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Grand conseil des Pays-Bas à Malines

Great Council of Burgundy under Charles the Bold.png

Le Grand conseil des Pays-Bas à Malines, De Grote Raad van Mechelen en néerlandais, parfois appelé Grand Conseil de Malines, fut l'autorité juridique suprême des Pays-Bas depuis sa création par Charles le Téméraire (duc de Bourgogne, de Brabant, de Limbourg et de Luxembourg et comte de Flandre, de Hollande et de Zélande) en 1473 jusqu'à la révolution brabançonne en 1789.

HistoriqueModifier

Au mois de décembre 1473, Charles le Téméraire, dernier duc de Bourgogne, établit une partie de ce grand-conseil à Malines, sous le titre de parlement, pour y juger en dernier ressort les appels de tous les Pays-Bas. Ce grand-conseil ou parlement fut composé de trente-cinq membres, y compris le duc & son chancelier. Ce parlement ne subsista que jusqu’à la mort de Charles survenue le 5 janvier 1477.

Philippe le Beau, par un placard du 22 janvier 1503, divisa en deux le grand-conseil des Pays-Bas ; il en transféra une partie à Bruxelles, sous le titre de conseil privé, et conserva l’autre à Malines sous le titre de grand-conseil.

Liste des membres du Grand Conseil de MalinesModifier

PrésidentsModifier

ConseillersModifier

(ordre chronologique)

SourcesModifier

Les dossiers de procès du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines sont conservés aux Archives générales du Royaume à Bruxelles et sont librement consultables. L'immense majorité des dossiers touche à l'argent (rentes, héritages, donations, possession ou jouissance de biens, paiement de salaires, honoraires, livraisons, loyers, réparations et autres dettes, etc.) et au pouvoir (droit de chasse, droit de pâturage, servitude, coupe de bois, etc.).

BibliographieModifier

  • Van Maanen, De supremo Mechliniensi consilio, Trajecti ad Rhenum, 1824.
  • Albert Mathieu, Histoire du grand conseil de Malines, Mémoire couronné le 30 mars 1873, Bruxelles, 1874.
  • F. Brabant, Le Grand conseil de Malines, (CRH. 4. V et 5.1).
  • J. Frederichs, Le Grand conseil ambulatoire des ducs de Bourgogne, (CRH. 4. XVII et 5,I).
  • A, Conseil de Malines, Encyclopédie, vol. 4, Paris, Briasson et al., 1754, p. 17.
  • W. Godenne, Iconographie des membres du Grand Conseil de Malines, Malines, 1951
  • Marie-Anne Dolez, Orts - Une famille bruxelloise de gens de robe, Extrait des Tablettes du Brabant (Tome I), Hombeek, 1956.

Liens externesModifier