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Cour d'appel de Lyon
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SIREN

La cour d'appel de Lyon connaît des affaires venant des tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône.

Elle siège dans le célèbre bâtiment dont la façade est généralement appelée "les vingt-quatre colonnes", de style néo-classique, situé Place Duquaire dans le cinquième arrondissement de Lyon. Jusqu'en 1994, ce bâtiment abritait l'ensemble des juridictions judiciaires lyonnaises, avant que les juridictions de première instance ne s'installent au "Nouveau Palais de justice", situé 67 rue Servient dans le troisième arrondissement.

De mai à juillet 1987, la salle des pas perdus a été spécialement aménagée pour la tenue du procès de Klaus Barbie, ancien chef de la Gestapo à Lyon pendant l'Occupation. Ce procès a abouti à l'unique condamnation prononcée en France à l'encontre de l'auteur de crimes contre l'humanité ; il fait notoirement partie de la mémoire du lieu.

Sommaire

OrganisationModifier

Premiers présidentsModifier

Procureurs générauxModifier

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[...]

Tribunaux du ressortModifier

- 5 tribunaux de grande instance 10 tribunaux d'instance 5 conseils de prud'hommes 5 tribunaux de commerce
Ain
  • Bourg-en-Bresse
  • Bourg-en-Bresse
Loire
  • Montbrison
  • Roanne
  • Saint-Étienne
  • Roanne
  • Saint-Étienne
  • Roanne
  • Saint-Étienne
Rhône
  • Lyon
  • Villefranche-sur-Saône
  • Lyon
  • Villefranche-sur-Saône

Article connexeModifier

Liens externesModifier