digest of laws, rulings and regulations governing its issuance by the Department of state, United States. Dept. of State, Govt. print. off., (présentation en ligne)
  2. Dates du calendrier julien.

Voir aussiModifier

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