Utilisateur:Erasoft24/Analogie juridique de Wikipédia

« Pourtant, j'étais sûr d'avoir vu cette règle quelque part... »

Wikipédia est une encyclopédie, construite par un ensemble de 3 674 813 utilisateurs sur le mode du bénévolat. Beaucoup de ces participants n'ont fait que quelques modifications ; seuls 1 000 utilisateurs dépassent les 100 modifications par mois[1]. Ces contributeurs-là forment entre eux une communauté : parce qu'ils s'investissent dans le projet, ils se croisent, s'observent, et, en somme, se connaissent les uns les autres. Certains groupes vont, même, partager, un ensemble de vues. Néanmoins, Wikipédia conserve une finalité encyclopédique, sans être une « expérience sociale ».

Afin d'optimiser les processus de création et de développement des articles, de tendre vers une meilleure fiabilité de Wikipédia, dans le climat le plus apaisé possible, cette communauté s'est dotée de normes, et les a imposé à tous les contributeurs. Ces normes permettent d'éviter des comportements jugés nuisibles pour le contenu encyclopédique[2]. Elles permettent d'opposer des textes[3] « consensuels » à des individus, minoritaires. Ce faisant, ces normes permettent une certaine pérennité du projet : un nouveau contributeur se base sur des règles, forgées des mois durant par ses prédécesseurs. Ces règles et recommandations sont un moyen de transférer l'expérience, et d'aller de l'avant.

Cette page n'a pas d'autre prétention que de faire une analogie juridique de tout ce qui se passe sur Wikipédia.[4] Elle n'a pas pour finalité de changer les règles de Wikipédia, de démontrer que le système est bon, ni même mauvais. Elle ne va pas déboucher sur une PDD pour instaurer un gouvernement des juges. Elle ne va pas faire l'apologie du WikiLawyering, pas plus, d'ailleurs, que l'ériger en péché mortel.

Néanmoins, l'organisation interne de Wikipédia n'est pas indifférente à une analyse juridique, bien au contraire. Il y a des éléments de souveraineté, avec un pouvoir législatif, un semblant de pouvoir exécutif, de même qu'un semblant de pouvoir judiciaire. On critique une « bureaucratisation » de Wikipédia, ce qui fait penser à l'inflation législative, réelle ou supposée, de la vraie vie.

Une étude de nature juridique permet de construire une certaine rationalité, une logique, à un ensemble de normes qui se sont construites par strates, pour répondre à des situations concrètes, souvent dans l'urgence, sans se poser de questions. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle on dit souvent « Wikipedia works in practice, not in theory »[5]. Par suite, il est possible que cette page ait des vertus explicatives inattendues, mais qui restent à prendre au second degré, tant une analyse juridique ne fait pas consensus.

Ah ! Au secours ! On parle de droit !Modifier

Le droit, en tant que science juridique, est méconnu sur Wikipédia. Ce n'est la faute de personne. Le noyau dur des contributeurs est composé de scientifiques, légitimement assez peu portés sur le droit. Finalement, le seul rapport au droit est souvent ce que l'on voit dans les médias et la vie quotidienne, ce que l'on croit savoir plus que ce que l'on sait.

Le droit, ce n'est pas des avocats marrons qui réclament des honoraires exorbitants pour défendre des criminels dont la culpabilité n'a jamais fait aucun doute, et qu'il vaudrait mieux emprisonner d'office[6]. Ce n'est pas, non plus, des juges qui relâchent des dangereux criminels violeurs d'enfants pour des vices de procédure artificiels. Ce n'est pas, non plus des administrations qui croulent sous une bureaucratie paperassière, au détriment des administrés. Ce n'est pas, enfin, des juges laxistes qui copinent avec les délinquants. Si vous n'arrivez pas à admettre ce fait, il vous sera malheureusement impossible de poursuivre une lecture sereine, et je ne souhaite pas répondre des dommages que pourrait causer cet article sur votre santé physique ou mentale et/ou les pertes financières que cela pourrait causer. Votre médecin vous recommanderait d'arrêter ici la lecture. Continuez de regarder TF1[7].

Pour aller très vite, le droit, c'est d'abord un instrument de régulation sociale. L'état de paix n'est pas naturel : il faut des instruments pour que chaque individu respecte la personne d'autrui, et s'il franchit une ligne, qu'une autorité — l'État — puisse le remettre à sa place. Comme l'État, qui est souverain, peut tout faire[8], il peut apparaitre intéressant de brider son pouvoir là où il faut, afin de préserver les libertés de l'individu et l'initiative privée, où de consolider son autorité ailleurs, parce qu'elle est nécessaire et impérative.

Si vous souhaitez en savoir plus, sans vous prendre la tête, je vous recommande (sans faire de publicité), l'Antimanuel de droit de Me Emmanuel Pierrat[9] très accessible, et pas faux. Pour le moment, vous avez pris votre dose de leçon, la suite devrait être plus amusante.

Les fondamentaux du droit wikipédienModifier

Ben oui, parce que je suis méchant, je vais parler de « droit wikipédien ».

Assurément, ce n'est pas un système juridique comme un autre.

Tous les droits de la vraie vie[10] sont le fruit d'une histoire étalée sur plusieurs siècles, avec un patrimoine juridique qui est en conséquence[11]. Sur Wikipédia, cette « constante de temps » est bien plus courte, de sorte que l'on n'a pas de recul sur les créations juridiques, on n'a pas vraiment d'outils pour évaluer leur efficacité et leur pertinence, de sorte que la légistique wikipédienne est aveugle.

Ensuite, le système juridique wikipédien est intégré dans le droit de la vraie vie, condition nécessaire pour avoir une certaine pérennité. Le système juridique wikipédien (SJW) et le système juridique de la vraie vie ne sont pas parallèles : le droit wikipédien est subordonné aux « vraies » règles de droit[12].

Enfin, la communauté wikipédienne a un objectif à long terme : rassembler toutes les connaissances humaines. A partir de ce moment, le droit wikipédien est subordonné à ce but.. but qui est une obligation de résultat, que tout doit respecter. On parle donc, alors, de droit constitutionnel. C'est même peut-être plus que du droit constitutionnel : presque du droit divin, du droit naturel : on ne peut pas s'en écarter sans que tout le système ne se dérègle. D'ailleurs, « rassembler toutes les connaissances humaines », cela ressemble plus à un espoir, une croyance, une foi, qu'à une pure règle juridique.

Malgré ces éléments spécifiques de Wikipédia, cela reste du droit, tel qu'il existe depuis l'aube de l'humanité, et qu'il existera encore pendant des siècles.

Le caractère juridique des normes wikipédiennesModifier

La première chose qu'un étudiant en droit (dans les pays de droit civil) apprend, ce sont les caractéristiques d'une règle de droit. Il apprend, alors, par cœur, que la règle de droit est générale et impersonnelle, à finalité sociale, extérieure, qui présente la caractéristique spécifique d'être sanctionnée par l'État lui-même.

La règle wikipédienne est-elle générale et impersonnelle ?Modifier

Par générale, on veut dire qu'elle s'applique à toutes les situations, parmi un ensemble. Ainsi, WP:NPOV est une règle générale : elle s'applique à tous les articles (alors que les articles ne sont qu'une partie de Wikipédia). WP:ADMIN s'applique à tous les administrateurs (alors qu'ils ne sont qu'une — infime ! — partie des contributeurs). Derrière cette idée de généralité, il y a l'idée d'égalité. En droit, tous les administrateurs sont égaux, de même que tous les articles.

Par impersonnelle, on veut dire que la règle ne s'applique qu'à une personne nommément citée. Cela découle immédiatement de la généralité de la règle.

La règle wikipédienne est-elle à finalité sociale ?Modifier

Pas exactement.

Dans le monde réel, il est important que la règle de droit ait pour finalité d'organiser la vie sociale. En effet, la société n'a pas d'objectif particulier : est-on satisfait parce que la société a produit plus de peintres ou d'enclumes ? Sur Wikipédia, c'est différent : on a un objectif. Il est clairement évaluable : combien d'articles, et, surtout, combien d'articles de qualité ?

Donc, la règle wikipédienne, n'a pas pour finalité d'organiser la vie sociale : cela est secondaire, car subordonné à l'objectif fixé. Par suite, la règle wikipédienne n'a pas de finalité sociale, mais une « finalité encyclopédique ». La règle wikipédienne n'existe pas par elle-même : elle n'existe que pour autant qu'elle sert à construire et à améliorer une meilleure encyclopédie.

Néanmoins, cela ne veut pas dire que la règle wikipédienne ne touche qu'à l'aspect encyclopédique, terriblement abstrait, froid, inhumain. Parce que l'encyclopédie est rédigée par des humains, il faut que les humains soient aptes à contribuer en toute sérénité. Donc, Wikipédia doit connaitre un état de paix, qui n'est pas naturel.

La règle wikipédienne est-elle extérieure ?Modifier

Grande question fondamentale.

Si la règle de droit est extérieure, cela veut dire qu'elle est imposée par autrui. C'est le cas de la religion : vous n'avez pas été consulté pour rédiger la Bible ou le Coran. Les règles religieuses qui y sont fixées sont imposées par autrui. Mais, si la règle de droit est extérieure, cela veut également dire qu'elle n'est pas nécessairement consentie. Quid, donc, du « consensus », qui nécessite un consentement, exprès ou tacite, des personnes qui seront soumis à la règle ?

Il faut distinguer le caractère extérieur de la règle du caractère extérieur de la sanction de cette règle.

La règle wikipédienne existe dès lors qu'il y a un consensus parmi les membres. S'il y a consensus, elle est généralisable à tous, y compris ceux qui n'ont pas consenti à cette règle. D'où l'importance du groupe qui se met d'accord : quelques membres peuvent aisément prendre des décisions, parfois grave, pour toute la communauté. Donc, la règle est extérieure, pour tous ceux qui n'ont pas participé à la discussion ; elle n'est consensuelle que pour ceux qui l'ont approuvés[13]

Quelques exemples :

  • Lorsqu'un article est supprimé après que quelques avis soient recueillis, il est supprimé pour tous, y compris ceux qui ont voté conserver.
  • Lorsqu'une décision est adoptée par PDD, ceux qui n'ont pas voté peuvent se voir opposer la règle, de même que ceux qui ont voté contre la décision.

Mais, de toute façon, l'idée importante, c'est que la sanction de cette règle soit extérieure. Ce caractère extérieur permet de distinguer le droit de la morale. Il n'y a jamais de morale qu'intime, personnelle, individuelle. Si on se sent mal parce qu'on n'a pas donné une pièce à un SDF, personne d'extérieur n'a besoin d'en faire la remarque : vous vous sentez mal tout seul. En revanche, si on vote une loi pour que chaque passant donne obligatoirement une pièce de monnaie à un SDF, un officier de police pourra vous le faire remarquer, et, pourquoi pas, dresser un procès-verbal. Que vous vous sentez mal dans votre conscience personnelle est indifférent : autrui (le gendarme) vous a opposé une règle, et va vous sanctionner pour sa violation. Cela pose immédiatement la question de la contrainte.

Sur Wikipédia, il n'y a que de l'extériorité, avec, d'ailleurs, une multiplicité d'agents extérieurs. Tout le monde est gendarme, et peut reprocher à un contributeur de ne pas avoir respecté les règles, ce qui, avec tant de gendarmes, ne manque pas de se produire (c'est le principe même de l'évaluation par les pairs ou peer-review). Si les gendarmes ne suffisent plus, les administrateurs pourront jouer le rôle de juge, et ainsi de suite, jusqu'aux arbitres. Donc, la sanction de la règle est également extérieure.

Subsidiairement, le consensus ne peut exister, puisqu'on devrait alors consentir à la règle pour qu'elle nous soit opposée, et il faudrait également que l'on consente à ce que l'on soit sanctionné pour la violation de la règle à laquelle on a consenti. Ça marche même pas en théorie, alors en pratique...

La contrainteModifier

Jusqu'ici, nous n'avons démontré qu'une chose : la règle wikipédienne est une règle, de la même manière que la règle de morale, est une règle, de la même manière que la règle religieuse, d'hygiène, de politesse, etc. Néanmoins, la spécificité de la règle juridique est qu'elle est sanctionnée par l'État.

Qu'est-ce que l'État, sinon l'ensemble de tous ses citoyens ? Dans le monde réel, l'État est accaparé par une « classe politique », parce que l'État est une société politique. Wikipédia n'est pas une société politique, ou, si elle l'est, elle ne l'est que pour autant que cela soit utile à l'encyclopédie ; elle en présente certains aspects[14]. La caractéristique de Wikipédia est que, finalement, chaque contributeur est chargé de respecter et de faire respecter les règles.

Donc, chaque contributeur exerce à son niveau une contrainte, au nom de Wikipédia.

La Constitution Wikipédienne : We, the people..Modifier

Une visite dans les archives de l'espace Wikipédia révèle, comme d'habitude, bien des surprises. On a ainsi voulu, par le passé, créer une constitution wikipédienne. Plus tôt encore, en 2003, Tarquin a supprimé une page Wikipédia:Constitution de Wikipédia. Le sujet n'est donc ni nouveau, ni révolutionnaire.

Une constitution, c'est un ensemble de règles qui donnent des droits et des devoirs fondamentaux, qui détermine le mode d'édiction des règles, et qui, enfin, lorsque c'est nécessaire, établit une hiérarchie entre ces règles.

Il y a donc, à l'évidence, sans que ce soit nommé ainsi, une Constitution. Quelle serait son contenu ?

  • S'agissant des droits fondamentaux, il s'agit d'abord de WP:PF. Ce n'est même plus une Constitution, c'est au-dessus. On touche du doigt la Grundnorm de Hans Kelsen. Pourquoi ? Parce qu'elle n'est évidemment pas modifiable pour l'essentiel, sauf à ce que WP.(fr) s'émancipe de Wikipedia. En même temps, si une chose est contraire aux principes fondateurs, on va modifier cette chose, et, pas les principes fondateurs. Cela ne veut pas dire qu'elle reste, néanmoins, figée dans le marbre. Elle reste modifiable, mais ses modifications sont mineures. Une personne pourrait également modifier la totalité de cette page sans qu'elle soit immédiatement revertée ; il faudra, malgré tout, convaincre les contributeurs de l'opportunité de ce changement, pour que ce changement devienne effectif. Or, c'est un texte très consensuel, et il pèse une très lourde présomption qu'une modification majeure ne peut être aussi consensuelle que le texte d'origine.
  • On pourrait ajouter dans ce « bloc de constitutionnalité », c'est-à-dire un ensemble de règles qui s'imposent aux autres, WP:NPOV, WP:COPYRIGHT et WP:ICR. Mais qui est effectivement dans ce bloc de constitutionnalité ? Ces règles elles-mêmes, de façon directe ? Ou, un peu différemment, WP:PF, et donc, indirectement, WP:NPOV, WP:COPYRIGHT et WP:ICR ?
    • Dans la première version, chaque règle est indépendante. Dans la seconde, WP:PF fait le lien, chapeaute et coordonne le tout. La différence est sans doute une vue de l'esprit, sans aucune conséquence pratique et directe a priori, mais, dans le cas où la seconde hypothèse serait consensuelle, cela permettrait de donner un sens à l'ensemble de ces règles, plutôt que d'avoir chaque règle qui a son propre sens.
    • Mais, même si c'est la première hypothèse qui est consensuelle, il reste alors WP:ICR, qui permet alors de pallier à cette absence de vision d'ensemble : quand on peut écarter ou de construire au-delà une règle, on le fait au bénéfice du bon sens commun, c'est-à-dire, finalement, d'une vision d'ensemble, avec plus de recul, et pour le salut d'un objectif final et utopique.
    • Finalement, cette première controverse doctrinale, n'a vraiment aucun intérêt pratique. On peut dire les deux choses : d'une part WP:PF chapeaute ces règles, et, d'autre part, on peut s'écarter, temporairement et de façon extrêmement justifiée de chacune de ces règles, grâce à WP:ICR, afin de mieux respecter WP:PF[15].

DiscussionModifier

Ce texte reflète l'opinion de son auteur, et ne devrait pas être amendé par une autre personne. Les modifications qui restent possibles par des tiers seront strictement mineures et ne devront pas changer le sens de cette page. En revanche, vous êtes très chaleureusement invité(e)s à faire part de vos observations en page de discussion.

Notes et référencesModifier

  1. http://tools.wikimedia.de/~gribeco/stats-users.php au 12 juin 2007
  2. Et comme le contenu encyclopédique est nécessairement rédigé par des humains — même quand il y a un bot, il y a un humain derrière — il existe certaines règles relatives à l'environnement de travail (ex : WP:PAP). Ces normes ne sont donc là que dans l'optique de l'amélioration de l'encyclopédie, mais permettent également de normaliser les rapports entre contributeurs.
  3. Voire,dans certains cas, des pratiques, des usages, des coutumes, qui deviennent des règles parce que personne ne s'y est opposé.
  4. C'est déjà très prétentieux.
  5. Ce qui est loin d'être vrai : qui a dit que Wikipédia marchait en pratique ? C'est très présomptueux à ce stade d'avancement du projet, et il est très incertain que dans 30 ans seulement, on puisse dire : Wikipedia works in practice, not in theory
  6. Et si on peut emprisonner l'avocat avec, pourquoi pas ?
  7. L'occasion de regarder Boston Justice.
  8. « Sauf changer un homme en femme », s'agissant de la chambre des communes...
  9. Emmanuel Pierrat, Antimanuel de droit, Bréal, coll. « Antimanuels », 408 p. (ISBN 274950631X)
  10. On ne parlera pas de droit réel, notion juridique complètement différente.
  11. Les lois s'héritent.. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 reste encore en vigueur en France, de même que la loi des 16 et 24 août 1790, élevée à la valeur constitutionnelle par le Conseil constitutionnel, et toujours citée devant les tribunaux.
  12. La seule chose de différent, dans la vraie règle de droit, c'est que la contrainte touche apparemment plus gravement la vie de l'individu. Encore que, lorsqu'on bannit un utilisateur, d'un point de vue wikipédien, il meurt : le banni n'a plus d'activité possible sur Wikipédia. Ni cardiaque, ni cérébrale, pour autant qu'il en ait vraiment eu une avant.
  13. Comme dans un gouvernement : le cabinet et les conseillers d'un ministre doivent se mettre d'accord sur le contenu d'un décret, par exemple, avant de le rendre effectivement obligatoire.
  14. Peut-on néanmoins dire que les administrateurs soient une classe politique. Pour ceux qui le veulent, oui. Donc, il suffit de le vouloir pour être connu dans la communauté, voir son avis reconnu par ses pairs, et, finalement, peser dans les choix. Il y a une plus grande facilité d'accès à la « classe politique » qu'on ne voudrait le croire. Finalement, en étendue, la société politique wikipédienne est assez restreinte, mais en profondeur, c'en est le modèle même.
  15. Oui, c'est une mise en abyme.