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Communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan

intercommunalité française

Communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan
Blason de Communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Avallon
Communes 48
Président Pascal Germain (LR)
Date de création 1er janvier 2014
Code SIREN 200039758
Démographie
Population 20 358 hab.[1] (2017)
Densité 28 hab./km2
Géographie
Superficie 721,41 km2
Liens
Site web cc-avm.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan est une communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté.

HistoriqueModifier

La communauté de communes de l'Avallonnais, de Morvan-Vauban et du Vézelien est créée le 1er janvier 2014[2] par fusion des communautés de communes de l'Avallonnais (17 communes), du Vézelien (18 communes) et Morvan-Vauban, à l'exception pour cette dernière des communes de Rouvray et Sincey-lès-Rouvray (7 communes), auxquelles s'ajoutent trois communes, celles d'Athie (sortant de la communauté de communes de la haute vallée du Serein), de Cussy-les-Forges et de Sainte-Magnance (sortant de la communauté de communes de la Terre Plaine)[3].

Son nom actuel de communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan, même s'il est utilisé très rapidement pour la désigner[4], est officiellement donné le [5].

Le , elle est étendue aux communes de Bois-d'Arcy et Arcy-sur-Cure (issues de la communauté de communes entre Cure et Yonne) et de Merry-sur-Yonne (issue de la communauté de communes de Forterre - Val d'Yonne).

CompositionModifier

Cet EPCI est composé des 48 communes suivantes au 1er janvier 2017 :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Avallon
(siège)
89025 Avallonnais 26,75 7 025 (2014) 263


Annay-la-Côte 89009 Annéens 12,92 344 (2014) 27
Annéot 89011 Annéotiens 6,13 138 (2014) 23
Arcy-sur-Cure 89015 Arcyats 26,33 490 (2014) 19
Asnières-sous-Bois 89020 Asniérois 17,95 135 (2014) 7,5
Asquins 89021 Asquinois 21,60 296 (2014) 14
Athie 89022 4,90 140 (2014) 29
Beauvilliers 89032 6,21 98 (2014) 16
Blannay 89044 7,26 121 (2014) 17
Bois-d'Arcy 89049 3,48 25 (2014) 7,2
Brosses 89057 Brossards 19,97 312 (2014) 16
Bussières 89058 Buxenois 11,62 131 (2014) 11
Chamoux 89071 Chamoutins 6,93 95 (2014) 14
Chastellux-sur-Cure 89089 10,55 142 (2014) 13
Châtel-Censoir 89091 Castelcensoriens 24,62 644 (2014) 26
Cussy-les-Forges 89134 Casséens 13,62 342 (2014) 25
Domecy-sur-le-Vault 89146 Domecycois 6,21 101 (2014) 16
Domecy-sur-Cure 89145 20,57 407 (2014) 20
Étaule 89159 8,89 377 (2014) 42
Foissy-lès-Vézelay 89170 Fusciacusiens 5,53 137 (2014) 25
Fontenay-près-Vézelay 89176 Fontanéens 15,48 137 (2014) 8,9
Girolles 89188 16,35 183 (2014) 11
Givry 89190 Givryats 8,43 179 (2014) 21
Island 89203 20,64 183 (2014) 8,9
Lichères-sur-Yonne 89225 Lichérois 14,31 56 (2014) 3,9
Lucy-le-Bois 89232 Sylviluciens 10,59 296 (2014) 28
Magny 89235 Magnycois 30,75 860 (2014) 28
Menades 89248 5,70 61 (2014) 11
Merry-sur-Yonne 89253 Médériciens 23,66 210 (2014) 8,9
Montillot 89266 Montillotois 22,45 279 (2014) 12
Pierre-Perthuis 89297 Perthuisiens 7,34 133 (2014) 18
Pontaubert 89306 Pontaubertois 3,91 399 (2014) 102
Provency 89316 11,88 216 (2014) 18
Quarré-les-Tombes 89318 Quarréens 46,05 677 (2014) 15
Saint-Brancher 89336 22,02 305 (2014) 14
Saint-Germain-des-Champs 89347 Campigermanois 35,92 364 (2014) 10
Saint-Léger-Vauban 89349 Léodégariens 33,81 378 (2014) 11
Saint-Moré 89362 Morillons 11,98 177 (2014) 15
Saint-Père 89364 Saint-Pérais 15,28 320 (2014) 21
Sainte-Magnance 89351 19,37 465 (2014) 24
Sauvigny-le-Bois 89378 Salviniens 15,34 738 (2014) 48
Sermizelles 89392 Sermizellois 7,01 271 (2014) 39
Tharoiseau 89409 3,43 63 (2014) 18
Tharot 89410 2,35 92 (2014) 39
Thory 89415 8,25 210 (2014) 25
Vault-de-Lugny 89433 Valuciens 15,20 315 (2014) 21
Vézelay 89446 Vézeliens 21,83 435 (2014) 20
Voutenay-sur-Cure 89485 Voutenaysiens 10,04 220 (2014) 22

AdministrationModifier

Le siège de la communauté de communes est situé à Avallon.

Conseil communautaireModifier

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 69 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, coïncidant ainsi avec les échéances des scrutins municipaux[3].

Les délégués sont répartis comme suit[6] :

Nombre de délégués Communes
21 Avallon
2 Magny, Quarré-les-Tombes, Sauvigny-le-Bois
1 Annay-la-Côte, Annéot, Asnières-sous-Bois, Asquins, Athie, Beauvilliers, Blannay, Brosses, Bussières, Chamoux, Chastellux-sur-Cure, Châtel-Censoir, Cussy-les-Forges, Domecy-sur-le-Vault, Domecy-sur-Cure, Étaule, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Girolles, Givry, Island, Lichères-sur-Yonne, Lucy-le-Bois, Menades, Montillot, Pierre-Perthuis, Pontaubert, Provency, Saint-Brancher, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban, Saint-Moré, Saint-Père, Sainte-Magnance, Sermizelles, Tharoiseau, Tharot, Thory, Vault-de-Lugny, Vézelay, Voutenay-sur-Cure

Lors des trois mois séparant la création de la communauté de communes des élections municipales de 2014, la transition est assurée par les délégués communautaires des anciennes communautés de communes[6].

PrésidenceModifier

Le conseil communautaire élit un président pour une durée de six ans. La présidence, pendant la période entre la création de l'intercommunalité et la désignation des nouveaux délégués communautaires, est assurée par Pascal Germain, ancien président de la communauté de communes de l'Avallonnais, qui est la plus importante des anciennes communautés de communes en nombre d'habitants[6]. Le , les délégués communautaires lui confient cette responsabilité pour les six années suivantes[4].

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Janvier 2014 En cours Pascal Germain UMP-LR Maire d'Annéot

SiègeModifier

9 rue Carnot à Avallon.

CompétencesModifier

Les communes membres cèdent à l'intercommunalité certaines de leurs compétences[3],[5]. On distingue les compétences obligatoires et les compétences optionnelles.

Compétences obligatoiresModifier

La communauté de communes est chargée de l'aménagement de l'espace communautaire. Elle gère également le développement économique et touristique du territoire communautaire.

Compétences optionnellesModifier

Les communes cèdent également à l'ÉPCI la protection et la mise en valeur de l'environnement, la gestion de la voirie, la politique du logement et du cadre de vie et l'action socio-éducative.

Enfin, l'intercommunalité gère d'autres compétences, telles le financement d'une fourrière intercommunale à Avallon, l'accès aux technologies de l'information et de la communication ou encore la mise à disposition exceptionnelle de personnel communautaire aux communes.

Autres adhésionsModifier

La communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan est membre fondateur[7] du PETR du Pays Avallonnais, avec la communauté de communes du Serein.

Voir aussiModifier

Notes et référencesModifier

NotesModifier

RéférencesModifier

  1. Population légale de toutes les communes de l'Yonne)|Yonne sur le site de l'INSEE
  2. « Fiche signalétique de la CC Avallon - Vézelay - Morvan », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr, (consulté en juillet 2015)
  3. a b et c Arrêté préfectoral n°2013/0207 du 24 mai 2013 de la préfecture de l'Yonne portant création de la communauté de communes, disponible dans le RAA n°5.
  4. a et b « Pascal Germain réélu à la tête de la communauté de communes d'Avallon Vézelay Morvan », 14 avril 2014, sur le site lyonne.fr. Consulté le 7 mai 2014.
  5. a et b Arrêté préfectoral n°2014/0218 du 20 juin 2014 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°6 (partie 1) du 27 juin 2014, pp. 17 à 21.
  6. a b et c Arrêté préfectoral n°2013/0425 du 29 octobre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°10 du 30 octobre 2013.
  7. Arrêté préfectoral n°2016/0722 de la préfecture de l'Yonne portant création du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Grand Avallonnais.