Communauté de communes Dame Blanche et Bussière

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes Dame Blanche et Bussière est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes Dame Blanche et Bussière
Blason de Communauté de communes Dame Blanche et Bussière
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège ?
Communes 24
Président Michel Lab
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 200038982
Démographie
Population 8 394 hab. (2012[Note 1])
Densité 72 hab./km2
Géographie
Superficie 116,55 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Dame Blanche et Bussière
Situation dans le département au .
Liens
Site web http://www.ccdbb.org
Fiche Banatic Données en ligne

Historique

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Cet ÉPCI est créé le [1]. Il résulte de la fusion des communautés de communes du val de la Dame Blanche (12 communes) et de la Bussière (12 communes).

Au , 9 de ces communes ont été transférées à Grand Besançon Métropole ; il s'agit de : Cussey-sur-l’Ognon, Geneuille, Chevroz, Devecey, Bonnay, Mérey-Vieilley, Vieilley, Palise et Venise.

Les 15 autres communes ont rejoint, à la même date, la communauté de communes du Doubs Baumois. Il s'agit de  Battenans-les-MinesBlariansCendreyCorcelle-MieslotFlagey-RigneyGermondansLa BretenièreLa Tour-de-SçayMonceyOllansRigneyRignosotRougemontotThurey-le-MontValleroy.

Territoire communautaire

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Géographie

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Le territoire de la communauté de communes se situe le long de l'Ognon, qui forme à cet endroit une limite naturelle entre le département du Doubs et la Haute-Saône voisine.

Composition

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La communauté de communes Dame Blanche et Bussière était composé de 24 communes.


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Battenans-les-Mines 25045 Battenans 2,78 60 (2014) 22
Blarians 25065 0,89 62 (2014) 70
La Bretenière 25092 4,16 67 (2014) 16
Cendrey 25107 5,52 183 (2014) 33
Corcelle-Mieslot 25163 6,42 107 (2014) 17
Flagey-Rigney 25242 3,03 103 (2014) 34
Germondans 25269 Germondanais 3,52 61 (2014) 17
Moncey 25382 Moncéens 5,00 538 (2014) 108
Ollans 25430 Ollanais 2,31 39 (2014) 17
Rigney 25490 Rigney 9,58 417 (2014) 44
Rignosot 25491 Rignosots 3,85 118 (2014) 31
Rougemontot 25506 Rougemontots 4,25 91 (2014) 21
Thurey-le-Mont 25563 4,83 122 (2014) 25
La Tour-de-Sçay 25566 8,82 277 (2014) 31
Valleroy 25582 Valléresiens 3,05 160 (2014) 52

Administration

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Les élus

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La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 39 membres[2] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Leur nombre dépend de la population de la commune[1].

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
4 Devecey, Geneuille
3 Bonnay, Cussey-sur-l'Ognon, Vieilley
2 Moncey, Rigney, Venise
1 Battenans-les-Mines, Blarians, La Bretenière (Doubs), Cendrey, Chevroz, Corcelle-Mieslot, Flagey-Rigney, Germondans, Mérey-Vieilley, Ollans, Palise, Rignosot, Rougemontot, Thurey-le-Mont, La Tour-de-Sçay, Valleroy

Présidence

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Le conseil communautaire a élu son président, Michel Lab, maire d'Ollans, et désigné ses 6 vice-présidents qui sont[3] :

  1. Roger Hanriot, conseiller municipal de Devecey ;
  2. Jean-Jacques Glauser, maire de La Tour-de-Sçay ;
  3. Jean-Claude Contini, maire de Venise ;
  4. Agnès Scalabrino, adjointe au maire de Moncey ;
  5. Patrick Oudot, 1er adjoint au maire de Geneuille ;
  6. Frédérique D'Henry, maire de Corcelle-Mieslot.

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
  En cours Michel Lab DVD-Les Républicains Maire d'Ollans.

Compétences

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L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

Régime fiscal et budget

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Projets et réalisations

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Notes et références

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  1. Chiffre de population paru en 2014.

Références

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  1. a et b [PDF] Arrêté préfectoral n°2013137-0006 du 17 mai 2013 de la préfecture du Doubs portant création de la communauté de communes Dame Blanche et Bussière. Consulté le 12 novembre 2014.
  2. [PDF] Arrêté préfectoral n°2013301-0021 du 28 octobre 2013 de la préfecture du Doubs répartissant les sièges du conseil communautaire après les élections municipales de mars 2014. Consulté le 13 novembre 2014.
  3. Le bureau sur le site de la communauté de communes.

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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Sources

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