Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois
ancienne intercommunalité française
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La communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne, qui a existé de 1995 à 2013.
Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Bourgogne |
Département | Saône-et-Loire |
Siège | Verdun-sur-le-Doubs |
Communes | 20 |
Président | Jean-Pierre Guenot |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 247103914 |
Liens | |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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Composition
modifierElle était composée des communes suivantes :
Compétences
modifierHistorique
modifierCréée par arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .
Le , elle fusionne avec la communauté de communes Saône et Bresse pour former la Communauté de communes Saône Doubs Bresse[1].
Références
modifier- Arrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire.