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Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume

intercommunalité française du Var

Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Blason de Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Var
Siège La Cadière-d'Azur
Communes 9
Président Ferdinand Bernhard (DVD)
Budget 32 004 834 
Date de création 25 juillet 1994
Code SIREN 248300394
Démographie
Population 60 013 hab. (2014)
Densité 169 hab./km2
Géographie
Superficie 355,64 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Liens
Site web www.agglo-sudsaintebaume.fr/
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume regroupe neuf communes du département du Var.

Sommaire

HistoireModifier

  • 25 juillet 1994 Création par arrêté préfectoral de l'intercommunalité qui comprend alors six communes : Le Beausset, La Cadière-d’Azur, Le Castellet, Évenos, Riboux et Signes
  • 2002 Adhésion de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer
  • 2011 Adhésion de la commune de Bandol
  • 2012 Lors de l'élaboration du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), adopté en septembre 2012[1] :

Ces deux changements vont entraîner une augmentation de la population d'un tiers et la porter à 61 629 habitants.

  • 2013 Adhésion de la commune de Sanary-sur-Mer
  • 27 novembre 2014 La communauté de communes devient une communauté d'agglomération.

Territoire communautaireModifier

LocalisationModifier

Géologie et reliefModifier

CompositionModifier

Depuis 2015, l'intercommunalité compte neuf communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
La Cadière-d'Azur
(siège)
83027 Cadiérens 37,42 5 514 (2014) 147


Bandol 83009 Bandolais 8,59 7 878 (2014) 917
Le Beausset 83016 Beaussetans 35,95 9 417 (2014) 262
Le Castellet 83035 Castellans 44,77 4 019 (2014) 90
Évenos 83053 Ébrosiens 41,95 2 166 (2014) 52
Riboux 83105 Ribousiens 13,48 39 (2014) 2,9
Saint-Cyr-sur-Mer 83112 Saint-Cyriens 21,15 12 262 (2014) 580
Sanary-sur-Mer 83123 Sanaryens 19,23 15 963 (2014) 830
Signes 83127 Signois 133,10 2 755 (2014) 21

DémographieModifier

Évolution démographique
1994 1999 2002 2010 2011 2012 2013 2014 2015
-19 733-35 55244 85144 58260 75759 59959 978
2016 - - - - - - - -
60 272--------
 

AdministrationModifier

SiègeModifier

Le siège de la communauté de communes est situé au 155 avenue Jansoulin à La Cadière-d'Azur.

Conseil communautaireModifier

Les 44 conseillers titulaires sont ainsi répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
12 Sanary-sur-Mer
8 Saint-Cyr-sur-Mer
6 Le Beausset
5 Bandol
4 La Cadière-d'Azur
3 Le Castellet
2 Évenos, Riboux, Signes

ÉlusModifier

La communauté de communes est administrée par un conseil communautaire composé de 44 membres (maires ou conseillers municipaux) représentant chacune des communes membres de l'intercommunalité.

En 2018, la composition du bureau communautaire est la suivante :

Liste des vice-présidents[2]
Attributions Identité Qualité
1er - Georges Ferrero Maire du Beausset
2e - Philippe Barthelemy Maire de Saint-Cyr-sur-Mer
3e - Blandine Monier Maire d’Évenos
4e - Nicole Boizis Maire du Castellet
5e - René Jourdan Maire de La Cadière-d'Azur
6e - Jean-Mathieu Michel Maire de Signes
7e - Suzanne Arnaud Maire de Riboux
8e - Jean-Paul Joseph Maire de Bandol

Liste des présidentsModifier

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2003 décembre 2015
(décès)
Gabriel Tambon UMP Maire du Castellet (1965 → 2015)[3]
2015 en cours Ferdinand Bernhard DVD Maire de Sanary-sur-Mer (1989 → )
Les données manquantes sont à compléter.

CompétencesModifier

La communauté de communes Sud Sainte-Baume exerce[4],[5] :

  • des compétences obligatoires :
    • développement économique
    • aménagement de l’espace communautaire
    • équilibre social de l'habitat
    • politique de la ville
    • gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
    • accueil des gens du vovage
    • collecte et traitement des déchets
  • des compétences optionnelles :
    • voirie et parc de stationnement d'intérêt communautaire
    • assainissement
    • eau
    • protection de l'environnement
    • équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
  • et d'autres compétences :
    • sentiers et circuits touristiques
    • développement de la pratique sportive
    • programme Odyssea
    • aménagement du territoire
    • communication et numérique
    • soutien à la dynamisation des communes de l'agglomération

Budget et fiscalitéModifier

Ressources et fiscalité 2016

En 2016, le budget de la Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume était constitué ainsi[6] :

  • total des produits de fonctionnement : 22 929 000 , soit 380  par habitant ;
  • total des charges de fonctionnement : 19 063 000 , soit 316  par habitant ;
  • total des ressources d'investissement : 10 984 000 , soit 182  par habitant ;
  • total des emplois d'investissement : 7 693 000 , soit 128  par habitant ;
  • endettement : 14 338 000 , soit 238  par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

  • taxe d'habitation : 7,27 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés bâties : 0,00 % ;
  • taxe foncière sur les propriétés non bâties : 3,51 % ;
  • taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 35,33 % ;
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle) : 0,00 %.
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone) : 25,44 %.
  • cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes) : 0,00 %

EffectifsModifier

Au 31 décembre 2016 la communauté de communes comptait 65 effectifs emplois permanents : Sont compris dans les emplois permanents les titulaires (65), stagiaires (3), collaborateur de cabinet (1), et contractuel sur emploi permanent (1)[7].

Voir aussiModifier

RéférencesModifier