Maurice Patin

magistrat français

Maurice Patin, né le à Aix-en-Provence et mort le , est un magistrat français, membre du Conseil constitutionnel de 1959 à 1962.

Biographie modifier

Docteur en droit, Maurice Patin fait toute sa carrière dans la magistrature, jusqu'à la présidence de la Chambre criminelle à la Cour de cassation.

Ancien combattant, blessé grièvement lors de la Première Guerre mondiale, il participe à la Résistance et se retrouve, à la Libération, en contact fréquent avec le général de Gaulle à qui il est chargé de présenter les dossiers de demande de grâce en sa qualité de directeur des affaires criminelles et des grâces entre 1944 et 1946[1],[2].

Il occupe ensuite les fonctions de président de la Commission de sauvegarde des droits et libertés individuels, puis de président du Haut Tribunal militaire, dans le contexte de la guerre d'Algérie[3].

Décorations modifier

Publications modifier

  • Délits et sanctions dans les sociétés par actions, Paris, Sirey, 1938
  • La Légalité républicaine et la répression de l'infanticide, Paris, Sirey, 1947
  • Du sursis et des circonstances atténuantes, Paris, Sirey, 1947
  • Législation pénale en matière commerciale (col. avec Paul Caujolle), Paris, PUF, 1949
  • Droit pénal général et législation pénale appliquée aux affaires, Paris, PUF, 1961

Notes et références modifier

  1. Humbert 2016.
  2. Humbert 2019.
  3. Fondation et Institut Charles-de-Gaulle, Avec de Gaulle : Témoignages, vol. 1 : La Guerre et la Libération, 1939-1945, Paris, Nouveau Monde Editions, , 251 p. (ISBN 2847360263), p. 239.
  4. « Cote 19800035/437/58468 », base Léonore, ministère français de la Culture.
  5. « Sceaux Informations », Sceaux, bulletin municipal officiel, no 5, 1961, p. 9.

Voir aussi modifier

Bibliographie modifier

  • Sylvie Humbert, « La figure de Maurice Patin Directeur des affaires criminelles et des grâces -  », Les Cahiers de la Justice, no 1,‎ , p. 31–39 (DOI 10.3917/cdlj.1601.0031).
  • Sylvie Humbert, « Maurice Patin, directeur des Affaires criminelles et des Grâces (-) », Histoire de la justice, no 29,‎ , p. 369–373 (DOI 10.3917/rhj.029.0369).
  • Maurice Patin, témoignage (préf. Jean-Jacques de Bresson), Paris, Fondation Charles-de-Gaulle, coll. « Cahier de la Fondation Charles de Gaulle » (no 9), , 183 p. (DOI 10.14375/NP.9782847365931).

Articles connexes modifier

Liens externes modifier