Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien

intercommunalité française de l'Ardèche et de la Drôme

Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien
Blason de Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ardèche
Drôme
Forme Communauté d'agglomération
Siège Mauves
Communes 41
Président Frédéric Sausset
Date de création
Code SIREN 200073096
Démographie
Population 57 085 hab. (2016)
Densité 115 hab./km2
Géographie
Superficie 498,0 km2
Liens
Site web archeagglo.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Arche Agglo[1], officiellement nommée Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien[2], est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de l'Ardèche et de la Drôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Elle est née de la fusion entre les communautés de communes de l'Ardèche Pays de Saint-Félicien, de la communauté de communes de la Drôme Pays de l'Herbasse et de la communauté déjà interdépartementale de Hermitage-Tournonais. Avec plus de 50 000 habitants, la structure adopte le statut de communauté d'agglomération[3].

HistoriqueModifier

Les projets de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ardèche et de la Drôme, dévoilés en octobre 2015, proposaient le maintien de la structure intercommunale en l'état, aussi bien côté ardéchois[4] que drômois.

Au , à la suite de l'adoption des deux SDCI fin mars 2016, le périmètre de la communauté de communes Hermitage-Tournonais s'est élargi à la communauté de communes du Pays de l'Herbasse, après dépôt d'un amendement par le président de cette structure intercommunale[5], et à la communauté de communes du Pays de Saint-Félicien.

La nouvelle structure intercommunale comptant plus de 50 000 habitants et l'aire urbaine de Tournon-sur-Rhône regroupant plus de 15 000 habitants, elle est devenue la troisième communauté d'agglomération de l'Ardèche[6], et se nomme Arche Agglo[7].

CompositionModifier

Elle est composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Mauves
(siège)
07152 Malvinois 7,05 1 177 (2017) 167
Arlebosc 07014 Arleboscois 12,35 331 (2017) 27
Arthémonay 26014 Arthémonois 5,7 588 (2017) 103
Bathernay 26028 Baternois 5,71 254 (2017) 44
Beaumont-Monteux 26038 Beaumontais 13,37 1 317 (2017) 99
Boucieu-le-Roi 07040 Boucicois 8,94 269 (2017) 30
Bozas 07039 12,5 245 (2017) 20
Bren 26061 Brennois 11,03 563 (2017) 51
Chanos-Curson 26071 Chanos-Cursonnais 8,18 1 078 (2017) 132
Chantemerle-les-Blés 26072 Chantemerlois 15,39 1 282 (2017) 83
Charmes-sur-l'Herbasse 26077 Charmois 12,84 927 (2017) 72
Chavannes 26092 Chavannais 4,67 710 (2017) 152
Cheminas 07063 9,39 402 (2017) 43
Colombier-le-Jeune 07068 Colombinois 15,14 573 (2017) 38
Colombier-le-Vieux 07069 15,49 661 (2017) 43
Crozes-Hermitage 26110 Crozois 5,48 670 (2017) 122
Érôme 26119 Érômains 7,33 811 (2017) 111
Étables 07086 15,7 906 (2017) 58
Gervans 26380 Gervandois 3,28 554 (2017) 169
Glun 07097 Glunois 7,56 696 (2017) 92
Larnage 26156 Larnageois 9,08 1 078 (2017) 119
Lemps 07140 Lempsois 12,18 785 (2017) 64
Margès 26174 Margessois 9,79 1 159 (2017) 118
Marsaz 26177 Marsaziens 8,95 761 (2017) 85
Mercurol-Veaunes 26179 25,01 2 664 (2017) 107
Montchenu 26194 Montchaniards 16,15 579 (2017) 36
Pailharès 07170 Pailherous 19,69 244 (2017) 12
Plats 07177 Platous 16,25 854 (2017) 53
Pont-de-l'Isère 26250 Pont d'Isérois 10,09 3 503 (2017) 347
La Roche-de-Glun 26271 Rochelains 12,79 3 272 (2017) 256
Saint-Barthélemy-le-Plain 07217 Saint-Barthinois 19,08 825 (2017) 43
Saint-Donat-sur-l'Herbasse 26301 Donatiens 19,52 4 195 (2017) 215
Saint-Félicien 07236 San-Farcios 21,44 1 191 (2017) 56
Saint-Jean-de-Muzols 07245 Muzolais 10,68 2 458 (2017) 230
Saint-Victor 07301 31,88 949 (2017) 30
Sécheras 07312 Saccaratois 7,26 554 (2017) 76
Serves-sur-Rhône 26341 Servois 6,49 729 (2017) 112
Tain-l'Hermitage 26347 Tainois 4,85 6 162 (2017) 1 271
Tournon-sur-Rhône 07324 Tournonais 21,01 10 307 (2017) 491
Vaudevant 07335 Vaudavins 12,46 205 (2017) 16
Vion 07345 Vionnais 6,21 939 (2017) 151

DémographieModifier

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
35 61536 49440 57144 47647 38852 10255 05657 085
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[8])



AdministrationModifier

SiègeModifier

La communauté de communes a son siège à Mauves, 3, rue des Condamines.

Conseil communautaireModifier

En 2017, 71 conseillers communautaires siègent dans le conseil selon une répartition de droit commun[9].

Délégués (de 2017 à mars 2020)
Nombre de délégués Communes
13 Tournon-sur-Rhône
7 Tain-l'Hermitage
4 Saint-Donat-sur-Herbasse, La Roche-de-Glun
3 Pont-de-l'Isère, Mercurol-Veaunes, Saint-Jean-de-Muzols
1 Autres communes

À compter des élections municipales de mars 2020, le conseil communautaire sera composé de 70 membres, dont la répartition est la suivante[10] :

Délégués (à partir de mars 2020)
Nombre de délégués Communes
12 Tournon-sur-Rhône
7 Tain-l'Hermitage
5 Saint-Donat-sur-Herbasse
4 Pont-de-l'Isère
3 Mercurol-Veaunes, La Roche-de-Glun
2 Saint-Jean-de-Muzols
1 (+ 1 suppléant) Autres communes

PrésidenceModifier

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
10 janvier 2017[11] En cours Frédéric Sausset LR maire de Tournon-sur-Rhône

À la suite du premier conseil communautaire du , quinze vice-présidents[Off 1] ont été désignés[Off 2] :

Vice-présidents de la communauté d'agglomération (au )
No Identité Élu à Délégation
1 Xavier Angeli Tain-l'Hermitage Projet de territoire
2 Jean-Paul Chauvin Saint-Félicien Harmonisation des compétences, services aux communes
3 Marie-Pierre Manlhiot Saint-Donat-sur-l'Herbasse Ressources humaines et mutualisation
4 Franck Meneroux Mauves Patrimoine communautaire et équipements
5 Jacques Pradelle Chanos-Curson Agriculture, environnement et ruralité
6 Jean-Louis Bonnet Arthémonay Finances, prospective financière et moyens généraux
7 vacant Rivières
8 Chantal Bouvet Crozes-Hermitage Petite enfance
9 Delphine Comte Colombier-le-Jeune Enfance et jeunesse
10 Michel Brunet Mercurol-Veaunes Développement économique
11 Christiane Ferlay Cheminas Solidarités et services à la population
12 Jérôme Serayet Pailharès Collecte et traitement des ordures ménagères
13 Max Osternaud Larnage Tourisme
14 Fernand Pellat Charmes-sur-l'Herbasse Eau et assainissement
15 Michel Cluzel Plats Habitat et logement

CompétencesModifier

Régime fiscal et budgetModifier

Projets et réalisationsModifier

L'agglomération réalise, en partenariat avec d'autres collectivités territoriales :

  • un centre social, à Tain-l'Hermitage, livré le pour un coût de 2,8 millions d'euros[Off 3] ;
  • un collège à Saint-Donat-sur-l'Herbasse, géré par le département de la Drôme. Prévu pour accueillir 650 élèves au lieu de 400, ce projet, d'un montant de 27,1 millions d'euros dont deux millions de l'agglomération, ouvrira à la rentrée 2021[Off 4].

Notes et référencesModifier

NotesModifier

RéférencesModifier

  • Site officiel :
  1. « Conseil d'Agglomération » [PDF], (consulté le 25 février 2020), p. 7.
  2. « Les élus de l'agglomération » [image] (consulté le 25 février 2020).
  3. « MJC-Centre social » (consulté le 25 février 2020).
  4. « Un collège en construction » (consulté le 25 février 2020).
  • Autres sources :
  1. Arche Agglo : un nouveau périmètre, un nouveau nom, un nouveau look
  2. Fiche BANATIC de la communauté d'agglomération
  3. Arrêté interpréfectoral portant sur la constitution d'une communauté d’agglomération issue de la fusion de « Hermitage Tournonais Communauté de Communes », de la Communauté de Communes du Pays de l’Herbasse et de la Communauté de Communes du Pays de Saint Félicien
  4. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, (consulté le 5 avril 2016).
  5. « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Drôme 2016 » [PDF], sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme – Direction des collectivités et de l'utilité publique - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, (consulté le 5 avril 2016).
  6. Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, (consulté le 22 mai 2016).
  7. « ARCHE AGGLO », sur hermitage-tournonais.fr (consulté le 12 mars 2017).
  8. Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CA Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien (200073096)., sur le site de l'Insee (consulté le 3 juillet 2019).
  9. [1]
  10. Préfet de l'Ardèche - Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône et Préfet de la Drôme - Direction des collectivités, de la légalité et des étrangers - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, « ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL no 07-2019-10-18-021 du constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Arche Agglo » » [PDF], Recueil des actes administratifs no 26-2019-119, sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme, (consulté le 23 février 2020), p. 35-37.
  11. AGGLOMÉRATION Hermitage-Tournonais - Herbasse - Pays de Saint-Félicien

Voir aussiModifier

Articles connexesModifier

Liens externesModifier

SourcesModifier