Wikipédia:Legifer/mai 2009

Diffamation sur Wikipédia

Bonjour! A la suite d'une petite altercation, je me suis posé la question suivante: Si je révoque une modification, et que cette révocation replace sur l'article des propos qui sont faux à propos d'une personne: puis-je être accusé de diffamation ? Normalement, c'est celui qui les a publié le premier qui est en tord (si c'est le cas -je ne dis pas que ce soit le cas pour Albin Chalandon, j'en sais rien), mais comme il y a un diff (celui de ma révocation) où ces propos sont ajoutés par mon pseudo, je me pose la question.. Merci beaucoup, Cordialement, Adrille - respondeu'm ! 9 mai 2009 à 20:29 (CEST)

Si une personne publie ou republie en connaissance de cause des propos diffamatoires illicites, c'est illicite et elle engage sa reponsabilité, peu importe qu'elle soit la première, la deuxième ou la centième à les publier ou à les republier. -- Asclepias (d) 10 mai 2009 à 08:07 (CEST)

Donc puis-je être en tord, puisque j'ai agit sans connaissance de cause ? Adrille - respondeu'm ! 10 mai 2009 à 11:00 (CEST)

(je n'ai fait que réverter une modif qui supprimait ces propos - je le rapelle - ce n'est pas moi qui les ai pris dans le livre et les ai copiés sur WP)

En publiant toute nouvelle version d'un article, que ce soit sur Wikipédia ou ailleurs, la personne qui publie cette version en assume la responsabilité du contenu, y compris ce qu'elle republie de versions antérieures. C'est le devoir de quiconque fait une publication (ou une republication) de bien s'assurer au départ qu'il ne publiera pas quelque chose d'illégal. On ne peut aucunement se décharger de cette responsabilité simplement en prétextant qu'on ne sait pas ce qu'on fait, ou qu'on ne se donne pas la peine de vérifier sérieusement les faits, ou qu'on republie les écrits de quelqu'un d'autre. On peut à la rigueur se décharger de cette responsabilité en démontrant qu'on a fait une enquête sérieuse et approfondie pour vérifier que le texte publié ne constituait pas de la diffamation illicite. On peut aussi, dans la mesure du possible, limiter sa responsabilité en démontrant qu'on a pris toutes les mesures à sa disposition pour corriger la situation et limiter les dégâts.

Je pense qu'au niveau général ça répond à ta question telle que posée. Maintenant, c'est à chacun de voir concrètement les faits particuliers dans chaque cas et d'analyser et d'agir en conséquence. Rappelons quand même que ce n'est pas parce que quelqu'un prétend qu'il y aurait diffamation illicite à son endroit que cela est nécessairement le cas pour autant. Il arrive que des individus ou des entreprises tentent d'influencer indûment une publication à leur sujet en prétextant une diffamation illicite qui en réalité n'existe pas. Si on a préalablement bien fait ses devoirs et vérifié de façon approfondie tous les faits et qu'on sait qu'il n'y a pas de diffamation illicite, il n'y a aucune raison de se laisser influencer. Par contre, si on n'a pas fait ses devoirs avant de publier, la prudence s'impose. Par ailleurs, une personne qui, à raison ou à tort, se dit illicitement diffamée peut, en pratique, faire preuve d'une certaine retenue en choisissant de viser seulement ou surtout le supposé diffamateur d'origine plutôt que les republicateurs subséquents. Ce qui est sans doute une bonne chose. Toutefois, rien ne l'empêche de viser les republicateurs s'il choisit de le faire. -- Asclepias (d) 10 mai 2009 à 18:45 (CEST)

Aide:Image vous concernant

Bonjour. J'ai créé cette nouvelle page d'aide – vide pour l'instant – à la suite d'une intervention d'un contributeur se présentant comme le responsable de communication du conseil général de La Réunion et m'indiquant que Nassimah Dindar trouve inopportune la photographie présente sur son article, que j'ai prise et que nous sommes au moins deux à avoir restaurée à la suite de ses suppressions intempestives. Comme ce cas fait suite à celui de Marie-Josée Croze, dont j'ai pris un portrait qu'elle trouvait moche, en tout cas si l'on en croit un contributeur se présentant comme son agent, et comme ce précédent s'est soldé par une complète disparition de ce dernier contributeur, probablement reparti frustré par la lourdeur de notre machinerie, j'ai cherché en vain puis initié une page d'aide visant à faciliter la gestion de ce genre de cas, et d'autres du même type d'ailleurs.
Il s'agit d'orienter les nouveaux contributeurs désirant importer, modifier, remplacer ou supprimer des images les concernant, photos et logos compris. De fait, la page entend dispenser des explications sur la manière de procéder pour faire effacer des images illégales ou pour remplacer des clichés inesthétiques par des envois de photos de substitution via OTRS. Je pense aussi que je vais évoquer l'Atelier graphique, car dans certains cas un recadrage peut suffire à satisfaire l'intervenant mécontent. Enfin, il s'agit également d'expliquer pourquoi une photo moche ou inopportune d'une personne publique ne peut pas être supprimée d'un claquement de doigt si la licence est correcte et la représentation de la personne légale.
Comme je pense que rédiger une bonne page d'aide demande du temps, et qu'en l'occurrence il faut certaines connaissances juridiques, je me permets de solliciter des tiers pour m'aider. Thierry Caro (d) 15 mai 2009 à 13:39 (CEST)

Je suis au courant de la possibilité qu'ont les éditeurs de ne pas avoir [trop] de problèmes avec les photos de personnalités grâce au fait que lesdites personnalités sont connues, mais… ne pas accepter de supprimer une image « d'un claquement de doigts » ne se condredit-il pas un peu avec l'explication suivante ? :

« Si le sujet de la photographie est une personne, celle-ci, fût-elle inconnue, possède un droit absolu de s'opposer à l'utilisation de son image. Ce droit est assimilé à la notion de vie privée. Avant de pouvoir utiliser la photographie concernée, il faut s'assurer que la personne photographiée ne se trouve pas atteinte dans le respect de sa vie privée et de son image et qu'elle ne s'oppose pas à la communication de cette image. Ce droit à l'image déborde le seul cadre de la sphère privée. Des personnes se sont opposées à la publication d'une photographie les représentant dans un lieu public, dès lors qu'elles apparaissent comme étant le sujet de l'œuvre, en raison d'un cadrage ou d'un recadrage. D'autres, dans une photographie de groupe, lors d'une manifestation de rue, ont exigé que leurs traits soient rendus non identifiables. »

— Droit à l'image, en date du 8 mai 2009 à 14:57.

→Diti le manchot — 17 mai 2009 à 10:48 (CEST)

Non, il n'y a pas de contradiction, puisque tu as retiré les parties essentielles des deux citations :

« (...) d'une personne publique (...) si (...) la représentation de la personne (est) légale. »

« Il existe des exceptions (...) L'image d'une personnalité publique, saisie dans le cadre de son activité professionnelle ou publique (...) »

-- Asclepias (d) 17 mai 2009 à 16:20 (CEST)

Réutiliser un modèle de wikipedia.org

Bonjour,
Ces jours-ci, j'apporte ma modeste contribution à la mise à jour du wiki de la communauté OpenOffice.org. Or, ce wiki est bien moins riche en modèle que Wikipédia. Je souhaitais savoir s'il y avait des règles (déontologiques) à respecter avant de copier-coller un modèle.
Après quelques recherches sur le site, j'ai mis la main sur cette page : Réutilisation du contenu de Wikipédia. Ainsi, sur la page du modèle en question, j'ai l'intention de rajouter la ligne

© Copyright auteur(s) de Wikipédia - Source : FModèle:Encadré texte - Ce modèle est sous GFDL.

Mais, est-ce bien adapté ?
Synanceia (Pierre) (d) 22 mai 2009 à 11:58 (CEST)

Bonjour,

C'est une bonne question. La plupart des réutilisateurs potentiels s'intéressent aux textes ou aux images et, donc, la page d'explications générales Wikipédia:Citation et réutilisation du contenu de Wikipédia est centrée sur cela. On pense peu aux modèles de ce point de vue, bien qu'effectivement ils soient sous GFDL.

La première question à se poser est la nature de l'endroit où le modèle serait destiné à être intégré et si cet endroit respecte la licence. En effet, un principe fondamental de toute licence de type copyleft, dont la GFDL, est le respect de la réciprocité (copyleft, share-alike) de la part du réutilisateur. Ce principe est à l'effet que pour pouvoir utiliser le contenu libre et copyleft créé par autrui, le réutilisateur doit lui aussi accepter de mettre en libre et en copyleft, c'est-à-dire pour libre réutilisation aux mêmes conditions, le contenu résultant dans lequel le premier contenu est intégré. Donc, s'il s'agit d'un site qui est lui aussi sous la GFDL (ou encore, à la rigueur, d'un site qui est sous la licence CC-by-sa-3.0-unported, vu l'ajout prochainement envisagé de cette licence sur Wikipédia), alors il n'y a pas de problème et il suffit de trouver une formulation pour la notice de mention des auteurs et de la licence. De ce point de vue, la formulation de la notice à laquelle vous avez songé est bien pensée et semble une adaptation conforme aux suggestions qui se trouvent sur la page WP:Citation et réutilisation....

Toutefois, une consulation rapide du site wiki.services.openoffice.org montre que le contenu de ce site n'est pas libre, n'est pas sous licence libre. En effet, la notice de droits d'auteur énonce que les droits d'auteur sont la propriété de la corporation Sun Microsystems et des contributeurs. Il n'existe pas de liberté de réutilisation du contenu, sauf, par exception, les contributions spécifiques de huit contributeurs qui offrent leur travail sous quatre licences libres. (Un seul de ces contributeurs, dont les contributions sont strictement sous GFDL et CC-by-sa-3.0, pourrait peut-être dans quelques semaines réutiliser du contenu de Wikipédia, et ce seulement dans des pages qui contiendraient uniquement ses propres contributions.) En conclusion, ce site non libre et non GFDL est incompatible avec du contenu sous GFDL et donc ne peut pas réutiliser le contenu de Wikipédia ni d'autre contenu sous GFDL.

-- Asclepias (d) 22 mai 2009 à 17:38 (CEST)

La majorité des pages du wiki OOo sont ou seront sous licence PDL (licence propre au projet OOo). Pour cela, il faut que les contributeurs le précise sur la page en question. Toutefois, cette licence est incompatible avec la GFDL.

Mais, peut-on imaginer que le modèle incorporé au wiki OOo soit sous licence GFDL et que celui-ci soit utilisé avec un contenu sous licence PDL. Ne peut-on pas avoir une licence appliquée au contenu des pages et une autre à la mise en forme ?

Synanceia (Pierre) (d) 30 mai 2009 à 18:58 (CEST)

Droit d'auteur

Bonjour.

Je suis administrateur d'un centre d'étude par internet sur le Japon. Je souhaites pouvoir utiliser les informations de wikipédia de façon légale. Pour respecter les droits d'auteur dois-je demander constamment de pouvoir utiliser ce site ou puis avoir une autorisation globale pour pouvoir utiliser toutes les informations nécessaires à la recherches de mes membres ?

Merci.

Bonjour,

Cela dépend, entre autres choses, de ce que vous entendez par reprendre des informations. Les informations au sens très restreint peuvent être reprises sans formalité. D'ailleurs, les articles de Wikipédia puisent eux-mêmes nécessairement leurs informations à différentes sources, en principe clairement mentionnées dans les articles. (Pour prendre des exemples banals, l'information que telle personne est premier ministre du Japon ou que telle ville est située à tel endroit, etc.) Mais le texte qui les expose est protégé. S'il s'agit d'utiliser un texte ou une partie de texte, alors il faut s'assurer de respecter les droits d'auteur. Prenons aussi pour acquis que votre question concerne une utilisation qui dépasse une simple courte citation occasionnelle. Le contenu de Wikipédia est placé sous la licence libre GNU Free documentation (GFDL). La possibilité de réutiliser le contenu de Wikipédia dépend de votre acceptation des termes la GFDL et donc, notamment, du statut que vous donnez à votre propre site et aux publications dans lesquelles vous réutiliseriez le contenu de Wikipédia. La section qui concerne la question précédente (ci-dessus) répond en partie aussi à votre question. En bref, fondamentalement, une licence libre du type de la GFDL est basée sur la notion du respect de la réciprocité, c'est-à-dire qu'en tant que réutilisateur, vous pouvez librement réutiliser du contenu de Wikipédia, à la condition explicite d'accepter que le contenu de vos propres publications à l'intérieur desquelles vous intégrerez du contenu en provenance de Wikipédia soit lui-même réutilisable par autrui sous la même licence libre GFDL, aux mêmes conditions. Ainsi, il y a un choix important à faire de votre part. Si vous acceptez que vos publications (celles dans lesquelles vous réutiliserez du contenu de Wikipédia) soient sous GFDL, alors vous pouvez réutiliser le contenu sous GFDL de Wikipédia à volonté et vous n'aurez aucune autorisation à demander. Par contre, si le principe de réciprocité de la licence libre GFDL ne vous convient pas, alors vous ne pouvez pas réutiliser le contenu GFDL de Wikipédia. De plus, une condition supplémentaire importante de la GFDL consiste dans l'obligation de mentionner, avec le contenu réutilisé, le nom des principaux auteurs ayant contribué à la rédaction de ce contenu. La liste complète des auteurs de chaque page de Wikipédia se trouve dans la section historique de cette page (vous pouvez vous contenter de mentionner les principaux auteurs). Vous trouverez un exposé de tout cela, ainsi que quelques explications supplémentaires plus techniques sur la façon de procéder, sur la page d'aide Wikipédia:Citation et réutilisation du contenu de Wikipédia. Vous pouvez aussi consulter le texte officiel de la GFDL sur la page Wikipédia:Licence de documentation libre GNU (le texte officiel est en anglais). Finalement, si vous attendez quelques semaines, vous pourrez peut-être choisir de réutiliser le contenu de Wikipédia selon les clauses de la licence libre Creative Commons attribution share-alike 3.0 plutôt que selon les clauses GFDL (ces deux licences diffèrent sur quelques détails, mais le principe de réciprocité demeure essentiel). Si vous envisagez effectivement d'accepter une licence libre, cela pourrait être une bonne idée d'attendre et de choisir la licence Creative Commons. Cela peut sans doute paraître complexe au premier abord si vous n'êtes pas déjà familier avec les principes des licences libres. N'hésitez pas à demander des précisons supplémentaires. -- Asclepias (d) 25 mai 2009 à 02:08 (CEST)

Droit d'auteur et citation

Salut wikipedia

Voilà, tout contributeur de wikipedia est soumis à l'obligation de respecter le droit d'auteur. par conséquent, on ne peut pas rediffuser des oeuvres protégées par le droit d'auteur ; en particulier on a pas le droit de recopier sur wikipedia du contenu issu de d'autres sites internet sans autorisation des auteurs.

Cependant, est ce qu'il est normal que des sites internets s'approprient le contenu de wikipedia sans en citer la source ? Comme dans cet exemple ? :

Original : http://fr.wikipedia.org/wiki/Donald_Tusk Copie : http://www.wirtualnafrancja.com/pologne/biographies_des_polonais/donald-tusk.html

Aucune citation des auteurs, ni de wikipedia. J'imagine donc que le contributeur de wikipedia doit faire attention à ne pas publier les oeuvres privées, mais des sites privés qui s'approprient le contenu de wikipedia, sans citation, pourraient plus tard accuser à leur tour wikipedia de kui avoir volé son contenu.

En résumé, le contributeur peut etre poursuivi sur les bases de la violation des droits d'auteur, mais sur quelles bases peut il être poursuivi quand en fait ce sont des auteurs de site internet qui sont venus voler à posteriori le contenu ? Quelle garantie et quelle protection offre wikipedia à l'égard de ces contributeurs ?

— Le message qui précède, non signé, a été déposé par Fabien98 (d · c), le 26 mai 2009 à 01:38 (UTC).

Bonjour, Je ne vois pas bien le souci. Qu'il s'agisse d'ailleurs d'un article de Wikipédia, d'un site web, d'un livre sur papier ou de toute autre publication. Un plagiaire n'ira pas poursuivre l'auteur de la publication d'origine, car il ne s'attirerait ainsi que des ennuis, en attirant l'attention sur son plagiat et en admettant du coup que c'en est un. Spécifiquement pour ce qui est Wikipédia, les historiques des pages conservent les données relatives à chaque contribution et ces données ne peuvent pas être contrefaites par les contributeurs. Même les contributions supprimées peuvent au besoin être consultées par les sysops. Un plagiaire qui aurait l'étrange idée de poursuivre l'auteur d'origine ne pourrait évidemment pas démontrer que la publication de son plagiat serait antérieure à la publication d'origine sur Wikipédia, puisque ce n'est pas le cas, au contraire. -- Asclepias (d) 26 mai 2009 à 23:46 (CEST)

Salut Asclepias,

Je te remercie d'avoir pris le temps de lire et de répondre. Par contre, permets moi d'intervenir pour soulever d'autres problèmes justement, puis que le droit d'auteur, des contributions et des contributeurs à l'encyclopédie Wikipedia, est loin d'être aussi facilement défendable .

En effet, en ce qui concerne le défense des droits d'auteur, elle se prouve part tout moyen. On peut prouver l'existence d'un droit de propriété, comme on peut en démontrer son absence. On peut réunir des faisceaux d'indices concourant à soulever une présomption de droit d'auteur, comme on peut soulever les faisceaux d'indices concourant à la présomption d'absence de droit d'auteur.

Il y a ce qu'on appelle des principes. Tu as soulevé celui de l'antériorité, mais ce n'est pas un indice déterminant. En effet, ce n'est pas parce qu'on a un historique des contributions, publiées avant, que cela pourra empêcher un auteur présumé de porter plainte pour plagiat. Parce qu'après tout, un auteur peut très bien avoir été plagié sans pour autant que son oeuvre ai été mis en ligne sur internet avant le plagiat lui même. enfin, il y a le critère du plus vraisemblable, qui parfois s'oppose à celui de l'antériorité. Bref, en matière de jurisprudence, tout se traite au cas par cas.

Déjà, en ce qui concerne le critère de l'antériorité, voici comment peut se défendre un plagieur . Le plagieur copie un article. il porte plainte contre wikipedia. vous exposez l'historique. le plagieur peut dire qu'il a publié avant. Sur quoi wikipedia va se fonder ?

Si le plagieur change la date de son article, et qu'il fixe cette date, par exemple , à 1999. Le plagieur peut très bien opposer le fait que des contributeurs, cherchant à piller, on fait exprès de maquiller différentes contributions individuelles, en vue de recomposer successivement le plagiat. Bon, pour des vieux articles avec des centaines de contributions, cela sera difficile à faire avaler, mais pour de courts articles, avec deux ou trois contributions, cette méthode peut passer.

Alors bien sûr, on peut nous parler des caches des moteurs et des FAI, du webarchiver. Nonobstant, si le plagieur explique que son oeuvre était accessible, mais pour un public réservé, privé qui devait payer un abonnement par exemple. Alors, dans ce cas, il est normal qu'il ne soit pas apparu depuis plusieurs mois voir années , et faire d'un seul coup l'apparition "surprise".

Donc, la défense des contributions est une bonne défense, mais loin d'être infaillible. On va dire que ce qui privilégie wikipedia, cela vient du fait qu'un article sera constamment enrichi, tandis que le plagiaire : _ sera taxé de double contenu par les moteurs de recherche ( enfin, il reste à vérifier si l'inverse ne risque pas de se produire au détriment de wikipedia ) _ devra faire des mises à jour, soit manuellement, soit en programmant un bot.

Après, il y a la preuve du vraisemblable :

Un plagieur, et c'est souvent le cas, quand on de l'audace on en se prive pas d'aller plus loin, peut aussi expliquer, malgré des contributions antérieures, et que les contributions les plus récentes ont conduit à plagier sa propre oeuvre ( on sait que ce n'est pas la sienne, mais lui la prétend tel quelle. ). Et comble de l'argumentation visant à débouter le wikipédien, il pourrait rajouter qu'il est spécialisé dans l'édition dans un tel domaine, et faire jouer une présomption de droit d'auteur en sa faveur en raison du critère de la vraisemblance.

Enfin, tout ceci pour résumer une chose :

Un éditeur privé, édite en privé, et s'il désire ne pas se faire plagier par wikipedia, on peut s'attendre à ce qu'il ne fasse pas de cadeau à wikipedia en cas de plagiat.

Le wikipédien se fiche d'éditer pour des intérêts privés, mais il est normal que s'il édite pour un intérêt général que le travail d'intérêt général ne se fasse pas l'objet d'une appropriation privée, sous couvert de droit privés ( sans respect de la licence, sans même indiquer wikipedia )

Blocage d'article abusif

Bonjour,

Contributeur débutant à Wikipedia, sous des IP ou identités différentes, j'ai notamment rédigé la majeure partie de l'article Bernard Bonnejean.

Or, un responsable apparemment très mal intentionné fait tout son possible depuis mars pour bloquer un article par deux bandeaux NON JUSTIFIES par des arguments. Vous pourrez vous même vous faire une idée en consultant [1] (la page de discussion).

Il me semble qu'il s'agit là d'un cas d'abus de pouvoir.

Je demande donc, en toute honnêteté, qu'on me fasse justice et qu'on retire les deux bandeaux qui ne sont pas justifiés, ne reposant sur aucune raison ni valable ni, plus grave !, déclarée.

Merci pour votre aide

Anatolnanard (d) 30 mai 2009 à 16:23 (CEST)

Il n'y a pas blocage d'article mais simple présence de bandeaux de demande de vérification. Il n'y a pas un responsable, mais un utilisateur. Il n'y a aucune raison de penser qu'il ait pu être « apparemment très mal intentionné ». On ne peut guère dire qu'il « fait tout son possible pour » quoi que ce soit, vu qu'il s'est contenté de poser les bandeaux et qu'il n'a pas contribué à Wikipedia depuis fin mars début avril. Faites-vous le plaisir d'éviter les hyperboles, les procès d'intentions et les attaques personnelles gratuites, qui n'ont jamais rien fait avancer à Wikipédia (ni d'ailleurs dans l'histoire de l'humanité en général). Cela dit, vous avez fait ce qu'il fallait en intervenant et relançant la discussion sur la page de discussion de l'article (du moins si on fait exception de votre ton inutilement agressant). Il peut avoir été marginalement irritant de ne pas recevoir de réponse de l'intéressé, vu son absence. Mais il n'y a pas lieu de s'énerver pour la présence de bandeaux. Ce n'est pas la fin du monde. Dans les circonstances présentes, je vous suggère d'utiliser la page de discussion d'un projet thématique actif et que vous considéreriez avoir un rapport avec l'article (par exemple Discussion Projet:Catholicisme ou au besoin la page générale Wikipédia:Le Bistro) et d'y reformuler votre intervention ci-dessus en en retirant toutefois les irritants inutiles et en expliquant objectivement que l'article a grandement évolué depuis sa première ébauche et que vous sollicitez l'aide d'autres utilisateurs pour consulter l'article et retirer les bandeaux que vous considérez devenus obsolètes. -- Asclepias (d) 30 mai 2009 à 18:52 (CEST)