Communauté de communes Brioude Sud Auvergne

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Administration
Communauté de communes Brioude Sud Auvergne

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Haute-Loire
Forme	Communauté de communes
Siège	Brioude
Communes	27
Président	Jean-Luc Vachelard (DVD)
Date de création	1^er janvier 2000
Code SIREN	200085728
Démographie
Population	16 679 hab. (2020)
Densité	39 hab./km²
Géographie
Superficie	423,50 km²
Localisation
Localisation en Haute-Loire.
Liens
Site web	cc-brivadois.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

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La communauté de communes Brioude Sud Auvergne est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique modifier

La communauté de communes du Brivadois est créée le 1^er janvier 2000

Le schéma départemental de coopération intercommunale^[1], approuvé le 4 mars 2016 par la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Loire, prévoit la fusion de la communauté de communes du Brivadois avec la communauté de communes du Pays de Blesle, moins Chambezon, le 1^er janvier 2017.

Le 1^er janvier 2017, les communes de la communauté de communes du Pays de Blesle (sauf Chambezon) rejoignent la communauté de communes du Brivadois^[2]. À la suite de cette évolution, la structure prend le nom de « Communauté de communes Brioude Sud Auvergne »^{[Off 1]}.

Le 1^er janvier 2018, Agnat rejoint la communauté de communes en provenance de la communauté de communes Auzon Communauté^[3] ainsi que Frugières-le-Pin et Saint-Ilpize en provenance de la communauté de communes des Rives du Haut Allier^[3].

Territoire communautaire modifier

Géographie modifier

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Composition modifier

La communauté de communes est composée des 27 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Brioude (siège)	43040	Brivadois	13,52	‍6 518 (2021)	482
Agnat	43001	Agnatois	19,65	‍173 (2021)	8,8
Autrac	43014	Autracois	8,46	‍52 (2021)	6,1
Beaumont	43022		12,03	‍268 (2021)	22
Blesle	43033	Bleslois	29,8	‍626 (2021)	21
Bournoncle-Saint-Pierre	43038	Bournonclois	16,16	‍1 027 (2021)	64
Chaniat	43055		13,93	‍162 (2021)	12
Cohade	43074	Cohadoux	9,99	‍873 (2021)	87
Espalem	43088		14,62	‍334 (2021)	23
Fontannes	43096	Fontannois	9,77	‍880 (2021)	90
Frugières-le-Pin	43100		11,57	‍181 (2021)	16
Grenier-Montgon	43103		5,01	‍111 (2021)	22
Javaugues	43105	Javauguois	6,98	‍178 (2021)	26
Lamothe	43110	Lamothois	12,24	‍834 (2021)	68
Lavaudieu	43117	Lavadéens	17,54	‍247 (2021)	14
Léotoing	43121		19,56	‍212 (2021)	11
Lorlanges	43123	Lorlangeais	14,49	‍410 (2021)	28
Lubilhac	43125	Lubilhacois	24,09	‍95 (2021)	3,9
Paulhac	43147	Paulhacois	8,4	‍623 (2021)	74
Saint-Beauzire	43170	Saint-Beauzirois	23,46	‍450 (2021)	19
Saint-Étienne-sur-Blesle	43182		17,65	‍53 (2021)	3
Saint-Géron	43191		10,76	‍244 (2021)	23
Saint-Ilpize	43195	Saint-Ilpiziens	11,81	‍184 (2021)	16
Saint-Just-près-Brioude	43206		46,94	‍401 (2021)	8,5
Saint-Laurent-Chabreuges	43207		8,27	‍254 (2021)	31
Torsiac	43247		9,06	‍69 (2021)	7,6
Vieille-Brioude	43262	Brivadois	27,7	‍1 219 (2021)	44

Démographie modifier

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
15 614	15 838	15 933	16 110	15 886	16 644	16 888	16 679

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : Insee^[4])

Administration modifier

Siège modifier

Le siège de la communauté de communes est situé rue du 21 juin 1944 à Brioude^[5].

Les élus modifier

Le conseil communautaire de la communauté de communes du Brivadois se compose de 48 membres^{[Off 2]}, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^{[Off 2]} :

Nombre de conseillers	Communes
15	Brioude
2	Blesle, Bournoncle-Saint-Pierre, Cohade, Fontannes, Lamothe, Paulhac, Vieille-Brioude
1 (+1 suppléant)	les 19 autres communes

Présidence modifier

Le président de la communauté de communes est Jean-Luc Vachelard, maire de Brioude. Il est assisté de huit vice-présidents^{[Off 2]}.

Vice-présidents de la communauté de communes
N^o	Identité	Élu(e) à :	Chargé de :
1	Gaston Farget	Saint-Laurent-Chabreuges	Finances
2	Brigitte Souchon	Saint-Géron	Attractivité touristique et petit patrimoine
3	Didier Soulier	Lorlanges	Jeunesse, culture et relations avec les associations partenaires
4	Marie-Christine Égly	Bournoncle-Saint-Pierre	Gestion des équipements sportifs communautaires
5	Roland Chareyron	Vieille-Brioude	Santé, enfance, service et missions d'intérêt général
6	Pascal Gibelin	Blesle	Aménagement de l'espace, du développement durable et de l'urbanisme
7	Franck Merle	Brioude	Commerce et économie
8	Laurent Philippon	Paulhac	Travaux

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
?	juillet 2020	Jean-Jacques Faucher	DVD	Maire de Brioude (1995 → 2020)
juillet 2020	En cours	Jean-Luc Vachelard^[6]	DVD	Maire de Brioude (2020 → )

Compétences modifier

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

Le groupement est compétent pour^{[Off 3]} :

le développement économique (compétence déléguée en partie au SYDEC Allier/Alagnon^{[N 1]}) et touristique ;
l'aménagement de l'espace communautaire (dont la création et la réalisation de zones d'aménagement concerté) ;
la création et l'entretien de la voirie communautaire ;
la réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage ;
l'aménagement d'une fourrière animale intercommunale ;
la protection et la mise en valeur de l'environnement ;
le logement (dont les opérations programmées d'amélioration de l'habitat) ;
la création et la requalification d'équipements sportifs d'intérêt communautaire.

Régime fiscal et budget modifier

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[5].

Projets et réalisations modifier

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Notes et références modifier

Notes modifier

↑ Syndicat intercommunal regroupant les communautés de communes du Brivadois, du Pays de Blesle et Auzon Communauté^{[Off 3]}.

Références modifier

Site officiel modifier

↑ Site officiel de la communauté
↑ ^{a b et c} « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCBSA lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, 16 octobre 2019 (consulté le 2 juillet 2023), p. 117-119
↑ ^{a et b} « Statuts & compétences » (consulté le 18 mai 2016).

Autres sources modifier

↑ Carte du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-Loire [PDF].
↑ « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/255 du 27 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, 28 décembre 2016 (consulté le 3 janvier 2017), p. 26-28.
↑ ^{a et b} « Arrêté n° BCTE/2017/260 du 29 décembre 2017 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 42-45, 29 décembre 2017 (consulté le 30 juillet 2018).
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC de Brioude Sud Auvergne (200085728). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 2 juillet 2023)
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CC de Brioude Sud Auvergne (N° SIREN : 200085728). », sur Banatic, 1^er juillet 2020 (consulté le 5 octobre 2020)
↑ « Découvrez le nouveau président de Brioude sud Auvergne (Haute-Loire) et les huit vice-présidents », sur La Montagne, 16 juillet 2020 (consulté le 24 septembre 2020)

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

[10] Syndicat intercommunal regroupant les communautés de communes du Brivadois, du Pays de Blesle et Auzon Communauté^{[Off 3]}.

[3] Site officiel de la communauté

[conseil-7] {a b et c} « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCBSA lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, 16 octobre 2019 (consulté le 2 juillet 2023), p. 117-119

[statuts-9] {a et b} « Statuts & compétences » (consulté le 18 mai 2016).

[1] Carte du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-Loire [PDF].

[fusion-2] « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/255 du 27 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, 28 décembre 2016 (consulté le 3 janvier 2017), p. 26-28.

[extension-4] {a et b} « Arrêté n° BCTE/2017/260 du 29 décembre 2017 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 42-45, 29 décembre 2017 (consulté le 30 juillet 2018).

[5] « Population en historique depuis 1968 - CC de Brioude Sud Auvergne (200085728). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 2 juillet 2023)

[Banatic-6] {a et b} « Fiche signalétique - CC de Brioude Sud Auvergne (N° SIREN : 200085728). », sur Banatic, 1^er juillet 2020 (consulté le 5 octobre 2020)

[8] « Découvrez le nouveau président de Brioude sud Auvergne (Haute-Loire) et les huit vice-présidents », sur La Montagne, 16 juillet 2020 (consulté le 24 septembre 2020)

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[Off 1]

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[Off 3]

[N 1]