Organisme interarmées

En France, un organisme interarmées (OIA) est une entité relevant organiquement du chef d'état-major des armées (CEMA) ou de l'un de ses sous-chefs, et dont les missions s'exercent au profit de plusieurs composantes des Forces armées. Le personnel qui le compose est issu d'au moins deux armées (terre, marine ou air), de la Gendarmerie nationale, de directions ou de services de soutien[1]. Il peut prendre la forme d'un commandement, d'un service de soutien ou d'un organisme. Il ne doit pas être confondu avec un organisme à vocation interarmées (OVIA), qui relève organiquement d'une seule armée mais dont les missions s'exercent au profit de plusieurs composantes des Forces armées.

Emblème de l'État-Major des armées françaises.

Organismes interarmées

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Les organismes interarmées[2] sont des organismes spécialisés fournissant un soutien sur une spécialité technique fine nécessitant des compétences techniques importantes.

Commandements opérationnels

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  • Commandement pour les opérations interarmées (CPOIA)[3], chargé de la planification de l'emploi et de la conduite de forces interarmées multinationales ou nationales ;
  • Commandement des opérations spéciales (COS)[4], chargé d'organiser, de conduire et de former l'ensemble des personnels des forces spéciales ;
  • Commandement de la cyberdéfense (COMCYBER), chargé de la lutte informatique défensive, offensive et d'influence.

Services de soutien interarmées

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Le code de la Défense mentionne quatre « services de soutien »[5] :

Direction du renseignement militaire

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La direction du Renseignement militaire (DRM) est chargée de coordonner et d'organiser la collecte du renseignement par les différents services.

Commandements supérieurs et des forces françaises à l'étranger

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Les commandements supérieurs dans la France d'outre-mer (COMSUP) et les commandements des forces françaises à l'étranger (COMFOR) sont les échelons de commandements directs pour l’ensemble des forces armées sur les différents territoire. Les officiers généraux investis des commandements supérieurs sont sous l'autorité directe du chef d'état-major des armées.

Commandements de zone de défense et de sécurité

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Les états-majors de zone de défense (EMZD) et les états-majors interarmées de zone de défense et de sécurité (EMIAZDS) sont chargés d’assister les officiers généraux de zone de défense et de sécurité[6].

Autres organismes

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Liste des autres organismes interarmées:

  • Service de la poste interarmées[7];
  • Service interarmées des munitions (SIMu)[8], chargé d'acheter, de tester, d'entretenir, de stocker et de distribuer l'ensemble des munitions en service dans les armées aux différentes unités sur l'ensemble des territoires où elles sont stationnées.
  • Inspection des armées[9];
  • Centre d'audit des armées (CAA)[10];
  • Direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)[11], chargée de former les officiers aux responsabilités supérieures;
  • Centre interarmées de concepts, doctrines et expérimentations (CICDE)[12], chargé de collecter les retours d'expériences auprès des unités, de leurs traitements et de la production des retours d'expériences aux armées;
  • Centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces (CISMF), chargé du soutien opérationnel météorologique et océanographique des forces françaises déployées dans le monde entier, ne disposant pas de météorologistes ou météorologistes-océanographes militaires ;
  • Centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA)[13];
  • Commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection (CPIC)[14];
  • Unité française de vérification (UFV)[15];
  • Service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense[16];
  • Centre interarmées de coordination du soutien (CICoS)[17];
  • Groupement de soutien du personnel isolé (GSPI)[18];
  • Centre d'identification des matériels de la défense (CIMD)[19];
  • Centre national des sports de la défense (CNSD)[20], encadre l'ensemble des activités sportives des armées et forme les sportifs de haut niveau de la défense;
  • Organisme "Soutien national OTAN" (SNO)[21];
  • Commandement militaire de Balard (COMILI Balard)[22];
  • Établissement géographique interarmées (EGI)[23];
  • Pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs (PIAM)[24];
  • Direction de la maintenance aéronautique (DMAé).

D'autres organismes travaillent au bénéfice de l'ensemble des forces armées, sans pour autant dépendre du chef d'état-major des armées (l'inspection générale des armées relève ainsi directement du ministre des Armées, le Service d’infrastructure de la Défense du secrétariat général pour l'administration). Ils ne sont donc pas considérés comme des organismes interarmées.

Organismes à vocation interarmées

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Les organismes à vocation interarmées (OVIA) sont des organismes relevant d'une seule armée (Armée de Terre pour la SIMMT, Armée de l'Air pour le CDE , etc.), mais travaillant au profit de plusieurs armées, directions, services de soutien ou Gendarmerie nationale, dont le personnel est issu d'une ou plusieurs de ces entités[1] :

Notes et références

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  1. a et b France. « Code de la Défense », Partie 3, Livre II, Titre III, Chapitre III, Section 4, art. R3233-19. (version en vigueur : 28 février 2015) [lire en ligne].
  2. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées
  3. Arrêté du 20 mars 2015 relatif au commandement pour les opérations interarmées
  4. Arrêté du 24 juin 1992 portant création du commandement des opérations spéciales
  5. « Code de la défense. Partie 3. Livre 2. Titre III. Chapitre III : Les services et organismes interarmées. », sur legifrance.gouv.fr,
  6. Décision n° 6106/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création des états-majors de zone de défense
  7. « Code de la défense. Partie 3. Livre 1er. Titre II. Chapitre VII: Le service de la poste interarmées », sur legifrance.gouv.fr,
  8. Arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions |site= legifrance.gouv.fr
  9. Arrêté du 27 octobre 2009 fixant les attributions de l'inspection des armées
  10. Arrêté du 9 août 2011 portant création du centre d'audit des armées
  11. Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
  12. Arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
  13. Décision n°1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements
  14. Décision n° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection
  15. Instruction n° 17462 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement de l'unité française de vérification
  16. Arrêté du 7 mars 2012 portant création du service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense
  17. Décision n° 6135/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre interarmées de coordination du soutien
  18. Décision n° 75/DEF/EMA/SOUT portant création du groupement de soutien du personnel isolé
  19. Instruction n° 860/DEF/EMA/OL/2 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du centre d'identification des matériels de la défense
  20. Arrêté fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires
  21. Décision n° 459/DEF/EMA/REPREMIL/NP relative à la création de l'organisme interarmées « soutien national OTAN »
  22. Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard
  23. Arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées
  24. Décision n°D-11-003868/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du pôle intérarmées de traitement du danger des munitions et explosifs
  25. Article R3224-8 du code de la Défense
  26. Arrêté du 3 septembre 2019 portant création et organisation du commandement de l'espace
  27. Jean-Louis Georgelin (sous-chef d'état-major plans), « DÉCISION No 1551/DEF/EMA/OL/2 relative à la création du « centre militaire d'observation par satellites » », Bulletin officiel des armées, Paris, Ministère de la Défense, vol. 2002,‎ (ISSN 2105-2468, lire en ligne [[html]]).
  28. Bernard Guillet (sous-chef d'état-major « performance - synthèse »), « INSTRUCTION No 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des actions sur l’environnement », Bulletin officiel des armées, Paris, Ministère de la Défense, vol. 2014, no 39,‎ , texte 12 (ISSN 2105-2468, lire en ligne [[PDF]]).