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Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume

intercommunalité française du Var

Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Blason de Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Var
Siège 155 avenue Jansoulin
La Cadière-d'Azur
Communes 9
Président Ferdinand Bernhard (DVD)
Budget 32 004 834 
Date de création 1994
Code SIREN 248300394
Démographie
Population 60 013 hab. (2014)
Densité 169 hab./km2
Géographie
Superficie 355,64 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Liens
Site web www.agglo-sudsaintebaume.fr/
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume regroupe neuf communes du département du Var.

Sommaire

HistoireModifier

  • 1994 Création de la Communauté de communes Sud-Sainte-Baume par les communes du Beausset, de la Cadière d’Azur, du Castellet, d'Evenos, de Riboux et de Signes ;
  • 2002 Adhésion de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer ;
  • 2011 Adhésion de la commune de Bandol ;
  • 2012 Lors de l'élaboration du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), adopté en septembre 2012[1] :

Ces deux changements vont entraîner une augmentation de la population d'un tiers et la porter à 61 629 habitants ;

  • 2013 : Adhésion de la commune de Sanary-sur-mer.
  • 2015 : la communauté de commune devient une communauté d'agglomération.
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2003 décembre 2015
(décès)
Gabriel Tambon UMP Maire du Castellet (1965-2015)[2]
2015 en cours Ferdinand Bernhard DVD Maire de Sanary-sur-Mer (depuis 1989)

CompositionModifier

Les communes concernées sont :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
La Cadière-d'Azur
(siège)
83027 Cadiérens 37,42 5 514 (2014) 147


Bandol 83009 Bandolais 8,59 7 878 (2014) 917
Le Beausset 83016 Beaussetans 35,95 9 417 (2014) 262
Le Castellet 83035 Castellans 44,77 4 019 (2014) 90
Évenos 83053 Ébrosiens 41,95 2 166 (2014) 52
Riboux 83105 Ribousiens 13,48 39 (2014) 2,9
Saint-Cyr-sur-Mer 83112 Saint-Cyriens 21,15 12 262 (2014) 580
Sanary-sur-Mer 83123 Sanaryens 19,23 15 963 (2014) 830
Signes 83127 Signois 133,10 2 755 (2014) 21

DémographieModifier

Évolution démographique
1994 1999 2002 2010 2011 2012 2013 2014 2015
-61 629-35 55244 85144 58260 75759 59959 978
2016 - - - - - - - -
60 272--------

CompétencesModifier

La communauté de communes Sud Sainte-Baume exerce[3],[4] :

  • 2 compétences obligatoires :
    • aménagement de l’espace en milieu rural
    • développement économique ;
  • 3 compétences optionnelles :
    • protection et la mise en valeur de l’environnement ;
    • aménagement et l’entretien de la voirie d’intérêt communautaire ;
    • service public d’assainissement en non collectif ;
  • 1 compétence facultative :
    • gestion et animation de la Maison du Terroir et du Patrimoine.

MoyensModifier

Ressources humainesModifier

Au 31 décembre 2016 la communauté de communes comptait 65 effectifs emplois permanents : Sont compris dans les emplois permanents les titulaires (65), stagiaires (3), collaborateur de cabinet (1), et contractuel sur emploi permanent (1)[5].

Budget et fiscalité 2016Modifier

En 2016, le budget de la Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume était constitué ainsi[6] :

  • total des produits de fonctionnement : 22 929 000 , soit 380  par habitant ;
  • total des charges de fonctionnement : 19 063 000 , soit 316  par habitant ;
  • total des ressources d'investissement : 10 984 000 , soit 182  par habitant ;
  • total des emplois d'investissement : 7 693 000 , soit 128  par habitant ;
  • endettement : 14 338 000 , soit 238  par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

  • taxe d'habitation : 7,27 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés bâties : 0,00 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés non bâties : 3,51 % ;
  • taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 35,33 % ;
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle) : 0,00 %.
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone) : 25,44 %.
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes) : 0,00 %

Voir aussiModifier

RéférencesModifier