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Adrien Marie Devienne

magistrat et homme politique français
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Devienne.
Adrien Marie Devienne
Adrien Marie Devienne (1858-1869).jpg
Fonctions
Premier président de la Cour de cassation
-
Georges-Louis Mercier (d)
Président du Sénat français
-
Sénateur du Second Empire
-
Président
Conseiller général du Rhône (d)
-
Premier président de la cour d'appel de Paris
-
Procureur général
Cour d'appel de Lyon
depuis le
Procureur général
Cour d'appel de Bordeaux
-
Député du Rhône
Quatrième collège électoral du Rhône (d)
-
Biographie
Naissance
Décès
(à 81 ans)
ChaponostVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activités
Autres informations
Distinction

Adrien Marie Devienne né le à Lyon et mort le à Chaponost, était un juriste et homme politique français du XIXe siècle.

BiographieModifier

Adrien-Marie Devienne devient magistrat à l'âge de 23 ans. Il est alors juge-auditeur au tribunal de Lyon puis à celui de Saint-Étienne, le . Il exerce ensuite la charge de substitut du procureur du roi, à Trévoux le 27 septembre de la même année, puis à Montbrison, à partir du . Il continue d'enchaîner de nouvelles fonctions : d'abord conseiller auditeur à la cour judiciaire de Lyon à compter du , il devient conseiller titulaire le 8 octobre de la même année, puis président du tribunal civil le .

Il est député sous la Monarchie de Juillet à la Chambre, le , par 447 voix sur 580 au sein du quatrième collège électoral du Rhône. Il s'agit d'un député conservateur, réélu le par 499 sur 592, dans la même circonscription. Il n'a pas de fonction judiciaire et politique au début de la IIe République, ayant soutenu avec conviction la politique de Guizot.

Le premier président de la République Louis-Napoléon Bonaparte nomme Adrien-Marie Devienne procureur général de Bordeaux le puis de Lyon le . Il participe aux équipes municipales de deux villes. Il poursuit sa carrière à Paris, en tant que premier président de la Cour impériale, alors que le Second Empire est proclamé. Il participe à des débats importants : « affaire Mirés, procès Patterson-Bonaparte, palais de l'exposition d'Auteuil, etc. »[1]. Il est nommé sénateur d'Empire le 15 mars 1865, et est rapporteur du projet de loi sur la presse de 1868 et de celui sur de 1869 sur la libéralisation parlementaire.

Il est premier président de la Cour de cassation à partir du et brièvement président du Sénat. Il part de Paris après la chute de l'Empire, est mis en cause lors de la publication d'une correspondance secrète concernant des entremises avec une maîtresse de l’empereur, Marguerite Bellanger. Il est déféré devant la justice puis destitué en janvier 1871 ; exilé à Bruxelles, il fait appel (2 février) et en appela à l'Assemblée nationale, qui cassa le décret de destitution. D'un autre côté, la cour de cassation déclara (juillet 1871) que l'intervention de M. Devienne dans l'affaire Bellanger « n'avait été qu'honorable, ayant eu pour résultat de prévenir un scandale public, et qu'il n'y avait lieu à poursuite disciplinaire »[1]. Il redevient donc premier président de la Cour de cassation ; il est poussé à la retraite le et ne bénéficie pas du titre de « président honoraire de la Cour ».

DécorationsModifier

SourceModifier

Synthèse des mandatsModifier

SourcesModifier

RéférencesModifier

Liens externesModifier