Ouvrir le menu principal

Communauté de communes du Serein

intercommunalité française

Communauté de communes du Serein
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Yonne
Forme Communauté de communes
Siège L'Isle-sur-Serein
Communes 39
Président Claudie Champeaux (DVD)
Date de création
Code SIREN 200039709
Démographie
Population 7 858 hab. (2011[1])
Densité 14 hab./km2
Géographie
Superficie 569,15 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Serein
Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Serein est une communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté.

HistoriqueModifier

Cette communauté de communes est créée le , sous le nom de communauté de communes de la haute vallée du Serein, Nucérienne et Terre Plaine, par fusion des communautés de communes de la haute vallée du Serein, de la Terre Plaine et Nucérienne, à l'exception des trois communes de Sainte-Magnance, Cussy-les-Forges et Athie, qui adhérent à la communauté de communes de l'Avallonnais, de Morvan-Vauban et du Vézelien, nouvellement créée[2].

Lors de la première assemblée communautaire, le 7 janvier 2014, les délégués décident de renommer l'intercommunalité[3]. Ainsi, le , elle prend son nom actuel de communauté de communes du Serein[4].

CompositionModifier

Cet ÉPCI est composé des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
L'Isle-sur-Serein
(siège)
89204 Isliens 4,44 697 (2014) 157


Angely 89008 Angéliens 8,62 164 (2014) 19
Annay-sur-Serein 89010 Annaysiens 27,00 238 (2014) 8,8
Annoux 89012 Annouxois 8,97 87 (2014) 9,7
Bierry-les-Belles-Fontaines 89042 Bierrais 26,90 202 (2014) 7,5
Blacy 89043 9,06 106 (2014) 12
Censy 89064 Centiens 4,86 56 (2014) 12
Châtel-Gérard 89092 Castegérardins 30,67 238 (2014) 7,8
Cisery 89109 4,70 52 (2014) 11
Coutarnoux 89128 Arnulphiens 8,68 142 (2014) 16
Dissangis 89141 7,33 136 (2014) 19
Étivey 89161 Étivéens 28,02 202 (2014) 7,2
Fresnes 89183 4,97 68 (2014) 14
Grimault 89194 Grimaldins 23,77 125 (2014) 5,3
Guillon 89197 Guillonais 11,94 470 (2014) 39
Jouancy 89207 5,94 20 (2014) 3,4
Joux-la-Ville 89208 Joutiats 43,81 1 239 (2014) 28
Marmeaux 89244 Marcomaniens 10,76 86 (2014) 8
Massangis 89246 Massangicois 43,35 398 (2014) 9,2
Môlay 89259 Môlaisiens 12,00 100 (2014) 8,3
Montréal 89267 7,41 198 (2014) 27
Moulins-en-Tonnerrois 89271 15,13 104 (2014) 6,9
Noyers 89279 Nucériens 35,66 629 (2014) 18
Pasilly 89290 Pasiens 9,99 55 (2014) 5,5
Pisy 89300 Piciens 12,08 60 (2014) 5
Précy-le-Sec 89312 Précyats 15,76 263 (2014) 17
Saint-André-en-Terre-Plaine 89333 Saint-Andréens 14,26 169 (2014) 12
Sainte-Colombe 89339 18,48 205 (2014) 11
Sainte-Vertu 89371 Vertugadins 14,36 98 (2014) 6,8
Santigny 89375 9,35 103 (2014) 11
Sarry 89376 25,64 161 (2014) 6,3
Sauvigny-le-Beuréal 89377 4,82 69 (2014) 14
Savigny-en-Terre-Plaine 89379 8,69 153 (2014) 18
Sceaux 89381 Scéens 13,22 130 (2014) 9,8
Talcy 89406 6,88 84 (2014) 12
Thizy 89412 5,55 200 (2014) 36
Trévilly 89421 6,86 70 (2014) 10
Vassy-sous-Pisy 89431 7,45 72 (2014) 9,7
Vignes 89448 11,77 86 (2014) 7,3

Politique et administrationModifier

Le siège de la communauté de communes est situé à L'Isle-sur-Serein.

Conseil communautaireModifier

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 62 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, coïncidant ainsi avec les échéances des scrutins municipaux[2].

Les délégués sont répartis comme suit[5] :

Nombre de délégués Communes
6 Joux-la-Ville
4 Guillon, L'Isle-sur-Serein, Noyers
3 Massangis
2 Annay-sur-Serein, Bierry-les-Belles-Fontaines, Châtel-Gérard, Étivey, Montréal, Précy-le-Sec, Sainte-Colombe
1 Angely, Annoux, Blacy, Censy, Cisery, Coutarnoux, Dissangis, Fresnes, Grimault, Jouancy, Marmeaux, Môlay, Moulins-en-Tonnerrois, Pasilly, Pisy, Saint-André-en-Terre-Plaine, Sainte-Vertu, Santigny, Sarry, Sauvigny-le-Beuréal, Savigny-en-Terre-Plaine, Sceaux, Talcy, Thizy, Trévilly, Vassy-sous-Pisy, Vignes

Lors des trois mois séparant la création de la communauté de communes des élections municipales de 2014, la transition est assurée par les délégués communautaires des anciennes communautés de communes[5].

PrésidenceModifier

Le conseil communautaire élit un président pour une durée de six ans. La présidence, pendant la période entre la création de l'intercommunalité et la désignation des nouveaux délégués communautaires, est assurée par Michel Faure, ancien président de la communauté de communes de la haute vallée du Serein, qui est la plus importante des anciennes communautés de communes en nombre de communes[5]. Après cette échéance, c'est Claudie Champeaux qui devient la première présidente élue de la communauté de communes, le 16 avril 2014[6].

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
Janvier 2014 Avril 2014 Michel Faure   Adjoint au maire de L'Isle-sur-Serein
16 avril 2014 En cours Claudie Champeaux DVD Maire de Guillon

CompétencesModifier

Les communes membres cèdent à l'intercommunalité certaines de leurs compétences[2]. On distingue les compétences obligatoires et les compétences optionnelles.

Compétences obligatoiresModifier

La communauté de communes est chargée de l'aménagement de l'espace communautaire. Cela couvre depuis l'élaboration des documents d'urbanisme jusqu'à l'équipement de ces territoires en moyens de communication.

Elle gère également le développement économique et touristique du territoire communautaire.

Compétences optionnellesModifier

Les communes cèdent également à l'ÉPCI la gestion de l'habitat (gestion du parc locatif de la communauté de communes, aménagement des centres villes entre autres), de la voirie (création, entretien, aménagement), de l'environnement (gestion des déchets, assainissement), le domaine de la jeunesse et des sports, des loisirs et de la santé (construction d'équipements, gestion de la bibliothèque intercommunale de Noyers et d'équipements préexistants), de l'enseignement (équipements et transports scolaires) et de l'action sociale.

Autres adhésionsModifier

La communauté de communes du Serein est membre fondateur[7] du PETR du Pays Avallonnais, avec la communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan.

Notes et référencesModifier

  1. Chiffre de population paru en 2014.
  2. a b et c Arrêté préfectoral n°2013/0206 du 24 mai 2013 de la préfecture de l'Yonne portant création de la communauté de communes, disponible dans le RAA n°5.
  3. « Elle s'appellera communauté du Serein », 7 janvier 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.
  4. Arrêté préfectoral n°2014/0119 du 23 avril 2014 de la préfecture de l'Yonne emportant changement de dénomination de la communauté de communes, disponible dans le RAA n°4.
  5. a b et c Arrêté préfectoral n°2013/0416 du 22 octobre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°10 du 30 octobre 2013.
  6. « Claudie Champeaux élue présidente de la CCS », 16 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.
  7. Arrêté préfectoral n°2016/0722 de la préfecture de l'Yonne portant création du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Grand Avallonnais.

Voir aussiModifier

Lien externeModifier