Claude Sébastien Bourguignon

juriste français

Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard était un juriste français.

Claude Sébastien Bourguignon
Fonctions
Ministre de la Police
-
Secrétaire général du ministère de la Justice
Titre de noblesse
Chevalier
Biographie
Naissance

Hameau de Champrond, Vif
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 69 ans)
ParisVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activités
Autres informations
Distinction

BiographieModifier

Enfance et jeunesseModifier

Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard naît le dans la maison forte du Molard, hameau de Champrond, à Vif (Isère). Il est baptisé le surlendemain à l'église Saint-Jean-Baptiste par le curé Antoine Guilhermoz et passe le reste de son enfance dans la vallée de la Gresse[1].

Par la suite, il se rend sur Grenoble pour faire des études de droit. Il y fait la connaissance de sa future femme, Dorothée Grand-Thorane, qu'il épouse dans l'église Saint-Hugues le 6 juin 1780. Le couple vit par la suite à Grenoble et ont un fils, Henri-Frédéric, en 1785[1].

La Révolution françaiseModifier

Au commencement de la Révolution française, il est officier municipal, remplissant des fonctions administratives et judiciaires. Arrêté le comme fédéraliste influent du Midi et enfermé au monastère de Sainte-Marie d'en Haut de Grenoble, il fut extrait de la prison au bout de quelques jours pour des raisons de santé et fut consigné chez lui[2]. Finalement libéré, il quitta Grenoble en 1794 et alla se réfugier à Paris pour se soustraire à la loi des suspects.

Il quitta le nom de Dumolard sous lequel il était le plus connu pour ne conserver que son nom de famille. Lié d'intérêts et d'affection au parti qui renversa Robespierre, il fut nommé, le 9 Thermidor an II, secrétaire général du comité de sûreté générale, il reçut et exécuta la périlleuse mission d'apposer les scellés sur les papiers des deux frères Robespierre avant leur arrestation.

Il ordonna la mise en liberté d'un grand nombre de détenus.

Il entra ensuite comme chef de division au ministère de l'Intérieur, puis comme secrétaire général à celui de la Justice, et il devint commissaire du Directoire près le Tribunal civil de Paris puis près la Cour de cassation.

Le Directoire et le ConsulatModifier

Gohier, à son entrée au Directoire, le fit nommer, le 4 messidor an VII, Ministre de la police générale, en replacement de Duval. Il demeura en poste seulement 27 jours, céda sa place à Fouché et accepta les fonctions de régisseur de l'enregistrement et des domaines, mais après le 18 brumaire, le premier consul lui retira cette fonction.

Le gouvernement consulaire le nomma juge au tribunal criminel de Paris et membre au conseil d'administration des droits réunis.

Le Premier EmpireModifier

Napoléon Ier l'éleva au poste de substitut du procureur général impérial de la Haute Cour et enfin conseiller à la cour impériale de Paris.

Dans le procès du général Moreau, il opina, avec la majorité, pour une peine correctionnelle (deux années de détention), bien qu'il soit convaincu de l'intelligence du général avec Pichegru et Cadoudal.

Il est fait chevalier de l'Ordre de la Réunion le [3].

La Restauration françaiseModifier

Il fut mis à la retraite sous la Seconde Restauration avec le titre de conseiller honoraire et ouvrit un important cabinet d'avocats-consultants à Paris.

Bourguignon-Dumolard meurt à Paris le .

DescendanceModifier

La petite-fille de Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard, Louise Trinché a épousé Étienne, Auguste, Eloy Clément. Sa descendance dauphinoise perpétue la tradition et porte toujours ses armes. Un portrait de Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard et de son épouse se sont d'ailleurs transmis dans la descendance dauphinoise Clément.

PublicationsModifier

Bourguignon-Dumolard a publié de nombreux travaux de législation, entre autres :

  • Manuel d'instruction criminelle (1810) ;
  • Dictionnaire raisonné des lois pénales de France (1811) ;
  • Conférence des cinq Codes entre eux (1818) ;
  • Les Huit Codes annotés (avec A. Dalloz, 1829) ;
  • Mémoire sur l'institution du jury, couronné par la séance publique de l'Institut National du mois de Germinal an X ;
  • Deuxième mémoire sur l’institution du jury ;
  • Troisième mémoire sur l’institution du jury.

Notes et référencesModifier

  1. a et b Alain Faure, La Révolution dans le Canton de Vif, , 262 p., Un habitant de Champrond administrateur du département, « Deuxième Partie, Chapitre 2 : Les Réformes Bourgeoises (Janvier 1790 - Août 1792) », p. 140-141
  2. Alain Faure, La Révolution dans le Canton de Vif, , 262 p., Le ralliement de Bourguignon-Dumolard, « Troisième Partie, Chapitre 2 : Sous le Bonnet Rouge (Juin 1793 - Juillet 1794) », p. 181-185
  3. Source : Armorial des Chevaliers de l'Ordre Impérial de la Réunion créés par Napoléon Ier en 1813 et 1814 - par M. Alcide Georgel - 1869. Texte téléchargé depuis le site de la Bibliothèque Nationale de France.

SourcesModifier