Ouvrir le menu principal

Cour d'appel de Lyon

Cour d'appel de Lyon
Cadre
Sigle
CA de LyonVoir et modifier les données sur Wikidata
Type
Pays
Identifiants
SIREN

La cour d'appel de Lyon connaît des affaires venant des tribunaux de son ressort qui s'étend sur les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône.

Elle siège dans le célèbre bâtiment dont la façade est généralement appelée "les vingt-quatre colonnes", de style néo-classique, situé Place Duquaire dans le cinquième arrondissement de Lyon. Jusqu'en 1994, ce bâtiment abritait l'ensemble des juridictions judiciaires lyonnaises, avant que les juridictions de première instance ne s'installent au "Nouveau Palais de justice", situé 67 rue Servient dans le troisième arrondissement.

De mai à juillet 1987, la salle des pas perdus a été spécialement aménagée pour la tenue du procès de Klaus Barbie, ancien chef de la Gestapo à Lyon pendant l'Occupation. Ce procès a abouti à l'unique condamnation prononcée en France à l'encontre de l'auteur de crimes contre l'humanité ; il fait notoirement partie de la mémoire du lieu.

OrganisationModifier

Premiers présidentsModifier

Procureurs générauxModifier

[...]

[...]

Tribunaux du ressortModifier

- 5 tribunaux de grande instance 10 tribunaux d'instance 5 conseils de prud'hommes 5 tribunaux de commerce
Ain
  • Bourg-en-Bresse
  • Bourg-en-Bresse
Loire
  • Montbrison
  • Roanne
  • Saint-Étienne
  • Roanne
  • Saint-Étienne
  • Roanne
  • Saint-Étienne
Rhône
  • Lyon
  • Villefranche-sur-Saône
  • Lyon
  • Villefranche-sur-Saône

Article connexeModifier

AnnexesModifier

BibliographieModifier

  • Barbara Varaine (sous la direction de Jean-Louis Halpérin), Le Procureur général de Lyon, correspondant et agent du ministère de la Justice entre 1814 et 1870 : l'œil du gouvernement (thèse de doctorat en histoire du droit), Dijon, université de Dijon, 2002, 829 + XIII p. (SUDOC 070347948).

Liens externesModifier