Conseil d'État
page d'homonymie d'un projet Wikimédia
(Redirigé depuis Conseil d'Etat)
Cette page répertorie les articles traitant d’un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction.
Le Conseil d’État est une institution politique ou administrative selon les pays.
Institutions actuelles
modifierAfrique
modifier- Conseil d'État (Algérie) , instance judiciaire et consultative ;
- Conseil d'État (Côte d'Ivoire), instance administrative ;
- Conseil d'État de la république démocratique du Congo, juridiction de l'ordre administratif;
- Conseil d'État (Égypte), instance judiciaire ;
- Conseil d'État (Ghana) ;
- Haut Conseil d'État (Libye) ;
- Conseil d'État (Sénégal) ;
- Haut Conseil d'État (Mauritanie), junte militaire, devenue ensuite le Conseil supérieur de la sécurité.
Amérique
modifierAsie
modifier- Conseil des affaires de l'État de la république populaire de Chine, instance administrative ;
- Russie :
- Conseil d'État, le parlement monocaméral de la république d'Adyguée, sujet de la fédération de Russie,
- Conseil d'État, en république des Komis ;
- Conseil d'État (Vietnam) (en), institution politique ;
- Conseil de discernement de l'intérêt supérieur du régime, institution politique iranienne ;
- Conseil de l'État (Oman), instance législative.
Europe
modifier- Conseil d'État (Belgique), instance administrative ;
- Conseil d'État (Danemark), conseil du monarque ;
- Conseil d'État (Espagne), conseil consultatif du gouvernement ;
- Conseil d'État (Finlande), nom officiel du gouvernement ;
- Conseil d'État (France), instance administrative ;
- Conseil d'État (Grèce), instance administrative ;
- Conseil d'État (Irlande), institution conseillant le chef d’État ;
- Conseil d'État (Italie), instance administrative ;
- Conseil d'État (Luxembourg), instance administrative ;
- Conseil d'État (Monaco), institution publique ;
- Conseil d'État (Norvège) (en), nom officiel du gouvernement ;
- Conseil d'État (anciens Pays-Bas) ;
- Conseil d'État (Pays-Bas), instance administrative ;
- Conseil d'État (Portugal), organe présidentiel consultatif ;
- Cour administrative suprême de Suède ;
- Conseil d'État (Suisse), pour le gouvernement de certains cantons suisses, notamment :
- Conseil d'État (Appenzell Rhodes-Extérieures),
- Conseil d'État (Fribourg),
- Conseil d'État (Genève),
- Conseil d'État (Lucerne),
- Conseil d'État (Neuchâtel),
- Conseil d'État (Nidwald),
- Conseil d'État (Schwytz),
- Conseil d'État (Uri),
- Conseil d'État (Valais),
- Conseil d'État (Vaud),
- Conseil d'État (Zoug) ;
- Conseil d'État (Zurich) ;
- Conseil d'État (Turquie), institution judiciaire ;
- Conseil d'État (Crimée), assemblée élue de la république de Crimée.
Institutions disparues
modifier- Conseil d'État (Joseon) ;
- Conseil d'État (Angleterre), gouvernement du Commonwealth d'Angleterre (1649-1653 et 1659-1660) ;
- Conseil d'État de Ceylan (en), nom du parlement sri-lankais sous la domination britannique (1931-1947) ;
- Conseil d'État (Chili), institution de la junte militaire chilienne (1976-1980) ;
- Conseil d'État (Inde), chambre haute du parlement du Raj britannique (1919-1947) ;
- Conseil d'État provisoire (en), parlement provisoire d'Israël (1948-1949) ;
- Conseil d'État des Affaires générales, gouvernement du Mandchoukouo (1934-1945) ;
- Conseil d’État (tr) (1868-1922) ;
- Conseil d'État des Pays-Bas du nord et du sud (1450-1790) ;
- Conseil d'État (Royaume du Congrès) (1815-1915) et Conseil d'État (Pologne) (en) (1947-1989) ;
- Conseil d'État (République démocratique allemande), présidence collective (1960-1990) ;
- Conseil d'État (Empire russe), institution conseillant le tsar de Russie (1810–1917) ;
- Conseil d'État (Sardaigne), institution conseillant le roi de Sardaigne (1848–1860)[réf. nécessaire] ;
- Conseil d'État (Siam) (en) (1925-1932) ;
- Conseil d'État (Suède) (en) (1809-1974) ;
- Conseil d'État (Tunisie), institution judiciaire (1959-2014).
