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Projet:Union européenne/Évaluation/Index/16

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Union européenneÉvaluation
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Daniela Raschhofer 02/02/22 Faible Ébauche
Daniela Rondinelli 27/12/21 Faible Ébauche
Danièle Nouy 05/06/23 Faible Ébauche
Daniele Viotti 31/05/14 Faible Ébauche
Danielle Auroi 19/12/21 Faible Ébauche
Danuta Jazłowiecka 20/05/18 Faible Ébauche
Dario Antoniozzi 23/10/22 Faible Ébauche
Dario Tamburrano 09/07/14 Faible Ébauche
David Borrelli 07/07/14 Faible Ébauche
David Bull (homme politique) 02/06/19 Faible Ébauche
David di Donatello du meilleur film de l'Union européenne 12/10/23 Faible Ébauche
Déclaration à l'occasion du 50e anniversaire de la signature du traité de Rome 13/03/16 Faible Ébauche
Déclaration de Snagov Faible Ébauche
Déclaration de Venise 21/11/17 Faible Ébauche
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Déclaration transatlantique de 1990 23/05/13 Faible Ébauche
Délégation de l'Union européenne au Japon 24/08/16 Faible Ébauche
Délégation de l'Union européenne aux États-Unis 24/08/16 Faible Ébauche
Délégation générale du Québec à Bruxelles 20/06/14 Faible Ébauche
Deuxième programme-cadre 23/05/13 Faible Ébauche
Deuxième sommet de la Communauté politique européenne 02/08/23 Faible Ébauche
Dialogue social européen 03/09/08 Faible Ébauche
Dialogue transatlantique des consommateurs 25/07/21 Faible Ébauche
Dialogue transatlantique des travailleurs 25/07/21 Faible Ébauche
DIALREL 20/01/18 Faible Ébauche
Diana Riba i Giner 01/01/22 Faible Ébauche
Didier-Claude Rod 19/12/21 Faible Ébauche
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Dimitar Stoyanov (1983) Faible Ébauche
Dimítrios Desýllas 31/07/19 Faible Ébauche
Dimítrios Evrygénis 06/07/19 Faible Ébauche
Dinesh Dhamija 02/06/19 Faible Ébauche
Dino Giarrusso 27/12/21 Faible Ébauche
Direction générale de la Santé et de la Sécurité alimentaire Faible Ébauche
Direction générale Développement et Relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique Faible Ébauche
Directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations 23/02/16 Faible Ébauche
Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets Faible Ébauche
Directive 2003/4/CE concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement 23/02/16 Faible Ébauche
Directive 2003/48/CE 08/04/18 Faible Ébauche
Directive 2006/24/CE sur la conservation des données 23/02/16 Faible Ébauche
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Directive 2006/66/CE 08/04/18 Faible Ébauche
Directive 2008/120/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs 09/04/17 Faible Ébauche
Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 sur l'utilisation des pesticides 23/02/16 Faible Ébauche
Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques 08/04/18 Faible Ébauche
Directive concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade Faible Ébauche
Directive concernant les marchés d'instruments financiers 23/02/16 Faible Ébauche
Directive du 12 juillet 2002 sur la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques 23/02/16 Faible Ébauche
Directive du Conseil européen 1999/74/CE 23/02/16 Faible Ébauche
Directive écoconception Faible Ébauche
Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993) 23/02/16 Faible Ébauche
Directive européenne sur les fonds propres réglementaires Faible Ébauche
Directive nitrates 08/04/18 Faible Ébauche
Directive PSI 23/02/16 Faible Ébauche
Directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement 23/02/16 Faible Ébauche
Directive relative au développement de chemins de fer communautaires 07/08/14 Faible Ébauche
Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs 08/04/18 Faible Ébauche
Directive sur les offres publiques d'acquisition 23/02/16 Faible Ébauche
Directive-cadre Stratégie pour le milieu marin 23/02/16 Faible Ébauche

La directive est sortie le 17 juin 2008 : Directive 2008/56/CE

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Discours de Bruges 20/01/18 Faible Ébauche
Dominique Ristori 30/03/14 Faible Ébauche
Doris Pack 12/12/23 Faible Ébauche
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Drapeau de l'Union de l'Europe occidentale 21/03/17 Faible Ébauche
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Droit à la portabilité 30/08/21 Faible Ébauche
East (circonscription électorale européenne) 27/01/19 Faible Ébauche
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Efthýmios Christodoúlou 06/07/19 Faible Ébauche
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